Sécurité aux passages à niveau : défis et possibilités

Wendy A. Tadros, présidente

Bureau de la sécurité des transports du Canada

20e Conférence annuelle d’Opération Gareautrain

Le 16 septembre 2008

Aylmer (Québec)

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Opération Gareautrain et le BST Buts communs

• Améliorer la sécurité ferroviaire

• Repérer les lacunes dans le réseau

• Accroître la sensibilisation du public aux risques et à la manière de les atténuer

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Aperçu général de la présentation

• Tour d’horizon des statistiques

• Coup d’oeil aux enquêtes en cours sur des accidents aux passages à niveau

• Suivi des recommandations au sujet d’accidents antérieurs survenus à des intrus et d’accidents antérieurs aux passages à niveau

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Enquêtes en cours

• Pincourt (Québec), le 17 décembre 2007Collision entre un train et un tracteur à semi-remorque à un passage à niveau

• Saint-Arsène (Québec), le 19 janvier 2008Collision entre un train et une mini-fourgonnette à un passage à niveau

• Mallorytown (Ontario), le 15 juillet 2008Collision entre un train et un tracteur à semi-remorque à un passage à niveau

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Pincourt (Québec)

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Pincourt (Québec)Questions posées par le Bureau

• L’information sur les personnes à contacter en cas d’urgence à des passages à niveau est-elle adéquate?

• Les manuels de formation des conducteurs devraient-ils contenir de l’information sur la communication avec les chemins de fer en cas d’urgence?

• Les passages à niveau à haut risque devraient-ils être équipés de détecteurs de véhicules routiers?

• Comment les messages d’urgence devraient-ils être diffusés?

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Saint-Arsène (Québec)

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Saint-Arsène (Québec)Questions à l’étude

• Lacunes constatées dans les systèmes d’avertissement à ce passage à niveau

• Processus de Transports Canada pour l’amélioration des systèmes d’avertissement aux passages à niveau

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Mallorytown (Ontario)

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Kingston (Ontario), mai 2002Simulation par le BST du

franchissement d’un passage à niveau par une remorque surbaissée

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Mallorytown (Ontario)Questions à l’étude

• Normes de construction des passages à niveau en voie principale à haute vitesse

• Conception d’une remorque surbaissée

• Sensibilisation des conducteurs

• Signalisation d’urgence et signalisation routière

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Suivi des recommandations

• Université Carleton, Ottawa (Ontario), mai 1990Intrusion de piétons sur un pont ferroviaire

• Bowmanville (Ontario), novembre 1999Collision entre un train et un tracteur à semi-remorque à un passage à niveau de ferme

• Brockville (Ontario), février 2005Collision mortelle entre un train et un piéton à un passage à niveau

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Université CarletonLe 24 mai 1990

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Université Carleton

Recommandations• Normes minimales pour l’installation de barrières anti-

intrusions

• Amélioration de la réglementation pour autoriser des mesures dissuasives à l’égard des intrusions sur le domaine ferroviaire

Mesures prises• La Loi sur les contraventions permet à la police d’émettre

des contraventions pour intrusion

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Université CarletonMesures en suspens

• TC a rédigé un projet de Règlement sur le contrôle d’accès, mais le règlement n’est pas encore en vigueur.

Les changements réglementaires vont à un rythme infiniment lent

• Les mesures visant à atténuer les risques ne sont pas en place

• Le processus réglementaire est trop lent

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Bowmanville (Ontario)Le 23 novembre 1999

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Bowmanville (Ontario)Exemple d’un passage à niveau de ferme

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Bowmanville (Ontario)

Recommandations• Que TC édicte le plus tôt possible un règlement

prescrivant des normes plus élevées pour les passages à niveau de ferme et privés

• Que TC et le CN ferment ou améliorent les passages à niveau de ferme et privés le long de la subdivision de Kingston

Mesures prises• Certains passages à niveau ont été améliorés,

d’autres fermés

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Bowmanville (Ontario)Mesures en suspens

• Le règlement sur le tracé en plan n’est pas encore en vigueur.

• Le nouveau règlement sur les passages à niveau est au stade de la rédaction depuis 19 ans.

• La lenteur des changements réglementaires est une question de sécurité en tant que telle.

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Brockville (Ontario)Le 17 février 2005

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Brockville (Ontario)

• Accident classique mettant en cause un deuxième train

• Les piétons ne sont pas aussi bien protégés que les véhicules

• Accident similaire dans la même région en 1995

• Un grand nombre d’autres collectivités ont des voies principales à voies multiples

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Brockville (Ontario)

Recommandations• Que TC évalue et rende publics les risques auxquels sont

confrontés les piétons par suite de l’approche d’un deuxième train aux passages à niveau à voies multiples

• Que TC travaille avec les chemins de fer et les collectivités à l’élaboration de solutions visant à empêcher les accidents mettant en cause piétons et trains

Mesures prises• TC apportera des améliorations aux passages piétonniers à

haut risque, en fonction des ressources disponibles

• TC a rédigé un Guide sur la sécurité des piétons aux passages à niveau pour aider à sensibiliser les Canadiens aux risques

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Conclusion

• Les accidents aux passages à niveau dépendent de nombreux facteurs.

• On a besoin de faire davantage dans les domaines suivants :– Solutions technologiques;– Éducation accrue du public;– Élaboration et adoption de règlements améliorés.

• Opération Gareautrain est un véhicule important pour l’éducation à la prévention des risques près des passages à niveau.

www.bst.gc.ca

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