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Ministère d e l'Éducation et de l'Enseignement s upérieur Q UébeC ~ ~ ire on de l'accès à l'information et des plaintes Québec, le 10 octobre 2019 PAR COURRIEL Objet : Demande d'accès aux documents administratifs Notre dossier :16310/19-185 Maître, L a présente a pour objet de faire le suivi de votre demande d'accès visant à obtenir, pour c ertaines commissions scolâires, pour l'année scolaire 2018-2019 ou, à défaut, l'année s colaire 2017-2018, les données PERCOS concernant le nombre d'enseignantes et d 'enseignants au secteur des jeunes, au secteur de l'éducation des adultes et au secteur de la f ormation professionnelle àtemps plein, à temps partiel et à taux horaire, ainsi qu'au secteur des jeunes à la leçon et en suppléance occasionnelle. Vous trouverez en annexe les documents devant répondre à votre demande. Nous vous s oulignons que les écarts entre les différents tableaux s'expliquent notamment par la date de la prise de données. En outre, certains tableaux n'incluent que la tâche principale d'un individu, a lors que d'autres prennent en considération l'ensemble des tâches pour chacun d'eux. Enfm, l es mouvements de ces personnes dans plus d'un secteur, dans différents corps d'emploi durant l 'année, dans plus d'une commission scolaire ou pax le fait de changer de statut d'engagement entraîne une variation dans les résultats, puisqu'elles apparaissent alors à plus d'une reprise. C onformément à l'article 51 de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sz~ l a protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1), nous vous informons que vous pouvez demander la révision de cette décision auprès de la Commission d'accès à, l 'information. Vous tr ouverez ci joint une note explicative à cet effet. Veuillez agréer, Maître, nos salutations distinguées. L a responsable de l'accès a~ documents, Ingrid Barakatt I B/JC/jr p . j. 7 Édifice Marie-Guyart 1035, rue De la Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R SAS T éléphone :418 528-6060 Télécopieur :418 528-2028 a[email protected] originale signée

supérieur QUébeC - Ministère de l'Éducation et de l ... · Conformément à l'article 51 de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sz~ la protection des renseignements

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Ministèrede l'Éducationet de l'Enseignementsupérieur

QUébeC ~ ~ire on de l'accès à l'information et des plaintes

Québec, le 10 octobre 2019

PAR COURRIEL

Objet : Demande d'accès aux documents administratifsNotre dossier :16310/19-185

Maître,

La présente a pour objet de faire le suivi de votre demande d'accès visant à obtenir, pourcertaines commissions scolâires, pour l'année scolaire 2018-2019 ou, à défaut, l'annéescolaire 2017-2018, les données PERCOS concernant le nombre d'enseignantes etd'enseignants au secteur des jeunes, au secteur de l'éducation des adultes et au secteur de laformation professionnelle àtemps plein, à temps partiel et à taux horaire, ainsi qu'au secteurdes jeunes à la leçon et en suppléance occasionnelle.

Vous trouverez en annexe les documents devant répondre à votre demande. Nous voussoulignons que les écarts entre les différents tableaux s'expliquent notamment par la date de laprise de données. En outre, certains tableaux n'incluent que la tâche principale d'un individu,alors que d'autres prennent en considération l'ensemble des tâches pour chacun d'eux. Enfm,les mouvements de ces personnes dans plus d'un secteur, dans différents corps d'emploi durantl'année, dans plus d'une commission scolaire ou pax le fait de changer de statut d'engagemententraîne une variation dans les résultats, puisqu'elles apparaissent alors à plus d'une reprise.

Conformément à l'article 51 de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sz~la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1), nous vous informons quevous pouvez demander la révision de cette décision auprès de la Commission d'accès à,l'information. Vous trouverez ci joint une note explicative à cet effet.

Veuillez agréer, Maître, nos salutations distinguées.

La responsable de l'accès a~ documents,

Ingrid BarakattIB/JC/jr

p. j. 7

Édifice Marie-Guyart1035, rue De la Chevrotière, 27e étageQuébec (Québec) G1R SASTéléphone :418 528-6060Télécopieur :418 [email protected]

originale signée

Page 2: supérieur QUébeC - Ministère de l'Éducation et de l ... · Conformément à l'article 51 de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sz~ la protection des renseignements

Nombre d'individus et d'ETP pour le personnel enseignant à temps plein Par direction régionale, commission scolaire et secteur d'enseignement

Commissions scolaires ciblées (liste restreinte)

Année scolaire 2017-2018

01 Bas-Saint-laurent

711000 des Monts-et-Marées A Éducation des adultes- formation générale

J Formation générale (jeunes)

X Formation professionnelle

712000 des Phares A Éducation des adultes- formation générale

J Formation générale (jeunes)

X Formation professionnelle

713000 du Fleuve-et-des-lacs

A Éducation des adultes- formation générale

J Formation générale (jeunes) X Formation professionnelle

714000 de Kamouraska-Rivière-du-loup A Éducation des adultes- formation générale

J Formation générale (jeunes)

X Formation professionnelle

02 Saguenay-lac-Saint-Jean

721000 du Pays-des-Bleuets

A Éducation des adultes- formation générale

J Formation générale (jeunes)

X Formation professionnelle 722000 du lac-Saint-Jean

A Éducation des adultes- formation générale

J Formation générale (jeunes)

X Formation professionnelle 723000 des Rives-du-Saguenay

A Éducation des adultes- formation générale

J Formation générale (jeunes)

X Formation professionnelle 724000 De la Jonquière

A Éducation des adultes- formation générale

J Formation générale (jeunes)

X Formation professionnelle

IND*

1674 332

5 314

13 606

15

556

35 267

4 260

3 469

9 408

52 2185

488

15 453

20 450

14 407

29 749

32

672 45

498

15

437

46

1304

ETP

1 304,74

4,91 287,51

12,32 561,11

14,02

514J1 32,38

246,02

3,74

239,29 2,99

422,04 8,05

364,33 49,65

2 041,78

453,93 14,58

421,07 18,28

420,87

12,80 381,37

26,70

702,27 29,27

632,12 40,88

464,71

12,66

409,15

42,89

1177,91 03 Capitale-Na~ __ io_n_a_le __ _ -~" ____ ,_ 731000 de Charlevoix

J Formation générale (jeunes)

X Formation professionnelle 733000 des Découvreurs

A Éducation des adultes- formation générale

J Formation générale (jeunes)

X Formation professionnelle

Source : PERCOS-Bioc2 MEES-DGRT (2019-09-12)

Réf.: lndEtp_EnsParSectCs_F *Un individu peut être compté plus d'une fois

212 190,64 206 185,65

6 4,99 739 665,93

8 7,72

692 622,36

39 35,86

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Nombre d'individus et d'ETP pour le personnel enseignant à temps plein Par direction régionale, commission scolaire et secteur d'enseignement

Commissions scolaires ciblées (liste restreinte) Année scolaire 2017-2018

735000 de Portneuf

A Éducation des adultes- formation générale

C Éducation des adultes- formation dans un centre de détention ou pénitencier

J Formation générale (jeunes)

X Formation professionnelle

04 Mauricie

741000 du Chemin-du-Roy

A Éducation des adultes -formation générale

C Éducation des adultes- formation dans un centre de détention ou pénitencier

D Éducation des adultes- formation dans un organisme communautaire ou autre ministère

J Formation générale (jeunes)

X Formation professionnelle

742000 de l'Énergie

A Éducation des adultes- formation générale

J Formation générale (jeunes)

X Formation professionnelle

OS Estrie

751000 des Hauts-Cantons

A Éducation des adultes -formation générale

J Formation générale (jeunes)

X Formation professionnelle

752000 de la Région-de-Sherbrooke

A Éducation des adultes- formation générale

J Formation générale (jeunes)

X Formation professionnelle

753000 des Sommets

A Éducation des adultes- formation générale

J Formation générale (jeunes)

X Formation professionnelle

07 Outaouais

774000 des Hauts-Bois-de-l'Outaouais

A Éducation des adultes- formation générale

J Formation générale (jeunes)

X Formation professionnelle

08 Abitibi-Témiscamingue

781000 du Lac-Témiscamingue

A Éducation des adultes- formation générale

J Formation générale (jeunes)

X Formation professionnelle

Source : PERCOS-Bioc2 MEES-DGRT (2019-09-12)

Réf.: lndEtp_EnsParSectCs_F *Un individu peut être compté plus d'une fois

IND*

353

5

1

338

9

1723

1071

28

3

1

964

75

652

16

588

48

2107

388

3

368

17

1226

36

1105

85

493

9

464

20

203

203

10

189

4

1353

155

3

150

2

ETP

321,34

4,86

0,75

307,08

8,66

1

967,80

26,61

2,90

0,58

869,52

68,19

606,54

15,72

544,22

46,60

1

349,31

3,02

330,23

16,06

1091,77

33,23

978,20

80,34

459,60

8,03

433,10

18,47

190,19

9,53

177,06

3,60

1227,33

139,84

2,97

134,87

2,00

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Nombre d'individus et d'ETP pour le personnel enseignant à temps plein Par direction régionale, commission scolaire et secteur d'enseignement

Commissions scolaires ciblées (liste restreinte)

Année scolaire 2017-2018

lt'JD*

782000 de Rouyn-Noranda 345 A Éducation des adultes- formation générale 7 J Formation générale (jeunes) 321 X Formation professionnelle 17

783000 Harricana 257 A Éducation des adultes -formation générale 6 J Formation générale (jeunes) 234 X Formation professionnelle 17

784000 de l'Or-et-des-Bois 385 A Éducation des adultes- formation générale 6 J Formation générale (jeunes) 373 X Formation professionnelle 6

785000 du Lac-Abitibi 211 A Éducation des adultes- formation générale 3 J Formation générale (jeunes) 195 X Formation professionnelle 13

09 Côte-Nord 772 689000 du Littoral 59

J Formation générale (jeunes) 59 791000 de l'Estuaire 343

A Éducation des adultes- formation générale 12 J Formation générale (jeunes) 321 X Formation professionnelle 10

792000 du Fer 309 A Éducation des adultes- formation générale 6 J Formation générale (jeunes) 289

X Formation professionnelle 14

793000 de la Moyenne-Côte-Nord 61

J Formation générale (jeunes) 61

10 Nord-du-Québec 124

801000 de la Baie-James 124 A Éducation des adultes- formation générale 2 J Formation générale (jeunes) 122

11 Gaspésie-Îles-de-la-Madeleine 631 ---~~~"~

811000 des Îles 78

J Formation générale (jeunes) 78

812000 des Chic-Chocs 225

A Éducation des adultes- formation générale 4

J Formation générale (jeunes) 218

X Formation professionnelle 3

Source : PERCOS-Bioc2 MEES-DGRT (2019-09-12}

Réf.: lndEtp_EnsParSectCs_F *Un individu peut être compté plus d'une fois

ETP

306,88

5,23

287,30

14,35

230,51 5,62

209,62 15,28

358,00

5,61

346,66 5,72

192,10

2,16

177,06

12,88

55,10 55,10

315,31

11,64

294,33 9,34

278,86

4,89

261,05

12,92

56,15

56,15

~~11.b83 111,83

1,81 110,03

582,75

68,47

68,47

204,42

3,80 197,81

2,82

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Page 5: supérieur QUébeC - Ministère de l'Éducation et de l ... · Conformément à l'article 51 de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sz~ la protection des renseignements

Nombre d'individus et d'ETP pour le personnel enseignant à temps plein

Par direction régionale, commission scolaire et secteur d'enseignement

Commissions scolaires ciblées (liste restreinte) Année scolaire 2017-2018

813000 René-lévesque

A Éducation des adultes- formation générale

J Formation générale (jeunes)

X Formation professionnelle

12 Chaudière-Appalaches ·---------------~~--~~

821000 de la Côte-du-Sud

A Éducation des adultes- formation générale

J Formation générale (jeunes)

X Formation professionnelle

822000 des Appalaches

A Éducation des adultes- formation générale

J Formation générale (jeunes)

X Formation professionnelle

823000 de la Beauce-Etchemin

A Éducation des adultes- formation générale

D Éducation des adultes- formation dans un organisme communautaire ou autre ministère

J Formation générale (jeunes)

X Formation professionnelle

824000 des Navigateurs

A Éducation des adultes- formation générale

J Formation générale (jeunes)

X Formation professionnelle

14 lanaudière

841000 des Affluents

A Éducation des adultes- formation générale

J Formation générale (jeunes)

X Formation professionnelle

842000 des Samares

A Éducation des adultes- formation générale

B Éducation des adultes- formation à distance

J Formation générale (jeunes)

X Formation professionnelle

15 laurentides

852000 de la Rivière-du-Nord

A Éducation des adultes- formation générale

C Éducation des adultes- formation dans un centre de détention ou pénitencier

D Éducation des adultes- formation dans un organisme communautaire ou autre ministère

J Formation générale (jeunes)

X Formation professionnelle

Source : PERCOS-Bioc2 MEES-DGRT (2019-09-12)

Réf.: lndEtp_EnsParSectCs_F * Un individu peut être compté plus d'une fois

IND*

328

2

312

14

3 049

529

2

504

23

336

14

298

24

971

15

1

909

46

1213

12

1135

66

3 580

2150

36

2 078

36

1430

20

1

1375

34

2 223

1467

28

1

1

1333

104

ETP

309,86

1,79

294,99

13,08

2 761,88

477,53

1,24

455,40

20,90

310,55

13,32

274,51

22,73

885,28

13,17

0,24

827,86

44,01

1088,52

11,64

1014,28

62,59

3

1960,76

34,02

1892,10

34,64

1284,24

18,93

0,93

1233,95

30,43

2

1329,79

25,58

0,95

1,00

1204,01

98,25

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Nombre d'individus et d'ETP pour le personnel enseignant à temps plein

Par direction régionale, commission scolaire et secteur d'enseignement

Commissions scolaires ciblées (liste restreinte)

Année scolaire 2017-2018

IND*

853000 des Laurentides

A Éducation des adultes- formation générale

J Formation générale (jeunes) X Formation professionnelle

854000 Pierre-Neveu

A Éducation des adultes- formation générale

C Éducation des adultes- formation dans un centre de détention ou pénitencier

J Formation générale {jeunes)

X Formation professionnelle

16 Montérégie

487

8 457

22 269

7 1

242

19 . 9431

ETP

439,71 6,87

413,04 19,81

244,50

6,07 0,97

220,47

17,00 8 455,58

--~-----------------·

861000 de Sorel-Tracy

A Éducation des adultes- formation générale

J Formation générale (jeunes)

X Formation professionnelle 862000 de Saint-Hyacinthe

A Éducation des adultes- formation générale B Éducation des adultes- formation à distance

J Formation générale (jeunes)

X Formation professionnelle

863000 des Hautes-Rivières

A Éducation des adultes- formation générale

J Formation générale (jeunes)

X Formation professionnelle

864000 Marie-Victorin

A Éducation des adultes- formation générale J Formation générale (jeunes)

X Formation professionnelle

865000 des Patriotes A Éducation des adultes- formation générale

J Formation générale (jeunes)

X Formation professionnelle

867000 des Grandes-Seigneuries

A Éducation des adultes- formation générale

J Formation générale (jeunes)

X Formation professionnelle

868000 de la Vallée-des-Tisserands

A Éducation des adultes- formation générale

J Formation générale (jeunes)

X Formation professionnelle

Source : PERCOS-Bioc2 MEES-DGRT (2019-09-12)

Réf.: lndEtp_EnsParSectCs_F * Un individu peut être compté plus d'une fois

376 337,47

14 12,47

336 299,78

26 25,21 857 758,29

10 8,67 1 1,00

780 689,65 66 58,98

1133 1015,93

17 14,29

1075 962,52 41 39,11

2155 1924,79

36 32,63 2 015 1795,76

104 96,40 1869 1673,07

12 11,50 1836 1641,85

21 19,71 1482 1322,15

30 27,65

1388 1233,90

64 60,60

595 534,85

13 10,93 559 502,13

23 21,79

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Nombre d'individus et d'ETP pour le personnel enseignant à temps plein Par direction régionale, commission scolaire et secteur d'enseignement

Commissions scolaires ciblées {liste restreinte) Année scolaire 2017-2018

IND* ETP

869000 des Trois-Lacs A Éducation des adultes- formation générale

J Formation générale (jeunes)

X Formation professionnelle

17 Centre-du-Québec 871000 de la Riveraine

A Éducation des adultes- formation générale

J Formation générale (jeunes)

X Formation professionnelle

872000 des Bois-Francs A Éducation des adultes -formation générale

J Formation générale (jeunes)

X Formation professionnelle

873000 des Chênes A Éducation des adultes- formation générale

964 889,04 11 10,52

898 826,74

55 51,77

1 869 1 668,04 ~-~···~--·-----··-----·

323 5

307

11 751

13 699

39

795 16

293,44 4,93

279,11

9,40

668,10 12,19

619,78

36,12 706,50

15,26

J Formation générale (jeunes) 747 661,59

..... ~ .. t.9!.ma!ion ..PE~~~~ io_n.':!~J!~~~··~~~·-······~~-··-····---.. ·~-······~--.. ~······~--~·-····-·-··-~---~·-~-~·-·2_2_ __ .~,65.. Total général 32 228 29190,65

Source : PERCOS-Bioc2 MEES-DGRT (2019-09-12}

Réf.: lndEtp_EnsParSectCs_F *Un individu peut être compté plus d'une fois Page 6 de 6

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Nombre d'individus et d'ETP pour le personnel enseignant à temps partiel

Par direction régionale, commission scolaire et secteur d'enseignement

Commissions scolaires ciblées (liste restreinte)

Année scolaire 2017-2018

01 Bas-Saint-Laurent

711000 des Monts-et-Marées

A Éducation des adultes- formation générale J Formation générale (jeunes)

X Formation professionnelle

712000 des Phares

A Éducation des adultes -formation générale

J Formation générale (jeunes)

X Formation professionnelle

713000 du Fleuve-et-des-Lacs

A Éducation des adultes- formation générale

B Éducation des adultes- formation à distance

J Formation générale (jeunes)

X Formation professionnelle

714000 de Kamouraska-Rivière-du-Loup

A Éducation des adultes -formation générale

J Formation générale (jeunes)

X Formation professionnelle 02 Saguenay-Lac-Saint-Jean

721000 du Pays-des-Bleuets

A Éducation des adultes- formation générale

J Formation générale (jeunes)

X Formation professionnelle

722000 du Lac-Saint-Jean

A Éducation des adultes- formation générale

J Formation générale (jeunes)

X Formation professionnelle

723000 des Rives-du-Saguenay

A Éducation des adultes- formation générale

D Éducation des adultes- formation dans un organisme communautaire ou autre ministère

J Formation générale (jeunes)

X Formation professionnelle

724000 De La Jonquière

A Éducation des adultes- formation générale J Formation générale (jeunes)

X Formation professionnelle

!>3 Capitale-Nationale

731000 de Charlevoix

A Éducation des adultes- formation générale

J Formation générale (jeunes)

X Formation professionnelle

Source : PERCOS-Bioc2 MEES-DGRT (2019-09-12) Réf.: lndEtp_EnsParSectCs_F *Un individu peut être cpmpté plus d'une fois

IND*

668

130

12 107

11

216

15 179

22 133

10 2

117 4

189

10 158

21 994

208

22 169

17

199

48

130 21

371

44

9 227

91 216

25 170

21

14

58

8

ETP

81,26

8,86 62,25

10,14

125,77

9,47 97,98 18,33 81,12

7,97 0,78

69,50

2,87 117,06

7,69 91,64 17,73

585,46

122,34

18,26 88,04

16,04 120,56

41,11

62,83 16,62

232,43

33,97 6,72

115,68 76,06

110,13

17,95 77,71

14,47

9,55

36,57

5,29

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Nombre d'individus et d'ETP pour le personnel enseignant à temps partiel

Par direction régionale, commission scolaire et secteur d'enseignement

Commissions scolaires ciblées (liste restreinte)

Année scolaire 2017-2018

733000 des Découvreurs

A Éducation des adultes- formation générale

J Formation générale (jeunes)

X Formation professionnelle

735000 de Portneuf

A Éducation des adultes- formation générale

C Éducation des adultes- formation dans un centre de détention ou pénitencier

J Formation générale (jeunes)

X Formation professionnelle

04 Mauricie

741000 du Chemin-du-Roy

A Éducation des adultes- formation générale

J Formation générale (jeunes)

X Formation professionnelle

742000 de l'Énergie

A Éducation des adultes- formation générale

J Formation générale (jeunes)

X Formation professionnelle

OS Estrie

751000 des Hauts-Cantons

A Éducation des adultes- formation générale

J Formation générale (jeunes)

X Formation professionnelle

752000 de la Région-de-Sherbrooke

A Éducation des adultes- formation générale

J Formation générale (jeunes)

X Formation professionnelle

753000 des Sommets

A Éducation des adultes- formation générale

J Formation générale (jeunes)

X Formation professionnelle

07 Outaouais

774000 des Hauts-Bois-de-l'Outaouais

A Éducation des adultes- formation générale

J Formation générale (jeunes)

X Formation professionnelle

08 Abitibi-Témiscamingue ·=-~~--------~·

781000 du Lac-Témiscamingue

A Éducation des adultes- formation générale

J Formation générale (jeunes)

Source : PERCOS-Bioc2 MEES-DGR:r (2019-09-12)

Réf.: lndEtp_EnsParSectCs_F * Un individu peut être compté plus d'une fois

IND*

339

19 276

44

151

9 6

126 10

672

472

25

375 72

200

16 165

19 1092

229

13 172

44 642

66 507

69 221

10 192

19

72

72

5 65

2

456

31

6

25

ETP

228,89

16,38

173,99 38,52

95,95

7,26 4,69

74,94 9,07

423,88

305,12

20,08

225,24 59,80

118,76

10,06 95,89 12,81

156,94

9,12

111,59 36,23

411,76

50,22

307,00 54,54

155,04

8,81 131,47

14,76

43,36

2,41

39,66

1,30

310,86

24,57

5,41

19,16

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Nombre d'individus et d'ETP pour le personnel enseignant à temps partiel

Par direction régionale, commission scolaire et secteur d'enseignement

Commissions scolaires ciblées (liste restreinte)

Année scolaire 2017-2018

IND* · ETP

782000 de Rouyn-Noranda

A Éducation des adultes- formation générale

J Formation générale (jeunes)

X Formation professionnelle

783000 Harricana A Éducation des adultes- formation générale B Éducation des adultes- formation à distance

C Éducation des adultes- formation dans un centre de détention ou pénitencier

J Formation générale (jeunes)

X Formation professionnelle

784000 de l'Or-et-des-Bois

A Éducation des adultes- formation générale

J Formation générale (jeunes) X Formation professionnelle

785000 du Lac-Abitibi

A Éducation des adultes- formation générale

J Formation générale (jeunes)

X Formation professionnelle

09 Côte-Nord

689000 du Littoral

A Éducation des adultes- formation générale

J Formation générale (jeunes)

791000 de l'Estuaire A Éducation des adultes- formation générale

J Formation générale (jeunes)

X Formation professionnelle 792000 du Fer

A Éducation des adultes- formation générale

C Éducation des adultes- formation dans un centre de détention ou pénitencier

J Formation générale (jeunes)

X Formation professionnelle

793000 de la Moyenne-Côte-Nord

A Éducation des adultes- formation générale

J Formation générale (jeunes)

10 Nord-du-Québec

801000 de la Baie-James J Formation générale (jeunes)

X Formation professionnelle

Source : PERCOS-Bioc2 MEES-DGRT (2019-09-12) Réf.: lndEtp_EnsParSectCs_F • Un individu peut être compté plus d'une fois

150 98,58 15 10,14

112 68,85 23 19,60

100 69,43

6 4,12 1 0,20

2 0,75

67 43,41 24 20,94

119 78,32

20 15,89

82 47,93 17 14,51

56 39,96

2 1,40 45 30,08

9 8,49

257

22 15,41

3 2,75

19 12,66

90 62,38 7 5,03

76 51,45 7 5,90

124 81,77

9 4,82 5 4,71

101 66,05

9 6,18 21 14,52

3 2,36

18 12,16

52 32,52 --N--""~•

52 32,52 49 30,82

3 1,70

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Nombre d'individus et d'ETP pour le personnel enseignant à temps partiel Par direction régionale, commission scolaire et secteur d'enseignement

Commissions scolaires ciblées (liste restreinte) Année scolaire 2017-2018

IND* ETP

"1!_~-~i~l~-î~~~~;-··-~-_····-===~-~=~=~=··=·--·-~~=~-~~-~--~-~---~~-~---------~-336~----·230,7"2'

811000 des Îles 44 26,90 J Formation générale (jeunes)

X Formation professionnelle

812000 des Chic-Chocs

A Éducation des adultes- formation générale

J Formation générale (jeunes)

X Formation professionnelle

813000 René-Lévesque

A Éducation des adultes- formation générale

J Formation générale (jeunes)

X Formation professionnelle

12 Chaudière-Appalaches

821000 de la Côte-du-Sud

A Éducation des adultes- formation générale

B Éducation des adultes- formation à distance

D Éducation des adultes- formation dans un organisme communautaire ou autre ministère

E Éducation des adultes- formation dans un autre établissement scolaire (FP, collège ... )

J Formation générale (jeunes)

X Formation professionnelle

822000 des Appalaches

A Éducation des adultes- formation générale

J Formation générale (jeunes)

X Formation professionnelle

823000 de la Beauce-Etchemin

A Éducation des adultes- formation générale

D Éducation des adultes- formation dans un organisme communautaire ou autre ministère

J Formation générale (jeunes)

X Formation professionnelle

824000 des Navigateurs

A Éducation des adultes- formation générale

J Formation générale (jeunes)

X Formation professionnelle

14 Lanaudière ·~-~ .. -------·----------~-----·-·

841000 des Affluents

A Éducation des adultes- formation générale

J Formation générale (jeunes)

X Formation professionnelle

Source : PERCOS-Bioc2 MEES-DGRT (2019-09-12)

Réf.: lndEtp_EnsParSectCs_F • Un individu peut être compté plus d'une fois

42 25,14

2 1,76 124 90,16

12 10,07 97 67,66 15 12,43

168 113,66 30 19,25

118 78,62

20 15,79

1447 922,94

252 164,50

17 10,79

4 0,35 13 9,46

1 0,59 198 127,44

19 15,87 134 72,91

5 4,14

115 57,72

14 11,04 488 327,45

23 16,99

9 2,15

413 272,93 43 35,38

573 358,09

29 20,26

491 292,26 53 45,58

1269 840,08

757 504,74

52 41,61

636 403,39

69 59,75

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Nombre d'individus et d'ETP pour le personnel enseignant à temps partiel

Par direction régionale, commission scolaire et secteur d'enseignement

Commissions scolaires ciblées (liste restreinte)

Année scolaire 2017-2018

842000 des Samares

A Éducation des adultes- formation générale

B Éducation des adultes- formation à distance

C Éducation des adultes- formation dans un centre de détention ou pénitencier

J Formation générale (jeunes)

X Formation professionnelle

15 Laurentides

852000 de la Rivière-du-Nord

A Éducation des adultes- formation générale

J Formation générale (jeunes) X Formation professionnelle

853000 des Laurentides A Éducation des adultes- formation générale

J Formation générale (jeunes)

X Formation professionnelle

854000 Pierre-Neveu

A Éducation des adultes- formation générale

C Éducation des adultes- formation dans un centre de détention ou pénitencier

J Formation générale (jeunes)

X Formation professionnelle 16 Montérégie

861000 de Sorel-Tracy A Éducation des adultes- formation générale

D Éducation des adultes- formation dans un organisme communautaire ou autre ministère

J Formation générale (jeunes)

X Formation professionnelle

862000 de Saint-Hyacinthe

A Éducation des adultes- formation générale

J Formation générale (jeunes)

X Formation professionnelle

863000 des Hautes-Rivières

A Éducation des adultes- formation générale

J Formation générale (jeunes)

X Formation professionnelle

864000 Marie-Victorin

A Éducation des adultes- formation générale

J Formation générale (jeunes)

X Formation professionnelle 865000 des Patriotes

A Éducation des adultes- formation générale

J Formation générale (jeunes)

X Formation professionnelle

Source : PERCOS-Bioc2 MEES-DGRT (2019-09-12)

Réf.: lndEtp_EnsParSectCs_F * Un individu peut être compté plus d'une fois

IND*

512

28

2

3 403

76 1068

714

30 493 191 204

12

173 19

150

12 3

112 23

3 600

124 11

1

90 22

415

34

295 86

400

17 345

38 905

62 759

84 730

23

665

42

ETP

335,34

16,65

0,19

3,09

257,78 57,64

520,97

22,34 333,23 165,40 136,78

10,22

109,35 17,21

104,70

7,64 2,99

74,06 20,01

2 439,28

85,16 5,96 0,93

59,43 18,84

315,00

26,29 211,20

77,51

265,59

11,12 224,90

29,58

578,41

44,39 457,71

76,31 478,21

19,53

423,14

35,53

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Nombre d'individus et d'ETP pour le personnel enseignant à temps partiel

Par direction régionale, commission scolaire et secteur d'enseignement Commissions scolaires ciblées (liste restreinte)

Année scolaire 2017-2018

867000 des Grandes-Seigneuries A Éducation des adultes -formation générale

B Éducation des adultes- formation à distance

J Formation générale (jeunes)

X Formation professionnelle

868000 de la Vallée-des-Tisserands

A Éducation des adultes- formation générale

J Formation générale (jeunes)

X Formation professionnelle

869000 des Trois-Lacs A Éducation des adultes- formation générale

J Formation générale (jeunes)

X Formation professionnelle

17 Centre-du-Québec

IND*

560 17

4 483

56

204 7

177

20 262

14 224

24 717

ETP

399,72 14,32

1,99 336,64

46,77

129,34

5,30 109,02

15,02 187,85

8,10 158,84

20,90 458,01

-·-~-~~·---------------------------.. --·~·--·--------· ~----- ..._.,n_, ____ __.,_, ___

871000 de la Riveraine

A Éducation des adultes- formation générale

J Formation générale (jeunes)

X Formation professionnelle

872000 des Bois-Francs

A Éducation des adultes- formation générale

J Formation générale (jeunes)

X Formation professionnelle

873000 des Chênes

A Éducation des adultes- formation générale

C Éducation des adultes- formation dans un centre de détention ou pénitencier

J Formation générale (jeunes)

...... -~forma!ion professionnelle Total général

Source : PERCOS-Bioc2

Réf.: lndEtp_EnsParSectCs_F

MEES-DGRT {2019-09-12)

*Un individu peut être compté plus d'une fois

133 82,67

13 7,61

107 64,52

13 10,54 278 170,93

10 7,95

226 126,78

42 36,19

306 204,42

18 14,48

2 1,52 249 154,61

37 33,81

13270 8 728,83

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Nombre d'individus et d'ETP pour le personnel enseignant à taux horaire Par direction régionale et commission scolaire (Secteur adulte et formation professionnelle)

Commissions scolaires ciblées (liste restreinte) Année scolaire 2017-2018

01 Bas-Saint-Laurent 711000 des Monts-et-Marées

A Éducation des adultes- formation générale

X Formation professionnelle

712000 des Phares

A Éducation des adultes -formation générale

X Formation professionnelle

713000 du Fleuve-et-des-Lacs

A Éducation des adultes- formation générale

X Formation professionnelle 714000 de Kamouraska-Rivière-du-Loup

A Éducation des adultes- formation générale

X Formation professionnelle

02 Saguenay-Lac-Saint-Jean

721000 du Pays-des-Bleuets

A Éducation des adultes- formation générale

X Formation professionnelle

722000 du Lac-Saint-Jean

A Éducation des adultes -formation générale

X Formation professionnelle

723000 des Rives-du-Saguenay

A Éducation des adultes- formation générale

X Formation professionnelle

724000 De La Jonquière A Éducation des adultes -formation générale

B Éducation des adultes- formation à distance

X Formation professionnelle

03 Capitale-Nationale

731000 de Charlevoix

A Éducation des adultes- formation générale

X Formation professionnelle

733000 des Découvreurs

A Éducation des adultes- formation générale

X Formation professionnelle

735000 de Portneuf

A Éducation des adultes- formation générale

C Éducation des adultes- formation dans un centre de détention ou pénitencier

X Formation professionnelle

Source : PERCOS-Bioc2 MEES-DGRT (2019-09-12)

Réf.: lndEtp_EnsParSectCs_F • Un individu peut être compté plus d'une fois

IND* ETP

404 87 15,91

51 9,64

36 6,28

138 19,03

37 4,96

101 14,07

48 9,85 28 6,51 20 3,34

131 13,54

25 2,15 106 11,39

506 92,05

107 16,25

57 3,85

50 12,40

97 19,76

29 4,38

68 15,39

177 23,29

32 4,52

145 18,77

125 32,75 37 4,54

4 0,10 84 28,10

231 42,65

69 7,65 29 1,23

40 6,42

87 23,39

47 6,60

40 16,79

75 11,61

30 4,95 1 0,02

44 6,63

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Nombre d'individus et d'ETP pour le personnel enseignant à taux horaire

Par direction régionale et commission scolaire (Secteur adulte et formation professionnelle)

Commissions scolaires ciblées (liste restreinte)

Année scolaire 2017-2018

04 Mauricie

741000 du Chemin-du-Roy

A Éducation des adultes- formation générale

X Formation professionnelle

742000 de l'Énergie

A Éducation des adultes- formation générale

X Formation professionnelle

OS Estrie

751000 des Hauts-Cantons

A Éducation des adultes- formation générale

X Formation professionnelle

752000 de la Région-de-Sherbrooke

A Éducation des adultes- formation générale X Formation professionnelle

753000 des Sommets

A Éducation des adultes- formation générale

X Formation professionnelle

07 Outaouais

774000 des Hauts-Bois-de-l'Outaouais

A Éducation des adultes- formation générale

X Formation professionnelle

08 Abitibi-Témiscamingue ~=---~--~----

781000 du Lac-Témiscamingue

A Éducation des adultes- formation générale

B Éducation des adultes- formation à distance

X Formation professionnelle

782000 de Rouyn-Noranda

A Éducation des adultes -formation générale

X Formation professionnelle

783000 Harricana

A Éducation des adultes- formation générale

B Éducation des adultes- formation à distance

C Éducation des adultes- formation dans un centre de détention ou pénitencier

X Formation professionnelle

784000 de l'Or-et-des-Bois

A Éducation des adultes- formation générale

X Formation professionnelle

785000 du Lac-Abitibi

A Éducation des adultes- formation générale

B Éducation des adultes- formation à distance

X Formation professionnelle

Source: PERCOS-Bioc2 MEES-DGRT (2019-09-12)

Réf.: lndEtp_EnsParSectCs_F • Un individu peut être compté plus d'une fois

IND* ETP

342

185 33,56

55 6,24

130 27,32

157 29,34

37 5,29 120 24,05

607

136 12,26

44 3,56 92 8,70

374 48,54

100 12,11 274 36A3

97 13,33

26 3,14

71 10,20

34

34 7,56

19 1,71

15 5,85

351 104,60

26 5,36

6 OA9 2 0,17

18 4,70 61 4,62

26 1,11

35 3,51

113 14,92

46 3,58

4 0,39 4 0,13

59 10,83

97 61,62

27 2,24

70 59,38 54 18,08

13 3,15

3 0,08

38 14,86

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Nombre d'individus et d'ETP pour le personnel enseignant à taux horaire

Par direction régionale et commission scolaire (Secteur adulte et formation professionnelle)

Commissions scolaires ciblées (liste restreinte)

Année scolaire 2017-2018

09 Côte-Nord

689000 du Littoral

A Éducation des adultes- formation générale

X Formation professionnelle

791000 de l'Estuaire

A Éducation des adultes- formation générale

X Formation professionnelle

792000 du Fer

A Éducation des adultes- formation générale C Éducation des adultes -formation dans un centre de détention ou pénitencier

G Éducation des adultes- reconnaissance des acquis X Formation professionnelle

793000 de la Moyenne-Côte-Nord

A Éducation des adultes- formation générale

10 Nord-du-Québec

801000 de la Baie-James

A Éducation des adultes- formation générale

X Formation professionnelle 11 Gaspésie-Îles-de-la-Madeleine

811000 des Îles

A Éducation des adultes- formation générale

X Formation professionnelle 812000 des Chic-Chocs

A Éducation des adultes- formation générale

X Formation professionnelle

813000 René-Lévesque

A Éducation des adultes- formation générale

X Formation professionnelle

12 Chaudière-Appalaches

821000 de la Côte-du-Sud

A Éducation des adultes- formation générale

D Éducation des adultes- formation dans un .organisme communautaire ou autre ministère X Formation professionnelle

822000 des Appalaches

A Éducation des adultes- formation générale

X Formation professionnelle

823000 de la Beauce-Etchemin

A Éducation des adultes- formation générale

B Éducation des adultes- formation à distance

D Éducation des adultes- formation dans un organisme communautaire ou autre ministère

F Éducation des adultes- formation en entreprise

X Formation professionnelle

Source : PERCOS-Bioc2 MEES-DGRT (2019-09-12}

Réf.: lndEtp_EnsParSectCs_F *Un individu peut être compté plus d'une fois

IND* ETP

172

2 1

1

84 18 66 68 25

1

1 41 18 18 85

0,04 0,00

0,03

34,86 1,41

33,45 9,00 2,73 0,02 0,09 6,16 0,67 0,67

55,48 85 55,48 17 3,33

68 52,15

--~-~17 __ ~~!47_ 27 5,40 10 2,45 17

105 37 68

85 45

2,96 20,93

1,76

19,17

22,13 10,31

40 11,83

"709 __ _!48,37. 109 20,77

35 18 56 83 22

61

276 98 5

24

1

148

3,40 1,01

16,37 8,40 1,34

7,06

46,12 14,60 0,14

5,20

0,03 26,15

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Nombre d'individus et d'ETP pour le personnel enseignant à taux horaire

Par direction régionale et commission scolaire (Secteur adulte et formation professionnelle)

Commissions scolaires ciblées (liste restreinte)

Année scolaire 2017-2018

824000 Navigateurs A Éducation des adultes- formation générale

X Formation professionnelle

14 Lanaudière 841000 des Affluents

A Éducation des adultes- formation générale

X Formation professionnelle

842000 des Samares A Éducation des adultes- formation générale

X Formation professionnelle

15 Laurentides 852000 de la Rivière-du-Nord

A Éducation des adultes- formation générale

C Éducation des adultes- formation dans un centre de détention ou pénitencier

D Éducation des adultes- formation dans un organisme communautaire ou autre ministère

X Formation professionnelle

853000 des Laurentides A Éducation des adultes- formation générale

X Formation professionnelle

854000 Pierre-Neveu A Éducation des adultes- formation générale

C Éducation des adultes- formation dans un centre de détention ou pénitencier

X Formation professionnelle

16 Montérégie 861000 de Sorel-Tracy

A Éducation des adultes- formation générale

X Formation professionnelle

862000 de Saint-Hyacinthe A Éducation des adultes- formation générale

X Formation professionnelle

863000 des Hautes-Rivières A Éducation des adultes- formation générale

X Formation professionnelle

864000 Marie-Victorin A Éducation des adultes- formation générale

X Formation professionnelle

865000 des Patriotes A Éducation des adultes- formation générale

X Formation professionnelle

Source : PERCOS-Bioc2 MEES-DGRT (2019-09-12)

Réf.: lndEtp_EnsParSectCs_F * Un individu peut être compté plus d'une fois

IND* ETP

241 73,08 67 14,52

174 58,56 616 318 95,06 116 33,82

202 61,24

298 65,74 97 28,76

201 36,98

658 439 90,60 117 10,93

1 0,34 2 1,23

319 78,10

108 15,69 53 4,84

55 10,85

111 21,47 36 3,61

1 0,31 74 17,56

1105 194,14 116 17,63 48 9,14 68 8,49

198 21,00 54 6,08

144 14,93 120 18,89

30 5,77

90 13,12

259 67,25 118 26,35

141 40,91

96 19,68 44 3,83 52 15,85

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Nombre d'individus et d'ETP pour le personnel enseignant à taux horaire Par direction régionale et commission scolaire (Secteur adulte et formation professionnelle)

Commissions scolaires ciblées (liste restreinte) Année scolaire 2017-2018

867000 des Grandes-Seigneuries A Éducation des adultes- formation générale

B Éducation des adultes- formation à distance F Éducation des adultes- formation en entreprise

X Formation professionnelle

868000 de la Vallée-des-Tisserands A Éducation des adultes- formation générale

X Formation professionnelle

869000 des Trois-Lacs A Éducation des adultes- formation générale

X Formation professionnelle

17 Centre-du-Québec 871000 de la Riveraine

A Éducation des adultes- formation générale

B Éducation des adultes- formation à distance

X Formation professionnelle 872000 des Bois-Francs

A Éducation des adultes- formation générale

X Formation professionnelle

873000 des Chênes

'"-~·-·-~·-·~

IND* ETP

137 15,80 51 7,68

1 0,00 1 OA8

84 7,64

81 16,74

26 3,57

55 13,17

98 17,14 37 4,29

61 12,85 379 65,32 109 21,54

49 7,81

6 1,82

54 11,91 55 15,36 41 13,98 14 1,38

215 28,41 49 6,63

166 21,78

A Éducation des adultes -formation générale

X Formati~~rof~sionnelle w~-~-w.--ew=~-~~~·~~~0"~~-,w~A-w~N~•·~~~v~--~_,-~-~--~~~~--~-·~~,~--~~

Total général . 6 416 1 287,13

Source : PERCOS-Bioc2 MEES-DGRT (2019-09-12)

Réf.: lndEtp_EnsParSectCs_F * Un individu peut être compté plus d'une fois Page 5 de 5

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Nombre d'individus et d'ETP pour le personnel enseignant à la leçon

Par direction régionale et commission scolaire (Secteur jeune seulement}

Commissions scolaires ciblées (liste restreinte}

Année scolaire 2017-2018

IND*

01 Bas-Saint-Laurent 711000 des Monts-et-Marées

712000 des Phares

713000 du Fleuve-et-des-Lacs

714000 de Kamouraska-Rivière-du-Loup

02 Saguenay-lac-Saint-Jean --=----=--------~· -~-----~"----· 721000 du Pays-des-Bleuets

722000 du Lac-Saint-Jean

723000 des Rives-du-Saguenay

724000 De La Jonquière

03 Capitale-Nationale 731000 de Charlevoix

733000 des Découvreurs

735000 de Portneuf

04 Mauricie 741000 du Chemin-du-Roy

742000 de l'Énergie

OS Estrie 751000 des Hauts-Cantons

752000 de la Région-de-Sherbrooke

753000 des Sommets

07 Outaouais 774000 des Hauts-Bois-de-l'Outaouais

08 Abitibi-Témiscamingue 781000 du Lac-Témiscamingue

782000 de Rouyn-Noranda

783000 Harricana

784000 de l'Or-et-des-Bois

785000 du Lac-Abitibi

09 Côte-Nord 689000 du Littoral

791000 de l'Estuaire

792000 du Fer

793000 de la Moyenne-Côte-Nord

10 Nord-du-Québec 801000 de la Baie-James

1-1 Gaspésie-Îles-de-la-Madeleine-·---~---~----~--811000 des Îles

812000 des Chic-Chocs

813000 René-Lévesque

Source : PERCOS-Bioc2 MEES-DGRT (2019-09-12)

Réf.: lndEtp_EnsParSectCs_F * Un individu peut être compté plus d'une fois

299 29

43

18

209

453 129

109

94

121

220 .

50

66

104

229 162

67

313 107

113

93

67 67

200 27

50

20

72

31

98 15

32

35

16

21 21

168 28

72

68

ETP

1,31

4,11

1,37

17,55

37,35 5,24

9,79

8,66

13,65

15,20 4,13

4,01

7,07

14,50

3,66

6,31

12,84

3,20

3,90

14,53 2,12

5,69

1,70

3,65

1,36

0,91

1,89

2,09

1,93

1,06 1,06

11,92 1,40

5,76

4,77

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Nombre d'individus et d'ETP pou·r le personnel enseignant à la leçon

Par direction régionale et commission scolaire (Secteur jeune seulement)

Commissions scolaires ciblées (liste restreinte)

Année scolaire 2017-2018

IND* ETP

.. !~~~~u_diè~~:AP2~~-.~~-·~···~~----~·-··~·~~····~~······-··---~~-·~~-~-·~···-·-~---·~-~--·~······-3-~~4 --~5,3~. 821000 de la Côte-du-Sud 80 4,99

822000 des Appalaches

823000 de la Beauce-Etchemin

824000 des Navigateurs

14 Lanaudière 841000 des Affluents

842000 des Samares

15 Laurentides 852000 la Rivière-du-Nord

853000 des Laurentides

854000 Pierre-Neveu

.!~ Mo~-~~-g~ie_~--· 861000 de Sorel-Tracy

862000 de Saint-Hyacinthe

863000 des Hautes-Rivières

864000 Marie-Victorin

865000 des Patriotes

867000 des Grandes-Seigneuries

868000 de la Vallée-des-Tisserands

869000 des Trois-Lacs

105

141

178

513 186

327

526 344

102

80

1122

33

179

135

124

188

305

92

66

471

5,76

11,09

13,55

8,16

31,33

17,82

7,04

4,71

75,81 ··~·---~~-=

2,93

9,34

9,62

9,27

19,55

16,93

4,60

3,58

38,61 17 Centre-du-Québec ·------ .. ------~-~~--------··----·----------~ 871000 de la Riveraine

872000 des Bois-Francs

873000 des Chênes

Total général

Source : PERCOS-Bioc2

Réf.: lndEtp_EnsParSectCs_F

MEES-DGRT (2019-09-12}

*Un individu peut être compté plus d'une fois

85 7,65

165 17,38

221

5 204 374,49

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Nombre d'individus et d'ETP pour le personnel enseignant en suppléance occasionnelle {E6-E7) Par direction régionale et commission scolaire {Secteur jeune seulement)

Commissions scolaires ciblées (liste restreinte)

01 Bas-Saint-Laurent

711000 des Monts-et-Marées

E6 Ens. sup. ace. - 20jrs

E7 Ens. sup. ace. après 20jrs canséc.

712000 des Phares

E6 Ens. sup. ace. - 20jrs

E7 Ens. sup. ace. après 20jrs canséc.

713000 du Fleuve-et-des-Lacs

E6 Ens. sup. ace. - 20jrs

E7 Ens. sup. ace. après 20jrs canséc.

714000 de Kamouraska-Rivière-du-Loup

E6 Ens. sup. ace. - 20jrs

E7 Ens. sup. ace. après 20jrs canséc.

02 Saguenay-Lac-Saint-Jean

721000 du Pays-des-Bleuets

E6 Ens. sup. ace. - 20jrs

E7 Ens. sup. ace. après 20jrs canséc.

722000 du Lac-Saint-Jean

E6 Ens. sup. ace. - 20jrs

E7 Ens. sup. ace. après 20jrs canséc.

723000 des Rives-du-Saguenay

E6 Ens. sup. ace. - 20jrs

E7 Ens. sup. ace. après 20jrs canséc.

724000 De La Jonquière

E6 Ens. sup. ace. - 20jrs

E7 Ens. sup. ace. après 20jrs canséc.

03 Capitale-Nationale

731000 de Charlevoix

E6 Ens. sup. ace. - 20jrs

E7 Ens. sup. ace. après 20jrs canséc.

733000 des Découvreurs

E6 Ens. su p. ace.- 20jrs

E7 Ens. sup. ace. après 20jrs canséc.

735000 de Portneuf

E6 Ens. su p. ace.- 20jrs

E7 Ens. sup. ace. après 20jrs canséc.

04 Mauricie

741000 du Chemin-du-Roy

E6 Ens. sup. ace. - 20jrs

E7 Ens. sup. ace. après 20jrs canséc.

Source : PERCOS-Bioc2 Réf.: lndEtp_EnsParSectCs_F

Année scolairè 2017-2018

MEES-DGRT (2019-09-12) • Un individu peut être compté plus d'une fois

276 22,86

252 18,88

24 3,97

363 41,38

310 32,60

53 8,78

234 25,42

203 19,99

31 5,43

303 33,59

268 27,61

35 5,98

1248 206,06

284 42,90

236 34,76

48 8,15

267 42,66

216 33,33

51 9,33

385 76,66

307 58,78

78 17,89

312 43,84

253 34,50

59 9,33

947 109,70

130 18,69

118 16,28

12 2,42

496 60,99

447 53,23

49 7,76

321 30,02

289 24,94

32 5,08

1294

755 95,00

633 69,95

122 25,04

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Nombre d'individus et d'ETP pour le personnel enseignant en suppléance occasionnelle (E6-E7) Par direction régionale et commission scolaire (Secteur jeune seulement)

Commissions scolaires ciblées (liste restreinte)

742000 de

E6 Ens. sup. ace.- 20jrs

E7 Ens. sup. ace. après 20jrs canséc.

OS Estrie

751000 des Hauts-Cantons

E6 Ens. su p. ace.- 20jrs

E7 Ens. sup. ace. après 20jrs canséc.

752000 de la Région-de-Sherbrooke

E6 Ens. sup. ace. - 20jrs

E7 Ens. sup. ace. après 20jrs canséc.

753000 des Sommets

E6 Ens. su p. ace.- 20jrs

E7 Ens. su p. ace. après 20jrs canséc.

07 Outaouais

774000 des Hauts-Bois-de-l'Outaouais

E6 Ens. sup. ace. - 20jrs

E7 Ens. sup. ace. après 20jrs canséc.

08 Abitibi-Témiscamingue

Année scolaire 2017-2018

---~-·-~---------------·-·---------·-----~-·--- --~·

781000 du Lac-Témiscamingue

E6 Ens. sup. ace. - 20jrs

E7 Ens. sup. ace. après 20jrs canséc.

782000 de Rouyn-Noranda

E6 Ens. su p. ace.- 20jrs

E7 Ens. sup. ace. après 20jrs canséc.

783000 Harricana

E6 Ens. sup. ace. - 20jrs

E7 Ens. sup. ace. après 20jrs canséc.

784000 de l'Or-et-des-Bois

E6 Ens. sup. ace. - 20jrs

E7 Ens. sup. ace. après 20jrs canséc.

785000 du Lac-Abitibi

E6 Ens. sup. ace.- 20jrs

E7 Ens. sup. ace. après 20jrs canséc.

09 Côte-Nord

689000 du Littoral

E6 Ens. su p. ace.- 20jrs

E7 Ens. sup. ace. après 20jrs canséc.

791000 de l'Estuaire

E6 Ens. sup. ace. - 20jrs

E7 Ens. sup. ace. après 20jrs canséc.

Source : PERCOS-Bioc2

Réf.: lndEtp_EnsParSectCs_F

MEES-DGRT (2019-09-12)

*Un individu peut être compté plus d'une fois

IND* ETP

539 60,59

481 47,61

58 12,97

1990

413 26,76

383 22,26

30 4,50

1050 104,67

921 81,10

129 23,57

527 42,22

483 34,93

44 7,30 207

207 19,72

197 17,73

10 1,99

1285 131,26

167 17,84

152 11,97

15 5,87

274 27,56

236 19,85

38 7,70

283 24,98

245 15,97

38 9,01

387 44,02

338 27,58

49 16,43

174 16,87

148 11,44

26 5,43

728

72 3,92

69 3,53

3 0,39

303 29,23

262 19,59

41 9,64

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Nombre d'individus et d'ETP pour le personnel enseignant en suppléance occasionnelle (E6-E7) Par direction régionale et commission scolaire (Secteur jeune seulement)

Commissions scolaires ciblées (liste restreinte) Année scolaire 2017-2018

IND* ETP

792000 du Fer 274 26,11

E6 Ens. sup. ace. - 20jrs 237 18,41 E7 Ens. sup. ace. après 20jrs canséc. 37 7,70

793000 de la Moyenne-Côte-Nord 79 6,39

E6 Ens. sup. ace. - 20jrs 76 5,83

E7 Ens. sup. ace. après 20jrs canséc. 3 0,56

10 Nord-du-Québec 177 16,30

801000 de la Baie-James 177 16,30

E6 Ens. sup. ace.- 20jrs 154 9,49 E7 Ens. sup. ace. après 20jrs canséc. 23 6,82

11 Gaspésie-Îles-de-la-Madeleine 740 84,96

811000 des Îles 83 11,32

E6 Ens. sup. ace. - 20jrs 74 8,72

E7 Ens. sup. ace. après 20jrs canséc. 9 2,60

812000 des Chic-Chocs 322 39,08

E6 Ens. sup. ace. - 20jrs 287 25,22

E7 Ens. sup. ace. après 20jrs canséc. 35 13,86

813000 René-Lévesque 335 34,56

E6 Ens. sup. ace. - 20jrs 295 26,56

E7 Ens. sup. ace. après 20jrs canséc. 40 8,00

12 Chaudière-Appalaches 2180 284,52

821000 de la Côte-du-Sud 436 41,93

E6 Ens. sup. ace. - 20jrs 401 35,48

E7 Ens. sup. ace. après 20jrs canséc. 35 6,45

822000 des Appalaches 253 25,08

E6 Ens. sup. ace. - 20jrs 212 18,60

E7 Ens. sup. ace. après 20jrs canséc. 41 6,48

823000 de la Beauce-Etchemin 687 93,58

E6 Ens. sup. ace. - 20jrs 580 75,30

E7 Ens. sup. ace. après 20jrs canséc. 107 18,28

824000 des Navigateurs 804 123,94

E6 Ens. su p. ace.- 20jrs 707 106,67

E7 Ens. sup. ace. après 20jrs canséc. 97 17,27 14 Lanaudière 3445

841000 des Affluents 1975 196,68 E6 Ens. sup. ace. - 20jrs 1770 153,05 E7 Ens. sup. ace. après 20jrs canséc. 205 43,63

842000 des Samares 1470 175,12 E6 Ens. sup. ace. - 20jrs 1240 102,43

E7 Ens. sup. ace. après 20jrs canséc. 230 72,69

Source : PERCaS-Bioc2 MEES-DGRT (2019-09-12)

Réf.: lndEtp_EnsParSectCs_F *Un individu peut être compté plus d'une fois Page 3 de 5

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Nombre d•individus et d•ETP pour le personnel enseignant en suppléance occasionnelle (E6-E7)

Par direction régionale et commission scolaire (Secteur jeune seulement)

Commissions scolaires ciblées (liste restreinte)

15 Laurentides

852000 de la Rivière-du-Nord

E6 Ens. sup. occ.- 20jrs

E7 Ens. sup. occ. après 20jrs conséc.

853000 des Laurentides

E6 Ens. sup. occ.- 20jrs

E7 Ens. sup. occ. après 20jrs conséc.

854000 Pierre-Neveu

E6 Ens. sup. occ.- 20jrs

E7 Ens. sup. occ. après 20jrs conséc.

16 Montérégie

861000 de Sorel-Tracy

E6 Ens. sup. occ.- 20jrs

E7 Ens. sup. occ. après 20jrs conséc.

862000 de Saint-Hyacinthe

E6 Ens. sup. occ. - 20jrs

E7 Ens. sup. occ. après 20jrs conséc.

863000 des Hautes-Rivières

E6 Ens. sup. occ.- 20jrs

E7 Ens. sup. occ. après 20jrs conséc.

864000 Marie-Victorin

E6 Ens. sup. occ. - 20jrs

E7 Ens. sup. occ. après 20jrs conséc.

865000 des Patriotes

E6 Ens. su p. occ.- 20jrs

E7 Ens. sup. occ. après 20jrs conséc.

867000 des Grandes-Seigneuries

E6 Ens. su p. occ.- 20jrs

E7 Ens. sup. occ. après 20jrs conséc.

868000 de la Vallée-des-Tisserands

E6 Ens. su p. occ.- 20jrs

E7 Ens. sup. occ. après 20jrs conséc.

869000 des Trois-Lacs

E6 Ens. su p. occ.- 20jrs

E7 Ens. sup. occ. après 20jrs conséc.

17 Centre-du-Québec

871000 de la Riveraine

E6 Ens. su p. occ. - 20jrs

E7 Ens. sup. occ. après 20jrs conséc.

872000 des Bois-Francs

E6 Ens. su p. occ.- 20jrs

E7 Ens. sup. occ. après 20jrs conséc.

Source: PERCOS-Bioc2

Réf.: lndEtp_EnsParSectCs_F

Année scolaire 2017-2018

MEES-DGRT (2019-09-12)

• Un individu peut être compté plus d'une fois

IND* ETP

1877

1044 137,65

936 115,68

108 21,97

524 50,09

463 37,01

61 13,09

309 24,90

281 20,21

28 4,69

7 825 811,62

223 27,29

189 21,85

34 5,44

521 53,02

453 39,76

68 13,26

1158 124,19

1027 86,43

131 37J6

1543 181,22

1291 134,19

252 47,03

1572 169,24

1298 122,01

274 47,23

1474 139,38

1358 111,80

116 27,58

572 57,31

515 43,24

57 14,06

762 59,98

676 49,07

86 10,90

1241 148,99

242 26,55

212 19,88

30 6,67

486 55,75

433 45,68

53 10,07

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Nombre d'individus et d'ETP pour le personnel enseignant en suppléance occasionnelle (E6-E7) Par direction régionale et commission scolaire (Secteur jeune seulement)

Commissions scolaires ciblées (liste restreinte) Année scolaire 2017-2018

873000 des Chênes E6 Ens. sup. occ. - 20jrs

Source : PERCOS-Bioc2 MEES-DGRT (2019-09-12)

Réf.: lndEtp_EnsParSectCs_F *Un individu peut être compté plus d'une fois

IND* ETP

513

401 66,70 44,19

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Nombre de personnes ayant, pour tâche principale, un emploi d'enseignant à l'échelle du réseau des commissions scolaires selection nées, selon le statut et l'ordre

d'enseigenement, 2017-2018

statut

Ordre d'enseigenement

Personnes occupant un emploi de professeur dans le réseau des CS

Emplois professeurs• 689 CS du Littoral 711 CS des Monts-et-Marées 712 CS des Phares 713 CS du Fleuve-et-des-Lacs 714 CS de Kamouraska-Rivière-du-Loup 721 CS du Pays-des-Bleuets 722 CS du Lac-Saint-Jean 723 CS des Rives-du-Saguenay 724 CS De La Jonquière 731 CS de Charlevoix 733 CS des Découvreurs 735 CS de Portneuf 7 41 CS du Chemin-du-Roy 7 42 CS de l'Énergie 751 CS des Hauts-Cantons 752 CS de la Région-de-Sherbrooke 753 CS des Sommets 77 4 CS des Hauts-Bois-de-l'Outaouais 781 CS du Lac-Témiscamingue 782 CS de Rouyn-Noranda 783 CS Harricana 764 CS de l'Or-et-des-Bois 785 CS du Lac-Abitibi 791 CS de l'Estuaire 792 CS du Fer 793 CS de la Moyenne-Côte-Nord 801 CS de la Baie-James 811 CS des iles 812 CS des Chic-Chocs 813 CS René-Lévesque 821 CS de la Côte-du-Sud 822 CS des Appalaches 823 CS de la Beauce-Etchemin 824 CS des Navigateurs 841 CS des Affluents 842 CS des Samares 852 CS de la Rivière-du-Nord 853 CS des Laurentides 854 CS Pierre-Neveu 861 CS de Sorel-Tracy 862 CS de Saint-Hyacinthe 863 CS des Hautes-Rivières 864 CS Marie-Victorin 865 CS des Patriotes 867 CS des Grandes-Seigneuries 868 CS de la Vallée-des-Tisserands 869 CS des Trois-Lacs 871 CS de la Riveraine 872 CS des Bois-Francs 873 CS des Chênes

temps plein temps plein

Total Jeunes Adultes

temps plein

Fonnation professionnelle

temps partiel temps partiel temps partiel taux horaire

Jeunes Adultes Fonnation professionnelle

Adultes

suppléance taux horaire à la leçon occasionnelle

Fonnation Jeunes professionnelle

Jeunes

56 626 30 769 618 1 538 10 462 918 1 573 850 1 999 1 432 6 467

59411 __ ~3~0~80;3~--~6~1~9 _______ 1~5~4~0 ____ ~1~0~5~95~----~9~3~5 ______ ~1~5~80~--~1~0~01~ ____ _:2=23~8~--1~5~4~1 ______ ~8~5~5~9 108 62 18 3 4 21 561 315 5 14 105 12 11 26 20 5 48

1 010 574 15 34 176 15 22 13 74 9 78 526 263 4 3 116 11 4 13 11 9 92 850 413 9 52 158 10 21 8 47 69 63 808 460 15 20 167 21 17 14 21 27. 46 802 410 14 29 128 46 21 4 45 30 75

1 295 678 33 45 225 53 89 5 45 35 87 879 441 15 50 170 25 21 13 45 26 73 382 210 6 58 14 8 6 23 17 40

1 377 712 8 42 275 19 43 31 26 29 192 651 348 6 9 125 15 10 13 18 29 78

1 955 994 32 77 372 25 72 22 94 57 210 1111 607 17 49 165 16 19 14 76 24 124

798 373 3 17 168 12 43 25 36 27 94 2 617 1132 35 88 505 66 68 31 174 31 487

969 473 9 20 189 10 19 18 44 15 172 380 192 11 4 62 5 2 6 11 9 78 291 151 3 2 25 6 2 16 10 76 635 324 8 17 110 15 23 9 15 13 101 507 235 6 17 65 6 24 24 34 7 89 734 380 6 8 81 18 17 7 49 24 144 370 197 3 14 45 2 9 10 17 5 68 599 331 12 1J 75 6 7 4 38 10 105 553 303 6 15 97 12 8 11 21 7 73 118 61 17 3 9 7 21 305 130 2 49 2 11 58 3 50 172 79 41 2 5 17 3 25 518 219 4 3 93 12 14 13 43 26 91 642 320 2 14 115 30 20 20 25 15 81 981 525 2 24 196 28 19 19 37 22 109 589 302 14 26 106 5 14 3 28 22 69

1 835 941 17 47 412 23 43 56 64 43 189 2 310 1 166 13 68 489 29 51 34 120 51 289 3 783 2 138 38 38 628 52 68 63 116 41 601 2 767 1410 21 33 399 29 76 58 110 123 508 2 870 1 368 31 105 491 28 191 65 87 86 418

958 468 8 22 171 12 19 32 31 32 163 554 250 8 19 112 14 22 18 26 17 68 629 341 14 26 90 11 22 23 21 6 75

1 540 787 13 68 293 34 85 17 39 61 143 2128 1111 17 45 339 17 37 16 52 59 435 3 983 2 059 37 1 os 757 62 83 66 78 34 699 3 345 1 874 13 23 660 23 42 26 28 65 591 2 692 1 423 30 64 478 19 56 26 20 127 449 1113 575 15 24 176 5 20 13 39 14 232 1495 907 11 57 223 14 24 15 34 10 200

647 314 5 12 107 12 13 27 34 26 97 1 266 702 13 39 224 10 42 22 7 58 149 1 404 755 16 32 249 20 37 16 124 62 93

•Au total de 59 411 emplois professeurs par personne par CS en 2017-2018, correspond un nombre moindre de 56 626 personnes à l'échelle du réseau, car certains d'entre eux travaillent dans plusieurs CS durant l'année.

-:Zéro. Source: MEES, TSEP, DGSEG, DIS, système du Personnel des commissions scolaires (PERCOS), données au 2019-03-06.

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Avis de recours

À la suite d'une décision rendue en vertu de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (la Loi).

Révision par la Commission d'accès à l'information

a) Pouvoir:

L'article 135 de la Loi prévoit qu'une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l'accès aux documents ou de la protection des renseignements personnels peut demander à la Commission d'accès à l'information de réviser cette décision. La demande de révision doit être faite par écrit; elle peut exposer brièvement les raisons pour lesquelles la décision devrait être révisée (art. 137).

L'adresse de la Commission d'accès à l'information est la suivante :

Québec

Montréal

b) Motifs:

525, boul René-Lévesque Est Bureau 2.36 Québec (Québec) G1 R 589

500, boul. René-Lévesque Ouest Bureau 18.200 Montréal (Québec) H2Z 1W7

Tél.: 418 528-7741 Numéro sans frais 1 888 528-7741

Tél.: 514 873-4196 Numéro sans frais 1 888 528-7741

Téléc.: 418 529-3102

Téléc.: 514 844-6170

Les motifs relatifs à la révision peuvent porter sur la décision, sur le délai de traitement de la demande, sur le mode d'accès à un document ou à un renseignement, sur les frais exigibles ou sur l'application de l'article 9 (notes personnelles inscrites sur un document, esquisses, ébauches, brouillons, notes préparatoires ou autres documents de même nature qui ne sont pas considérés comme des documents d'un organisme public).

c). Délais:

Les demandes de révision doivent être adressées à la Commission d'accès à l'information dans les 30 jours suivant la date de la décision ou de l'expiration du délai accordé au responsable pour répondre à une demande (art. 135).

La Loi prévoit spécifiquement que la Commission d'accès à l'information peut, pour motif raisonnable, relever le requérant du défaut de respecter le délai de 30 jours (art. 135).