COMMISSION EUROPENNE

Document de rfrence sur les meilleures techniques disponibles

Traitements de surface utilisant des solvants

Aot 2007

Ce document est la traduction de la version anglaise publie par la Commission europenne qui seule fait foi.

Traduction V 0

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PT/EIPPCB/STS_Final_Draft Version novembre 2006 i

RSUM

Le document de rfrence sur les meilleures techniques disponibles (BREF - Best Available

Techniques Reference document) intitul Traitement de surface par solvants organiques rend

compte de lchange dinformations men en application de larticle 16, paragraphe 2, de la

directive 96/61/CE du Conseil (directive IPPC). Le prsent rsum, quil convient de lire la

lumire de la prface du BREF qui en explique les objectifs, l'utilisation et les termes juridiques,

dcrit les principales constatations faites, les principales conclusions relatives aux MTD

(meilleures techniques disponibles) ainsi que les niveaux dmission et de consommation

associs. Il se suffit lui-mme mais, en tant que rsum, il ne rend pas compte de toutes les

complexits du texte complet du BREF. Il n'a donc pas vocation se substituer au BREF

intgral en tant qu'outil pour la prise de dcisions sur les meilleures techniques disponibles

Champ d'application du BREF

La porte du prsent BREF est dfinie par le point 6.7 de lannexe I de la directive IPPC

(96/61/CE): Installations destines au traitement de surface de matires, d'objets ou de

produits, et ayant recours l'utilisation de solvants organiques, notamment pour les oprations

d'apprt, d'impression, de couchage, de dgraissage, d'impermabilisation, de collage, de

peinture, de nettoyage ou d'imprgnation d'une capacit de consommation de solvant de plus de

150 kg par heure ou de plus de 200 tonnes par an.

L'industrie a demand des prcisions sur la dfinition des termes solvants organiques et

capacit de consommation. L'change d'informations a port sur la dfinition des solvants

organiques en tant que COV (au sens de la directive 1999/13/CE du Conseil relative aux

missions dues l'utilisation de solvants). Il est galement apparu que, en ce qui concerne la

dtermination des MTD, l'change d'informations avait port sur les installations dont la

consommation de solvants dpassait les seuils spcifis par la directive IPPC (compte tenu des

solvants rcuprs grce aux installations de rduction des effluents gazeux). L'interprtation de

ces seuils de capacit est examine dans le cadre des travaux de la DG Environnement visant

laborer des orientations concernant l'interprtation de certaines dispositions de la directive.

Le prsent BREF porte sur:

trois procds d'impression utilisant de grands volumes de solvants (impression offset sur rotative bobines, flexographie et hliogravure d'dition);

le revtement et/ou la mise en peinture de fils de bobinage, d'automobiles et de vhicules commerciaux, de bus, trains, engins agricoles, navires et yachts, avions, de bobines d'acier

et d'aluminium, d'emballages mtalliques, de meubles et bois, ainsi que d'autres surfaces en

mtal ou en plastique;

l'application de colle dans la fabrication des abrasifs et des rubans adhsifs;

l'imprgnation du bois par des conservateurs;

le nettoyage et le dgraissage associs ces activits. Il n'a pas t recens de secteur spcifique du dgraissage.

La question de l'utilisation de produits solubles dans l'eau en remplacement des revtements

base de solvants (revtement par lectrodposition) est aborde dans le prsent BREF. Le BREF

sur le traitement de surface des mtaux et matires plastiques prsente d'autres traitement de

surface base d'eau.

D'autres activits n'ont pas t prises en considration dans le prsent document, notamment:

les autres procds d'apprt, d'impermabilisation, d'encollage ou d'imprgnation qui sont susceptibles de relever du ou des BREF sur les textiles et tanneries;

la fabrication de panneaux de contreplaqu, d'agglomr, etc., qui fait appel des rsines base d'eau;

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les secteurs (ou certains segments de ceux-ci) ou les activits qui utilisent des solvants mais dont la consommation est notoirement infrieure aux seuils;

la fabrication des peintures, encres, adhsifs, etc., qui n'entrent pas dans le champ d'application du document.

Tous les secteurs couverts par le prsent BREF relvent galement de la directive sur les

missions dues l'utilisation de solvants (directive 1999/13/CE du Conseil). Lorsque cette

directive prescrit des valeurs limites d'mission (VLE), celles-ci sont censes correspondre des

VLE minimales au sens de la directive IPPC (article 18, paragraphe 2). Elles ne sont pas

considres comme des niveaux d'mission associs aux MTD.

Gnralits

Il s'agit d'un secteur htrogne qui regroupe de nombreuses entreprises de taille variable, des

PME jusqu'aux multinationales. Prs de 4,5 millions de tonnes de solvants sont commercialises

chaque anne en Europe, et 27% de ce volume (chiffres de 2003) est utilis par les secteurs de la

peinture et des revtements, ce qui reprsente un recul de 47 % (par rapport 1998) en raison de

la progression des techniques base d'eau, de la technologie des poudres et d'autres techniques

faisant peu appel aux solvants. La fabrication des encres d'impression reprsente environ 7 % de

la consommation des solvants et celles des adhsifs peu prs 4 % (ces chiffres tiennent compte

de nombreuses utilisations qui ne relvent pas de la directive IPPC).

Principaux problmes denvironnement

Les principaux problmes d'environnements ont trait aux missions de solvants dans l'air et aux

rejets dans l'eau et la nappe phratique et sur le sol. La consommation d'nergie revt galement

de l'importance, de mme que les missions de particules dans l'air, la rduction et la gestion des

dchets (notamment les possibilits d'conomies de matires premires par l'amlioration du

rendement des applications) et les considrations relatives l'tat du site lors de la cessation des

activits.

Structure du prsent document

Les chapitres 2 19 sont consacrs chacun une branche du secteur et comportent quatre

parties:

Partie 1: Gnralits sur la branche ou l'activit concerne

Partie 2: Description des procds industriels utiliss dans la branche ou l'activit

considre

Partie 3: Donnes et informations concernant les niveaux effectifs de consommation et

d'mission

Partie 4: Techniques prendre en considration pour la dtermination des MTD suivant

les indications du chapitre 20; l'accent est mis toutefois sur les techniques ou

informations spcifiques de la branche ou de l'activit considre.

Le chapitre 20 dcrit des techniques gnriques qui permettent de rduire les consommations et

les missions, et dtaille d'autres techniques juges essentielles pour la dtermination des MTD

et des conditions d'autorisation, et qui sont applicables plusieurs activits.

Niveaux de consommation et d'mission

Les meilleures donnes ont trait aux volumes de production en fonction de certains paramtres,

par exemple surface traite (m2) ou apport de solides dans le processus. La plupart des donnes

concernent des installations prcises ou des gammes d'activits. Dans la plupart des cas, le

BREF indique les niveaux d'mission, bass sur des paramtres de production, qui sont associs

aux MTD dtermines pour chaque branche.

Meilleures techniques disponibles

Le chapitre consacr aux MTD (chapitre 21) dfinit les techniques qui sont considres comme

MTD au niveau europen, d'aprs les informations fournies dans le chapitre 20 et dans les

chapitres consacrs aux diffrentes branches. cet gard, il est tenu compte de la dfinition des

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meilleures techniques disponibles figurant l'article 2, paragraphe 11, de la directive IPPC ainsi

que des considrations voques dans l'annexe IV de cette directive. Le chapitre relatif aux

MTD ne fixe pas de valeurs limites dmission et nen propose pas, mais suggre des valeurs de

consommation et dmission qui sont habituellement associes lutilisation de certaines MTD.

Lorsque des traitements de surface base d'eau (tels que dfinis au point 2.6 de l'annexe I de la

directive IPPC) sont mis en uvre dans le cadre de procds base de solvants, les MTD

correspondant aux traitements base d'eau figurent dans le BREF sur le traitement de surface

des mtaux et plastiques. D'autres techniques ainsi que les informations s'y rapportant sont

prsentes dans le BREF sur les systmes communs de traitement/gestion des eaux rsiduaires

et des effluents gazeux dans le secteur chimique, dans le BREF sur le stockage, dans le BREF

sur la surveillance ainsi que dans d'autres BREF. Ces techniques n'ont cependant pas t

valides pour les branches d'activits couvertes par le prsent document.

Les paragraphes ci-aprs rcapitulent les principales conclusions en matire de MTD eu gard

aux problmes denvironnement les plus pertinents. Bien qu'il s'agisse d'un secteur complexe,

du point de vue de la taille des entreprises concernes et de l'ventail des activits couvertes, les

mmes MTD gnriques peuvent s'appliquer partout. D'autres MTD sont indiques, qui sont

valables pour des processus spcifiques. Les lments de MTD qui s'appliquent une

installation spcifique correspondent certaines des MTD dcrites pour l'activit concerne,

compte tenu des considrations voques dans l'annexe IV de la directive IPPC.

MTD gnriques

Conception, construction et exploitation de l'installation - Les MTD consistent rduire au

minimum les consommations et les missions (notamment dans l'air, dans l'eau et la nappe

phratique et dans le sol) par les techniques suivantes:

Mise en place et application de programmes de gestion de l'environnement et autres, qu'ils aient ou non t valids de manire externe. Il s'agit notamment de planifier la rduction

effective des incidences de l'installation sur l'environnement (mesures et investissements),

de comparer les consommations et les missions (dans le temps, par rapport des points de

rfrence internes et externes), d'envisager le dclassement lors de la conception de

nouvelles installations ou lors des modernisations, etc.

Utilisation de techniques simples de gestion des risques pour la conception, la construction et l'exploitation d'une installation, couples aux techniques dcrites dans le prsent

document et dans le BREF sur le stockage pour l'entreposage et l'utilisation des produits

chimiques et des matires premires ncessaires au processus. Ces MTD facilitent le

dclassement des sites car elles permettent de rduire les missions imprvues, de consigner

les antcdents en matire dutilisation de substances chimiques prioritaires et dangereuses

et de ragir rapidement en cas de contamination.

Recours aux techniques oprationnelles telles que l'automatisation, la formation et les protocoles d'exploitation et d'entretien.

Surveillance - Les MTD consistent surveiller les missions de solvants en vue de les rduire

au minimum, par les techniques suivantes:

Utilisation d'un plan de gestion des solvants, essentiel pour le calcul des missions totales ou des missions fugitives; ces plans doivent tre tablis annuellement, mais des paramtres

cls peuvent tre dtermins des fins de comparaison et de contrle rgulier. Des mesures

directes devraient tre ralises suivant les techniques mentionnes.

Entretien rgulier et, si ncessaire, rtalonnage des quipements indispensables au calcul des missions.

Rduction de la consommation d'eau et/ou conomies de matires premires dans les procds

base d'eau Les MDT consistent utiliser:

des techniques telles que le rinage (multiple) en cascade, la sparation par change d'ions ou la sparation membranaire.

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des mesures de rgulation pour rduire au minimum l'utilisation d'eau de refroidissement; des systmes de refroidissement et/ou des changeurs thermiques en circuit ferm.

Rduction maximale de la consommation d'nergie Les MDT consistent appliquer les

techniques dcrites, en particulier limiter au maximum les volumes d'air dplacer, ainsi que

les pertes d'nergie ractive, matriser les pics de consommation au dmarrage des

quipements, utiliser des quipements rendement nergtique lev, etc.

Gestion des matires premires Les MDT consistent :

rduire au minimum l'impact environnemental des missions par un choix judicieux des matires premires;

rduire au minimum la consommation des matires premires en appliquant une ou plusieurs des techniques dcrites.

Systmes de traitement de surface combinant l'application et le schage/traitement thermique -

Les MTD consistent rduire au minimum les missions de COV et la consommation d'nergie

et optimiser le rendement des matires premires (c'est--dire limiter le plus possible les

dchets) en choisissant un systme qui combine ces deux objectifs. Ces MTD sont valables pour

une nouvelle installation ou en cas de modernisation d'une installation existante.

Nettoyage - Les MTD consistent utiliser les techniques dcrites pour:

conomiser les matires premires et rduire les missions de solvants en limitant le plus possible les changements de couleur et le nettoyage;

rduire les missions de solvants en rcuprant et en rutilisant les solvants rejets pour le nettoyage des pistolets de pulvrisation;

rduire au minimum les missions de COV en choisissant une ou plusieurs techniques en fonction du procd et des quipements, de la persistance de la contamination et de l'objet

du nettoyage (quipements ou substrat).

Utilisation de substances moins dangereuses (substitution) - Les MDT consistent :

recourir des techniques sans solvants ou utilisant peu de solvants pour les oprations gnrales de nettoyage dcrites, ainsi que pour les activits de production spcifiques

indiques;

rduire au minimum les effets physiologiques indsirables en remplaant les substances caractrises par les phrases de risque R45, R46, R49, R60 et R61, conformment l'article

5, paragraphe 6, de la directive 1999/13/CE;

rduire au minimum les effets d'cotoxicit en remplaant les substances caractrises par les phrases de risque R58 et R50/53 lorsqu'il existe un risque d'missions dans

l'environnement et lorsque des produits de substitution sont disponibles;

lutter contre l'appauvrissement de l'ozone stratosphrique (haute atmosphre) en remplaant les substances caractrises par la phrase de risque R59. En particulier, tous les solvants

halogns ou partiellement halogns auxquels s'applique la phrase de risque R59 devraient

tre remplacs ou faire l'objet des restrictions d'utilisation indiques;

rduire au minimum la formation d'ozone troposphrique (basse atmosphre) en utilisant des COV ou des mlanges prsentant un potentiel de formation d'ozone (PFO) moindre

lorsque les autres mesures ne permettent pas d'obtenir les niveaux d'mission associs ou

sont techniquement inapplicables (en raison d'effets multimilieux dfavorables, par

exemple) ou en cas de substitution comme indiqu ci-dessus. Cependant, ces mesures ne

sont pas applicables aux produits complexes tels que les peintures pour automobile et les

systmes monosolvant spcifiques pour lesquels il n'existe pas encore de substitut, par

exemple pour les encres d'hliogravure utilises dans le secteur de l'dition. Lorsque le PFO

n'est pas augment, la substitution peut se faire au profit de solvants ayant un point d'clair

> 55C.

missions dans l'air et traitement des effluents gazeux - Les MTD (en matire de conception,

d'exploitation et d'entretien de l'installation) consistent :

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rduire les missions la source, rcuprer le solvant partir des missions ou dtruire les solvants en traitant les effluents gazeux. Les niveaux d'mission associs sont indiqus pour

les diffrentes branches. (l'utilisation de matires faible teneur en solvant peut entraner

une demande nergtique excessive pour faire fonctionner les systmes d'oxydation

thermique). Les systmes d'oxydation peuvent tre mis l'arrt lorsque des effets

multimilieux dfavorables l'emportent sur les bnfices dcoulant de la destruction des

COV;

chercher rcuprer et utiliser l'excdent de chaleur produit par la destruction des COV et rduire au minimum l'nergie utilise pour l'extraction et la destruction des COV;

rduire les missions de solvants et la consommation d'nergie en rduisant le volume d'extraction et en optimisant et/ou augmentant la teneur en solvant.

missions de particules dans l'air lors de l'application de peinture au pistolet - Les MTD

consistent en une combinaison des techniques dcrites. Les niveaux d'mission associs sont:

- 5 mg/m3 ou moins pour les installations existantes - 3 mg/m3 ou moins pour les nouvelles installations. -

Un avis divergent a t enregistr pour le secteur du revtement du bois et des meubles pour

lequel la valeur d'mission associe est de 10 mg/m3 ou moins pour les installations nouvelles

ou existantes. Le raisonnement est que cette valeur est conomiquement et techniquement

ralisable dans cette branche d'activit.

Eaux rsiduaires - Les MDT consistent :

rduire au minimum les missions dans l'eau par des techniques permettant d'conomiser l'eau, et par l'application d'un prtraitement et d'un traitement des eaux rsiduaires;

surveiller les matires premires et les effluents afin de limiter le plus possible les rejets de substances toxiques pour le milieu aquatique, et de rduire leurs incidences lorsqu'il existe

un risque de contact avec l'eau, en recourant une ou plusieurs des mesures suivantes:

utilisation de matires moins nocives, conomies de matires et rduction des pertes de

matires durant la transformation ou par dversement accidentel, et traitement des eaux

rsiduaires;

en cas de risque de contact du solvant avec l'eau, viter les trop fortes concentrations atmosphrique dans les gouts rcepteurs en veillant maintenir un taux d'vacuation

adquat;

recourir aux techniques dcrites, dans le cas des ateliers de peinture qui utilisent de l'eau. Les niveaux d'mission associs pour les rejets dans les eaux superficielles correspondent

une DCO comprise entre 100 et 500 mg/l et une concentration de solides en suspension

comprise entre 5 et 30 mg/l;

pour les systmes de dpoussireurs hydrauliques, rduire la consommation d'eau ainsi que les rejets d'effluents et leur traitement en optimisant le rendement de la peinture et en

rduisant au minimum l'accumulation des rsidus de peinture.

Des techniques de traitement biologique des eaux rsiduaires sont dcrites dans le BREF sur les

systmes communs de traitement/gestion des eaux rsiduaires et des effluents gazeux dans le

secteur chimique. D'autres techniques et leurs niveaux d'missions associs sont prsents dans

le BREF sur le traitement de surface des mtaux.

Rcupration des matires et gestion des dchets - Les MTD consistent rduire la

consommation et les pertes de matires, ainsi qu' rcuprer, rutiliser et recycler les matires

selon les techniques dcrites.

Nuisances olfactives - Les MTD consistent utiliser une technique visant rduire les

missions de COV, notamment utiliser des matires ou des procds dgageant moins

d'odeurs, et/ou traiter les effluents gazeux, y compris au moyen de chemines.

Bruit - Les MTD consistent dterminer les sources de bruit importantes et tout rcepteur

sensible potentiel proximit. En cas de risque de nuisance sonore, les MTD consistent

appliquer les bonnes pratiques, notamment fermer les portes des traves, limiter le plus

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possible les livraisons et/ou utiliser des dispositifs tels que des silencieux pour les grands

ventilateurs.

Protection de la nappe phratique et dclassement des sites - Les MTD consistent appliquer

les MTD en matire de conception, de construction et d'installation des installations

mentionnes ci-dessus.

MTD spcifiques

Impression offset sur rotative bobines - Les MTD consistent combiner des techniques

d'impression, de nettoyage, de gestion des effluents gazeux, ainsi que des MTD gnriques afin

de rduire les missions fugitives et les manations de COV qui subsistent aprs traitement des

effluents gazeux. Les niveaux d'mission associs pour l'ensemble alcool isopropylique (IPA) et

solvant de nettoyage sont les suivants:

- presses neuves ou modernises: 2,5 10 % de COV (% en poids de la consommation d'encre)

- presses existantes: 5 15 % de COV (% en poids de la consommation d'encre).

Les valeurs suprieures des fourchettes correspondent aux missions d'IPA dans le cas de

travaux difficiles (voir dfinition). Les techniques de concentration ne sont pas utilisables en

raison des problmes d'odeurs.

Impression d'emballages souples par flexographie et hliogravure - Les MDT consistent :

combiner les techniques dcrites pour rduire l'ensemble des missions fugitives et non fugitives de COV; les niveaux d'mission associs correspondant aux trois cas de figure

rencontrs dans le secteur sont les suivants (d'aprs les missions de rfrence dfinies dans

l'annexe IIb de la directive relative aux missions dues l'utilisation de solvants):

(Cas de figure 1) Installations dans lesquelles toutes les machines de production fonctionnent

base de solvants et sont raccordes un dispositif antipollution:

- avec incinration: missions totales: 7,5 12,5 % des missions de rfrence - avec rcupration des solvants: missions totales: 10,0 15,0 % des missions de

rfrence

(Cas de figure 2) Installations existantes quipes d'un dispositif de rduction des effluents

gazeux, mais auquel toutes les machines de production utilisant des solvants ne sont pas

raccordes:

(2.1) machines raccordes au dispositif antipollution:

- avec incinration: missions totales: 7,5 12,5 % des missions de rfrence correspondant ces machines

- avec rcupration des solvants: missions totales: 10,0 15,0 % des missions de rfrence correspondant ces machines

(2.2) dans le cas des machines non raccordes au dispositif antipollution, les MTD

consistent en l'une des techniques suivantes:

- utiliser sur ces machines des produits sans solvant ou faible teneur en solvant - raccorder les machines au dispositif antipollution si la capacit de ce dernier le permet - raliser de prfrence les travaux ncessitant de fortes concentrations de solvants sur les

machines raccordes au dispositif de rduction des effluents gazeux.

(Cas de figure 3) Pour les installations non quipes de dispositifs de rduction des effluents

gazeux et qui utilisent des produits de substitution, les MTD consistent suivre les progrs

accomplis dans la mise au point d'encres, de vernis et d'adhsifs sans solvants ou faible teneur

en solvant, et rduire progressivement les quantits de solvants consommes.

Dans les cas de figure 1 et 2.1, lorsque le ratio solides/solvants dans une installation dpasse

1/5,5 pour l'ensemble des encres, vernis et adhsifs base de solvants, les niveaux d'missions

indiqus ne pourront peut-tre pas tre obtenus. En pareil cas, les MTD consistent recouvrir

les bacs encre ou utiliser une chambre racles et combiner judicieusement les autres

techniques, comme indiqu.

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PT/EIPPCB/STS_Final_Draft Version novembre 2006 vii

Les MDT consistent galement :

rduire au minimum la consommation d'nergie par une optimisation du traitement des effluents gazeux dans tous les sites;

chercher rcuprer et utiliser toute l'nergie en excs sur tous les sites.

Hliogravure d'dition - Les MDT consistent :

rduire l'ensemble des missions fugitives et des COV subsistant aprs traitement des gaz de manire atteindre les valeurs suivantes (exprimes en pourcentage de l'apport total en

solvants):

- pour les nouvelles installations: 4 5 %, par des techniques applicables aux nouvelles installations;

- pour les installations existantes: 5 7 %, par des techniques applicables aux installations existantes;

viter la consommation excessive d'nergie en recourant au nombre optimal de rgnrations permettant de maintenir les missions dans les fourchettes indiques

rduire les rejets de tolune dans les gouts municipaux en les ramenant des valeurs infrieures 10 mg/l par extraction l'air.

Fabrication de fil de bobinage - Les MDT consistent :

rduire au minimum la consommation d'nergie aprs schage du fil, en utilisant l'air ambiant l'intrieur des locaux ou l'air extrieur pour le refroidissement;

rduire les missions totales de COV par une combinaison des techniques dcrites et des MTD gnriques. Les niveaux d'mission globaux associs ces techniques sont les

suivants:

- 5 g/kg ou moins pour les fils non fins ( > 0,1 mm de diamtre) - 10 g/kg ou moins pour les fils fins ( 0,01 - 0,1 mm de diamtre)

rduire davantage les missions de COV en recourant des techniques utilisant peu ou pas de solvants la place de lubrifiants base de solvants.

Fabrication d'abrasifs - Les MDT consistent :

rduire les missions totales de COV par une ou plusieurs des techniques suivantes combines aux MTD gnriques:

- utilisation de liants sans solvant ou faible teneur en solvant; cela est possible lorsque le processus ne ncessite pas de refroidissement l'eau, par exemple dans le cas de la

fabrication d'abrasifs pour ponage sec;

- augmentation de la concentration interne de solvants dans les schoirs; - combinaison approprie des techniques de traitement des effluents gazeux.

Les niveaux d'mission globaux de COV associs ces techniques sont compris entre 9 et 14 %

en poids de l'apport de solvant.

Fabrication de rubans adhsifs - Les MDT consistent,

pour la fabrication des rubans utilisant des adhsifs base de solvant, rduire les missions de COV en combinant diverses techniques et les MTD gnriques, y compris

- en utilisant si possible des adhsifs sans solvant. Les adhsifs base d'eau et les adhsifs chaud n'utilisent que de faibles quantits de solvants (par exemple pour le

nettoyage). Ils ne sont cependant utilisables que pour certaines applications.

- en combinant comme suit les techniques suivantes de traitement des effluents gazeux: a+b, a+c, b, ou c, sachant que

a) = condensation aprs phase de prschage l'aide d'un gaz inerte; b) = adsorption avec rendement de rcupration suprieur 90% de l'apport de

solvant et des missions directes (rsultant de cette technique) infrieures

1 %;

c) = dispositifs d'oxydation avec rcupration d'nergie. Les niveaux d'mission associs ces techniques correspondent 5 % ou moins en poids de

l'apport total en solvant.

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viii Version novembre 2006 PT/EIPPCB/STS_Final_Draft

Revtement des voitures - Les MDT consistent :

rduire au minimum la consommation d'nergie lors du choix des oprations de peinture, schage/cuisson et des systmes associs de traitement des effluents gazeux;

rduire au minimum les missions de solvants ainsi que la consommation d'nergie et de matires premires en slectionnant comme indiqu la peinture et le systme de schage. Il

convient d'envisager le systme de revtement dans son ensemble car certaines tapes

peuvent tre incompatibles. Les niveaux d'mission associs sont compris entre 10 et

35 g/m2

(surface lectrodpose) (ou entre 0,3 kg/carrosserie + 8 g/m2 et 1,0 kg/carrosserie

+ 26 g/m2 quivalent). Les valeurs infrieures ont t obtenues dans deux cas exceptionnels

qui sont dcrits;

tablir et appliquer, pour les installations existantes, des plans visant rduire les consommations et les missions afin d'obtenir les niveaux d'mission indiqus, en gardant

l'esprit les effets multimilieux, le rapport cots/avantages, les cots d'investissement levs

et les longues priodes d'amortissement ncessaires pour y parvenir. Il importe de signaler

que des amliorations sensibles ne pourront tre obtenues que par des techniques qui

reprsentent des dpenses d'investissement considrables. Il pourrait s'avrer plus rentable

et plus bnfique sur le plan de l'environnement de souhaiter des changements par paliers

plutt que de procder des amliorations de moindre envergure court terme qui ne

donneront pas les mmes rsultats, en fonction de la priode considre;

lorsque les cabines de peinture sont quipes d'un dispositif de traitement deffluents gazeux, les MTD consistent concentrer les COV par l'une des techniques de prtraitement

dcrites;

optimiser les rendements de peinture par une ou plusieurs des techniques dcrites; rduire au minimum la consommation de matires premires et la production de dchets en

optimisant les rendements de peinture;

rduire au minimum la production de dchets en dshydratant ou en recyclant les rsidus de peinture, ou en recourant la technique de l'mulsion l'eau.

Revtement des camions et vhicules commerciaux - Les MDT consistent :

rduire au minimum les missions de solvants ainsi que la consommation d'nergie et de matires premires en combinant les systmes de peinture et de schage et les systmes de

traitement des effluents gazeux. En particulier, utilisation de matriaux en polyurthane sans

solvants, appliqus par pulvrisation sans air pour amortir le bruit, pour le revtement des

sols, et utilisation de matriaux pr-enduits. Les niveaux d'mission associs globaux sont

compris entre 10 et 55 g/m2 pour les nouvelles cabines de camions et entre 15 et 50 g/m

2

pour les camionnettes et fourgonnettes neuves (surface lectrodpose). Appliquer une

combinaison de techniques pour rduire les missions de solvants utiliss pour le nettoyage.

Les niveaux d'mission associs sont infrieurs 20 g/m2 (surface lectrodpose);

rduire au minimum la consommation de matires premires et la production de dchets en optimisant les rendements de peinture;

rduire au minimum la production de dchets en dshydratant ou en recyclant les rsidus de peinture, ou en recourant la technique de l'mulsion l'eau.

Revtement des bus - Les MDT consistent :

rduire au minimum les missions de solvants ainsi que la consommation d'nergie et de matires premires en combinant les systmes de peinture et de schage et les systmes de

traitement des effluents gazeux. En particulier, utilisation de matriaux en polyurthane sans

solvants, appliqus par pulvrisation sans air pour amortir le bruit, pour le revtement de

plancher, et utilisation de matriaux pr-enduits. Les niveaux d'mission associs globaux

sont compris entre 92 et 150 g/m2 (surface lectrodpose)

appliquer une combinaison de techniques pour rduire les missions de solvants utiliss pour le nettoyage. Les niveaux d'mission associs sont infrieurs 20 g/m

2 (surface

lectrodpose);

rduire au minimum la consommation de matires premires et la production de dchets en optimisant les rendements de peinture;

rduire au minimum la production de dchets en dshydratant ou en recyclant les rsidus de peinture, ou en recourant la technique de l'mulsion l'eau.

Rsum

PT/EIPPCB/STS_Final_Draft Version novembre 2006 ix

Revtement des trains - Les MDT consistent :

rduire les missions de COV en recourant une combinaison de techniques, dont les MTD gnriques. Les niveaux d'mission associs sont compris entre 70 et 110 g COV/m

2 de

surface peinte (et non de surface lectrodpose);

appliquer une combinaison de techniques pour rduire les missions de particules dans l'air. Les niveaux d'mission associs correspondent 3 mg/m

3 ou moins.

Revtement d'engins agricoles et de chantier - Les MDT consistent :

rduire la consommation et les missions de solvants, optimiser l'efficacit de l'application du revtement et rduire au minimum la consommation d'nergie en combinant des

techniques de peinture, de schage et de traitement des effluents gazeux. Les niveaux

d'missions associs correspondent soit:

- des missions comprises entre 20 et 50 mg C/m3 de gaz rejet et 10 20 % d'missions fugitives, soit

- des missions globales comprises entre 0,2 et 0,33 kg COV/kg d'apport de (matires) solides

rduire la consommation de matriaux, les missions de solvants et le dbit d'air traiter par des techniques d'application au tremp pour le revtement de certaines pices avant

assemblage;

utiliser d'autres systmes de peinture pour remplacer les peintures base de solvants halogns.

Revtement des navires et yachts - Les MDT consistent :

rduire les missions en intgrant les MTD dcrites dans ce chapitre dans les pratiques respecter en cale sche dfinies au niveau de l'installation

rduire les missions de solvants par une combinaison des MTD gnriques et d'une partie ou de la totalit des techniques suivantes:

- utilisation de peintures base d'eau, haut extrait sec ou 2 composants lorsque les spcifications techniques et/ou les exigences du client le permettent;

- rduction des pertes par excs de projection et amlioration de l'efficacit de l'application par une combinaison de techniques;

- pour les nouvelles constructions, mise en peinture des diffrentes parties avant assemblage, dans des espaces clos avec extraction et traitement des effluents gazeux;

rduire les missions de particules par une ou plusieurs techniques en association rduire la contamination des eaux rsiduaires en dbarrassant les quais des rsidus, des

restes et des conteneurs de peinture, des abrasifs uss, de la boue, des rsidus

d'hydrocarbures et de tous autres rebuts avant la mise l'eau, et en les stockant dans des

conteneurs appropris en vue de leur rutilisation ou de leur limination.

Revtement des avions - Les MDT consistent :

rduire au minimum les rejets de Cr(VI) dans l'eau en recourant d'autres systmes de passivation;

rduire les missions de solvant dans l'air grce : - l'utilisation de peintures haut extrait sec - la collecte et le traitement des effluents gazeux lors de l'application de peinture sur les

pices;

rduire les missions de solvants par une ou plusieurs des techniques suivantes: - automatisation de l'quipement de nettoyage - mesure des solvants utiliss pour le nettoyage - utilisation de tampons de nettoyage pr-imprgns;

rduire les missions de particules dans l'air en appliquant les techniques dcrites. Les niveaux d'mission associs correspondent 1 mg/m

3 ou moins.

Revtement d'autres surfaces mtalliques - Les MDT consistent :

Rsum

x Version novembre 2006 PT/EIPPCB/STS_Final_Draft

rduire la consommation et les missions de solvants, optimiser l'efficacit de l'application du revtement et rduire au minimum la consommation d'nergie en appliquant une ou

plusieurs techniques de peinture, de schage et de traitement des effluents gazeux. Les

niveaux d'mission associs sont compris entre 0,1 et 0,33 kg COV/kg d'apport de

(matires) solides. Ces valeurs ne s'appliquent toutefois pas aux installations dont les

missions sont incluses dans le calcul global des missions gnres lors du revtement en

srie des vhicules;

rduire la consommation de matires en recourant des techniques d'application haut rendement;

utiliser d'autres systmes de peinture pour remplacer les peintures base de solvants halogns.

Laquage en continu - Les MDT consistent :

rduire la consommation d'nergie par une slection de techniques. Les niveaux d'mission associs sont:

Consommation d'nergie pour 1000 m

2 de

substrat Minimum Maximum

lectricit consomme en kWh/1000 m2 pour

l'aluminium

270 375

lectricit consomme en kWh/1000 m2 pour l'acier

250 440 Consommation de combustibles fossiles en MJ/1000

m2 pour l'aluminium

4000 9800

Consommation de combustibles fossiles en

MJ/1000 m2 pour l'acier

3000 10200

Laquage en continu: consommation d'nergie pour les substrats en aluminium et en acier

rduire les missions de solvants par une combinaison des techniques dcrites. Les niveaux d'mission associs sont les suivants:

- nouvelles installations: 0,73 0,84 g/m2 pour les effluents gazeux, et 3 5 % pour les missions fugitives;

- installations existantes: 0,73 0,84 g/m2 pour les effluents gazeux, et 3 10 % pour les missions fugitives. Dans les installations existantes, les valeurs infrieures de la

fourchette ne pourront tre obtenues qu'aprs d'importants travaux de modernisation;

recycler l'aluminium et l'acier provenant des rsidus de substrats.

Revtement et impression d'emballages mtalliques - Les MDT consistent :

rduire la consommation d'nergie par diverses techniques et/ou rcuprer l'nergie provenant du traitement thermique des effluents gazeux. Les niveaux de consommation

associs, par exemple pour les botes mtalliques obtenues par emboutissage-tirage (DWI),

sont les suivants:

- gaz naturel: 5 6,7 kWh/m2 - lectricit: 3,6 5,5 kWh/m2 - nergie rcupre (le cas chant, mais la rcupration d'nergie n'est pas possible si les

niveaux d'mission sont obtenus grce la substitution): 0,3 0,4 kWh/m2

rduire les missions de solvants par une slection de techniques. Les niveaux d'mission associs sont:

Niveau d'mission de COV l'application

(g/m2)

(2) base de solvant base d'eau

Contact alimentaire

Cannettes de boisson DWI

Feuille pour fonds, botes mtalliques et composants

Fts

6,7 10,5

4 93

90 100

3,2 4,5

1 30

Contact non alimentaire

Feuille pour fonds, botes mtalliques et

4 93

1 30

Rsum

PT/EIPPCB/STS_Final_Draft Version novembre 2006 xi

composants

Fts

60 70 11 20

Peinture pour impression

Feuille pour fonds, botes mtalliques et composants

(1)

2,5 13

1 6

Remarques 1Les applications d'encre UV et de peinture sont rserves aux usages non alimentaires et spciaux mais

permettent d'obtenir des valeurs plus faibles que celles indiques dans ce tableau. 2 Ces valeurs incluent les missions fugitives.

Emballages mtalliques: niveaux d'mission de solvants associs aux MTD

rduire les rejets de solvants dans l'eau par une slection de techniques. Les niveaux d'mission associs sont les suivants:

Compos Concentration (mg/l) DCO

Rsum

xii Version novembre 2006 PT/EIPPCB/STS_Final_Draft

Protection du bois Les MDT consistent :

rduire les missions de solvant en recourant l'imprgnation sous vide l'aide de systmes de pesticides trs concentrs ou base d'eau, avec traitement des effluents gazeux des

systmes de solvants;

utiliser la dernire phase sous vide du cycle de traitement pour liminer le solvant ou le milieu de suspension en excs;

utiliser un solvant ayant un potentiel de formation d'ozone moins lev dans les systmes de solvants;

vacuer l'excdent de pesticides des zones confines l'aide de systmes base de solvants ou base d'eau.

La pulvrisation ne fait pas partie des MTD en raison de son faible rendement global

d'application.

Revtement de miroirs - Les MDT consistent :

rduire la consommation et les missions de solvants (xylne essentiellement) par une combinaison des techniques dcrites et des MTD gnriques. Les niveaux d'mission

associs sont compris entre 1 et 3 g/m2 pour les effluents gazeux (2 3 % de l'apport de

solvant) et entre 5 et 10 g/m2 pour les missions fugitives (8 15 % de l'apport de solvant);

rduire l'utilisation de substances dangereuses en utilisant des peintures faible teneur en plomb.

Ce secteur utilise galement des traitement de surface base d'eau, qui sont dcrits (de mme

que les MTD) dans le BREF sur le traitement de surface des mtaux.

Techniques nouvelles

Plusieurs techniques sont en cours de dveloppement ou de transfert pour les diverses branches

d'activits. Il s'agit en particulier, pour les encres, les revtements ou les adhsifs: d'utiliser

moins de solvants ou de s'en passer, d'utiliser des systmes base d'eau amliors, des systmes

mono et bicomposants, des peintures trs haut extrait sec et des revtements en poudre. Ces

techniques font souvent appel un schage ou une cuisson non thermique, par UV ou autre

rayonnement. En ce qui concerne l'application de la dernire couche de lubrifiant sur les fils de

bobinage, les dernires avances consistent en des techniques utilisant peu ou pas de solvant,

mais qui ont actuellement une application limite. Dans le secteur du revtement des vhicules

automobiles, des progrs sont raliss dans la mise au point de revtements en phase aqueuse,

d'enduits lustrs mono et bicomposants, de revtements trs haut extrait sec, de revtements en

poudre et de peinture polyurthane (PU) qui sont applicables aussi bien sur mtaux que sur

plastiques; on a galement davantage recours aux matriaux pr-enduits. Ces diffrents progrs

se traduisent par une diminution du nombre de couches de peinture.

Conclusions L'change d'informations sur les meilleures techniques disponibles pour le traitement de surface

par solvants organiques s'est droul entre 2003 et 2006. Cet change a t fructueux et un haut

niveau de consensus a pu tre atteint durant les travaux, comme l'issue de la runion finale du

groupe de travail technique. Un avis divergent a t enregistr concernant les missions de

particules pour le revtement des meubles et du bois

L'change d'informations a port sur les questions relevant du champ d'application du prsent

BREF.

Le chapitre relatif aux conclusions mentionne les lacunes dans les connaissances et contient des

recommandations concernant les futures recherches mener. Les principaux axes de ces

recherches sont le potentiel de cration d'ozone photochimique et le rapport cots/avantages de

la combustion de gaz naturel pour rduire les missions de COV.

Dans le cadre de ses programmes de RDT, la Communaut europenne mne et subventionne

une srie de projets concernant les technologies propres, les nouvelles techniques de recyclage

et de traitement des effluents et les stratgies de gestion en la matire. Ces projets sont

Rsum

PT/EIPPCB/STS_Final_Draft Version novembre 2006 xiii

susceptibles d'apporter une prcieuse contribution lors des futurs rexamens du BREF. Les

lecteurs sont donc invits informer le Bureau europen IPPC de tout rsultat de recherche

prsentant de lintrt pour ce document (voir galement la prface du BREF).

Prface

PT/EIPPCB/STS_BREF_FINAL Janvier 2007 xii

PRFACE 1. Statut de ce document Sauf indication contraire, les renvois la Directive dans ce document font rfrence la Directive du Conseil 96/61/CE sur la prvention et la rduction intgres de la pollution. La Directive sappliquant sans prjudice aux dispositions de la Communaut en matire de sant et de scurit sur le lieu de travail, il en est de mme pour ce document. Ce document fait partie dune srie prsentant les rsultats dun change dinformations entre les tats membres de lUE et les industries intresses au sujet des meilleures techniques disponibles, des prescriptions de contrle y affrentes et de leur volution. *[Il est publi par la Commission Europenne conformment lArticle 16(2) de la Directive, et doit donc tre pris en compte comme stipul dans lAnnexe IV de la Directive lors de la dtermination des meilleures techniques disponibles .] * Note : La mention entre crochets sera supprime une fois acheve la procdure de publication par la Commission. 2. Obligations lgales pertinentes de la Directive IPPC et dfinition des MTD Afin daider le lecteur comprendre le contexte lgal dans lequel sinscrit ce document, quelques-unes des dispositions les plus pertinentes de la Directive IPPC, notamment la dfinition du terme meilleures techniques disponibles , sont dcrites dans cette prface. Cette description est forcment incomplte et nest donne qu titre indicatif. Elle na pas de valeur lgale et ne modifie en rien ni ne porte aucunement prjudice aux dispositions relles de la Directive. Lobjectif de la Directive est de raliser la prvention et la rduction intgres de la pollution provenant des activits figurant dans son Annexe I, en garantissant un niveau lev de protection de lenvironnement dans son ensemble. La base lgale de la Directive concerne la protection de lenvironnement. Sa mise en uvre devrait aussi prendre en compte les autres objectifs de la Communaut, tels que la comptitivit de lindustrie de la Communaut, contribuant ainsi au dveloppement durable. Plus spcifiquement, elle tablit un systme de dlivrance de permis pour certaines catgories dinstallations industrielles ncessitant la fois de la part des exploitants et des autorits rglementaires davoir une vue densemble intgre du potentiel de pollution et de consommation des installations. Le but gnral dune telle approche intgre doit tre damliorer la gestion et le contrle des procds industriels afin dassurer un niveau lev de protection de lenvironnement dans son ensemble. Au cur de cette approche se trouve le principe gnral fourni lArticle 3 qui stipule que les exploitants doivent prendre toutes les mesures de prvention appropries contre les pollutions, notamment en ayant recours aux meilleures techniques disponibles leur permettant damliorer leur performance environnementale. Le terme meilleures techniques disponibles est dfini lArticle 2(11) de la Directive comme tant le stade de dveloppement le plus efficace et avanc des activits et de leurs modes dexploitation, dmontrant laptitude pratique de techniques particulires constituer, en principe, la base des valeurs limites dmission visant viter et, lorsque cela savre impossible, rduire de manire gnrale les missions et limpact sur lenvironnement dans son ensemble. LArticle 2(11) clarifie encore davantage cette dfinition en ajoutant : Par techniques , on entend aussi bien les techniques employes que la manire dont linstallation est conue, construite, entretenue, exploite et mise larrt ; Par disponibles , on entend les techniques mises au point sur une chelle permettant de les appliquer dans le contexte du secteur industriel concern, dans des conditions conomiquement et techniquement viables, en prenant en considration les cots et les avantages, que ces techniques soient utilises ou produites ou non sur le territoire de ltat membre intress, pour autant que lexploitant concern puisse y avoir accs dans des conditions raisonnables ; Par meilleures , on entend les techniques les plus efficaces pour atteindre un niveau gnral lev de protection de lenvironnement dans son ensemble. De plus, lAnnexe IV de la Directive donne une liste de Considrations prendre en compte en gnral ou dans un cas particulier lors de la dtermination des meilleures techniques disponibles compte tenu

Prface

PT/EIPPCB/STS_BREF_FINAL Janvier 2007 xiii

des cots et des avantages pouvant rsulter dune action et des principes de prcaution et de prvention . Ces considrations incluent les informations publies par la Commission conformment lArticle 16(2). Les autorits comptentes responsables de la dlivrance des permis doivent prendre en compte les principes gnraux stipuls dans lArticle 3 lors de la dtermination des conditions dobtention du permis. Ces conditions doivent inclure les valeurs limites dmission, supples ou remplaces lorsque cela est appropri par des paramtres ou des mesures techniques quivalents. Selon lArticle 9(4) de la Directive, les valeurs limites dmission, les paramtres et les mesures techniques quivalents doivent, sans prjudice au respect des normes de qualit environnementale, tre fonds sur les meilleures techniques disponibles, sans prescrire lutilisation dune technique ou dune technologie spcifique, et en prenant en considration les caractristiques techniques de linstallation concerne, son implantation gographique et les conditions locales de lenvironnement. Dans tous les cas, les conditions dautorisation prvoient des dispositions relatives la minimisation de la pollution longue distance ou transfrontire et garantissent un niveau lev de protection de lenvironnement dans son ensemble. Les tats membres ont lobligation, comme stipul dans lArticle 11 de la Directive, de veiller ce que lautorit comptente se tienne informe ou soit informe de lvolution des meilleures techniques disponibles. 3. Objectif de ce document LArticle 16(2) de la Directive requiert que la Commission organise lchange dinformations entre les tats membres et les industries intresses au sujet des meilleures techniques disponibles, des prescriptions de contrle y affrentes et de leur volution , et quelle publie les rsultats de lchange. Lobjectif de lchange dinformations est fourni dans la clause 25 de la Directive, qui tablit que le dveloppement et lchange dinformations au niveau de la Communaut sur les meilleures techniques disponibles aideront redresser les dsquilibres technologiques dans la Communaut, favoriseront la dissmination mondiale des valeurs limites et des techniques utilises au sein de la Communaut et aideront les tats membres mettre en uvre cette Directive manire efficace . La Commission (DG Environnement) a tabli un forum dchange dinformations (IEF) pour encourager les travaux raliss dans le cadre de lArticle 16(2) et un certain nombre de groupes de travail techniques ont t constitus sous la tutelle de lIEF. LIEF et les groupes de travail techniques comprennent chacun des reprsentants des tats membres et de lindustrie comme requis par lArticle 16(2). Lobjectif de cette srie de documents est de reflter prcisment lchange dinformations qui a eu lieu tel que requis par lArticle 16(2) et de fournir des informations de rfrence pour permettre aux autorits de les prendre en compte lors de la dtermination des conditions de dlivrance des autorisations. En fournissant des informations pertinentes sur les meilleures techniques disponibles, ces documents devraient constituer de prcieux outils de promotion de la performance environnementale. 4. Sources dinformations Ce document est un rsum des informations recueillies auprs dun certain nombre de sources, y compris notamment lexpertise des groupes tablis pour assister la Commission dans son travail, et qui ont t vrifies par les services de la Commission. Toutes les contributions sont reconnues. 5. Comment comprendre et utiliser ce document Les informations fournies dans ce document sont destines tre utilises comme des suggestions pour la dtermination des MTD dans des cas spcifiques. Lors de la dtermination des MTD et de la mise en place des conditions de dlivrance de permis sur la base des MTD, lobjectif global datteindre un niveau lev de protection de lenvironnement dans son ensemble devrait toujours tre pris en compte. Le reste de cette section dcrit les types dinformations qui sont fournies dans chaque section du document. Le Chapitre 1 fournit des informations gnrales sur les industries ou les activits concernes. Les Chapitres 2 19 se divisent chacun en quatre sections comme suit : 1. Informations gnrales sur lindustrie ou lactivit concerne 2. Description des procds industriels utiliss dans cette industrie ou activit

Prface

PT/EIPPCB/STS_BREF_FINAL Janvier 2007 xiv

3. Donnes et informations concernant les niveaux rels de consommation et dmissions refltant la situation dans les installations existantes au moment de la rdaction de ce document

4. Techniques prendre en considration pour dterminer les MTD comme expliqu ci-dessous pour le Chapitre 20. Nanmoins, laccent est mis sur les techniques ou les informations spcifiques des industries ou activits individuelles entrant dans le domaine dapplication de ce document.

Le Chapitre 20 dcrit les techniques gnriques de rduction des consommations et des missions et dautres techniques qui sont considres comme tant les plus pertinentes pour dterminer les MTD et les conditions de permis sur la base des MTD plus en dtail, et qui sont pertinentes pour toutes ou la plupart des industries ou activits concernes. Ces informations incluent des donnes sur les consommations et niveaux dmissions considrs comme atteignables en utilisant la technique, les cots et les problmes croiss associs la technique, et dans quelle mesure la technique est applicable la gamme tendue dinstallations qui entrent dans le domaine dapplication de ce document. Cela inclut, par exemple, lindustrie ou activit dans laquelle la technique est actuellement employe et si elle est applicable ou non dautres industries ou activits, y compris les installations nouvelles, existantes, de petite ou de grande taille. Les techniques qui sont gnralement considres comme obsoltes sont exclues. Le Chapitre 21 prsente les techniques et les consommations et niveaux dmissions qui sont considrs comme compatibles avec les MTD dun point de vue gnral. La Section 21.1 dfinit les MTD gnriques applicables dans toutes les industries dans ce secteur, et les Sections 21.2 21.19 dfinissent les MTD spcifiques de chaque industrie utiliser en conjonction avec celles de la Section 21.1. Lobjectif est de fournir des indications gnrales concernant les consommations et niveaux dmissions qui peuvent tre considrs comme des points de rfrence appropris pour assister la dtermination des conditions de dlivrance de permis bases sur les MTD ou pour ltablissement de rgles obligatoires gnrales conformment lArticle 9(8). Il devrait nanmoins tre soulign que ce document ne propose pas de valeurs limites dmission. La dtermination des conditions appropries de dlivrance de permis ncessitera de prendre en compte les facteurs locaux, spcifiques du site, tels que les caractristiques techniques de linstallation concerne, sa situation gographique et les conditions environnementales locales. Dans le cas dinstallations existantes, la viabilit conomique et technique de leur mise niveau doit aussi tre prise en compte. Mme lobjectif unique dassurer un niveau lev de protection de lenvironnement dans son ensemble ncessitera souvent de raliser des compromis entre les diffrents types dimpacts environnementaux, et ces compromis seront souvent influencs par des considrations locales. Bien quune tentative soit ralise pour traiter certaines de ces questions, il nest pas possible de les considrer de faon exhaustive dans ce document. Les techniques et les niveaux prsents au Chapitre 21 ne seront pas ncessairement appropris pour toutes les installations. Dautre part, lobligation dassurer un niveau lev de protection environnementale en incluant la minimisation de la pollution longue distance ou transfrontire implique que les conditions dobtention de permis ne peuvent tre dfinies sur la base de considrations purement locales. Il est donc de la plus haute importance que les informations contenues dans ce document soient totalement prises en compte par les autorits dlivrant les permis. Le reste de cette section dcrit les types dinformations qui sont fournis dans chaque section du document. tant donn que les meilleures techniques disponibles voluent, ce document sera rvis et mis jour comme appropri. Tous les commentaires et les suggestions devront tre adresss au Bureau europen de lIPPC lInstitut de prospective technologique (Institute for Prospective Technological Studies), ladresse suivante : Edificio Expo, c/Inca Garcilaso, s/n, E-41092 Sville, Espagne Tlphone : +34 95 4488 284 Fax : +34 95 4488 426 e-mail : JRC-IPTS-EIPPCB@ec.europa.eu Internet : http://eippcb.irc.es Interface entre lIPPC et la DES La prsentation suivante des enjeux concerne linterface entre la Directive 1999/13/CE du 11 mars 1999 relative la rduction des missions de composs organiques volatils dues lutilisation de solvants organiques dans certaines activits et installations (Directive relative aux missions de solvants, DES) et la Directive 96/61/CE du 24 septembre 1996 concernant la prvention et la rduction intgres de la pollution (Directive IPPC).

Prface

PT/EIPPCB/STS_BREF_FINAL Janvier 2007 xv

Il convient de noter que linterprtation finale de la loi communautaire revient la Cour Europenne de Justice et quil ne peut tre donc exclu que linterprtation de la Cour ne soulve de nouvelles questions dans le futur. La DES contient principalement les rfrences explicites suivantes la Directive IPPC : LArticle 4 de la DES requiert que sans prjudice de la Directive 96/61/CE, les tats membres prennent les mesures ncessaires pour assurer que les installations existantes sont conformes aux Articles 5, 8 et 9 au plus tard le 31 octobre 2007 . Cela claircit le fait que la conformit avec les conditions dcrites dans la DES ne supprime pas lobligation doprer en conformit avec toutes les dispositions de la Directive IPPC, y compris un permis contenant les valeurs limites dmission, des paramtres ou des mesures techniques quivalents dtermins suivant les dispositions de lArticle 9(4) et de lArticle 9(8) de ladite Directive. Comme prsent dans la Prface du BREF standard, une certaine flexibilit est ancre dans les dispositions de lArticle 9(4) de la Directive IPPC ainsi que dans la dfinition des MTD. Nanmoins, si des conditions plus strictes, compares aux conditions de la DES, sont dtermines par une autorit comptente ou via des rgles gnrales obligatoires et quelles doivent tre respectes pour remplir les conditions de la Directive IPPC pour un permis particulier, ces conditions plus strictes devront sappliquer. LArticle 6 de la DES fournit la possibilit aux tats membres dtablir et mettre en uvre des plans nationaux de rduction des missions dues aux activits et aux installations industrielles couvertes par la Directive, lexception du nettoyage de surface et du nettoyage sec. Nanmoins, comme le stipule lArticle 6(1) de la Directive, un plan national ne peut en aucun cas accorder une installation existante une drogation des dispositions figurant dans la Directive 96/61/CE . Par consquent, mme si une installation est couverte par un plan national, elle devra toujours tre exploite au regard des dispositions de la Directive IPPC, y compris du permis contenant les valeurs limites dmission ou des paramtres ou des mesures techniques quivalents dtermins suivant les dispositions de lArticle 9(4) ou lArticle 9(8) de la Directive IPPC. La Directive IPPC fait rfrence aux autres lgislations et valeurs limites dmission suivantes : LArticle 18(2) tablit que : en labsence de valeurs limites dmissions communautaires, dfinies en application de la prsente directive, les valeurs limites dmission pertinentes, telles quelles sont fixes par les directives vises lAnnexe II et par dautres rglementations communautaires, sappliquent aux installations vises lAnnexe I en tant que valeurs limites dmission minimales au titre de la prsente directive . La Directive relative aux missions de solvants ne figure pas dans lAnnexe II car elle est entre en vigueur aprs la Directive IPPC. Nanmoins, il est clair que les autres rglementations communautaires au sens de lArticle 18(2), et les valeurs limites dmission quil contient, sont par consquent les valeurs limites dmission minimales pour ce secteur de lindustrie.

PT/EIPPCB/STS_BREF_FINAL Janvier 2007 xvi

Document de rfrence sur les meilleures techniques disponibles sur

le traitement de surface utilisant des solvants organiques

RSUM......................................................................................................................................................I PRFACE............................................................................................................................................... XII DOMAINE DAPPLICATION............................................................................................................XLI 1 INFORMATIONS GNRALES SUR LE TRAITEMENT DE SURFACE UTILISANT DES SOLVANTS ORGANIQUES .................................................................................... 1

1.1 Solvants organiques et traitement de surface......................................................................... 1 1.2 Principaux enjeux environnementaux.................................................................................... 2

1.2.1 Gnralits ............................................................................................................................. 2 1.2.2 Solvants ................................................................................................................................. 3 1.2.3 Mtaux................................................................................................................................... 3 1.2.4 Autres polluants ..................................................................................................................... 4 1.2.5 nergie................................................................................................................................... 4 1.2.6 Consommation de matires premires ................................................................................... 4 1.2.7 Consommation deau............................................................................................................. 4 1.2. Dchets solides et liquides..................................................................................................... 4 1.2.9 Particules en suspension dans lair ........................................................................................ 5 1.2.10 Bruit....................................................................................................................................... 5

2 IMPRESSION...................................................................................................................... 6 2.1 Informations gnrales sur limpression................................................................................ 6

2.1.1 Industrie de limpression dans la Communaut Europenne................................................. 6 2.1.2 Produits................................................................................................................................ 10

2.1.2.1 Journaux ......................................................................................................................... 10 2.1.2.2 Magazines et catalogues ................................................................................................. 10 2.1.2.3 Livres.............................................................................................................................. 10 2.1.2.4 Impression gnrale........................................................................................................ 11 2.1.2.5 Impression de scurit .................................................................................................... 11 2.1.2.6 tiquettes........................................................................................................................ 11 2.1.2.7 Imprims commerciaux.................................................................................................. 11 2.1.2.8 Emballages en papier et en carton .................................................................................. 11 2.1.2.9 Emballages souples ........................................................................................................ 12 2.1.2.10 Produits ncessitant des films dencre pais............................................................... 12 2.1.2.11 Papiers muraux, papiers dcoratifs et pellicules base de papier pour lindustrie du meuble et du pelliculage................................................................................................................. 12 2.1.2.12 Enveloppes ................................................................................................................. 13

2.2 Procds et techniques appliqus pour limpression............................................................ 13 2.2.1 Systmes de pr-presse et dpreuvage................................................................................ 13 2.2.2 Cration du support de limage : plaques dimpression, cylindres, pochoirs et exposition

directe des plaques (CTP).................................................................................................... 13 2.2.3 Impression ........................................................................................................................... 14

2.2.3.1 Typographie et typo-report............................................................................................. 15 2.2.3.2 Flexographie................................................................................................................... 15 2.2.3.3 Offset : gnralits.......................................................................................................... 16 2.2.3.4 Offset feuille feuille..................................................................................................... 18 2.2.3.5 Rotatives (offset scheur thermique et coldset) ........................................................... 19 2.2.3.6 Hliogravure................................................................................................................... 20 2.2.3.7 Srigraphie ..................................................................................................................... 22 2.2.3.8 Impression numrique .................................................................................................... 23 2.2.3.9 Pelliculage et vernissage dans lemballage souple ......................................................... 23

2.2.4 Finition ................................................................................................................................ 24 2.2.5 Activits associes ............................................................................................................... 24

2.3 Consommation et niveaux dmissions actuels de limpression.......................................... 26 2.3.1 Prsentation gnrale de lindustrie de limpression ........................................................... 26 2.3.2 Offset sur rotative scheur thermique ............................................................................... 26

2.3.2.1 Bilans massiques impression scheur thermique ...................................................... 26

PT/EIPPCB/STS_BREF_FINAL Janvier 2007 xvii

2.3.2.2 Consommations impression scheur thermique........................................................ 33 2.3.2.3 missions impression scheur thermique ................................................................. 37

2.3.3 Impression demballages souples flexographie et hliogravure ....................................... 41 2.3.3.1 Bilans massiques emballages souples.......................................................................... 41

Imprimerie virtuelle............................................................................................................................. 43 2.3.3.2 Consommations emballages souples ........................................................................... 45 2.3.3.3 missions emballages souples..................................................................................... 52

2.3.4 Hliogravure ddition......................................................................................................... 57 2.3.4.1 Bilans massiques hliogravure ddition..................................................................... 57 2.3.4.2 Consommations hliogravure ddition....................................................................... 60 2.3.4.3 missions hliogravure ddition ................................................................................ 62

2.4 Techniques prendre en considration pour dterminer les MTD pour limpression ......... 64 2.4.1 Impression offset scheur thermique ................................................................................ 64

2.4.1.1 Encres traditionnelles schage thermique.................................................................... 65 2.4.1.2 Remplacement des encres traditionnelles schage thermique (substitution) ............... 65 2.4.1.3 Rduction des missions de la solution de mouillage..................................................... 66 2.4.1.4 Filtrage de la solution de mouillage ............................................................................... 71 2.4.1.5 Contrle de la duret de leau de la solution de mouillage............................................. 72 2.4.1.6 Offset sans eau ............................................................................................................... 72 2.4.1.7 Collecte et traitement des gaz rsiduaires....................................................................... 73 2.4.1.8 Nettoyage ....................................................................................................................... 75

2.4.2 Impression flexographique et hliogravure demballage..................................................... 77 2.4.2.1 Encres traditionnelles base de solvants........................................................................ 77 2.4.2.2 Remplacement des encres traditionnelles base de solvants (substitution) ................... 78 2.4.2.3 Vernis et adhsifs traditionnels base de solvants ......................................................... 81 2.4.2.4 Remplacement des vernis et adhsifs traditionnels ........................................................ 82 2.4.2.5 Traitement des gaz rsiduaires ....................................................................................... 85 2.4.2.6 Nettoyage ....................................................................................................................... 87

2.4.3 Hliogravure ddition......................................................................................................... 88 2.4.3.1 Encres traditionnelles base de solvants........................................................................ 89 2.4.3.2 Remplacement des encres traditionnelles base de solvants ......................................... 89 2.4.3.2.1 Alternatives base deau............................................................................................ 89 2.4.3.3 Traitement des gaz rsiduaires ....................................................................................... 91 2.4.3.4 Nettoyage ....................................................................................................................... 96

3 FABRICATION DES FILS DE BOBINAGE ................................................................. 97 3.1 Informations gnrales sur lindustrie du fil de bobinage.................................................... 97

3.1.1 Caractristiques du produit et applications en utilisation finale .......................................... 98 3.2 Procds et techniques appliqus pour la fabrication de fils de bobinage ........................... 98

3.2.1 Procd classique de fabrication de fils maills................................................................. 98 3.3 Consommation et niveaux dmissions actuels de la fabrication de fils de bobinage........ 101

3.3.1 Bilans massiques................................................................................................................ 101 3.3.2 Consommations ................................................................................................................. 102

3.3.2.1 Revtements ................................................................................................................. 103 3.3.2.2 Lubrifiants .................................................................................................................... 104

3.3.3 missions........................................................................................................................... 104 3.3.3.1 missions dans lair...................................................................................................... 104 3.3.3.2 missions dans leau .................................................................................................... 107 3.3.3.3 Dchets ......................................................................................................................... 107

3.4 Techniques prendre en considration pour dterminer les MTD pour la fabrication des fils de bobinage .......................................................................................................................................... 108

3.4.1 Techniques gnrales utilises pour la fabrication de fils de bobinage ............................. 108 3.4.2 Gestion de lnergie........................................................................................................... 109

3.4.2.1 Refroidissement du fil par lair ambiant ou lair extrieur ........................................... 109 3.4.3 Procds traditionnels base de solvants .......................................................................... 110

3.4.3.1 Application de bains de revtement traditionnels base de solvants avec utilisation de filire et circuit de revtement...................................................................................................... 110 3.4.3.2 Application de revtements traditionnels base de solvants avec apport dos de revtement et application par coussinet........................................................................................ 110 3.4.3.3 Application de lubrifiants traditionnels base de solvants au moyen de coussinets .... 111

3.4.4 mulsions traditionnelles base deau.............................................................................. 111 3.4.5 Remplacement des matriaux traditionnels base de solvants (substitution).................... 112

3.4.5.1 Revtements en mail haut extrait sec ....................................................................... 112

PT/EIPPCB/STS_BREF_FINAL Janvier 2007 xviii

3.4.5.2 Revtements en mail base deau .............................................................................. 112 3.4.5.3 Revtements en mail avec durcissement UV.............................................................. 113 3.4.5.4 Revtement en mail sans crsol .................................................................................. 113 3.4.5.5 Revtements en mail poudre polyester .................................................................... 114 3.4.5.6 Lubrifiants sans solvants .............................................................................................. 114

3.4.6 Remplacement des procds de revtements traditionnels base de solvants................... 115 (substitution)...................................................................................................................................... 115

3.4.6.1 Revtements en mail par extrusion............................................................................. 115 3.4.6.2 Revtements en mail par rsine coule....................................................................... 116 3.4.6.3 Revtements en mail avec systme poxy deux composants................................... 116 3.4.6.4 Revtements en mail par lectrodposition ................................................................ 117 3.4.6.5 Revtements auto-lubrifiants........................................................................................ 117

3.4.7 Traitement des gaz rsiduaires........................................................................................... 118 3.4.7.1 Gaz rsiduaires provenant de lmaillage..................................................................... 118 3.4.7.2 Lubrification................................................................................................................. 119

4 FABRICATION DES ABRASIFS ................................................................................. 120 4.1 Gnralits sur lindustrie des abrasifs .............................................................................. 120

4.1.1 Champs dapplication ........................................................................................................ 120 4.1.2 Production et ventes........................................................................................................... 120 4.1.3 Caractrisation du produit abrasif et exigences en matire de qualit ......................... 120

4.1.3.1 Support ......................................................................................................................... 121 4.1.3.2 Matriaux liants............................................................................................................ 123 4.1.3.3 Grain abrasif ................................................................................................................. 123

4.1.4 Exigences en matire de qualit......................................................................................... 126 4.2 Procds et techniques appliqus pour la fabrication des abrasifs..................................... 126

4.2.1 Prsentation du procd..................................................................................................... 126 4.2.2 tapes dtailles du procd .............................................................................................. 126

4.2.2.1 Prtraitement des supports............................................................................................ 127 4.2.2.2 Revtement du support avec des matriaux liants ........................................................ 128 4.2.2.3 Revtement du support avec des grains........................................................................ 128 4.2.2.4 Flexion.......................................................................................................................... 129

4.2.3 Composants des installations et diffrenciation requise .................................................... 129 4.3 Consommation et niveaux dmissions actuels de la fabrication des abrasifs ................... 130

4.3.1 Bilans massiques................................................................................................................ 130 4.3.2 Consommations ................................................................................................................. 133 4.3.3 missions........................................................................................................................... 133

4.3.3.1 missions dans lair...................................................................................................... 133 4.3.3.2 missions dans leau .................................................................................................... 134 4.3.3.3 Dchets ......................................................................................................................... 134

4.4 Techniques prendre en considration pour dterminer les MTD pour la fabrication des abrasifs 134

4.4.1 Matriaux liants traditionnels base de solvants............................................................... 135 4.4.2 Remplacement des matriaux liants traditionnels base de solvants ................................ 136

4.4.2.1 Matriaux liants sans solvants ...................................................................................... 136 4.4.3 Schage.............................................................................................................................. 136

4.4.3.1 Schage par convection ................................................................................................ 136 4.4.3.2 Schage lectromagntique .......................................................................................... 136

4.4.4 Traitement des gaz rsiduaires........................................................................................... 136 4.4.4.1 Augmentation de la concentration interne de solvant................................................... 136 4.4.4.2 Confinement et collecte des gaz rsiduaires................................................................. 137 4.4.4.3 Systmes de filtre sec ................................................................................................... 137 4.4.4.4 Oxydation thermique.................................................................................................... 137 4.4.4.5 Oxydation thermique rgnrative ............................................................................... 137 4.4.4.6 Traitement biologique .................................................................................................. 137

4.4.5 Traitement des eaux uses ................................................................................................. 137 5 FABRICATION DES RUBANS ADHSIFS................................................................ 138

5.1 Gnralits sur la fabrication des rubans adhsifs ............................................................. 138 5.1.1 Applications dadhsifs sensibles la pression ................................................................. 138

5.2 Procds et techniques appliqus pour la fabrication des rubans adhsifs......................... 139 5.2.1 Fabrication des rubans adhsifs ......................................................................................... 139 5.2.2 Matriaux pour la fabrication des rubans adhsifs............................................................. 139

PT/EIPPCB/STS_BREF_FINAL Janvier 2007 xix

5.2.3 Procd de fabrication des rubans adhsifs ....................................................................... 141 5.3 Consommation et niveaux dmissions actuels de la fabrication des rubans adhsifs....... 144

5.3.1 Bilan des missions de COV ............................................................................................. 146 5.4 Techniques prendre en considration pour dterminer les MTD pour la fabrication des rubans adhsifs ..................................................................................................................................... 147

5.4.1 Adhsifs traditionnels base de solvants........................................................................... 148 5.4.2 Remplacement des adhsifs traditionnels base de solvants (substitution) ...................... 148

5.4.2.1 Adhsifs base de matires thermoplastiques.............................................................. 148 5.4.2.2 Adhsifs base deau ................................................................................................... 148 5.4.2.3 Adhsifs durcissement UV ........................................................................................ 149

5.4.3 Remplacement de la fabrication des adhsifs traditionnels base de solvants (substitution) 149

5.4.3.1 Fabrication de rubans adhsifs sans solvants................................................................ 149 5.4.4 Schage.............................................................................................................................. 150

5.4.4.1 Schage par convection sous atmosphre inerte........................................................... 150 5.4.4.2 Durcissement par rayonnement infrarouge................................................................... 150 5.4.4.3 Durcissement par rayonnement ultraviolet (UV) ......................................................... 151 5.4.4.4 Schage par faisceau dlectrons (FE).......................................................................... 151

5.4.5 Traitement des gaz rsiduaires........................................................................................... 151 5.4.5.1 Condensation (rfrigration) ........................................................................................ 151 5.4.5.2 Adsorption sur charbon actif et rcupration sur site ................................................... 151

6 REVTEMENT DES VOITURES ................................................................................ 152 6.1 Informations gnrales sur lindustrie automobile............................................................. 152

6.1.1 Chiffres de production et de ventes ................................................................................... 152 6.2 Procds et techniques appliqus dans lindustrie automobile .......................................... 153

6.2.1 Exigences en matire de qualit......................................................................................... 153 6.2.2 Revtements en srie ......................................................................................................... 154 6.2.3 Produits de revtement appliqus ...................................................................................... 154 6.2.4 Procds de revtement ..................................................................................................... 155

6.2.4.1 Techniques dapplication de revtement ...................................................................... 155 6.2.4.2 Description des tapes du procd................................................................................ 155

6.3 Consommation et niveaux dmissions actuels de lindustrie automobile ........................ 159 6.3.1 Bilans massiques................................................................................................................ 159 6.3.2 Consommations ................................................................................................................. 159

6.3.2.1 Matriaux ..................................................................................................................... 159 6.3.2.2 Eau................................................................................................................................ 160 6.3.2.3 nergie ......................................................................................................................... 161

6.3.3 missions........................................................................................................................... 162 6.3.3.1 missions dans lair...................................................................................................... 162 6.3.3.2 missions dans leau .................................................................................................... 165 6.3.3.3 Dchets ......................................................................................................................... 165

6.4 Techniques prendre en considration pour dterminer les MTD pour le revtement des voitures 166

6.4.1 Systmes de revtement..................................................................................................... 167 6.4.2 Matriaux traditionnels base de solvants ........................................................................ 168 6.4.3 Remplacement des matriaux base de solvants............................................................... 169

6.4.3.1 Systmes de peinture base deau .....................................