Révision N° 13Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS)06/05/09 Module N° 9 – Fonctionnement du SMS

Révision N° 13 Cours de l’OACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS)

06/05/09

Module N° 9 – Fonctionnement du SMS

Module N° 9 Cours de l’OACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 2

Structure du cours

Module 1Introduction au

cours sur les SMS

Module 2Principes de base

de la sécurité

Module 3 Introduction à la

gestion de la sécurité

Module 4Dangers

Module 5Risques

Module 6Règlementation du

SMS


SMS

Module 8Planification du

SMS

Module 9Fonctionnement du

SMS

Module 10Mise en œuvre par phases du SSP et

SMS

SafetyManagementSystem

Module 6Règlementation du

SMS


SMS

Module 8Planification du

SMS

Module 9Fonctionnement du

SMS

Module 10Mise en œuvre par phases du SSP et

SMS


Objectif

A la fin de ce module, les participants pourront décrire les

exigences associées au fonctionnement d’un SMS


Contenu

Gestion du risque de sécurité

Garantie de la sécurité

Promotion de la sécurité

Questions et réponses

Aspects importants à retenir


Cadre du SMS de l’OACI

Politique et objectifs de sécurité1.1 – Engagement et responsabilité de la direction1.2 – Responsabilités de sécurité1.3 – Nomination du personnel clé en charge de la sécurité1.4 – Coordination de la planification d'intervention d'urgence1.5 – Documentation du SMS

Gestion du risque de sécurité2.1 – Identification des dangers2.2 – Evaluation et atténuation du risque

Garantie de la sécurité3.1 – Surveillance et mesure de la performance en matière de sécurité3.2 – Gestion du changement 3.3 – Amélioration continue du SMS

Promotion de la sécurité4.1 – Formation et éducation4.2 – Communication en matière de sécurité



2.1 – Identification des dangers (Module 4)L'organisation développera et maintiendra un processus formel

qui s'assure que les dangers pendant les opérations sont identifiés

L'identification des dangers sera basée sur une combinaison des méthodes réactives, proactives et prédictives de collecte de données de sécurité



2.1 – Identification des dangers

Systèmes de comptes rendus – Un paragraphe spécial

Personne ne connait mieux la performance réelle du système actuel que le personnel opérationnel

Système de comptes rendus obligatoires

Système de comptes rendus volontaires

Système de comptes rendus confidentiels

Les exigences propres aux systèmes de comptes rendus peuvent varier d’un État à l’autre




Systèmes de comptes rendus

Les gens sont réticents à faire des comptes rendus

Pourquoi ?

Représailles

Auto-incrimination

Embarras


Protection des sources d’information de sécurité

Résolution A35/17 d’Assemblée de l’OACIOrientations indicatives d’ordre juridique contenues dans

l’Annexe 13, Supplément EL'information de sécurité ne doit pas être employée pour des

buts autres que les buts pour lesquels elle a été rassemblée.Introduction et définitionsPrincipes générauxPrincipes de protectionPrincipes d’exceptionsResponsabilités du gardien de l’information de sécuritéProtection de l’information enregistrée




Qualités typiques des systèmes effectifs de comptes rendus confidentielsLes comptes rendus sont faciles à faireAucune mesure disciplinaire ne résulte des comptes

rendusLes comptes rendus sont confidentielsLa rétroaction est rapide, accessible et informative




Quatre étapes pour l’action correctrice

1. Signaler les dangers, événements ou préoccupations relatifs à la sécurité

2. Rassembler et enregistrer les données

3. Analyser les comptes rendus

4. Distribuer l’information qui résulte de l’analyse









2.2 – Evaluation et atténuation du risque (Module 5)

L'organisation développera et maintiendra un processus formel qui s'assureL’analyse (probabilité et

sévérité de l'occurrence)L’évaluation (Acceptabilité)Le contrôle (Atténuation) des

risques de sécurité évalués en rapport aux conséquences des dangers dans les opérations à un niveau ALARP

Région tolérable

Régionacceptable

ALARP









Exigences de sécurité

1. Cours de formation pour des conducteurs/installation de signalisation spécifique.

2. Programme d'inspection sur l’aire de trafic trois fois par jour.

3. …

Objectifs de performance de sécurité

1. Ne pas dépasser plus de 20 événements de véhicules non autorisés sur les voies de circulation par 10.000 opérations.

2. Pour 2010, réduire à 15 évènements FOD sur l’aire de trafic par 10.000 opérations.

3. …

Indicateurs de performance de sécurité

1. 20 événements de véhicules non autorisés sur les voies de circulation par 10.000 opérations.

2. 15 évènements FOD sur l’aire de trafic par 10.000 opérations.

3. …

Fournisseur

de services

Se conformeront à toutes les normes nationales et internationales applicables.

3.1 – Surveillance et mesure de la performance en matière de sécurité

L'organisation développera et maintiendra les moyens de vérifier la performance de sécurité de l'organisation, et validera l'efficacité des contrôles des risques de la sécurité




La performance de sécurité de l’organisation est vérifiée par moyen des outils suivants Comptes rendus de sécuritéÉtudes de sécuritéEvaluations de sécuritéAuditsSondagesEnquêtes de sécurité internes …




Les audits de sécurité sont utilisées pour s'assurer que la structure du SMS est adéquate en termes deressources en personnelconformité avec les procédures et les instructions

approuvéesniveau de compétence et de formation pour

l’utilisation de l’équipement et des installationsle maintien du niveau de performance




Les sondages de sécurité examinent les éléments ou processus relatifs à des opérations spécifiques

Problèmes ou restrictions dans les opérations journalières

Perceptions et opinions du personnel opérationnel

Sources de dissension ou de confusion




Les sondages de sécurité peuvent comporter l'utilisation deListes de vérificationQuestionnairesEntrevues confidentielles informelles

Puisque l'information provenant des sondages de sécurité est subjective, une vérification peut être nécessaire avant d’initier des actions correctives

Les sondages peuvent s’avérer être une source peu coûteuse d'information importante sur la sécurité




Les enquêtes de sécurité internes incluent les événements qui ne sont pas investigués par l’État ou rapportés à l’État Turbulence en vol (opérations aériennes) Encombrement des fréquences (ATC) Défaillance du matériel (maintenance) Utilisation de véhicules sur l’aire de mouvement

(aérodrome)









3.2 – Gestion du changement

L'organisation développera et maintiendra un processus formel pour identifier les changements dans l'organisation qui peuvent affecter les processus et les services établis, de façon à Décrire les arrangements pour assurer la performance de

sécurité avant de mettre en application les changements Eliminer ou modifier les contrôles de risque de sécurité

qui ne sont plus nécessaires ou efficaces en raison des changements de l'environnement opérationnel



3.2 – Gestion du changement

Les organismes en aviation sont confrontés à des changements permanents dus à la croissance, ou à l’introduction de nouveaux équipements et procédures

Les changements peuvent

Introduire de nouveaux dangers

Affecter la pertinence de l’atténuation du risque

Affecter l’efficacité de l’atténuation du risque



3.2 – Gestion du changement Changements extérieurs

Changement des exigences règlementairesSûretéRéorganisation du contrôle du trafic aérien…

Changements intérieursChangement de gestionNouvel équipementNouvelles procédures…









3.3 – Amélioration continue du SMS

L'organisation devra

Développer et maintenir un processus formel pour identifier les causes des situations sous - performantes du SMS

Déterminer les implications des situations sous - performantes dans le fonctionnement du SMS

Eliminer ou atténuer telles causes




L’amélioration continue s’accomplit grâce à

L’évaluation proactive des installations, de l’équipement, de la documentation et des procédures via des audits et des sondages

L’évaluation proactive de la performance du personnel, afin de vérifier le respect de leurs responsabilités en matière de sécurité




L’amélioration continue s’accomplit grâce aux:

Evaluations réactives pour vérifier l’efficacité du système de contrôle et d’atténuation des risques; par exemple

Enquêtes après les accidents, incidents et événements majeurs


Gestion du risque de sécurité (SRM) et garantie de la sécurité (SA) – Résumé

Description du système/Analyse des écarts

SRM

Identification des dangers

Evaluation des risques de sécurité

Atténuation des risques de sécurité

Risques de sécurité

Fonctionnement du système

SA

Surveillance et mesure de la performance en matière de

sécurité

Amélioration continue

Action correctrice

Gestion du changt.

Description et contexte

Informationspécifique

Analyse

Evaluation

Résolution des problèmes

Design Fonctionnement









4.1 – Formation et éducation

L'organisation développera et maintiendra un programme de

formation à la sécurité qui s'assure que le personnel est

qualifié et compétent pour effectuer les fonctions du SMS

La portée de la formation à la sécurité sera appropriée à la

participation de chaque individu dans le SMS




Le gestionnaire de la sécurité devrait, avec l’aide du

personnel de son département, réviser les descriptions de

poste de tout le personnel, et identifier les postes qui ont des

responsabilités en matière de sécurité




Personnel opérationnel

Gestionnaires et superviseurs

DirecteursDirigeant

responsable

Pour s’assurer que le personnel est formé et compétent pour accomplir ses obligations vis-à-vis du SMS

Suffisant en fonction du niveau de responsabilité du personnel dans le SMS



4.1 – Formation et éducation – Une approche progressive

1) Politique de sécurité de l’organisation

2) Fondements et vue d’ensemble du SMS

3) Le processus de sécurité

4) L’identification des dangers et la gestion du risque

5) La gestion du changement

6) Normes organisationnelles de sécurité et règlementation nationale

7) Garantie de la sécurité




Dirigeant responsable – Un paragraphe spécial

Connaissance des éléments suivantsRôles et responsabilités dans le SMS Politique de sécuritéNormes du SMS Garantie de la sécurité

Durée entre deux heures et une demi journée









4.2 – Communication en matière de sécuritéL'organisation développera et maintiendra des moyens

formels pour la communication de sécurité, afin D’assurer que tout le personnel est pleinement conscient

du SMSDe communiquer toute information cruciale en matière de

sécuritéD’expliquer la raison des mesures qui sont prisesD’expliquer le pourquoi de l’introduction ou du

changement des procédures de sécurité



4.2 – Communication en matière de sécuritéLes moyens de communication peuvent inclure des

Politiques et procéduresCommuniqués de sécuritéBulletins d’informationSites Web

La communication en matière de sécurité est un fondement essentiel pour le développement et le maintien d'une culture positive



Fonctionnement du SMS



Q: Nommer les quatre qualités typiques des systèmes effectifs de comptes rendus confidentiels

R: Les comptes rendus sont faciles à faireAucune mesure disciplinaire ne résulte des comptes

rendusLes comptes rendus sont confidentielsLa rétroaction est rapide, accessible et informative

Diapositive Nº 10



Q: Quels sont les outils utilisés pour la surveillance et la mesure de la performance de sécurité?

R: La performance de sécurité de l’organisation est vérifiée

par moyen des outils suivants : Comptes rendus de sécuritéÉtudes de sécuritéEvaluations de sécuritéAuditsSondagesEnquêtes de sécurité internes …

Diapositive Nº 16



Q: Quel est l’objectif d’un processus formalisé de gestion du changement ?

R: Décrire les arrangements pour assurer la performance de

sécurité avant de mettre en application les changements ; et

Eliminer ou modifier les contrôles de risque de sécurité qui ne sont plus nécessaires ou efficaces en raison des changements de l'environnement opérationnel.

Diapositive Nº 22


Aspects importants à retenir

1. Les qualités principales des systèmes de comptes rendus efficaces.

2. L’importance d’une gestion formelle du changement.

3. Formation en matière de sécurité – Qui, pourquoi et quelle étendue.

4. Communication en matière de sécurité

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06/05/09

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