tarif_6538

Edition 2 janvier 2015

1 / Chap 38

CHAPITRE 38

PRODUITS DIVERS DES INDUSTRIES CHIMIQUES

Notes.

1.- Le prsent Chapitre ne comprend pas :

a) les produits de constitution chimique dfinie prsents isolment, autres que ceux ci-aprs :

1) le graphite artificiel (n 38.01);2) les insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et

rgulateurs de croissance pour plantes, dsinfectants et produits similaires, prsentsdans des formes ou emballages prvus au n 38.08;

3) les produits extincteurs prsents comme charges pour appareils extincteurs ou dansdes grenades ou bombes extinctrices (n 38.13);

4) les matriaux de rfrence certifis, spcifis dans la Note 2 ci-aprs;

5) les produits viss dans les Notes 3 a) ou 3 c) ci-aprs;

b) les mlanges de produits chimiques et de substances alimentaires ou autres ayant unevaleur nutritive, des types utiliss dans la prparation daliments pour la consommationhumaine (n 21.06 gnralement) ;

c) les scories, cendres et rsidus (y compris les boues, autres que les boues dpuration)contenant des mtaux, de larsenic ou leurs mlanges et remplissant les conditions de laNote 3 a) ou 3 b) du chapitre 26 (n26.20) ;

d) les mdicaments (ns 30.03 ou 30.04) ;

e) les catalyseurs puiss du type utilis pour lextraction des mtaux communs ou pour lafabrication de composs chimiques base de mtaux communs (n 26.20), lescatalyseurs puiss du type de ceux utiliss principalement pour la rcupration desmtaux prcieux (n 71.12) ainsi que les catalyseurs constitus de mtaux ou dalliagesmtalliques se prsentant sous forme de poudre trs fine ou de toile mtallique, parexemple (Sections XIV ou XV).

2.- A) Au sens du n 38.22, on entend par matriau de rfrence certifi un matriau de rfrencequi est accompagn dun certificat indiquant les valeurs des proprits certifies et lesmthodes utilises pour dterminer ces valeurs ainsi que le degr de certitude associer chaque valeur et qui est apte tre utilis des fins danalyse, dtalonnage ou derfrence.

B) A lexclusion des produits des chapitres 28 ou 29, aux fins du classement des matriauxde rfrence certifis, le n 38.22 a priorit sur toute autre position de la Nomenclature.

3.- Sont compris dans le n 38.24 et non dans une autre position de la Nomenclature :

a) les cristaux cultivs (autres que les lments doptique) doxyde de magnsium ou desels halogns de mtaux alcalins ou alcalino-terreux, dun poids unitaire gal ousuprieur 2,5 g;

b) les huiles de fusel; lhuile de Dippel;c) les produits encrivores conditionns dans des emballages de vente au dtail;d) les produits pour correction de stencils, les autres liquides correcteurs, ainsi que les

rubans correcteurs (autres que ceux du n 96.12), conditionns dans des emballagespour la vente au dtail;

e) les montres fusibles pour le contrle de la temprature des fours (cnes de Seger, parexemple).

2 / Chap 38

4.- Dans la Nomenclature, par dchets municipaux on entend les dchets mis au rebut par lesparticuliers, les htels, les restaurants, les hpitaux, les magasins, les bureaux, etc., et lesdtritus ramasss sur les routes et les trottoirs, ainsi que les matriaux de construction derebut et les dbris de dmolition. Les dchets municipaux contiennent gnralement ungrand nombre de matires, comme les matires plastiques, le caoutchouc, le bois, le papier,les matires textiles, le verre, le mtal, les produits alimentaires, les meubles casss etautres articles endommags ou mis au rebut. Lexpression dchets municipaux ne couvretoutefois pas :

a) les matires ou articles qui ont t spars des dchets, comme par exemple les dchetsde matires plastiques, de caoutchouc, de bois, de papier, de matires textiles, de verreou de mtal et les batteries usages qui suivent leur rgime propre ;

b) les dchets industriels ;c) les dchets pharmaceutiques, tels que dfinis par la note 4 k) du chapitre 30 ;d) les dchets cliniques dfinis la Note 6 a) ci-dessous.

5.- Aux fins du n 38.25, par boues dpuration on entend les boues provenant des stationsdpuration des eaux uses urbaines et les dchets de prtraitement, les dchets de curageet les boues non stabilises. Les boues stabilises, qui sont aptes tre utilises en tantquengrais sont exclues (Chapitre 31).

6) Aux fins du n 38.25, lexpression autres dchets couvre :

a) les dchets cliniques, cest--dire les dchets contamins provenant de la recherchemdicale, des travaux danalyse ou dautres traitement mdicaux, chirurgicaux, dentairesou vtrinaires qui contiennent souvent des agents pathognes et des substancespharmaceutiques et qui doivent tre dtruits de manire particulire (par exemple :pansements, gants usags et seringues usages) ;

b) les dchets de solvants organiques ;c) les dchets de solutions (liqueurs) dcapantes pour mtaux, de liquides hydrauliques, de

liquides pour freins et de liquides antigel ;d) les autres dchets des industries chimiques ou des industries connexes.

Toutefois, lexpression autres dchets ne couvre pas les dchets qui contiennent principalementdes huiles de ptrole ou de minraux bitumineux (n 27.10).

7.- Aux fins du n 38.26, le terme biodiesel dsigne les esters mono-alkyls dacides gras dutype de ceux utiliss comme carburants ou combustibles, drivs de graisses et dhuilesanimales ou vgtales mme usages.

Notes de sous-positions.1.- Le n3808.50 couvre uniquement les marchandises du n38.08, contenant une ou plusieurs

des substances suivantes : de laldrine (ISO); du binapacryl (ISO); du camphchlore (ISO);(toxaphne); du captafol (ISO); du chlordane (ISO); du chlordimforme (ISO); duchlorobenzilate (ISO); des composs du mercure; des composs du tributyltain; du DDT(ISO) (clofnotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophnyl)thane); du 4,6-dinitro-o-crsol (DNOC (ISO)) ou ses sels; du dinosbe (ISO), ses sels ou ses esters; du dibromuredthlne (ISO) (1,2-dibromothame); du dichlorure dthylne (ISO) (1,2-dichlorothane); dela dieldrine (ISO, DCI); du f luoroactamide (ISO); de l heptachlore (ISO); delhexachlorobenzne (ISO); du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane (HCH(ISO)), y comprislindane (ISO, DCI); du mthamidophos (ISO); du monocrotophos (ISO); de loxiranne (oxydedthylne); du parathion (ISO); du parathion-mthyle (ISO) (mthyle-parathion); dupentachlorophnol (ISO), ses sels ou ses esters; du phosphamidon (ISO); du 2,4,5-T (ISO)(acide 2,4,5-trichlorophnoxyactique), ses sels ou ses esters.

Le n3808.50 couvre galement les formulations de poudre pour poudrage comportant unmlange de bnomyle (ISO), de carbofurane (ISO) et de thiram (ISO).

2.- Aux fins des ns 3825.41 et 3825.49, par dchets de solvants organiques on entend lesdchets qui contiennent principalement des solvants organiques, impropres en ltat leurutilisation initiale, quils soient ou non destins la rcupration des solvants.

Note complmentaire :Les huiles acides de raffinage du n 3823.19.00.10 sont celles dont le degr dacidit,

dtermin par le rapport entre lindice dacidit et lindice de saponification, est infrieur 85%; au del de cette limite, elles sont considres comme acides gras industriels(ns 3823.11.00.00, 3823.12.00.00, 3823.13.00.00 et 3823.19.00.90, suivant lespce).


Codification Dsignation des Produits

3 / Chap 38

TARIF DES DROITS DE DOUANE A LIMPORTATION

38.01 Graphite artificiel; graphite collodal ou semi-collodal; prparations base de graphite ou dautre carbone, sous forme de ptes, blocs,plaquettes ou dautres demi-produits.

3801.10 00 Graphite artificiel

5 10 prsent en emballages immdiats dun contenu net de 1 kg ou moins ..... 2,5 kg 5 90 autre ............................................................................................................. 2,5 kg

3801.20 Graphite collodal ou semi-collodal

5 10 00 graphite naturel ou artificiel, ltat collodal ............................................... 2,5 kg autres :

5 91 00 prsents sous forme darticles ou dans des formes propres la vente au dtail ou bien en emballages dune contenance nette de 1 kg ou moins. 2,5 kg

5 99 00 autres ........................................................................................................ 2,5 kg

3801.30 Ptes carbones pour lectrodes et ptes similaires pour le rev-tement intrieur des fours

5 10 00 prsentes sous forme darticles ou dans des formes propres la venteau dtail ou bien en emballages dune contenance nette de 1 kg ou moins 2,5 kg

5 90 00 autres ........................................................................................................... 2,5 kg

3801.90 Autres

ptes de graphite :2 11 00 contenant des huiles de ptrole ou de minraux bitumineux .................... 2,5 kg 2 19 00 autres ........................................................................................................ 2,5 kg 5 20 00 charbons ( lexclusion de ceux du n 3801.10) en compositions mtallo-

graphitiques ou autres, prsents sous forme de plaquettes, de barres oudautres demi-produits .................................................................................. 2,5 kg

autres :5 91 00 prsents sous forme darticles ou dans des formes propres la vente

au dtail ou bien en emballages dune contenance nette de 1 kg ou moins 2,5 kg 5 99 00 autres ........................................................................................................ 2,5 kg

38.02 Charbons activs; matires minrales naturelles actives; noirsdorigine animale, y compris le noir animal puis.

5 3802.10 00 00 Charbons activs ........................................................................................ 2,5 kg

3802.90 00 Autres

5 10 noirs dorigine animale (noir dos, noir divoire, etc...), y compris le noir animalpuis .......................................................................................................... 2,5 kg

5 90 autres ........................................................................................................... 2,5 kg

38.03 3803.00 00 Tall oil, mme raffin.

5 10 brut ............................................................................................................... 2,5 kg 5 90 autres ........................................................................................................... 2,5 kg

38.04 3804.00 Lessives rsiduaires de la fabrication des ptes de cellulose, mmeconcentres, dsucres ou traites chimiquement, y compris leslignosulfonates, mais lexclusion du tall oil du n 38.03.

5 10 00 lignosulfites (lignosulfonates) ....................................................................... 17,5 kg autres :

5 91 00 prsents sous forme darticles ou dans des formes propres la vente au dtail ou bien en emballages dune contenance nette de 1 kg ou moins 25 kg

5 99 00 autres ........................................................................................................ 17,5 kg

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38.05 Essences de trbenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfateet autres essences terpniques provenant de la distillation ou dautres traitements des bois de conifres; dipentne brut; essencede papeterie au bisulfite et autres paracymnes bruts; huile de pincontenant lalpha-terpinol comme constituant principal.

3805.10 00 Essences de trbenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate

5 10 essence de trbenthine.............................................................................. 2,5 kg 5 20 essence de papeterie au sulfate ................................................................. 2,5 kg 5 90 autres .......................................................................................................... 2,5 kg

[3805.20]

3805.90 Autres

10 essence de pin et autres solvants terpniques provenant de la distillation oudautres traitements des bois de conifres ; dipentne brut ; essence depapeterie au bisulfite :

5 10 dipentne brut ........................................................................................... 2,5 kg 5 90 autres ....................................................................................................... 2,5 kg 5 20 00 huile de pin................................................................................................... 2,5 kg

autres paracymnes bruts :5 91 00 en emballages dune contenance nette de 1 kg ou moins ........................ 2,5 kg 5 99 00 autres ........................................................................................................ 2,5 kg

38.06 Colophanes et acides rsiniques, et leurs drivs; essence decolophane et huiles de colophane; gommes fondues.

5 3806.10 00 00 Colophanes et acides rsiniques .......................................................... 2,5 kg

3806.20 00 Sels de colophanes, dacides rsiniques ou de drivs de colo-phanes ou d'acides rsiniques, autres que les sels des adducts decolophanes.

5 10 sels des acides rsiniques ........................................................................... 2,5 kg 5 90 autres ........................................................................................................... 2,5 kg

5 3806.30 00 00 Gommes esters............................................................................................ 2,5 kg

3806.90 Autres

5 10 00 gommes fondues.......................................................................................... 2,5 kg 90 autres :

5 10 essence de rsine et huiles de rsine ....................................................... 2,5 kg 5 20 esters des acides rsiniques ..................................................................... 2,5 kg 5 90 autres ........................................................................................................ 2,5 kg

38.07 3807.00 Goudrons de bois; huiles de goudron de bois; crosote de bois;mthylne; poix vgtales; poix de brasserie et prparationssimilaires base de colophanes, dacides rsiniques ou de poixvgtales.

5 10 00 huiles de goudrons de bois a usage de solvants ou de diluants pour verniset peintures................................................................................................... 2,5 kg

90 autres : goudrons de bois, huiles de goudrons de bois; crosote de bois ; mthylne

et huile dactone : goudrons de bois :

5 11 rsineux ............................................................................................... 2,5 kg 5 19 autres................................................................................................... 2,5 kg 5 20 crosote de bois ..................................................................................... 2,5 kg 5 30 mthylne ............................................................................................... 2,5 kg

autres :5 41 huiles de goudron de bois ................................................................... 2,5 kg 5 43 huiles dactone................................................................................... 2,5 kg 5 49 autres................................................................................................... 2,5 kg

autres :

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5 91 poix vgtales de toutes sortes .............................................................. 2,5 kg 5 99 autres...................................................................................................... 2,5 kg

38.08 Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs degermination et rgulateurs de croissance pour plantes, dsinfectantset produits similaires, prsents dans des formes ou emballagesde vente au dtail ou ltat de prparations ou sous forme darticlestels que rubans, mches et bougies soufrs et papier tue-mouches.

[3808.10]

[3808.20]

[3808.30]

[3808.40]

3808.50 Marchandises mentionnes dans la Note 1 de sous-positions du prsent Chapitre

10 insecticides : prsents sous forme darticles ou dans les formes de vente au dtail ou

en emballages immdiats de 1 Kg ou moins :5 11 sous forme darosols ............................................................................ 2,5 kg 5 19 autres...................................................................................................... 2,5 kg 5 90 autres ...................................................................................................... 2,5 kg

20 fongicides : prsents sous forme darticles ou dans les formes de vente au dtail ou

en emballages immdiats de 1 Kg ou moins :5 11 sous forme darosols ............................................................................ 2,5 kg 5 19 autres...................................................................................................... 2,5 kg 5 90 autres ....................................................................................................... 2,5 kg

30 herbicides, inhibiteurs de germination et rgulateurs de croissancepour plantes :

rgulateurs de croissance pour plantes :5 11 prsents sous forme darticles ou dans des formes propres la vente

au dtail ou bien en emballages dune contenance nette de 1 Kg ou moins 2,5 kg _5 19 autres...................................................................................................... 2,5 kg

autres : prsents sous forme darticles ou dans les formes de vente au dtail

ou en emballages immdiats de 1 Kg ou moins :5 21 sous forme darosols ......................................................................... 2,5 kg 5 29 autres ................................................................................................... 2,5 kg 5 90 autres...................................................................................................... 2,5 kg

40 dsinfectants : prsents sous forme darticles ou dans les formes de vente au dtail

ou en emballages immdiats de 1 Kg ou moins :5 11 sous forme darosols ............................................................................ 2,5 kg 5 19 autres...................................................................................................... 2,5 kg 5 90 autres......................................................................................................... 2,5 kg

90 autres : prsents sous forme darticles ou dans les formes de vente au dtail

ou en emballages immdiats de 1 Kg ou moins :5 11 sous forme darosols ............................................................................ 25 kg 5 19 autres...................................................................................................... 25 kg 5 90 autres......................................................................................................... 10 kg

Autres:3808.91 Insecticides

prsents sous forme darticles ou dans les formes de vente au dtail ou enemballages immdiats de 1 kg ou moins :

5 11 00 contenant du bromure de mthyle (bromomthane) ................................. 2,5 kg 19 autres :

5 10 sous forme darosols............................................................................. 2,5 kg autres :

5 91 piges englues forms par des supports plastiques auto-adhsifs sur les deux faces, protges par du papier ou carton dtacher lors de lutilisation............................................................................................... 2,5 kg

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5 99 autres ................................................................................................... 2,5 kg 5 20 00 autres, antimite pour matires et produits textiles........................................ 2,5 kg

80 autres :5 10 prparation en solution base de 14% de propoxur (2-(1-methylethoxy)-

phenyl methylcarbamate), de Cyfluthrin et de transfluthrin danslisopropanole ............................................................................................ 2,5 kg

5 20 prparation contenant 80% de propoxur (2-(1-methylethoxy)-phenylmethylcarbamate)...................................................................................... 2,5 kg

5 30 piges englues forms par des supports plastiques auto-adhsifs sur les deux faces, protges par du papier ou carton dtacher lors de lutilisation.................................................................................................. 2,5 kg

5 40 autres, contenant du bromure de mthyle (bromomthane) ..................... 2,5 kg 5 70 autres ........................................................................................................ 2,5 kg

3808.92 Fongicides

5 10 00 soufre prsent dans des formes de vente au dtail ou en emballages imm-diats dun contenu net de 1 kg ou moins....................................................... 2,5 kg

prparations cupriques :5 21 00 prsentes sous forme darticles ou dans des formes de vente au dtail

ou en emballages immdiats dun contenu net de 1 kg ou moins............. 2,5 kg 5 29 00 autres ........................................................................................................ 2,5 kg

autres :91 prsents sous forme darticles ou dans des formes de vente au dtail

ou en emballages immdiats de 1 kg ou moins :5 20 contenant du bromure de mthyle (bromomthane) .............................. 2,5 kg

autres :5 81 sous forme darosols.......................................................................... 2,5 kg 5 89 autres ................................................................................................... 2,5 kg

99 autres :5 10 contenant du bromure de mthyle (bromomthane) .............................. 2,5 kg 5 90 autres ..................................................................................................... 2,5 kg

3808.93 Herbicides, inhibiteurs de germination et rgulateurs de croissancepour plantes

rgulateurs de croissance pour plantes :5 11 00 prsents sous forme darticles ou dans des formes propres la vente au

dtail ou bien en emballages dune contenance nette de 1 Kg ou moins .. 2,5 kg 5 19 00 autres ........................................................................................................ 2,5 kg

autres :91 prsents sous forme darticles ou dans les formes de vente au dtail ou

en emballages immdiats de 1 Kg ou moins :5 20 herbicides contenant du bromure de mthyle (bromomthane)............. 2,5 kg

autres :5 81 sous forme darosols........................................................................... 2,5 kg 5 89 autres ................................................................................................... 2,5 kg

99 autres :5 10 herbicides contenant du bromure de mthyle (bromomthane)............. 2,5 kg 5 90 autres ..................................................................................................... 2,5 kg

3808.94 Dsinfectants

prsents sous forme darticles ou dans les formes de vente au dtail ouen emballages immdiats de 1 Kg ou moins :

5 11 00 contenant du bromure de mthyle (bromomthane) ................................. 2,5 kg 19 autres :

5 10 sous forme darosols ........................................................................... 2,5 kg 5 90 autres...................................................................................................... 2,5 kg

90 autres :5 10 contenant du bromure de mthyle (bromomthane) ................................. 2,5 kg 5 90 autres ........................................................................................................ 2,5 kg

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3808.99 Autres prsents sous forme darticles ou dans les formes de vente au dtail

ou en emballages immdiats de 1 Kg ou moins :5 11 00 contenant du bromure de mthyle (bromomthane) ................................. 25 kg

19 autres :5 10 sous forme darosols ............................................................................ 25 kg 5 90 autres...................................................................................................... 25 kg

90 autres :5 10 contenant du bromure de mthyle (bromomthane) ................................. 10 kg 5 90 autres......................................................................................................... 10 kg

38.09 Agents dapprt ou de finissage, acclrateurs de teinture ou defixation de matires colorantes et autres produits et prparations(parements prpars et prparations pour le mordanage, parexemple), des types utiliss dans lindustrie textile, lindustrie dupapier, lindustrie du cuir ou les industries similaires, non dnom-ms ni compris ailleurs.

3809.10 A base de matires amylaces

10 parements prpars, apprts prpars et prparations pour le mordanage,du genre de ceux utiliss dans lindustrie textile, lindustrie du papier, lindus-trie du cuir ou des industries similaires :

5 10 parements prpars et apprts prpars ................................................. 2,5 kg 5 90 prparations pour le mordanage ............................................................. 2,5 kg


au dtail ou bien en emballages dune contenance nette de 1 kg ou moins.. 2,5 kg 5 99 00 autres ........................................................................................................ 2,5 kg

Autres :3809.91 Des types utiliss dans lindustrie textile ou dans les industries

similaires

10 parements prpars, apprts prpars et prparations pour le mordanage :5 10 parements prpars et apprts prpars .................................................. 2,5 kg 5 90 prparations pour le mordanage ............................................................. 2,5 kg


au dtail ou bien en emballages dune contenance nette de 1 kg ou moins 2,5 kg 5 99 00 autres ........................................................................................................ 2,5 kg

3809.92 Des types utiliss dans lindustrie du papier ou dans les industriessimilaires



au dtail ou bien en emballages dune contenance nette de 1 kg ou moins 25 kg 5 99 00 autres ........................................................................................................ 17,5 kg

3809.93 Des types utiliss dans lindustrie du cuir ou dans les industriessimilaires



au dtail ou bien en emballages dune contenance nette de 1 kg ou moins 25 kg 5 99 00 autres ........................................................................................................ 2,5 kg

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38.10 Prparations pour le dcapage des mtaux; flux souder ou braseret autres prparations auxiliaires pour le soudage ou le brasage desmtaux; ptes et poudres souder ou braser composes de mtal et dautres produits; prparations des types utiliss pour lenrobageou le fourrage des lectrodes ou des baguettes de soudage.

5 3810.10 00 00 Prparations pour le dcapage des mtaux; ptes et poudres souder ou braser composes de mtal et dautres produits ......... 2,5 kg

3810.90 00 Autres

5 10 compositions pour lenrobage ou le fourrage des lectrodes et baguettesde soudage................................................................................................... 2,5 kg

5 90 autres ........................................................................................................... 2,5 kg

38.11 Prparations antidtonantes, inhibiteurs doxydation, additifspeptisants, amliorants de viscosit, additifs anti-corrosifs etautres additifs prpars, pour huiles minrales (y compris lessence)ou pour autres liquides utiliss aux mmes fins que les huilesminrales.

Prparations antidtonantes :3811.11 A base de composs du plomb

10 pour huiles minrales :5 10 base de plomb ttrathyle (thyle-fluid) ................................................. 2,5 kg 5 20 base de plomb ttramthyle ................................................................... 2,5 kg 5 90 autres ........................................................................................................ 2,5 kg


au dtail ou bien en emballages dune contenance nette de 1 kg ou moins. 2,5 kg 5 99 00 autres ........................................................................................................ 2,5 kg

3811.19 Autres

5 10 00 pour huiles minrales .................................................................................. 2,5 kg autres :

5 91 00 prsents sous forme darticles ou dans des formes propres la venteau dtail ou bien en emballages dune contenance nette de 1 kg ou moins. 2,5 kg

5 99 00 autres ........................................................................................................ 2,5 kg

Additifs pour huiles lubrifiantes :3811.21 Contenant des huiles de ptrole ou de minraux bitumineux


5 91 00 prsents sous forme darticles ou dans des formes propres la venteau dtail ou bien en emballages dune contenance nette de 1 kg ou moins .. 2,5 kg

5 99 00 autres ........................................................................................................ 2,5 kg

3811.29 Autres


5 91 00 prsents sous forme darticles ou dans des formes propres la venteau dtail ou bien en emballages dune contenance nette de 1 kg ou moins... 2,5 kg

5 99 00 autres ........................................................................................................ 2,5 kg

3811.90 Autres10 pour huiles minrales :

5 10 pour fuel.................................................................................................... 2,5 kg 5 90 autres ....................................................................................................... 2,5 kg


au dtail ou bien en emballages dune contenance nette de 1 kg ou moins .. 2,5 kg 5 99 00 autres ........................................................................................................ 2,5 kg

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38.12 Prparations dites acclrateurs de vulcanisation; plastifiantscomposites pour caoutchouc ou matires plastiques, non dnommsni compris ailleurs; prparations antioxydantes et autres stabilisateurscomposites pour caoutchouc ou matires plastiques.

5 3812.10 00 00 Prparations dites acclrateurs de vulcanisation ...................... 2,5 kg 3812.20 Plastifiants composites pour caoutchouc ou matires plastiques

5 10 00 prsents sous forme darticles ou dans des formes propres la venteau dtail ou bien en emballages dune contenance nette de 1 kg ou moins .. 2,5 kg

90 autres :5 10 pour matires plastiques artificielles ......................................................... 2,5 kg 5 90 autres ........................................................................................................ 2,5 kg

3812.30 Prparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matires plastiques

5 10 00 prsents sous forme darticles ou dans des formes propres la vente audtail ou bien en emballages dune contenance nette de 1 kg ou moins..... 2,5 kg

90 autres :5 10 pour caoutchouc........................................................................................ 2,5 kg 5 90 pour matires plastiques artificielles ......................................................... 2,5 kg

5 38.13 3813.00 00 00 Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades etbombes extinctrices ...................................................................................... 2,5 kg

38.14 3814.00 00 Solvants et diluants organiques composites, non dnomms ni compris ailleurs; prparations conues pour enlever les peinturesou les vernis.

5 10 base dactate de butyle ........................................................................... 2,5 kg 5 20 base dactone et dactate de mthyle avec ou sans alcool mthylique ... 2,5 kg 5 90 autres ........................................................................................................... 2,5 kg

38.15 Initiateurs de raction, acclrateurs de raction et prparationscatalytiques, non dnomms ni compris ailleurs.

Catalyseurs supports :3815.11 Ayant comme substance active le nickel ou un compos de nickel

5 10 00 prsents sous forme darticles ou dans des formes propres la venteau dtail ou bien en emballages dune contenance nette de 1 kg ou moins ... 2,5 kg

5 90 00 autres ........................................................................................................... 2,5 kg

3815.12 Ayant comme substance active un mtal prcieux ou un composde mtal prcieux

5 10 00 prsents sous forme darticles ou dans des formes propres la venteau dtail ou bien en emballages dune contenance nette de 1 kg ou moins.... 2,5 kg

5 90 00 autres ........................................................................................................... 2,5 kg

3815.19 Autres


5 90 00 autres ........................................................................................................... 2,5 kg

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3815.90 Autres


5 90 00 autres ........................................................................................................... 2,5 kg

38.16 3816.00 Ciments, mortiers, btons et compositions similaires rfractaires,autres que les produits du n 38.01.

5 10 00 prsents sous forme darticles ou dans des formes propres la venteau dtail ou bien en emballages dune contenance nette de 1 kg ou moins.... 10 kg

5 90 00 autres ........................................................................................................... 10 kg

38.17 3817.00 Alkylbenznes en mlanges et alkylnaphtalnes en mlanges, autresque ceux des ns 27.07 ou 29.02.

Alkylbenznes en mlanges :5 11 00 prsents sous forme darticles ou dans des formes propres la vente

au dtail ou bien en emballages dune contenance nette de 1 kg ou moins.... 2,5 kg autres :

5 12 00 dodcylbenzne ..................................................................................... 2,5 kg 5 19 00 autres...................................................................................................... 2,5 kg

Alkylnaphtalnes en mlanges :5 91 00 prsents sous formes darticles ou dans des formes propres la vente

au dtail ou bien en emballages dune contenance nette de 1 kg ou moins.... 2,5 kg 5 99 00 autres ........................................................................................................ 2,5 kg

38.18 3818.00 Elments chimiques dops en vue de leur utilisation en lectronique,sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composschimiques dops en vue de leur utilisation en lectronique.


5 90 00 autres ........................................................................................................... 2,5 kg

38.19 3819.00 Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides prpars pourtransmissions hydrauliques, ne contenant pas dhuiles de ptrole ni de minraux bitumineux ou en contenant moins de 70% en poids.


5 90 00 autres ........................................................................................................... 17,5 kg

38.20 3820.00 Prparations antigel et liquides prpars pour dgivrage.


90 autres :5 10 prparations antigel................................................................................... 17,5 kg 5 90 autres ........................................................................................................ 17,5 kg

38.21 3821.00 00 Milieux de culture prpars pour le dveloppement et lentretiendes micro-organismes (y compris les virus et les organismessimilaires) ou des cellules vgtales, humaines ou animales

5 10 milieux de culture prpars pour le dveloppement des micro- organismes(y compris les virus et les organismes similaires) ...................................... 2,5 kg

autres :5 91 prsents sous forme darticles ou dans des formes propres la vente au

au dtail ou bien en emballages dune contenance nette de 1 kg ou moins 2,5 kg 5 99 autres ........................................................................................................ 2,5 kg

38.22 3822.00 Ractifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et ractifsde diagnostic ou de laboratoire prpars, mme prsents sur unsupport, autres que ceux des ns 30.02 ou 30.06; matriaux derfrence certifis.

5 10 00 matriaux de rfrence certifis dfinis dans la note 2 du prsent chapitre.... 2,5 kg

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au dtail ou bien en emballages dune contenance nette de 1 kg ou moins.... 2,5 kg 5 92 00 autres sur supports en matires plastiques ............................................... 2,5 kg 5 93 00 autres sur supports en papiers, cartons, ouate de cellulose ou nappe de

fibres de cellulose...................................................................................... 2,5 kg 5 99 00 autres ........................................................................................................ 2,5 kg

38.23 Acides gras monocarboxyliques industriels ; huiles acides deraffinages ; alcools gras industriels.

Acides gras monocarboxyliques industriels ; huiles acides deraffinage :

3 3823.11 00 00 Acide starique ...................................................................................... 2,5 kg

3 3823.12 00 00 Acide olique........................................................................................... 2,5 kg

3 3823.13 00 00 Tall acides gras ........................................................................................ 2,5 kg

3823.19 00 Autres

3 10 huiles acides de raffinage .......................................................................... 2,5 kg 3 90 autres ........................................................................................................... 2,5 kg

3823.70 Alcools gras industriels

5 10 00 ayant le caractre de cires artificielles ......................................................... 2,5 kg 90 autres :

3 10 heptilique, octilique, nonilique ................................................................... 2,5 kg 3 90 autres ........................................................................................................ 2,5 kg

38.24 Liants prpars pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimi-ques et prparations des industries chimiques ou des industriesconnexes (y compris celles consistant en mlanges de produitsnaturels), non dnomms ni compris ailleurs.

3824.10 Liants prpars pour moules ou noyaux de fonderie

5 10 00 liants pour noyaux de fonderie base de produits rsineux naturels .......... 2,5 kg autres :


5 99 00 autres ........................................................................................................ 2,5 kg

[3824.20]

3824.30 Carbures mtalliques non agglomrs mlangs entre eux ou avec des liants mtalliques


5 90 00 autres .......................................................................................................... 2,5 kg

3824.40 Additifs prpars pour ciments, mortiers ou btons


5 90 00 autres ........................................................................................................... 17,5 kg

3824.50 Mortiers et btons, non rfractaires


5 90 00 autres ........................................................................................................... 17,5 kg

3824.60 00 Sorbitol autre que celui du n 2905.44

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5 10 prsent en emballages dune contenance nette de 1 kg ou moins............ 2,5 kg 5 90 autres ........................................................................................................... 2,5 kg

Mlanges contenant des drivs halogns du mthane, de lthane ou du propane :

3824.71 Contenant des chlorofluorocarbures (CFC), mme contenantdes hydrochlorofluorocarbures (HCFC), des perfluorocarbures(PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC)


5 80 00 autres ........................................................................................................... 2,5 kg 3824.72 Co nte na nt d u b ro moch lor od i f luo rom tha ne , du

bromotrifluoromthane ou des dibromottrafluorothanes5 10 00 prsents sous forme darticles ou dans des formes propres la vente

au dtail ou bien en emballages dune contenance nette de 1 kg ou moins.... 2,5 kg

5 90 00 autres ........................................................................................................... 2,5 kg

3824.73 Contenant des hydrobromofluorocarbures (HBFC)


5 90 00 autres ........................................................................................................... 2,5 kg

3824.74 Contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), mme contenant des perfluorocarbures (PFC), ou des hydrofluorocarbures(HFC), mais ne contenant pas des chlorofluorocarbures (CFC)


5 90 00 autres ........................................................................................................... 2,5 kg

3824.75 Contenant du ttrachlorure de carbone


5 90 00 autres ........................................................................................................... 2,5 kg

3824.76 Contenant du 1,1,1- trichlorothane (mthylchloroforme)


5 90 00 autres ........................................................................................................... 2,5 kg

3824.77 Contenant du bromomthane (bromure de mthyle) ou dubromochloromthane


5 90 00 autres ........................................................................................................... 2,5 kg

3824.78 C o n te n a n t d es p e r f lu o ro c a r b u re s ( P F C ) o u d e shydrofluorocarbures (HFC), mais ne contenant pas dechlorofluorocarbures (CFC) ou dhydrochlorofluorocarbures(HCFC)


5 90 00 autres ........................................................................................................... 2,5 kg

3824.79 Autres

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5 80 00 autres ........................................................................................................... 2,5 kg

Mlanges et prparations contenant de loxiranne (oxyde dthylne), des polybromobiphnyles (PBB), des polychlorobiphnyles (PCB), des polychloroterphnyles (PCT) ou du phosphate de tris(2,3-dibromopropyle) :

3824.81 C o n t e n an t d e l o x i r a n n e (o x y d e d th y l n e )


5 90 00 autres ........................................................................................................... 2,5 kg 3824.82 C o n t e n an t d e s p o ly b r o mo b ip h n y le s ( P B B ) , d e s

polychloroterphnyles (PCT) ou des polychlorobiphnyles (PCB)


5 90 00 autres ........................................................................................................... 2,5 kg 3824.83 Contenant du phosphate de tris (2,3-dibromopropyle)


5 90 00 autres ........................................................................................................... 2,5 kg

3824.90 Autres

5 05 00 gomme base de gomme mcher non aromatise, ni sucre, ni autrementdulcore, prsente sous forme de pellets, de pastilles, de feuilles ou deblocs par exemple, constitue de rsines synthtiques et de caoutchouc(5% minimum du poids total de la gomme base), dagents plastifiants (graisseset / ou cires, soit 10% minimum du poids total de la gomme base), dantioxydants(0,5% maximum du poids total de la gomme base), dmulsifiants et de

charges inorganiques (5% minimum du poids total de la gomme base)....... 2,5 kg 5 10 00 prparations de composs inorganiques du thorium, de luranium appauvri

en U 235 et des mtaux de terres rares, de lyttrium et du scandium, mlangsentre eux ...................................................................................................... 2,5 kg

5 20 00 solvants et diluants composites inorganiques pour vernis ou produitssimilaires ...................................................................................................... 2,5 kg

8 30 00 ptes base de glatine pour reproductions graphiques, rouleaux dimpri-merie et usages similaires, mme sur support en papier ou en matirestextiles .......................................................................................................... 2,5 kg

5 40 00 eaux ammoniacales ..................................................................................... 2,5 kg 5 50 00 crude ammoniac........................................................................................... 2,5 kg

60 autres, prsents sous forme darticles ou dans des formes propres lavente au dtail ou bien en emballages dune contenance nette de 1 kg oumoins :

5 11 mlanges constitus essentiellement dalkyl (mthyl, thyl, n-propyl ouisopropyl) phosphonofluoridates de 0-alkyle ( C10, y compris cycloalkyle) 2,5 kg

5 12 mlanges constitus essentiellement de N,N-dialkyl (mthyl, thyl,n-propyl ou isopropyl) phosphoramidocyanidates de 0-alkyle ( C10, y compris cycloalkyle) ................................................................................... 2,5 kg

5 13 mlanges constitus essentiellement dhydrognoalkyl (mthyl, thyl,n-propyl ou isopropyl) phosphonothioates de [S-2- dialkyl (mthyl, thyl,n-propyl ou isopropyl) amino) thyle] et leurs esters de 0-alkyle ( C10, y compris cycloalkyle) ; mlanges constitus essentiellement de leurs selsalkyls ou protons .................................................................................... 2,5 kg

5 14 mlanges constitus essentiellement de difluorures dalkyl (mthyl,thyl, n-propyl ou isopropyl) phosphonyle ............................................... 2,5 kg

5 15 mlanges constitus essentiellement dhydrognoalkyl (mthyl, thyl,

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n-propyl ou isopropyl) phosphonites de [0-2- dialkyl (mthyl, thyl, n-propylou isopropyl) amino) thyle] et leurs esters de 0-alkyle ( C10, y compris cycloalkyle) ; mlanges constitus essentiellement de leurs sels alkyls ouprotons..................................................................................................... 2,5 kg

5 16 mlanges constitus essentiellement de dihalognures de N,N-dialkyl (mthyl, thyl, n-propyl ou isopropyl) phosphoramidiques .......... 2,5 kg

5 17 mlanges constitus essentiellement de N,N-dialkyl (mthyl, thyl,n-propyl ou isopropyl) phosphoramidates de dialkyle (mthyl, thyl,n-propyle ou isopropyle)............................................................................ 2,5 kg

5 19 mlanges constitus essentiellement damines de N,N-dialkyl (mthyl, thyl,n-propyl ou isopropyl) 2-chlorothyle ou leurs sels protons ........... 2,5 kg

mlanges constitus essentiellement de N,N-dialkyl (mthyl, thyl,n-propyl ou isopropyl) -2-aminothanols ou leurs sels protons :

5 21 mlanges constitus essentiellement de N,N-dimthyl-2-aminothanol ou de N,N-dithyl-2- aminothanol ou leurs sels protons ................ 2,5 kg

5 29 autres...................................................................................................... 2,5 kg 5 30 mlanges constitus essentiellement damines de N,N-2-dialkyl (mthyl, thyl,

n-propyl ou isopropyl) aminothanethiol ou leurs sels protons ...... 2,5 kg 5 40 autres mlanges constitus essentiellement de produits chimiques contenant

un atome de phosphore auquel est li un groupe mthyl, thyl, n-propyl ou isopropyl, sans autres atomes de carbone......................................... 2,5 kg

5 50 acides naphtniques, leurs sels insolubles dans leau et leurs esters ...... 2,5 kg 5 85 autres ........................................................................................................ 2,5 kg 5 70 00 zinc phtalocyanine sulfonate (ZPS).............................................................. 2,5 kg 5 80 00 copolymres dacide malique et dacide acrylique sous forme de sels

sodiques en solution acqueuse ................................................................... 2,5 kg autres :

5 91 00 prparations de composs organiques du cobalt...................................... 2,5 kg 5 92 00 prparations base de noir de carbone et dorganosilanes ..................... 2,5 kg 5 93 00 soufre imprgn dhuile minrale .............................................................. 2,5 kg 5 94 00 prparations base de nonanoyl oxybenzne sulfonate - NOBS - ou diso-

nonanoyl oxybenzne sulfonate - Iso NOBS............................................. 2,5 kg 5 95 00 prparations base de Ttra Actyl Ethylne Diamine - TAED ............... 2,5 kg 5 96 00 prparations entrant dans la fabrication des lessives, base de pyrophos-

phate et tripolyphosphate de sodium, dazurant optique, contenant unadjuvant tensio-actif anionique et des composants de caractre secondaire,autres que celles vises la note 3 du chapitre 34 .................................. 2,5 kg

5 97 00 acides naphtniques, leurs sels insolubles dans leau et leurs esters ...... 2,5 kg 99 autres :

5 11 changeurs dions base de charbons sulfons ou en matires minralesnaturelles................................................................................................ 2,5 kg

5 12 autres changeurs dions ....................................................................... 2,5 kg 5 13 huile de fusel .......................................................................................... 2,5 kg 5 14 huile de dippel ........................................................................................ 2,5 kg 5 15 acides sulfonaphtniques et leurs sels insolubles dans leau ; esters des

acides sulfonaphtniques....................................................................... 2,5 kg 5 16 montres fusibles pour le contrle de la temprature des fours............... 2,5 kg 5 17 sulfonates de ptrole, lexclusion des sulfonates de ptrole de mtaux

alcalins, dammonium ou dthanol-amines; acides sulfoniques dhuilede minraux bitumineux thiophns et leurs sels ................................... 2,5 kg

5 18 compositions absorbantes pour parfaire le vide dans les tubes ou valveslectriques .............................................................................................. 2,5 kg

5 19 oxydes de fer alcaliniss pour lpuration des gaz ................................. 2,5 kg autres :

5 21 mlanges constitus essentiellement dalkyl (mthyl, thyl, n-propyl ouisopropyl) phosphonofluoridates de 0-alkyle ( C10, y compris cycloalkyle).. 2,5 kg

5 22 mlanges constitus essentiellement de N,N-dialkyl (mthyl, thyl,n-propyl ou isopropyl) phosphoramidocyanidates de 0-alkyle ( C10, ycompris cycloalkyle) .............................................................................. 2,5 kg

5 23 mlanges constitus essentiellement dhydrognoalkyl (mthyl, thyl,n-propyl ou isopropyl) phosphonothioates de [S-2- dialkyl (mthyl, thyl,n-propyl ou isopropyl) amino) thyle] et leurs esters de 0-alkyle ( C10,

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y compris cycloalkyle) ; mlanges constitus essentiellement de leurs selsalkyls ou protons................................................................................ 2,5 kg

5 24 mlanges constitus essentiellement de difluorures dalkyl (mthyl,thyl, n-propyl ou isopropyl) phosphonyle ......................................... 2,5 kg

5 25 mlanges constitus essentiellement dhydrognoalkyl (mthyl, thyl,n-propyl ou isopropyl) phosphonites de [0-2- dialkyl (mthyl, thyl, n-propylou isopropyl) amino) thyle] et leurs esters de 0-alkyle ( C10, y compriscycloalkyle) ; mlanges constitus essentiellement de leurs sels alkylsou protons .......................................................................................... 2,5 kg

5 26 mlanges constitus essentiellement de dihalognures de N,N-dialkyl (mthyl, thyl, n-propyl ou isopropyl) phosphoramidiques ..... 2,5 kg

5 27 mlanges constitus essentiellement de N,N-dialkyl (mthyl, thyl,n-propyl ou isopropyl) phosphoramidates de dialkyle (mthyle, thyle,n-propyle ou isopropyle) ................................................................... 2,5 kg

5 29 mlanges constitus essentiellement damines de N,N-dialkyl (mthyl, thyl,n-propyl ou isopropyl) 2-chlorothyle ou leurs sels protons ..... 2,5 kg

mlanges constitus essentiellement de N,N-dialkyl (mthyl, thyl,n-propyl ou isopropyl) -2-aminothanols ou leurs sels protons :

5 31 mlanges constitus essentiellement de N,N-dimthyl-2-aminothanolou de N,N-dithyl-2- aminothanol ou leurs sels protons ...... 2,5 kg

5 39 autres ................................................................................................ 2,5 kg 5 40 mlanges constitus essentiellement damines de N,N-2-dialkyl (mthyl, thyl,

n-propyl ou isopropyl) aminothanethiol ou leurs sels protons 2,5 kg 5 50 autres mlanges constitus essentiellement de produits chimiques contenant

un atome de phosphore auquel est li un groupe mthyl, thyl, n-propyl ou isopropyl, sans autres atomes de carbone.................................... 2,5 kg

autres ................................................................................................... 2,5 kg 5 91 compositions pour accumulateurs, base doxyde de cadmium ou

base dhydroxyde de nickel ............................................................ 2,5 kg 5 92 prparations antirouille contenant des amines comme lments actifs.. 2,5 kg 5 93 prparations oenologiques et prparations similaires pour la clarifi-

cation et la conservation des boissons fermentes........................... 2,5 kg 5 94 prparations dsincrustantes et similaires........................................ 2,5 kg 5 95 durcisseurs composites pour matires plastiques ........................... 2,5 kg 5 97 autres ............................................................................................... 2,5 kg

38.25 Produits rsiduaires des industries chimiques ou des industriesconnexes, non dnomms ni compris ailleurs; dchets municipaux;boues dpuration; autres dchets mentionns dans la Note 6 duprsent Chapitre.

3825.10 00 Dchets municipaux

5 10 prsents sous forme darticles ou dans des formes propres la venteau dtail ou bien en emballages dune contenance nette de 1 kg ou moins.... 2,5 kg

5 90 autres ........................................................................................................... 2,5 kg

3825.20 00 Boues dpuration

5 10 prsentes sous forme darticles ou dans des formes propres la venteau dtail ou bien en emballages dune contenance nette de 1 kg ou moins.... 2,5 kg

5 90 autres ........................................................................................................... 2,5 kg

3825.30 Dchets cliniques

produits du n 3005.10 : imprgns ou recouverts de substances pharmaceutiques (y compris

les timbres transdermiques ou patch) :8 11 00 sparadraps.............................................................................................. 2,5 kg 8 19 00 autres...................................................................................................... 2,5 kg

autres :8 21 00 ouates..................................................................................................... 25 kg 8 22 00 gazes ...................................................................................................... 25 kg 8 29 00 autres...................................................................................................... 25 kg

produits du n 3005.90 :

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8 30 00 imprgns ou recouverts de substances pharmaceutiques................... 25 kg autres :

8 41 00 ouates..................................................................................................... 25 kg 8 42 00 gazes ...................................................................................................... 25 kg 8 43 00 bandes platres ...................................................................................... 25 kg 8 49 00 autres...................................................................................................... 2,5 kg

produits du n 3824.90 :5 51 00 prsents sous forme darticles ou dans des formes propres la vente

au dtail ou bien en emballages dune contenance nette de 1 kg ou moins.... 2,5 kg 5 59 00 autres ........................................................................................................ 2,5 kg 8 60 00 gants en caoutchouc vulcanis non durci pour chirurgie ............................. 2,5 kg 8 70 00 produits du n 9018.31................................................................................. 2,5 kg 8 80 00 produits du n 9018.32................................................................................. 2,5 kg 8 90 00 produits du n 9018.39................................................................................. 2,5 kg

Dchets de solvants organiques : 3825.41 00 Halogns


5 90 autres ........................................................................................................... 2,5 kg

3825.49 00 Autres


5 90 autres ........................................................................................................... 2,5 kg

3825.50 00 Dchets de solutions (liqueurs) dcapantes pour mtaux, deliquides hydrauliques, de liquides pour freins et de liquides antigel


5 90 autres ........................................................................................................... 2,5 kg

Autres dchets des industries chimiques ou des industries connexes :

3825.61 00 Contenant principalement des constituants organiques


5 90 autres ........................................................................................................... 2,5 kg

3825.69 00 Autres


5 90 autres ........................................................................................................... 2,5 kg

3825.90 00 Autres 5 10 prsents sous forme darticles ou dans des formes propres la vente

au dtail ou bien en emballages dune contenance nette de 1 kg ou moins.... 2,5 kg 5 90 autres ........................................................................................................... 2,5 kg

5 38.26 3826.00 00 00 Biodiesel et ses mlanges, ne contenant pas dhuiles de ptroleni de minraux bitumineux ou en contenant moins de 70% en poids................................................................................................... 2,5 kg

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