Utilisation du territoire - Doubs

Utilisation du territoire

L’artificialisation des terres de 2006 à 2014 :pour deux tiers sur des espaces agricoles

Les sols artificialisés continuent de s’étendre, avec 490 000 hectares gagnés entre 2006et 2014. Après un pic entre 2006 et 2008, leur progression se stabilise autour de55 000 hectares par an depuis 2008. Ils constituent désormais 9,3 % du territoiremétropolitain. Cette extension s’est effectuée pour deux tiers aux dépens des espacesagricoles. Les sols imperméabilisés – bâtis ou non – occupent deux tiers del’ensemble des sols artificialisés. Près de la moitié des terres artificialisées entre2006 et 2014 sont destinées à l’habitat individuel et 16 % aux réseaux routiers.

Les bâtiments, les routes, les par-kings, mais aussi les parcs et jar-dins se développent chaque

année sur des terres agricoles et desespaces naturels. Ces sols artificia-lisés ont ainsi gagné 490000 hecta-r e s en t re 2006 e t 2014 , so i t60 000 ha par an en moyenne. Ilscouvrent désormais 5,1 millions d’haen 2014, soit 9,3 % du territoiremétropolitain. Les espaces naturels(sols boisés, landes et friches essen-tiellement, mais aussi sols nus natu-rels et zones humides) s’accroissentbeaucoup p l u s modé r émen t(10 000 ha par an) sous l’effet dedeux flux qui se compensent engrande partie. D’un côté ils reculentface à la poussée de l’urbanisation ;de l’autre ils gagnent des terres aban-données par l’agriculture. En 2014,les espaces naturels occupent22,8 millions d’ha, soit 40 % du ter-ritoire. Les sols agricoles couvrentencore la majorité du territoire(51 %) avec 28 millions d’ha. Ils ontperdu en moyenne 70000 hectarespar an depuis 2006.

Agreste : la statistique agricoleAgreste : la statistique agricole

A

:

1

Numéro 326 - juillet 2015

Des échanges de terres favorables aux sols artificialisés

Source : SSP - Agreste - Enquêtes Teruti-Lucas

Changements d’occupation entre 2006 et 2014

Surfaces échangéesmillier d’hectares

Sols agricoles : – 566(sols cultivés et toujours en herbe)

Espaces naturels1 : + 75(forêt, landes, roches…)

Espaces artificialisés : + 491(constructions, routes,chantiers, jardins…)

815

584

524190

395

238

1. Espaces naturels : sols boisés, landes, friches, maquis, garrigues, sols nus naturels, zones humides et sous les eaux.

Les flèches sont proportionnelles au volume des terres ayant changé d’occupation entre 2006 et 2014.En face de chaque type d’occupation, figure le solde net des échanges le concernant.

Champ : France métropolitaine. Les territoires non observables sont exclus.

michele.vanhove

Zone de texte

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http://agreste.agriculture.gouv.fr/IMG/xls/donnees_primeur326.xls

de la Loi de modernisation de l’agri-culture et de la pêche du 27 juillet2010 (création de l’Observatoirenational de la consommation desespaces agricoles – Oncea – et desCommissions départementales de laconsommation des espaces agri-coles– CDCEA).

Une progression majoritaire-ment aux dépens des espacesagricoles

L’artificialisation du sol entre 2006 et2014 s’est faite pour deux tiers auxdépens des terres agricoles alors queles sols agricoles représentent moinsde la moitié des espaces non urbani-sés. Ce bilan peut s’expliquer par lagéographie des différents espaces :on construit davantage dans les plai-nes et en zone périurbaine, où l’agri-culture domine, plutôt que dans lesespaces difficilement accessibles telsque les massifs montagneux. Cettetendance est accentuée pour certainsusages du sol : l’habitat individuel, leschantiers, les services publics et lesactivités industrielles se développentà plus de 70 % sur des terrains agri-coles. Tandis que les réseaux routiers

ou les infrastructures de sport et deloisir s’étendent à part égale sur lesespaces naturels et agricoles.

Les sols imperméabiliséscouvrent 6 % du territoire

Les espaces artificialisés sont consti-tués pour deux tiers de sols imper-méabilisés : pour près de la moitié,des sols non bâtis (sols revêtus oustabilisés de forme linéaire, essentiel-lement des routes, ou de formesaréo la i res : park ings , a i res destockage…), pour un sixième dessols bâtis (essentiellement desconstructions basses de moins de3étages). Le dernier tiers des espa-ces artificialisés correspond à des sur-faces non imperméabilisées : pour laplupart des sols enherbés en péri-phérie du bâti, tels que les jardinspublics ou privatifs, les terrains desport, mais aussi des sols nus (che-mins de terre, chantiers…).Les superficies enherbées ou nues

et dans une moindre mesure les sur-faces stabilisées constituent desoccupations du sol facilement réversi-bles (voir encadré sur les nomenclatu-res) ; elles expliquent majoritairement

Le rythme d’artificialisationdes terres se maintient

Les sols artificialisés continuent deprogresser, à un rythme qui se stabi-lise depuis 2008. Après un pic de+ 83 mha par an entre 2006 et2008 (+ 1,8 % par an), les surfacesar t i f ic ia l isées s ’accro issent de+54mha par an entre 2008 et 2014(+ 1,1 % par an). Le ralentissementaprès 2008 peut s’expliquer par plu-sieurs phénomènes. En premier lieu,la crise économique de 2008, qui afortement impacté le secteur de laconstruction, a freiné les projetsd’infrastructures et les chantiers. Lasurface des terres libérées par l’agri-culture et disponibles pour l’artifi-cialisation a sans doute aussi dimi-nué à cette période, les départs à laretraite des chefs d’exploitation agri-cole ayant fortement diminué à par-tir de 2009, après le pic des années2007-2008. Par ailleurs, les politiqueslocales d’urbanisme ont pu s’attacherà préserver davantage les espacesagricoles, naturels et forestiers, enapplication des lois du 3 août 2009(Grenelle I) et du 12 juillet 2010(Grenelle II) sur l’environnement, et :

:

2 Agreste Primeur n° 326 - juillet 2015

+ 1,2 % d’augmentation des sols artificialisésentre 2012 et 2014

Évolution annuelle moyenne des terres selon l’occupation


– 150

– 100

– 50

0

50

100

Sols naturelsSols agricolesSols artificialisés

2012-20142010-20122008-20102006-2008

Gain ou perte en millier d’hectares

Les résultats sont présentés en moyenne annuelle sur deux ans (gains ou pertes de terres en millier d’ha ou en %).Lecture : entre 2006 et 2008, les sols artificialisés gagnent en moyenne 83 000 hectares par an, soit une progression annuelle de leur surface de 1,8 %. Entre 2012 et 2014, leur gain annuel n’est plus que de 58 000 hectares ce qui conduit à une progression annuelle de 1,2 %.

: intervalle de confiance à 95 %. La valeur vraie de l’évolution des sols artificialisés entre 2012 et 2014 a 95 % de chances de se situer entre les bornes de l’intervalle, c’est-à-dire entre 48 000 et 67 000 hectares.


:

les échanges de surfaces avec les solsagricoles et naturels.Sur la période 2006-2014, les sols

bâtis progressent le plus vite : + 21 %depuis 2006 pour les volumes deplus de 10 m de haut (immeubles,volumes de génie industriel et civil),

: +17 % pour les ouvrages bas (moinsde 3 étages). Les sols imperméabi-lisés non bâtis s’étendent à la mêmevitesse que les sols artificialisés nonimperméabilisés, herbe ou sol nu :+ 9 % et + 10 % respectivement.

L’habitat individuel, principalfacteur de l’artificialisation

En termes d’utilisation du sol, l’ha-bitat individuel est la première caused’artificialisation des terres. Sur les491 000 ha de terres artificialiséesentre 2006 et 2014, 46 % ont étéconsommées par des maisons indi-viduel les, avec leurs jardins etannexes, soit 228 000 ha. Cetteexpansion est due à la croissance dela population, qui augmente de1,6 million de personnes entre 2007et 2012, mais aussi au choix desménages qui privilégient la maisonindividuelle. Bien que l’habitat col-lectif progresse au même rythmeque l’habitat individuel (+ 17 %entre 2006 et 2014), son impactreste faible : il ne représente que3 % des nouvelles surfaces artifi-cialisées.Concernant l’imperméabilisation

des sols, moins de la moitié des sur-faces dédiées à l’habitat individuel estbâtie ou stabilisée, les pelouses etjardins occupent 57 % des terrains.

Un hectare sur six consommépar les routes

Les réseaux rou t ie r s son t l edeuxième usage du sol responsablede l’artificialisation, avec 16 % des sur-faces consommées entre 2006 et2014, soit 79000 ha. Ils augmententde 12 % sur la période. La propen-sion des ménages à s’installer horsdes villes, et les distances de plus enplus longues entre domicile et lieu detravail contribuent au développementdes réseaux de communication.L’agriculture contribue également à

l’artificialisation des terres, avec40000 hectares dédiés à la créationde nouveaux bâtiments, d’aires destockage ou de chemins d’exploi-tation entre 2006 et 2014. Les chan-tiers et activités de construction pourle bâtiment et le génie civil consom-ment un peu plus de 30000 hecta-res. Le commerce, les services et l’in-dustrie contribuent dans une moindreproportion à l’artificialisation du terri-toire : moins de 20000 hectares pourle commerce et les services, de l’or-dre de 10000 pour les équipementsindustriels.

3Agreste Primeur n° 326 - juillet 2015

En 2014, deux tiers des sols artificialisés sont imperméabilisésRépartition des superficies artificialisées par occupation du sol


Sols revêtusou stabilisés de forme linéaire

Sols revêtusou stabilisésde formearéolaire

Volumesconstruitshauts1 %

Volumesconstruits bas

Sols nusartificialisés

Solsenherbés

artificialisés

Solsnon

imperméabilisés36 % Sols

imperméabilisés64 %

32 %

4%16 %

16 %

31 %


}}

Près d’un hectare sur deux consommé par l’habitat individuelSolde des échanges de terres artificialisées (gains ou pertes)

entre 2006 et 2014, selon l’utilisation du sol


– 50 0 50 100 150 200 250

Autres usages1

Sylviculture

Activités industrielles

Services publics

Habitat collectif

Autres réseaux de transport

Commerce, services marchands

Sports et loisirs

Construction

Agriculture

Réseaux routiers

Habitat individuel

Millier d’hectares

Sols non imperméabilisés (sol enherbé ou nu)

Sols imperméabilisés (bâti, sol damé ou goudronné)

1. Zones humides, zones protégées ou sans usage.

Lecture : l’habitat individuel a gagné 228 000 ha de sols artificialisés entre 2006 et 2014 ; ils se répartissent en 43 % de sols imperméabilisés, et 57 % de sols non imperméabilisés. Les activités industrielles ont gagné 11 000 ha de sols artificialisés entre 2006 et 2014 ; c’est le résultat d’un double mouvement : les activités industrielles ont gagné 16 000 ha de sols bâtis ou stabilisés (75 % des surfaces échangées), mais ont perdu 5 000 ha de sols enherbées ou nus (25 % des surfaces échangées).


et l’Ain, situés dans l’aire d’influencede Genève. La progression de l’artifi-cialisation est également importantedans l’ouest du pays, avec l’étalementdes aires urbaines de Nantes, Ren-nes et Bordeaux. Dans la petite cou-ronne parisienne, malgré la crois-sance de la population, la proportionde sols artificialisés plafonne en 2014entre 75 et 95 % du territoire selonles départements, par manque deplace. En revanche, les surfaces arti-ficialisées s’étendent moins vite dansles départements à faible croissance

démographique, situés sur une dia-gonale nord-est – sud-ouest. Danscertains départements, comme lesArdennes, l’Allier, l’Ardèche ou laLozère, l’évolution des sols artificia-lisés n’est pas significative.

Camille Fontes-RousseauRené JeanSSP - Bureau des statistiquesstructurelles, environnementaleset forestières

La pression démographiqueaccroît l’empreinte urbaine

L’artificialisation des sols est à relierà la croissance démographique, quiinduit de nouveaux besoins d’espacepour l’habitat et les activités économi-ques. L’urbanisation progresse forte-ment dans le quart sud-est : les Bou-ches-du-Rhône, le Var et le Vauclusecomptent parmi les départementsqui s’artificialisent le plus entre 2006et 2014 (+ 4,4 % pour les Bouches-du-Rhône), comme la Haute-Savoie

:

:


La croissance démographique induit de nouveaux besoins d’espace

Sources : SSP - Agreste - Enquêtes Teruti-Lucas et Insee - Recensement de la population

Nulle ou faible (moins de 0,64 %)

Moyenne (de 0,64 à 1,07 %)

Forte (de 1,07 à 4,4 %)

Habitant par km2

Moins de 0,9

De 0,9 à 2,7

2,7 et plus

Évolution des sols artificialisés entre 2006 et 2014,rapportée aux superficies départementales

Variation du nombre d’habitantsentre 2007 et 2012

L’enquête Teruti-Lucas

L’enquête Teruti-Lucas est réalisée chaque année depuis 1981 parles services statistiques du ministère de l’agriculture, de l’agroalimen-taire et de la forêt. Elle permet de suivre l’évolution des différentescatégories d’occupation et d’usage du sol à partir d’un ensemble depoints constituant un échantillon représentatif du territoire national.

Un premier échantillon permanent (échantillon Teruti) constitué en1981-1982 a été suivi jusqu’en 1990-1991. Il a été renouvelé en 1990et 1991 afin de corriger certains biais de représentativité introduitslors du tirage du premier échantillon. En 2005, un nouvel échantil-lon a été défini, permettant le géoréférencement des points(échantillon Teruti-Lucas). On dispose donc de 3 séries historiquescontinues : 1981-1990, 1992-2003 et 2006-2014, les années 1991,2004 et 2005 portant sur des demi-échantillons seulement. Leursrésultats ne sont pas directement comparables. Cette étude portesur la dernière série 2006-2014.

L’échantillon comprend actuellement, en métropole, 309 000points groupés en 31100 grappes ou segments. L’échantillon estégalement étendu aux départements d’outre-mer. Un point Teruti-Lucas représente approximativement une superficie de 94 ha pourParis, les Hauts-de-Seine, la Seine-Saint-Denis, le Val-de-Marne etle Territoire-de-Belfort et de 178 ha pour les autres départementsmétropolitains.

Depuis 2012, les déclarations de surface des exploitants deman-dant une aide PAC sont utilisées pour renseigner l’occupation despoints situés en sol agricole. Cela a pu introduire une rupture deséries sur les différentes catégories d’occupation agricole au seindes espaces agricoles, notamment sur la répartition entre les prai-ries temporaires et permanentes.



Secrétariat général - SERVICE DE LA STATISTIQUE ET DE LA PROSPECTIVE

12, rue Henri Rol-Tanguy, TSA 7000793555 Montreuil-sous-bois Cedexwww.agreste.agriculture.gouv.fr

Directrice de la publication : Béatrice SédillotComposition : Ancd BeauvaisImpression: AIN - ministère de l’Agriculture

Dépôt légal : à parutionISSN: 1760-7132 g Prix : 2,50 €© Agreste 2015


Les nomenclatures

Les points observés dans l’enquête Teruti-Lucas sont qualifiés par leuroccupation et leur usage. L’occupation ou couvert est la couverture phy-sique de la surface du point (sol bâti, cultivé, boisé, etc.). L’usage ou uti-lisation est la fonction socio-économique du point observé (productionvégétale, élevage, industrie, habitation, loisirs, etc.).La combinaison de l’occupation et de l’usage permet de classifierles sols selon une nomenclature de synthèse opérationnelle. Cette

nomenclature de synthèse est utilisée dans cette étude sous le termed’« occupation du sol ».

Le tableau ci-dessous indique comment les 3 grands postes de lanomenclature de synthèse sont constitués en croisant la couverturephysique du sol et l’utilisation du sol.

Couverture physique du sol issue de la collecte Utilisation du solNomenclature de synthèse d’occupation du sol

(en 3 postes)

Sols bâtis Toutes utilisations Sols artificialisés

Sols artificiels non bâtis (sols revêtus ou stabilisés) Toutes utilisations Sols artificialisés

Sols cultivés Toutes utilisations Sols agricoles

Sols boisés Toutes utilisations Sols naturels

Landes, friches, maquis, garrigues, savanes Toutes utilisations Sols naturels

Alpages, prairiesToutes utilisations Sols agricoles

permanentes

Utilisations agricoles(production végétale, Sols agricoles

Surfaces toujours en herbe élevage, jachère)Autres superficiestoujours en herbe

Sylviculture, chasse,protection du milieu naturel, Sols naturelszones humides, sans usage

Autres utilisations Sols artificialisés (sols enherbés artificialisés)

Dune littorale, plagede sable ou galets, Toutes utilisations Sols naturelsrochers et éboulé

Utilisations agricoles(production végétale, Sols agricoles

Sols nus élevage, jachère)Autres sols nus,(jachère, chemin de Sylviculture, chasse,terre, talus, chantiers protection du milieu naturel, Sols naturels

zones humides, sans usage

Autres utilisations Sols artificialisés (sols nus artificialisés)

Zones sous les eaux (eaux intérieures,Toutes utilisations Sols naturels

plans d’eau côtiers, glaciers, neiges éternelles)

En conséquence, les superficies toujours en herbe ou les sols nus dontl’utilisation évolue peuvent changer de catégorie en nomenclature d’oc-cupation de synthèse. Par exemple, une surface enherbée, auparavantsans usage, puis utilisée pour stocker du matériel de chantier lors de tra-

vaux de construction, passera des sols naturels aux sols artificialisés.Les zones interdites (terrains militaires ou privés non observables),habituellement classées par convention avec les espaces naturels, sontexclues du champ de cette étude.

Pour en savoir plus…

g Consultez le site Internet du SSP :www.agreste.agriculture.gouv.fr

Accès via l’onglet « Publications »a«Utilisation du territoire en France métropolitaine

- Moindres pertes de terres agricoles depuis 2008,après le pic de 2006-2008 »Agreste Primeur n°313 - juin 2014

a« Trente ans de démographie des territoires -Le rôle structurant du bassin parisien etdes très grandes aires urbaines »Insee Première n°1483 - janvier 2014

a« L’utilisation du territoire entre 2006 et 2009 -L’artificialisation du territoire atteint 9 %du territoire en 2009 »Agreste Primeur n°246 - juillet 2010

a« Des territoires de plus en plus artificialisés -La maison individuelle grignote les espacesnaturels »Agreste Primeur n°219 - janvier 2009


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