Veille technologiquePositionnement du CIRAD à travers ses brevets

MANUELA FAVREAU – POUESSEL

Enseignant : H. ROSTAING

Septembre 2009

SOMMAIRE et INTRODUCTION

INTRODUCTION

LE CONTEXTE

ANALYSES ET RESULTATS

PRECONISATIONS

CONCLUSION

1. Le cadrage

2. Le CIRAD

3. Les brevets

4. La méthodologie

1.Positionnement du CIRAD / centres d’enseignement régionaux

La situationGENERALITES :LES DEMANDEURSLES INVENTEURSFAMILLES DE TECHNOLOGIEPOSITIONNEMENT TECHNOLOGIQUES

2 Positionnement du CIRAD / INRALa situationGENERALITESLES DEMANDEURSLES INVENTEURSZONES GEOGRAPHIQUESLES FAMILLES DE TECHNOLOGIE

3.Etude du portefeuille brevets du CIRADLa situationGENERALITESLES DEMANDEURS ET LES

INVENTEURSLA COUVERTURE GEOGRAPHIQUELES DOMAINES TECHNOLOGIQUESLES CITATIONS

1. Définir une stratégie brevet

2. Un appui administratif

3. La mise en place d’une veille brevet

4. Diffusion des savoir-faire 

5. Communiquer sur les brevets

1.Le cadrage• La politique

européenne • la vision 2020 pour l'Espace européen de la

recherche• le développement de la « cinquième liberté »• la contribution au développement durable et

à la compétitivité de l’Europe. 

• l’Office Européen des Brevets va soutenir le développement et la recherche technique. Il s’agit de renforcer le système de brevets et faciliter l’accès des entreprises européennes sur d’autres marchés. o simplification du système des brevets, o d’harmonisation des demandes, o de renforcement des brevets

communautaires, o constitution d’un système juridique

européen centralisé pour les brevets …

• La politique nationale

• La France 5ème rang mondial pour le dépôt de brevets internationaux en 2008

• pôles de recherche et d’enseignement supérieur (PRES)

• « Pour les brevets issus de la recherche publique, mise en œuvre de l’interlocuteur unique . »

• « Inciter à déléguer des mandats aux structures les plus compétitives dans telle ou telle spécialité.  »

• la création de puissantes bases de données brevets.

2.LE CIRADDéfinition Mission Objectifs Organisation Ressources

humaines

EPIC

Six axes de

recherche prioritair

es

3 départemen

ts de recherche

1 800 agents

Centre de coopération internationale en recherche agronomique au service du développement des pays du Sud et de l’outre-mer français

«Contribuer au développement rural des régions chaudes, par des recherches et des réalisations expérimentales, principalement dans les secteurs agricoles, forestiers et agroalimentaires  »

Intensification écologique

Biomasse-énergie

Alimentation

Santé animale, maladies émergentes

Politiques publiques

Espaces ruraux

1 Conseil d’administration, 1 Conseil scientifique1 Comité d’éthique commun avec l’Inra62 unitésde recherche

dont 850 cadres scientifiques,400 dans l’outre-mer français, 200 à l’étranger.

2.Le CIRAD, organigramme

Le service valorisation

La délégation valorisation fait partie de la direction de la recherche et de la stratégie.

Son champ d’action couvre la veille stratégique, le développement de la propriété intellectuelle et de l'innovation et un appui juridique…

En matière de brevets ; les objectifs du service valorisation est d’apporter un appui aux chercheurs, en apportant un soutien dans les procédures de dépôt de brevets.

2.Le CIRAD, la DRS

Problématique

La situation actuelle externe• Une politique européenne et nationale

qui bouge en matière de recherche et de brevets,

La situation actuelle interne• Des accords signés avec l’INRA.• Des procédures qui semblent lentes et

peu claires. • De nombreux différents entre le service

valorisation, les chercheurs et la direction.

• Des chercheurs qui veulent des informations brevets,

• Une stratégie brevet qui n’est pas clairement définie.

Problématique• Etude du positionnement du CIRAD,

état de lieux du portefeuille brevets.• Attribuer et installer une licence du

logiciel Mathéo Patent sur un poste dédié aux chercheurs.

• Leur présenter le logiciel aux chercheurs et les former sur les fonctionnalités de cet outil.

3.Les brevets

• Définitions• Les limites du brevet d’invention• Les informations contenues dans un

brevet • La valeur des brevets ?• La stratégie des brevets

3.Les brevetsLa description de la demandeLe domaine technique auquel

se rapporte la demandeUn exposé de l’invention

Une description des dessinsExposition détaillée d’au moins

un mode de réalisation

Les revendications1er partie qui liste les caractéristiques existantes dans l’état de la techniques du produit ou du procédé2eme partie listant les caractéristiques nouvelles et inventives

Le rapport de recherche

Une approche quantitative • La méthode des coûts,• La méthode de type commerciale,• La méthode des recettes.

Une approche qualitative• Le nombre de citants,• Les brevets qui génèrent des licences,• Le nombre et la qualité des revendications,• La taille de la famille de brevets,• La durée d'un brevet,• Le résultat des oppositions formées contre le brevet.

3.Les brevets, la valeur des brevets ?

3.Les brevets, la stratégie brevetsQu’est qu’un bon brevet ?

La politique de brevetabilité doit passer par un choix stratégique

Stratégie offensive: défendre un monopole sur un

marché

Stratégie de collaboration: Rechercher

des partenaires ou des collaborations avec

d’autres scientifiques

Stratégie marchande: Brevet pour vendre des technologies, licences, recherche de la rente

Stratégie ouverte: Brevet pour libérer des technologies et bloquer

des niches technologiques

Stratégie défensive:

cross-licensing

Formulaire Requêtes

Liste brevets bruts Téléchargement

Création des groupes

Liste des brevets exploitables

Cartographie et exportation des

données

Exploitation des données

Nettoyage des Données:

suppression des doublons

repérage des champs vides

création de commentaires

4.La méthodologie

4.La méthodologieLa bibliométrie et indicateurs

Les indicateurs bibliométriquesLes indicateurs d’activité, Les indicateurs d’impact , Les indicateurs de positionnement .

 

Les indicateurs juridiques Les indicateurs techniques

Les indicateurs financiers

Variables Indicateurs correspondants

Type de documents Un brevet ou une demande de brevet

Demandeurs Propriétaire, partenaires

Les numéros Historique de la demande

Code CIB Etat de l’art

Pays d’extensionCouverture géographique, marchés internationaux, stratégie

Citation Impact, notoriété

4.La méthodologieLes outils

• Les logiciels• Matheo Patent, Matheo Analyser, Excel

• Le classement CIB• « La classification internationale des brevets

est un système hiérarchique de symboles indépendants de la langue pour le classement des brevets et des modèles d’utilité selon les différents domaines technologiques auxquels ils appartiennent »

• Elle est reconnue par toutes les bases de recherche de brevets,

• Plusieurs codes peuvent être affectés à une même invention.

• http://www.wipo.int/classifications/ipc/ipc8/?lang=fr

• Les bases de données utiliséesMathéo Patent extrait de la base Brevets EspaceNet de l’Office Européen des Brevets et de la base américaine de l'USPTO, les brevets selon vos critères de recherche (technologies, déposants, ...).

ANALYSE ET RESULTATS

Positionnement du CIRAD / centres d’enseignement régionaux

Positionnement du CIRAD / INRA

Etude du portefeuille brevets du CIRAD

Objectifs

Nous allons étudier le positionnement du CIRAD vis-à-vis des centres d’enseignement de la région.

 

Panel étudié 

L’étude porte uniquement sur les acteurs locaux. Aussi, nous garderons à l’esprit que les acteurs autres que les Universités de la région, sup-agro, et l’Ecole des Mines d’Alès n’interviennent dans les résultats que parce qu’ils sont en lien avec les acteurs étudiés. L’étude ne portant pas sur leurs propres résultats.

 

CIRAD

brevets / familles

Résultats bruts Résultats estimés actifs

familles familles

brevets brevets

1 - Positionnement du CIRAD / centres d’enseignement régionaux

Etude du positionnement des deux organismes, CIRAD et L’INRA

 

Panel  

Nous étudierons les Brevets CIRAD et les brevets INRA. Nous chercherons à savoir quels sont les domaines de recherches couverts par les deux institutions, quelles sont les volumes dans le temps et leurs tendances.

 

 

2 - Positionnement du CIRAD / INRA

Résultats

familles de technologie

brevets

3 - Positionnement du CIRAD

Nous allons étudier le positionnement CIRAD en utilisant notamment le logiciel Mathéo-Patent.. l’état des lieux dans P.I.C

 

  Résultats

familles de technologie, familles de technologie actives

brevets

PRECONISATIONS

• Définir une stratégie brevet• Un appui administratif• La mise en place d’une veille brevet• Diffusion des savoir-faire• Communication externe des brevets

CONCLUSION

• La stratégie• La valorisation• Les chercheurs

Merci de votre attention