SOMMAIRE

CNRS : Rappels passage sur BFC

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SOMMAIRE

RAPPELS : PASSAGE SUR BFC

INFORMATION DES FOURNISSEURS

OPERATIONS DE TRESORERIE

CALENDRIER DE FIN D’ANNEE & CHARGES A PAYER


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RAPPELS : PASSAGE SUR BFC

Le NCBC : Nouveau cadre budgétaire et comptable

Application dans BFC

NA NB1 NB2 NB3 NC NCSur Sur Fonction- Investis- Autorisa- Crédits de

1 : biologie cellulaire et moléculaire2 : biologie intégrative et neurosciences3 : génétique4 : mathématiques5 : sciences et technologies6 : physique7 : chimie8 : sciences pour l'ingénieur9 : physique nucléaire10 : sciences de la planète11 : sciences de l'environnement12 : sciences de l'homme et de la société13 : interdisciplinaire14 : opérations scientifiques réalisées

Total dotation des unités de rech.1 : Ile-de-France Sud2 : Ile-de-France Ouest-Nord-Est3 : Paris4 : Midi-Pyrénées et Aquitaine-Limousin5 : Provence, Côte d'Azur6 : Alpes, Rhône et Auvergne7 : Alsace, Centre-Est , Nord, Pas-de-Calais8 : Centre, Bretagne, Pays de la Loire9 : opérations non déconcentrées10 : opérations scientifiques réalisées

Total dotation des unités de rech.• Financements sur projets• Equipement mi-lourd des unités• Soutien sectorisé aux unités• Autres moyens à répart ir

Total dotations à répartir

TOTAL agrégat 1 Total A

• Animation scientifique et évaluation• Très grandes infrastructures de recherche• Equipements nationaux• Valorisat ion de la recherche• Echanges internationaux• Information scientifique et technique• Communication• Formation permanente• Autres actions communes• DR2 = Dotation à répartir

TOTAL 2• Action sociale• Moyens informatiques communs• Entretien immobilier• Acquisitions et constructions immobilières

• des sercices territoriaux• des services centraux

• Opérations financières• Autres dépenses générales• DR3 = Dotation à répartir

TOTAL 3

TOTAL agrégats 2 + 3 Total B

• Réserve pour hausse des rémunérations• DR4 = Dotation à répartir

TOTAL hors agrégats

Total P Total D

ACTIO NS CO MMUNES

FO NCTIONS SUPPORT

Hors agrégats

TO TAL GÉNÉRAL DES DÉPENSES

Moyens généraux

DÉPENSES DE T OTAUX

(crédits de paiement)

Groupes inter

régionaux

B - DOTATIONGLOBALE

DESTINATION DES DÉPENSES

Groupes de disciplines

ACTIVITÉS DE RECHERCHE

CONDUITES PAR LES UNITÉS DE RECHERCHE

DR1 = dot. à répartir

NATURE DES DÉPENSESAGRÉGATS

OPÉRATIONS D'INVESTISSEMENT

1

3

2

1

PERSONNEL

TOTAUX

• Subventions de fonctionnement spécifiques

• Subventions d'investissement spécifiques

• Redevances pour brevets et licences

• Prestations de services : essais, expertises, analyses, formations …

• Ventes de produits : édition, colloques…

• Autres produits de gestion courante

• Produits financiers, produits exceptionnels

• Opérations financières - immobilisations

• Dons et legs non affectés

• Subventions diverses (CNASEA, taxe d'apprentissage….)

Total R

R – D

TOTAUX

CATÉGORIES LIGNES DE RECETTES

Produits valorisés de l'activité de recherche et prestations de services

Contrats et soutiens finalisés à l'activité de recherche

• Dons et legs affectés

• Subvention globale inscrite en loi de finances (mission interministérielle recherche et enseignement supérieur - programme 3 : recherches scientifiques pluridisciplinaires)

• Subvention du programme 172 de la Mires ( allocations post-doctorales)

Subventions pour charge de service public

• Reprises sur amortissements

• Reprises sur provisions

• Subventions sur projet ou programme de recherche

RÉALISATION DE L'ÉQUILIBRE

TOTAL GÉNÉRAL DES RECETTES

Autres subventions et produits

• Autres charges calculées • Autres produits calculés

• Dotations aux amortissements

• Dotations aux provisions

• Contrats de recherche avec tiers publics ou privés

Augmentation / diminution du fonds de roulement

CHARGES ET PRODUITS CALCULÉS


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N A N B 1 N B 2 N B 3 N C N C

S u rS E

S u rR P

F o n c t i o n -n e m e n t

I n v e s t i s -s e m e n t n o n p r o g r a m m é

A u t o r i s a - t i o n s d ' e n g a -

g e m e n t

C r é d i t s d e p a i e m e n t

D É P E N S E S D E P E R S O N N E L

O P É R A T I O N S D ' I N V E S T I S S E M E N T

P R O G R A M M É E S E T O P É R A T I O N S

E N C A P I T A L

B - D O T A T I O NG L O B A L E

N C B C D E P E N S E S C O L O N N E S


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• GT1…• GT2…• GT3…• GT4…• GT5…

• Opérations scientifiques réaliséeshors du CNRS

1 : mathématiques A1MATH 2 : physique A1PHYS 3 : physique nucléaire et des hautes énergies A1PNHE 4 : sciences chimiques A1SC 5 : sciences pour l'ingénieur A1SPI 6 : sc. et technol. de l'inform. et de la com. A1STIC 7 : sciences de la planéte et de l'univers A1SPU 8 : sciences de l'environnement A1ENV 9 : sciences du vivant A1SDV 10 : sciences de l'homme et de la société A1SHS

11 : opérations scientifiques réaliséeshors du CNRS

A1HORSCNRS

• Financement sur programmes A1DARPROGRA

• Soutien sectorisé aux unités A1DARSOUTUNI

• Autres moyens à répartir A1DARDIV

• Animation scientifique et évaluation A2ASE

• Très grandes infrastructures de recherche A2TGIR

• Equipement mi-lourd A2EML

• Valorisation de la recherche A2VALO

• Echanges internationaux A2ECHINT

• Information scientifique et technique A2IST

• Communication A2COM

• Formation permanente A2FP

• Autres actions communes A2DIV

• DR2 = Dotation à répartir A2DAR

• Action sociale A3AS

• Moyens informatiques communs A3SI

• Entretien immobilier A3IMMOENT

• Acquisitions et constructions immobilières A3IMMOOP

• des sercices territoriaux A3MOYDR

• des services centraux A3MOYSC

• Opérations financières A3OPEFIN

• Autres dépenses générales A3ADG

• DR3 = Dotation à répartir A3DAR

• Réserve pour hausse des rémunérations HAMS

• DR4 = Dotation à répartir HADAR

Groupes thématiques

ACTIVITÉS DE RECHERCHE CONDUITES PAR LES UNITÉS DE RECHERCHE

TOTAL 3

Hors agrégats

TOTAL agrégat 1

Total dotation des unités de rech.

Total dotations à répartir

TOTAL 2

Groupes de disciplines [pour

information]

Total dotation des unités de rech.

DR1 = dot. à répartir

Moyens généraux

TOTAL hors agrégats

ACTIONS COMMUNES

FONCTIONS SUPPORT

TOTAL agrégats 2 + 3

1

3

2

1

NCBCDEPENSESLIGNES


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L’adresse budgétaire dans BFC

Centre Financier

Compte budgétaire

Domaine fonctionnel Fonds Programme

consolidé

Unité ( ou groupe d’unité: groupe d’unité

DR )

Nature budgétaire (en colonne NA, NB,

NC)

Pour l’agrégat 1: groupe de

discipline, pour les

agrégats 2 et 3 ligne de destination

SE ou RP

n° de contrat ou d'op. d'invest.

programmée


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Parallèle avec les origines de crédits d’une unité de rechercheCas de la dotation globale

ORIGINE DE CREDIT

Centre financier Unité 2504

Compte BudgétaireNB2

Fonds1

Dom. FonctionnelA1INTERDISC

Programme CBContrat

N/A

Code pour l’organisme2504

Code de gestion 2

Code de gestion 19ADO2504

EOTP9ADO2504

1 B 1INTER

LES ADRESSES BUDGETAIRES ET ANALYTIQUES

LES IDENTIFIANTS XLAB


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MODIFICATION DE L’ARBORESCENCE DES ORIGINES DE CREDITS

Code division 0999Code pour l'organisme 2006 A00007 GD de rattachement A1INTERDISC

Domaine fonctionnel Xlab 1INTER

Code gestion 1 Code gestion 2 Code gestion 1 Code gestion 2

(0690) 0MA001 9ADO0999 0B1INTER

9ADO0999 0B2ECINT


(0690) 1MA001 9ADO0999 1B1INTER

PACR0999 1B1INTER


Contrat 1 (0690) 545028 203761 1B1INTER Personnel203762 1B1INTER Autres nature

Contrat 2 (0690) 534044 204221 1B1INTER Toutes dépenses

Contrat 3 (0690) 532004

Contrat 4 (0690) 501012

UMR 1 - DR no : 16

Moyens annuels RP banalisées

Moyens annuels SE

APRES

Nouvelle origine pour les crédits alloués aux conventions d'échanges. A partir de 2007 ces crédits sont transmis au laboratoire

AVANT

Moyens annuels SE

Contrat no 1 Contrat no 1

Moyens annuels RP banalisées

Contrats sur RP à justifier Contrats sur RP à justifier

Nouvelle origine pour les dépenses de personnel sur ressources propres banalisées. Cette origine de crédit doit être créée en dépassement


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MODIFICATION DE L’ARBORESCENCE DES ORIGINES DE CREDITS : PROCEDURE

Activation de la version 6 d’XLAB Transmission aux unités des codifications par le SFC

(mèl) Adaptation et création de l’arborescence « BFC » par les

unités Extraction sous Excel de l’arborescence et transmission

au SFC (mèl) Vérification et validation par le SFC Premier retour depuis BFC

(Reprise des données GCF : disponible 2006-2007)


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CONCORDANCE DES SOLDES ET TRAVAUX DE FIN D’ANNEE

VERIFIER CONCORDANCE DES SOLDES ENTRE XLAB ET GCF

VERIFIER VALIDITE DES COMMANDES

REGULARISER LES MISSIONS

PRENDRE EN CHARGE LES FACTURES


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REGLEMENT DES FOURNISSEURS

La Délégation informe les fournisseurs d’un retard probable dans le règlement des factures (Lettre type) : prise en compte des commandes en cours au 12/12/2006. Les fournisseurs des marchés nationaux ont déjà été informés.

Une liste des fournisseurs sera transmise aux unités pour information.

Les unités seront chargées d’informer directement les fournisseurs pour les commandes émises après le 12/12/2006.


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OPERATIONS URGENTES DE TRESORERIE

Concerne la période entre la date d’arrêté en 2006 et la reprise en janvier 2007

Les avances sur missions doivent être limitées (privilégier la carte affaire)

Le règlement des chercheurs étrangers à la caisse reste possible


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CALENDRIER DE FIN D’ANNEEDEPENSES :Menues dépenses 30/ 11/ 2006 Production des pièces justificatives et reversement du solde.Mémoires de vacations / PV d'installation au SRH 01/ 12/ 2006 Par fax, courriel … original à transmettre également.Factures & commandes 05/ 12/ 2006 Date limite de transfert XLAB : 04/ 12/ 06 au soir.Factures payables à l'étranger 05/ 12/ 2006 Dernier virement le 13/ 12/ 06.

(Les factures sont à envoyer rapidement au SFC)

RECETTES :Factures CNRS 29/ 11/ 2006 Les factures CNRS reçues par le SFC seront notifiées

sur l'exercice 2006.

Dates des principaux traitements :

Consolidation des commandes par code nomenclature 05/ 12/ 2006 Lancement de l'outil SuiviNomDernier mandatement 12/ 12/ 2006 Retour des informations vers XLAB, après le mandatementMensuel GCF 12/ 12/ 2006 Retour des informations vers XLAB, après le mensuel GCFHistoriques laboratoires GCF 12/ 12/ 2006Mensuel COMPTABILITE 14/ 12/ 2006Dernier retour GCF vers XLAB 15/ 12/ 2006 Date de système GCF au 02/ 01/ 07Reprise des opérations financières 2007 en BFC vers le 24/ 01/ 2007 Phase de démarrage en BFC du SFC du 18 au 24/ 01/ 07

REMARQUE :


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CHARGES A PAYER

Le dispositif général de 2005 est reconduit, à savoir :

Recensement des commandes >1000 € avec service fait en 2006

Mandatement global effectué par la délégation Extourne en 2007 sur BFC par la délégation.

Documents

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