ANNEE UNIVERSITAIRE 2010-2011

SANTE - SCIENCES - STAPS

1ère INSCRIPTION ADMINISTRATIVE A L’UNIVERSITE PAUL SABATIER

L’inscription est personnelle et renouvelable chaque année. Elle ne peut pas s’effectuer sur demande écrite. Les inscriptions administratives se font uniquement sur convocation. Le retrait du rendez-vous pour le dépôt du dossier s’effectue en ligne (INE obligatoire). En cas d’empêchement majeur, un autre ticket de convocation devra impérativement être retiré à l’accueil, hall du bâtiment administratif central. � AUCUNE INSCRIPTION NE SERA POSSIBLE A UNE DATE ET/OU HEURE DIFFERENTES DE CELLES FIGURANT SUR LA CONVOCATION. � LA DELIVRANCE D’UN DOSSIER PAR TELECHARGEMENT NE CONSTITUE PAS UNE AUTORISATION D’ INSCRIPTION.

Celle-ci peut être refusée :

• en l’absence de pièces justificatives, en particulier L ’ORIGINAL DES NOTES DU BACCALAUREAT ou du titre d’accès

• si le contrôle des pièces fournies fait apparaître que votre candidature n’est pas recevable.

PIECES A FOURNIR LE JOUR DE L’INSCRIPTION

JOINDRE LES PHOTOCOPIES DES ORIGINAUX PRESENTES Aucune photocopie ne sera effectuée sur la chaîne d’inscription

POUR TOUS LES ETUDIANTS � 1- Le dossier d’inscription administrative

� 2- L’original + la photocopie d’une pièce d’identité

� 3- Le numéro INE ou INA ou BEA qui figure sur le relevé de notes du baccalauréat, sur la convocation au baccalauréat ou sur la carte d’étudiant de l’année précédente � 4- Justificatif sécurité sociale :

> Pour les étudiants nés après le 30/09/1991: joindre OBLIGATOIREMENT la photocopie de l’attestation de la carte vitale du parent qui prend l’étudiant en charge et sur laquelle figure l’étudiant

> Cas particuliers : voir la fiche sécurité sociale, rubrique « Informations importantes »

� 5- Une photographie d’identité couleur récente avec nom, prénom au verso La photo doit répondre aux mêmes règles que celles concernant la carte nationale d’identité : « (…) photographie de face, tête nue, de format 3.5*4.5cm, récente et parfaitement ressemblante ». [Décret n°55-1397 du 22 octobre 1955 modifié] ou [Règlement intérieur de l’université Toulouse III – art.28 p.11]

� 6- La photocopie de l’attestation de recensement ou la photocopie du certificat de participation à l’appel de préparation à la défense

� 7- Un timbre au tarif normal en vigueur

� 8- L’ autorisation d’utilisation des données personnelles � à télécharger

� 9- Un mode de paiement : chèque, carte bleue ou mandat-cash

INSCRIPTION EN 1ERE ANNEE

� - ORIGINAL et PHOTOCOPIE du relevé de notes du baccalauréat ou ORIGINAL et PHOTOCOPIE du titre reconnu équivalent

� - L1 Santé : : pour les bacheliers antérieurs à 2010, une fiche d’accueil L1 Santé préalablement visée par la scolarité 1er cycle de Médecine-Rangueil. � à télécharger voir rubrique « pièces complémentaires » � - L1 Sciences, Technologies, Santé : pour les étudiants ayant déjà effectué une L1 dans une autre université : fiche d’accueil L1 Sciences préalablement visée par le service scolarité du Département Inter-UFR-L1 sciences � à télécharger voir rubrique « pièces complémentaires » � - L1 STAPS : - L’imprimé « certificat médical » établi par un médecin du sport : � à télécharger rubrique « pièces complémentaires » - Fiche d’accueil pour les étudiants ayant déjà effectué une 1ère année dans une autre université � à télécharger rubrique « pièces complémentaires »

� - Les étudiants mineurs : l’autorisation signée du représentant légal (père, mère, tuteur) cf. page 4 du dossier

INSCRIPTION EN 2EME ANNEE ET PLUS

� - L’original + la photocopie du dernier diplôme obtenu ou le relevé de notes avec la mention « admis » Par exemple, vous devez justifier l’obtention de : 60 crédits pour une inscription en L2

120 crédits pour une inscription en L3 180 crédits pour une inscription en M1 60 crédits du M1 pour une inscription en M2

� - Il sera également exigé une autorisation d’inscription si l’accès au diplôme n’est pas de plein droit.

� - La fiche d’accueil (pour les étudiants ayant déjà été inscrits dans une autre université) : � à télécharger rubrique « pièces complémentaires »

DES PIECES COMPLEMENTAIRES sont demandées, si vous êtes :

� - Etudiants boursiers : la notification conditionnelle de bourses de l’enseignement supérieur 2010-2011

� - Etudiants en STAPS : l’imprimé « certificat médical » établi par un médecin du sport : � à télécharger rubrique « pièces complémentaires »

� - Etudiants salariés exerçant une activité professionnelle pendant toute l’année universitaire :

�L’original et la photocopie du contrat de travail ou attestation de l’employeur �L’original et la photocopie des deux derniers bulletins de salaire.

� - Etudiants en cohabilité (double inscription) et étudiants des écoles nationales supérieures d’ingénieurs :

� le certificat de scolarité de l’établissement fréquenté en parallèle

� la carte d’étudiant remise par l’établissement fréquenté en parallèle

! IMPORTANT

DOSSIER D’INSCRIPTION

Année universitaire 2010-2011

OBLIGATOIRE Indiquez votre numéro BEA ou INE ou INA Numéro étudiant attribué (cf convocation ou relevé de notes du bac) |||| |||| |||| |||| |||| |||| |||| |||| |||| |||| |||| |||| |||| |||| |||| |||| |||| |||| |||| |||| |||| ||||

LA DELIVRANCE DE CE DOSSIER NE CONSTITUE PAS UNE AUT ORISATION D ’ INSCRIPTION ECRIRE EN LETTRES CAPITALES

1 – ETAT CIVIL

Nom patronymique : ……………………………….. Prénom : …………………………… Nom usuel (marital) : ………………………… Prénom 2 : ………………………………………….Prénom 3 : ……………………………..

Date de naissance : �� / �� / ���� Département ou pays de naissance: …………………………………Code : __ __ __ Ville de naissance : …………………………………. Sexe : � Masculin � Féminin Nationalité : ………………………………………… Code : __ __ __

2 – SITUATION FAMILIALE � 1-Seul(e) sans enfant � 2-En couple sans enfant � 3- Seul(e) avec enfant(s) � 4- En couple avec enfant(s) - Nombre d’enfants : ….. Handicap éventuel – reconnu par la MDPH uniquement �A- Auditif �V- Visuel �M- moteur �XX- Autres 3 – SITUATION MILITAIRE � 3- Exempté � 4- Service accompli � 5-Recensé � 6- JAPD effectuée

4 – 1ERE INSCRIPTION

Dans l’enseignement supérieur français (post-bac) : Année ���� / ����

En université française et publique : Année ���� / ���� Dénomination complète de cet établissement ……………………………………………….

A l’Université Paul Sabatier : Année ���� / ���� 5- BACCALAUREAT FRANÇAIS

Série : …………… Spécialité : ………………… Mention : ……..…… Année d’obtention ���� Type de l’établissement d’obtention : � - LY Lycée � - 15 Autre école ou cursus � -17 Enseignement par correspondance Nom de l’établissement ………………………………………………Département : l l l l

OU DIPLOME EQUIVALENT � - 0031 Diplôme ou titre étranger équivalent au baccalauréat français � - Autre équivalence

Précisez l’intitulé : ………………………………..…Année d’obtention ���� Code série Type de l’établissement d’obtention : � - 15 Autre école ou cursus (pour diplômes ou titres étrangers) � 00 – Université (DAEU) Nom de l’établissement ………………………………………………Département : l l l l

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���� SCIENCES ���� SANTE ���� STAPS

6 – ADRESSES Adresse permanente ou familiale : ……………………………………………. Pays (si étranger) : ………………………….. Code Pays __ __ __ ………………………………………..…… Téléphone | | | | | | | | | | | | | | | Code postal ����� Commune…………………………………

Type d’hébergement pour l’année en cours : � 1- Résidence universitaire � 2- Foyer agrée � 3- Logement HLM-CROUS � 4- Domicile parental � 5- Logement personnel (hors chambre étudiant) � 6- Chambre étudiant � 7- Autre

Adresse de l’étudiant pour l’année en cours : ………………………………………………… Pays (si étranger) : …………………………Code Pays __ __ __ …………………………………………………

Code postal ����� Commune…………………………………

Téléphone | | | | | | | | | | | | | | | Portable | | | | | | | | | | | | | | | Adresse électronique personnelle…………………………………………@……………………………….. 7 – SITUATION ADMINISTRATIVE

Régime d’inscription : � - Formation initiale � - Formation continue � - Reprise d’études (après au moins 2 années d’interruption) Votre statut : � - Etudiant � - Autre, précisez : ………………………………………. Serez-vous salarié tout au long de l’année universitaire (1/10/2010 au 30/09/2011) ? � non � oui Précisez votre catégorie socio-professionnelle (voir notice : si sans activité professionnelle, utiliser le code 82) :

CSP : …………………………………………………………….. code�� code activité �� Quotité travaillée � Vous effectuez 60h/mois ou 120h/trimestre, vous êtes exonéré de la sécurité sociale étudiante � Vous n’êtes pas exonéré de la sécurité sociale étudiante

1 Catégorie socio-professionnelle des parents ou de celui qui exerce seul l’autorité parentale :

……………………………………………. …………….… code�� …………………………………………….………………... code�� 8 – SPORTIF DE HAUT NIVEAU Etes-vous sportif(ve) répertorié(e) en 2010 sur les listes officielles du Ministère de la Santé et des Sports ? � Liste des sportifs de haut niveau � Liste des Espoirs � Non

Si oui, précisez dans quelle discipline sportive ? …………………………………………………………….

9 – AIDE FINANCIERE

Précisez laquelle : ………………………………………………..Code (voir notice) …….. 10 – ECHANGES INTERNATIONAUX Vous inscrivez-vous dans le cadre d’un échange international ? � Oui � Non Si oui, précisez :

Sens de l’échange : � Départ à l’étranger � Arrivée de l’étranger

� Erasmus � AUF � Accord bilatéral � Tassep � Crepuq � Cotutelle � Sfère

� Tempus � Effeil � Alban-Alfa � BGF � Autres, précisez : ………………….

Pays : ……………………………………………. Code Pays : __ __ __

Etablissement d’accueil ou d’origine : ………………………………………………………………….

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11 – INSCRIPTION ADMINISTRATIVE ANNUELLE

Intitulé du dernier établissement fréquenté : ………………………………. Type (voir notice) : …….

Département/Pays : l l l l Année ���� / ����

Situation de l’année précédente 2009-2010 Code (voir notice) : …………. Etablissement : ……………………………………………………… Département/Pays : l l l l Avez-vous effectué votre demande de transfert ? : � Oui � Non

Cursus antérieur depuis le baccalauréat Année universitaire Etablissement fréquenté Diplôme préparé Boursier oui/non Résultats

Intitulé du dernier diplôme obtenu : ……………………………………….. Type (voir notice) : …….

Département/Pays : l l l l Année ���� / ���� Etablissement :..…………………………… 12 – AUTRE ETABLISSEMENT FREQUENTE POUR L ’ANNEE EN COURS Etes-vous inscrit dans un autre établissement cette année universitaire ? � Oui � Non

Si oui dénomination complète de l’établissement :………………………………………………… Code…….

Diplôme préparé : …………………………………………………… Attention : on ne peut pas être inscrit dans 2 établissements pour la préparation à un même diplôme (sauf cohabilité)

RESERVE A L’ADMINISTRATION PROFIL __ __ SITUATION SOCIALE __ __ 13 – INSCRIPTION ADMINISTRATIVE AUX DIPLOMES ET SPECIALITES 1er diplôme postulé Libellé : ………………………………………………………………Etape : ……………….

Spécialité :………………………………………………… Version d’étape : ………………

Boursier � oui � Non Si oui veuillez indiquer votre numéro INE : |||| |||| |||| |||| |||| |||| |||| |||| |||| |||| |||| |||| |||| �- 01 Boursier du gouvernement français (étudiants étrangers) � - 02 Bourse sur critères sociaux (CROUS)

2ème diplôme postulé Libellé : ………………………………………………………………Etape : ……………… Profil __ __

Spécialité :………………………………………………… Version d’étape : ………………

3ème diplôme postulé Libellé : ………………………………………………………………Etape : ………………. Profil __ __

Spécialité :………………………………………………… Version d’étape : ………………

Attention ! il vous est rappelé que le diplôme postulé figurant sur votre certificat de scolarité est indicatif, seul le procès verbal d’examen établi par le jury de diplôme constitue la preuve de votre réussite à celui-ci.

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14 – SECURITE SOCIALE ETUDIANTE A affilier : � Oui � Non � Ayant Droit Autonome

En l’absence de justificatif, une affiliation et un paiement seront exigés A/ REGIME DES PARENTS, précisez le régime de sécurité sociale des parents

B/ MOTIF DE NON-AFFILIATION à la sécurité sociale étudiante (joindre les justificatifs)

�Salariés et assimilés (agriculteurs, prof. médicales conventionnées), fonctionnaires civils de l’Etat, ouvriers d’Etat, Banque de France, agents des collectivités locales, Magistrats, caisse des dépôts et consignations, artistes, auteurs � Travailleurs non salariés (artisans, commerçants, professions libérales non-conventionnées), Militaire, EDF-GDF, Mines, RATP, CCI de Paris, Port autonome de Bordeaux, Clerc et employés de notaires, Culte, Caisse des français à l’étranger � Marine marchande, Théâtres Nationaux � Régime de prévoyance de la SNCF �Autre situation des parents, étudiants TOM, étudiants étrangers hors UE, précisez : …………………………………………………..

� Bénéficiaire d’une AFR � Droits déjà acquittés dans un autre établissement � Ayant droit de son conjoint salarié � Originaire d’un pays de l’UE et titulaire de la Carte européenne d’assurance maladie, de la Suisse, de la principauté de Monaco ou du Québec � Régime des agents français d’une organisation internationale, fonctionnaires internationaux (ONU) � Autre régime : salarié (vous devez justifiez que vous travaillez +60h/mois ou 120h/trimestre durant toute l’année universitaire), assistant d’éducation(…). Précisez : …………………………………………………………….

Si vous avez plus de 28 ans au 01/10/2010 et si vous bénéficiez d’une prolongation d’affiliation au régime étudiant, indiquez-en le motif : ……………………………………………………………… SECURITE SOCIALE : CENTRE DE PAIEMENT DES PRESTATIONS

� LMDE � VITTAVI Vous possédez une carte d’assuré social : � Oui � Non Indiquez votre numéro personnel de sécurité sociale : |||| |||| |||| |||| |||| |||| |||| |||| |||| |||| |||| |||| |||| |||| |||| |||| |||| |||| |||| |||| |||| |||| Pour une première affiliation à la sécurité sociale étudiante, veuillez précisez : Nom de votre père : ………………………………………. Prénom de votre père : ………………………………

Nom de jeune fille de votre mère : ……………………….. Prénom de votre mère : ……………………………..

15 – ASSURANCE - MUTUELLE Assurance responsabilité civile (fournir un justificatif au cas où vous n’adhérez pas à une mutuelle étudiante) : Il est obligatoire d’avoir une assurance responsabilité civile couvrant la période du 01/10/2010 au 30/09/2011 � - Assurance étudiante � - Autre assurance � - Adhésion en cours Nom de l’assurance : ………………………………………….. Numéro de contrat : ……………………………………

Mutuelle étudiante : Désirez-vous adhérer à une mutuelle étudiante ? � Oui � Non Si oui, veuillez cocher le contrat choisi : LMDE � ADE « Assurance de l’étudiant » (responsabilité civile) 16€ � PLUS LMDE (complément prévention) 40€ � Coups Durs LMDE 60 € � Soins Courants 90€ � Tous Soins 201€ � Forfaits 330€

VITTAVI � Pass Sécurité 14€ � CompléMut (RC comprise) 32€ � Indispensable (RC comprise) 66€ � Initiale (RC comprise) 90€ � Confortable + (RC comprise) 198€ � Idéale + (RC comprise) 300€

RC = Responsabilité Civile

NE RIEN INSCRIRE DANS LE CADRE Dossier vérifié : Montant total : Dossier saisi : Mode de paiement : Autorisation de forcer l’IA : Motif dossier incomplet :

La loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés s'applique à ce dossier. Elle vous donne un droit d'accès et de rectification sur les données vous concernant. Cette requête doit être adressée au Président de l’Université Paul Sabatier.

Je soussigné(e), certifie sur l’honneur l’exactitude des renseignements fournis ci-dessus et atteste avoir pris connaissance des instructions jointes au dossier, en particulier celles concernant, le régime d’assurance responsabilité civile, le régime étudiant sécurité sociale. A………………………………….. , le ……./………/……….. Signature Etudiant mineur : Je soussigné(e) , ……………………………..….responsable légal, autorise mon enfant,……………………………………………………………..mineur(e), à s’inscrire à l’Université Paul Sabatier.

A………………………………….. , le ……./………/……….. Signature

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