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Archives municipales de la Ville de Brumath

Répertoire numérique détaillé1718 – 1946A 1 – 3 R 3

Rédacteurs : Service des Archivistes itinérants Centre de gestion de la Fonction publique territoriale du Bas-Rhin

(Anne-Laure FABRE et Anne-Sophie STOCKBAUER, sous la direction de Lucile FONTAINE et Carine VOGLER)

Etabli de 2016 à 2017

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Introduction Identification

Référence : FR AC 67067 / A1 – 3R 3Intitulé : Archives municipales de la Ville de BrumathDates de création des documents contenus dans l’unité de description : 1718-1946Niveau de la description : DossierImportance matérielle : 44 mètres linéaires.

Le contexte

Brumath est une commune française située dans le département du Bas-Rhin et la région Alsace. Elle est le chef-lieu du canton de Brumath dans l’arrondissement de Strasbourg-Campagne.

Le fonds d’archives présenté dans cet inventaire a été constitué par l’administration de cette commune, de 1718 à 1946. Durant des décennies, les archives ont été stockées au grenier de l’Hôtel de Ville. Les archives de la période 1718-1946 avaient été classées réglementairement suivant le cadre de classement de 1926 et avaient été inventoriées, conditionnées dans des liasses de papier kraft et

cotées. Les archives historiques ont fait l’objet d’un important travail de traitement et de reconditionnement, travail qui s’est achevé en 2010.

Suite à la construction d’un bâtiment dédié aux Archives municipales et communautaires, les archives de la ville de Brumath y ont été transférées en 2012. C’est également à cette date que les Archives départementales du Bas-Rhin ont restitué à la Ville les archives qui avaient été déposées en 1978. Le fonds ainsi reconstitué a été intégralement retraité pour lui redonner de la cohérence.

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Contenu et structure

Ce fonds est constitué par les archives produites ou reçues par les services municipaux de Brumath, de 1718 à 1946.

Lors de son traitement, aucune élimination n’a été effectuée. D’autre part, étant donné qu’il est clos, il n’y aura pas d’accroissement.

Les archives ont été classées selon le cadre règlementaire des archives communales de 1926, en respectant les séries et les sous-séries. Le classement a été arrêté à la série R incluse. Lorsqu’une de ces divisions n’est pas représentée par des documents, le terme « néant » suit l’intitulé de la division. Il est à noter que vu leur faible volume, les

archives datant d’avant 1790 n’ont pas fait l’objet d’un classement en double cotation.

Par ailleurs, certains documents dépassent la date extrême de 1946, mais ils sont une minorité.Un pré-classement a été effectué par Philippe OBRECHT en 1978. Puis, les archivistes du Gestion du Bas-Rhin, Service des Archivistes itinérants, ont opéré un travail de reconditionnement et de traitement de ce fonds, et ce dans le but d’éditer un inventaire conforme à la norme ISAD(G) version 1999 – norme générale et internationale de description archivistique qui puisse être par la suite diffusé au public.

Explication complémentaire sur le mode de classement

Les archives ont été classées selon le cadre règlementaire des archives communales de 1926. Dans le domaine des archives, un cadre de classement est un plan directeur préétabli qui fixe la répartition des archives parmi des thématiques et sous thématiques, appelées séries et sous séries. Il permet un référencement des archives au moyen d’une « cote ».

Celle-ci est utilisée afin d’identifier les archives inventoriées dans un instrument

de recherche. Comme mentionné au début du paragraphe, le cadre de classement de 1926 est utilisé ici pour présenter de façon structurée les archives dans cet inventaire. Son nom provient de l’arrêté du 31 décembre 1926, portant règlement des Archives communales, qui est réglementaire pour les documents allant jusqu’en 1982, et ce à l’échelle nationale.

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Conditions d’accès et d’utilisation

Ces documents sont des archives publiques soumises au code du Patrimoine. Leur communication est immédiate. La reproduction est autorisée sous réserve du constat d’état physique des documents. D’autre part, cette opération peut s’avérer délicate pour les documents de grands formats ou encadrés.En ce qui concerne l’utilisation des archives, le futur lecteur doit être averti qu’une partie du fonds est rédigée en allemand. Enfin, certains documents sont très fragiles et doivent être manipulés avec précaution, en particulier les cartes et les plans.

Le service des Archives municipales de la Ville de Brumath dispose d’une bibliothèque historique dont le contenu a été inventorié.

Quant aux sources complémentaires extérieures, un relevé non exhaustif de celles conservées aux Archives départementales du Bas Rhin a été effectué.

Sources complémentaires

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AL Reichsland d’Alsace-Moselle1871-1918

27 AL 488 Hôpital Augusta-Victoria à Brumath.1895-1896

66 AL 17 Fondation et administration de l’établissement départemental d’aliénés à Ste-phansfeld-Hoerdt.

1887-189766 AL 18 - 19 Fondation et administration de l’établissement départemental d’aliénés à Stephansfeld-Hoerdt.

1902-191866 AL 20 Construction d’une prison-asile pour les aliénés criminels à l’établissement d’alié-nés de Hoerdt.

1909-191666 AL 24 Antonie von Vacano, née Graeff, ex-femme du président du tribunal von Vacano (décédé le 11 novembre 1897), aliénée internée à Stephansfeld : nombreuses lettres met-tant en cause les Puttkamer et de hauts personnages : plaintes pour mauvais traitements.

1904-191366 AL 35 Personnel de l’établissement d’aliénés de Stephansfeld ; admissions et départs de l’établissement d’aliénés de Stephansfeld ; thèses de psychiatrie.

1871-191866 AL 36 Personnel de l’établissement d’aliénés de Hoerdt.

1912-191887 AL 2305 Administration communale de Brumath.

1913-191587 AL 5226/1 Asile départemental d’aliénés de Stephansfeld-Hoerdt : registre de comptes.

1902-190487 AL 5226/2 Asile départemental d’aliénés de Stephansfeld-Hoerdt : registre de comptes.

1902-190487 AL 5790 Asile départemental d’aliénés de Stephansfeld-Hoerdt : comptes divers de l’exercice 1904.

190587 AL 5531 Comptes de construction de l’asile d’aliénés de Hoerdt.

1909-1911 D Bezirk Unter-Elsass

1874-193830 D 24 Ecole d’arboriculture de Grafenburg.

189032 D Pépinière de Grafenburg. – Achat.

189146 D 146-191 Ecole d’arboriculture de Grafenburg.

1905381 D 75 Syndicats relevant de la perception de Brumath.

1938394 D 87 Enseignants du canton. – Traitements.

1889

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E Notariat moderne1792-1942

7 E 9.1 Notariat moderne de Brumath, étude 1

7 E 9.1/1-3 François Romain Herrmann.1792-1793

7 E 9.1/4-69 Georges Frédéric Coulmann.1794-1812

7 E 9.1/70-71 Henri Frédéric Coulmann.1808

7 E 9.1/72-78 Louis Charles Coulmann.1811-1814

7 E 9.1/79-106 François Philippe Gieswein.1813-1821

7 E 9.1/107-148 Elie Stoeber.1821-1834

7 E 9.1/149-198 Joseph Antoine Weiss.1835-1867

7 E 9.1/199-256 François Antoine Wassmer.1851-1872

7 E 9.2 Notariat moderne de Brumath, étude 2

7 E 9.2/1-30 François Louis Brosius.1806-1822

7 E 9.2/31-131 Charles Trautmann.1822-1858

7 E 9.2/132-164 Jean North.1855-1888

7 E 9.2/165-270 Charles Chrétien Diemer.1865-1888

7 E 9.2/271-363 Victor Baer.1888-1906

7 E 9.2/365-403 Théodore Schmidt.1900-1919

7 E 9.2/402-467 Albert Matter.1919-1942

8 E Archives communales

Dépôt restitué à la ville de Brumath en 2012 2 G Archives paroissiales

1430-1906 2 G 66 A Brumath, paroisse catholique (versement 1968)2 G 66 A/1 Grand Chapitre de Strasbourg : registre de renouvellement des biens à rente à Behlenheim, Dahlenheim, Dingsheim, Duttlenheim, Durningen, Entzheim, Griesheim, Herbsheim, Minversheim et Rosheim.

1657-1662

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2 G 66 A Brumath, paroisse catholique (versement 2003)2 G 66 A/2-7 Baptêmes : registres. 1800-18862 G 66 A/8-11 Mariages : registres. 1800-18692 G 66 A/12-16 Sépultures : registres. 1800-1906 2 G 66 B Brumath, Consistoire (versements 1966, 1968 et 1976) 2 G 66 B 2/1-78 Chartes. 1430-17592 G 66 B/1-204 Recette ecclésiastique du bailliage de Brumath (Kirchenschaffnei Rech-nungen) : comptes. 1584-17862 G 66 B/205-232 Recette ecclésiastique et des aumônes (Kirchenschaffnei und Almosen Rechnungs Manuale) : comptes dits manuels. 1732-17902 G 66 B/233-240 Revenus dits Colligendes : états. 1671-17752 G 66 B/241-289 Aumônes : comptes. 1666-17872 G 66 B/290-380 Consistoire. 1442 (copie)-1885 1 H Archives hospitalières 1701-1858X 95 Contestation entre l’hôpital d’Haguenau et le bureau de bienfaisance de cette ville au sujet des biens de la léproserie de Brumath, avec copies des lettres patentes de Louis XIV (1701). 1701-1858 3 P CadastreContenu de la sous-série non relevé car disponible aux Archives municipales et commu-nautaires de Brumath ; en effet, il s’agit des doubles provenant de l’administration des impôts.

3 Q : Archives de l’enregistrement 1791-1969 Bureau de Brumath 3 Q 3917-38315 Enregistrement. 1791-19693 Q 38479-38609 Enregistrement. 1791-1969

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Statistiques démographiques 1554-1872E 1648/4 Liste nominative des habitants du bailliage de Brumath en état de porter les armes, par communautés. 1554E 1648/6 Liste nominative des habitants de Brumath. 1590 Cartes et plans manuscrits antérieurs à 1790 Début XVIIIe siècle-1778C 152/76 Partie du communal de Brumath avec commentaires. 1761C 152/77 Partie du communal de Brumath avec commentaires. 1761C 152/81 Cours de la Zorn aux environs du moulin de Brumath avec emplacement du nou-veau réservoir. 1776C 152/82 Cure de Brumath : plan et élévation. 1775C 152/82 Maisons à Brumath. 1775C 152/82 Contours de la maison d’étape de Brumath. 1775C 498/52 Maisons à Brumath. 1778C 510/37 Partie de la route de Brumath à Kriegsheim. XVIIIe siècleC 510/40 Route de Brumath à Mommenheim avec l’emplacement des maisons des deux localités. 1767C 556/46 Finage de Brumath avec Stephansfeld. 1760C 558/86bis Forêt appartenant à la famille de Berstett, située à Eckwersheim et à Bru-math. 1760E 1359/12 Château ruiné de Brumath, avec une porte de la ville et une partie des rem-parts. XVIIIe siècleE 1704/2 Cours d’eau, limites des finages, moulins des environs de Brumath avec les vil-lages de Brumath, Krautwiller, Wingersheim, Donnenheim et Stephansfeld.

Début XVIIIe siècle

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Bibliographie :

Un accent plus particulier a été mis sur les articles publiés par la Société d’histoire etd’archéologie de Brumath et des environs (SHABE).

[ANONYME], « L’histoire à travers les collections du musée archéologique de Brumath » dans Bulletin de la Société d’histoire et d’archéologie de Brumath et des environs, n°30, Brumath, Editions SHABE, 2002, p.47-30

[ANONYME], Neuer Zornthal-Bote, Brumath, [s.n.], 1886-1940

ALLONSIUS, Clotilde, FLOTTE, Pascal, « Les peintures murales de Brumath (Bas-Rhin), 7-9, rue du Général-Rampont » dans Un art de l’illusion : peintures murales romaines en Alsace, Strasbourg, Musées de la ville de Strasbourg, 2012, p.38-43

ANDRE, Jean, Brumath : 1939-1945, son histoire, ses histoires et la vie quotidienne de ses habitants pendant la Seconde Guerre mondiale, Souffelweyersheim, [s.n.], 1979

BARTHEL, Thierry, « Essai sur l’histoire des sapeurs-pompiers de Brumath » dans Broco-magus - Société d’histoire et d’archéologie de Brumath, n°21, Brumath, Editions SHABE, 1993, p.23-25

BASTIAN, Delphine, « Le règlement du marché aux grains de Brumath » dans Brocoma-gus - Société d’histoire et d’archéologie de Brumath, n°22, Brumath, Editions SHABE, 1994, p.17-18

BAUDOUX, Juliette, « Le faciès céramique de la deuxième moitié du IIIe s. après J.-C. à la périphérie de Strasbourg, d’après le mobilier des habitats de la rue Mentelin à Koenigshof-fen et de la rue du Château à Brumath » dans Cahiers alsaciens d’archéologie, d’art et d’histoire, n°50, Strasbourg, Société pour la conservation des monuments historiques d’Alsace, 2007, p.57-71

BERNHARD, H., Einiges aus der Geschichte von Brumath, Strasbourg, [s.n.], 1912

BEYER, Victor, BOMMER, Alice, BROCKMANN, François, DOLLINGER, Philippe, Brumath, destin d’une ville, Strasbourg, Saisons d’Alsace, 1968

BLAESIUS, Jean, RITTER, François, « Les inondations de 1824 à Brumath » dans Bulletin de la Société d’histoire et d’archéologie de Brumath et des environs, n°31, Brumath, Editions SHABE, 2003, p.35

BORNER, Virginie, « Contribution à une histoire de meuniers : les Meng, meuniers sei-gneuriaux de Brumath de 1707 à 1803 » dans Bulletin de la Société d’histoire et d’archéo-logie de Brumath et des environs, n°25, Brumath, Editions SHABE, 1997, p.21-26

BORNER, Virginie, « Contribution à une histoire de meuniers : les Meng, meuniers seigneuriaux de Brumath de 1707 à 1803 (suite) » dans Bulletin de la Société d’histoire et d’archéologie de Brumath et des environs, n°26, Brumath, Editions SHABE, 1998, p.28-31

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BOSTETTER, A., Über die Entstehung des Hôpital-civil de la ville de Brumath, Brumath, impr. Martin, 1919

BOSTETTER, A., Geschichte Notizen über die Stadt Brumath, Strasbourg, Schmidt C.F, 1896

BOSTETTER, A., Brumath (Landkreis-Strassburg). Donnerstag den 19. September 1901. Erinnerungsblatt an die Abschiedsfeier des Herrn Kreisdirektors Grafen Ernst zu Solms-Laubach, Brumath, Wacker J, 1901

BOSTETTER, A., Wohlfahrts-Einrichtungen in Brumath, Strasbourg, [s.n.], 1912

FLEISCHER, Félix, LEPROVOST, Céline, CHRISTIAN, Peter, « La fouille archéologique 2012 : de la zone sud de la Plateforme départementale d’activités de Brumath, entreBernolsheim et Mommenheim » dans Bulletin de la Société d’histoire et d’archéologie de Brumath et des environs, n°40, Brumath, Editions SHABE, 2012, p.20-25

FLEISCHER, Félix, LEPROVOST, Céline, CHRISTIAN, Peter, « La fouille archéologique de la zone sud de la future Plateforme départementale d’activités de Brumath, entreBernolsheim et Mommenheim » dans Bulletin de la Société d’histoire et d’archéologie de Brumath et des environs, n°39, Brumath, Editions SHABE, 2011, p.25-28

FLOTTE, Pascal, « Fouilles archéologiques dans la rue du Gal. Rampont » dans Bulletin de la Société d’histoire et d’archéologie de Brumath et des environs, n°37, Brumath,Editions SHABE, 2009, p.43-44

FRANCK, Friedrich-Albert, RIETH, Pascal, « Les tertres funéraires de la forêt de Brumath » dans Bulletin de la Société d’histoire et d’archéologie de Brumath et des environs, n°37, Brumath, Editions SHABE, 2009, p.14-19

GANTER, Louis, « Découvertes archéologiques [Brumath] » dans Bulletin de la Société d’histoire et d’archéologie de Brumath et des environs, n°33, Brumath, Editions SHABE, 2005, p.48-49

GEBUS, A., « Stephansfeld, maison de retraite » dans Brocomagus - Société d’histoire et d’archéologie de Brumath, n°19, Brumath, Editions SHABE, 1992, p.13-15

11

GEBUS, A., « Gustave Stoskopf. Notice biographique » dans Brocomagus - Société d’histoire et d’archéologie de Brumath, n°23, Brumath, Editions SHABE, 1995, p.19

GOEPP, Jean-Claude, « Brocomagus - Brumath : une capitale se dévoile » dans Bulletin de la Société d’histoire et d’archéologie de Brumath et des environs, n°33, Brumath, Editions SHABE, 2005, p.37-39

GOEPP, Jean-Claude, « Sur les routes, rues et ruelles de Brocomagus» dans Bulletin de la Société d’histoire et d’archéologie de Brumath et des environs, n°40, Brumath, Editions SHABE, 2012, p.4-15

HAMM, Jean-Jacques, « Retours à Brumath » dans Saisons d’Alsace, n°112, 1991, éditions des Dernières Nouvelles d’Alsace, p.197-200

HURST, Marie « Des anciens surnoms de Brumath » dans Bulletin de la Société d’histoire et d’archéologie de Brumath et des environs, n°25, Brumath, Editions SHABE, 1997, p.2-4

KIENTZ, Jean-Jacques, « Découvertes archéologiques à Brumath » dans Brocomagus - Société d’histoire et d’archéologie de Brumath, n°1, Brumath, Editions SHABE, 1983, p.3-6

KIENTZ, Jean-Jacques, « Etymologie des noms des rues et des places de Brumath » dans Brocomagus - Société d’histoire et d’archéologie de Brumath, n°2, Brumath, Editions SHABE, 1983, p.8-10

KIENTZ, Jean-Jacques, « Les tuileries de Brumath » dans Brocomagus - Société d’histoire et d’archéologie de Brumath, n°7, Brumath, Editions SHABE, 1986, p.2-14

KIENTZ, Jean-Jacques, « Les inscriptions latines qui font mention de la civitas des Triboques » dans Brocomagus - Société d’histoire et d’archéologie de Brumath, n°12, Brumath, Editions SHABE, 1988, p.9-18

KIENTZ, Jean-Jacques, « L’incendie de Brumath de 1694 » dans Brocomagus - Société d’histoire et d’archéologie de Brumath, n°22, Brumath, Editions SHABE, 1994, p.3-6

KIENTZ, Jean-Jacques, « L’origine de la foire de Saint-Jean à Brumath » dans Bulletin de la Société d’histoire et d’archéologie de Brumath et des environs, n°26, Brumath, Editions SHABE, 1998, p.2

KIENTZ, Jean-Jacques, « Autour des maisons à colombage de Brumath » dans Bulletin de la Société d’histoire et d’archéologie de Brumath et des environs, n°27, Brumath, Editions SHABE, 1999, p.2-9

KIENTZ, Jean-Jacques, « L’orphelinat de Stephansfeld au début du XIXe siècle » dans Bulletin de la Société d’histoire et d’archéologie de Brumath et des environs, n°27, Brumath, Editions SHABE, 1999, p.11-13

KNITTEL Michel, « Les grognards de Brumath » dans Brocomagus - Société d’histoire et d’archéologie de Brumath, n°6, Brumath, Editions SHABE, 1985, p.2-8

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KNITTEL Michel, « Brumath, Brommes, Brocomagus : blaireau, bruyère ou guerrier gau-lois ? » dans Bulletin de la Société d’histoire et d’archéologie de Brumath et des environs, n°32, Brumath, Editions SHABE, 2004, p.4-28

MULLER, Charles, « Contes et légendes de Brumath et environs » dans Brocomagus - Société d’histoire et d’archéologie de Brumath, n°9, Brumath, Editions SHABE, 1987, p.24-25

MULLER, Charles, « L’église des saints Nazaire et Celse de Brumath » dans Brocomagus - Société d’histoire et d’archéologie de Brumath, n°15, Brumath, Editions SHABE, 1990, p.2-13

MULLER, Charles, « La synagogue de Brumath ou l’odyssée d’une construction » dans Brocomagus - Société d’histoire et d’archéologie de Brumath, n°18, Brumath, Editions SHABE, 1991, p.2-12

MULLER, Charles, « Il y a cent ans, une chronique de Gustave Stoskopf » dans Broco-magus - Société d’histoire et d’archéologie de Brumath, n°21, Brumath, Editions SHABE, 1993, p.2-8

MULLER, Charles, « A Brumath, les émeutes de 1848 » dans Brocomagus - Société d’histoire et d’archéologie de Brumath, n°22, Brumath, Editions SHABE, 1994, p.19-21

MULLER, Charles, « Place de la liberté : le monument aux morts » dans Brocomagus - Société d’histoire et d’archéologie de Brumath, n°22, Brumath, Editions SHABE, 1994, p.27-31

MULLER, Charles, « Une tannerie à Brumath » dans Brocomagus - Société d’histoire et d’archéologie de Brumath, n°24, Brumath, Editions SHABE, 1996, p.13-14

MULLER, Charles, « Les bains municipaux de Brumath » dans Bulletin de la Société d’histoire et d’archéologie de Brumath et des environs, n°31, Brumath, Editions SHABE, 2003, p.25

MULLER, Charles, « La transformation de l’ancien château en église » dans Bulletin de la Société d’histoire et d’archéologie de Brumath et des environs, n°32, Brumath, Editions SHABE, 2004, p.51-52

RITTER, François, « Les vitraux de l’église Saints-Nazaire-et-Celse à Brumath » dans Bulletin de la Société d’histoire et d’archéologie de Brumath et des environs, n°35, Bru-math, Editions SHABE, 2007, p.8-14

RITTER, François, « Les fonts baptismaux de l’Eglise Saints-Nazaire-et-Celse de Brumath » dans Bulletin de la Société d’histoire et d’archéologie de Brumath et des environs, n°40, Brumath, Editions SHABE, 2012, p.46-49

13

SAUR, Sébastien, « Le tribunal de Brumath » dans Bulletin de la Société d’histoire et d’archéologie de Brumath et des environs, n°36, Brumath, Editions SHABE, 2008, p.62-66

SCHAEFFER, Claude, Frédéric, Armand, La Nécropole gallo-romaine de Stephanfeld Brumath, Strasbourg, [s.n.], 1925

STROHL, Georges, « La fin tragique d’une “malgré-elle” brumathoise » dans Bulletin de la Société d’histoire et d’archéologie de Brumath et des environs, n°31, Brumath, Editions SHABE, 2003, p.36-39

STROHL, Georges, « Geoffroi Velten » dans Bulletin de la Société d’histoire et d’archéologie de Brumath et des environs, n°35, Brumath, Editions SHABE, 2007, p.40-42

STROHL, Georges, « A Brumath, de la révolution à l’Empire » dans Bulletin de la Société d’histoire et d’archéologie de Brumath et des environs, n°34, Brumath, Editions SHABE, 2006, p.4-12

VOGT, Jean, « Huile et huiliers dans la région de Brumath (XVIIe - XIXe siècles) » dans Brocomagus - Société d’histoire et d’archéologie de Brumath, n°23, Brumath, Editions SHABE, 1995, p.28-32

ZIMMER, Daniel, « L’orgue de l’ancienne église paroissiale de Brumath aux 17e et 18e siècles » dans Bulletin de la Société d’histoire et d’archéologie de Brumath et des environs, n°31, Brumath, Editions SHABE, 2003, p.28-31

ZIMMER, Daniel, « Un mausolée monumental du premier siècle à Brumath » dans Bulletin de la Société d’histoire et d’archéologie de Brumath et des environs, n°32, Brumath,Editions SHABE, 2004, p.32-39

ZIMMER, Daniel, « Sur les traces du palais impérial carolingien et des trois châteaux du Brumath médiéval » dans Bulletin de la Société d’histoire et d’archéologie de Brumath et des environs, n°35, Brumath, Editions SHABE, 2005, p.4-36

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Notes :Abréviations employées :

Env. Environ

LS Raüme Luft Schutz Raüme

NSDAP Nationalsozialistische Deutsche Arbeiterpartei

s.d. sans date

STAGMA Staatlich genehmigte Gesellschaft zur Verwertung Musikalischer Auffüh-rungsrechte

STO Service du travail obligatoire

Les Archives municipales de Brumath ne bénéficient certes pas de logiciels de re-cherche comparables à ceux utilisés par les grands services constitués d’archives; cela ne serait d’ailleurs guère utile au vu de la taille plus réduite du fonds d’archives. Ce-pendant, l’outil présenté permet aux bru-mathois, quelque peu curieux de leur patri-moine, de découvrir, au grès de la lecture des pages, la richesse des archives histo-riques de Brumath.

Quant aux chercheurs qui souhaitent trou-ver des sources spécifiques à leur sujet,

différents méthodes peuvent aider à circuler plus rapidement au sein de cet outil. Ainsi, le sommaire présenté ci-après, énumère les grandes thématiques du cadre de classe-ment, à travers lesquelles les archives ont été ventilées. L’une ou l’autre de ces « sé-ries » seront donc à privilégier selon le sujet de recherche.

Sinon, il est possible d’effectuer une re-cherche par mot-clé (fonction « CTRL »+F).

Comment utiliser cet outil de recherche ?

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Sommaire A 1 6 SERIE A : LOIS ET ACTES DU POUVOIR CENTRAL

B 1 SERIE B : ACTES DE L’ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE

C SERIE C : BIBLIOTHEQUE ADMINISTRATIVE

1D 1 - 4D 2 SERIE D : ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE

1D 1-10 1D. Conseil municipal

2D 1-12 2D. Actes de l’administration municipale

3D 1-11 3D. Administration de la commune

4D 1-2 4D. Assurances-Contentieux

E 1-26 SERIE E : ETAT CIVIL

1F 1 - 7F 2 SERIE F : POPULATION, ECONOMIE, STATISTIQUES

1F 1-29 1F. Population

2F 1-7 2F. Commerce et industrie

3F 1-9 3F. Agriculture

4F 1 4F. Subsistances (foires et marchés)

5F 1 5F. Statistiques générales

6F 1 6F. Mesures d’exception

7F 1-2 7F. Travail

1G 1 – 3G 1 SERIE G : CONTRIBUTIONS (IMPÔTS ET TAXES)

1G 1-48 1G. Contributions directes

3G 1 3G. Relations avec les administrations du point de vue financier

16

1I 1 – 5I 3 SERIE I : POLICE, JUSTICE, HYGIENE

1I 1-10 1I. Police locale (pouvoirs de police locale du maire)2I 1-7 2I. Police générale (pouvoirs de police générale du maire)3I 1 3I. Justice

4I 1 4I. Répressions

5I 1-3 5I. Hygiène – Salubrité – Environnement

1K 1 – 3K 1 SERIE K : ELECTIONS, PERSONNEL COMMUNAL, PROTOCOLE

1K 1-7 1K. Elections2K 1-5 2K. Personnel communal, élus

3K 1-3 3K. Protocole – Distinctions honorifiques

1L 1 – 2L 134SERIE L : FINANCES ET COMPTABILITE COMMUNALE

1L 1-9 1L. Budgets et comptes

2L 1-134 2L. Revenus et charges de la commune

1M 1 – 5M 4 SERIE M : EDIFICES COMMUNAUX (BIENS IMMOBILIERS)

1M 1-7 1M. Edifices publics

2M 1-5 2M. Edifices du culte, cimetière

3M 1 3M. Edifices à usage d’assistance et de prévoyance

4M 1-11 4M. Edifices scolaires et culturels

5M 1-4 5M. Edifices divers

1N 1 – 5N 1 SERIE N : BIENS COMMUNAUX - TERRES, BOIS, EAUX

1N 1-6 1N. Biens communaux (Biens fonciers)

2N 1-8 2N. Bois (Forêt)

3N 1-2 3N. Eaux

4N 1 4N. Propriétés et droits divers – Concessions de cimetière

5N 1 5N. Biens nationaux

17

1O 1 – 3O 1SERIE O : TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE, URBANISME, TRAVAUX DIVERS, MOYENS DE TRANSPORTS, NAVIGATION, REGIME DES EAUX

1O 1-15 1O. Travaux publics, voirie, urbanisme

2O 1 2O. Travaux divers, moyens de transports

3O 1 3O. Navigation, régime des eaux

1P 1 SERIE P : CULTES

1P 1 1P. Culte catholique

1Q 1 – 5Q 7 SERIE Q : ASSISTANCE – PREVOYANCE

1Q 1 – 12 1Q. Bureau de bienfaisance

2Q 1-2 2Q. Œuvres charitables

3Q 1 – 30 3Q. Etablissements hospitaliers – Hospitalisation

4Q 1-2 4Q. Institutions diverses

5Q 1-7 5Q. Application des lois d’assistance et de prévoyance (aide so-ciale)

1R 1 – 3R 3 SERIE R : INSTRUCTION PUBLIQUE – SCIENCES – LETTRES – ART

1R 1-5 1R. Instruction publique (enseignement et affaires scolaires)

2R 1-3 2R. Sciences – Lettres – Art (culture et affaires culturelles)

3R 1-3 3R. Sport – Tourisme – Loisirs

18

Analyse descriptive SERIE A : LOIS ET ACTES DU POUVOIR CENTRAL

A 1-7 Actes de l’Assemblée Nationale : collection générale des lois.1788-1794

A 1 1788-1790A 2-3 1791A 3-4 1792A 5-6 1793A 6 1794

SERIE B : ACTES DE L’ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE

B 1 Administration départementale : Recueil officiel (1814), Bulletin officiel n°47 (1921).1814 ; 1921

SERIE C : BIBLIOTHEQUE ADMINISTRATIVECf. inventaire spécifique ; série ouverte.

1D1 : Registre de délibérations du Conseil Municipal

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SERIE D : ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE

1D 1-10 Conseil municipalAn IV-1947

1D 1-6 Délibérations : registres. An IV-1947

1D 1. An IV- 26 juin 18361D 2. 11 septembre 1836- 16 janvier 18661D 3. 25 février 1866- 2 mars 18951D 4. 2 mars 1895- 22 juillet 19101D 5. 23 août 1910- 21 août 19231D 6. 18 septembre 1923- 12 février 1947

1D 7 Délibérations, projets de compte-rendu : registres (1837-1872, 1896-1930).

1837-19301D 8 Séances, préparation : documents de travail. 1908-19251D 9 Elus, indemnités de fonction : correspondance. 19221D 10 Commission de finances, réunions : pièces examinées. 1932-1935 2D 1-12 Actes de l’administration municipale

1806-1941

2D 1 Arrêtés municipaux et préfectoraux : registres (1881-1923), arrêtés sur feuillets mo-biles (1923-1939).

1881-19392D 2 Actes soumis à enregistrement : registres.

1806-18902D 3-11 Courrier entrant, enregistrement : registres.

1822-19412D 3 16 juin 1822- 24 - décembre 18422D 4 1er janvier 1843 -11 septembre 18692D 5 13 septembre 1869 - 27 décembre 18852D 6 1886 - 6 juillet 1895 2D 7 11 juillet 1895 – 20 octobre 19002D 8 2 novembre 1900 - 7 mai 19072D 9 9 mai 1907 – 19092D 10 1910 – 22 avril 1941 2D 11 23 avril 1941 – 12 décembre 1941

2D 12 Courrier sortant, enregistrement : registre. 1904-1907

20

3D 1-11 Administration générale 1819-1940 3D 1 Correspondance : courrier reçu ou envoyé.

1922-19403D 2 Relations avec les administrations de l’Etat : correspondance.

1935-19393D 3 Limites territoriales, fixation : correspondance, arrêté préfectoral, procès-verbal, plan.

1908-19223D 4 Ramonage des cheminées des bâtiments municipaux : conventions.

1824-18273D 5 Matériel communal, vente : procès-verbaux d’adjudications.

1819-18313D 6 Fournitures de bureau, [projet d’acquisition ?] : plaquette publicitaire.

[Vers 1900]3D 7 Voyages à Paris et à Nantes [déplacement de maires ?], organisation : programme, plaquette, correspondance. 1921-19233D 8 Notes diverses prises par un membre du personnel municipal : carnets. s.d.3D 9 Archives municipales, inventaire : registre (1865) ; tenue : correspondance (1935).

1865 ; 19353D 10 Bibliothèque municipale administrative : journal, manuel pratique, correspondance.

1921-19233D 11 Revue de presse : extraits de presse. 1933-1937 4D 1-2 Assurances – Contentieux 1876-1944 4D 1 Assurance. – Polices d’assurance : contrat, correspondance (1876-1913). Assu-rance de bâtiments : registres, correspondance (1941-1944).

1876-19444D 2 Contentieux. – Versicherungsgesellschaft (compagnie d’assurance) contre ville de Brumath (1910). Gutman contre ville de Brumath (1914). Ville contre Weil au sujet d’une affaire locative (1931). Ville contre Weil au sujet du remboursement de frais de cantonne-ment (1931-1932). Affaires liées à des impayés, procédures de saisie : procès-verbaux de saisie (1933-1934). Contentieux de réintégration de la nationalité française (1934). Litige à propos d’une bicyclette (1941-1942).

1910-1942

21

SERIE E : ETAT-CIVIL

E 1 Naissances et décès : registres des pièces annexes aux actes. 1915-1918E2-3 Décès : registre des pièces annexes aux actes

1900-1907 E 2 1900-1903 E 3 1904-1907

E 4-11 Mariages : pièces annexes aux actes 1900-1940 E 4 1900-1903 E 5 1904-1907 E 6 1915-1918 E 7 1920-1921 E 8 1925-1926 E 9 1927-1928 E 10 1929-1930 E 11 1937-1938 E 12 1939-1940

E 13 Mariages, publication : registre. 1902-1924

E 14 Actes extraordinaires, enregistrement : registre. 1823-1824

E 15 Actes d’état civil spéciaux : répertoire, registre. 1909-1925

E 16 Relations avec les institutions administratives et tribunaux : instructions,correspondance.

1906-1938E 17 Tenue des registres d’état civil, contrôle : procès-verbaux.

1906-1938E 18 Etat civil, statistiques : courbe des naissances, mariages et décès.

1956-1966E 19-23 Nationalité française, réintégration. 1921-1929 E 19 Correspondance 1921-1929 E 20-23 Registres 1922-1926 E 24 Nationalité française, naturalisation : registre.

1832-1841E 25 Déclaration des noms juifs en exécution du décret impérial du 20 juillet 1808 : registre.

1808E 26 Hérédité : certificat.

1923

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SERIE F : POPULATION, ECONOMIE, STATISTIQUES

1F 1-29 Population1832-[env.1950]

1F 1 Recensement : registres.1836-1846

1F 2 Recensement et dénombrement : registres, instructions, correspondance. 1841-19361F 3-5 Einwohnerkataster (fichier de population). 1872-1944

1F 3 Registres vol. 1 et 2 (1872-1944)1F 4 Registres vol. 3 et 4 (1872-1944)1F 5 Registres vol. 5 et 6 (1872-1944)

1F 6 Einwohnerkataster (fichier de population) : registre de classement par numéro de maison des personnes résidant à Brumath, index alphabétique. 1832-19441F 7 Fichiers domiciliaires : 3 registres. env. 1920-19401F 8 Fichiers domiciliaires, élaboration : carnets de préparation. s.d.1F 9-29 Fichiers domiciliaires. env. 1920-env. 1950

1F 9 Fiches non classées (env. 1920-env. 1950)1F 10 Fiches non classées (env. 1920-env. 1950)1F 11 Fiches non classées (env. 1920-env. 1950)1F 12 Fiches non classées (env. 1920-env. 1950)1F 13 Fiches non classées (env. 1920-env. 1950)1F 14 Fiches non classées (env. 1920-env. 1950)1F 15 Fiches non classées (env. 1920-env. 1950)1F 16 Fiches non classées (env. 1920-env. 1950)1F 17 Fiches non classées (env. 1920-env. 1950)1F 18 Fiches non classées (env. 1920-env. 1950)1F 19 Fiches non classées (env. 1920-env. 1950)1F 20 Fiches non classées (env. 1920-env. 1950)1F 21 Fiches non classées (env. 1920-env. 1950)1F 22 Fiches non classées (env. 1920-env. 1950)1F 23 Fiches non classées (env. 1920-env. 1950)1F 24 Fiches non classées (env. 1920-env. 1950)1F 25 Fiches non classées (env. 1920-env. 1950)1F 26 Fiches non classées (env. 1920-env. 1950)1F 27 Fiches non classées (env. 1920-env. 1950)1F 28 Fiches non classées (env. 1920-env. 1950)1F 29 Fiches non classées (env. 1920-env. 1950)

23

2F 1-7 Commerce et industrie 1904-19402F 1 Affaires générales : correspondance.

1926-19402F 2 Commerces et industries, recensement : instructions, fiches de commerces.

19112F 3 Grèves et protestations : correspondance.

1920-19232F 4 Relations avec les chambres consulaires : correspondance, instructions.

1922-19232F 5 Relations avec les corporations : correspondance, instructions.

1922-19322F 6 Boulangeries : correspondance, instruction.

1904-19102F 7 Apprentissage : autorisation de formation.

1909-1926

3F 1-9 Agriculture 1804-1945 3F 1 Affaires générales : correspondance, instructions. 1891-19383F 2 Statistiques et enquêtes agricoles : fiches d’enquêtes, tableau des résultats, corres-pondance, instructions. 1927-19443F 3 Récoltes. – Céréaliculture : correspondance, déclarations de récolte de blé, registre des déclarations d’encensement (env. 1927-env. 1940). Production de pommes de terre : correspondance, arrêté préfectoral (env. 1927-env. 1940). Production de houblon : cor-respondance, déclarations, tableau récapitulatif (1941-1943). Viticulture : correspondance (1934-1935). Distribution de semences : correspondance, tableau récapitulatif (1940). env. 1927-19433F 4 Elevage. – Taureaux banaux : procès-verbal d’adjudication (1804-1840). Prophylaxie animale : correspondance, liste récapitulative, instructions (1911-1942). Animaux repro-ducteurs : correspondance, déclarations, arrêtés, documentation (1933-1942). Production de lait : correspondance, arrêté (1919-1945). 1804-19453F 5 Vaines pâtures : correspondance, affiches, extrait du registre des délibérations.

1930-19323F 6 Assurances sociales agricoles : correspondance, documentation, listes récapitula-tives.

1920-19393F 7 Calamités agricoles : correspondance, bulletin de grêle, liste récapitulative.

1933-19363F 8 Animaux nuisibles, chasse aux taupes : instructions (1835) ; dégâts des gibiers : cor-respondance, arrêtés, documentation (1906-1940).

1835 ; 1906-19403F 9 Meunerie : état des minotiers appelés à participer au référendum, instructions, corres-pondance.

1937-1945

24

4F 1-2 Subsistances 1836-19394F 1 Droits de place : procès-verbal d’adjudication. 1836-18394F 2 Foires et marchés, gestion : règlement, statistiques, instructions, correspondance. 1901-1939 5F Statistiques générales 1928-19355F 1 Statistiques : instructions, états récapitulatifs. 1928-1935 6F Mesures d’exception 1945-19536F 1 Contrôle et surveillance des prix : correspondance, arrêté, pétition. 1945-1953

7F 1-2 Travail 1935-19477F 1 Emploi et chômage : correspondance, listes, déclarations.

1935-19397F 2 Logement, crise : correspondance, instructions, listes. 1947

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SERIE G : CONTRIBUTIONS (IMPÔTS ET TAXES)

1G 1-48 Contributions directes

1718-[env.1959]

1G 1 Terrier lieu-dit Oberfeld. 17181G 2 Terrier lieu-dit Mutter ; Waldungen und den allheissigen Flecten. 17181G 3 Terrier lieu-dit Niederfeld. 17181G 4 Terrier lieu-dit Mittelfeld. 17181G 5 Terrier, Erneuerungen Libell uber Viein dem Bann Brumath. 17181G 6 Impôts fonciers : registre, état des rues et des propriétés de la ville, état des proprié-taires des prairies dans la banlieue de Brumath. 1792-18581G 7-9 Matrice cadastrale. 1824-1863

1G 7 Folio 1 à 762 (1824-1863)1G 8 Folio 762 à 18382 (1824-1863)1G 9 Folio 1383 à 1918 (1824-1863)

1G 10-13 Impôts fonciers, classement parcellaire et évaluation des revenus imposables : matrices. env. XIXe siècle

1G 10 Sections A à C (env. XIXe siècle)1G 11 Sections D à E (env. XIXe siècle)1G 12 Sections F, G, I-J (env. XIXe siècle)1G 13 Sections H, K (env. XIXe siècle)

1G 14. Cadastre : plans parcellaires, registre. 18091G 15 Matrice cadastrale : deux registres 1818-1820

261G1 : Terrier lieu-dit Oberfeld

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1G 16-17 Matrice cadastrale. 1819-1820

1G 16 Vol. 1 (1819-1820), états des sections (s.d.)1G 17 Vol. 2 et 3 (1819-1820)

1G 18-20 Matrice cadastrale. 1864-1903

1G 18 Folio 1 à 600 (1864-1900)1G 19 Folio 601 à 1200 et 1201 à 1800 (1864-1903)1G 20 Folio 2401 à 3000 et 3701 à 4092 (1864-1903)

1G 21-23 Matrice cadastrale.

1905-19461G 21 Vol. 3 et 4 (1909-1932)1G 22 1905-19351G 23 1911-1946

1G 24-33 Matrice cadastrale. 1905-env. 1959

1G 24 Vol. 1 et 2 (1912-1956)1G 25 Vol. 3 et 4 (1912-1956)1G 26 Vol. 5 et 6 (1912-1956)1G 27 Vol. 7 et 8 (1912-1956)1G 28 Vol. 9 et 11 (1912-1956)1G 29 Vol. 12 et 13 (1912-1956)1G 30 Vol. 13 et 14 (1912-1956)1G 31 Vol. 1 et 2 (env. 1959), Flurbuch (1912-1956)1G 32 Vol. 3 et 4 (env. 1959)1G 33 1905-1911

1G 34 Cadastre, table alphabétique hors d’usage : table (lacunes). 1905-19541G 35-42 Entretien des chemins vicinaux, prestations en nature ou en argent. 1891-1922 1G 35-41 Registres des rôles 1891-1922

1G 35 1891-18951G 36 1895-18991G 37 1900-19011G 38 1902-19061G 39 1907-19161G 40 1917-19221G 41 1908-1913

1G 42 Réclamations (s.d.)

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1G 43-44 Impôts sur les portes et fenêtres, sur les biens mobiliers, immobiliers et fonciers : registres de rôle. 1850-1904

1G 43 1850-19041G 44 1854-1904

1G 45 Impôts fonciers, recouvrement : 3 registres (par ordre alphabétique des proprié-taires). 19151G 46 Impôts fonciers et mobiliers, réévaluation : instruction, registre, avis de modification, pièces justificatives.

1942-19441G 47 Impôts sur les débits de boissons : déclaration mensuelle

1935-19441G 48 Toutes taxes confondues, recouvrement : cahier.

1935-19441G 49 Impôt sur les chiens : état.

18991G 50 Impôts sur les professions : avis d’imposition. 1922-19231G 51 Taxe d’abattage : recette, état des sommes à percevoir. 1938-19401G 52 Taxe sur les projections cinématographiques et radiophoniques : état, pièces justifi-catives.

1943-19441G 53 Documentation : instruction « Tarifs des centimes au franc ou tables de multiplica-tions et comptes faits pour la répartition des contributions ».

1801-18021G 54 Cadastre, topographie : plans cadastraux, extrait de plans, procès-verbaux d’arpen-tage 1832-1880 2G Contributions extraordinaires Néant 3G Relations avec les administrations du point de vue financier

1839-1938

3G 1 Poids et mesures : instructions.1839

3G 2 Relations avec l’administration fiscale : correspondance, instructions 1920-1938

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SERIE H : AFFAIRES MILITAIRES

1H 1-9 Recensement militaire[1854 ?]-[1940 ?]

1H 1 Recensement et service militaire : instructions générales, correspondance, certificat de bonne conduite, certificat d’engagement volontaire, registre alphabétique des recensés. env. 1854- env. 19401H 2-7 Recrutement. – Recensement militaire : cahier des listes. 1854-1939 1H 2 Classes 1854 à 1877 (lacunes) 1H 3 Classes 1878 à 1883 1H 4 Classes 1884 à 1889 1H 5 Classes 1890 à 1896 1H 6 Classes 1897 à 1910 1H 7 Classes 1911 à 1940 (lacunes), registre d’état des recensés (s.d.) 1H 8 Logement des troupes : listes des unités à loger (personnes nées entre 1908 et 1913).

s.d.1H 9 Allocations militaires accordées aux familles des Alsaciens et des Lorrains six mois après leur démobilisation : registre.

Env. 1920

2H 1-7 Administration militaire 1815-1940 2H 1 Affaires générales : correspondance, instructions.

1924-19332H 2 Relations avec la gendarmerie : correspondance, instructions.

1919-19202H 3 Fournitures militaires : procès-verbaux d’adjudication.

1815-18302H 4 Cantonnement : registre, état, correspondance, instructions, dossier de plainte, rapport.

1911-19392H 5 Equipement. – Chevaux et mulets, recensement : états provisoires et définitifs (1942). Colombophilie (1939).

1939-19422H 6 Réservistes, recensement : liste.

1939-19402H 7 Anciens combattants. – Aide aux familles, pupilles de la Nation : liste, instruction, correspondance (1924-1934). Communication : correspondance (1937-1940). Distinctions militaires : correspondance (1930). Allocations, pensions et invalidités militaires : instruc-tions, dossier de demande, notification, correspondance (env. 1892-env. 1941).

1924-env. 1941

303H4 : Activités : programmes de festivités

31

3H 1-4 Garde nationale, Sapeurs-pompiers1829-1942

3H 1 Administration générale : livrets de règlement.1914

3H 2 Matériel : convention.1829-1833

3H 3 Matériel et effectifs : correspondance, factures, échantillon, états, listes.1928-1942

3H 4 Activités : programmes de festivités. 1925 4H 1-36 Mesures d’exception et faits de guerre 1914-19604H 1 Première Guerre mondiale. – Affaires militaires personnelles : Soldbuch (livret mili-taire, 1914-1917). Ravitaillement (pain, farine et pétrole), dont remboursement des tickets de pain à prix réduits : état de distribution, liste des personnels militaires bénéficiaires, arrêté préfectoral, circulaire, instructions (1915-1921). Propagande : documents figurés (1916). Séquestre, mainlevée : listes de propriétaires, courriers et ordonnance (1919). Reconstruction, fédération des actions des associations : lettre-circulaire (1923). Soldats allemands libérés de l’armée : état (1919). Réfugiés, rapatriés, sinistrés, spoliés : corres-pondance, listes, instructions (1918-1923).

1914-19234H 2-21 Deuxième Guerre mondiale.

1924-19464H 2 Défense passive, mesures de protection contre les attaques aériennes: ar-rêtés, journaux « Die Sirene », recensements des locaux pouvant servir d’abris, dédommagement, plan des dispositifs de protection pouvant être mis en place sur les bâtiments. 1933-19464H 3 Mobilisation, plan partiel : état de renseignements sur la situation au point de vue militaire, plans partiels de mobilisation, registre de délivrance de carte d’identité (comportant adresse, profession). 1924-19444H 4 Réquisitions : listes des armes déposées, formulaires, correspondance, instructions. 1938-19454H 5 Administration générale, directives du Landkommissar ou du NSDAP : ins-tructions, documentation, correspondance. 1940-19444H 6 Bâtiments publics, état des lieux : photographies adressées au NSDAP Gauleitung Baden. [1940]-[1944]4H 7 Affaire contentieuse. 19424H 8 Etat civil. – Registres d’état civil et paroissiaux, tenue : recensement des registres, actes d’état civil (1940-1945). Généralités (germanisation des noms, livrets de famille, acquisition de la nationalité par mariage), modifications des textes en vigueur pendant l’occupation allemande : circulaires, arrêtés, ordon-nances, journaux officiels du Reich (1933-1945).

1933-1945

32

4H1 : Soldbuch

33

4H 9 Impôts, taxe professionnelle, redevances : déclarations, bilans, décisions, rôles, notice. 1941-19434H 10 Actes notariés, enregistrement : documentation, fiches d’enregistrement, courriers. 1943-19444H 11 Occupation, indemnisation : courriers, tableaux récapitulatifs. 19404H 12 Dommages de guerre : déclarations, factures. 1940-19414H 13 Effort de guerre, participation : instructions, courriers (1941-1943) ; équi-pement des militaires : prospectus (1940). 1940-19434H 14 Appel aux réservistes, classes 1924-1927 : invitations, rôles, courriers. 1940-19434H 15 Reichsarbeitsdienst (Service du travail obligatoire) : fascicule, formulaire, pré-imprimés, courriers. 1940-19434H 16 Kirchenaustritterklärungen (séparation d’une communauté religieuse) : diplôme « Der deutschen Mutter », registre des retraits, déclarations. 1941-19444H 17 Ravitaillement. – Prix, contrôle : liste de prix, courriers (1939-1940). Vins, législation notamment sur les vins dits « hybrides » : listes, courriers (1941-1944). Bois et charbon, répartition : courriers, états (1940-1943). 1939-19444H 18 Assistance publique. – Härtebeihilfe (assistance), calcul : courriers (1943-1944). Femmes en couches, assistance : formulaires, courrier (1940-1941). Ehestandsdarlehen (prêt pour la vie conjugale) : documentation, courriers (1941-1944). Croix rouge : correspondance, instruction (1941-1944). 1940-19444H 19 « Stagma » (Société de musique), évènements musicaux : instructions, programmes de concert. 1941-19444H 20 Spoliation, demande de régularisation : dossiers individuels de particuliers et des institutions hospitalières (classement par ordre alphabétique).

1940-19454H 21 Décès et disparitions, déclaration : pièces justificatives, états nominatifs (échantillon chronologique).

1940-1944

34

4H 22-36 Après-guerre.1945-1960

4H 22 Victimes de guerre. – Généralités : listes, courriers (période allemande) (s.d.). Déportés et internés politiques : liste, demandes d’enquête, courriers (1945-1950). Prisonniers de guerre, réfugiés, rapatriés, évacués, spoliés, sinistrés : cer-tificats, courriers (1945-1946).

1945-19504H 23 Prisonniers de guerre, emploi par la ville de Brumath : liste des sommes à payer, facture, reçu, bordereau, relevé des honoraires, état nominatif, correspon-dance. 1945-19514H 24 Anciens combattants et victimes de guerre : courriers, liste des combattants d’Indochine, liste des dons en faveur des combattants. 1945-19544H 25 Assistance. – Aide médicale, soins gratuits : correspondance (1945-1954). Bureau social d’assistance aux réfugiés et sinistrés, création : correspondance, arrêté de création (1946). Demandes de dons en faveur des familles de non-ren-trés : liste des dons reçus, appel au don du maire (1947). 1945-19544H 26 Ravitaillement et rationnement, distribution d’habillement aux victimes de guerre, demande de carburant pour l’administration communale : états des distri-butions, certificats, courriers. 1945-19544H 27 Dommages de guerre. – Affaires générales : certificat administratif, cour-rier, déclaration d’achèvement des travaux, réquisition, devis, décompte, règle-ment pour la reconstruction, facture, devis, honoraire, situation provisoire et défi-nitive de reconstruction (1948-1960). Divers édifices, voirie, ponts, berges : devis, formulaires, correspondance (1946-1948). Eclairage public : plans (1951-1954). Presbytère (3 rue Jacques Kablé) : décisions d’engagement et d’indemnité, devis, factures (1952-1954) ; église catholique : factures, correspondance (1946-1947). Logement des Frères (2 rue de l’église) : extrait de délibération, décision, fac-tures, devis (1946-1953). Monument aux morts : décision d’engagement, réqui-sition (1954). Bains municipaux : courrier (s.d.). Immeuble communal (sis 2 rue du Lac) : décisions, courriers (1952). Lavoir public : décisions, réquisition (1956). Mobiliers : décisions, factures (1947-1954). Nouvelle école (place de l’Aigle) : de-vis, facture, rapport (1946-1948). Ecole des filles, école catholique de garçons : devis, factures, décisions (1951-1954). Ecole maternelle : décisions, factures (1947-1955). Ecole (place du Château) : demande d’indemnité, décisions, fac-tures (1946-1952). Ecole (rue des Remparts) : décisions, extraits de délibérations, honoraires, devis, marché de gré à gré (1946-1954). Ecole (rue des Roses) : rap-port d’enquête (1946). Bâtiments communaux : récapitulatifs, agrément d’archi-tecte, extrait de délibération (1946-1953) ; assainissement, canalisations, voirie : décisions d’engagement et d’indemnité, devis, factures (1946-1955).

1946-1960

35

4H 28 Dommages de guerre agricoles : déclaration, liste. 1945-1946

4H 29 Ministère de la reconstruction et de l’urbanisme, indemnisation : dossiers individuels. 1945-1959

4H 30 Bâtiments de particuliers, reconstruction : décisions, correspondance. 1946-19604H 31 Logements provisoires. – Baraquements rue de Weitbruch, construction: procès-verbal d’adjudication de marché, arrêtés, extrait de délibération, plans, procès-verbal de réception de travaux ; litige : rapport, tableau d’amortissement, factures, procès-verbal d’adjudication, note explicative. 1949-19534H 32 Réquisitions. – Forces allemandes et alliées (restitution de postes TSF, impayés de salaires, occupation de logements) : reçus, instructions préfectorales, courriers (1945-1947). Réquisitions irrégulières, indemnités : déclarations, de-mandes, factures, bilans, états (1945-1949). Litige de restitution : correspondance (1946). Plans de la ville « réquisitionnés » par les Alliés, perte : correspondance (1947-1951) ; vol de plans et cadastre, demande d’indemnité : notice, correspon-dance (1947-1948). Exemption communale : correspondance (1952). 1945-19524H 33 Epuration administrative : feuilles de renseignements, décisions de justice, certificats, correspondance. 1945-19534H 34 Mention « Mort pour la France » : notification. 1945-19464H 35 Morts. – Personnes décédées [pendant l’Evacuation ?] : états (1939). Per-sonnes décédées consécutivement aux attaques aériennes : états (s.d.). 1939 ; s.d.4H 36 Naissances, mariages, décès : mentions marginales (échantillon chrono-logique). 1945-1959

36

SERIE I : POLICE, JUSTICE, HYGIENE

1I 1-10 Police locale (Pouvoirs de police locale du maire)1908-1944

1I 1 Pouvoirs de police du maire (tous pouvoirs confondus), application : enquête adminis-trative, correspondance, lettres-circulaires.

1925-19391I 2 Police des débits de boissons : correspondance.

1908-19391I 3 Police des associations : correspondance, statuts.

1912-19191I 4 Police des foires et marchés : règlement de police concernant le fonctionnement des foires et marchés.

19251I 5 Police des commerces et industries : correspondance.

1940-19421I 6 Police des incendies : correspondance.

1943-19441I 7 Garde de nuit, contrôle : registre.

1925-19261I 8 Police municipale, fonctionnement : correspondance.

1935-19391I 9 Bouilleurs de crus : correspondance, états nominatifs.

1932-19411I 10 Déclaration d’armes à feu : listes, récépissé. 1939 2I 1-7 Police générale (pouvoirs de police générale du maire) 1889-1940 2I 1-3 Horloges, contrôle : registre. s.d.-1911 2I 1 s.d.-1889 2I 2 1892-1908 2I 3 1909-1911 2I 4 Etrangers. – Généralités : correspondance, lettre-circulaire, livret de famille « Der kleine Ahnenpaß » (exemplaire vierge, 1935-1940). Contrôle, demande de sauf-conduits et de passeports : correspondance, lettres-circulaires, registre (1920-1940).

1920-19402I 5 Internements d’office à l’hôpital de Stephansfeld : correspondance, décisions.

1889-19132I 6 Maintien de l’ordre public : correspondance, programmes.

1921-19392I 7 Souscriptions diverses : correspondance, timbres, listes de souscriptions, cartes pos-tales.

1926-1936

37

3I 1-2 Justice1921-1940

3I 1 Relations avec les tribunaux : correspondance.1921-1940

3I 2 Conseil communal des orphelins, nomination des membres : titre de nomination.1923

4I Répressions 1922-1939 4I 1 Prison et dépôt de mendicité : correspondance, notification de condamnations, lettres-cir-culaires. 1922-1939

5I 1-3 Hygiène – Salubrité – Environnement 1922-1940 5I 1 Affaires générales : correspondance, rapport d’inspection d’abattoir, déclaration d’infec-tion, instruction, circulaire, liste des établissements classés

1922-19405I 2 Équarrissage, litige : correspondance.

19265I 3 Vaccinations des enfants : certificat de vaccination.

1926

2I1 : Horloges, contrôle : registre

38

SERIE K : ELECTIONS, PERSONNEL COMMUNAL, PROTOCOLE

1K 1-7 Elections

1888-1945

1K 1 Liste électorale. – Listes générales, révision à l’occasion d’élections non identifiées : états des ajouts, listes complémentaires, correspondance, notes, liste électorale définitive, liste des entrants et des sortants, tableau de rectification, avis de radiation, demandes de radiation, carte d’électeur, demandes de révision, listes alphabétiques, extrait de casier judiciaire.

1891-19391K 2 Liste annexe de Stephansfeld, révision à l’occasion d’élections non identifiées : états préparatoires, bordereau d’envoi. 1893-18991K 3 Elections au Reichstag : liste électorale définitive, correspondance, feuille de comp-tage, procès-verbal d’élection, liste complémentaire, liste de comptage des voix, corres-pondance. 1898-19121K 4 Elections législatives : convocation du collège électoral, listes d’inscription, feuilles de dépouillement, procès-verbal de scrutin, pièces complémentaires, instructions préfecto-rales, télégrammes. 1927-19281K 5 Elections au Kreistag : liste électorale définitive, tableaux modificatifs (Krautwiller et Bernolsheim), liste électorale de Mommenheim, listes d’émargement (Kriegsheim, Rot-telsheim, Hoerdt, Bernolsheim, Bietlenheim, Geudertheim), procès-verbal des opérations électorales, affiche, correspondance, liste complémentaire, liste électorale définitive, bulle-tins de vote, carte de vote.

1888-19131K 6 Elections politiques. – Elections au Landtag : liste électorale des deux circonscrip-tions, correspondance, procès-verbal des élections, liste de dépouillement (1891-1911). Elections au Bezirkstag : liste électorale, procès-verbal des opérations électorales, feuille de dépouillement (1912). Elections cantonales : affiche, tableaux des candidats, corres-pondance, procès-verbaux des opérations de vote (1922).

1891-19221K 7 Elections municipales : procès-verbal des opérations électorales et d’installation du conseil, résultats par bureau de vote, correspondance, listes électorales, listes rectificative, listes des entrants et sortants, fichiers domiciliaires, certificats administratifs, instructions ministérielles, bordereaux d’envoi, cartes de vote, bulletins de vote, feuilles de dépouille-ment, extraits à afficher, lettre-circulaire avec réponse manuscrite.

1891-1945

39

2K 1-5 Personnel communal, élus1886-1944

2K 1 Personnel municipal, affaires générales : correspondance.1925-1939

2K 2 Elus, affaires générales : correspondance, dossiers individuels de maires.1925-1938

2K 3 Sécurité sociale des employés communaux : correspondance.1944

2K 4 Heures travaillées : registre.1886-1897

2K 5 Personnel communal ayant quitté les effectifs : dossier individuel.1922-1933

3K 1-3 Protocole et distinctions honorifiques

1920-1940 3K 1 Médailles d’honneur, attribution : correspondance, instruction, circulaire.

1928-19403K 2 Célébration du 70e anniversaire du maire A. Bostetter : factures, états récapitulatifs, correspondance.

19203K 3 Élection du Président Millerand, remerciement pour la lettre de félicitation : lettrecirculaire.

1922

1K3 : Elections au Reichstag

40

SERIE L : FINANCES ET COMPTABILITE COMMUNALE

1L 1-9 Budgets et comptes1831-1944

1L 1 Exercices 1830-1870 : comptes de gestion (1831-1850), arrêtés (1848-1870). 1831-18701L 2 Exercices 1871-1877 : budgets, comptes, sommier, livre de détail, chapitres addition-nels, compte de gestion, bordereau des dépenses et des recettes, extraits des registres des délibérations, journal des recettes.

1871-18771L 3 Exercices 1878-1885 : budgets, comptes, extraits du registre des délibérations, compte administratif, compte de gestion, livre des dépenses, sommier, manuel spécial. 1878-18851L 4 Exercices 1884-1889 : budget principal, budget supplémentaire, compte administratif, compte de gestion, extraits du registre des délibérations, journal des recettes.

1884-18891L 5 Exercices 1889-1892 : budget principal, budget supplémentaire, extrait du registre des délibérations, compte administratif, compte de gestion, journal des dépenses, journal des recettes.

1889-18921L 6 Exercices 1892-1895 : budget principal, budget supplémentaire, état des dépenses exceptionnelles, extrait du registre des délibérations, compte administratif, état des biens communaux, compte de gestion. 1892-18951L 7 Exercices 1895-1900 : budget principal, budget supplémentaire, extraits du registre des délibérations, état des biens communaux, compte de gestion, rôle des impôts pour enfants scolarisés, grand livre, livre journalier, livre des dépenses et des recettes.

1895-1899

1L 8 Exercices 1900-1938 : budget principal, budget supplémentaire, extrait du registre des délibérations, attestation, état des restes à recouvrer, liste des crédits, procès-verbal des comptes de gestion, compte de gestion, compte administratif (lacunaire). 1900-19381L 9 Exercices 1939-1944 : budget primitif, budget supplémentaire, extrait du registre des délibérations, compte de gestion, compte administratif. 1939-1944

2L 1-134 Revenus et charges de la commune, bureau de bienfaisance et Hôpital 1832-1944 2L1 Exercices 1832-1873 : livres de détail des recettes et dépenses. 1832-18732L 2 Exercices 1873-1874 : factures. 1873-18742L 3 Exercices 1876 : factures, pièces justificatives des recettes. 18762L 4 Exercices 1876-1877 : factures. 1876-1877

41

2L 5-6 Exercices 1877-1878.1877-1878

2L 5 Factures (1877-1878)2L 6 Pièces justificatives des recettes (1877-1878)

2L 7-8 Exercices 1878-1879.1878-1879

2L 7 Factures (1878-1879)2L 8 Pièces justificatives des recettes (1878-1879)

2L 9 Exercices 1879-1880 : factures, pièces justificatives des recettes.1879-1880

2L 10 Exercices 1880-1881 : factures.1880-1881







2L 17 Exercices 1889-1890 : factures, pièces justificatives des recettes, manuel des re-cettes et des dépenses, livre de caisse.

1889-18902L 18 Exercice 1890-1891 : factures, pièces justificatives pour recette, livre journalier des comptes, manuel des dépenses.

1890-18912L 19 Exercice 1891-1892 : factures, pièces justificatives des recettes, manuel, livre jour-nalier de caisse.

1891-18922L 20 Exercices 1892-1893 : factures, pièces justificatives des recettes, manuel.

1892-18932L 21 Exercices 1893-1894 : factures, manuel.

1893-18942L 22-24 Exercices 1894-1895.

1894-18952L 22 Livres journaliers (1894-1895)2L 23 Factures (1894-1895)2L 24 Pièces justificatives des recettes (1894-1895)

2L 25 Exercices 1895-1896 : factures, pièces justificatives pour recettes.1895-1896

42

2L 26 Exercices 1896-1897 : grand livre, livres journaliers, livre des dépenses et des re-cettes, Bestandnachweisung, journal des recettes.

1896-18972L 27 Exercice 1896-1897 : factures.

1896-18972L 28-29 Exercices 1897-1898.

1897-18992L 28. Factures, pièces justificatives des recettes (1897-1898)2L 29. Livre de contrôle des recettes, Tagebuch, Handbuch, grand livre, livre des pla-cements (1897-1899)

2L 30 Exercice 1898 : factures, pièces justificatives des recettes.1898-1899

2L 31 Exercice 1899 : livre de contrôle des recettes, grand livre, Tagebuch, Handbuch, factures, pièces justificatives des recettes.

18992L 32-33 Exercice 1900.

19002L 32. Factures, pièces justificatives des recettes (1900)2L 33. Livre de contrôle des recettes, livres journaliers, grand livre (1900)

2L 34-35 Exercice 1901.1901-1902

2L 34 Livre de contrôle des recettes, grand livre, Tagebuch, Handbuch, factures, pièces justificatives des recettes (1901-1902)2L 35 Factures (1901-1902)

2L 36-37 Exercice 1902.1902-1903

2L 36 Livre de contrôle des recettes, grand livre, Tagebuch, Handbuch, factures, pièces justificatives des recettes (1902-1903)2L 37 Factures (1902)

2L 38-39 Exercice 1903.1903-1904

2L 38 Livre de contrôle des recettes, grand livre, Tagebuch, Handbuch, factures, pièces justificatives des recettes (1903-1904)2L 39 Factures (1903-1904)

2L 40 Exercices 1903-1904 : livre de contrôle des recettes, grand livre, Handbuch, Tage-buch, factures, pièces justificatives des recettes.

1903-19052L 41 Exercice 1904 : factures.

1904-19052L 42 Exercices 1904-1905 : livre de contrôle des recettes, Handbuch, Tagebuch, grand livre, livre des placements, factures.

1904-1906

43

2L 43 Exercices 1905 : factures, pièces justificatives pour recettes, rôle des impôts pour les chiens.

1905-19062L 44 Exercices 1905-1906 : livre de contrôle des recettes, Tagebuch, Handbuch, livre des placements, factures.

1905-19072L 45 Exercice 1906 : pièces justificatives des recettes, rôle des enfants scolarisés, fac-tures.

1906-19072L 46-47 Exercices 1906-1907.

1906-19082L 46 Factures (1906-1907)2L 47 Livre de contrôle des dépenses et des recettes, grand livre, Tagebuch, factures (1906-1908)

2L 48 Exercice 1907 : Handbuch, livre des placements, budget du syndicat de cultures, pièces justificatives des recettes.

1907-19082L 49-50 Exercice 1907.

1907-19082L 49 Factures (1907)2L 50 Factures (1907-1908)

2L 51-53 Exercice 1908.1908-1909

2L 51 Livre de contrôle des recettes, livre de contrôle des dépenses, Handbuch, Tagebuch, grand livre, livre des dépôts (1908-1909)2L 52 Factures, pièces justificatives des recettes (1908-1909)2L 53 Factures (1908-1909)

2L 54-56 Exercices 1908-1909 : factures, pièces justificatives des recettes.1908-1910

2L 55-56 Exercice 1909.1909-1910

2L 55 Livre de contrôle des recettes, livre de contrôle des dépenses, Handbuch, Tagebuch, grand livre (1909)2L 56 Factures (1909-1910)

2L 57 Exercices 1909-1910 : livre de contrôle des dépenses, livre de contrôle des recettes, factures.

1909-19102L 58 Exercice 1910 : Tagebuch, grand livre, Handbuch, livre des dépôts.

1910-19112L 59-60 Exercice 1911.

1911-19122L 59 Livre de contrôle des recettes, Handbuch, livre de contrôle des dépenses, Tagebuch, grand livre (1911-1912)2L 60 Geschäfts-Journal, livre de dépôts, factures, pièces justificatives des recettes (1911-1912)

44

2L 61 Exercice 1912 : livre de contrôle des dépenses, livre de contrôle des recettes, Tage-buch, grand livre, Geschäfts-Journal.

19122L 62 Exercices 1912-1913 : Handbuch, carnet de caisse, factures, livre de contrôle des dépenses, livre de contrôle des recettes, grand livre, Tagebuch.

1912-1913

2L 63 Exercice 1913 : Handbuch, livre de dépôts.1913

2L 64 Exercices 1913-1914 : factures, livre de contrôle des dépenses, livre de contrôle des recettes, Tagebuch, grand livre.

1913-19142L 65 Exercices 1914-1915 : Handbuch, Tagebuch einer Privatkasse, livre de contrôle des dépenses et des recettes.

1914-19152L 66 Exercice 1915 : grand livre, Tagebuch, Geschäfts-Journal.

19152L 67 Exercice 1916 : livre de contrôle des recettes, livre de contrôle des dépenses, grand livre, Tagebuch.

1916-19172L 68 Exercices 1916-1917 : Handbuch, livre de contrôle des recettes, livre de contrôle des dépenses.

1916-19182L 69-71 Exercice 1917.

1917-19182L 69 Grand livre, Tagebuch (1917-1918). 2L 70 Handbuch, Geschäfts-Journal, factures (1917-1918). 2L 71 Factures (1917-1918).

2L 72 Exercices 1917-1918 : livre de contrôle des dépenses, livre de contrôle des recettes, Tagebuch, factures.

1917-19192L 73-76 Exercice 1918.

1918-19192L 73 Tagebuch, grand livre, Handbuch, livre de dépôt (1918-1919). 2L 74 Factures (1918-1919)2L 75 Factures (1918-1919).2L 76 Factures (1918-1919).

2L 77 Exercices 1918-1919 : livre de contrôle des dépenses et des recettes, grand livre, pièces justificatives des recettes.

1918-1919

2L 78-80 Exercice 1919.1919-1920

2L 78 Manuel des recettes et des dépenses, journal des recettes et des dépenses, factures2L 79 Factures2L 80 Factures

45

2L 81 Exercices 1919-1920 : pièces justificatives des recettes, livre de contrôle des dé-penses, livre de contrôle des recettes, grand livre.

1919-19202L 82-84 Exercice 1920.

1920-19212L 82 Manuel des recettes et des dépenses (1920-1921)2L 83 Factures (1920-1921)2L 84 Factures, pièces justificatives des recettes (1920-1921)

2L 85-87 Exercice 1921.1921-1922

2L 85 Livre de contrôle des dépenses, livre de contrôle des dépenses, journal des recettes et des dépenses, grand livre (1921-1922)2L 86 Manuel des recettes et des dépenses, factures (1921-1922)2L 87 Factures (1921-1922)

2L 88 Exercices 1921-1922 : factures, livre de contrôle des dépenses, livre de contrôle des recettes.

1921-19222L 89 Exercice 1922 : livre de contrôle des recettes, manuel des recettes et des dépenses, journaux des recettes et des dépenses, grand livre.

19222L 90 Exercice 1923 : livre de contrôle des dépenses, grand livre, manuel des recettes et des dépenses.

19232L 91 Exercice 1924 : livre de contrôle des dépenses, livre de contrôle des recettes, grand livre, journaux des dépenses et des recettes, manuel des recettes et des dépenses.

19242L 92 Exercices 1924-1925 : livre de contrôle des dépenses, factures, pièces justificatives des recettes.

1924-19252L 93 Exercice 1925 : livre de contrôle des recettes, grand livre, journaux des recettes et des dépenses, manuel des recettes et des dépenses, carnet de caisse.

19252L 94 Exercice 1926 : livre de contrôle des dépenses, livre de contrôle des recettes, grand livre, journal des recettes et des dépenses, carnet de caisse.

19262L 95 Exercices 1926-1927 : livre de contrôle des dépenses, livre de contrôle des recettes, journal des dépenses et des recettes, pièces justificatives des dépenses, manuel des re-cettes et des dépenses.

1926-19272L 96 Exercice 1927 : grand livre, manuel des recettes et des dépenses, carnet de caisse, factures.

19272L 97-98 Exercice 1928.

19282L 97 Livre de contrôle des dépenses, livre de contrôle des recettes, journal des dépenses et des recettes, grand livre, carnet de caisse, pièces justificatives des dé-penses (1928)2L 98 Manuel des recettes et des dépenses, factures (1928)

46

2L 99-101 Exercice 1929.1929-1930

2L 99 Livre de contrôle des dépenses, livre de contrôle des recettes, journal des re-cettes et des dépenses, grand livre, carnet de caisse, manuel du produit de la chasse (1929)2L 100 Manuel des recettes et des dépenses, pièces justificatives des dépenses 2L 101 Factures (1929-1930)

2L 102 Exercices 1929-1930 : livre de contrôle des dépenses, livre de contrôle des re-cettes, pièces justificatives des recettes.

1929-19302L 103-104 Exercice 1930.

1930-1931

2L 103 Journaux des recettes et des dépenses, grand livre, manuel des recettes et des dépenses, carnet de caisse (1930)2L 104 Factures (1930-1931)

2L 105 Exercices 1930-1931 : factures, pièces justificatives pour recettes, état II des retar-dataires. 1930-19312L 106-109 Exercice 1931.

1931-19322L 106 Livre de contrôle des dépenses, livre de contrôle des recettes, journaux des recettes et des dépenses, grand livre, carnet de caisse (1931)2L 107 Manuel des recettes et des dépenses, factures (1931-1932)2L 108 Factures (1931-1932)2L 109 Pièces justificatives pour recettes (1931-1932)

2L 110-113 Exercice 1932.1932-1933

2L 110 Livre de contrôle des dépenses, livre de contrôle des recettes, journaux des recettes et des dépenses, grand livre, carnet de caisse (1932)2L 111 Journal des recettes et des dépenses, manuel des recettes et des dépenses, factures (1932-1933)2L 112 Factures (1932-1933)2L 113 Pièces justificatives des recettes, état II des retardataires, procès-verbaux de saisie, procès-verbaux de carence, procès-verbaux de récolement de taxes (1932-1933)

2L 114-116 Exercice 1933.

19332L 114 Livre de contrôle des dépenses, journaux des recettes et des dépenses, grand livre, carnet de caisse (1933) 2L 115 Factures (1933)2L 116 Factures, pièces justificatives pour recettes, procès-verbaux de carence, état des retardataires (1933)

47

2L 117-119 Exercice 1934.1934-1935

2L 117 Livre de contrôle des dépenses, journaux des recettes et des dépenses, grand livre, manuel des produits divers (1934)2L 118 Carnet de caisse, manuel des recettes, factures (1934-1935)2L 119 Factures, pièces justificatives pour recettes (1934-1935)

2L 120-121 Exercice 1935.1935

2L 120 Livre de contrôle des dépenses, livre de contrôle des recettes, journal des recettes et des dépenses, grand livre, carnet de caisse, manuel des produits hors budgets (1935) 2L 121 Manuel des recettes, manuel des dépenses (1935)

2L 122 Exercice 1936 : livre de contrôle des recettes, livre de contrôle des dépenses, journaux des dépenses et des recettes, grand livre, manuel des produits hors budgets, contrôle des excédents de versement, correspondance avec les services préfectoraux.

19362L 123 Exercices 1936-1937 : manuel de contrôle des dépenses, manuel de contrôle des recettes, carnet de caisse, journal des recettes et des dépenses.

1936-1937

2L 124-125 Exercice 1937.1937

2L 124 Journaux des recettes et des dépenses, manuel des recettes, manuel des dépenses, manuel des produits hors budget (1937) 2L 125 Grand livre (1937)

2L 126 Exercice 1938 : livre de contrôle des dépenses, livre de contrôle des recettes, journal des recettes et des dépenses, carnet de caisse, pièces justificatives des dépenses, grand livre, manuel des recettes et des dépenses.

19382L 127 Exercices 1938-1939 : livre de contrôle des recettes, livre de contrôle des dé-penses, journaux des recettes et des dépenses, carnet de caisse, manuel des dépenses, factures.

1938-19392L 128 Exercice 1939 : pièces justificatives des recettes, grand livre.

1939-19402L 129-130 Exercice 1940.

19402L 129 Livre de contrôle des recettes, livre de contrôle des dépenses, journaux des recettes et des dépenses, récapitulation des recettes et des dépenses, Tagebuch, carnet de caisse (1940)2L 130 Manuel des recettes et des dépenses, grand livre (1940)

2L 131 Exercice 1941 : registres comptables.1941

2L 132 Exercices 1941-1943 : registres comptables.1941-1943

2L 133 Exercice 1943 : registres comptables.1943

2L 134 Exercice 1944 : instruction, relevé de caisse, registres comptables.1942-1944

48

SERIE M : EDIFICES COMMUNAUX (BIENS IMMOBILIERS)

1M 1-7 Edifices publics1900-1943

1M 1-2 Abattoir, fonctionnement : registres d’abattage. 1907-1928

1M1 1907-19211M2 1921-1928

1M 3 Abattoir municipal, transformation et fonctionnement : règlement, devis, plans, correspondance, extraits de presse.

1900-19431M 4 Bâtiments communaux, entretien, équipement et chauffage : correspondance, factures, documentation, déclarations de contributions directes.

1926-19381M 5 Hôtel de Ville, projet d’agrandissement : devis, factures, plans, correspondance, documentation.

1925-19331M 6 Lavoir municipal dit « Winckel » : correspondance, plans, décompte des travaux.

1919-19391M 7 Bains publics, construction : correspondance, devis, plans, documentation, arrêté.

1920-1939

2M 1-5 Edifices du culte1838-1944

2M 1 Tous édifices cultuels confondus : correspondance, documentation.1922-1923

2M 2 Eglise catholique, réparation de l’horloge : devis (1838) ; travaux : correspondance (1936).

1838 ; 19362M 3 Eglise protestante, installation d’un orgue : correspondance, devis.

1923-19352M 4 Presbytère catholique, extension et aménagement : correspondance, devis, plans.

1906-19092M 5 Cimetière communal, plan de situation : plan ; projet de création : correspondance, plans, extraits de la matrice cadastrale.

env.1930-1944

3M Edifices à usage d’assistance et de prévoyance1921-1923

3M 1 Société de protection des Alsaciens et des Lorrains, aide financière : correspon-dance, rapport de l’assemblée de la société de protection des Alsaciens et des Lorrains.

1921-1923

49

4M 1-11 Edifices scolaires et culturels1892-1944

4M 1 Tous édifices scolaires confondus : correspondance.

1936-19444M 2 Ecole du Centre, location d’une cave au sous-sol : contrat.

18924M 3 Ecole de filles protestante, extension : correspondance, devis, factures, plans (1921-1929) ; installation du chauffage central : correspondance, devis, extrait du registre des délibérations du Conseil municipal, relevés, note explicative, documentation (1933-1939).

1921-19394M 4 Ecole israélite, travaux : facture.

19274M 5 Ecole catholique, construction, avant-projet : notes explicatives, plan, devis, extraits de délibérations.

19294M 6 Groupe scolaire, construction : correspondance, décompte général, extrait de presse, factures, récépissés, extraits du procès-verbal des délibérations du Conseil Municipal (1929-1934) ; installation d’une horloge : devis (1932).

1929-19344M 7 Ecole de garçons et de filles catholiques de Brumath, construction : plans.

19324M 8 Ecole de garçons catholique, aménagement de logements : correspondance, note explicative, plans.

1934-19394M 9 Ecole de garçons protestante et école enfantine, travaux dont installation du chauffage central : notice explicative, correspondance.

1935-19374M 10 Ecole maternelle catholique et logement des sœurs, projet de création : correspon-dance, devis, bon de commande, factures, photographies, acte notarié, note explicative, plans.

1936-19394M 11 Ecole, construction : correspondance, plans, devis.

1941 5M 1-4 Edifices divers 1932-1938 5M 1 Usine de pompage, visite : rapport.

19325M 2 Habitations de particuliers, projet de construction : correspondance, plans.

19355M 3 Auberge de la forêt, travaux et location : plans, projet de bail, correspondance, extrait du registre des délibérations du Conseil municipal.

1934-19365M 4 Maison forestière, travaux : devis.

1937-1938

50

SERIE N : BIENS COMMUNAUX - TERRES, BOIS, EAUX

1N 1-6 Biens communaux (biens fonciers)1804-1944

1N 1 Affaires générales : correspondance, extraits de délibérations du Conseil Municipal, procès-verbal d’enquête, promesse d’achat, pièces supplémentaires aux actes notariés, procès-verbaux d’estimation.

1920-19391N 2-3 Achat, vente, échange : actes notariés, procès-verbaux d’adjudication.

1871-19321N 2 1871-18821N 3 1882-1932

1N 4 Terres communales, location : registre, correspondance, listes récapitulatives. 1804-1944

1N 5 Pâturages et autres communaux, répartition : registre. s.d.1N 6 Voie publique, Duldungsvertrag (contrat d’autorisation d’occupation pour particuliers): registre.

1908-1911

2N 1-8 Bois 1808-1950

2N 1-5 Chasse[1889]-1945

2N 1 Répartition du produit : listes récapitulatives, registre (1896-1898). Adjudication des lots : correspondance, registres (8 vol.). [1889]-1945 2N 2-5 Adjudication, répartition du produit de la location de terrains privés pour la chasse. 1906-1943

2N 2 7 registres (1906-1912)2N 3 5 registres (1913-1917)2N 4 5 registres (1918-1924)2N 5 7 registres, plans (1926-1943)

2N 6-8 Forêt.1808-1950

2N 6-7 Vente de bois : contrat de vente, cahier des charges, clauses et conditions, correspondance, état des recettes, plan des lots de vente au droit du canal et du chemin vicinal n°10 (avec représentation de l’emplacement de l’auberge de la forêt) 1808-1944

2N 6 1808-1840, 18932N 7 1920-1944

51

3N 1-2 Eaux 1829-1912 3N 1 Wasserwerksordnung der Stadt Brumath (règlement du centre de distribution d’eau potable) : documentation. 19123N 2 Cours d’eau, Zorn : plan. 1829 4N Propriétés et droits divers 1915-1934 4N 1 Cimetière. – Gestion des concessions : acte, règlement du cimetière, demandes de concessions, renouvellement, mandats de paiement, correspondance. 1915-1934 5N Biens nationaux 1921-1923 5N 1 Arc de Triomphe de la Voie Sacrée, Exposition nationale coloniale à Marseille : cor-respondance, extrait de presse, documentation. 1921-1923

3N2 : Cours d’eau, Zorn : plan

52

SERIE O : TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE, URBANISME, TRAVAUX DIVERS, MOYENS DE TRANSPORTS, NAVIGATION, REGIME DES EAUX

1O 1-15 Travaux publics, voirie, urbanisme1810-1941

1O 1 Urbanisme. – Police de la construction et de l’urbanisme : alignement, autorisation de construction, règlement de construction.

1936-19381O 2-7 Voirie.

1810-19411O 2 Travaux communaux dont réparation de chemins communaux, aménage-ment de rigoles pavées, clôtures, construction d’un lavoir public : procès-verbaux d’adjudication, plans. 1810-18381O 3 Chemins vicinaux : règlement. 18541O 4 Eclairage public : plans. 18981O 5 Place du marché Gottfried Velten : correspondance, extrait de délibération. 1912-19131O 6 Chemin d’intérêt commun n°20 : correspondance. 19351O 7 Chemins vicinaux, acquisition : contrats d’acquisition, extraits de délibéra-tions, listes récapitulatives.

1935-19411O 8-9. Assainissement.

1935-19401O 8. Quartier de la Hardt : correspondance, plan, extrait de délibération.

1935-19401O 9. Réseau, extension : correspondance, extrait de délibération.

1927-19381O 10- 12 Eau potable, réseau.

1906-19341O 10 Extension et construction d’une pompe : étude géologique, plans, photo-graphie de la pompe, mémoire technique, contrat, pièces comptables, corres-pondance. 1906-19221O 11 Projet de création du tronçon Hochfelden-Brumath : plans, arrêté préfec-toral, correspondance. 1932-19341O 12 Réseau d’adduction : atlas de plans.

19121O 13 Réseau téléphonique : liste des abonnés (panneau d’affichage comportant également les horaires des trains).

1939

53

1O 14-15 Réseau électrique. 1905-1932

1O 14 Extension et raccordement de particuliers : correspondance, plan, contrat. 1905-19171O 15 Distribution publique d’énergie électrique, concession : cahier des charges, correspondance.

1927-1932

2O. Travaux divers, Moyens de transports s.d. 2O 1 Chemins ferroviaires, relations avec l’administration : correspondance.

s.d.

3O 1-7 Navigation, régime des eaux 1902-1943 3O 1 Cours d’eau et fossés, entretien : correspondance, instruction, pièces comptables.

1911-19343O 2 Cours d’eau. – Zorn, contrôle : autorisation préfectorale d’y déverser les eaux plu-viales et ménagères (1931-1934). Lohgraben, entretien : correspondance, mandat de paie-ment (1933). Waldgraben, entretien : arrêté et demande de curage (1934). Seltenbadgra-ben, entretien : correspondance, demande de curage, autorisation de travaux (1934-1943).

1931-19433O 3 Canal de la Marne au Rhin, aménagement d’un pont : correspondance, arrêté pré-fectoral (1908-1910) ; travaux d’amélioration et institution de taxes locales temporaires aux passages : correspondance, arrêté préfectoral (enquête d’utilité publique, 1934).

1908-19343O 4 Canal de décharge du Moulin Goepp, travaux de consolidation : correspondance.

19353O 5 Pont sur la Zorn, entretien et réparation : correspondance, pièces comptables, per-mis de construire, plans, rapport.

1902-19443O 6 Puits I et II, forage et essai : plans, correspondance.

1932-19373O 7 Relations avec les syndicats des métiers fluviaux : correspondance, statut, documen-tation.

1936

54

SERIE P : CULTES

1P Culte catholique1921-1923

1P 1 Affaires générales : correspondance, pièces annexes. 1921-1923 2P Culte protestant Néant 3P Culte israélite Néant 4P Cultes divers Néant 5P Culte révolutionnaire Néant 6P Police des cultes Néant

55

SERIE Q : ASSISTANCE – PREVOYANCE (action sociale)

1Q 1-12 Bureau de bienfaisance1842-1944

1Q 1-9 Finances et comptabilité, exercices 1842-1944 : compte de gestion, compte de clôture, compte administratif, budget principal, budget supplémentaire, budget primitif, bordereau des recettes et des dépenses, extraits des recettes, pièces justificatives des dé-penses et des recettes, pièces comptables et budgétaires reliées, extraits du registre des délibérations, correspondance, manuel.

1842-19441Q 1 1842-18701Q 2 1872-18821Q 3 1882-18861Q 4 1886-1892 1Q 5 1892-19091Q 6 1910-1925 1Q 7 1926-1930 1Q 8 1931-1933 1Q 9 1933-1944

1Q 10 Réunions : registres des délibérations (3 vol.). 1869-19371Q 11 Enfants abandonnés, aide médicale gratuite, soutiens de famille : liste, bons médi-caux gratuits. 1909-19351Q 12 Secours d’urgence : registre des indigents. 1847

2Q 1-2 Œuvres charitables1921-1939

2Q 1 Quêtes diverses : correspondance, timbres, souscription, listes de donateurs.1921-1939

2Q 2 Ligue pour la protection des mères abandonnées et de l’enfance en détresse, organi-sation d’une loterie : correspondance, carnet-souche.

1936

3Q 1-30 Etablissements hospitaliers – Hospitalisation1832-1946

3Q 1- 29 Hôpital de Brumath.1832-1946

56

3Q 1–24 Finances et comptabilité, exercices 1874-1946 : compte de gestion, journal général, [journal des recettes ou entrées], factures et recettes, grand livre, budgets, extrait de délibération, pièces comptables. 1874-1946

3Q 1 1874-1878 3Q 2 1878-1879 3Q 3 1880-18823Q 4 1882-1885 3Q 5 1885-18903Q 6 1890-1893 3Q 7 1893-1896 3Q 8 1896-18993Q 9 1899-19013Q 10 1902-1904 3Q 11 1905-19083Q 12 19093Q 13 1910-1912 3Q 14 1914-1920 3Q 15 1921-1927 3Q 16 1928 3Q 17 19293Q 18 1930 3Q 19 1931 3Q 20 1932 3Q 21 19333Q 22 1934-19363Q 23 1937-1942 3Q 24 1942-1946

3Q 25 Administration générale : registres de délibérations.

1873-1919 3Q 26 Affaires administratives et fiscales : répertoire des actes, déclaration, corres pondance.

1911-1941 3Q 27 Biens mobiliers et immobiliers, acquisition, entretien, construction (étable, matériel et équipement) : plans, pièces comptables, rapport, devis, procès-verbaux d’adjudication de matériel.

1832-1942 3Q 28 Admissions, entrée : registre (1882-1915) ; hospitalisation régulière [sous forme d’abonnement ?] : registre (1873).

1873-1915 3Q 29 Documentation : Über der Entstehung des Hôpital Civil (De la création de l’hôpital civil de Brumath) par le maire BOSTETTER.

1919

3Q 30. Asile de Stephansfeld (« Augusta Viktoria Hospiz »). – Affaires générales : corres-pondance (1942). Biens fonciers, mobiliers et immobiliers (chauffage, cave à betterave, transformation d’une grange en pavillon pour malade) : plans, devis, correspondance, rapport (1906-1911). 1906-1942

57

4Q 1-2 Institutions diverses 1921-1939 4Q 1 Institutions d’assurance et mutuelle (Institut d’assurance sociale d’Alsace et de Lor-raine, « L’alsacienne- accidents », corporation des industries du bâtiment d’Alsace-Lor-raine, …) : correspondance, demande de renseignement, documentation, demande de rente, statuts.

1921-1939

4Q 2 Service des enfants assistés, fermage : listes récapitulatives, correspondance. 1933-1939 5Q 1-7 Application des lois d’assistance et de prévoyance (aide sociale) 1910-1942 5Q 1 Familienunterstützung (assistance aux familles), suivi des dépenses : registre.

1915-19195Q 2 Allocations aux familles nombreuses : pièces justificatives de dépenses et recettes.

19295Q 3 Allocations aux femmes en couches et prime d’allaitement : pièces justificatives de dépenses et recettes.

19295Q 4 Aide médicale, hospitalisation : demande, dossier individuel, correspondance, fiche individuelle.

1930-19425Q 5 Pupilles, aide à l’enfance : registre, demande, avis d’attribution d’allocation, avis de placement, correspondance.

1910-19405Q 6 Gleichstellung als Kleinrentner (parité en tant que petits retraités) : fiches indivi-duelles.

19415Q 7 Sozialrentner (retraites sociales) : fiches individuelles.

1941-1942

58

SERIE R : INSTRUCTION PUBLIQUE – SCIENCES – LETTRES - ARTS

1R 1-5 Instruction publique (enseignement et affaires scolaires)1894-1939

1R 1 Toutes affaires confondues : correspondance avec l’Académie, états des effectifs des écoles, certificat médical, arrêtés, liste des élèves lauréats, liste des élèves subventionnés par la commune, tableau de fixation des vacances.

1921-19391R 2 Comité d’instruction primaire : registre des délibérations.

1894-19391R 3 Schulgeldrolle (droits d’écolage) : état.

1894-18971R 4 Fréquentation scolaire : listes d’absence.

1913-19351R 5 Ecole ménagère et agricole, enseignement postscolaire : diplôme vierge, listes nomi-natives, correspondance, instruction. s.d. ; 1928-1929 2R 1-3 Sciences – Lettres – Art (Culture et affaires culturelles) 1932-1946 2R 1 Bibliothèque municipale : registre des lecteurs.

1939-19402R 2 Remise de prix : photographie.

19322R 3 Folklore : diplôme vierge pour la participation au cortège folklorique. 1946 3R 1-3 Sport – Tourisme – Loisirs 1886-1939 3R 1 Sport et manifestations sportives : correspondance, autorisation, invitation. 1931-19393R 2 Société de musique « Concordia » : photographie.

18863R 3 Spectacles et représentations lyriques, théâtrales et cinématographiques : corres-pondance, programme du 60e anniversaire de la société de musique Harmonie, invitation, autorisation. 1910-1950

59

ANNEXE 1 : Tableau de concordance des cotes – Archives départementales / Archives communales

Concordance des cotes des archives issues du dépôt des Archives départe-mentales du Bas-Rhin :

ANCIENNE COTE NOUVELLE COTE

8 E 66/1 1 G 298 E 66/2 1 G 308 E 66/3 1 G 318 E 66/4 1 G 328 E 66/5 1 G 338 E 66/6 1 D 18 E 66/7 1 D 18 E 66/8 1 D 18 E 66/9 1 D 28 E 66/10 1 D 28 E 66/11 1 D 28 E 66/12 1 D 28 E 66/13 1 D 28 E 66/14 1 D 38 E 66/15 2 D 98 E 66/16 2 D 28 E 66/17 2 D 28 E 66/18 2 D 28 E 66/19 2 D 38 E 66/20 2 D 38 E 66/21 2 D 38 E 66/22 2 D 18 E 66/23 3 D 38 E 66/24 E 178 E 66/25 1 F 88 E 66/26 1 F 88 E 66/27 3 F 6 ; 4 F 18 E 66/28 1 G 348 E 66/29 1 G 358 E 66/30 1 G 368 E 66/31 1 G 378 E 66/32 1 G 388 E 66/33 1 G 388 E 66/34 1 G 388 E 66/35 1 G 398 E 66/36 1 G 398 E 66/37 1 G 408 E 66/38 1 G 408 E 66/39 1 G 40

60

ANCIENNE COTE NOUVELLE COTE

8 E 66/40 1 G 418 E 66/41 1 G 418 E 66/42 1 G 428 E 66/43 1 G 428 E 66/44 1 G 438 E 66/45 1 G 438 E 66/46 1 G 448 E 66/47 1 G 448 E 66/48 1 G 448 E 66/49 1 G 448 E 66/50 1 G 448 E 66/51 1 G 458 E 66/52 1 G 458 E 66/53 1 G 468 E 66/54 1 G 478 E 66/55 1 G 478 E 66/56 1 G 488 E 66/57 1 G 488 E 66/58 1 G 498 E 66/59 3 G 1 ; 2 H 1 ; 3 H 1 ; 3 D 38 E 66/60 1 L 88 E 66/61 2 L 1338 E 66/62 2 L 1338 E 66/63 2 L 1338 E 66/64 263 W 148 E 66/65 1 L 88 E 66/66 1 L 88 E 66/67 2 M 1 ; 1 N 38 E 66/68 1 N 38 E 66/69 1 N 38 E 66/70 1 N 38 E 66/71 1 N 38 E 66/72 3 D 3 ; 1 N 38 E 66/73 2 N 78 E 66/74 2 N 78 E 66/75 2 N 78 E 66/76 2 N 78 E 66/77 1 O 68 E 66/78 1 Q 118 E 66/79 1 Q 11 ; 3 Q 268 E 66/80 1 R 3

Documents

Répertoire numérique détaillé 1718 – 1946 A 1 – 3 R 3 · 4 Conditions d ... sujet des biens de la léproserie de Brumath, ... nautaires de Brumath ; en effet, il s’agit