Révision de l’état des lieux : pressions et impacts

Journées Micropolluants Aquatiques

11 mars 2010

Gaelle DeronzierONEMA / Direction de la connaissance et de l’information sur l’eau

Contexte / Objectif et périmètre

Réelles difficultés pour effectuer la 1ère caractérisation des pressions et des impacts en 2003-2004

Nécessité de mettre en œuvre d’un projet « suivi des pressions

et impacts » pour la révision de l'état des lieux en 2013.

Objectif

Compléter et ajuster les dispositifs du SIE afin de disposer de tous

les outils nécessaires à l'état des lieux des bassins en 2013.

Périmètre

Pressions : diffuses, ponctuelles, sur le régime hydrologique, sur

l’hydromorphologie toutes catégories d’eau Impacts sur les milieux aquatiques

Organisation et partenariat

Le projet s’inscrit dans la gouvernance du SIE mise en place par le

SNDE :

LA DEB assure le pilotage et préside le comité de pilotage.

L’ONEMA assure la coordination technique.

Le comité de pilotage :

mandate les groupes thématiques DCE pour la réalisation de

projets précis.

rend compte de son activité régulièrement au groupe de

coordination inter-bassins et au groupe de planification.

se réunit tous les deux mois

La DEB : Matthieu Papouin (coordonnateur) et les animateurs des GT DCE :

Johann Moy (hydromorphologie), Philippe Nouvel (pol. diffuses), Edwidge Duclay

(substances), Stéphanie Croguennec (eaux souterraines), Anne Fontaine (eaux

littorales) et Bruno Rakedjan (assainissement),

- la DGPR : Gilles Berroir,-la DGS : Laëtitia Guillotin,

- la DGPAAT : Rosine Travers,

- le SOeS : Christian Feuillet,

- les représentants des AE:

François Bigorre (RM), Maurice Dumoulin (RMC), Loïg Météron (AP), Jean-Louis

Simonnot (RMC)Xavier Bourrain (LB), Bernard Hypolite (AG), Cédric Deransart

(SN)-les représentants des délégations de bassin suivants :

Estelle Desarnaud (SN), Yves Gouisset (Rhône-Méditerranée), Mario Nichelatti

(DREAL Midi-Pyrénées), Alain Sappey (Loire-Bretagne)

- un représentant des instituts de recherche :

INERIS : Anne Morin, BRGM : Arianne Blum, Cemagref, -l’ONEMA : René Lalement, Gaëlle Deronzier, Romuald Berrebi, Alexis Delaunay

Comité de pilotage

Déroulement du projet

- 3 ans

- 8 étapes

- 2011 : méthodologies

- 2011 : banques « pressions »

Etapes du projet

Étape 1 : finalisation de l’organisation du projet :

mandat à présenter au CNP du 10 mars

Étape 2 : analyse des difficultés rencontrées lors de l’état des lieux de 2004 et du rapportage 2010

Etapes du projet

Étape 3 : inventaire des dispositifs existants- à partir des informations des Bassins et des GT « DCE »

- selon les pressions DCE

1.2 déversoirs d'orage

1.1.1 step de 2000 EH

1.1 station d'épuration

1/ pressions ponctuelles

Liste des pressions

1.2 déversoirs d'orage

1.1.1 step de 2000 EH

1.1 station d'épuration

1/ pressions ponctuelles

Liste des pressionsnom du dispositif

type de dispositif

Pressions que le dispositif permet de caractériser

BD ERUbase de données nationale

1.1 Point - UWWT_General

IREPbase de données nationale

Point - IPPC plants (EPRTR) Point - Non IPPC

Etapes du projet

Étape 4 : établissement de la démarche pour compléter le dispositif de rapportage : mi 2010

1/ Etablir les besoins via ateliers thématiques

2/ Hiérarchiser les besoins

3/ Établir une procédure d’élaboration de chaque dispositif

incluant

les attendus, les moyens, les acteurs, les échéances.

4/ Définition une 1ère architecture des banques «pressions».

Échéance : septembre 2010

Validation en CNP

Etapes du projet

Étape 5 : mise en œuvre protocoles d’échanges de données

Pour les données collectées hors de la sphère du SIE,

l’ONEMA

- signe des protocoles d’échanges de données avec les

organismes qui en sont détenteurs

- les collecte

- les met à disposition

Etapes du projet

Étape 6 : élaboration des dispositifs manquants :

- en fonction de la feuille de route

- pour les méthodologies de recueil de données …

publication au fil de l’eau

Étape 7 : élaboration des cahiers des charges

Pour les méthodologies relatives à la production de

données, des cahiers des charges nationaux sont

rédigés collectivement à l’attention des producteurs de

données.

Etapes du projet

Étape 8 : développement des banques «pressions» et du portail de diffusion « données pressions»

- Consolidation de l’architecture des banques «pressions»

-définition des référentiels des données avec le SANDRE, des

règles d’administration (alimentation, conservation et mise à

disposition des données)

- prise en charge du dév. des banques et du portail «données

pressions» par l’ONEMA

Merci de votre attention