,^

ITTO

CONSEIL INTERNATIONALDES BOIS TROPICAUX

COMITE DE

L'INDUSTRIE FORESTIERE

VINGTETUNIElvlESESSIONI- 6 d6cembre 1997

Yokohama(Joyon)

I^FFORTDUGROUPEDETRAVAIL

SURLESDIRECTIVESPOURLEDEVELOPPEMENT

DESINDUSTRIESFORESTIERESDURABLES

tAVANT-PROJET FFD 1/192 (1)I

Distr

GENERALE

CFl(XXl)n29 ontobre 1997

FRANCAIS

Original: ANGLAIS

Yokohama, 6 - 9 octobre 1997

A sa vingti6me session en Bonvie en mail997, to Comite de 11ndustrie forestfore a discut6 dematere approfondie d'orirapport intitu16 ''Document de travailpour un Panel d'experts surlesDirectives pour to Developpement d'industries foresti6res durables" prepare par deuxconsultants, MM. Geoffrey PIGydell(Royauine-run) at Hector Cisneros (Perou), au titre deI'avant-projet approuv6 PPD 1/192 (1) "Examen at preparation de documents de travailsurlesDirectives pour 16 developpement d'industries foresti6res durables".

Notant que Ie rapport des consultants etait coriume it se doit, axe sur des directives pour todeveloppement de capacit6s de transfonnation accrue des industries des bois tropicaux chez Iespays producteurs, to Comite a exprim6 1'0pinion qu'un plus ample travail d'examen de CG rapportetaitn6cessaire, notarnnient en CG qui concerne to texte des Principes at actionsreconmiand6esque 16 rapport avaitidentifi6s.

NOTEDl. ISECRETARIAT

Le Comite ad6cid6 qu'unGroupe detravailcompos6 d'experts de sixpays meinbres producteursat six pays meinbres consornmateurs serait CT66 afin d'examiner 16 rapport des consultants. Anytennes de CGtte decision, un Groupe de travail compose de six experts de pays producteurs at sixexperts de pays consoinmateurs(appendice I) s'estr6unia Yokohama du 6 au 9 octobre 1997pour examiner to rapport des consultants, souslapr6sidence de MonsieurFranklinMoore (Etats-Unis). Le document du Comite reproduitle rapport prepare par to Groupe de travail.

INTRODUCTION

DEMARC}-IE RETET\IUE

CADREDEFINITIONNEL

Table des mati^res

DEFINITIONDUPUBLICDESTINATAIREDESDIRECTIVES

SECTION I DIRECTIVESPOURLESPAYSPRODUCTEURS

AMELIORATIONDUCLIMATD'INVESTISSEMENT

L'OFFREENBOIS

DEVELOPPEMENTDUCOMMERCE

DIMENSIONET\TVIRONNEMENTALEETSOCIALE

AMELIORt\TIONDELAPRODUCTIVITE

LESPETITESETMOYENNESENTREPRISES

SECTION2 DIRECTIVESDESTINEESAUXPAYSCONSOMMATEURS

ACCESAUMARCHEETDEVELOPPEMENTDUCOMMERCE

INVESTISSEMENTETFINANCEMENT

RECHERCHE-DEVELOPPEMENTETTRt^\. NSFERTSDETECHNOLOGIE

Appendicel LISTEDES PARTICIPANTS

L'INDUSTRIE

11.

111

IV

V

Vl

Page

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18

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20

DIRECTIVESPOl. JRLEDEVELOPFEMENTDESIN01.1STMESDETRANSFORMATIONDESBOISTROFICAtIXDANSLESPAYSPRODl. ICTEl. IRS

DC!incrcfoe rete""e

Le Comite penmanent a recoinmand6 qu'unplus ample travailde preparation des directives pourin promotion des industries foresti6res devrait "erre centre sur des orientations at mesures depromotion des transfonnations pouss6es des bois tropicaux" at qu'GIIes devraient couvrir "Iespays meinbres producteurs at consoinmateurs (et coinprendre des corps differents de principesat actions recoinmand6es; 16s directives destin6es aux pays meinbres producteurs devant erreaxees sur des mesores favorisantles industries de transfonnation secondaire;tandis que Geness'adressant aux pays meinbres consornniateurs devraient erre centrees sur I'acc6s au march6, infacilitation des investissements at 1'acc6s au financement)".

INTRODUCTION

CGtte recoirunandation est confonne a 1'article I(e) de I'A1BT de 1983 "Encourager ruletransformatoin plus intensive at plus pouss6e des bois troicaux dans Ies pays meinbresproducteurs en vue de stimuler letrr industrialisation at d'accroitre amsi Ieurs recettesd'exportation"; 6116 est 6galement confonne a l'article I(i) de I'A1BT de 1994 ''promouvoir ruletransfonnation accrue at plus pouss6e de boistropicaux provenant de sources durables dans Iespays meinbres producteurs". Elle repond donc a un objectifde I'01BT attrayant pour 16s paysmerubres producteurs, a savoir ''Promouvoir destransfonnations accrues at secondaires des boistropicaux issus de sources durables dansles pays meinbres producteurs en WIG de promouvoir16ur industrialisation at donc de CT6er des Ginplois at de rapporter des devises. "

Le Comite a6galementdonn6 sonaccordaunepropositionconsistantalimiterlesDirectives anyindustries de transfomnation des bois, en excluant Ies operations industrielles liees anyextractions at coupes foresti6res. CGtte restriction a atejustifi6e par to Comite qui estime que ingestion foresti6re at Ies coupes de bois sont deja couvertes par Ies "Directives de I'01BT pour ingestion durable des forets tropicales, 1990''.

De nombreux paysimportent dubois, y compris certains pays meinbres "producteurs" de 1'01BT,at to n6cessit6 d'orie utilisation rentable demeure, que CG besoin soit satisfait par des sourcesd'approvisionnementlocales ou des importations.

Les presentes directives ne s'appliquent pas au bois de trituration, aux copeaux at dengnures, aubois de chantfe, au charbon de bois, aux derives chimiques at any produits forestiers non Iigiieuxtels que to rotin, 16s calmes ou 16 bambou.

C"of re of^;fi"Mom, ,of

Les presentes Directives ont ate redig6es pourr6pondre au developpement d'orisectsurindustrieldurable pour Ies transfonnations secondaires des bois tropicaux. CG secteur doit toutefois errecorrectementd6finiafin de se confonneraumandatconsistanta. promouvoirlestransfomiationssecondaires sur place des bois tropicaux. Des transfonnations secondaires poorraient 6tre

4

Gritreprises dans Ies industries du bois primalres at secondaires pour Ies marches IOCaux atmarches strangers, ou Ies deux. C'est amsi que CGs directives sont non seulement con9ues pour16 secteur industrielcapable d'exporter, mats 6galementpour I'mdustrie forest16re en general, dans16 cadre de I'01BT.

Le schema suivant d6finit(en jigiies pointi116es) to secteur de I'mdustrie foresti6re dans in finerebois.

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Forets tropicales naturelles

SCHEMADECIRCULATIONDEL'INDUSTRIEFORESTIERE

Autres utilisations (copeauxtrimration, parmeaux de particules

ICoupes

at MDF

APPORTS:

Legislation

Infrastructure

Investissement at financemen

Fonnations at transferI de technol

Environnement at securit6

Recherche at d6vevelopementQuestions socialesPromotion surles marches

II

.------ -.

prunaires

I I','," ;Produits Isecondaires I

"~" In^:;co~ ~'etetran, ers

'lantations

Autres utilisations (copeauxhintation, parmeaux de particules

at MDF

.6

I\

L'offr'e de matieres prerriteres sera differente Gritre Ies deux categories industrielles. L'onte 6manantde I'mdustrie des transfonnations primalres s'op6re sous fonne de gnunes (forets naturelles et/ouplantations). L'industrie des transformations secondaires est principalGinent anmerit6e par 16sproductions primalres, bien qu'GIIe puisse aussi 6tre intogr6e au secteur primaire.

Le schema ci-dessus expose Ies flux de materiels at de produits allant de I'arbre au march6, at faitressortir Ies sectsurs concern6s par Ies presentes Directives. CGS Directives ont pour vocation inpromotion destransformations secondaires men6es sur place. Lestransfonnations secondaires sedennissent conrrne Ies activites allant au-dela. de in production de bruts de sciage, de PIaques dederou16 at de contreplaqu6s. Certaines transfonnations secondaires peuvent avoirlieu dansle cadrede in production primaire.

Conrrne I'mdique to schema, Ies industries de transfonnation de bois primaires at secondaires sonten interaction. CGs deux categories d'industries reclanient un certain nombre d'mtrants pourfabriquer 16urs produits de maniere rentable. La n6cessit6 de CGs apports varie Gritre industriesprimalres at industries secondaires, at 6galement de pays a pays.

L'jind"strie

Le root "industrie" suppose I'utilisation de machines a un niveau ou a un autre, mais des niveauxsignificatifs de transfonnation des bois sont atteints atres petite echolle a travers des interventionsmanuelles relevant de I'activit6 artisanale.

Le tenne "industries" s'6tend de I'utilisation d'appareils simples de travail du bois a des chaines deproduction de masse complexes mettant en o6uvre Iarecuperation des dengnures, to sechage, 16sfinitions at 16 conditionnement des produits. Plus grandes sont Ies unites industrielles plus GIIesauront tendance a erre auto-motivees avec rule gainme complete de capacit6 d'organisationd'entreprise, d'action commerciale at do gestion technique, avec des personnels qualifies at des liensavec des etablissements de creditet de financement extorteur. Le secteur de transfonnation des bois

dont disposentles pays meinbres producteurs ou consoimnateurs peut offfir des exemples de tous16s niveaux d'activit6. Tous Ies elements de CGs directives ne peuvents'appliquer a tous 16s niveauxdes activites de tranfonnation des bois ou atout pays mornbre de I'01BT. Certains pays meinbresproducteurs possedant des sectsurs industriels tr6s avanc6s, coinparables a CGux de certains paysconsoimnateurs -tel estle Gas des pays a economie de transition - poorrontidentifier des champsd'activites propres a rehabiliter I'mdustrie.

Les Gritreprises a integration verticale derident parfois Ieurs activites du prelevement at de inconversion des grinnes a in production de produits a valetir ajout6e. Pour CGS Gritreprises, it existsWIG OPPorruiiit6 directe de faire en sorte que I'offre en bois provienne do forets placees on gestiondurable.

Dans in pratique, in fabrication de produits specialises a vateur znOut6e s'effectue souvent dematere separ6e; CGS Gritreprises se procurentleur bois principalGinent aupr6s du secteur primalre.Les liens qu'Gritretient CG secteur plus specialise avec I'Etat s'stablissent avec des administrationstraitant avec I'mdustrie PIut6t qu'avec CGux concern6s par 16s forets.

7

Les mouvements des bois endirection des entreprises de transfonnation op6rant dans le pays Gritreen concurrence avec Ie desir des producteurs primaires d'exporterleur production.

Le secteur des petites at inoyennes entreprises apporte sa contribution, at it y a lieu de I'alder a fairerule utilisation plus rentable du bois avec un meilleur profit pour 16s interess6s.

Dansla formulation des Directives pour rule industrie durable, I'axe principal retenu est CGIuidesrapports Gritre industrie at gouvemement en couplage avec Ies inter6ts nationany. L'objet despresentes Directives n'est pas d'ass6ner des principes sur in mani6re dontl'industrie doit g6rer sesaffaires, Iesquelles sontla prerogative des directions d'entreprises, CGt aspectre16ve du dynamisme,de I'esprit d'Gritreprise at des nombreuses competences at disciplines que reclanie toute reussitecommerciale at industrielle. En denxiere instance, to sectsur des produits bois de I'Gritreprise priv6edoit 6tt. e en mesure de reagir de mimere concluante any besoins dumarch6 erace a ses forces at sesaptitudes propres.

Definition du public allq"GIS'adressent ces Directives

U est n6cessaire d'identifier 16 large eventail des elements presents dans 16s publics vises at quiinfluencentle developpementr6ussi d'orisecteurindustriel autonome.

Les resultats des travaux antsrieurs avalis6s par to Comite penmanent de I'Industrie forestiereconcluaient a lanecessit6 de deux corps de directives distincts pourles pays producteurs at Ies paysconsoinmateurs at distingtiaient trois categories de publics cibles:Ies gouvemements nationaux, tosecteurindustriel at Ies agences concern6es. CGtte repartition peut erre representse sous fonne dutableau simple ci-apr6s:

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GOLIVERNEMET\ITS

NATIONAUX

PUBLICSETSECTEURSCIBLES:PAYSPRODUCTEURS

Fonctions et/ou participants

Pontique at legislationplanification

DeveloppementindustrielForesterie

Finance

Infrastructure

Conmiunications

Reglementations sariecommerce

Coriumerce internationalFomiation

Recherche at

developpementNormes nationales

Hygiene at securit6Pontique socialeEnvironnement

Statistiques at projectionsAdministrations regionalesGroupesr6gionauxCooperation internationale

Tableau I

SECTEUR

INDUSTRIEL

Producteurs produits bois:Grande 6chelle

EChelle inoyenneEntreprises petites at non

declarees

Organismesprofessionnels

Chainbres des metiers

Marchands (grossistes atdetainants) de bois

AGENCES

CONCERNEES

Organisations foresti6resFormation at education

Recherche & 06vlp.Financement

Investissears potentielsMain-d'oeuvre/syndicatsTransports at ExpeditionFoumisseurslocaux

Conrrnunaut6s locales

ONG

Medias

Sources d'expertisekiribassades des paysconsoinmateurs

Agences internationales

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GouvERNEMENTs

NATIONAUX

PUBLICS ETSECTEURS CIBLES:PAYS CONSOMMATEURS

Fonctions et/ou participants

AGC6s au march6

Reglementations desimportations

Droits de douanes

Transfert de technologiesExpertise administration

d'affaires

Recherche at

developpementAide

Cooperation internationaleen affaires

Missions coriumerciales

Statistiques at projectionsGuidance

Fonnationss aux

administrations regionalesForumsintemationaux

Groupesr6gionaux

Tableau I

SECTEUR

INDUSTRIEL

Associations de promotionde in distribution, ducommerce de detail at du

sectstir manufacturier

Associations de promotionde I'usmage des bois

Importateurs, fabricants, atdetainants de produits bois

AGENCES

CONCERNEES

Recherche at

developpementinvestissements at

financement des

GritreprisesNomies nationales

ONG

Investissears potentielsMedias

Sources d'expertiseAmbassades des pays

producteursAgences internationalesOrganisations de promotion

du cornmerce dansles paysproducteurs

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SECTION I:

I.

FOLITIQl. IEETLEGISLATION

AMELIORATIONDIJCLIMATD'INVESTISSEMENT

21:^ip^_L Unengagementfortetalongtenne du gouvemementestessentielaurenforcementdes avantages economiques, environnementaux at SOCiaux d'orisecteur de transformation des boisa caract6re responsable, at a sa contribution potentielle a I'economie nationale (article I i), A1BTde 1994 "promouvoir rule transfonnation accrue at plus pouss6e de boistropicaux provenant desources durables dans 16s pays meinbres producteurs").

DIRECTIVESPOl. JRLESPAYSPRODl. ICTEURS

Action recoinmcindc;e 1.1. 'Ie gouvemement doit concr6tiser CGt engagement danstoutle spectre desesresponsabilit6s en mati6re de fomiulation des pontiques nationales.

E!:!^i^2 Une legislation stune reglementation adequatessontdes elements critiques pourlaplainfication, to developpement atto fonctionnement des industries de transfonnation pouss6e desbois.

Action recoinmondc;e 21:1e Gouvemement doit daborer des instruments at textes foglementairesadapt6s at faciliterleur mise en oeuvre at Ieur comprehension.

Action recoinmoi?dc;e 2.2. . to Gouvemement doit guider I'application des 10is at reglements at aiderales faire respecter par I'mdustrie, y coinpris to sectsur non contr616 ("infomiel") de Gette demi6re.

E^^9:12^_^. L'infonnation sur Ies ressources forestieres, incapacit6 deproduction, 1'0f;fr. e enbois,in consoinmation presente at future, at 16s tendances se manifestant dans to coriumerce at toconcurrence constitue rule condition prealable a in fomiulation de toute pontique liee au sectsur detransformation des bois.

Action recoinmand(;e 3.1. ' to gouvemement, Ies agences internationales concern6es, at 16sassociations professionnelles doivent recueillir, entr. stentr, utiliser at dim. Iser 16s infonnations at Iesdorm6es sur 16s forets, I'mdustrie, Ies marches at 16stendances demographiques.

E^!^9:p^..^: Laconnaissance de ladyiiamique de I'offteenbois atde I'mdustrie detransfonnationdu bois est essentielle au gouvemement pour in planification de in strat6gie industrielle. U estessentielque Ies pontiques quiaffectentl'industrie reposent sur in prise en coinpte du point de WIGde I'mdustrie.

Action recoinmoizdc;e 4.1. ' 16s pontiques at recoinmandations nationales doivent, 10rsqu'ily a lieu,erre adopt6es at developp6es en fonction de in situation sp6cifique de I'offte en bois at de I'mdustriede transfonnationdubois at des secteurs pertinents. Le gouvemement doit assurerla stabilit6 alongtoume at I'mfirastructure n6cessaires a in creation de nouvelles industries ou a in modernisation de

celles existant dans un contexte economique normal de viabint6 at de profitabilit6.

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E!:!^^!12^..^. La consultation de tous Ies groupes interess6s est essentielle a in fonnulation depontiques efficaces qui facilitentle developpement des industries de transformation du bois.

Action recoinm@rid, ;e 5.1. ' to gouvemement, Ia profession, I'mdustrie at d'autres groupes interess6sdevraientmetre sur pied des mecamsmes consultatifstransparentspourun 6change d'infonnationsreposantsur des bases larges, CGIa afin d'identifier Ies besoins du developpement at de coop6rer ain fonnulation des pontiques.

RENFORCERLESINVESTISSEMENTS

E!:1:19ip^_(I Un bon climat pour Ies investissements, oti. est presente in stabilit6 pontique ateconomique, est essentiel pour un investissement accru at soutenu dans 16 developpement deI'mdustrie de transfonnation des bois.

Action recoinmaizd, ;e 6.1. ' to gouvemementdevraitpromouvoirles conditions, aunombredesquellesin stabilit6 pontique at economique, qui renforcent Ies OPPortunit6s d'investissement dans Iesindustries de transfonnation des bois.

Action recoinmond, ;e 6.2. . Ies gouvemements, avec 16 concours des organisationsintergouvemementales stintemationales dewaient explorerles mecamsmesa. mettre en oeuwe pourharmoniser Ies pontiques fiscales liees a I'mdustrie des transfonnations des bois tropicaux.

21:11a, 9ip^_Z Outre son capital-risque propre at sa marge d'autofinancement, I'mdustrie doitpouvoir acceder a des parts de financement supplementalres 6manant de sources locales et/ouinternationales.

Action recoinmond<;e 7.1. . I'mdustrie devrait developper at proposer des projets viables, 16ssoulnettre at Ies exposer au secteur financier afin de susciter rule reponse positive.

Action recoinm@rid, ^e 72.1es parties interess6es dewaient encouragerles banques at Ies institutionsfinancieres a offfir des prets at des Iignes de credit au service de I'mdustrie de transfonnation desbois tropicaux.

Action recoinmcindt^e 7.3. ' Ies gouvemements, 16s institutions financieres at Ies agencesinternationales de prets dewaient veiner a CG que des Iigries de credit soient disponibles ann d'alderau financement du developpementplaiiifi6 des industries de transfonnation des bois dans Ies paystropicaux producteurs.

^!:!!^!p^._^. Des procedures simples at rapides dans 16s administrations centrales facilitent 16sinvestissements atto developpement.

Action recoinmond, ^e 8.1. ' 16 gouvemement doit mettre en oeuvre des structures simples quitopondent a I'eventail des besoins du developpement industriel. Les investissements serontencourages par rule presentation claire at concise destextes de 10is, des codes d'investissement, desreglementations, regimes fiscaux, at autres conditions.

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INFRASTRUCTURE

21:^g Une infrastructure adequate at efficace est n6cessaire pour servir 16s industries detransformation du bois.

11ction recoinmond, ;e 9.1. ' 16 gouvemement et/ou I'mdustrie doivent faire en sorte, que, parniilesconsiderations nationales, rule bonne infrastructure soit mise a in disposition du developpement desindustries de transfonnation des bois.

11.

^I^LQ Le developpementindustriel a long ternie depend d'orie offte adapt6e, flable atdurable de bois 6manant de toutesles sources y coinpris des forets naturelles, des plantations et/oudes importations.

Action recoinm@rid<;e 10.1. . Les secteurs de I'mdustrie at du coriumerce dewaient en penmanencepromouvoir I'utilisation du bois en fonction de I'offte stable at durable.

Action recoinmond, ;e 10.2. ' L'industrie devrait trouver 16s inoyens de s'adapter any situations d'offi. eenbois acaract6re durable, quicomprennentdes perspectives de plus grande dependance a I'6garddes materiels cultiv6s en plantation at des especes moms utilis6es.

L'OFFERIBNBOIS

111.

COMMERCEINTlBRIEUR

DEVELOPPEMENTDUCOMMERCE

E^LL n est essentielde sunnonterles barrieres quitteinentl'utilisation efficace des produitsbois dans Ies marches IOCaux.

Action recoinmand, ;e 11.1. . to gouvemement, I'mdustrie et/ou 16s organismes de recherche doiventfonnuler at faire appliquer des specifications, des nomies de qualit6 at Ies niveaux de perfonnancerequis pour 16s produits bois dans to march6 local.

COMMERCEINTlERNATIONAL

;E!11^L^ Une infonnation sorts march6 actualisee at des previsions de march6 sontessentiellesa une commercialisation, un developpement du march6 at des decisions d'investissement dans inpromotion des industries de transfonnation exportatrices stablies dans Ies pays productstirs.

fiction recoinmond, ;e 12.1. . Ies associations professionnelles at Industrielles at Ies aimiinistrationsconcern6es par in production at 16 developpement des exportations devraient coordonner Iesprograinmes de planfication at de developpement dumarch6.

Action recoinmand, ;e 12.2. 'I'mdustrie dewait coop6rer avec to gouvemement dans laplanificationstrat6gique d'orie Techerche de march6 assidue, y coinpris in taille du march6, ses structures, 16scanany de distribution, Ies exigences du march6 anyquelles it convient de repondre, in fonnation

13

des prix atto coinportement du consonnnateur, CGIa afin de rerunr 16s infonnations essentielles ain reussite des exportations.

fiction recoinmondc;e 12.3. . Ies agences internationales interess6es devraientjouer un r61e actifd'assistance a I'mdustrie at aux gouvemements dans in communication d'infonnations sur Iesschemas at Iestendances du commerce.

11n!^L^. Repondre aux exigences de in clientele est rule condition essentielle a incommercialisation reussie des produits a valetrr ajout6e.

Action recoinmcindc;e 13.1. .I'mdustrie dewait engager des efforts pour faire en sorte que ses produitssoientvolontiers accept6s par 16 march6 au un des exigencestelles que in constance de in qualit6,I'acceptabilit6 des styles at des fomies, at 16s specifications des volumes.

BEi^ip^_I^: Une activit6 promotionnelle soutenue est n6cessaire surles places de march6 pourto developpement accru de I'utilisation at du connnerce des produits bois a valeur ajout6e.

Action recoinmond, ;e 14.1. ' to gouvemement at I'mdustrie dans Ies pays producteurs devraientdevelopper des programmes de promotion de I'utilisation at ducoinmerce des produits bois avaleurajout6e.

Action recoinmcznd, ^e 14.2: 16 gouvemement at I'mdustrie devraient avoir conscience de indimension environnementale de lapromotion des produits bois.

IV. DIMENSIONENVIRONNEMENTALEE'I'SOCIALlI:

BENEFICESOCIO-ECONOMIQIJE

^^I^!p^_L^. Le developpement de I'mdusine represente un apport SOCio-econontique tant auntveaude in cornmunaut6 que de I'Gritreprise.

Action recoinmand, ^e 15.1. ' I'mdustrie dewait offfir des conditions de service qui attirent 16smeilleures competences pour son developpement, y coinpris des revenus reguliers, in sectrrit6 de1'6mploi et des perspectives d'orimeilleur niveau de vie.

Action recoinmondc;e 15.2. ' I'mdustrie devrait appliquer des pontiques du personnel qui a tout tomomssoient confonnes aux pratiques nationales.

Action recoinmand, ;e 15.3. . I'mdustrie devraittravailler en harmonie avec in cite.

Action recoinmand, ;e 15.4. ' to gouvemement at industrie devraient recoiniaitre to r61e des fernrriesdans I'mdustrie.

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ASPECTSLIESALASECl. INTEDESFlERSONNES

2:1:1^!12^L^. L'adoption de mesures de sant6 at de sectirit6 est rule part essentielle de inresponsabilit6 sociale de I'mdustr. ie envers ses employ6s at contribue au maintien d'orie productivit6industrielle 616v6e.

Action recoinmcind, ;e 16.1. . Le gouvemement dewait adopter des codes du travail, de Ia sant6 at dein sectirit6 qui garantissentle developpement de conditions de travail exemptes de risques.

Action recoinmondc;e 16.2. . L'industr. ie dewait adopter des mesores d'hygiene at securit6 telles quedes piaques de protection sur Ies machines at des extracteurs de poussi6re efficaces.

Action recoinm@ride;e 16.3. . L'industrie devrait envisager d'investir, et, si n6cessaire, op6rer desinvestissements dans Ia fonnation de ses employ6s atin de garantir rule bonne perfonnance desfonctions de production industrielle dontla conduite des machines.

ASPECTSLIESAL'ENVIRONNEMlENT

E!I^12^.!Z. ; n est essentielque I'mdustrie 6vite Iesimpacts environnementaux at qu'6116 fonctionneon coherence avec 16s nonnes pertinentes Grimati6re d'environnement.

Action recoinmond, ;e 17.1. . to gouvemement devrait etablir at publier des nomies en mati6red'environnement at appliquerles reglementsrelatifs a lapollution atmosph6rique, a Gene des solsat des eaux, a 1'61imination des d6chets, any systemes sanitaires, a I'hygiene, a I'extraction desd6chets, au stockage des substances dangereuses at any precautions Grimati6re do risque d'incendie.

Action recoinmcind, ;e 17.2. 'I'mdustrie dewaitenvisagerdes pontiques de gestionde I'environnementvolontaires at progressives ou des codes de pratique destin6s a 6viter in pollution deI'environnement, to bruit excessifet d'autres activites susceptibles de nuire a in cite.

V.

LAFORMATIONPROFESSIONNELLE

AMELIORATIONDELAPRODl}CTIVITE

^!:!!^!p^_!.^. n est essentiel que Ies industries de transformation des bois disposent de ressourceshumaines atous Ies niveaux at danstoutes Ies fonctions.

Action recoinmo?Id, ;e 18.1. ' 16 gouvemement, I'mdustrie at Ies agences specialisees devraientdeterminer 16s fonnations n6cessaires. IIS devraient explorer Ies differentes manieres d'offrir desformations, que CG soit sous fonne d'enseignements institutionnans6s, non institutionnans6s, defonnations dans I'mdustrie, de fomiations assurees par Ies founiisseurs d'equipements industriels,at de fomiations any petites Gritreprises.

Action recoinm@rid, ;e 18.2. '16 gouvemement dewait faciliterle developpement de forrnations utilesa l'industrie de transfonnation des bois.

15

Action recoinmond, ;e 18.3. . I'mdustrie devrait fournir des efforts at investir dans in fonnation des

employ6s at investir dans CG domaine.

Action recoinmondc;e 18.4. . to gouvemement at I'mdustrie dewaient systematiquement d6finir atfaire usage de I'assistance financiere potentielle aux fomiations, qu'il s'agisse de sources definancementintemes ou internationales.

LAR^CHERCHE-DEVELOPPEMENT

E!i^L!! Larecherche-developpementcentr6e surles besoins de I'mdustrie est essentielle pouramenorer in coinp6titivit6 de I'mdustrie des bois.

Action recoinmond, ;e 19.1. .I'mdustrie, to gouvemement at 16s agences de recherche-developpementdeviatent d6finir Ies besoins de to recherche-developpement, ses Iacunes, at fixer ses priorit6s. Ledomaine de in recherche dewait erre large, de maniere a inclure, Gritre autres, Ies produits, inproduction, in coriumercialisation at d'autres domaines pertinents.

fiction recoinmond, ;e 19.2. 'I'mdustrie, 16 gouvemement at 16s agences de Techerche-developpementdeviatent dennirles besoins de I'mdustrie de transfonnation des bois, CG quisuppose 1'6xamen dur61e des centres de recherche-developpement existants, to coordination at I'6change d'informationsany niveaux local, national stintemational.

Action recoinmcind, ^e 19.3. . 16 gouvemement at I'mdustrie devraient systematiquement d6finir atfaire usage des sources nationales stintemationales potentielles.

11!:!^p^2Q Lesinfonnations dont a besoin in recherche-developpement doivent erre diffusees atmises a disposition.

Action recoinmand, ;e 20.1. ' to gouvemement, I'mdustrie at 16s agences de Techerche-developpementspecialisees devraient engager des actions specialisees pour faire en sorte que ces infonnationssoientlargement dim. Isees sous rule fonne utile a I'mdustrie de transfonnation des bois. CGt aspectpoorra coinporter Gritre autr. es 1'utilisation d'essences moms utilis6es (essences secondaires), boisde plantation, techntques de transfonnation at developpement de produits.

LESDECHE'TS

^!^!p^2. L: Laininimisation des d6chets de transfonnation est rule condition indispensable detoute augmentation de rentabilit6 dans I'mdustrie.

Action recoinmond, ;e 21.1. . to gouvemement at I'mdustrie deviatent envisager des mesores propresa accroitre in rentabilit6 des transfonnations industrielles des bois.

Action recoinmand, ;e 21.2. .16 gouvemement at I'mdustrie devraient explorer Ies inoyens d'utiliser16s dengnures dans des produits nouveaux et/ou des sources d'6nergie nouvelles.

16

Vl.

^!:I^2^2^: Ies petites at inoyennes Gritreprises ont besoin des competences at de I'assistance quidoivent 16ur pennettre d'accroitre letir productivit6, in qualit6 des produits at I'acc6s de letrrsproduits au march6.

Action recoinm@rid, ;e 22.1. ' I'administration centrale at Ies agences gouvemementales concern6esdevraient encourager les Gritreprises petites at inoyennes a cr6er des associations afin de recevoirdes avis techniques at financiers.

Action recoinmand<;e 22.2. ' 1'adrninistration centrale at Ies agences gouvemementales concern6esdeviatentprendre des mesuressp6cifiquespour aiderles petites at inoyennes entreprises notainmentpar lapromotion des fonnations, des coiniaissances at des OPPortuiiit6s financieres, I'acces au credit,I'application des technologies appropri6es at des techniques publicitaires.

LlESPETITESETMOYENNESENTRElPRISES

17

SECTION

I.

21:^; Un menleur acces au march6 des pays consoinmateurs contribuera a I'expansionsouhaitable at a in diversification du coriumerce international des produits des bois tropicaux.

Action recoinmand, ;e 1.1. '16s gouvemements ou 16s agences concern6es devraientr6guli6rementrecenser, analyser at publier Ies conditions a 1'acc6s au march6 pour in profession en matiere decommerce at d'utilisation des produits tropicaux de transfonnation secondaire dans Ies marchesimportateurs.

ACCESAl. IMARCHEETDEVELOPPEMENTDl. ICOMMlERCE

2: DIRECTIVES DESTINEESCONSOMMATEIJRS

Action recoinmond, ;e 1.2. ' 16s gouvemements devraient prendre 16s mesores quis'imposent pour61iminer at 6viter 16 recours a toutes mesores qui restreignent ou interdisent 16 connnerceinternational at I'utilisation des produits des bois tropicaux de transfomnation secondaire.

11!:!^!^2: H est essentiel d'amenorer in communication at I'6change d'infonnations Gritre Iesorganismes associatifs de in profession at de I'mdustrie at Gritre Ies Gritreprises des paysconsoinmateurs at producteurs afin de favoriserle developpement du connnerce at des marches, atd'accroitre to valeur des exportations de produits des bois tropicaux valoris6s.

Action recoinmond<;e 2.1. 'Ies organismes associatifs du commerce at de I'mdustrie dans 16s paysconsonrrnateurs dewaient alder letirs affines amtensifierle dialogue avec 16 commerce at I'mdustriedans Ies pays producteurs atin de communiquer aux fournisseurs at partenaires potentiels Ieursbesoins, en tennes de produits a valeur ajout6e at de coinposants.

AruX

Action recoinmond, ;e 2.2. 'laprofession at I'mdustrie dans Ies pays consornniateurs devraient, gracea une meilleure coriumunication at promotion, oeuvrer a faire progresser I'utilisation des boistropicaux at produits bois, notarnment Gemc obtenus d'essences moms utilis6es ou secondaires, debois de plantations at de dengnures.

PAYS

11.

^!:!!!^!P^__^.: 16 renforcement des pontiques d'assistance technique at financiere at d'aide auxinvestissements seront profitables any activites destin6es a accroitre 16s exportations de produitsde boistropicaux transfonn6s.

INVESTISSEMENTSET FINANCEMEN'I'

Action recoinmand, ^e 3.1. . 16s associatifs du commerce at de I'mdustrie at Iesorganismes

gouvernements des pays consortmiateurs devraient identifier Ies sources de financement desinvestissements dans Ies secteurs publics at priv6s de Ieurs propres pays at en faciliter I'acc6s anyindustries de transfonnation des bois dans Ies pays tropicaux producteurs.

fiction recoinmond, ;e 3.2. . Ies institutions de developpement international interess6es at 16sgouvemements despays consoinmateurs dewaientadopterdes orientationspositivesquipemiettentde canaliser des investissements dans Ies industries de transfonnation des bois dans Ies pays

.

18

productsurs at conduisent a un renforcement de in coinp6titivit6 des Gritreprises.

Action recoinmonde;e 3.3. . I'mdustrie at Ies gouvemements des pays consoinmateurs devraientdiffuser toutes infonnations relatives aux OPPortunit6s d'mvestissements presentes dans Iesindustries de transfonnation des boistropicaux des pays producteurs.

111.

21:11^^^::16s pays disposant d'orie Techerche-developpement at d'industries du bois plus avariceesrepresententune source potentielle de coiniaissances, de fomiations at de technologies, quipeut 6treprecieuse aux pays producteurs dont Ies industries, 16s produits at Ies capacit6s decommercialisation sont moms developp6s.

RECHERCHE-DEVELOPPEMENTETTRANSFERTSDETlBCHNOLOGIE

Action recoinmoizd, ;e 4.1. . I'assistance bilaterale at to concours des institutions internationales

concern6es devraient conduire a un rentorcement des activites qui encouragent in recherche-developpement, 16 transfert de technologies, I'assistance technique, Ies programmes de fomiationat 16s activites quivisent au developpement desindustries detransfonnation des bois dans Ies paysproductsurs.

Action recoinmande;e 4.2. . Ies organismes d'enseigriement at de recherche-developpement atd'autres institutions des pays consoinmateurs devraient concevoir des activites de recherche-developpement at des forrnations professionnelles qui repondent aux besoins techniques atadministratifs du secteur destransfonnations industrielles des bois dans 10s pays producteurs.

19

PRODUCTEl. IRS:

I)2)3)4)s)6)

BRESIL

CAMEROUN

EQUATEURGHANA

INDONESIE

MALAISIE

LISTEDESPARTICIPANTS

Appendice I

CONSOMMA'TELJRS:

7)8)9)10)I I)12)

FINLANDE

F1^.,!\. NCE

JAPON

COREE

ROYAUME-UNl

ETATS-UNIS

M. Alitonio Carlos do Prado

M. JeanNaoussi

M. Rodrigo PaezM. Kofi Smith

M. Silver Hutabarat

M. Roslan Ismail

CONSULTANTS:

M. Geoffrey PIGydell

M. HaniAhveninen

M. Jean Gerard

M. H. Talcai

M. ParkJung-HwanM. Geoffrey PIGydellM. FranklinMoore (President)

M. Hector Cisneros

SECRETARIATDEL'01BT:

M. Manoel SobralFilho

Sous-directeur, Industrie forestIere

M. Douglas PatheDirecteur des projets, Industrie forestfore

M. HwanOkMa

Directeur des projets, Industrie forestfore

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