Réunion des Directeurs dunité – 19 novembre 2007 Délégation Aquitaine-Limousin Réunion des Directeurs dunité Lundi 19 novembre 2007 ~ Philippe LECONTE

Réunion des Directeurs d’unité – 19 novembre 2007

Délégation Aquitaine-Limousin

Réunion des Directeurs d’unitéRéunion des Directeurs d’unitéLundi 19 novembre 2007Lundi 19 novembre 2007

~Philippe LECONTE

Marie-Ange THIBORDCatherine TREMOULET

Laurence GIMENEZGuy MORALY

~



Ordre du jourOrdre du jour

Informations générales(CPER, contrats quadriennaux, contrat de service…)

Actualités financières

Actualités RH

Présentation du "Calendrier interactif du directeur d’unité"



CPER Aquitaine 2007-2013CPER Aquitaine 2007-2013

Mise en oeuvre

Signature du CPER Etat-Région le 5 mars 2007 pour un montant global de 1.318,422 M€ dont 297,7M€ (40% Etat - 60% région) pour la recherche et l’enseignent supérieur, soit 22,6% du contrat

Convention d’application par grandes actions signature en novembre 2007 Etat/Région

Conventions d’exécution pour les opérations soutenues par le CNRS signature Etat-Région/Universités/Ecole/CNRS avec un échéancier par opérations

Débuts des acquisitions et études dès 2007







Grand projet n°2

« Favoriser la recherche et le transfert de technologie »

5 priorités 206,27 M€* dont 3,8 M€ du CNRS

• Matériaux, lasers et systèmes complexes : 81,3 M€

• Biologie – Santé, Neuroscience et Biodiversité végétale et animale : 45,37 M€

• Environnement, Energie, Eau et Sciences de l’Univers : 29,10 M€

• Transferts Technologiques : 38 M€

• Valorisation culturelle et diffusion de l’information scientifique : 8,50 M€

• Recherche en droit et en économie – UPPA : 4 M€

* En tenant compte des fonds Européens qui seront mobilisés (FEDER)



Opérations soutenues par le CNRS

Matériaux, lasers et systèmes complexes (dont CNRS : 2,764 M€)

• Pôle STIC Bordelais extension de l’IMS : 11 M€ dont 0,3 M€ du CNRS(équipements)

• Centre Optique et Laser en Aquitaine (COLA2) : 2,3 M€ dont 1,3 M€ du CNRS

• Création d’une plateforme de caractérisation des matériaux : 7,870 M€ dont 1 M€ du CNRS

• Matériaux formulés intelligents : 1,825 M€ dont 0,09 M€ du CNRS

• Recherche sur les nanomatériaux (Pôle 4N) : 4,355 M€ dont 0,074 M€

• Nanocomposites thermostructuraux : 0,96 M€


* En tenant compte des fonds Européens qui seront mobilisés (FEDER)




Opérations soutenues par le CNRS

Biologie-Santé, Neurosciences et Biodiversité végétale et animal(dont CNRS : 0,6 M€)

• Neuropôle – Primatologie expérimentale : 3,4 M€ dont 0,3 du CNRS• Neuropôle – Renforcement du Centre de Neurosciences Intégratives et

Cognitives : 0,9 M€ dont 0,3 du CNRS

Environnement, Energie, Eau et Sciences de l’Univers(dont CNRS : 0,436 M€ )

• Programme de recherche en faveur des énergies renouvelable (MATSYM) : 2,49 M€ dont 0,236 du CNRS

• Pôle « Aquitaine Analyse Environnement (A2E) : 4,5 M€ dont 0,2 M€ du CNRS



CPER Limousin 2007-2013CPER Limousin 2007-2013

Signature du CPER le 12 février 2007 Etat/Région pour un montant global de 388,838 M€ dont 103,44 M€ (60%

Etat - 40% région) pour la recherche, le transfert de technologie et l’enseignement supérieur, soit 26,6% du contrat

Convention d’application Etat/Région signée avant le 31/12/07

Conventions d’exécution pour les opérations soutenues par le CNRS, signature ?



Grand projet n°1 « Renforcer la recherche et le transfert de technologie dans les

pôles de compétitivité et les domaines d’excellence du Limousin et anticiper les mutations économiques par une meilleure articulation entre la formation professionnelle et l’emploi »

3 priorités « recherche » 38,14 M€ dont 0,35 M€ du CNRS

Xlim 14,1 M€ dont 0,25 M€ du CNRS Pôle Biologie 11,9 dont 0,1 M€ du CNRS (Plateau technique en

Génomique, Environnement, Immunité, Santé et Thérapeutique - GEIST)

Centre Européen de la Céramiques 12,14 M€

CPER Limousin 2007-2013CPER Limousin 2007-2013



Négociation avec les régions et les établissements pour conclure :Un Contrat d’Objectifs Partagés (COP)Une Convention Bilatérale (CB)

Projets identifiés à ce jourAIFIRA – Prisna (CENBG) COPGis Matériaux en Aquitaine CB

En parallèle au CPER…En parallèle au CPER…



Les contrats quadriennauxLes contrats quadriennaux

Vague A 2007-2010 : Aquitaine

Universités Bordeaux 1,2,3,4, IEP, ENSEIRB(finalisés et signés avant fin 2007)

Université de Pau : navette Université-DR

Principe d’un prélèvement sur contrats :• Financement du surcoût des dépenses liées à l’exécution du contrat et affecté

annuellement à l’établissement qui héberge l’unité• Soutien de la recherche

Principe d’une répartition des laboratoires pour la négociation/gestion (et parfois la valorisation) des contrats

Clauses sur la valorisation des contrats à revoir ultérieurement (avenant) dans le cadre du PRES

Vague B 2008-2011 : Limousin

Université de Limoges ENSCI

Navette établissements-CNRS (DPA)



Performance & Simplifications de gestionPerformance & Simplifications de gestion

Contrat de service DR – DU Allègement des procédures d’achats

(dont le déploiement de la carte achat)

Disparition de la charge de TVA rémanente

Fin de l’enveloppe spécifique CCD

Accès aux infos RH de l’unité



Le contrat de serviceLe contrat de service

Généralités

Contexte : la LOLF mise en place d’objectifs de performance et d’indicateurs

Objectif : garantir la qualité des prestations d’appui à la recherche

Signature : par le Délégué régional et le directeur d’unité

Contenu : engagements détaillés et indicateurs correspondants



1. Nous mettons à votre disposition les services dont vous avez besoin à chaque étape de la vie de l’unité

2. Nous veillons à assurer la continuité des fonctions et des compétences prioritaires

3. Nous mettons à votre disposition les moyens financiers dès le début de l’année

4. Nous contribuons au succès de vos projets nationaux et européens

Le contrat de service - Les engagementsLe contrat de service - Les engagements



5. Nous nous mobilisons pour des achats rapides, sûrs, économes et adaptés

6. Nous vous assurons conseil, assistance et continuité de service pour l’utilisation du système d’information national

7. Nous assurons le développement des compétences des gestionnaires de l’unité

8. Nous sommes à votre écoute pour améliorer la qualité des services que nous vous apportons

Le contrat de service - Les engagementsLe contrat de service - Les engagements



Le Le contratcontrat de service de service

DR15 : expérimentation en 2008Réflexion en interne portant sur :

• le choix des laboratoires concernés (≈ 8)• l’identification des engagements réciproques à mettre en

œuvre(Exemple : nous nous mobilisons pour des achats rapides, sûrs, économes et adaptés)

Mise en œuvre• Rencontre avec les DU concernés et négociation sur les

termes du contrat de service + signature (fin 1er semestre 2008)

• Expérimentation proprement dite (2ème semestre 2008)• 1er bilan (fin 2008)



Appel à projets 2008 Appel à projets 2008 ""Recherche-Enseignement supérieurRecherche-Enseignement supérieur""du Conseil régional d’Aquitainedu Conseil régional d’Aquitaine

Parution le 15 novembre 2008 (affichage sur le site web de la Délégation + diffusion dans "CNRS-Hebdo“ le 16 novembre)

Modalités de dépôt des dossiers indiquées ultérieurement(≈ identiques à 2007)– Dépôt d’une lettre d’intention– Instruction conjointe des demandes des laboratoires par les tutelles– Présentation des demandes par un établissement tutelle…

Demandes de BDI cofinancées CNRS-Région Demande identique à adresser à la Région et au CNRS

Campagne CNRS de recensement des besoins en BDI ouvertedu 7 janvier au 8 février 2008






Actualités RH




La certification des comptes

La politique d’achat

La TVA en 2008

Le financement des CCD

Actualités financièresActualités financières- Sommaire -- Sommaire -



La certification des comptesLa certification des comptes

RENFORCER LA COMMUNICATIONFINANCIERE



La LOLF comporte un volet budgétaire avec un objectif de performance

Un volet comptable avec une préoccupation de transparence

(comptabilité d’entreprise CEA CNES EPST Universités)

Régularité, sincérité, fidélité Certification des comptes





La loi de sécurité financière d’août 2003, fait obligation aux EPN de présenter des comptes certifiés par deux commissaires aux comptes Le CNRS a pris deux décisions Premiers comptes certifiés 2008 Création d’un comité d’audit



La comptabilité patrimoniale conduit : A la gestion des actifs Au recensement et évaluation des risques Au suivi des contrats et des ressources propres La fonction comptable ne relève plus

exclusivement du comptable




La comptabilité patrimoniale permet un pilotage et une crédibilité renforcée : Tutelles Partenaires nationaux et internationaux




Le commissaire aux comptes donne son opinion sur la régularité, la sincérité et l’image fidèle des comptes annuels

L’intensité des travaux de certification est directement liée à la qualité des processus de contrôle interne mis en place




L’AUDIT

ACP audite les DR/SFC qui auditent la gestion des unités de recherche

Vérification de l’application des procédures 5 audits réalisés en 2007 25 pour la campagne 2008 Rapport diffusé au DU et DR (en cours)




La politique d’achatLa politique d’achat

La loi de programme pour la recherche du 18 avril 2006, autorise à soustraire les achats scientifiques du code des marchés public, pour suivre les règles de l’ordonnance du 6 juin 2005

Le DU est désormais Personne Responsable des Marchés jusqu’à 210 K€

Les délégations de signature sont en cours




Quatre principes directeurs : Liberté de choix des chercheurs pour leurs

approvisionnements Souplesse et réactivité dans la gestion des

achats. Efficacité des achats en terme de qualité, de

réduction des coûts et des délais d’approvisionnement

Sécurité juridique des achats




La déconcentration de l’achat scientifique est accompagnée : D’un guide de l’achat D’une assistance et de conseils de la part du SFC D’un contrôle interne



La TVA en 2008La TVA en 2008

Décret du 16 avril 2007 modifie le code général des impôts et conduit à une déductibilité totale pour 2008 (appréciée chaque année)



Financement des CCDFinancement des CCD

En 2007

– La notion de « dépenses limitatives » de personnel instituée par la LOLF a conduit le CNRS à individualiser les crédits de personnel sur subvention de l’Etat des dotations de fonctionnement et petit équipement des unités et services

– Les unités ont reçu deux budgets distincts : un budget « CCD » (contrats de courte durée) et un budget de fonctionnement et équipement



Financement des CCDFinancement des CCD

En 2008– Cette contrainte est levée : les unités et services

pourront utiliser leur dotation annuelle pour financer des CCD dans la limite de 10% du montant de cette dotation. Ce plafond pourra être augmenté après accord du délégué régional.

Modalités de mise en œuvre– Lors de la signature d’un CCD, la délégation prélèvera sur

le budget de l’unité concernée le montant correspondant à l’engagement annuel sur ce contrat, charges et taxes incluses. Les transferts nécessaires entre nature de dépenses au budget du CNRS seront effectués lors de la décision budgétaire modificative d’automne.






Actualités RH




Avancement IT 2007 Le dossier annuel d’activité Calendrier des campagnes IT 2008 Concours externes IT 2008 Concours externes Chercheurs 2008 La GRH Chercheurs Le recrutement contractuel au CNRS

Actualités RHActualités RH- Sommaire -- Sommaire -



CORPS A B C D E F G H TOTAL8 9 23 6 14 6 22 882 3 6 1 3 1 2 182 2 1 1 66 9 7 5 8 1 16 524 6 3 3 7 1 7 312 2 3 2 3 1 4 1713 2 11 1 3 9 2 71 1123 1 1 1 1 4 22 332 1 1 1 7 122 2 7 6 172 1 1 41 1 1 3

1 11 1

Agents proposables 29 20 43 7 22 23 11 115 270Agents proposés 11 10 10 2 7 12 3 32 87

Agents classés 7 2 6 2 3 3 2 13 38

3B

BRANCHES D'ACTIVITE PROFESSIONNELLE

IR2

IE2

T

AI

AVANCEMENT IT 2007AVANCEMENT IT 2007



AVANCEMENT IT 2007AVANCEMENT IT 2007

GRADE A B C D E F G H TOTAL2 6 13 1 3 1 261 4 7 1 13

3 5 1 92 2 1 1 4 101 1 1 1 41 1 1 1 42 4 7 2 1 3 6 252 5 1 1 2 5 161 3 1 1 1 3 106 5 1 4 1 25 423 3 1 2 12 213 5 83 3 2 1 20 290 2 7 9

1 3 41 3 4

1 11 1

1 11 11 1

Agents proposables 15 10 31 3 8 9 2 59 137Agents proposés 7 4 17 1 5 5 0 26 65

Agents classés 5 3 10 1 3 2 0 13 37

AJTP

1I in2p3

TCS

BRANCHES D'ACTIVITE PROFESSIONNELLE

IR1

IEHC

IE1C

TCE



AVANCEMENT IT 2007 - CORPS AU CHOIXAVANCEMENT IT 2007 - CORPS AU CHOIX

Répartition indicative des possibilités de promotion par BAPRépartition indicative des possibilités de promotion par BAP



AVANCEMENT IT 2007 - GRADES AU CHOIXAVANCEMENT IT 2007 - GRADES AU CHOIX

Répartition indicative des possibilités de promotion par BAPRépartition indicative des possibilités de promotion par BAP



LE DOSSIER ANNUEL D’ACTIVITELE DOSSIER ANNUEL D’ACTIVITE

DDOOSSSSIIEERR AANNNNUUEELL DD''AACCTTIIVVIITTEESS

FEUILLET TRANSMIS AU SERVICE DES RH DE LA DELEGATION REGIONALE

ET COMPOSANT LE DOSSIER D'AVANCEMENT DE L'AGENT

Nom/Prénom :

N°agent : Date de naissance : /___/___/___/

Corps/grade : Echelon : Unité/Service d’affectation :

Ville d’affectation de l’agent :

Nom du directeur d'unité :

Délégation Régionale :

Département Scientifique : IN2P3

Année 2007 Suite réservée par la délégation régionale

à la demande d’actualisation pour 2008

Branche d’Activité Professionnelle

Branche

d’Activité Professionnelle

Emploi type

Emploi type

Ancienneté au 30 décembre 2008 :

au CNRS dans le Corps dans le Grade dans l’Echelon an- mois an- mois an- mois an- mois

Proposable pour un avancement :

Corps au choix Grade au choix Echelon accéléré

Recrutement au CNRS :

date : corps / grade : modalités : Proposition du directeur (à cocher):

Corps au choix Grade au choix Echelon accéléré Echelon retardé

Date : Nom, Qualité et signature du directeur :

F 1-1 Date d’extraction des données :



CALENDRIER CAMPAGNES IT 2008CALENDRIER CAMPAGNES IT 2008

NOEMI d’hiver du 19 nov. 2007 au 18 janv. 2008

• Arbitrage des demandes Labintel

• Prise de fonction le 1er septembre 2008 uniquement pour les NOEMI en BAP H

• Prise de fonction le 1er mai 2008 pour les autres BAP ou début juillet 2008



Concours externes : de fév. à nov. 2008

• A partir des arbitrages initiaux et des résultats de la NOEMI d’hiver

• Prise d’effet en décembre 2008

Concours internes

• Calendrier similaire à celui de 2007• Nomination à partir du 1er juillet 2008




NOEMI de printemps : du 7 avril au 16 mai 2008

• Affichage des NOEMI rendus vacants lors de la campagne d’hiver et des besoins survenus après les arbitrages 2008

• Prise de fonction au 1er septembre 2008




CAMPAGNE CONCOURS EXTERNES IT 2008CAMPAGNE CONCOURS EXTERNES IT 2008

465 départs à la retraite

+ 214 autres départs

679 postes

- 70 réintégrations

- 46 titularisations des CDD handicap

563 postes

+ 35 postes en 2007

598 postes En 2007 : 598

En 2006 : 521

En 2005 : 510



ARBITRAGE ET REPARTITION 2008ARBITRAGE ET REPARTITION 2008

Groupes de disciplines MATH PHY PNHE SC SDE SDV SHS SPI SPU STIC Total GDB MC TOTAL

50% des départs 5 17 46 42 30,5 47,5 47 14,5 23 10,5 283

Analyse des demandes 3 27 8 23 15 52 23 6 28 22,5 207,50

Arbitrage 8 44 54 65 46 100 70 21 51 33 492 106 598



CAMPAGNE CONCOURS EXTERNES CAMPAGNE CONCOURS EXTERNES CHERCHEURSCHERCHEURS 2008 2008

335 départs à la retraite + 151 autres départs

486 postes - 60 réintégrations

426 postes

23 accueils 403 recrutements dont 2 emplois réservés handicap



800 600 400 200 0 200 400 600

20

25

30

35

40

45

50

55

60

65

Ingénieurs et Techniciens (n=14437) Chercheurs (n=11642)



Groupes de disciplines au 01/01/0775% de larépartition

2007

2% de l'effectif

Mobilité externe

Au plancher Interdisciplinarité Scientifiques 2008

MATH 359 14 7 10 0 1 18dont inter-disciplinaire 45 1

PHY 1161 30 23 5 2 5 4 39dont inter-disciplinaire 658 13

PNHE 421 12 8 4 0 3 2 17dont inter-disciplinaire 57 1

SC 1586 38 32 8 0 9 2 51dont inter-disciplinaire 598 12

SDE 1109 36 22 3 11 0 18 54dont inter-disciplinaire 82 2

SDV 2847 57 57 15 2 2 -1 75dont inter-disciplinaire 409 8

SHS 1946 43 39 3 1 8 2 53dont inter-disciplinaire 127 3

SPI 633 18 13 3 2 1 5 24dont inter-disciplinaire 284 6

SPU 639 14 13 1 0 1 3 18dont inter-disciplinaire 93 2

STIC 941 42 19 3 20 2 8 52dont inter-disciplinaire 358 7

TOTAL 11642 304 233 55 38 32 43 401dont inter-disciplinaire 2711 54

CAMPAGNE CONCOURS EXTERNES CAMPAGNE CONCOURS EXTERNES CHERCHEURS 2008CHERCHEURS 2008



LA GRH CHERCHEURSLA GRH CHERCHEURS

Suivi des chercheurs stagiaires

Campagne d’évaluation des chercheurs

– Suivi des résultats d’évaluation

– e-évaluation

Mémento chercheur fin 2007

Veille sur la population CR2>CR1



Les différents types d’avis sur le relevé de conclusions destiné à la direction du CNRS

• Avis favorable

• Avis différé (l’évaluation est renvoyée à la session suivante en raison de l’insuffisance ou de l’absence d’éléments du dossier)

• Avis réservé (la section a identifié dans l’activité du chercheur un ou plusieurs éléments qui nécessitent un suivi spécifique)

• Avis d’alerte (la section exprime des inquiétudes sur l’évolution de l’activité du chercheur)





Suivi post-évaluation Typologie de répartition des avis émis par DS

1. Insuffisance de production scientifique

3 avis d’alerte

2 avis réservés

1 SHS/EDD

1 SDV/CHIMIE

2 SDV ; 1 SHS

2. Suivi de mobilité, réorientation, formation

3 avis d’alerte

2 avis réservés

3 SDV

1 CHIMIE/SDV ; 1 ST2I/SDV

3. Demande de complément d’information sur les projets de recherche

8 avis réservés 1 MPPU/SDV

2 ST2I/MPPU ; 1 MC/MPPU

1 SDV ; 1 SDV/MPPU ; 1 MC

1 MPPU/ST2I/CHIMIE

4. Situation administrative à éclaircir

3 avis d’alerte

3 avis réservés

1 MC ; 2 SDV ; 1MC/SDV

1 ST2I/MPPU ; 1 CHIMIE

5. Non remise du rapport d’activité pourtant réclamé officiellement plusieurs fois

3 vis d’alerte

3 avis réservés

1 MPPU/SDV ; 2 SDV ; 2ST2I

1 MPPU




Mémento chercheur fin 2007

Veille sur la population CR2>CR1



LE RECRUTEMENT CONTRACTUELLE RECRUTEMENT CONTRACTUEL

Les enjeux du nouveau dispositif

Bilan 8 mois après la mise en oeuvre

Documents

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