Étude d'Impact Projet de centrale photovoltaïque Saint

Étude d'Impact Projet de centrale photovoltaïque Saint-Cyprien Lieu-dit "Forges de La Becque " - Résumé non technique

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Résumé non technique

ions présentées

-sur des investigations de naturalistes, paysagistes et de géné Après avoir établi un diagnostic du site et de ses abords, sont analysées les incidences potentielles du projet et sont proposées les mesures


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A. Description du projet

a) Localisation

-Cyprien, dans le département du la Loire (42). Le projet se situe au niveau des lieu-dit « -bourg de la commune. La zone de projet (unité foncière maitrisée) correspond aux parcelles cadastrales n° 46, 47, 50, 51, 52, 54, 55, 313, 316, 314 et 315, de la section AN, pour une surface totale de 6,55 ha.

b) Contexte historique du site

Le site possède un passé industriel long et complexe. Exploité entre 1960 et 2003, les activités métallurgiques ont généré plusieurs sources de pollutions. Des études de sol

-Alpes), ont démontré un contexte environnemental vulnérable. Plusieurs zones impactées ont été répertoriées au droit du site. se présente comme une friche industrielle.


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c) Caractéristiques du projet

Les rangées de modules photovoltaïques

Le projet global d'une surface 5 MWc. Il utilise environ

14 960 modules photovoltaïques à base de silicium polycristallin. Les structures porteuses envisagées, en acier, sont orientées plein sud et inclinées de 25° pour un rendement optimal. Elles sont fixées par des pieux battus dans la partie ouest du projet et par des fondations lestées ou installées directement sur les dalles en béton dans la partie est. La hauteur des tables sera limitée à environ 2,9 mètres et une distance inter-rangée de près de 2 mètres a été retenue. La surface du sol couverte par les pannea 2,95 hectares, soit 45,3

Les locaux techniques

Le parc photovoltaïque est équipé de 5 postes de transformation qui permettent le passage en courant alternatif et de 44 m², répartis sur le site de manière à minimiser les longueurs

de câbles et donc limiter les pertes électriques, et faciliter la maintenance.

occupant environ 17,3 m2, en limite de clôture afin de permettre à Enedis

Accès au site et c

L Aucun chantier Une plate-forme de déchargement sera mise en place à l'entrée

du parc solaire. Une entr

, un chemin perméable sera créé afin d'accéder aux locaux techniques et réaliser les opérations de maintenance (375 large est laissée libre entre la clôture et les tables, afin de pde pouvoir intervenir sur l'ensemble du parc en cas de départ incendie.

Clôture et sécurité du site

un système de surveillance une caméra , garantissant la sécurité des personnes, des équipements et la continuité du flux de production

électrique.

Raccordement électrique

du site, qui injectera la production vers le poste source de Sury-le-Comtal situé à près de 1,5 km à

La construction

ite, de montage des structures et de raccordement durera entre 4 et 8 mois.

Le démantèlement

Un état des lieux sous contrôle d'huissier sera réalisé avant la construction du parc photovoltaïque, ainsi qu'après le démantèlement. Cela permet d'entériner sans contestation possible, la restitution du site dans son état initial, comme mentionné au contrat de bail. L'ensemble des composants du parc est démonté. Ils font l'objet d'un premier tri sélectif sur site (mise en place de bennes) selon les matériaux de composition, et sont acheminés vers les centres de récupération ou retraitement les plus adaptés. Dans chaque cas, les traitements seront à minima effectués en conformité avec les réglementations en vigueur au jour du démantèlement.

Entretien en phase exploitation

, à vérifier et nettoyer périodiquement les équipements électriques (quelques passages par an). La télégestion du parc sera assurée par LUXE

d) Projet d'implantation

Le plan de masse ci-Les chiffres techniques du projet sont repris ci-dessous sous forme de tableau synthétique.

Parc solaire de SAINT CYPRIEN

Surface clôturée Environ 6,5 ha Nombre de locaux - 5 postes de transformation

- 1 poste de livraison

Nombre de modules Environ 14 960 Surface des locaux techniques

Environ 62 m²

Puissance unitaire des modules envisagés

435 W Clôture Environ 1 160 ml

Puissance installée Environ 6,5 MWc

Linéaire de voirie

Environ 376 ml de voirie en graviers

Surface au sol couverte par les modules

Environ 2,95 ha

Environ 1072 ml de pistes périphériques


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B.

a) Le milieu physique

La topographie

-globalement sur la plaine du Forez, avec une altitude moyenne de 375 mètres. Aucun accident topographique

infrastructures.

Climat

Le climat de Saint-Cyprien est de type semi-continental, avec une température annuelle moyenne qui avoisine les 11,5°C. Concernant les précipitations, des fortes variations sont enregistrées le long de l'année. Chaque année, les précipitations sont en moyenne de 720 mm, inférieure à la moyenne française soit 867 mm.

00 kWh/m2/an, ce qui correspond à des valeurs satisfaisantes.

Géologie

L'aire d'étude repose sur trois couches distinctes (par ordre de profondeur croissante) :

- Des anciennes alluvions du quaternaire, - - Des sables argileux et des argiles graveleuses.

classés dans une zone de « sismicité négligeable, mais non nulle ». A historiquement.

La nature du sol est compatible avec l'implantation d'un parc solaire.

Contexte hydraulique et hydrogéologique

bassin hydrographique Loire-Bretagne.

es eaux de vers le nord-est du site

Maltaverne).

Pollution des sols

mécanique générale

Des études de sols, réalisés entre 2005 et 2009, ont mis en évidence la présence de multiples polluants : hydrocarbures (avec une teneur maximale mesurée à 7100 mg/kg à 2 mètres de profondeur), PCB (polychlorobiphényles), métaux lourds (chrome, cuivre, nickel) et COHV (composés organiques halogènes et volatiles).

En 2017, géomembrane a également été mise en place sur des endroits sensibles du le site.

Actuellement, le site ne présente pas d

b) Le milieu humain et le cadre de vie

Population et démographie

En 2014, Saint-Cyprien comptait 2417 habitants avec une densité de 332 habitants/km2. Les habitations

urbaine se structure le long de la rue des Balmes vers le nord-demande des besoins énergétiques importants. Le projet pourra contribuer à répondre à cette demande locale

Risques naturels et technologiques

La commune de Saint- à un seul plan de prévention de risque : le PPRI de la Loire (inondation)concernée par le PPRI. En effet, le projet se situe à plus de 1 km de la plaine inondable de la Loire.

La commune est aussi sujette aux risques liés au transport de matières dangereuses par voie routière et par canalisation ; le site est concerné dans la mesure où une canalisation de transport de gaz passe au droit du site. La rupture de barrage constitue un risque moindre pour le parc photovoltaïque, en raison de la localisation du barrage de Grangent, à plus de 10 km de Saint-Cyprien.

-Alpes, en 2013 les émissions brute de GES représentaient 40 Mteq CO2 dans lrégion. Le secteur des transports reste la principale source avec 32% des émissions, soit 5 points supérieure à la moyenne française. Viennent ensuite les avec 24% et 20% des émissions respectivement.


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c) Diagnostic des milieux naturels

Une première recherche cartographique . Dans un rayon de 5 km autour du site, deux sites Natura 2000, deux Arrêté de Protection de Biotope et cinq autres ZNIEFF sont recensés. Vu l'éloignement du projet par rapport aux différents sites Natura 2000 et aux caractéristiques environnementales locales, aucune incidence n'est envisageable.

ne plateforme industrielle en reconversion et de friches industrielles. Une pelouse calcicole semi-sèche se re-mais qui est dans un état dégradé. Un bosquet et une zone humide sprairies artificielles de fauche occupent les parcelles ouest du site, compatibles avec la création d'un parc solaire.

ermet de les préserver.

La Flore

Bouc, a néanmoins été observée ponctuellement au niveau de la pelouse semi-sèche.

potentiel de colonisation.

La Faune

Au niveau faunistique, les enjeux sont globalement faibles et concernent :

- - La diversité chiroptérologique du site apparait modérée. Au vu du faible détecté u

- 4 espèces de mammifères terrestres ont été observées, toutes communes et non menacées. - 4 espèces de reptiles ont été observées, toutes étant relativement communes, mais protégées

nationalement -

Marais, dont seul un individu erratique a été noté (pas de statut reproducteur sur le site).


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d) Le paysage

Les éléments patrimoniaux

Les contraintes paysagères peuvent être liées à la présence de monuments historiques classés ou inscrits (loi du 31 décembre 1913) ou de sites classés ou inscrits (loi du 2 mai 1930) dans un périmètre proche ou éloigné de la zone d'étude.

Cinq monuments historiques sont situés à proximité du site, dans un rayon de 5 km :

- -Xème siècle. Elle fut reconstruite au XVIème siècle en gothique flamboyant.

- La Chapelle Notre-Dame : classée au titre des monuments historiques le 3 novembre 1987, elle fut construite au XIème siècle. Situé dans le village de Bonson, pèlerinage marial.

- -le-Comtal : est une église catholique construite au XVème siècle. Elle est inscrite au titre des monuments historiques depuis le 29 décembre 1949.

- Le Châteaux de Sury : construit au XIIIème -le-Comtal. Il est inscrit au titre des monuments historiques depuis décembre le 22 mars 1985.

- Le pigeonnier du domaine des Chaux : localisé dans la commune de Sury-le-Comtal. Construit au XIXème vier 1980.

Aucune co-

Les unités paysagères

La commune de Saint-Cyprien se divise en quatre grands ensembles paysagers :

- Les espaces agricoles et espaces de cultures : représentent la plus vaste surface de la commune. -Cyprien comptait 4 exploitations agricoles.

- L'urbanisation : le centre-ville concentre les principales fonctions urbaines : emplois, commerces, équipements, administration.

- Les espaces forestiers : les espaces forestiers représentent la plus petite surface du territoire de Saint-Cyprien. Ils sont principalement localisés au sud de la commune, dans le lieu-dit « Les Bruyaux », occupant une surface supérieure à 12 ha.

- Les surfaces en eau : fleuve Loire longe la limite ouest de la commune sur plus de 3,5 kilomètres. Le passage du fleuve favorise la présence d étangs localisés au nord-est et sud-est de Saint-Cyprien, occupant une surface 6 ha.

Analyse paysagère autour du projet

-Cyprien dans un milieu assez anthropisé. Le site concerne les anciens des Forges La Becque. Depuis la

En 2017, l public fon -Alpes (EPORA) a procédé au désamiantage et à la démolition des bâtiments avec un maintien des dalles. Une géomembrane a également été mise en place sur des endroits sensibles du site.

La zone du projet présente un maillage de haies et

Un effort particulier sera porté à la préservation des masques visuels végétaux façonnant le paysage et permettant de limiter les points de vue depuis les habitations.


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C. Les raisons du choix du projet

Afin de définir le site le plus adapté à un parc photovoltaïque au sol, les études préalables ont consisté en une étude multicritère mêlant contraintes environnementales, techniques et réglementaires.

a) Le choix du site

Le site a été retenu en fonction du bassin de raccordement, de l'utilisation de l'espace au titre du droit de l'urbanisme sation du lieu.

Conclusions de l'étude de pré-diagnostic par thématique

Localisation géographique Gisement solaire valorisable

Politiques en vigueur

SRCAE -Alpes : objectif d'une augmentation de la production ouvelables 2020.

Raccordement Bassins de vie et possibilité de raccordement favorable. Poste de Sury-le-Comtal à moins de 1,5 km su site.

Environnement

Site à faible valeur environnementale friche humide.

Patrimoine culturel ues

Agriculture s agricoles du PLU. x PCB, COHV, hydrocarbures et métaux lourds.

Urbanisme et occupation des sols

Site actuellement classé en zone UFb, destinée à recevoir des établissements industriels.

.

Risques naturels

b) u site

:

- La zone de friche humide en bordure est du site, présentant des enjeux modérés vis-à-vis du milieu naturel, est évitée ;

- et structures lestées ou vissées sur les dalles béton), selon les caractéristiques des sols (surface végétalisée ou bitumée, pollution),

- Une clôture et une haie sont installées ,

- Renforcement des voiries au droit des canalisations pour éviter les vibrations dans le sol,

- Des locaux techniques plus compacts sont retenus.

Le tableau ci- emble des mesures prises au stade de la conception du projet pour éviter ou -économique du

projet.


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Thématique État initial Option conceptuelle

Milieu naturel

Diversité biologique relativement faible, qui

Enjeux modérés au niveau de la friche humide.

s au niveau du petit bosquet.

du projet.

Evitement des haies autour du site.

, à

Topologie et géotechnique

.

e.

les caractéristiques du site :

- pieux battus pour les surfaces non bétonnée et non polluées ;

- structures lestées sans percement du sol pour les surfaces couvertes par les dalles et les sols polluées.

Régalage du site et nettoyage des zones de dépôts.

Thématique État initial Option conceptuelle

Milieu humain et insertion

paysagère

et nombreux masques visuels).

Aire du projet partiellement visible depuis l ie et le chemin des Bruyaux.

Aire du projet

Maintien des masques visuels naturels (maillage de haies).

Création de haies du site, pour éviter les vues depuis

Réseaux enterrées traversant le site.

Respect des servitudes autour des réseaux traversant le site.

Accès au site ment large pour le

passage des camions. .


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D. Impacts du projet et mesures associées

Le tableau suivant résume les impacts du projet et les mesures associées.

Impact potenti

Légende lecture du tableau

Impacts - Phase : C = Construction E = Exploitation - Durée : = Temporaire = Permanent

Mesures - Coût : CC = dépenses inclues dans le coût de construction - Les coûts répétés concernant une même mesure sont

- Type : Prév = Préventive Am = Aménagement Cur = Curative - Objectif : E = Evitement R = Réduction C = Compensation A = Amélioration

Thème Phase* Type Durée** F m f 0 f m F

Mesures associées

Coût des mesures

Type *** Objectif

*****

Impact résiduel F m f 0 f m F

MILIEU PHYSIQUE

Climat, air et énergie

C Pollution par les engins de chantier -

E Changements climatiques locaux - Formation d'ilots thermiques

-

E Economie de gaz à effet de serre effet sur les ressources énergétiques

-

Topographie et géologie

C Nivellement Les tas de gravats seront supprimés, si présents.

C Tassement du sol lié aux engins

Voirie spécifique pour les engins lourds

Installation de la base de vie sur la plateforme de

CC Prév R

C Déplacement de terre (chantier VRD et terrassements de surface limités)

Structures adaptables aux irrégularités du relief,

évitant des travaux lourds de nivellement CC Am E

E Plateforme de déchargement et voiries :

de la structure du sous-sol nécessaire -

Hydrologie

C Impact quantitatif modification des conditions de ruissellement (terrassement, modification du couvert végétal)

des écoulements sera maintenu

Conservation des zones végétalisées sur le pourtour du projet

CC Prév E

E Impact quantitatif imperméabilisation limitée (<3% de la surface du site), écoulements non

Non jonction des modules et des structures

pieux et sur fixations sans percement.

herbacée

CC Prév R

C et E Impact qualitatif pollution historique des sols

Traitement préalable des sources de pollution concentrée des sols CC

Am

A

Non percement des sols au droit des zones polluées : structures lestées ou ancrées sur dalle, câbles hors sols

500 R

C et E Impact qualitatif pollution accidentelle

Aucun stock ou déversement de produits polluants

Interdiction de nettoyage des engins sur site - Prév E

Inspection régulière des véhicules

Veille périodique et régulière du site CC Prév R


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Impact potenti






Mesures associées

Coût des mesures

Type *** Objectif

*****


Kits de dépollution sur le site

Pompage et évacuation des effluents vers un centre de traitement en cas de pollution

Cur C

E Impact qualitatif pollution chronique ou saisonnière

Pas de produits potentiellement polluants stockés sur le site

- Prév E

étanche CC Am R

MILIEU HUMAIN

Contexte socio-économique

C et E Effet sur le fonctionnement économique local

espaces verts préférentiellement sous-traitées localement

CC Am A

C Effet sur les sites touristiques et de loisirs -

E : pas de

-

Cadre de vie et santé

E Risques sanitaires liés à la pollution des sols

tion : retrait des zones les plus polluées CC Am A

Non percement des sols au droit des zones polluées : structures lestées ou ancrées sur dalle, câbles hors sols

(500 Am R

C Bruits, vibrations, odeurs et émissions lumineuses en phase chantier : très peu de riverains concernés

Port de protection auditive pour les travailleurs. CC Cur C

Information des riverains : affichage et signalisation CC Prév R

de poussières si nécessaire : bâchage camions, arrosage

Cur E

E Champs électriques et électromagnétiques -

E Nuisances sonores -

C Augmentation de la circulation et état des routes

Information : affichage en mairie et signalisation routière

CC Prév R

E Accès et circulation à proximité du site - Circulation engendrée par l'entretien du parc -

E

Maintien des masques visuels existants : (haies,

du site - Prév E

Plantation de haies en bordure ouest, est et nord

du site (près de 640 mètres linéaires). Am R


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Impact potenti






Mesures associées

Coût des mesures

Type *** Objectif

*****


Patrimoine et archéologie C

Effet sur le patrimoine et les zones archéologiques : découverte fortuite potentielle

En cas de découverte forfuite, déclaration au service régional archéologique

Documents de planification

E Compatibilité avec le PLU -

C et E

Servitudes liées aux canalisations au droit du site

respectivement.

Canalisation de gaz : servitude de 3 mètres de

Renforcement de la voirie au droit de la canalisation de gaz.

E Compatibilité avec le SDAGE -

Risques naturels et

technologiques

E : terrain non inondable -

E Risque incendie subi

Conformité des installations électriques avec la réglementation et les recommandations du SDIS.

Organes de coupure.

Signalisation et affichage de sécurité.

véhicules de secours : largeur des pistes suffisantes, portail, aire de retournement.

CC Am R

Organisation et gestion du

chantier

C Risque sanitaire lié aux polluants présents dans le sol

Evitement des zones polluées.

Tri des terres saines et polluées

déchargement

Interdiction de manger et de boire sur le chantier

Equipements de protection individuelle pour le personnel

CC Prév E

:

Location par mois : 1 200

Prestations : 6 500

11 300 Prév R

C Bruit vis-à-vis des travailleurs Port de protection auditive pour les opérateurs

de chantier CC Prév R

C Occupation des sols -


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Impact potenti






Mesures associées

Coût des mesures

Type *** Objectif

*****


C Gestion des déchets

gestion de déchets du site

Mise en place du tri sélectif et évacuation vers des centres de de valorisation

Mise à disposition des bennes de stockage de déchets dangereux protégées en-dessus et en-dessous par des bâches

Les terres seront réemployées sur le site ou évacuées en filière de traitement sur un site autorisé.

Camions chargés du transport seront bâchés et disposeront d

CC Prév R

Raccordement

C Raccordements pour les besoins du chantier -

C

distribution

-

E Enfouissement des lignes de raccordement

électrique CC Am E

PAYSAGE

Impacts paysagers

C et E

Maintien des masques visuels existants :

du site - Prév E

Plantation de haies en bordure ouest, est et nord

du site Am R

C et E Impact visuel depuis les autres axes de communication

-

C et E Impact visuel depuis les habitations proches

Plantation de haies en bordure ouest, est et nord du site

Am R

C et E Impact visuel en vue éloignée

C et E Impact visuel depuis les zones de loisirs -

C et E Impact visuel depuis les lieux patrimoniaux -

MILIEUX NATURELS

Zonages naturels

C et E -

C et E Impact sur les sites Natura 2000

Flore et milieux C Dégradation des habitats en phase travaux Défrichement, préparation du sol, circulation des engins, montage des structures

Recréation sur les zones végétalisées (environ 3 ha) Am R

Destruction des pieds de plantes exotiques invasives Cur R


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Impact potenti






Mesures associées

Coût des mesures

Type *** Objectif

*****


bordure ouest, est et nord (8 500 Am C

Mise en défens des zones écologiquement 4 Am E

préservée 3 Prév C

Circulation des engins limitée aux voiries prévues CC Am R

C et E Suppression défrichement, aménagement des locaux techniques, voiries, structures

Evitement des zones écologiquement sensibles

- Prév E

E Modification des habitats Couverture du site par les modules, végétalisation du site

Recréation (830 Am R

Entretien de la végétation par fauchage manuel 10 an)

Am R

Disposition des modules permettant la végétalisation naturelle : hauteur minimale de 0,7m, panneaux disjoints

CC Am R

Evitement de la zone humide est - Prév E

Evitement partiel de la pelouse semi-sèche calcaire - Prev E

Conservation des fourrés en bordure de site (avifaune, reptiles) - Prév E

E Impact direct sur la faune en phase exploitation (effet optique, effarouchement) -

E Impact indirect sur la faune par la modification

Conservation des fourrés en bordure du site - Prév E

- Prév E

Evitement partiel de la pelouse semi-sèche calcaire - Prev E

Entretien de la végétation par fauchage manuel (10 an)

Am R

E Effet sur le fractionnement du milieu et la circulation de la faune

Clôture adaptée au passage de la petite faune CC Am R

e ouest, est et nord (8 Am C

LES EFFETS CUMULATIFS

Impacts cumulés

E sur les communes limitrophes

-

E Impacts cumulés avec les autres projets de parcs photovoltaïques sur le département

-