Réunion des directeurs d’ALSH et Accueils

jeunes

La Roche sur Yon

Le 17 mai 2016

DDCS Vendée – Caf de la Vendée Mai-juin 2016

Réforme des rythmes éducatifsLa Refondation de l’École de la République, engagée dès l’été 2012, s’inscritdansle temps longde l’action publique depuis la concertation initiale et l’adoption de laloi de programmation et d’orientation en juillet 2013, jusqu’à sa mise en œuvreprogressive sur l’ensemble du territoire national et dans l’ensemble de sesdimensions,la réforme des rythmes éducatifs étant l’une des ces dimensions.

Ainsi depuis la rentrée 2014, tous les élèves des écoles publiques bénéficientd’unematinée supplémentaire.Cette nouvelle organisation est pensée pourfavoriser laréussite scolaire et réduire les inégalités sociales.

Réforme des rythmes éducatifsDes activités périscolaires de qualité

Grâce à la mobilisation des élus locaux et des techniciens, soutenus parl’Etat et la CAF, une offre importante d’activités périscolaires a été miseen place.

� Les activités proposées sontle plus souvent gratuitespour lesfamilles ( 66% des communes ont opté pour la gratuité en France,70% enVendée).70% enVendée).

� Forte augmentation des accueils périscolaires déclarés :augmentation de + de 66%, augmentation du nombre de placesouvertes de + de 134% en France. En Vendée, 68 % d’accueilspériscolaire déclarés.

� L’accueil périscolaire déclarése distingue de la garderie par uneplus-value éducative liée aux activités diversifiées qui y sontorganisées. Il est soumis à une réglementation : déclaration,production d’un projet éducatif et d’un projet pédagogique,qualification de l’équipe, taux d’encadrement.

Réforme des rythmes éducatifsEn 2015, généralisation des projets éducatifs territoriaux (PEDT)

Objectif du PEDT : assurer la continuité, la cohérence et lacomplémentarité des temps éducatifs

Actuellement,92% des communes comptant une école publiquesont couvertes par un PEDT en France. En Vendée, 95% soit197PEDT signés.

Réforme des rythmes éducatifs

Pour mémoire, le PEDT est à l’initiative de la collectivitéterritoriale compétente.

Il formalise une démarche de territoire qui traduit l’engagement desdifférents partenaires à coordonner leur action sur l’ensemble destemps de vie de l’enfant.

Le PEDTdoitLe PEDTdoit

• s’appuyer sur un diagnostic• formaliser des objectifs éducatifs partagés• s’appuyer sur le ou les projet(s) d’école• indiquer les modalités de concertation, de pilotage• prévoir les modalités d’évaluation (…)

Réforme des rythmes éducatifs

Un soutien financier pérennisé par l’Etat

Depuis la rentrée 2013, l’État soutient les collectivités pour accompagner ledéveloppement des activités périscolaires. Depuis la rentrée 2015, cette aide estpérennisée au travers du fonds de soutien au développement des activitéspériscolaires lorsque ces activités sont organisées dans le cadre d’uneconventiondePEDT.conventiondePEDT.

Ainsi, l’Etat verse aux collectivités signataires d’un PEDTune aide de 50 €par enfant / et par année scolaire. Cette aide est majorée à90 € pour lescommunes éligibles à la Dotation Solidarité Rurale (DSR).

Réforme des rythmes éducatifs

L’Aide Spécifique Rythmes Educatifs (ASRE) est versée par la CAF auxorganisateurs des temps d’activités périscolaires déclarés =57 € par an et parenfant.

Une aide maximum de 147 €par an et par enfant.

Les communes déclarent un coût annuel moyen brut par enfant de 223€ (source l’e-essentielCNAF N°159 -2015)

En Vendée:

70 communes

29 communes

50 €

90 €

147 €

107 € Fond d'amorçage

Fond d'amorçage et DSR

Fond d'amorçage, DSR et ASRE Caf

Fond d'amorçage et ASRE Caf

64 communes

34 communes

Réforme des rythmes éducatifsDes évaluations nationales en cours

Des protocoles d’évaluation visant à mesurer scientifiquement les bénéficespédagogiques des nouveaux rythmes ont été mis en place.Résultats en 2017

Terminologie : TAP, NAP,APE…Terminologie : TAP, NAP,APE…

Les temps périscolairesLe temps périscolaire est constitué des heures qui précèdent et suivent la classe durant lesquelles un encadrement est proposé aux enfants sur place ou à proximité de l’école : accueil avant la classe, pause méridienne, accueil immédiat après la classe.

Réforme des rythmes éducatifsRappels réglementaires

� Chaque enfant doit pouvoir être accueilli

� Définition du mercredi après midiLa provenance de la majorité des enfants fréquentant l'accueil déterminera, pour l'année scolaire, les règles à appliquer le mercredi.

� Desserrementdu taux d’encadrement� Desserrementdu taux d’encadrementLe desserrement des taux d’encadrement concerne la totalité des heures pendantlesquelles se déroule l’accueil de loisirs périscolaire (heures avant la classe, pauseméridienne et heures après la classe) si celui-ci est organisé dans le cadre d’un PEDT.Le décret du 2 août 2013 institue une expérimentation sur trois ans du desserrement deces taux dans les accueils de loisirs périscolaires déclarés auprès de la DDCS et organisésdans le cadre d’un PEDT.

� Un minimum d’1 heure pour déclarer son accueil périscolaire

Réforme des rythmes éducatifsRenouvellement des Pedt à venir en Vendée

� 10 PEDT à renouveler en 2016� 114 PEDT à renouveler en 2017

Dans quel cas doit on faire un avenant?Un avenant PEDT est à établir lorsque vous modifiez:

- une partie des objectifs éducatifs du PEDT (en cas de changement majeur des objectifs, - une partie des objectifs éducatifs du PEDT (en cas de changement majeur des objectifs, un nouveau PEDT doit être rédigé)

- l’organisation temporelle des temps d’activité péri-éducatif (TAP) et du temps scolaire (emplacement des plages, durées modifiées)

- le mode d’organisation des TAP (organisateur ; modalités d’organisation : par exemple, un passage en déclaration d’accueil collectif de mineurs.)

- les modalités d’accessibilité des familles au TAP (passage de la gratuité à la tarification ou l’inverse)

Réforme des rythmes éducatifsUne offre d’accompagnement

� Le Groupe d’appui départemental (GAD)

� La commission tripartite

� Des outils: aide à la rédaction, comment rédiger un avenant, outil d’aide àl’évaluation

� Une boite à outil sur le site internet des services de l’Etat en Vendée :www.vendee.gouv.fr

� une journée départementale des référents techniques et politiques des PEDT le19 avril 2016 (125 Présents, représentants 80 communes)

- Des ateliers- Un agora- Des témoignages- Une conférence

� Des propositions de formations Automne 2016

Réforme des rythmes éducatifsDes enjeux / Des axes de réflexions

- les temps de transition- les règles de vie- la place de la parole des enfants- la co éducation- les complémentarités temps scolaires et péri-scolaires

Des orientations pour les pedt à venirDansle cadredesréflexionssurlesprochainsPEDT,lesservicesdel’Etatet laDansle cadredesréflexionssurlesprochainsPEDT,lesservicesdel’Etatet laCAF vous incitentà intégrer les orientations suivantes dans vos axes dedéveloppement :• La construction de parcourséducatif prenant notamment appui sur l’usageresponsable du numérique, l’éducation artistique et culturelle, la promotion dela santé.• La prise en compte d’un axe autour des valeurs de la République

A la suite des Assises de l’école d’avril 2015 et des 11 mesures de la grande mobilisation del’école pour les valeurs de la République, l’Etat et les associations d’élus locaux ontencouragé l’inclusion d’un volet laïcité et citoyenneté dans les PEDT.

Impacts de la réforme des rythmes éducatifs

La déclaration sur TAM

Depuis la rentrée 2015 : 3 déclarations possibles

Déclaration ALSH

Déclaration ALSH

Déclaration Accueil ALSH

périscolaireALSH

extrascolaireAccueil jeunes

Une fiche unique 8 jours avant le

début de l’accueil Pas de fiche

complémentaireSauf nouvel accueil

Une fiche initiale 2 mois avant le début de l’accueil

+ fiches complémentaires par périodes et tranches d’âges

Impacts de la réforme des rythmes éducatifs

La déclaration sur TAM

Depuis la rentrée 2015 : 3 déclarations possibles

Déclaration ALSH

Déclaration ALSH

Déclaration Accueil ALSH

périscolaireALSH

extrascolaireAccueil jeunes

Une fiche unique 8 jours mini avant le début de l’accueil

Pas de fiche complémentaire

sauf nouvel accueil

Une fiche initiale 2 mois mini avant le début de l’accueil

+ fiches complémentaires par périodes et tranches d’âges 8 jours

mini avant

Impacts de la réforme des rythmes éducatifs

La déclaration des mercredis sur TAM

ALSH fermé le mercredi

matin

ALSH ouvert la journée

(pas d’école sur la

ALSH ouvert la journée

(école sur la ½ journée ou pas matin (pas d’école sur la

journée)journée ou pas d’école sur la

journée)

déclaration périscolaire

déclaration extrascolaire

déclaration périscolaire

ou extrascolaire

Impacts de la réforme des rythmes éducatifs

Les déclarations des heures à la Caf (données d’activité 2015)

Poursuite de la convention jusqu’à fin 2015 :

� Les heures des mercredis sont comptabilisées en extra scolaire.

� Il n’y a pas de modification du mode de calcul du nombre d’heures

Impacts de la réforme des rythmes éducatifs

Les déclarations des heures à la Caf (données d’activité 2016)

Nouvelle convention pour la période 2016 -2018

Convention unique par gestionnaire avec plusieurs champs à compléter

Impacts de la réforme des rythmes éducatifs

Les déclarations des heures à la Caf (données d’activité 2016)

Décompte des heures en 2016

En accueil En accueil périscolaire +

Tap/Nap :

En accueil extrascolaire :

En accueil jeunes :

Les heures sont déclarées par plage horaire

Les heures sont déclarées selon

le mode de facturation

choisi

Les heures sont déclarées selon

les heures de présence réelle

des jeunes

Réforme des rythmes éducatifs

QuestionsQuestions

Les dispositifs de la Caf 85En faveur des enfants en situation de handicap

Le principe de base : prise en charge par La Caf de la Vendée du coût d’intervention d’une tierce personne pour accompagner les actes de la vie quotidienne de l’en fant.

L’intervenant doit être diplômé a minima Auxiliaire de Vie Sociale

Nouveautés :•Généralisation du dispositif aux Tap/Nap et ALSH périscolaire•Emploi direct d’un personnel AVS par le gestionnaire possible pour les gestionnaires ALSH et Tap/Nap

Les dispositifs de la Caf 85

En faveur de l’accessibilité tarifaire

Au 1/01/2016 : 75% des accueils extrascolaires ou accueils jeunes pratiquent la tarification

proposée par la Caf 85Nouveautés 2016 :•Barème des tarifs plafond revalorisé de 5% pour 2016 (environ 2%par an auparavant)•Aide calculée selon le nombre d’heures en accueil extrascolaire ou accueil jeunes (nouvelles catégories)•Aide majorée d’un % tenant compte des familles du territoire ayant un QF inférieur à 900 €.

Les dispositifs de la Caf 85

En faveur de l’accessibilité tarifaire

Aide exceptionnelle renouvelée en 2016 à l’identique de celle versée en 2015

Les dispositifs de la Caf 85

En faveur des loisirs : les chèques ANCV

Fin du dispositif « Coup de pouce » au 31/12/2015

Février 2016 : courrier ou mail d’info aux allocatai res31 mars 2016 : date limite de commande à la CafMai 2016 : envoi des chèques vacances aux allocataires.

Les dispositifs de la Caf 85Droits Caf et tarifications des modes d’accueils

suite à une séparation conjugale

Guide élaboré pour les responsables d’accueils afin de clarifier les droits et tarifs d’accueils afin de clarifier les droits et tarifs

pratiqués selon la situation du parent.

Dispositifs Caf

QuestionsQuestions

Mini-camp en ALSH:une activité accessoire

Une duré limitée: 4 nuits au maximumLe projet est rattaché à l’accueil principal

Il est prévu dans le projet pédagogique

Il se déroule en France et à proximité de l’accueil principal:

le directeur doit pouvoir se rendre sur les lieux d ans un délai ne pouvant pas excéder 2 heures

Le projet s’adresse au public habituel de l’accueil de loisirs

Si ces conditions ne sont pas remplies (exemple: nouvelle activité à destination d’unnouveau public ) le séjour devra être déclaré en séjour court ou en séjour devacances en fonction du nombre de nuitées

FC deux jours ouvrables avant le séjour

Encadrement d’un mini-camp activité accessoire

• Nomination d’un animateur qualifié comme responsable de ces activités accessoires

• Désignation d’une partie de l’équipe d’encadrement del’accueil principal

• Au moins deux personnes• Au moins deux personnes• La qualification des animateurs est laissée à l’appréciation

du directeur• 1 animateur pour 8 mineurs de moins de 6 ans• 1 animateur pour 12 mineurs de 6 ans ou plus

Rappel: obligation de prudence et de diligence, caractéristiques deslieux ou des activités à anticiper pour déterminer l’équipe…

Séjour court

• Au moins 7 mineurs• 1 à 3 nuits• Déclaration 2 mois avant le séjour• FC 8 jours avant le début du séjour• Pas d’obligation de qualification pour l’encadrement• Pas d’obligation de qualification pour l’encadrement• Au moins 2 personnes• Une des personnes est désignée pour s’assurer des bonnes

conditions d’hygiène et de sécurité physique et morale pour le déroulement du séjour

Séjour de vacances

• Au moins 7 mineurs• Au moins 3 nuits consécutives• France ou étranger• Déclaration 2 mois avant le début du séjour• FC 8 jours avant le séjour• Le directeur n’est pas comptabilisé dans l’effectif de l’équipe

d’animation sauf les séjours de vacances organisés pour un effectif d’au plus 20 mineurs âgés d’au moins 14 ans

• Au moins 2 personnes• 1 ou plusieurs adjoints au directeur au-delà de 100 mineurs (par

tranche de 50 mineurs )• BAFD ou équivalent / ratio équipe d’animation 50 (D)-30(S)-20%• 1 animateur pour 8 de moins de 6 ans / 1 pour 12 + de 6ans

L’hébergement

• Les locaux en dur doivent être déclarés et les consignes de sécurité connues

• Camping de préférence sur un terrain aménagé• Si terrain non aménagé: conditions d’hygiène et de salubrité

sont applicables et adaptées à la durée du campement avec un sont applicables et adaptées à la durée du campement avec un accès à des commodités (douches et wc; fixes ou mobiles)

• Prévoir une solution de repli en cas d’intempéries si camp sous toile

• Exercice d’évacuation y compris en hébergement sous toile• Organisation des secours à connaître• Lieu d’infirmerie ( exemple une tente spécifique )

ATTENTIONS PARTICULIERES

• La vie quotidienne

• Les activités physiques et sportives• Les activités physiques et sportives

ACM et APS

Les séjours avec hébergement

QuestionsQuestions

Réforme BAFA et rappels réglementaires

• Est-ce que le stagiaire peut venir dans ma structu re ?S’assurer que le candidat a le statut de stagiaire : avis favorable à la session générale ET la session s’es t achevée 18 mois avant le début du stage ( sauf dérogation d ûment notifiée)Lieux de stages impossibles : SC SP AJ soit séjours courts, Lieux de stages impossibles : SC SP AJ soit séjours courts, séjours spécifiques, accueils de jeunes + tout ACM hors territoire national + tout ACM non déclaré14 jours effectifs en minima acceptable

• Est-ce que le stagiaire est bien positionné ?Un adulte au tempérament d’animateurUne personne en formation: progressivité, suivi, évaluation…

Calculer le minimum des 14 jours

• Il est encore possible de scinder ces 14 jours :en 2 parties au plus :

1 partie = 1 fiche complémentaire (hors fiche activitésaccessoires ALSH)accessoires ALSH)

Pour un périscolaire : limité à 6 jours effectifs ou 12 demi-journées

Aucune partie avec moins de 4 jours pour un ACM ave c ou sans hébergement

Calculer une journée de stage

• Une journée = au moins 6 heures

• Une journée peut être divisée en 2 ½ journées:

• ALSH, SV ou accueil scoutisme: ½ journée= au moins 3 heures • ALSH, SV ou accueil scoutisme: ½ journée= au moins 3 heures consécutives

• Périscolaire: ½ journée = au moins 3 heures pouvant être non consécutives (matin, soir)

• Pour les mercredis, les heures peuvent être non consécutives seulement en cas de déclaration périscolaire

La dématérialisation des certificats

• Via SIAM le Directeur saisit le certificat de stage pratique pour le BAFA / l’organisateur fait la saisie pour l e BAFD

• Par ailleurs:Un certificat papier est rempli et signé par l’évaluateur et remis au

candidat. L’organisateur (BAFD) ou le directeur (BAFA) doitconserver un double de ce document.conserver un double de ce document.

• Le candidat doit être informé que la saisie sur SIAM a étéréalisée.

• A défaut de saisie SIAM le candidat devra saisir sur son espacepersonnel son stage + il devra transmettre l’original par courrierà la DDCS du lieu de stage: à éviter comme situation

(le candidat risque de ne pas saisir un stage défavorable)

Prix des jeunes lecteurs vendéens

Ce projet s’adresse à toutes les structures périscolaires et extrascolaires dudépartement désireuses de développer une action d’incitation à la lecture. Cetteopération est organisée par la Direction Départementale dela Cohésion Sociale, enpartenariat avec les PEP85 (Pupilles de l’enseignement publique de Vendée) et laCaisse d’Allocations Familiales de Vendée. L’objectif de cette opération est decontribuer à amener l’enfantà prendre du plaisir et à devenir un lecteur actif enpermettant l’accès à de nouveaux albums, en présentant la lecture sous un angleludique, en familiarisant l’enfant avec le livre sous toutes ses formes, en valorisantl’enfant danssescomportementsdelecteur.l’enfant danssescomportementsdelecteur.

Le Prix se déroule sur 6 mois de janvier à juin:

• Inscription entre la toussaint et noël• Une sélection de 6 livres en décembre• Une réunion de lancement en janvier• 2 formations de 2 heures par structures entre février et avril• Le vote en juin

Quelques chiffres :En 2015, 86 structures inscrites, 3822 enfants votants + 437adultes

Plan national de formation Valeurs de la République et LaïcitéValeurs de la République et Laïcité

Le Smartphone et les réseaux sociaux influencent t ils ma relation au(x) jeune(s) ?

Théâtre forum

Le 21 juin 2016, de 9h30 à 12h30Maison de quartier du bourg, La roche sur yon

Questions diversesQuestions diverses