UE5: Introduction au Droit Course title - Intitulé du cours UE5: Introduction au Droit Level / Semester - Niveau /semestre L1 / S1 School - Composante Ecole d'Economie de Toulouse Teacher - Enseignant responsable POSOCCO – GOZZI Other teacher(s) - Autre(s) enseignant(s) Other teacher(s) - Autre(s) enseignant(s) Other teacher(s) - Autre(s) enseignant(s) Other teacher(s) - Autre(s) enseignant(s) Other teacher(s) - Autre(s) enseignant(s) Lecture Hours - Volume Horaire CM 30 TA Hours - Volume horaire TD 0 TP Hours - Volume horaire TP 0 Course Language - Langue du cours Français TA and/or TP Language - Langue des TD et/ou TP

Teaching staff contacts - Coordonnées de l’équipe pédagogique :

marie-helene.gozzi@ut-capitole.fr

Mode d'interaction privilégiée: sortie de cours

Laurent.Posocco@ut-capitole.fr

Course’s Objectives - Objectifs du cours :

Dès que des rapports humains se forment, dès qu’existe un embryon de société, le droit « surgit ». Nul ne peut échapper au droit. Celui qui naît se voit déjà doté d’une filiation, d’un nom, d’un prénom... Tout au long de la vie se nouent de multiples liens juridiques créateurs d’obligations diverses (achats les plus quotidiens, contrat de travail...). Encore le droit surgit, naturellement, dans les rapports économiques. Ce n’est, toutefois, pas uniquement la règle qui ordonne, qui interdit ou autorise qui nait avec la constitution d’une société. Ce sont aussi les règles qui allouent des prérogatives aux individus, aux membres de la société, celles dont les individus ou des groupes d’individus peuvent se prévaloir dans leurs relations avec les autres.

Ce cours est destiné aux étudiants non juristes ayant compris que le Droit fait aujourd'hui partie de la culture du citoyen, de l’organisation sociale. Il a pour buts de :

-de familiariser les étudiants avec un vocabulaire et une technique de raisonnement propre au domaine juridique ;

-de faire connaitre les différentes catégorisations du droit, les différents systèmes juridiques, certains concepts-clé du droit français, européen et international ainsi que l'organisation des juridictions ;

-leur faire acquérir des connaissances des bases suffisantes pour leur permettre, à l’avenir, de qualifier une situation de faits en regard des catégories de droit étudiées dans le cours.

Prerequisites - Pré requis :

PRE-REQUIS :

Aptitude à l’analyse, au raisonnement et à la synthèse. Prédispositions pour l’argumentation. Bonne maîtrise de la langue française.

Practical information about the sessions - Modalités pratiques de gestion du cours :

Ordinateurs acceptés avec interdiction de se connecter sur internet.

Arrivées tardives non autorisés.

Téléphones portables interdits.

Grading system - Modalités d’évaluation :

Examen final 1h30 - rédaction sur un sujet de cours.

Bibliography/references - Bibliographie/références :

BIBLIOGRAPHIE :

1)OUVRAGES

•Aubert Jean-Luc et Savaux Eric, Introduction au droit et thèmes fondamentaux du droit civil, Sirey Université

•Beignier Bernard, Introduction au droit. Cours. Montchrestien

•Cabrillac Remy, Introduction générale au droit, Cours Dalloz

2) DICTIONNAIRES JURIDIQUES

•G. Cornu, Association H. CAPITANT, Vocabulaire juridique, PUF

•R. Cabrillac, Dictionnaire du vocabulaire juridique, LexisNexis

•S. Guinchard, T. Debard, Lexique des termes juridiques.

3)SITES INTERNET

•http://monespace.univ-tlse1.fr/ (Portail des ressources numériques de la BU Toulouse 1 Capitole (donne accès à l’ensemble des ressources juridiques en ligne via l’abonnement de notre Université)

•https://cours.unjf.fr/ (Accessible pour les étudiants de l’Université, Rubrique :Cours, Droit privé, Introduction au droit)

•Ministère de la justice : http:/www.justice.gouv.fr/

•Legifrance : http://www.legifrance.gouv.fr/