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TERMES DE REFERENCE DE L'ETUDE D'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT

DUNE UNITE DELEVAGE DE VOLAILLES

1- IDENTIFICATION DU PROMOTEUR ET DU BUREAU DETUDE

1.1 - Identification du promoteur

Non du responsable ou du promoteur

Raison sociale

Adresse du responsable

Adresse sige et unit dlevage

Type dlevage (poulets de chaire, pondeuse, dinde, couvoir, .)

Capacit dlevage par bande et par an

Superficie totale

Superficie exploite

Nombre de btiment (existant et prvu)

Date dentre en production

1.2 - Identification du bureau dtude

2 - DESCRIPTION DETAILLEE DU PROJET

2.1 - Prparation du site et construction

2.1.1 - Dgagement du terrain, abattage darbre (nature, nombre et emplacement),

terrassement,

2.1.2 - Plan gnral de lunit dlevage : les installations de production, les

ouvrages dlimination des rejets liquides et solides... etc.(joindre le plan de masse)

2.2 - Prsentation des diffrents ouvrages de production

Joindre un schma de toute la chane et de la conception de lunit.

2.3 - Nature des produits finis et leur destination

2.4 - Qualit et quantit des rejets

2.4.1 - Rejet liquide (eaux uses sanitaires et eaux uses des oprations de

lavage et nettoyage des btiments dlevage, un cageot et des camions, ...)

2.4.2 - Dchet solide (cadavres, les fientes, uf cass, )

2.4.3 - Rejet atmosphrique

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2.4.3.1 - Nature de lnergie : gaz, lectricit,...

2.4.3.2 - Les odeurs

2.5 - Horizon temporel du Projet :

Prsenter la chronologie du projet sous forme de planning barres englobant les diffrentes

phases du projet (prparation du site, construction, exploitation, extension, .)

3 - JUSTIFICATION DU CHOIX DU PROJET

3.1 - Les facteurs environnementaux

3.2 - Les facteurs techniques :

(Description des technologies disponibles pour les diffrentes oprations du projet et

explication des critres et des considrations qui ont amen au choix du procd dlevage

retenu.

3.3 - Les facteurs socio-conomiques

3.3.1 - La main duvre

3.3.2 - Le march

3.3.3 - La rentabilit

4 - DESCRIPTION DE L'ETAT INITIAL DU SITE

4.1 - Occupation des sols et situation

4.1.1 - Plan dimplantation indiquant les ressources naturelles susceptibles dtre

affectes par lactivit

4.1.2 - Vocation de la zone (industrielle, urbaine, agricole, commerciale,... etc.)

4.1.3 - Proximit du littoral et des habitations

4.1.4 - Infrastructures actuelles et prvues : approvisionnement en nergie, eau et

rseau ONAS, situation des axes de transport et volume du trafic prvisible

4.2 - Cadre physique du site et ses environs

4.2.1 - Gologie et pdologie du site et ses environs

4.2.2 - Climat (pluviomtrie, temprature, vents dominants, etc.)

4.2.3 - Eaux de surface et eaux souterraines

4.2.3.1 - hydrogologie du site (existence de nappe, profondeur, )

4.2.3.2 - Nature et hydrologie des eaux de surface proximit (mer, oued, lac,

sebkha,...)

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4.3 - Cadre biologique du site et ses environs

4.3.1 - Relev de faune et de flore : diversit/ raret

4.3.2 - Mise en vidence de la sensibilit du terrain

4.3.3 - Description des lments naturels (forts, lac,...)

4.4 - Paysage

4.4.1 - Description dtaille du paysage

4.4.2 - Evaluation dunits paysagres

4.5 - Cadre socio-conomique

4.5.1- Situation socio-conomique de la rgion

4.5.2 - Activits existantes : tourisme, agriculture, pche, etc.

Indiquer le nombre de projet similaire existant dans le primtre de ltude et les

distances qui les sparent du projet.

4.5.3- Infrastructures existantes

5 - ANALYSE DES CONSEQUENCES PREVISIBLES, DIRECTES ET INDIRECTES DE

LUNITE SUR L'ENVIRONNEMENT

5.1 - Impact sur le milieu naturel

5.1.1 - La vgtation

5.1.2 - Le sol

5.1.3 - Leau

5.2- Impact sur le milieu humain

5.2.1 - Proximit des habitations (odeurs, bruitetc.). Prciser les

distances qui sparent les habitants du projet.

5.2.2 - Trafic

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6 - MESURES ENVISAGEES POUR SUPPRIMER, REDUIRE ET COMPENSER LES

CONSEQUENCES DOMMAGEABLES A L'ENVIRONNEMENT

6.1 - Description des mesures :

Description des mesures de tous ordres technique, juridique, social, conomique ou

autres prvues pour supprimer, rduire et, si possible, compenser les consquences

dommageables de lunit.

6.1.1 - Puits denfouissement des cadavres

- Nombre et dimensions

- Caractristiques du puits

- Technique denfouissement des cadavres

6.1.2 - Eaux uses

6.1.2.1 - Eaux uses sanitaires

Mode de gestion (procd dlimination, dimensions et

emplacement des ouvrages, )

Destination finale

6.1.2.2 - Eaux uses issues de lunit

Procd de traitement ou dlimination de ces eaux uses

Dimensions des diffrents ouvrages de traitement ou

dlimination de ces eaux uses

Il est noter que les eaux uses, issues des oprations de nettoyage et de lavage des

btiments dlevage et des couvoirs, ne peuvent pas tre assimiles aux eaux sanitaires.

Leur qualit ne permet pas leur vacuation, ltat brut, ni dans le rseau

dassainissement public ni dans le milieu naturel, et ne peuvent tre rutiliser (sans

traitement appropri) des fins agricoles.

6.2.2.3 - Destination finale des eaux uses

6.1.3 - Dchets solides (fientes, uf cass)

Procd dlimination : description dtaille des ouvrages de

collecte, dlimination et de schage des fientes, ainsi que le

mode de gestion de ces dchets. Il est noter que dans le

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cas dlevage de poule pondeuse, il nest pas conseiller

lamnagement des fosses lintrieur du btiment pour la

collecte des fientes de toute la bande (en effet, cette

mthode ncessite lemploi de leau pour llimination de ces

dchets et ceci augmente leur taux dhumidit et rend difficile

leur limination sans porter atteinte lenvironnement)

Type, dimensions et caractristiques des diffrents ouvrages

et des quipements de gestion de ces dchets

destination finale

6.1.4 - Odeurs : le procd dlimination des mauvaises odeurs.

Fournir le plan dexcution ( chelle) des diffrents ouvrages de traitement et de rduction des

nuisances gnres par lunit.

6.2 - Cots dinvestissement du projet :

Ainsi que le cot de la mise en uvre des mesures de rduction des nuisances.