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LES POINTS CLÉS DE LA RÉVISION DES NORMES DE LA SÉRIE EN 9100 Révision des normes de la série EN91XX

Titre de la présentation - boutique-certification.afnor.org · Les principales évolutions de l’EN9100 §4 Contexte de l’organisme §5 Leadership §6 Planification §7 ... Engager

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LES POINTS CLÉS DE LA

RÉVISION DES NORMES

DE LA SÉRIE EN 9100

Révision des normes de la série EN91XX

2

LA REVISION DES NORMES DE LA SÉRIE EN91XX

ISO9001v2015: LES EVOLUTIONS DANS LA STRUCTURE HLS

LES PRINCIPALES EVOLUTIONS DE L’EN9100

CALENDRIER ET MODALITES DE TRANSITION

L’EN9101: REVISION 2016

LES FORMATIONS ET INFORMATIONS AU SEIN D’AFNOR

Agenda

Révision des normes de la série EN91XX

3

LA REVISION DES NORMES DE LA SÉRIE EN91XX

Structure HLS ISO 9001:2015

Amélioration

(10)

Support (7),

Réalisation des

activités

opérationnelles

(8)

Leadership

(5)

Planification

(6)

Évaluation des

performances

(9)

Planifier Réaliser

Agir Vérifier

Système de management de la qualité (4)Organisme et

son contexte

(4)

Exigences

du client

Besoins et

attentes des

parties

intéressées

pertinentes

(4)

Satisfaction

du client

Produits et

services

Résultats du SMQ

Révision des normes de la série EN91XX

4

LA REVISION DES NORMES DE LA SÉRIE EN91XX

Structure HLS ISO 9001:2015

Révision des normes de la série EN91XX

LES PRINCIPALES

ÉVOLUTIONS DE

L’EN9100

Révision des normes de la série EN91XX

6

LA REVISION DES NORMES DE LA SÉRIE EN91XX

Pourquoi une révision

Prise en compte des évolutions de

l’ISO9001:2015Considérer les besoins des

parties prenantes

Intégrer les clarifications de l’IAQG

Révision des normes de la série EN91XX

7

LA REVISION DES NORMES DE LA SÉRIE EN91XX

La norme EN 9100 est une copie intégrale des exigences de l’ISO 9001auxquelles sont rajoutées les exigences supplémentaires spécifiques du secteuraéronautique.

Le fait que l’EN 9100 colle ainsi à l’ISO 9001 est un facteur clé de succès pourtous les organismes, puisque cela permet de démontrer que l’ISO 9001 etl’EN 9100 sont à 100 % cohérentes, et cela pour toute la chaîned’approvisionnement.

La norme ISO 9001 a évolué en 2015 avec l’édition d’une nouvelle version, la NFEN ISO 9001:2015. Les professionnels du secteur aéronautique ont contribué àl’écriture de cette version.

Cette mise à jour, qui est la quatrième depuis la sortie de la première ISO 9001en 1987, confirme la finalité, qui est toujours de fournir un produit ou serviceconforme au besoin du client tout en augmentant la satisfaction du client.

La mise à jour de l’EN 9100 réalisée par l’IAQG, est donc justifiée par le besoinqu’elle reste cohérente avec l’ISO 9001 et de profiter d’une nouvelle versionpour clarifier les exigences qui nécessitaient de l’être suite à l’exploitation desretours d’expérience des parties prenantes (clients, fournisseurs, autorités,certificateurs et plus largement tous les utilisateurs de la norme).

Pourquoi une révision

Révision des normes de la série EN91XX

8

LA REVISION DES NORMES DE LA SÉRIE EN91XX

Correspondance à 100% avec la structure HLS ISO 9001 : 2015. Replacer les exigences de laversion EN 9100 : 2009 dans la structure HLS, + d’accent mis sur le rôle de la Direction dans le SMQ– « LEADERSHIP »

Prise en compte des nouvelles exigences ISO 9001 : 2015 (Stratégie, Parties intéresséesPertinentes, Gestion des risques, Gestion des connaissances, …)

Intégration de nouvelles exigences EN 9100 : 2016

Supprimer le « comment on fait », avec accentuation sur l’objectif de l’exigence

Renforcement des activités de planification (repositionnement des exigences de réalisation § 7.5de l’EN9100 : 2009)

Certains allègements ISO 9001 : 2015 non retenus par l’EN 9100 : 2016 (ex : Manuel Qualité – sansêtre imposé sous ce terme -, représentant de la direction)

Intégration de nouveaux termes et définitions

Suppléments EN 9100 : 2016 en « gras » dans le texte par rapport à l’ISO 9001 : 2015

Intégration de nouvelles « notes »

Intégration d’une annexe A dans la norme EN 9100 : 2016 à lire absolument

Pourquoi une révision

Révision des normes de la série EN91XX

9

LA REVISION DES NORMES DE LA SÉRIE EN91XX

Les principales évolutions de l’EN9100

§4Contexte de l’organisme

§5

Leadership

§6

Planification

§7

Support

§8

Réalisation des activités opérationnelles

§9Evaluation de

la performance

§10

Amélioration

§4.1L’organisme

§4.2Besoins et

attentes des parties

intéressées

§4.3Domaine

d’application du SMQ

§4.4Processus

§7.1Ressources

§7.2Compétences

§7.3Sensibilisation

§7.4Communication

§5.1Leadership et engagement

§5.2Politique

§5.3Rôles,

responsabilités et autorités

§6.1Actions face

aux opportunités et aux risques

§6.2Objectifs qualité et

planification

§6.3Planification

des modifications

§8.1Planification et maîtrise

opérationnelles

§8.2Exigences relatives aux

produits et services

§8.4Maîtrise des prestataires

externes

§8.5Production et prestation de

service

§8.6Libération des produits et

services

§8.7Maîtrise des éléments de

sortie non conformes

§9.1Surveillance,

mesure, analyse et évaluation

§9.2Audit interne

§9.3Revue de Direction

§10.1Généralités

§10.2NC et action corrective

§10.3Amélioration

continue

§7.5Informations documentées

§8.3Conception et

développement des produits et services

: sans impact ou limité

: impact moyen : impact important

Révision des normes de la série EN91XX

10

LA REVISION DES NORMES DE LA SÉRIE EN91XX

Prise en compte des nouvelles exigences ISO 9001 : 2015 (Stratégie,Parties intéressées Pertinentes, Gestion des risques, Gestion des

connaissances, …)

Renforcement des activités de planification (repositionnement des

exigences de réalisation § 7.5 de l’EN9100 : 2009)

Intégration de nouveaux termes et définitions

Toujours suppléments EN 9100 : 2016 en « gras » dans le texte parrapport à l’ISO 9001 : 2015

Structure documentaire

Révision des normes de la série EN91XX

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LA REVISION DES NORMES DE LA SÉRIE EN91XX

1. Domaine d’application

2. Références normatives

3. Termes et définitions

4. Contexte de l’organisme

4.1. Compréhension de l’organisme et de son contexte

4.2. Compréhension des besoins et des attentes des partiesintéressées

4.3. Détermination du domaine d’application du système demanagement de la qualité

4.4 Système de mangement de la qualité et ses processus

Sommaire EN 9100:2016

Révision des normes de la série EN91XX

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LA REVISION DES NORMES DE LA SÉRIE EN91XX

5 Leadership

5.1. Leadership et engagement

5.2. Politique

5.3. Rôles, responsabilités et autorités au sein de l’organisme

6. Planification

6.1. Actions à mettre en œuvre face aux risques et opportunités

6.2. Objectifs qualité et planification des actions pour les atteindre

6.3. Planification des modifications

Sommaire EN 9100:2016

Révision des normes de la série EN91XX

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LA REVISION DES NORMES DE LA SÉRIE EN91XX

7. Support

7.1. Ressources

7.2. Compétences

7.3. Sensibilisation

7.4. Communication

7.5. Informations documentées

Sommaire EN 9100:2016

Révision des normes de la série EN91XX

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LA REVISION DES NORMES DE LA SÉRIE EN91XX

8. Réalisation des activités opérationnelles

8.1. Planification et maîtrise opérationnelles

8.2. Exigences relatives aux produits et services

8.3. Conception et développement de produits et services

8.4. Maîtrise des processus, produits et services fournis par des

prestataires externes

8.5. Production et prestation de service

8.6. Libération des produits et services

8.7. Maîtrise des éléments de sortie non conformes

Sommaire EN 9100:2016

Révision des normes de la série EN91XX

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LA REVISION DES NORMES DE LA SÉRIE EN91XX

9. Évaluation des performances

9.1. Surveillance, mesure, analyse et évaluation

9.2. Audit interne

9.3. Revue de direction

10. Amélioration

10.1. Généralités

10.2. Non-conformité et action corrective

10.2. Amélioration continue

Sommaire EN 9100:2016

Révision des normes de la série EN91XX

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LA REVISION DES NORMES DE LA SÉRIE EN91XX

2 nouveaux termes dans le chapitre 3 « termes et définitions »

• Pièces contrefaites

• Sécurité produit

D’autres nouveaux termes apparaissent dans le texte des exigences

• Obsolescence

3 – Termes et définitions

Révision des normes de la série EN91XX

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LA REVISION DES NORMES DE LA SÉRIE EN91XX

4.4 Système de management de la qualité et ses processus

Exigence de document pour :

Description des parties intéressées pertinentes,

Domaine d’application du SMQ (avec limites et

applicabilité)

Description des processus

Séquence et interaction de ces processus

Attribution des responsabilités et autorités

NOTE : document unique peut être appelée manuel qualité

4 – Contexte de l’organisme

Révision des normes de la série EN91XX

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LA REVISION DES NORMES DE LA SÉRIE EN91XX

7.2 Compétences :

NOTE: Il faudrait envisager l'examen périodique de la compétence

nécessaire

7.3 Sensibilisation :

L'organisme veille à ce que les personnes travaillant sous

le contrôle de l'organisme sont sensibilisées :

- …

- à leur contribution à la sécurité du produit

- à l'importance d'un comportement éthique

7 – Support

Révision des normes de la série EN91XX

19

LA REVISION DES NORMES DE LA SÉRIE EN91XX

7.4 – Communication :

Note :

Communication devrait inclure des « feedback » internes et

externes relevant du Système de Management de la Qualité.

Communication dans les 2 sens

7 – Support

Révision des normes de la série EN91XX

20

LA REVISION DES NORMES DE LA SÉRIE EN91XX

7.5.3.2 – Maitrise des informations documentées :

Lorsque l'information documentée est gérée électroniquement, les

processus de protection des données doivent être définis (par

exemple, la protection contre la perte, modification non autorisée,

l'altération involontaire, la fraude, les dommages physiques) (repris

des exigences de l’EN 9120 : 2009)

7 – Support

Révision des normes de la série EN91XX

21

LA REVISION DES NORMES DE LA SÉRIE EN91XX

8.1 Planification et maitrise opérationnelle :

• Reprise du § 7.1 de l’EN 9100 : 2009

Note : Détermination des exigences pour les produits et services

tenant compte de :

• …

• L'obsolescence des produits (nouveau)

• La prévention, la détection et la suppression des corps

étrangers (nouveau dans la planification)

• La manutention, l'emballage et la conservation;

(nouveau dans la planification)

8 – Activités opérationnelles

Révision des normes de la série EN91XX

22

LA REVISION DES NORMES DE LA SÉRIE EN91XX

8.1 Planification et maitrise opérationnelle :

• …

• Déterminer les ressources nécessaires pour …

respecter les délais de livraison des produits et

services

8 – Activités opérationnelles

Révision des normes de la série EN91XX

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LA REVISION DES NORMES DE LA SÉRIE EN91XX

8.1 Planification et maitrise opérationnelle :

• Déterminer les processus et les contrôles nécessaires pour gérer les éléments critiques, y compris les contrôles des processus de production lorsque les caractéristiques clés ont été identifiés; (reprise du § 7.5.1 de l’EN9100 : 2009 reversé en planification)Engager des représentants des fonctions concernées de l’organisme pour la planification opérationnelle et le contrôle (nouveau)Déterminer le processus et les ressources pour soutenir l'utilisation et la maintenance des produits et services; (reprise du § 7.1 f de l’EN9100 : 2009 reversé en planification)Déterminer les produits et services à obtenir des fournisseurs externes; (reprise du § 7.4 de l’EN9100 : 2009 reversé en planification)Etablir les contrôles nécessaires pour empêcher la fourniture de produits et services non conformes au client. (reprise du § 7.5.1 de l’EN9100 : 2009 reversé en planification)

8 – Activités opérationnelles

Révision des normes de la série EN91XX

24

LA REVISION DES NORMES DE LA SÉRIE EN91XX

8.1 Planification et maitrise opérationnelle :

Note : Une méthode pour répondre à l’exigence d’une

planification opérationnelle et d’un contrôle peut être obtenue en

utilisant un processus constitué de phases intégrées.

Note de l’auteur: Cette note dans l’EN 9100 permet de faire le lien avec l’EN 9145

qui traite du PDP, de l’APQP et du PPAP qui sont les composantes d’une méthode

de planification du développement, de la production et des contrôles que certains

voudraient voir imposée en aéronautique)

8 – Activités opérationnelles

Révision des normes de la série EN91XX

25

LA REVISION DES NORMES DE LA SÉRIE EN91XX

8.1 Planification et maitrise opérationnelle :

(reprise du § 7.1.4 « Maitrise des transferts d’activité » de l’EN 9100 :

2009). Précision apportée avec lien sur la gestion des risques

L'organisme doit établir, mettre en œuvre et maintenir un processus

pour planifier et maitriser le transfert d’activités temporaire ou

permanent, pour assurer la conformité du travail aux exigences. Le

processus doit assurer que les impacts de ces transferts d’activités

et les risques sont gérés.

8 – Activités opérationnelles

Révision des normes de la série EN91XX

26

LA REVISION DES NORMES DE LA SÉRIE EN91XX

8.1.2 Gestion de la configuration

• Reprise du § 7.1.3 « Gestion de la configuration » de

l’EN9100 : 2009 avec suppression de certaines

exigences :

• Plus de mention d’audit de gestion de configuration

• Plus de mention à l’ISO 10007

8 – Activités opérationnelles

Révision des normes de la série EN91XX

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LA REVISION DES NORMES DE LA SÉRIE EN91XX

8.1.3 Sécurité Produit- Chapitre nouveau par rapport à EN 9100 : 2009

• L'organisme doit planifier, mettre en œuvre et maitriser les processus nécessaires pour assurer la sécurité des produits tout au long du cycle de vie du produit

Note : Des exemples de ces processus comprennent:

L'évaluation des risques et la gestion des risques associés (voir 8.1.1);

La gestion de la sécurité des éléments critiques;

L'analyse et la déclaration des événements survenus affectant la sécurité;

La communication de ces événements et la formation des personnes.

8 – Activités opérationnelles

Cf exigences imposées dans le cadre de l’EN9110 (politique de sécurité) et dans le cadre du PART 145

Révision des normes de la série EN91XX

28

LA REVISION DES NORMES DE LA SÉRIE EN91XX

8.1.4 Prévention des pièces contrefaites - Chapitre nouveau

par rapport à EN 9100 : 2009. Reprise des exigence de l’EN

9120 : 2009

L'organisme doit planifier, mettre en œuvre, et maitriser les

processus de surveillance, pour prévenir de pièces

contrefaites ou l'utilisation de pièces suspectes et leur

inclusion dans les produits livrés au client.

8 – Activités opérationnelles

Révision des normes de la série EN91XX

29

LA REVISION DES NORMES DE LA SÉRIE EN91XX

8.1.4 Prévention des pièces contrefaites

NOTE: les processus de prévention des contrefaçons devraient envisager:

La formation des personnes appropriées dans la sensibilisationet la prévention des pièces contrefaites;

L’application d'un programme de surveillance des piècesd'obsolescence;

La maitrise des approvisionnements externes auprès defabricants d'origine, de distributeurs agréés ou à d'autressources approuvées;

Les exigences pour assurer la traçabilité des pièces etcomposants aux fabricants d’origine autorisés;

La vérification et les méthodes de test pour détecter les piècescontrefaites;

Le suivi de rapports des pièces de contrefaçon à partir desources externes;

La mise en quarantaine et la déclaration des cas suspects oules pièces de contrefaçon détectés.

8 – Activités opérationnelles

Révision des normes de la série EN91XX

30

LA REVISION DES NORMES DE LA SÉRIE EN91XX

8.2.3.1 Revue des exigences relatives au produit

Ajout du § 8.2.3.1 par rapport à l’ISO 9001 : 2015 avec précision

apportée par rapport à L’EN9100 : 2009

Cette revue doit être coordonnée avec les fonctions

applicables de l'organisme.

Si lors de l'examen, l'organisme détermine que certaines

exigences du client ne peuvent pas être atteints ou ne

peuvent que partiellement être atteints, l'organisme doit

négocier une exigence mutuellement acceptable avec le

client.

8 – Activités opérationnelles

Révision des normes de la série EN91XX

31

LA REVISION DES NORMES DE LA SÉRIE EN91XX

8.3.3 Eléments d’entrée de la conception et du

développement

Nouveauté EN9100:2016

le cas échéant, les conséquences potentielles de

l'obsolescence (par exemple, matériaux, procédés,

composants, équipements, produits).

8 – Activités opérationnelles

Révision des normes de la série EN91XX

32

LA REVISION DES NORMES DE LA SÉRIE EN91XX

8.3.3 Eléments d’entrée de la conception et du

développement

NOTE: L'organisme peut également considérer comme

données d’entrée de la conception et de

développement, d'autres informations telles que le

benchmarking, les feedback de fournisseurs externes,

génération des données internes et des données en

service.

Lien fort avec les exigences du PART 21G

8 – Activités opérationnelles

Révision des normes de la série EN91XX

33

LA REVISION DES NORMES DE LA SÉRIE EN91XX

8.4.1 Maitrise des produits et services fournis par des

prestataires externes

Reprise du § 7.4.1 de l’EN 9100 : 2009 avec ajout de l’action de

maitrise des prestataires de niveau inférieur

L'organisme doit identifier et gérer les risques associés à la

prestation externe de processus, de produits et de services,

ainsi que la sélection et l'utilisation de prestataires externes

(prestataires externes, par exemple, directs et niveauxinférieurs, sources identifiées par le client).

L'organisme doit exiger que les fournisseurs externes

appliquent des contrôles appropriés à leurs fournisseurs

externes de niveaux inférieurs et, à veiller à ce que cesexigences soient remplies

8 – Activités opérationnelles

Révision des normes de la série EN91XX

34

LA REVISION DES NORMES DE LA SÉRIE EN91XX

8.4.1 Maitrise des produits et services fournis par des

prestataires externes

L'organisme doit:

Définir le processus, les responsabilités et l'autorité de la

décision de l'état d'approbation, les modifications de l'état

d'approbation, et les conditions pour une utilisation maitrisée

des fournisseurs externes en fonction de leur statut

d'approbation;

Examiner périodiquement la performance des prestataires

externes y compris … la ponctualité de la livraison;

8 – Activités opérationnelles

Révision des normes de la série EN91XX

35

LA REVISION DES NORMES DE LA SÉRIE EN91XX

8.4.2 Type et étendue de la maitrise des prestations

externes

Reprise du § 7.4.3 de l’EN 9100 : 2009 avec complément

Les activités de vérification des processus, produits et les

services fournies par des fournisseurs externes doivent être

effectués selon les risques identifiés par l'organisme.

Le cas échéant, celles-ci comprennent l'inspection ou de

contrôle périodique quand il y a un risque élevé de non-

conformités, y compris de pièces contrefaites.

8 – Activités opérationnelles

Révision des normes de la série EN91XX

36

LA REVISION DES NORMES DE LA SÉRIE EN91XX

8.4.2 Type et étendue de la maitrise des prestations

externes

Lorsque l'organisme délègue des activités de vérification au

fournisseur externe, la portée et les exigences relatives à la

délégation doivent être définies et un registre des

délégations doit être tenu à jour.

Les délégations doivent être maintenues. L'organisme doit

surveiller périodiquement les activités de vérification

délégués du fournisseur externe.

8 – Activités opérationnelles

Révision des normes de la série EN91XX

37

LA REVISION DES NORMES DE LA SÉRIE EN91XX

8.4.2 Type et étendue de la maitrise des prestations

externes

Reprise des § 7.3.6, § 7.5, § 8.2.4 de l’EN 9100 : 2009 reversés avec

complément

8 – Activités opérationnelles

Lorsque les rapports de test de fournisseur sont utilisés pour vérifier

les produits fournis par des fournisseurs externes, l'organisme doit

mettre en œuvre un processus pour évaluer les données dans les

rapports de tests et pour confirmer que le produit répond aux

exigences. Quand un client ou un organisme a identifié les

matières premières comme un risque opérationnel important (par

exemple, les éléments critiques), l'organisme doit mettre enœuvre un processus pour valider l'exactitude des rapports de test.

Révision des normes de la série EN91XX

38

LA REVISION DES NORMES DE LA SÉRIE EN91XX

8.4.2 Type et étendue de la maitrise des prestations

externes

(k) Nécessité de:

Mettre en œuvre un système de management de la qualité

Empêcher l'utilisation de pièces contrefaites(voir 8.1.4);

… conservation des informations documentées, y compris

les durées d’archivage et les exigences de mise à

disposition

8 – Activités opérationnelles

Révision des normes de la série EN91XX

39

LA REVISION DES NORMES DE LA SÉRIE EN91XX

8.4.2 Type et étendue de la maitrise des prestations

externes

(m) Veiller à ce que les personnes soient au courant de:

Leur contribution au produit ou service conforme

Leur contribution à la sécurité des produits;

L'importance d'un comportement éthique.

8 – Activités opérationnelles

Révision des normes de la série EN91XX

40

LA REVISION DES NORMES DE LA SÉRIE EN91XX

8.5.1.3 Vérification des procédés de production

Reprise du § 7.5.1.1 de l’EN 9100 : 2009 avec complément sur la note

L'organisme doit mettre en œuvre des activités de vérification du

processus de production pour assurer que le processus de

production est capable de produire des produits qui répondent aux

exigences.

NOTE: Ces activités peuvent inclure des évaluations des risques, desétudes de capacité, des études de capabilité, et des plans de

contrôle.

8 – Activités opérationnelles

Révision des normes de la série EN91XX

41

LA REVISION DES NORMES DE LA SÉRIE EN91XX

8.7 Maîtrise des éléments de sortie non conformes

Reprise du § 7.5.1.1 de l’EN 9100 : 2009 avec complément sur la note

Produit déclaré à rebuter doit porter une marque visible et

permanente, ou maitrisé de façon indéniable, jusqu'à ce qu’il soit

rendu physiquement inutilisable.

Pièces contrefaites, ou pièces suspectes, doivent être maitrisées pour

éviter l’entrée dans la chaîne d'approvisionnement.

8 – Activités opérationnelles

Révision des normes de la série EN91XX

42

LA REVISION DES NORMES DE LA SÉRIE EN91XX

9.1.3 Analyse et évaluation

Nouveauté EN9100:2016

NOTE: Des données appropriées peuvent inclure des informations surles problèmes de produits et de services rapportés par des sources

externes (par exemple, des alertes gouvernementales / industrie, des

avis).

Lien avec les exigences du PART 21G

9 – Evaluation de la performance

Révision des normes de la série EN91XX

43

LA REVISION DES NORMES DE LA SÉRIE EN91XX

9.2 Audit interne

Précision EN9100:2016

NOTE: Lors de la conduite des audits internes, des indicateurs deperformance peuvent être évalués afin de déterminer si le SMQ est

effectivement mis en œuvre de façon efficace et maintenu.

9 – Evaluation de la performance

Révision des normes de la série EN91XX

44

LA REVISION DES NORMES DE LA SÉRIE EN91XX

9.3 Revue de Direction

Compléments EN9100:2016

9 – Evaluation de la performance

9.3.2 Eléments d’entrée de la revue de Direction

Informations sur la performance et l'efficacité du système de gestion

de la qualité, y compris les tendances :

La ponctualité de la livraison;

Révision des normes de la série EN91XX

45

LA REVISION DES NORMES DE LA SÉRIE EN91XX

9.3.3 Données de sortie de la revue de Direction

Les sorties de la revue de Direction doivent comprendre des

décisions et actions relatives aux:

Risques identifiés;

9 – Evaluation de la performance

Révision des normes de la série EN91XX

46

LA REVISION DES NORMES DE LA SÉRIE EN91XX

10.2.1 Non-conformités et actions correctives

Evaluer la nécessité d'agir pour éliminer les causes de la non-

conformité, …. :

… y compris celles qui sont liés à des facteurs humains;

10 – Amélioration

Révision des normes de la série EN91XX

CALENDRIER ET

MODALITÉS DE

TRANSITION

Révision des normes de la série EN91XX

48

LA REVISION DES NORMES DE LA SÉRIE EN91XX

Calendrier de transition

Deadline accréditation

15/06/2017 14/09/2018

15 mois

Annulation des

certificats

Deadline

Transition V2016

Dec

16

Jan

17

Oct

16

Nov

16

Toutes les entreprises doivent

être auditées selon la nouvelle

version

Publication

EN9100

Publications

EN9110

EN9101

Publications

EN9120

SR003

Accréditation AFNOR

Certification

17021:2015

Extension 9104-1:2016

Ateliers régionaux, rencontres privilèges, guide de transition, DIRES d’experts AFNOR

Compétences…

Révision des normes de la série EN91XX

49

LA REVISION DES NORMES DE LA SÉRIE EN91XX

Calendrier de transition

Révision des normes de la série EN91XX

50

LA REVISION DES NORMES DE LA SÉRIE EN91XX

Modalités de transition

• Les organismes de certification devront obtenir de leurs Clients une date

cible pour effectuer leur transition avant le 1er mars 2017

• A compter du 15 juin 2017, tous les audits devront être réalisés suivant la

version 2016

Cette disposition est applicable aux audits spéciaux réalisés pour un transfert,

une extension de périmètre ou pour l’évaluation de la résolution de non

conformités

• Une durée additionnelle de temps d’audit sur site est obligatoire lors

d’une transition

• La durée supplémentaire d’audit sur site est déterminée par l’organisme

certificateur

Dans le cas où un audit spécial est déclenché pour réaliser une transition, la

durée d’audit sur site est égale à la durée d’un audit de surveillance majorée

d’une durée additionnelle

Les règles de l’IAQG vers les parties prenantes

Révision des normes de la série EN91XX

51

LA REVISION DES NORMES DE LA SÉRIE EN91XX

Modalités de transition

• La décision de certification en version 2016 à l’issue d’un audit de

surveillance ou d’un audit spécial est traitée comme une réédition

Le cycle de certification de 3 ans en-cours est maintenu

• Un nouveau cycle de certification de 3 ans implique obligatoirement un

audit de renouvellement

• Un certificat unique ne pourra pas mentionner des référentiels non alignés

(exemple: ISO9001:2015 et EN9100:2009)

AFNOR Certification vous délivrera un certificat EN91XX:20XX dissocié

• L’émission ou la réémission d’un certificat à une version antérieure à 2016

aura une date de validité ne pouvant excéder le 15 septembre 2018

• L’audit de transition devra être dissocié de l’audit de transfert d’un Client

d’un organisme de certification vers un autre

• Les organismes de certification devront avoir réalisé l’audit de transition

de leurs Clients (décision de certification) avant le 15 septembre 2018

Révision des normes de la série EN91XX

52

LA REVISION DES NORMES DE LA SÉRIE EN91XX

Modalités de transition

Quelques cas pratiques: vous réalisez votre transition lors d’un renouvellement

15 sept 2018

15 Juin 2017

15 Déc2016

Audit de surveillance

#2

15 Déc2017

Audit de Renouvellement

Votre audit est réalisé en V2009

Votre audit est réalisé en V2016

Votre certificat reste

inchangé (v2009) et expire

en 2017

Votre nouveau certificat

est édité (v2016) pour un

nouveau cycle de 3ans

Fin de la période de transition

L’audit est réalisé selon les dispositions

EN9104 + 1 majoration de la durée d’audit

Ob

lig

atio

n

d’a

ud

it e

n V

20

16

Annulation des certificats V2009

Révision des normes de la série EN91XX

53

LA REVISION DES NORMES DE LA SÉRIE EN91XX

Modalités de transition

Quelques cas pratiques: vous réalisez votre transition lors d’un suivi

15 sept 2018

15 Juin 2017

15 Déc2016

Audit de surveillance

#1

15 Déc2017

Audit de surveillance #2

Votre audit est réalisé en V2009

Votre audit est réalisé en V2016

Votre certificat reste

inchangé (v2009) et expire

le 15 septembre 2018

Votre certificat est réédité (v2016) et

conserve le précédent cycle. Fin de

validité en septembre 2018

Fin de la période de transition

L’audit est réalisé selon les dispositions

EN9104 + 1 majoration de la durée d’audit

Ob

lig

atio

n

d’a

ud

it e

n V

20

16

Annulation des certificats V2009

Révision des normes de la série EN91XX

L’EN9101: RÉVISION

2016

Révision des normes de la série EN91XX

55

LA REVISION DES NORMES DE LA SÉRIE EN91XX

L’EN9101: révision 2016

Formulaires obligatoires pour le rapport d’audit:

• Formulaire 1: rapport d’audit étape 1

• Formulaire 2: matrice de couverture du SMQ

• Formulaire 3: Cotation PEAR (efficacité du processus)

• Formulaire 4: rapport de non-conformité (NCR)

• Formulaire 5: rapport d’audit

• Formulaire 6: rapport d’audit supplémentaire

Exigences d'Audits pour les Organisations de l'Aéronautique,

l'Espace et la défense

Révision des normes de la série EN91XX

56

LA REVISION DES NORMES DE LA SÉRIE EN91XX

L’EN9101: révision 2016

Les évolutions principales

• Intégration des terminologies utilisées pour les révisions ISO9001,

ISO17021 et EN91XX

• Changement de cotation dans l’évaluation de l’efficacité

La cotation 4 niveaux passe à 5 niveaux

• Révision des formulaires pour leur intégration dans OASIS NextGen

Révision des normes de la série EN91XX

57

LA REVISION DES NORMES DE LA SÉRIE EN91XX

L’EN9101: révision 2016

Cotation niveau 1

PR

OC

ESS

REA

LIZA

TIO

N

Planned activities fully realized 2 4 5

Planned activities not fully realized 2 3 4Planned activities

not realized 1 2 2Planned results

not achieved and appropriate action is not

taken

Planned results not achieved but

appropriate action is being

taken

Planned results are achieved

PROCESS RESULTS

Le niveau 1 signifie que le processus

n’est pas défini et les activités

planifiées ne sont pas réalisées. En

outre le processus ne délivre pas les

résultats prévus et les actions

appropriées ne sont pas engagées.

Révision des normes de la série EN91XX

58

LA REVISION DES NORMES DE LA SÉRIE EN91XX

L’EN9101: révision 2016

Cotation niveau 2

PR

OC

ESS

REA

LIZA

TIO

NPlanned

activities fully realized 2 4 5Planned

activities not fully realized 2 3 4

Planned activities not

realized 1 2 2Planned

results not achieved and appropriate action is not

taken

Planned results not achieved but

appropriate action is being

taken

Planned results are achieved

PROCESS RESULTS

Le niveau 2 ici signifie

que le processus est

défini et les activités

planifiées sont en

partie ou entièrement

réalisées. Le processus

ne délivre cependant

pas les résultats

prévus et les actions

appropriées ne sont

pas engagées.

Le niveau 2 ici signifie

que le processus n’est

pas défini et les activités

planifiées ne sont pas

réalisées. Le processus

délivre cependant les

résultats prévus ou bien

les actions appropriées

sont engagées.

Révision des normes de la série EN91XX

59

LA REVISION DES NORMES DE LA SÉRIE EN91XX

L’EN9101: révision 2016

Cotation niveau 3

PR

OC

ESS

REA

LIZA

TIO

N

Planned activities fully

realized 2 4 5Planned

activities not fully realized 2 3 4

Planned activities not

realized 1 2 2Planned

results not achieved and appropriate action is not

taken

Planned results not achieved but

appropriate action is being

taken

Planned results are achieved

PROCESS RESULTS

Le niveau 3 signifie

que le processus est

défini mais que les

activités planifiées ne

sont pas entièrement

réalisées. Le processus

ne délivre pas les

résultats prévus mais

les actions appropriées

sont engagées.

Révision des normes de la série EN91XX

60

LA REVISION DES NORMES DE LA SÉRIE EN91XX

L’EN9101: révision 2016

Cotation niveau 4

PR

OC

ESS

REA

LIZA

TIO

N

Planned activities fully

realized 2 4 5Planned

activities not fully realized 2 3 4

Planned activities not

realized 1 2 2Planned

results not achieved and appropriate action is not

taken

Planned results not achieved but

appropriate action is being

taken

Planned results are achieved

PROCESS RESULTS

Le niveau 4 signifie que le processus est

défini et les activités planifiées sont

entièrement réalisées. Le processus ne

délivre pas les résultats prévus mais les

actions appropriées sont engagées.

Le niveau 4 signifie que le processus est

défini mais que les activités planifiées ne

sont pas entièrement réalisées. Le processus

délivre néanmoins les résultats prévus.

Révision des normes de la série EN91XX

61

LA REVISION DES NORMES DE LA SÉRIE EN91XX

L’EN9101: révision 2016

Cotation niveau 5

PR

OC

ESS

REA

LIZA

TIO

N

Planned activities fully

realized 2 4 5Planned

activities not fully realized 2 3 4

Planned activities not

realized 1 2 2Planned

results not achieved and appropriate action is not

taken

Planned results not achieved but

appropriate action is being

taken

Planned results are achieved

PROCESS RESULTS

Le niveau 5 signifie que le

processus est défini et que

les activités planifiées sont

entièrement réalisées. Le

processus délivre les

résultats prévus et aucune

non-conformité n’est

identifiée.

Révision des normes de la série EN91XX

62

LA REVISION DES NORMES DE LA SÉRIE EN91XX

OASIS NG

Objectifs de la nouvelle version:

• Transparence complète sur le processus d’audit

• Saisie informatisée des formulaires

• Management en ligne des non-conformités

• Améliorer le système de reporting

• Améliorer l’accès sécurisé

Révision des normes de la série EN91XX

63

LA REVISION DES NORMES DE LA SÉRIE EN91XX

OASIS NG

3 décembre 2016

31 août

2017

Audit réalisé 91XX:2009

avec les formulaires

9101:2014

Audit réalisé 91XX:2016avec les formulaires

9101:2016

Les 2 types d’audit doivent

être chargé dans OASIS NG

1 sept

2017

Audit réalisé 91XX:2016

avec les formulaires

9101:2016

NG1 NG2

Révision des normes de la série EN91XX

64

LA REVISION DES NORMES DE LA SÉRIE EN91XX

OASIS NG

New Generation: phase 1

• Administrateur de l’organisme de certification

• Administrateur Client de l’OC

New Generation: phase 2

• Administrateur

• Administrateur gestion des rapports d’audit

• Administrateur expert décisionnaire

• Auditeur / Responsable d’audit

• Administrateur Client de l’OC

• Représentant Client de l’OC

Organisme de

certification

Auditeurs

Organisme

Client de l’OC

Révision des normes de la série EN91XX

LES FORMATIONS ET

INFORMATIONS AU

SEIN

D’AFNOR

Révision des normes de la série EN91XX

66

LA REVISION DES NORMES DE LA SÉRIE EN91XX

AFNOR vous accompagne

Les actions en-cours:

• Elaboration d’un guide de la transition

v2016

Sur la base du retour d’expérience des actions

lancées sur les évolutions de l’ISO9001:2015

Un guide mis à votre disposition dans votre

espace Client

• Mise à disposition d’un test en ligne

Evaluez l’impact de la révision sur votre système de

management avec nos tests en ligne, gratuits pour

les clients AFNOR Certification

Révision des normes de la série EN91XX

67

LA REVISION DES NORMES DE LA SÉRIE EN91XX

AFNOR Compétences vous accompagne

Middle Management / pilotes de processus / Directeurs Qualité

• Par un programme adapté :

Des modules de sensibilisation

Une formation courte à la norme

Un focus sur les évolutions

Révision des normes de la série EN91XX

68

LA REVISION DES NORMES DE LA SÉRIE EN91XX

AFNOR Compétences vous accompagne

Middle Management / pilotes de processus /Directeurs Qualité

• 6 modules de 3 minutes :EN 9100 et ISO 9001 : objectifs, historique,positionnement réciproque dans le secteuraéronautique

La HLS en pratique et ses apports en termesde synergie des normes

Les principales évolutions de l’ISO 9001v. 2015

Présentation des évolutions de l'EN 9100v2016 liées aux évolutions de l'ISO 9001

Les évolutions spécifiques de l'EN 9100 v.2016

Ce qui ne change pas : exigences de l'EN9100 v. 2009 conservées dans la v. 2016

Révision des normes de la série EN91XX

69

LA REVISION DES NORMES DE LA SÉRIE EN91XX

AFNOR Compétences vous accompagne

Formation courte durée – Acheteurs, pilotes deprocessus …

• Ils utilisent les normes dans leur métier, etdoivent bien connaître leurs principes etmaîtriser les points clés liés à leur métier :

Comprendre les évolutions de l'EN 9100 v. 2016par rapport à la version 2009

Identifier les impacts de cette révision pour votreSMQ

Anticiper le déploiement de cette nouvelleversion et le renouvellement de votrecertification

Faire le point sur les synergies avec les autresnormes (EN 9110, EN9120, ISO 9001)

Révision des normes de la série EN91XX

70

LA REVISION DES NORMES DE LA SÉRIE EN91XX

AFNOR Compétences vous accompagne

Formation de 2 jours – Fonctions qualité,

auditeurs

• EN9100: Maîtriser les exigences du

référentiel :

Identifier les enjeux liés à la mise en œuvre de

l'EN 9100

Maîtriser les exigences de ce référentiel

Savoir transposer les exigences de la norme à

son propre SMQ

Révision des normes de la série EN91XX

71

LA REVISION DES NORMES DE LA SÉRIE EN91XX

AFNOR Edition vous accompagne

Publication 1er trimestre 2017: « EN9100:2016 décryptage dans son

contexte aéronautique »

Révision des normes de la série EN91XX

72

NOUS CONTACTER

[email protected]

01 41 62 80 11

www.certification.afnor.org

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