Service Hygiene et Sécurité UPMCSoraya NEBBACHE (Responsable)Sylvie ETHEVE-ISIDORE Nora HAFID-AKLILucie STERCKXJaouen MARYPaul ROUGEGREZ

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Réunion de réseau des assistants de prévention de l’UPMC05 décembre 2013

Point sur l’évaluation des risques professionnels (EVRP) Démonstration du logiciel Registre de Santé Sécurité au Travail

(RSST) Information sur le registre de Danger Grave et Imminent (DGI) Information sur le nouvelle procédure portant sur le travail isolé Information sur la nouvelle procédure Organisme

Génétiquement Modifié (OGM) Présentation du projet « Guide risque chimique » Documents d’aide gestion des déchets dangereux Questions diverses

Sommaire

Point sur l’évaluation des risques professionnels

(EVRP)Campagne 2013 : - Courriers envoyés en avril 2013- Demande initiale de retour pour le 30 juin 2013- Relance pour un retour le 4 novembre pour les laboratoires et services d’enseignement et le

12 novembre 2013 pour les services centraux

Au 05/12/2013 on recense 208 unités de travail dont : - 143 laboratoires de recherches, institut, fédérations- 34 unités d’enseignement- 31 services administratifs

91.35 % des unités ont réalisé au moins une fois un DU

Pourcentage de mise à jour pour 2013 = 62.02 %

Pour la mise à jour 2013, 56,86 % des DU ont été réalisés avec l’application EVRP

URGENT pour ceux qui n’ont pas encore fait parvenir leur DU, dernier délai le 11/12/2013

Point sur l’évaluation des risques professionnels

(EVRP)Bilan EVRP- Nouvel outil donc temps d’adaptation nécessaire- Transmission des documents plus facile vers le SHS ou le partenaire- Analyse facilitée pour le bilan annuel à l’échelle de l’unité et de l’établissement- La plupart des demandes d’assistance au SHS ont concerné la phase validation/déclaration- Quelques soucis techniques liés à l’application (version de l’explorateur, disparation

d’actions…). Ces problèmes seront réglés dans la nouvelle version du logiciel en cours d’installation et de test par la DSI et le SHS (opérationnelle janvier 2014 pour les utilisateurs)

Le comité de pilotage travaille sur un document d’aide à la

cotation par facteur de risques avec des exemples et sur

l’amélioration du manuel de formation

Objectif 2014 :- Toutes les unités sur l’EVRP y compris

les services centraux- Mise à jour via l’application avec

fourniture d’un manuel d’utilisation « pas à pas »

Démonstration du logiciel Registre de Santé Sécurité au Travail (RSST)

RAPPEL:

• 1 RSST dans chaque unité de travail (service ou laboratoire)

• Tenu par les assistants de prévention.

• Toutes observations et toutes suggestions dans le domaine de la prévention des risques professionnels et de l’amélioration des conditions de travail.

• Chaque inscription doit être transmise dans les meilleurs délais au SHS pour suivi. Egalement aux tutelles.

• Les inscriptions consignées sur ce cahier seront examinées en C.H.S.C.T.

Démonstration du logiciel Registre de Santé Sécurité au Travail (RSST)

Pour septembre 2013

Stabilisation de l’application

Mise en place de livrables

VALIDATION de l’application par le SHS et le CHSCT

Déploiement de l’application

Information des personnels et usagers de cet outils

Les tests réalisés par le SHS et par le CHSCT identifient des défauts de stabilité et des fonctionnalités à améliorer.

Différentes versions corrigeant les défauts et améliorant des fonctionnalité sont livrées.

Des réunions hebdomadaires sont effectuée entre le SHS et la

DSI

La DSI travail pour résoudre les défauts de stabilité et pour

améliorer des fonctionnalités.

Information sur le registre de Danger Grave et Imminent (DGI)

QUAND EXISTE-IL UNE SITUATION DE DANGER GRAVE ET IMMINENT?

Il y a une situation de danger grave et imminent lorsqu’un agent est en présence d’une menace susceptible de provoquer une atteinte sérieuse à son intégrité physique ou à sa santé dans un délai très rapproché.

Procédure

Information sur la nouvelle procédure portant sur le travail

isoléLe projet de procédure proposé par le SHS (demande d’autorisation) n’a pas été retenu par le CHSCT

Création d’un groupe de travail qui s’est réuni le 19 novembre 213

Objectifs de la nouvelle démarche : - Recenser les situations pour lesquelles, après réflexion au sein de l’unité,

aucune solution n’a été trouvé pour étude et proposition de solutions- Recenser les dispositifs DATI ou PTI déjà installé

Envoi dans les unités, d’un courrier signé du Président rappelant aux directeurs leurs responsabilités. Ce courrier sera accompagné d’une note d’information et d’un logigramme d’aide à l’évaluation du travailleur isolé

Après validation par le CHSCT

Information sur la nouvelle procédure Organisme Génétiquement Modifié (OGM)

• Les utilisations confinées d’OGM rangées dans les classes de confinement 1 sont soumises à déclaration Récépissé de déclaration d’utilisation

• Les utilisations confinées d’OGM rangées dans les classes de confinement 2 à 4 sont

soumises à agrément Agrément d’utilisation

DECLARATION

Nouveau projet d’utilisation OGM dans des locaux

ayant déjà obtenu un agrément de

même niveau ou sup.

Information sur la nouvelle procédure Organisme Génétiquement Modifié (OGM)

Site internet : Procédures à suivre pour effectuer une déclaration d’utilisation ou une demande d’agrément d’utilisation OGM mais aussi en cas de renouvellement de déclaration ou de complément d’agrément :

http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/cid66768/o.g.m.-en-milieu-confine-procedure-administrative.html

Logiciel "DUO": https://duo.adc.education.fr/duo/connexion.jsp

Lors de la première connexion, il faut s'enregistrer et créer un mot de passe. Avant de constituer le dossier, il est fortement recommandé de lire attentivement

les informations contenues dans les documents suivants : • Le Mode d’emploi DUO (voir dans l’application une fois connecté) • Le guide du M.E.S.R – Partie « Pratique » • Le manuel du HCB

Fiche pratique sur intranet

Information sur la nouvelle procédure Organisme Génétiquement Modifié (OGM)

Fin de déclaration DUO

Imprimer puis compléter la fiche VISAEnvoyer cette fiche au SHS pour signature au Président de l’université

Fiche VISA renvoyée au laboratoire

Envoyer cette fiche par fax ou par voie postale en

recommandéMinistère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Direction générale pour la recherche et l'innovation, Secrétariat OGM confinés

1, rue Descartes 75231 Paris Cedex 05

Présentation du projet « Guide risque

chimique »

Projet du SHS avec l’aide d’un AP qui sera présenté au CHSCT pour avis

Présentation du projet « Guide risque chimique »

Documents d’aide gestion des déchets dangereux

• Bouteilles de gaz orphelines• Déchets amiantés (chauffe ballon, four….)

• Déchets biologiques• Déchets chimiques• Déchets DEEE• Affiche A3 « Gestion des déchets chimiques » sur intranet du SHS

Note d’information sur comment gérer ses déchets dangereux :

En attente de validation du CHSCT

Nouvelle filière d’élimination des piles et accumulateurs

Outils de COLLECTE Batribox

BATRITUBE

BAC DE COMPTOIR

CARTONS D’ENLEVEMENT

Outils de SENSIBILISATION Batribox

MINI BATRIBOX(Collecteur individuel)

DEPLIANT 3 VOLETS« Ceci est une pile »

Nouvelle filière d’élimination des piles et accumulateurs

Fer, Zinc, Cadmium, Lithium, Nickel, Manganèse, Cobalt, Plomb, Aluminium

• Piles plates• Piles alcalines/salines• Piles lithium

• Batteries lithium• Batteries Ni-Mh• Batteries Ni-Cd• Batteries plomb

Revalorisation

Questions diverses

FINMerci de votre attention