soutenance ADII

7/21/2019 soutenance ADII

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Au sein de :Administration des Douanes et

Impôts IndirectsRédiger par : EL HAJIRY KARIMA

Spécialité : commerceinternationalPériode de stage : du 02/03/201 au

31/03/201

Rapport de stage



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SOMMAIRE Remerciement Dédicace Introduction!artie " $ Pr %sentation et les missions de L&ADII

Présentation de l’ADII Les Organigrammes de l’ADII Les Missions de l’ADII

!artie ॥ : Sous direction régionale chargés Des importations

Bureau de ranc!iseBureau des études et du sui"i Desopérations commercialesBureau de contentieu#



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!artie ІІІ : Sous diretion régionale chargés desexportation et de la gestion des comptes

Système BADR

Les régimes économiques en douane

Bureau des apurements

Bureau des éc!éanciers Bureau c!argé de la gestion desdossiers $ontentieu# Bureau de Dra%&ac'



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Conclusion(Bibliographie(Liste desabréviations

(Les annexes

!artie Іᴠ : les tâches et les opérationseffectuer



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A"ant de commencer ce rapport) *e tiens +présenter mes sinc,res remerciements +

l’Administration des Douanes et Imp-ts Indirects decasa.port /ui m’a accordé cette opportunité0

A cet égard) *e remercie tous les mem&res dupersonnel de la Direction Régionale de $asa.Port

pour leur gentillesse) leur disponi&ilité et leurs

précieu# conseils /ui m’ont été utiles dans ledomaine du tra"ail0

Et en1n *e pro1te aussi de cette occasion pourremercier mes ormatrices surtout madame

LA2I3A0



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Quelque soit l’importance d’un travail exécuté, on ne peut le dédier qu’aux personnes chres a notre c!ur"

#e ce $ait, %e dédie ce travail :

A Mes parents)

A toute ma amille)

A tous mes amis)

Aussi) + mes !onora&les ormateurs)

Et l’Administration des Douanes et Imp-ts Indirectsde $asa.Port



Le stage est une formation complémentaire nécessaire pour

chaque étudiant, car il constitue un moyen efficace lui permettant

d’améliorer son profit au niveau professionnel. E n effet, l’expérience joue un rôle très important car elle permet

au stagiaire de maîtriser ses tâches et dassumer la responsa!ilité dune

fa"on efficace.

P our ce raison, jai passé un stage # l$dministration des %ouanesde &asa'(ort, qui comme dans tout état moderne, est chargé du

recouvrement des droits et taxes des douanes. (lacée aux frontières elle

per"oit également sur les marchandises importées ou exportées

certaines taxes pour le compte d’autre administrations ou services.



!artie " $



Présentation de

l’ADII

L5Administration des Douanes et Imp-ts Indirectsrel,"e de l5autorité du Ministre c!argé des 1nances0 $5est

l’une des composantes de l5Administration $entrale duMinist,re de l5Economie et des 3inances depuis le 67 Octo&re6889) relati"ement + l’article du décret n;6.8<.==> en ?@6=

instituant les attri&utions et l’organisation du Minist,re del’économie et des 1nances0

'omme toute administration ou simple entitééconomi/ue) l’ADII s’est 1#é des priorités stratégi/ues /u’elletient *our apr,s *our + réaliser + des 1ns non seulement

douani,res mais aussi économi/ues et 1nanci,res0 Parmi sespriorités on peut citer :

ne contri&ution ecace + l5amélioration des 1nancespu&li/ues C

La simpli1cation des procédures) la acilitation ducommerce et la

contri&ution + l5accroissement de la compétiti"ité de

l5entreprise C 5



(ection 1 $ (tructure et or)anisation de *&ADII

((tructure )%n%ra*eIls sont @6@9 douaniers au ser"ice des concitoensc!a/ue *our et c!a/ue minute dont 68 se trou"ent +l’Administration centrale et 769 rele"ant desstructures régionales a"ec 96 d’!ommes et ?9 deemmes et une moenne d’Fge de @> ans0+r)anisation des ser,icesL’Administration des Douanes et Imp-ts Indirectscomprend des ser"ices centrau# et des ser"ices

e#térieurs :. Les ser"ices centrau# sont constitués de /uatreDirections et d’une Di"ision de l’Audit et del’inspection C

. Les ser"ices e#térieurs sont constitués de !uitDirections Régionales0









Mission de l’ADII L’administration des douanes et imp-tsindirects GA0D0I0IH) organe du ministre des 1nancesde la pri"atisation participe + la dé1nition de lapoliti/ue douani,re nationale et en assume la miseen u"re + tra"ers les missions sui"antes :

( Promotion de l’in"estissement

( Protection du consommateur

( Protection de l’économie nationale

( E/uité 1scale



( La promotion de *&in,estissement-

L’ADII contri&ue au dé"eloppement économi/ue duMaroc0 Son inter"ention dans la promotion de l’in"estissementre"Jt plusieurs aspects dont en particulier : L’application des dispositions relati"es au# a"antages

1scau# accordésau# matériels) outillages et &iens d’é/uipements importés0

La promotion des régimes économi/ue en douane)notamment

l’admission temporaire pour perectionnement acti etl’entrep-t

industriel ranc0

La simpli1cation de la procédure de dédouanement0

La mise en place d’une organisation eciente des ser"ices



•La protection du consommateur-

Dans le cadre de la mise en application decertaines législations particuli,res) l’ADII "eille) aussi&ien + l’importation /u’+ l’e#portation) au respectd’un certain nom&re de également en mati,re decontr-le de la /ualité) des normes tec!ni/ues) desmesures sanitaires) "étérinaires et p!tosanitaires)de la protection de la propriété intellectuelle et decontr-le de la répression des raudes0

$ette protection s’e#erce également + tra"ersle contr-le des ou"rages en métau# précieu#0



(La protection de *&%conomie nationa*e-

A"ec le démant,lement tariaire) laprotection de l’économie nationale inter"ientda"antage + tra"ers la maitrise des r,gles d’origine

et la lutte contre le dumping0

Le dé"eloppement des accords tariaires&ilatérau# et multilatérau# ait de l’origine de lamarc!andise une des conditions essentielles pourl’octroi des a"antages pré"us par les dits accords0

De mJme une attention particuli,re estaccordée + la "aleur des marc!andises importées

pour pré"enir toute action de dumping pou"ant



(L&%.uit% sca*e-

L’ADII "eille + ce /ue les importations d’unemJme marc!andise GmJme origine) mJme "aleur)

etc04H ac/uittent les mJme droits et ta#es /uel /uesoit l’importateur ou le &ureau d’importation0

L’é/uité 1scale impli/ue également une luttecontre la contre&ande et la raude sous toutes ses

ormes0



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!artie ॥ :



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La Demande de 3ranc!ise Douani,re GD3DH estre/uise pour l5importation des marc!andises li&res

+ l5importation admises en ranc!ise de droits dedouane dans le cadre des $on"entions et Accords

commerciau# et tariaires conclus entre le Maroc etcertains pas0 Sont également soumis + la D3D lesproduits aisant l’o&*et de contingents tariairespré"us par les Accords d’Association et de Li&re

Kc!ange conclus entre le Maroc et la $ommunautéEuropéenne et le Maroc et les Ktats de l’Association

Européenne de Li&re Kc!ange GAELEH) et lesproduits soumis + contingents tariaires pré"us par

les Accords multilatérau#0

ureau de

rancise



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Documents ei)%s$

la Demande de 3ranc!ise Douani,re est éta&lie en@ e#emplaires sur le ormulaire intitulé Demande

de 3ranc!ise Douani,re et accompagnée: d5une acture pro orma en @ e#emplaires)

précisant :( la "aleur glo&ale et le pri# unitaire e#primé en

"aleur départ

usine) 3OB) 3AS ou 3$A C ( la /uantité e#primée en unités de mesures

adé/uates C( la désignation commerciale de la marc!andise C

( les conditions de li"raison C( les a s d’ori ine et de ro"enance de la



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ureau des %tudes et du sui,i

desop%rations commercia*esLes principales attri&utions de ce &ureau peu"entJtre résumées comme suit :

Instruction des dossiers tec!ni/ues soumis SDR

c!argé desimportations par les diérents ser"ices ou par les

opérations+ l’importation0

2raitement des dossiers et re/uJtes reNus del’administration centrale) ainsi /ue des amandes

d’ar&itrageet des contestations des décisions prises + un

ni"eau



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Bureau de contentieux Aprs l’établissement du procs verbal par l’inspecteur,l’opérateur a le choix de signer les actes transactionnels et

régler son contentieux & l’amiable ou de contester la décisiondu service"

#ans le premier cas, le bureau du contentieux se charge

de la véri'cation du procs verbal et de l’acte transactionnel,ensuite envoie l’acte & l’ordonnateur pour visa de l’amende"

Aprs cette étape, le bureau du contentieux contacte leservice (A)( a'n de l’in$ormer sur l’in$raction commise et

obtenir un numéro d’a*aire" )uis il liquide et édite la 'che de

liquidation concernant l’amende, une $ois le déclarant rgleson amende et muni de sa quittance, le bureau con$ectionnele dossier contentieux+, établie l’état de répartition et remplie

le mémorial"

#ans le deuxime cas, l’opérateur consigne le montant del’amende en attendant la décision 'nale de l’administration



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!artie ІІІ :



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Système BADR

B@DR, le meilleur de la technologie au er!ice de laim"li#ication de "roc$dure douani%re& 'u(ourd)hui et a!ec lelancement de B@DR *Bae 'utomati$e de Douane en R$eau+,la Douane marocaine a #ranchi une $ta"e cruciale dan on hitoire

et dan le de!enir de $change commerciau du "a-&D$ormai, le d$douanement au .aroc "rend une toute nou!elledimenion / im"licit$ d)acc% et d)utiliation, ra"idit$,

tran"arence et aie de cot de traitement, traailit$ et $curit$ de tranaction&B@DR cou!re tou le m$tier douanier *d$claration ommaire eten d$tail, contrle, liuidation, tari# int$gr$, "aiement, autoriationd)enl%!ement de marchandie et getion de ortie de enceinte

douani%re+&



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e r$gime $conomiue en douane

A'n dencourager les exportations et derépondre aux besoins du marché de lemploi,

ladministration a d- appliquer les régimeséconomiques dits aussi. régimes suspensi$s.qui constitueront le premier volet de cette partie, la deuxime serait consacrée & la présentation du service de la gestion des

comptes de (as/port qui est chargé desrégimes économiques au sein de cette

#irection Régionale"



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I. Les régimes suspensifsIls permettent le stoc0age, la trans$ormation,

lutilisation, ou la circulation des marchandises ensuspension des droits de douane, des taxesintérieures de consommation ainsi que de tousautres droits et taxes dont elles sont passibles"

Les opérations souscrites sous régimeséconomiques en douane doivent 1tre couvertes par

une garantie représentée soit par la consignationdun montant 'xé par ladministration auprs du

receveur des douanes, soit par la caution bancaireou toute autre $orme de caution d-ment agréée"

Ainsi, ma présentation des régimeséconomiques sarticulera autour de quatre

$onctions quils couvrent & savoir : le stoc0age, la



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1)Le stockage :

a. L'entrept en douane ou l'entreptde stockage :

Cest un régime permettant de placer desmarchandises pour une durée maximumde trois ans dans des établissementssoumis au contr2le de

ladministration"

!. L'entrept industriel "ranc :Il combine la $onction de stoc0age, de

trans$ormation et dutilisation"



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#) La trans"ormation :

a. L'admission temporaire pour per"ectionnement acti" :Les marchandises étrangres 3 subir une

trans$ormation ou un complément de maind!uvre avant d1tre réexportées ou constituées

en entrep2t de stoc0age"!. La trans"ormation sous douaneLa trans$ormation sous douanes permet

limportation en suspension des droits et taxesles inputs devant servir & la $abrication de

produits, qui en vertu dun texte législati$ particulier, béné'cient dune $ranchise totale ou

partielle des droits et taxes"$ar exemple : le secteur p1che, la voiture

économique, le papier dédition et lagriculture"



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%)& Lutilisation

&L'admission temporaire :Il sagissait & lépoque, de permettre aux entreprises

travaux publics dimporter en suspension des droits et taxes,tout le matériel quelles détiennent & la métropole, pourexécuter certains travaux de grandes envergures sur le

territoire marocain, avant de le réexporter & nouveau"L'exportation temporaire : Le principe de ce régime est quil permet lexportationtemporaire en suspension des droits et taxes en vue de leur

utilisation & létranger dob%ets & usage personnel des personnes a3ant leur résidence habituelle au 4aroc devant

sé%ourner temporairement hors du 4aroc et de certainsmatériels, produits et animaux devant 1tre utilisés ou exposés

& létranger"La circulation (le transit) : Le tranit et un r$gime ui "ermet le tran"ort de marchandie ou

douane dun ureau ou dun entre"t de douane un autre ureau ou entre"t&



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%)& Le rgime du dra*!ack :

C est un régime douanier qui ne prend naissance qu#

lexportation des produits fa!riqués au )aroc. *l permet en suite

de lexportation de certaines marchandises, le rem!oursement du

droits dimportation et de taxes intérieures de consommation

ayant frappé soit ces marchandises, soit les produits y contenus

ou consommés au cours de leur production.



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Bureau des

apurements contrle de d$claration d)a"urement oucrit

ou RD *ceion et mie a la conommation+&

contrle de modalit$ d)a"urement oer!$e lorde l)enregitrement de D. de r$gulariation decom"te ou RD&

contrle de r$gime "articulier/ "a"ier d)$dition, ":che, ecteur agricole, !oiture $conomiue&

!$ri#ication et d$li!rance de certi#icat de d$chargeartiel&



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Au moment de l’enregistrement d’une déclaration sousrégime économique, le s3stme procde automatiquement &l’ouverture d’un compte 5sommier d’ouverture+, ce qui permet

au bureau des échéanciers de surveiller les échéances dechaque compte, sachant que chaque régime économique a un

délai réglementaire durant lequel l’opérateur doit régulariser

son compte" Les modes de régularisation existant sontl’exportation, la cession ou la mise & la consommation"Le bureau des échéanciers est divisé en trois cellules :

(L a cellule du sui+i des comptes , c-oir et descomptes

c-us.

•L a cellule de la liuidation do/ce des droits ettaxes .

(L a cellule de dli+rance des certi0cats de

Bureau des

éc!éanciers



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Bureau c!argé de la gestion des

dossiers$ontentieu#

;oute le in#raction douani%re contat$e au ni!eau du ureau de a"urement ou au ureau de $ch$ancier, ont

en!o-$e au ureau du contentieu&e doier arri!ant ce er!ice ont eulement deu cour

ui!re oit le r%glement tranactionnel oit la "ouruite

(udiciaire&

•L e règlement transactionnel:

•L a poursuite judiciaire :



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Bureau de

Dra%&ac'Le r$gime du dra<ac= "ermet en uite de le"ortation decertaine marchandie, le remourement au entre"riee"ortatrice da"r% un tau mo-en, du droit dim"ortation, et$!entuellement, de tae int$rieure de conommation acuitt$

initialement ur le mati%re contituti!e et le "roduit$nerg$tiue conomm$ au cour du "roceu de #arication&

Ce r$gime "rend donc naiance au moment de le"ortation

de "roduit #ariu$ au .aroc, en tout ou en "artie, "artir

dintrant dorigine $trang%re admi "r$alalement en lire

"ratiue&

Il agit donc dun r$gime de remourement #or#aitaire de

droit et tae "a-$ au moment de lim"ortation de mati%re

"remi%re et demi>"roduit a-ant er!i la #arication dune

marchandie e"ort$e&



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•b) Le dossier de remboursement :

e doier de remourement com"rend / ne am"liation de la d$claration de"ortation re!:tue du !ia du

er!ice ?

ne #iche dite demande de remourement au titre dudra<ac=A?

e (uti#ication de lim"ortation "r$alale, a!ec mie la

conommation de mati%re $trang%re mie en u!re au

.aroc a!ec demande du dra<ac= ? ;oute autre "i%ce (uti#icati!e ui "ourrait :tre eig$e "ar

ladminitration de douane et im"t indirect& '"r% a!oir "r$ent$ la t-"ologie de r$gime $conomiue en

douane, il a""arat "rimordial de d$cortiuer d)a!antage le

di##$rente garantie a""ort$e dan le cadre de r$gime



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!artie Іᴠ : les tâches et les opérationseffectuer

Calculer le droit et tae automatiuement et manuellementen deu m$thode/ *m$thode normale et m$thode "ar le cumul+&

nregitrement de doier dra<ac= ur le -t%me B'DR& $ri#ication de la D. "ar a""ort au d)autre document&

clae le t$l$co"ie d$claration du #ranche occaionnelle A &

Ehotoco"ie et im"rime

Le stage d’application /ue *’ai eectué au



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Conclusion

Le stage d’application /ue *’ai eectué ausein de l’administration des Douanes et

Imp-ts Indirects de $asa&lanca Port) a été

pour moi tr,s &éné1/ue du ait /u’il m’apermis de tra"ailler dans un en"ironnementric!e en actions di"ersi1ées o une

coordination paraite entre tous les acteurs

Gdirection) personnel) et toutes ser"icesH estplus /ue nécessaire0

$e stage m’a permis aussi de prendre

connaissance de la /ualité de l’organisationdu Douane) ses directions) ses ser"ices et lacompétence du personnel0

Q’ai été tr,s satisaite de mon stage au sein’ ’



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Bi!liograp-ie.

Fite de la douane marocaine / <<<&douane&go!&ma

Cour de r$gime $conomiue en douane, icence

"ro#eionnelle ;&D&C&

e droit douanier communautaire et national , 7,meédition, conomica, Eage 256 + 269 Claude G& BRR H

Ienri ;R.'&

Ji=i"édia

http://www.douane.gov.ma/

http://www.douane.gov.ma/



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Liste desa!r+iationsADII $ Administration des Douanes et Imp-tsIndirects0(DR $ Sous direction régional0D4M $ Déclaration uni/ue des marc!andises0RED : R égime économiue en douane&

A : Admission temporaire0E : E#portation temporaire0

E!!: "ortation "our "er#ectionnement "ai#&



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