Révision N° 13Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS)06/05/09 Module N° 8 – Planification du SMS

Révision N° 13 Cours de l’OACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS)

06/05/09

Module N° 8 – Planification du SMS

Module N° 8 Cours de l’OACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 2

Structure du cours

Module 1Introduction au

cours sur les SMS

Module 2Principes de base

de la sécurité

Module 3 Introduction à la

gestion de la sécurité

Module 4Dangers

Module 5Risques

Module 6Règlementation du

SMS


SMS

Module 8Planification du

SMS

Module 9Fonctionnement du

SMS

Module 10Mise en œuvre par phases du SSP et

SMS

SafetyManagementSystem

Module 6Règlementation du

SMS


SMS

Module 8Planification du

SMS

Module 9Fonctionnement du

SMS

Module 10Mise en œuvre par phases du SSP et

SMS


Objectif

A la fin ce module, les participants pourront décrire les

exigences associées à la planification d'un SMS, et expliquer

la structure du plan de mise en œuvre d’un SMS et le

contenu de manuel de gestion du système de sécurité

(SMSM)


Contenu

Les composantes du SMSLes éléments du SMSPolitique et objectifs de sécuritéQuestions et réponsesAspects importants à retenirExercice 08/01 – Opérations à l’aéroport international de

Cuzco (Voir Document N° 5)


Les composants du SMS

Politique et objectifs de sécurité

Gestion du risque de sécurité

Garantie de la sécurité

Promotion de la sécurité


Les éléments du SMS

Politique et objectifs de sécurité1.1 – Engagement et responsabilité de la direction 1.2 – Responsabilités de sécurité des gestionnaires 1.3 – Désignation du personnel clé en charge de la

sécurité1.4 – Coordination de la planification d'intervention

d'urgence1.5 – Documentation du SMS

Gestion du risque de sécurité 2.1 – Identification des dangers 2.2 – Evaluation et atténuation du risque


Les éléments du SMS

Garantie de la sécurité

3.1 – Surveillance et mesure de la performance en matière de sécurité

3.2 – Gestion du changement

3.3 – Amélioration continue du SMS

Promotion de la sécurité

4.1 – Formation et éducation

4.2 – Communication en matière de sécurité


Cadre du SMS de l’OACI

Politique et objectifs de sécurité1.1 – Engagement et responsabilité de la direction1.2 – Responsabilités de sécurité1.3 – Nomination du personnel clé en charge de la sécurité1.4 – Coordination de la planification d'intervention d'urgence1.5 – Documentation du SMS

Gestion du risque de sécurité2.1 – Identification des dangers2.2 – Evaluation et atténuation du risque

Garantie de la sécurité3.1 – Surveillance et mesure de la performance en matière de sécurité3.2 – Gestion du changement 3.3 – Amélioration continue du SMS

Promotion de la sécurité4.1 – Formation et éducation4.2 – Communication en matière de sécurité



1.1 – Engagement et responsabilité de la directionLe fournisseur de service définira la politique de sécurité de

l'organisation qui devra 1) Observer toutes les exigences nationales et

internationales applicables 2) Etre signée par le dirigeant responsable de

l'organisation 3) Indiquer les engagements de l'organisation concernant

la sécurité 4) Inclure une déclaration claire au sujet de l’allocation des

ressources nécessaires pour l'exécution de la politique de sécurité …



1.1 – Engagement et responsabilité de la direction

… définira la politique de sécurité de l'organisation qui devra

5) Etre communiquée, avec soutien incontestable, dans toute l'organisation

6) Inclure des procédures de compte rendu de sécurité ;

7) Indiquer clairement quels types de comportements opérationnels sont inacceptables

8) Inclure les conditions dans lesquelles les exemptions d'action disciplinaire seront applicables …



1.1 – Engagement et responsabilité de la direction… définira la politique de sécurité de l'organisation qui

devra 9) Etre périodiquement révisée pour s'assurer quelle

reste adéquate et appropriée à l'organisation 10) Assurer la mise en œuvre d’actions correctrices

nécessaires pour maintenir la performance de sécurité convenue

11) Prévoir le contrôle continu et l'évaluation régulière de la performance de sécurité

12) Viser à une amélioration continue de la performance globale du SMS









1.2 – Responsabilités de sécurité

L'organisation devra identifier

Le dirigeant responsable qui, indépendamment d'autres fonctions, aura la responsabilité et l’engagement ultimes, au nom de l'organisation, du développement et de l'entretien du SMS

Les responsabilités de tous les gestionnaires, indépendamment d'autres fonctions, aussi bien que des employés, en ce qui concerne la performance de sécurité du SMS




Le dirigeant responsable devra être:

Une personne unique et identifiable.

Président-directeur général / Président du conseil d’administration.

Un associé.

Le propriétaire.

…



1.2 – Responsabilités de sécuritéLe dirigeant responsable doit avoir

Autorité totale en matière de ressources humaines

Autorité sur les matières financières principalesResponsabilité directe pour la conduite des affaires de

l’organisationAutorité finale sur les opérations autorisées dans le

certificat d’exploitation

Responsabilité finale en matière de sécurité




Les responsabilités, les engagements et les autorisations en matière de sécurité

Seront documentés

Seront communiqués dans toute l'organisation

Incluront une définition des niveaux de gestion avec les autorisations pour prendre des décisions concernant l’atténuation des risques de sécurité




La description des fonctions de chaque cadre supérieur (chef ou responsable de service d'une unité fonctionnelle) devrait inclure, jusqu'au degré approprié, et en plus des responsabilités spécifiques du fonctionnement du département ou unité fonctionnelle

les responsabilités de sécurité

les responsabilités concernant le fonctionnement du SMS


Responsabilités de sécurité – Un exemple

Bureau des services de la sécurité

Conseil derévision de lasécurité (SRB)

Groupes d’action de

sécurité (SAG)

Responsable de lasécurité en exploitation

Responsable de lasécurité en

maintenance









1.3 – Nomination du personnel clé en charge de la sécurité

L'organisation identifiera un gestionnaire de la sécurité

pour être le point focal individuel et responsable pour le

développement et l'entretien d'un SMS efficace


Responsabilités de sécurité




sécurité (SAG)



maintenance




Le Bureau des services de la sécurité – Fonctions corporatives

Conseiller la haute direction en matière de sécurité

Aider les directeurs fonctionnels responsables

Superviser les systèmes d’identification des dangers



1.3 – Nomination du personnel clé en charge de la sécuritéLe gestionnaire de la sécurité – Fonctions

Contrôle le plan de mise en œuvre du SMS au nom du dirigeant responsable.

Facilite l’identification des dangers ainsi que l’analyse et la gestion des risques

Supervise les actions et mesures correctrices afin de s’assurer de leur exécution

Fournit des comptes rendus périodiques sur la performance de la sécurité

Entretient la documentation relative à la sécuritéPlanifie et organise la formation en matière de sécuritéDonne un avis indépendant sur les sujets relatifs à la sécurité




Le gestionnaire de la sécurité – Critères de sélection

Expérience en gestion opérationnelle et antécédents techniques afin de comprendre les systèmes utilisés dans l’opération

Sens des relations humainesHabiletés analytiques et de résolution de problèmes.Compétence en gestion de projetsHabiletés en communications verbales et écrites






sécurité (SAG)



maintenance




Conseil de révision de la sécurité (SRB) Comité de haut niveauFonctions stratégiques de sécurité

Présidé par le dirigeant responsablePeut inclure les membres du conseil d’administrationFormé des directeurs fonctionnels



1.3 – Nomination du personnel clé en charge de la sécuritéLe SRB contrôle

La performance en matière de sécurité par rapport à la politique de sécurité et à ses objectifs

L’efficacité du plan de mise en œuvre du SMSL’efficacité de la supervision des opérations de sous-

traitanceLe SRB garantit que des ressources appropriées sont

allouées afin d’atteindre la performance de sécurité établieLe SRB donne une direction stratégique aux SAG






sécurité (SAG)



maintenance




Le groupe d’action de sécurité (SAG)

Rend compte au SRB et reçoit sa direction stratégique du SRB

Membres

Chefs de service et superviseurs fonctionnels

Personnel d’exploitation



1.3 – Nomination du personnel clé en charge de la sécuritéLe SAG

Surveille la sécurité opérationnelle au sein de la divisionSolutionne les risques identifiésEvalue l’impact sur la sécurité des changements

opérationnelsMet en œuvre le plan d’actions correctricesS’assure que les actions correctrices sont mises en place en

temps utileRéévalue l’efficacité des recommandations de sécurité

émises antérieurementSe charge de la promotion de la sécurité









1.4 – Coordination de la planification d'intervention d'urgence

L'organisation s'assurera qu'un plan d'intervention d'urgence prévoyant la transition ordonnée et efficace des opérations normales aux opérations d'urgence, et leur retour aux opérations normales, est correctement coordonné avec les plans d'intervention d'urgence des organismes qu'il doit se connecter pendant la fourniture de ses services



L'intervention d'urgence expose par écrit ce qui devrait être fait en cas d’accident et qui est responsable de chaque actionPlan d’urgence d’aéroport (AEP)Plans de contingence (ATS)Plan d’intervention d’urgence

(Exploitants)La coordination des différent plans

devraient être établis dans le Manuel SMS

1.4 – Coordination de la planification d'intervention d'urgence









1.5 – Documentation du SMS

L'organisation développera et maintiendra la documentation du SMS pour exposer La politique et les objectifs de sécuritéLes exigences du SMS Les processus et procédures du SMS Les responsabilités, les engagements et les facultés en

matière de processus et de procédures Les résultats du SMS



1.5 – Documentation du SMSEn ce qui concerne la documentation du SMS, l'organisation

devraDévelopper un plan de mise en œuvre du SMS,

approuvé par la haute direction de l'organisation qui définira l'approche de l'organisation à la gestion de la sécurité, de façon à qu’il réponde aux objectifs de sécurité établis

Développer et maintenir un manuel du système de gestion de la sécurité (SMSM), pour communiquer son approche à la gestion de la sécurité dans toute l'organisation



1.5.1 – Plan de mise en œuvre du SMSDéveloppé par un groupe de planification qui

Comprend une bonne base d’expérience Tient des réunions périodiques avec la haute direction Se voit alloué des ressources (incluant du temps pour les

réunions)Il expose une stratégie réaliste pour la mise en œuvre d’un

SMS répondant aux besoins de l’organisation en matière de sécurité

Il définit l'approche que l'organisation adoptera pour la gestion de la sécurité



1.5.1 – Plan de mise en œuvre du SMS

La haute direction approuve le plan

Le lapse de temps pour la mise en œuvre du plan sera d'une durée d’un à quatre ans

Voir Module 10 – Mise en œuvre par phases du SSP et SMS



1.5.1 – Plan de mise en œuvre du SMS – Contenu

1) Politique de sécurité2) Description du système3) Analyse des écarts4) Composantes du SMS5) Rôles et responsabilités en matière de sécurité6) Politique de compte rendu de sécurité7) Moyens mis en place pour la participation des employés8) Mesure de la performance de sécurité9) Formation à la sécurité10) Communications en matière de sécurité11) Contrôle par la haute direction (la performance de sécurité)



1.5.2 – Manuel du système de gestion de la sécurité (SMSM)

Instrument principal pour communiquer à toute l’organisation l'approche choisie de la sécurité

Documente tous les aspects du SMS, y compris la politique, les objectifs, les procédures et les différentes responsabilités et engagements individuels en matière de sécurité


1.5.2 – Contenu du SMSM1. Champ d’application du

système de gestion de la sécurité

2. La politique et les objectifs de sécurité

3. Les responsabilités de sécurité

4. Le personnel clé de sécurité5. Procédures de contrôle de

la documentation6. Coordination du plan

d'intervention d'urgence

7. Identification des dangers et plans de gestion du risque

8. Garantie de la sécurité.9. Supervision de la

performance de la sécurité10. Audits de sécurité11. Gestion du changement12. Promotion de la sécurité13. Activités de sous-traitance



Conclusion

La gestion réussie de la sécurité est une responsabilité

fonctionnelle qui exige la participation de tout le personnel

opérationnel et la surveillance de l'organisation

(Systématique)

Ce principe doit être reflété dans la structure de l'organisation

(Explicite)


Conclusion

L'organisation doit définir, documenter et communiquer les limites individuelles de responsabilité et d'autorité en ce qui concerne la gestion de la sécurité opérationnelle. (Explicite)

Les moyens de gérer la sécurité au sein de l'organisation incluent l'identification des dangers, la gestion des risques, la garantie de la sécurité et la promotion de la sécurité (Proactive)


Questions et réponses

Planification du SMS



Q: Quel genre d'autorité, responsabilités et engagements sont exigés pour le dirigeant responsable?

R:Autorité totale en matière de ressources humainesAutorité sur les matières financières principalesResponsabilité directe pour la conduite des affaires de

l’organisationAutorité finale sur les opérations autorisées dans le

certificat d’exploitationResponsabilité finale en matière de sécurité

Diapositive Nº 15



Q: Quels sont les critères de sélection du gestionnaire de la sécurité ?

R:Expérience en gestion opérationnelle et antécédents

techniques afin de comprendre les systèmes utilisés dans l’opération

Sens des relations humainesHabiletés analytiques et de résolution de problèmesCompétence en gestion de projetsHabiletés en communications verbales et écrites

Diapositive Nº 24



Q: Établir cinq aspects qui devraient être inclus dans le contenu du manuel du système de gestion de la sécurité (SMSM)

R: 1. Champ d’application du système de gestion de la sécurité2. La politique et les objectifs de sécurité3. Les responsabilités de sécurité4. Le personnel clé de sécurité5. Procédures et contrôle de la documentation6. Coordination du plan d'intervention d'urgence7. Identification des dangers et plans de gestion du risque8. Garantie de la sécurité9. Supervision de la performance de la sécurité

Diapositive Nº 41


Aspects importants à retenir

1. Les quatre composantes d’un SMS

2. Les éléments d’un SMS

3. L’importance de documenter les responsabilités en matière de sécurité

4. Le SRB, SAG et le bureau de service de la sécurité

5. Le plan de mise en œuvre du SMS

6. The SMSM


Exercice 08/01 – Opérations à l’aéroport international de Cuzco (Voir Document N° 5)

Planification du SMS


Opérations à l’Aéroport International de Cuzco

Activité de groupe

Un rapporteur sera nommé, qui coordonnera la discussion

Un résumé de la discussion sera écrit sur un tableau à feuilles (flip charts), et un membre du groupe exposera leurs conclusions en session plénière.



Aéroport Velazco AsteteÉlévation 10.656 ft

+ 15.000 ft

+ 15.000 ft

+ 15.000 ft

+ 15.000 ft

+ 15.000 ftÉvaluation des dangers de l’opération. Contrôle et/ou atténuation des risques



Seuil 28

Aéroport Velazco AsteteÉlévation 10.656 ft

Seuil 10



+ 16.000 ft

Ville de Cuzco

Seuil 28

Seuil 10

Aéroport Velazco Astete



Seuil 28

Seuil10 + 16.000 ftVille de Cuzco



Seuil 10

Seuil 28

+ 16.000 ft

Ville de Cuzco

Aéroport Velazco Astete


Caractéristiques de l’aéroport de Cuzco et types d’opération à Cuzco

Conditions météorologiques de vol à vue (VMC) et de jour

uniquement

Atterrissage permis uniquement sur la piste 28

Décollage permis uniquement sur la piste 10


Caractéristiques de l’aéroport de Cuzco et types d’opération à CuzcoEn cas de feu moteur, de panne de réacteur ou autre

situation d’urgence, le retour à l’aéroport est obligatoire, sauf si le la masse et les performances nettes de l’avion lui permettent de suivre une trajectoire de franchissement des obstacles

Les vents catabatiques imposent un décollage par vent arrière à partir de 16:00 heures environ

Aucun système d’approche de précision aux instruments (ILS) n’est disponible

Le VOR (URCOS) servant à l’approche aux instruments ne se trouve pas sur l’aéroport


Caractéristiques de l’aéroport de Cuzco et types d’opération à Cuzco


Aspects à considérer Infrastructure de

l’aérodrome Aides radio à la

navigationConditions

météorologiques Performances de l’avion

Procédures en volDocumentationFormation

Pilotes et équipage de cabine

Agents techniques d’exploitation

Équipe de sécurité au sol

Quel est le problème avec cette opération?



Votre tâche Établir le type d’opération ou d’activité Énoncer le ou les dangers génériques Énoncer les composants spécifiques des dangers Établir les conséquences liées aux dangers et évaluer le ou

les risques Evaluer les défenses existantes qui contrôlent le ou les

risques et l’index de risque résultant Proposer des mesures ou actions supplémentaires pour

réduire le ou les risques et l’index de risque résultant Établir la responsabilité de chacun pour la mise en application

des mesures d’atténuation du risque Compléter le tableau qui suit (Tableau 08/01)


Table 08/01 – Identification du danger et gestion du risque

Défenses existantes qui

contrôlent le risque et

l’index de risque résultant

Actions supplémentaires

pour réduire le risque et

l’index de risque résultant

Danger générique

Type

d’opération

ou d’activitéNº

1

2

3

4

5

Conséquences

liées au danger

Index de risque:Acceptabilité du risque :

Composants spécifiques

du danger

Personneresponsable










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