Vers une gouvernance efficace dans la

communauté sportive nationale du Canada

Juin 2011

La gouvernance

est lesystèmeau moyen

duquelles organismes sont

dirigés et

gérés.

les attentesles pouvoirs

La gouvernance signifie

le rendement

prescriptions de la loi.

et

définirdéléguervérifier

se conformer aux

Pourquoi la gouvernance est-elle importante pour les

organismes du sport?• Un environnement complexe

• Des demandes et des attentes des membres, des intervenants et des bailleurs de fonds

• Essentielle à la réussite des organisations

Pourquoi la gouvernance est-elle importante pour Sport Canada?• Elle constitue le fondement de la responsabilisation envers la population canadienne.

• Elle est requise dans le cadre d’un investissement public important.

• Elle consolide le système sportif canadien.

toucheles gens :les athlètes,

les entraîneurs,les officiels,

les participants.

Au final,

le sp

ort

canad

ien

Normes élevées en matière

decomportement

éthique

Engagement envers la mission et

plan stratégique servant de guide

Clarté des rôles et des

responsabilités

Contrôle efficace des finances

Bonne gestiondes

ressources humaines

Résultats transparents

et responsables

Principes de la gouvernance

Normes élevéesen matière decomportement

éthique• Agir dans le meilleur intérêt de

l’organisme

• Protéger l’organisme, faire preuve de leadership, de vision et d’intégrité

• Revoir régulièrement les énoncés de la vision et de la mission

• Faire souvent référence aux valeurs directrices

• Avoir continuellement recours à un plan stratégique

• Centrer les ressources sur les priorités stratégiques

• Intégrer l’évaluation du risque au processus décisionnel

Engagementenvers

la mission et plan stratégique servant de guide

Clarté des rôles et des

responsabilités• Différencier clairement les rôles du

conseil et de la direction

• Établir une relation de collaboration forte entre le conseil et la direction

• Mettre en place des politiques, des systèmes et des processus pour guider les opérations

• Mettre en place des comités connexes centrés sur les priorités stratégiques

• Disposer d’un système de comptabilité financière complet

• Permettre au comité des finances et des vérifications d’agir au nom du conseil

• Soumettre à un examen courant la situation financière de l’organisme de la part du conseil

• Assurer le respect des dispositions de la Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif (LCOBNL)

Contrôleefficace

des finances

Bonne gestiondes

ressources humaines

• Offrir une orientation et une formation continue aux directeurs

• Évaluer le rendement et établir des plans aux fins d’amélioration

• Assurer le bien-être du personnel

• Planifier la relève et les procédures de mise en candidature

Résultats transparents

et responsables• Assurer une communication et un

engagement direct avec les membres et les intervenants

• Permettre l’établissement de partenariats efficaces

• Offrir des codes de conduite

• Préserver et renforcer la réputation et la crédibilité de l’organisme

Engagement envers la

mission et plan stratégique servant de guide

Clarité des rôles et des

responsabilités

Contrôle efficace des finances

Bonne gestiondes

ressources humaines

Résultats transparents

et responsables Normes élevées en matière

decomportement

éthique