SÉCURISATION DES SÉCURISATION DES CONTENEURSCONTENEURSTRANSPORTÉS PAR VOIE TRANSPORTÉS PAR VOIE TERRESTRETERRESTRE

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Mr. Rachid TAHRI

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Au Maroc, la conteneurisation enregistre une évolution haussière depuis plusieurs années. Elle va connaître une croissance rapide avec l’entrée en exploitation des terminaux dédiés aux conteneurs au Port de Tanger-Med et l’extention de ceux du Port de Casablanca.

2Port de Casablanca

En Millions

- Introduction

3

5

8,5

02468

10

actuel 2009

conteneurs

En Millions

Prévision pour Tanger Med

Le développement de la conteneurisation implique celui des mesures de sécurisation.

La capacité du Port de Casablanca sera porté à 1.600.000 EVP, alors que le port de Tanger-MED, dont l’essentiel sera consacré au transit intercontinental des conteneurs, aura une capaiccité de 8.500.000 EVP

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Après les événements terroristes du 11 Septembre 2001 aux USA (Twin Center, attaqués par des avions détournés) et ceux par la suite à LONDRE (Métros) et à MADRID (train) qui ont ciblés les transports publics, la sécurisation des conteneurs contre les actes terroristes est devenue une préoccupation majeure des Etats

Or, la vulnérabilité de la chaîne de transport des conteneurs est due à la multiplicité des intervenants. Ces derniers doivent contribuer ensemble chacun en ce qui le concerne pour assurer sa sécurisation et concevoir un système de protection efficace au plan national et international. 4

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Le présent exposé va s’articuler autour de trois axes à savoir :

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1/ VULNERABILITE DE LA CHAINE

  La chaîne de transport des conteneurs se caractérise par une

interaction complexe d’acteurs, de secteurs, d’autorités de tutelle, de modes de transport, de systèmes d’exploitation, de cadres juridiques,……. Ce qui la rend vulnérable et facile à utiliser à des fins malintentionnées.

Ainsi, il est constaté que si les modes de transport relèvent de la tutelle du Ministère de l’Equipement et du Transport, les marchandises transportées par conteneurs relèvent de celles des autorités du commerce et de l’industrie, du ministère en charge de l’agriculture et de l’administration des Douanes, en plus des autorités chargées de la Sûreté.

La négligence ou la défaillance de l’un de ces intervenants peut compromettre la sécurité de toute la chaîne.

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Ainsi deux cas de figure peuvent se présenter:

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2/ MESURES DE SECURISATION DE LA CHAINE2/ MESURES DE SECURISATION DE LA CHAINE 

Pour sécuriser la chaîne au plan mondial la Convention

SOLAS et le Code ISPS (International Security Process

and

standard) ont été établis et adoptés par pratiquement

tous

les Etats8

Trois défis devraient être relever pour assurer la sécurisation des conteneurs :

Assurer une sécurité maximale Maintenir les coûts à des niveaux raisonnables Et garantir une fluidité optimale.

Pour parvenir à cette fin, il faut : Instaurer des mesures impératives de sécurisation des

conteneurs Préciser le rôle des différents acteurs.

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- Les mesures pour sécuriser les conteneurs Les mesures pour sécuriser les conteneurs consistent à :consistent à :

Faire la radioscopie et autres formes de contrôle : physique, phytosanitaire, documentaire……)

Assurer l’intégrité des conteneurs Sécuriser l’environnement des conteneurs (dépôts,

parking, terminaux…..) Localiser les conteneurs par des moyens

électroniques. Transmettre et traiter informatiquement les données

les concernant.10

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- Les acteurs de cette sécurisation des Les acteurs de cette sécurisation des conteneurs au plan national et en matière de conteneurs au plan national et en matière de transport terrestre sont :transport terrestre sont :

Le Ministère de l’Equipement et du Transport, Le Ministère du Commerce et de l’Industrie, Le Ministère en charge de l’Agriculture, L’Administration de la Douane, Les Autorités de la Sûreté, Autres opérateurs privés.

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SÉCURISATION DES CONTENEURSTRANSPORTÉS PAR VOIE TERRESTRE- Ainsi, Les autorités de transport sont chargé de :Les autorités de transport sont chargé de :

L’introduction des règles de sécurité dans la réglementation de la manutention et du transport des conteneurs,

L’introduction des règles de contrôle non seulement à l’accès au marché de transport pour la première fois mais exercer ce contrôle de manière continue sur la base des documents réglementaires à savoir :

Le manifeste de frêt pour le cas de transport de conteneurs pour compte d’autrui.

La déclaration de la marchandise transportée dans le cas de transport de conteneurs pour compte propre

Ce contrôle permet la détection des maillons faibles à fort potentiel de risque d’absence de sécurisation.

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SÉCURISATION DES CONTENEURSTRANSPORTÉS PAR VOIE TERRESTREDe leur côté :- Les autorités en charge du commerce et de

l’industrie assurent le contrôle de la nature des marchandises.

- Les services du Ministère de l’Agriculture focalisent leur contrôle sur la qualité de ces marchandises par la mise à disposition des moyens techniques nécessaires en nombre suffisant.

- L’ADII qui a pour charge la radioscopie des conteneurs et des véhicules contribue à la fluidification de la circulation des conteneurs et leurs véhicules par l’exploitation de scanners en nombre adéquat. 13

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- Les opérateurs de transport et de Les opérateurs de transport et de manutention qui ont un contact direct avec manutention qui ont un contact direct avec les conteneurs s’emploient à :les conteneurs s’emploient à :

Respecter strictement les règles de  sécurité, Poser des scellées sûres, Garantir la fiabilité des employés, Assurer la formation du personnel aux

mesures d’urgence à différents niveaux de prévention des actes de délinquance et de fraudes,

Sécuriser les infrastructures pour limiter l’accès non autorisé.

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1. La promotion d’un cadre multimodal coordonné entre les différentes autorités et opérateurs concernés.

2. La nécessité d’étendre l’application du code ISPS actuellement limité aux installations portuaires et aux terminaux, à l’ensemble de la zone portuaire et aux zones sous-jacentes ayant une incidence directes ou indirecte sur le port, telles que les plateformes logistiques, les entrepôts…

3. Agréer une entreprise spécialisée pour la conception des scellés des conteneurs.

4. Synchroniser les différents contrôle afin de d’assurer de manière simultanée un maximum de sécurité et de fluidité à un coût optimal de l’exploitation des conteneurs.

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3/ LES 3/ LES 77 RECOMMANDATIONS RECOMMANDATIONS

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5. Encourager le renforcement de la sécurité des conteneurs par les différentes organisations concernées grâce à l’incitations à leur certification à la sécurité en contre partie d’avantages fiscaux et autres.

6. L’introduction des règles de contrôle à l’accès au marché de transport et de manutention durant l’exercice de ces professions pour prévenir les risques de delinquance dans ce domaine.

7. La coordination de l’action de contrôle du respect de ces règles avec les autres intervenants dans la manutention et le stockage des conteneurs

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SÉCURISATION DES CONTENEURSSÉCURISATION DES CONTENEURSTRANSPORTÉS PAR VOIE TERRESTRETRANSPORTÉS PAR VOIE TERRESTRE

MerciMercipour votre attentionpour votre attention

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