Service jeunesse, sports et vie associative Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations Haute-Marne

Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations Haute-Marne

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2010

Formation CNDS clubs

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Attention!!!2 dates à retenir

• 15 mars retour dossiers des CD

• 31 mars retour des dossiers clubs

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Budget prévisionnel de l’association

4 Vous pouvez ne renseigner que les cases grises si le montant annuel cumulé de vos demandes de subvention au titre du fonctionnement de votre association auprès des autorités publiques est inférieur 1500 €. Dans le cas où l’exercice de l’association est différent de l’année civile, il vous appartient de préciser les date de début et de fin d’exercice. Exercice 2010 Date début : Date fin :

CHARGES MONTANT (2) EN EUROS PRODUITS (1) MONTANT (2)

EN EUROS

60 - Achat 70 - Vente de produits finis, prestations de services, marchandises

Achats d'études et de prestations de services

Prestation de services

Achats non stockés de matières et de fournitures

Vente de marchandises

Fournitures non stockables ( eau, énergie) Produits des activités annexes Fourniture d'entretien et de petit équipement

Autres fournitures

61 - Services extérieurs 74- Subventions d’exploitation

Sous-traitance générale Etat: (précisez le(s) ministère(s) sollicité(s)

Locations - MSJS (CNDS)

Entretien et réparation - MSJS titre VI

Assurance - Conseil Régional

Documentation -

Divers Conseil général

62 - Autres services extérieurs - Rémunérations intermédiaires et honoraires

Commune(s):

Publicité, publication -

Déplacements, missions -

Frais postaux et de télécommunications Organismes sociaux (à détailler):

Services bancaires, autres -

63 - Impôts et taxes -

Impôts et taxes sur rémunération, Fonds européens

Autres impôts et taxes CNASEA (emplois aidés)

64- Charges de personnel Autres recettes (précisez)

Rémunération des personnels, -

Charges sociales, 75 - Autres produits de gestion courante

Autres charges de personnel Dont cotisations

65- Autres charges de gestion courante

76 - Produits financiers

66- Charges financières 77 - Produits exceptionnels

67- Charges exceptionnelles 78 – Reprises sur amortissements et provisions

68- Dotation aux amortissements (provisions pour renouvellement)

79 - transfert de charges

TOTAL DES CHARGES PREVISIONNELLES

TOTAL DES PRODUITS PREVISIONNELS

86- Emplois des contributions volontaires en nature

87 - Contributions volontaires en nature

Secours en nature Bénévolat Mise à disposition gratuite de biens et prestations

Prestations en nature

Personnel bénévole Dons en nature

TOTAL DES CHARGES TOTAL DES PRODUITS

L’association sollicite, auprès du C.N.D.S., une subvention totale de : €

(1) L’attention du demandeur est appelée sur le fait que les indications sur les financements demandés auprès d’autres financeurs publics valent déclaration sur l’honneur et tiennent lieu de justificatifs. Aucun document complémentaire ne sera susceptible d’être demandé si cette partie est complétée en indiquant les autres services et collectivités sollicitées.

(2) Ne pas indiquer les centimes d’euros

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e Calcul EPT

Employé 1 Employé 2 Employé 3 Employé 4 Employé 5 Employé 6 Employé 7 Employé 8 Employé 9 Employé 10

Nombre d'heures travaillées par semaine

Nombre de semaines travaillées par an

Nombre d'heures effectuées durant une année 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0

Equivalent ETP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

0,00

NE RIEN INSCRIRE DANS LES CELLULES GRISEES

- indiquer le nombre de semaines effectuées par chaque employé durant l'année- le calcul est automatique et vous indique le nombre d'ETP de votre structure

Nombre total d'ETP pour mon association

Calcul des ETP de votre association

Méthode: - indiquer le nombre d'heures travaillées par semaine pour chaque employé

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Lieu départ Lieu d'arrivée Nb de kms A/R Total0 €0 €0 €0 €0 €0 €0 €0 €0 €0 €0 €0 €0 €0 €0 €0 €0 €0 €0 €

Règlement par chèque N° : Total 0 €

0 € €

Le don que je fais à l'association s'élève donc à ** 0 €0 €

Date et Signature du bénéficiaire : Signature du responsable de l'association :

Bénéficiaire :

Barême fiscal "auto" de l'année en cours :

FEUILLE DE FRAIS DE DEPLACEMENTSPOUR LES BENEVOLES

Taux de remboursement de l'association :

NOM

PRENOM

FONCTION

, certif ie l'exactitude des renseignements ci-dessus.NOM - PRENOMJe, soussigné(e)

N° CHEQUE

Objet du déplacement Date

La réduction fiscale dont je bénéficierais s'élèvera à ***

* Je ne peux bénéficier de cet avantage fiscal qu'au titre de mon engagement bénévole. L'association doit être habilitée par l'administration f iscale à recevoir des dons.** Le don que je fais à l'association est calculé sur la base du nombre de kilomètres multiplié par le barême fiscal en vigueur. *** La réduction dont je peux bénéficier s'élève à 66 % du don dans la limite de 20% de mon Revenu Imposable

Je renonce au remboursement de mes frais ci-dessus et les laisse à l'association en tant que don.A ce titre, je demande que l'association me fournisse le "reçu au titre des dons à certains organismes d'intérêt général" (Code cerfa n° 11580*03) afin de pouvoir bénéficier et justifier d'une réduction d'impôts*.

Je demande le règlement de la somme de

INDIQUER LE NOM DE L'ASSOCIATION

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e L’accompagnement éducatif

rentrée 2010/2011

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eOrientations AE 2010

Une association sportiveSoit une association sportive scolaire (AS du collège), soit une association sportive extérieure agréée J&S

L’encadrementUn éducateur diplômé, rémunéré ou bénévole,un professeur d’EPS de l’établissement (à l’exclusion de tout autre enseignant)

Un module d’activité sportive

Une activité sportive uniquement2h de séance hebdomadaire pendant 18 semaines(un semestre) soit environ 36h d’activité12 à 20 élèves volontaires

Pas d’obligation de

certificat médical ou de licence sportive


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eOrientations AE 2010

Les établissements concernés en 2010/2011Les collèges publics et privés sous contrat,Les écoles élémentaires relevant de l’éducation prioritaire et réseauxambition réussite et réseaux réussite scolaire,Les établissements spécialisés accueillant des jeunesHandicapés scolarisés,Les établissements d’enseignement agricole publics ou privés sous contrat disposant de classes de 4e et 3e.

Le Service Jeunesse et Sports de la DDCSPP:Soutien la mise en place des activités par le biais des crédits CNDS.Le montant de la subvention pour un module ne peut excéder :- 1 300€ lorsqu’il y a pris en charge de la rémunération del’intervenant,- 650€ lorsque l’intervenant n’est pas pris en charge (bénévole ou rémunération prise en charge par l’éducation nationale),Ce montant maximal de 650€ couvre les frais supplémentaires liés à l’activité (transport, matériel, droit d’entrée piscine, etc.)

Un module d’activité sportive

Une activité sportive uniquement2h de séance hebdomadaire pendant 18 semaines(un semestre) soit environ 36h d’activité12 à 20 élèves volontaires

Pas d’obligation de

certificat médical ou de licence sportive


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2 cas pour l’AS

Dossier administratif

ConventionFiche module

JUSTIFICATIFS

Justificatifs et comptes-rendus

DATE LIMITE DE RETOUR DES DOSSIERSJeudi 10 juin 2010

CLUBS, ASSOCIATIONS SCOLAIRES et COMITES DEPARTEMENTAUX

Elle a fait une demande de subvention CNDS en 2010

Elle n’a pas fait une demande de subvention CNDS en 2010


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e Le site internetjeunesse, sports et vie

associative Haute-Marne

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