12

SMCOM | Haut DoubsEtaient excusés: M, BOURGEOIS Eric. Date de la convocation: 13/06/2014 Nombre de membres: 19 Nombre de présents: 22 Nombre de votants: 18 Le Comité syndical s'est

Download PDF Report

Upload
others
View
0
Download
0

Embed Size (px)

Citation preview

Page 1: SMCOM | Haut DoubsEtaient excusés: M, BOURGEOIS Eric. Date de la convocation: 13/06/2014 Nombre de membres: 19 Nombre de présents: 22 Nombre de votants: 18 Le Comité syndical s'est

Page 2: SMCOM | Haut DoubsEtaient excusés: M, BOURGEOIS Eric. Date de la convocation: 13/06/2014 Nombre de membres: 19 Nombre de présents: 22 Nombre de votants: 18 Le Comité syndical s'est

Page 3: SMCOM | Haut DoubsEtaient excusés: M, BOURGEOIS Eric. Date de la convocation: 13/06/2014 Nombre de membres: 19 Nombre de présents: 22 Nombre de votants: 18 Le Comité syndical s'est

Page 4: SMCOM | Haut DoubsEtaient excusés: M, BOURGEOIS Eric. Date de la convocation: 13/06/2014 Nombre de membres: 19 Nombre de présents: 22 Nombre de votants: 18 Le Comité syndical s'est

Page 5: SMCOM | Haut DoubsEtaient excusés: M, BOURGEOIS Eric. Date de la convocation: 13/06/2014 Nombre de membres: 19 Nombre de présents: 22 Nombre de votants: 18 Le Comité syndical s'est

Page 6: SMCOM | Haut DoubsEtaient excusés: M, BOURGEOIS Eric. Date de la convocation: 13/06/2014 Nombre de membres: 19 Nombre de présents: 22 Nombre de votants: 18 Le Comité syndical s'est

Page 7: SMCOM | Haut DoubsEtaient excusés: M, BOURGEOIS Eric. Date de la convocation: 13/06/2014 Nombre de membres: 19 Nombre de présents: 22 Nombre de votants: 18 Le Comité syndical s'est

Page 8: SMCOM | Haut DoubsEtaient excusés: M, BOURGEOIS Eric. Date de la convocation: 13/06/2014 Nombre de membres: 19 Nombre de présents: 22 Nombre de votants: 18 Le Comité syndical s'est

Page 9: SMCOM | Haut DoubsEtaient excusés: M, BOURGEOIS Eric. Date de la convocation: 13/06/2014 Nombre de membres: 19 Nombre de présents: 22 Nombre de votants: 18 Le Comité syndical s'est

Page 10: SMCOM | Haut DoubsEtaient excusés: M, BOURGEOIS Eric. Date de la convocation: 13/06/2014 Nombre de membres: 19 Nombre de présents: 22 Nombre de votants: 18 Le Comité syndical s'est

Page 11: SMCOM | Haut DoubsEtaient excusés: M, BOURGEOIS Eric. Date de la convocation: 13/06/2014 Nombre de membres: 19 Nombre de présents: 22 Nombre de votants: 18 Le Comité syndical s'est

Page 12: SMCOM | Haut DoubsEtaient excusés: M, BOURGEOIS Eric. Date de la convocation: 13/06/2014 Nombre de membres: 19 Nombre de présents: 22 Nombre de votants: 18 Le Comité syndical s'est

nombre mystérieux b - Bout de Gomme · Le nombre mystérieux Le nombre mystérieux Le nombre mystérieux36 27 75 9 39 Le nombre mystérieux Le nombre mystérieux Le nombre mystérieux

nombre mystérieux b - Bout de Gomme · Le nombre mystérieux Le nombre mystérieux Le nombre mystérieux36 27 75 9 39 Le nombre mystérieux Le nombre mystérieux Le nombre mystérieux

Documents

compterenducomcom2mairiederegny.free.fr/Compte rendu pdf/compterenducomcom2.pdf · Absents excusés : NEYRAND Jean François (Foumeaux). PEPIN Alain (St Cyr de Favières), MAGNIN

compterenducomcom2mairiederegny.free.fr/Compte rendu pdf/compterenducomcom2.pdf · Absents excusés : NEYRAND Jean François (Foumeaux). PEPIN Alain (St Cyr de Favières), MAGNIN

Documents

Le 17 Juin 2008. Points à lordre du jour Les présents Les excusés Relance de lopération « Perdus de vue » Futurs évènements

Le 17 Juin 2008. Points à lordre du jour Les présents Les excusés Relance de lopération « Perdus de vue » Futurs évènements

Documents

COMPTE RENDU - Maurienne · 2018-03-05 · COMPTE RENDU Réunion Groupe Opérateurs Culturels Maurienne du jeudi 1er février 2018 . Excusés : Dominique Longchamp et Julia Maier

COMPTE RENDU - Maurienne · 2018-03-05 · COMPTE RENDU Réunion Groupe Opérateurs Culturels Maurienne du jeudi 1er février 2018 . Excusés : Dominique Longchamp et Julia Maier

Documents

prisonjustice44.free.frprisonjustice44.free.fr/w_inventaire_linge.pdf · INVENTAIRE DU SAC DE LINGE REMIS A LA ; Nombre Nombre Nombre Interdit maxi remis refusé Nombre Nombre Nombre

prisonjustice44.free.frprisonjustice44.free.fr/w_inventaire_linge.pdf · INVENTAIRE DU SAC DE LINGE REMIS A LA ; Nombre Nombre Nombre Interdit maxi remis refusé Nombre Nombre Nombre

Documents

COMPTE RENDU DE L’ASSEMBLEE GENERALE du … · Excusés : Mmes COUCEIRO et LAFARGE ... I. Rapport moral et d'activité de l'exercice 2009-2010 Présenté par Nadine DESCHAMP, Présidente

COMPTE RENDU DE L’ASSEMBLEE GENERALE du … · Excusés : Mmes COUCEIRO et LAFARGE ... I. Rapport moral et d'activité de l'exercice 2009-2010 Présenté par Nadine DESCHAMP, Présidente

Documents

Présents : Excusés - francepathol.org · IHC et Qualité JP Bellocq +/- JP Michaud 15h30-16h30 Pause-café - Visite Exposants et Communications affichées 16h30-18h 2e partie -

Présents : Excusés - francepathol.org · IHC et Qualité JP Bellocq +/- JP Michaud 15h30-16h30 Pause-café - Visite Exposants et Communications affichées 16h30-18h 2e partie -

Documents

PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL MERCREDI … … · GOURLAIN, Thierry LE FLOCH. Absents excusés ayant donné pouvoir : Claudie LE BIHAN à Dominique QUINTIN, ... Majoration du taux

PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL MERCREDI … … · GOURLAIN, Thierry LE FLOCH. Absents excusés ayant donné pouvoir : Claudie LE BIHAN à Dominique QUINTIN, ... Majoration du taux

Documents

COMMISSION DE DISCIPLINE€¦ · Excusés: Michel BENEZIT – Ottorino DI BERNARDO – Jean Pierre JANNOT - DATE D’APPLIATION le 11 DEEMRE 2018 RESERVES ET HOMOLOGATIONS Les membres

COMMISSION DE DISCIPLINE€¦ · Excusés: Michel BENEZIT – Ottorino DI BERNARDO – Jean Pierre JANNOT - DATE D’APPLIATION le 11 DEEMRE 2018 RESERVES ET HOMOLOGATIONS Les membres

Documents

Savoirs et pratiques du Moyen Âge à l’époque moderne ...saprat.ephe.sorbonne.fr/media/51244b81e65f9026699d8d6d...les disciples ne sont pas le moins du monde excusés. Leur sommeil

Savoirs et pratiques du Moyen Âge à l’époque moderne ...saprat.ephe.sorbonne.fr/media/51244b81e65f9026699d8d6d...les disciples ne sont pas le moins du monde excusés. Leur sommeil

Documents

Pour mettre en place ces actions, - SMCOM | Haut Doubs · (en forêt, sur un parking, dans le bac du voisin) sont passibles d’amendes lourdes : « Le brûlage à l’air libre des

Pour mettre en place ces actions, - SMCOM | Haut Doubs · (en forêt, sur un parking, dans le bac du voisin) sont passibles d’amendes lourdes : « Le brûlage à l’air libre des

Documents

· Excusés : Elodie DEL CARMEN. Éric LAURIOL. Absent : ... Il est retenu le devis de l'entreprise le Nectar des Cimes pour le chêne ainsi que pour les

· Excusés : Elodie DEL CARMEN. Éric LAURIOL. Absent : ... Il est retenu le devis de l'entreprise le Nectar des Cimes pour le chêne ainsi que pour les

Documents

Bulletin Officiel du Département - aveyron.fr · Pierre MaZaRS. absents excusés : M. jean-François aLBeSPY, M. Bernard BuRGuieRe, M. Pierre COSTeS, M. Pierre DeLaGneS, ... Secrétaire

Bulletin Officiel du Département - aveyron.fr · Pierre MaZaRS. absents excusés : M. jean-François aLBeSPY, M. Bernard BuRGuieRe, M. Pierre COSTeS, M. Pierre DeLaGneS, ... Secrétaire

Documents

AAEEDELLYS Amicale des Anciens ElÃ¨ves de l'Ecole de Dellysaaeedellys.fr/textepdf/Bulletin2011_04.pdfBALESTRIERO(53), VINAY(53), BENITAH(54), DARNAUD(56). Absents excusés : Me BORDONE(36),

AAEEDELLYS Amicale des Anciens ElÃ¨ves de l'Ecole de Dellysaaeedellys.fr/textepdf/Bulletin2011_04.pdfBALESTRIERO(53), VINAY(53), BENITAH(54), DARNAUD(56). Absents excusés : Me BORDONE(36),

Documents

KM 224e-20170224104336 · 2020. 6. 3. · Excusés : Svetlana Radovanovic (procuration à Josette Besse), Stéphane Frossard (procuration à Cédric Pen-in), Hamid Hamlil (procuration

KM 224e-20170224104336 · 2020. 6. 3. · Excusés : Svetlana Radovanovic (procuration à Josette Besse), Stéphane Frossard (procuration à Cédric Pen-in), Hamid Hamlil (procuration

Documents

Îled*rNoirmoutier · Mauricette RICHARD, Conseillères communautaires. Excusés avant donné procuration : ... Nolwenn LE PRIOL, Directrice Financière, Monsieur Ludovic MICHAUD,

Îled*rNoirmoutier · Mauricette RICHARD, Conseillères communautaires. Excusés avant donné procuration : ... Nolwenn LE PRIOL, Directrice Financière, Monsieur Ludovic MICHAUD,

Documents

Compte-rendu association “Histoire et Patrimoine ...Pasquette, Nicole Duchassin. Excusés : Gérard Bara, Pierre Musard Séance ouverte à 14 h 30 Ce CR vient après plusieurs mois

Compte-rendu association “Histoire et Patrimoine ...Pasquette, Nicole Duchassin. Excusés : Gérard Bara, Pierre Musard Séance ouverte à 14 h 30 Ce CR vient après plusieurs mois

Documents

Réunion de la Commission Brestoise de la Solidarité ...€¦ · Marie-Laure PLAIS (MIEC-BMO), Réza SALAMI (Adjoint Mairie de Brest). Absents excusés: Daniel CALVEZ (APAPAO), Daniel

Réunion de la Commission Brestoise de la Solidarité ...€¦ · Marie-Laure PLAIS (MIEC-BMO), Réza SALAMI (Adjoint Mairie de Brest). Absents excusés: Daniel CALVEZ (APAPAO), Daniel

Documents

Syndicat d’Alimentation en Eau Potable du Gaillacois · Loïc Bouzol, Pierre Almayrac SNC Lavalin Excusés: Christian ALBA, Trésorier ADOPTION DU COMPTE-RENDU du précédent Comité

Syndicat d’Alimentation en Eau Potable du Gaillacois · Loïc Bouzol, Pierre Almayrac SNC Lavalin Excusés: Christian ALBA, Trésorier ADOPTION DU COMPTE-RENDU du précédent Comité

Documents

Le nombre mystérieux CE1 · Ajouter des dizaines à un grand nombre. CCEE11CE1 Le nombre mystérieuxLe nombre mystérieux CE1 13 ... 350 320 210 270 60 250 300 180 230 Le nombre

Le nombre mystérieux CE1 · Ajouter des dizaines à un grand nombre. CCEE11CE1 Le nombre mystérieuxLe nombre mystérieux CE1 13 ... 350 320 210 270 60 250 300 180 230 Le nombre

Documents

Compte Rendu · Compte rendu de Ateliers techniques Date 07 et 08 juin 2017 ... Expert Microbiologie – Fondation Mérieux Partenaires Abdourahmane Sow OOAS Excusés

Compte Rendu · Compte rendu de Ateliers techniques Date 07 et 08 juin 2017 ... Expert Microbiologie – Fondation Mérieux Partenaires Abdourahmane Sow OOAS Excusés

Documents

OBJECTIF Différencier: NOMBRE PREMIER vs. vs. NOMBRE COMPOSÉ

OBJECTIF Différencier: NOMBRE PREMIER vs. vs. NOMBRE COMPOSÉ

Documents

Nombre avant Nombre Nombre après - PauletteTrottinettepaulettetrottinette.com/wp-content/uploads/2016/08/... · Nombre avant Nombre Nombre après 20 22 30 16 Semaine 3 Sept2016 15

Nombre avant Nombre Nombre après - PauletteTrottinettepaulettetrottinette.com/wp-content/uploads/2016/08/... · Nombre avant Nombre Nombre après 20 22 30 16 Semaine 3 Sept2016 15

Documents

Anni'ssannaise L'Assemblée Générale Elective Mai.pdf · Présents : 42 membres dont 34 inscrits au déjeuner. Excusés 32. 10 h 30: le Président ouvre la séance : Mot de Bienvenue

Anni'ssannaise L'Assemblée Générale Elective Mai.pdf · Présents : 42 membres dont 34 inscrits au déjeuner. Excusés 32. 10 h 30: le Président ouvre la séance : Mot de Bienvenue

Documents

ASSEMBLEE GENERALE VŒUX DES CLUBS...Excusés: MM. BANCHEREAU Gabriel – GAUVIN Francis Toutes les décisions sont susceptibles d’appel devant le Bureau du District dans les formes

ASSEMBLEE GENERALE VŒUX DES CLUBS...Excusés: MM. BANCHEREAU Gabriel – GAUVIN Francis Toutes les décisions sont susceptibles d’appel devant le Bureau du District dans les formes

Documents

Communauté de Communes du Pays de Pouzauges · Excusés : Monsieur Jean-Claude MARCHAND, Madame Annie PASQUIER, Monsieur Bernard ROUSSEAU, Monsieur Claude BURNEAU, Monsieur André

Communauté de Communes du Pays de Pouzauges · Excusés : Monsieur Jean-Claude MARCHAND, Madame Annie PASQUIER, Monsieur Bernard ROUSSEAU, Monsieur Claude BURNEAU, Monsieur André

Documents

Nombre pair - Nombre impair - académie de Caen

Nombre pair - Nombre impair - académie de Caen

Documents

LE XXXIII“ CONGRÈS DE LA FÉDÉRATION DES SOCIÉTÉS D ...histoireaisne.org/memoires_numerises/chapitres/... · S’étaient excusés, notamment, M. René Dosière, député de

LE XXXIII“ CONGRÈS DE LA FÉDÉRATION DES SOCIÉTÉS D ...histoireaisne.org/memoires_numerises/chapitres/... · S’étaient excusés, notamment, M. René Dosière, député de

Documents

PROCES VERBAL CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08 JUILLET 2020 · Pascal MONEIN, Magali THIÉBOT, Catherine NEAULT, Patrick VILLALON, Yvonnick FAVREAU. Etaient absents et excusés : Françoise

PROCES VERBAL CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08 JUILLET 2020 · Pascal MONEIN, Magali THIÉBOT, Catherine NEAULT, Patrick VILLALON, Yvonnick FAVREAU. Etaient absents et excusés : Françoise

Documents

COMPTE RENDU BUREAU COMMUNAUTAIRE DU MARDI ...2020/02/04 · Etaient également absents ou excusés : MAIRE Olivier, DE BUSSY Jacques, REYNARD Pascal, BERTHOUX Jean-Marc, CHALON Cédric,

COMPTE RENDU BUREAU COMMUNAUTAIRE DU MARDI ...2020/02/04 · Etaient également absents ou excusés : MAIRE Olivier, DE BUSSY Jacques, REYNARD Pascal, BERTHOUX Jean-Marc, CHALON Cédric,

Documents