THÈME : LES COOPÉRATIVES

Encadré par : Professeur Y. FATMI

Préparé par : BELBACHIR ZAKARIAE

MOUSSAOUI KAWTAR

A.U : 2013/2014

MASTER : ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE

MODULE : ACTEURS ET TERRITOIRES

MATIERE : Outils institutionnels de l’E.S.S

INTRODUCTION

PROBLÉMATIQUE:

Quel est le cadre juridique d’une coopérative ? Et

comment peut elle contribuer au développement

économique et social ?

PLANIntroduction

Chapitre I : Cadre juridique d’une coopérative

Section I : Définition et principes des coopératives

Section II : Les étapes de création d’une coopérative

Section III : Les buts et les objets des coopératives

Chapitre II : Cadre Economique et social d’une coopérative

Section I : Le rôle économique et social des coopératives

Section II : Etude de cas : COLAIMO

Conclusion

Bibliographie

Section I : définition et principes des coopératives

Definition:

La coopérative est un groupement de personnes physiques, qui conviennent

de se réunir pour créer une entreprise, pour leur satisfaction exclusive, le produit

ou le service dont elles ont besoin et pour la faire fonctionner et la gérer en

appliquant les principes fondamentaux définis à l'article 2 ci-après et en cherchant à

atteindre les buts déterminés à l'article 3 de la présente loi.

Des personnes morales remplissant les conditions prévues par la présente loi

peuvent devenir membres d'une coopérative.

1

2 Les principes d’une coopératives

Toute personne, sans distinction, peut adhérer à une coopérative sous la seule réserve de

remplir, personnellement, les conditions de fond arrêtées par les constituants de cette dernière en

raison de son activité. Tout coopérateur peut se retirer de la coopérative sous la seule obligation de

ne pas porter préjudice à son fonctionnement par un retrait intempestif.

Tout coopérateur, quel que soit le nombre de parts qu'il possède, dispose de droits égaux et a,

en conséquence, une voix dans les assemblées générales de la coopérative.

Les excédents de recettes de la coopérative sur ses dépenses d'exploitation doivent être

répartis entre les coopérateurs au prorata des opérations qu'ils ont traitées avec elle ou du travail

qu'ils lui ont fourni. Les excédents mis en réserve ne peuvent plus être distribués aux membres de

la coopérative.

Le capital n'est pas, en principe, rémunéré. Dans le cas où il le serait l'intérêt sera d'un taux limité.

Le membre d'une coopérative n'est pas seulement un associé apporteur de capitaux, mais un « coopérateur » en ce

sens que sa participation aux activités de sa coopérative se manifeste sous forme d'apports, de cessions de biens ou de

service ou de travail.

Les coopératives ayant le même objet établissent dans la mesure où cela satisfait leurs intérêts, des relations entre

elles et avec celles ayant d'autres objets, sur les plans économique, social et éducatif, tant à l'échelon national

qu'international et ce, dans le cadre de l'intercoopération

Section II : les étapes de création une coopérative

Projet

groupement de

personnes

coopérative

Section III : Les buts et les objets des coopératives

Selon l’Article 3 de la Loi n° 24-83 Les coopératives exercent leurs actions dans toutes les branches de

l'activité humaine en cherchant essentiellement à:

améliorer la situation socio-économique de leurs membres,

promouvoir l'esprit coopératif parmi les membres,

réduire, au bénéfice de leurs membres et par l'effort commun de ceux ci, le prix de revient et, le cas échéant, le prix de vente

de certains produits ou de certains services,

améliorer la qualité marchande des produits fournis à leurs membres ou de ceux produits par ces derniers et livrés aux

consommateurs,

développer et valoriser, au maximum, la production de leurs membres.

SECTION I : LE RÔLE ÉCONOMIQUE ET SOCIAL DES

COOPÉRATIVES

LE RÔLE ÉCONOMIQUE :1

Le secteur coopératif occupe une place non

négligeable dans le tissu économique national , il joue un

rôle prédominant dans le développement durable, dans la

mesure ou il représente une part importante dans les

programmes de développement économique et social du

pays .

Une place qui s’est renforcée par INDH, ce qui s’est

traduit par l’ évolution de l’effectif des coopératives

d’un taux de 47,9 % entre 2006 et 2010 .

De 5276 a 7804 coopératives durant cette période;

Le tissu coopératif marocain compte actuellement plus

que 9000 coopératives et unions coopératives;

CARACTÉRISTIQUES DES COOPÉRATIVES MAROCAINE

Les coopératives marocaines sont reparties en une dizaine de secteur et surplusieurs branche d’ activités tel que : l’agriculture , l’artisanat et l’habitat .

Au niveau géographique , les coopératives ce concentre dans 5 régions , a savoir :

DOUKKALA-AABDA

SOUSS-MASSA

RABAT-SALE

MEKNES-TAFILALT

Et bien sur la région de L’ORIENTAL

Le signe le plus marquant des coopératives marocaine ,

c’est la jeunesse de ces institutions , en compte 50 % des

coopératives ont moins de 10 ans d’ existence , et 88%

d’entre elles ont moins de 20 ans .

LE ROLE SOCIAL 2

le mouvement coopératif est considéré comme un facteur actif dans le processus du développement social:

il assure la satisfaction des besoins découlant du caractère sociale collectif de la vie, il y adapte également

l’ampleur et leur contenu de ses organisation a tous les degrés de la gestion.

il participe à l’assurance et l’approfondissement des certitudes, sociale non seulement de ses membres, mais de

tous la population, il satisfait une partie essentiel des conditions matériels de vie, il contribue à créer les conditions

pour l’accomplissement des fonctions sociales de l’individu et du groupe citoyen.

il participe à l’égalisation des différances sociales dans la société, et il est un facteur influent dans le rapprochement

des différances de vie de la population des villes et de la compagnie, ainsi il devient un participant à

l’homogénéisation du mode de vie de tous le groupe de la population.

Par son activité il rend possible un développement générale de l’homme, la meilleur satisfaction de ses besoins croissants, matériels

et intellectuels.

Le soucis d’évaluer la satisfaction personnel est l’impacte sociale de la coopérative au Maroc, nous conduit a citer le rôle de ces

entités dans l’amélioration de bien être de la population, surtout dans le domaine culturel , éducation , et l’intégration de ceci dans le

développement en particulier les femmes, sans oublier leurs rôle majeure dans la création de l’emploi et de revenu stable.