Modèle de marché

MARCHÉ No ____________________________________________________________

PASSE PAR APPEL D'OFFRES DU 03/08/2017

PUBLIE LE 03/08/2017

APPROUVE LE __________________________________________________________

NOTIFIE LE _________par Ordre de Service n° _______________________________

OBJET : Travaux de construction de blocs de toilettes et de guérite sur les sites des

amphis préfabriqués des universités de Bamako et Ségou (lot n°1 de l’AON

n°10/MESRS-DFM-DAMP/2017)

ATTRIBUTAIRE : Société Générale de Construction (SOGECO) SARL

MONTANT DU MARCHÉ : 87.903.699 F CFA TTC

DÉLAI D'EXÉCUTION : 90 jours

FINANCEMENT : Budget national, Exercice 2016, UF 480-0943-000-1398-02-1,

Chapitre 5 234 10

PRM : Mme Berthé Assétou Koné

AUTORISE PAR DELIBERATION : lettre n° 02080/MEF-DGMP-DSP du 01/08/2017

ENTRE

Le Ministre de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique de la République du Mali, agissant au nom et pour le compte de l’Etat de la République du Mali, désigné ci-après par le terme « le Maître d’Ouvrage », représentée aux présentes par Le Ministre de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique d'une part,

ET

La Société Générale de Construction (SOGECO) SARL inscrit au registre de commerce sous le n° MA.BKO.2005.B.1246 faisant élection de domicile à Faladiè IJA, Rue 807, Porte 26, Bamako, désigné ci-après par le terme « l'Entrepreneur », représenté aux présentes par Monsieur AG BILAL Babahmed, d'autre part.

IL A ÉTÉ CONVENU ET ARRÊTÉ CE QUI SUIT :

Article 1 - Objet du marché

Le présent marché a pour objet l'exécution des travaux de construction de blocs de toilettes, de salle de reprographie et de guérite sur les sites des amphithéâtres préfabriqués des universités de Bamako et Ségou par l’Entrepreneur pour le compte du Maître d’Ouvrage conformément aux dispositions des documents contractuels.

Il a été passé par la procédure de l’appel d’offres ouvert aménagée à l’article 50 du code des marchés publics du Mali.

Article 2- Pièces contractuelles du marché - ordre de préséance

Les pièces contractuelles qui constituent le présent marché prévalent les unes sur les autres dans l'ordre suivant en cas de contradiction entre elles :

1. le présent marché;

2. la lettre d’engagement;

3. le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP);

4. le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP);

5. le devis descriptif des travaux;

6. le dossier des plans;

7. le bordereau des prix unitaires;

8. le devis estimatif;

9. le dossier technique d’exécution;

10. le Cahier des Clauses Techniques Générales (CCTG);

11. le Cahier des Clauses Administratives Générales (CCAG).

Article 3 - Montant du marché et modalités de sa détermination

Le montant du présent marché est arrêté à la somme de quatre vingt sept millions neuf cent trois mille six cent quatre vingt dix neuf (87.903.699) F.CFA, Toutes Taxes Comprises (TTC). Le présent marché est un marché à prix unitaire.

Article 4-Délai d’exécution

Le délai d’exécution du présent marché est de trois (03) mois à compter de la date de notification de l’ordre de service de commencer les travaux.

Article 5 - Monnaie et mode de paiement

Les règlements au profit de l’Entrepreneur au titre du présent marché se feront en francs CFA (FCFA) par crédit du compte N° 229 062 44301 05 ouvert au nom de « l’entrepreneur » SOGECO SARL à la Banque BANK OF AFRCA à Bamako.

Les paiements des acomptes devront être effectués dans un délai de soixante (60) jours calendaires à compter du jour de la réception par la Personne Responsable du Marché de la déclaration de créance.

Article 6 – Avances

Il sera accordé à l'Entrepreneur, sur sa demande, à compter de la notification de l'approbation du marché et sans justification de débours de sa part une avance forfaitaire de démarrage ou pour approvisionnement de matériaux d’un montant maximal de 20% du montant initial du marché.

Cette avance devra être garantie par une caution bancaire à 100% constituée par une caution bancaire inconditionnelle, irrévocable fournie par un établissement bancaire, un établissement financier agréé ou une mutuelle légalement reconnue acceptable par le Maître d’Ouvrage et payable à première demande du Maître d’Ouvrage.

Le remboursement de cette avance est effectué par précompte sur les acomptes et éventuellement sur le solde dû à l'entrepreneur.

La totalité de l’avance doit être remboursée au plus tard dès le moment où la valeur en prix de base des prestations réalisées atteint 80% du montant du marché.

Article 7- Acomptes sur approvisionnement (sans objet)L’octroi d’acomptes sur approvisionnement par le Maître d’ouvrage est exceptionnel. Ils sont interdits sauf si la nature complexe des travaux l’exige. Le cas échéant, le CCAP doit indiquer les conditions d’octroi des acomptes sur approvisionnements.

Suivant les conditions précisées au Cahier des Clauses Administratives Particulières, le Maître d’Ouvrage doit verser des acomptes sur approvisionnement à l'Attributaire du marché s'il justifie avoir accompli l'une des prestations suivantes :

1. dépôt sur le chantier ou au lieu de fabrication des approvisionnements destinés à entrer dans la composition des travaux ou des fournitures qui font l'objet du marché, sous

réserve qu'ils aient été acquis en toute propriété par le titulaire du marché et effectivement payés par lui, qu'ils aient été reconnus conformes aux stipulations du Marché et qu'ils soient déposés de façon à permettre leur contrôle par le Maître d’Ouvrage.

2. accomplissement d'opérations intrinsèques d'exécution des travaux ou acquisitions de fournitures devant être incorporées aux ouvrages à construire et contrôlées par le Maître d’Ouvrage.

Article 8 - Acomptes sur travaux

Des acomptes sur travaux seront payés. Les attachements et situations des ouvrages exécutés seront pris au fur et à mesure des travaux par la personne responsable du marché en présence de l'Entrepreneur et contradictoirement avec lui.

Les décomptes provisoires seront établis conformément au modèle des quantités réellement exécutées. Seront déduites de ce montant les sommes reçues les mois précédents à titre d'acomptes sur travaux exécutés.

Seront ensuite retenues :

a) les sommes destinées à constituer la retenue pour cautionnement définitif ;

b) les sommes destinées au remboursement de l'avance de démarrage ou d’approvisionnement;

c) éventuellement les sommes reçues au cours du mois précédent à titre d'acompte sur approvisionnement.

Sera éventuellement ajouté l'acompte sur matériaux approvisionnés dans le mois en cours.

L'ensemble des travaux ne pourra être pris en compte pour sa valeur totale que si la dernière réception provisoire des travaux a été prononcée.

Article 9 - Révision des prix

Les prix du marché sont fermes et non révisables dans les conditions fixées dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières.

Article 10- Informations sur le nantissement

Le nantissement éventuel du présent marché doit être opéré conformément aux conditions fixées par les article 101 à 103 du Code des marchés publics.

Les formalités de publicité prévues par la réglementation nationale en vigueur sur le nantissement des marchés ou par l’article 65 relatif au nantissement de l’Acte uniforme OHADA sur le droit des sûretés doivent, en tout état de cause, être respectées.

Article 11 - Régime fiscal et douanier

Le présent marché est soumis au régime fiscal TTC.

Article 12-Garantie de bonne exécution

Conformément à l’article 85.2 du code des marchés publics, le montant de la garantie de bonne exécution est de cinq pour cent (5 %) du prix de base du marché augmenté ou diminué le cas échéant des avenants. La garantie de bonne exécution est libérée dans le délai d’un mois suivant le début du délai de garantie.

Article 13- Sous-traitance

L'Entrepreneur ne peut sous-traiter le marché en cours d’exécution sans autorisation expresse de la personne responsable du marché. Le cas échéant, il doit avoir obtenu de l’autorité contractante l’acceptation de chaque sous-traitant et l’agrément de ses conditions de paiement et que cette faculté soit prévue dans le Dossier d’Appel d’Offres.

En cas de sous-traitance du marché, le titulaire demeure personnellement responsable de l’exécution de toutes les obligations de celui-ci.

Le sous-traitant du titulaire du marché qui a été accepté et dont les conditions de paiements ont été agréées par l’autorité contractante et le titulaire du marché peut être payé, à sa demande, directement par cette dernière pour la part dont il assure l’exécution.

Article 14 – Conditions de réception provisoire et définitive

Les contrats de travaux donnent lieu à une double réception provisoire et définitive.La réception provisoire sera prononcée par une Commission de réception constituée à cet effet.

L’Entrepreneur est tenu d’aviser le Maître d’Ouvrage par lettre écrite de l’achèvement des travaux et par là même de demander la réception provisoire.

La réception définitive est prononcée à l’expiration du délai de garantie par une Commission de réception. Le Maître d’Ouvrage et la Commission établissent dans les meilleurs délais, un procès-verbal de réception définitive des travaux ou refusent de les recevoir en cas de réserve formulée. Le Maître d’Ouvrage en notifie copie à l’Entrepreneur.

Toute réception provisoire ou définitive est précédée d’une « pré réception » dite réception technique effectuée par la personne chargée du contrôle technique.

La réception provisoire est prononcée deux semaines après la pré réception.

La réception définitive est prononcée de plein droit à l’expiration du délai de garantie si le maître d’ouvrage n’a pas notifié au titulaire des réserves sur l’ouvrage.

Article 15 – Délai de garantie

L’Entrepreneur est tenu, durant un délai de garantie de douze (12) mois, à une obligation de réparation et de remplacement couvrant les conditions normales d’utilisation de l’ensemble des prestations du marché.

Le délai de garantie court à compter de la date de réception provisoire.

Article 16 – Pénalités

En cas de retard dans l’achèvement des travaux, l’Entrepreneur sera passible d’une pénalité par jour de retard fixé à un deux mille cinq centième (1/2500è) du montant du marché initial éventuellement modifié ou complété par les avenants intervenus . Il n’est pas prévu de prime à l’avancement.

Article 17 – Délai de règlement

Le Maître d’ouvrage est tenu de procéder au paiement des sommes dues dans un délai qui ne peut dépasser soixante (60) jours à compter du droit à paiement.

Le défaut de règlement dans ce délai fait courir des intérêts moratoires dus à compter du jour qui suit l’expiration dudit délai jusqu’au jour du règlement.

Les modalités de détermination du montant des intérêts moratoires sont spécifiées à l’article 99.6 du Code des marchés publics.

Article 18 - Résiliation du marché

Le présent marché pourra être résilié dans les conditions prévues à l’article 92 du code des marchés publics.

Article 19 – Règlement des litiges

Le règlement des litiges se fera dans les conditions prévues aux articles 110 à 116 du code des marchés publics. Article 20 – Soumission aux règlements

Pour tout ce qui n’est pas prévu aux clauses du présent marché, il sera fait application des clauses du Cahier des Clauses Administratives Générales applicables aux marchés publics de travaux et au code des marchés publics.

Article 21- Approbation du marché

Le présent marché relatif aux travaux de construction de blocs de toilettes, de salle de reprographie et de guérite sur les sites des amphithéâtres préfabriqués des universités de Bamako et Ségou, conclu entre le Ministre de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique et l’Entreprise La Société Générale de Construction (SOGECO) SARL inscrit au registre de commerce sous le n° MA.BKO.2005.B.1246 faisant élection de domicile à Faladiè IJA, Rue 807, Porte 26, Bamako, passé après appel d’offres ouvert national, pour un montant de quatre vingt sept millions neuf cent trois mille six cent quatre vingt dix neuf (87.903.699) F.CFA, Toutes Taxes Comprises, financé par Budget national, Exercice 2017, à hauteur de 100 % pour un délai d’exécution de 03 mois, ne sera définitif qu'après son approbation par l'autorité compétente comme prévu à l’article 73 du code des marchés publics.

Lu et accepté par :L’Entrepreneur

Bamako, le _______________(Nom et Prénom)

Conclu par Le Chef de la Division Approvisionnement et Marchés Publics

Bamako, le _______________

Visé par :Le Contrôleur financier

Bamako, le, _________________

Approuvé par :Le Directeur des Finances et du Matériels

Bamako, le, _________________

ACTE D’ENGAGEMENT

Marche de travaux de construction de blocs de toilettes, de salle de reprographie et de guérites sur les sites des amphithéâtres préfabriqués des universités de Bamako et Ségou

Nous soussignés, Monsieur AG BILAL Babahmed, agissant au nom de La Société Générale de Construction (SOGECO) SARL dont le siège sociale est situé à Faladiè IJA, Rue 807, Porte 26, Bamako, inscrit au registre du commerce du 05/05/2005 sous le numéro MA.BKO.2005.B.1246, en vertu de la délégation de pouvoir en date du 18/08/2017 dont un original est joint en annexe,

1) Après avoir examiné, en vue de la réalisation des travaux susmentionnés, toutes les pièces constitutives du dossier d’Appel d’Offres,

2) Après avoir étudié personnellement et en toute connaissance de cause la nature, les difficultés et les conditions d’exécution des travaux et prestations à exécuter,

3) Nous nous engageons à exécuter et à achever les travaux et à réparer tous les défauts conformément aux conditions du marché, spécifications, dessins et plans, annexes et toutes les pièces contractuelles pour le montant en toutes taxes comprises de quatre vingt sept millions neuf cent trois mille six cent quatre vingt dix neuf (87.903.699) F.CFA, y compris la taxe sur la valeur ajoutée au taux de 18 % , le tout calculé sur la base des prix unitaires indiqués au bordereau des prix et des quantités indiquées au devis estimatif qui sont joints à la présente soumission.

4) Nous nous engageons, si notre soumission est acceptée, à commencer les travaux aussitôt que possible après la notification de l’ordre de service de commencer les travaux par l’Autorité [Compétente] et à achever l’ensemble des travaux faisant l’objet du Marché dans un délai de 03 mois à compter du premier jour ouvrable suivant la date de cette notification.

5) Nous acceptons de rester liés par la présente soumission pour un délai de 90 jours après la date limite de remise des offres comme indiquée au Dossier d’Appel d’Offres.

6) Nous sollicitons :

Que la totalité des sommes dues par le Maître d’Ouvrage nous soient payées en FRANCS CFA par crédit du compte N° 229 062 44301 05 ouvert au nom de « l’entrepreneur » SOGECO SARL à la Banque BANK OF AFRCA à Bamako.

7) Nous reconnaissons qu’avant l’établissement et la signature du marché formel, la présente soumission accompagnée de l’ordre de service de commencer les travaux de votre part vaudra engagement entre nous.

8) Sont annexés à la présente soumission :

a. Le bordereau des prix et le devis estimatif dûment complétés, datés et signés, b. Les autres documents et modèles qui, conformément aux stipulations du Cahier des Clauses

Administratives Particulières et des Instructions aux Candidats, doivent être joints à la soumission,c. L’acte de délégation de pouvoir au représentant du soumissionnaire ou mandataire.

Fait à Bamako, le ………….. 2017 Le mandataire

Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP)Les dispositions du Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) qui suivent complètent les dispositions du Cahier des Clauses Administratives Générales (CCAG) ci-dessus. Dans tous les cas où les dispositions se contredisent, les dispositions ci-après prévaudront sur celles des Clauses administratives générales (Les dispositions du CCAP prévalent sur celles du CCAG). Le numéro de la Clause générale à laquelle se réfère une Clause particulière est indiqué dans la colonne centrale relative aux articles du CCAG.

CONDITIONS ARTICLES DISPOSITIONS

Désignation des intervenants

4.1.1Voir définitions au vocabulaire de la

commande publique à la page vii du présent

DSRA.

Maître d’Ouvrage : Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche ScientifiqueMaître d’Ouvrage délégué  : Cabinet CETAChef de Projet :Personne Responsable du Marché : Directeur des Finances et du MatérielMaître d’Œuvre :

Documents contractuels

5.2 (e) Plans, notes de calcul, cahiers de sondage et dossiers géotechniques[Insérer et indiquer, le cas échéant, les noms et références]

5.2 (h) Décomposition des prix forfaitaires et/ou sous détail des prix unitaires[Insérer, le cas échéant]

Estimation des engagements financiers du Maître d’Ouvrage

6.8 [Délai de remise de l’estimation]

Garanties 7.1.1 La garantie de bonne exécution sera de 5% du Montant du Marché.

Retenue de garantie 7.2.1 La retenue de garantie sera de 5%.

Assurances 7.3.1 Les polices d’assurances suivantes sont requises au titre du présent Marché pour les montants minimum indiqués ci-après : 110 %

7.3.2 Assurance des risques causés à des tiers:

7.3.3 Assurance des accidents de travail

7.3.4 Assurance “Tous risques chantier”:[Indiquer ici un montant tenant compte de la valeur des biens existants du Maître d’Ouvrage qui sont couverts par cette assurance.]

7.3.5 Assurance couvrant la responsabilité décennale:

Montant du Marché 11.1. Le Montant du Marché résultant du Détail quantitatif et estimatif et calculé dans les conditions prévues à l’Article 11.1

CONDITIONS ARTICLES DISPOSITIONS

du CCAG est un montant estimé égal à :[Insérer la somme en lettre et en chiffres] en FCFA.

Révision des prix 11.4.2 [Retenir l’une des deux options suivantes]

Les prix sont fermes et les dispositions de l’Article 11.4.2 du CCAG relatif à la révision des prix ne sont pas applicables.

Actualisation des prix

11.4.3 Si les prix du Marché sont fermes, le Montant du Marché est actualisable en application du coefficient “ACT” calculé selon la formule suivante :

ACT = (a) T/To + (b) S/So + (c) F/Fo + ...

dans laquelle :

ACT est le coefficient d’actualisation qui s’appliquera au Montant du Marché. Le montant à payer fera l’objet d’une actualisation par la multiplication du coefficient ACT.

(a), (b), (c), etc. représentent les paramètres de pondération des facteurs sujets à actualisation sur la base des valeurs des indices, T, S, F, etc.

Les valeurs respectives des paramètres a, b, c, etc. sont fixées ci-après, étant précisé que a + b + c + etc = 1.

T, S, F, etc., et To, So, Fo, etc. représentent la valeur des indices correspondants aux facteurs inclus dans la formule; la définition et l’origine de ces indices sont spécifiées ci-dessous étant précisé que les valeurs de T, S, F, etc. seront celles en vigueur à la date d’actualisation du prix, et les valeurs To, So, Fo, etc. sont celles en vigueur à la date limite de validité des offres.

[Insérer les valeurs de X, a, b, c, d, etc… et la définition spécifique des indices T, S, F etc.. utilisés dans la formule]

Impôts, droits, taxes, redevances, cotisations

11.5.1

11.5.2

Deux formules alternatives :Les prix du présent Marché sont réputés déterminés en Toute Taxes Comprises (TTC). (Article 11.1.1. du CCAG)

Travaux en régie 12.3.1 a) Les modalités de calcul de la rémunération des travaux en régie sont les suivantes :Les salaires et indemnités versées à l’occasion de travaux en régie passibles des charges salariales seront majorés dans les conditions ci-après: charges salariales : [….], frais généraux, impôts, taxes et bénéfices […]. (non applicable)

12.3.1 b) Les autres sommes dépensées à l’occasion de travaux en régie seront majorées dans les conditions ci-après: frais

CONDITIONS ARTICLES DISPOSITIONS

généraux, impôts, taxes et bénéfices […]

Pourcentage maximum des travaux en régie par rapport au Montant du Marché

12.3.2 Le pourcentage est de :

Acomptes sur approvisionnement

12.4 [Décrire le mode de calcul]

Avance forfaitaire de démarrage

12.5 Le mode de calcul de l’avance est le suivant :a) pourcentage par rapport au Montant du Marché:

(Conformément à l’article 96 du CMP, le montant total des avances accordées au titre d’un marché déterminé ne peut en aucun cas excéder vingt pour cent (20 %) du montant du marché initial)

b) L’avance sur les paiements contractuels sera remboursée comme suit:

Le remboursement de l'avance de démarrage commence à partir du premier décompte et doit être terminé quand le montant des travaux atteint 80%. Ce remboursement se fera au prorata des situations présentées. Le cautionnement afférent à l'avance de démarrage sera libéré au fur et à mesure de son remboursement sur demande de l’Entrepreneur.

Intérêts moratoires 12.7 Taux mensuel : taux d’escompte de la BCEAO augmenté de un point

Modalités de règlement des acomptes

14.2.3 Les paiements à l’Entrepreneur seront effectués au compte bancaire suivant : [Indiquer le compte bancaire]

Force majeure 19.3 Seuil des intempéries constituant un cas de force majeure :

Délai d’exécution 20.1.1 [Indiquer la date à partir de laquelle commence à courir le délai d’exécution des travaux, si elle est différente de la date d’entrée en vigueur du marché]

Prolongation des délais d’exécution pour cause d’aléas climatiques

20.2.2 Seuil des intempéries entraînant une prolongation des délais d’exécution des travaux :Nombre de journées d’intempéries prévisibles :

Prolongation des délais d’exécution ouvrant droit à résiliation

20.2.4 Seuil de prolongation des délais d’exécution ouvrant droit à résiliation du Marché :

Pénalités et retenues 21.6 La pénalité journalière pour retard dans l’exécution est fixée à : 1/2500ème du montant du marché

21.4 Le montant maximum des pénalités est de :

Prise en charge, manutention et

27.4 [indiquer, le cas échéant, les conditions particulières dans lesquelles l’Entrepreneur est tenu de procéder aux opérations nécessaires de

CONDITIONS ARTICLES DISPOSITIONS

conservation par l’Entrepreneur des matériaux et produits fournis par le Maître d’Ouvrage dans le cadre du Marché

déchargement, de débarquement, de manutention, de rechargement et de transport, jusque et y compris la mise en dépôt ou à pied d’œuvre des matériaux, produits ou composants]

Préparation des travaux

29.1 Durée de la période de mobilisation :

Programme d’exécution

29.2 Délai de soumission du programme d’exécution :

Sécuritaires 29.3 Plan de sécurité et d’hygiène :[Indiquer la référence ou la mention “non applicable”]

Maintien des communications et de l’écoulement des eaux

32.6.1 [indiquer, le cas échéant, les conditions particulières relatives au maintien des communications et de l’écoulement des eaux]

Réception provisoire 41.1 Les modalités de réception par tranche de travaux sont les suivantes : [Insérer si applicable]

Modification du délai du début des opérations préalables à la réception des ouvrages [Insérer si applicable]

Essais 41.2 b) Épreuves comprises dans les opérations préalables à la réception [Insérer si applicable]

Garanties particulières

44.2 [insérer, le cas échéant, les garanties particulières pour certains ouvrages ou certaines catégories de travaux]

Règlement des différends

50.3.1 [Note : Tout litige sera soumis à la juridiction compétente par défaut. Toutefois, l’Autorité contractante peut insérer une clause compromissoire d’arbitrage, notamment dans l’hypothèse d’un Marché avec un Attributaire étranger. Au moment de finaliser le Marché, la clause appropriée retenue dans le Marché. La note explicative qui suit doit donc être insérée au titre de l’alinéa 50.3.1 du CCAG dans le document d’appel d’offres.]

Note explicative à l’intention des Soumissionnaires: Au moment de la finalisation du marché l’alinéa 50.3.1 du CCAG sera retenu dans le cas où le Marché est passé avec un Attributaire de nationalité du Malienne ; cette disposition sera remplacée par le texte ci-après dans le cas

CONDITIONS ARTICLES DISPOSITIONSd’un Marché passé avec un attributaire étranger :

« L’alinéa 50.3.1 du CCAG est modifié et remplacée par : Si les parties n’ont pas réussi à résoudre leur différend à l’amiable, le litige sera soumis à un tribunal arbitral dans les conditions prévues par l'Acte Uniforme de l'OHADA relatif à l'arbitrage ».

Entrée en vigueur du Marché

52.1 [Insérez la liste des conditions]

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES

GÉNÉRALITÉS :

OBJET DU PRÉSENT C.C.T.P.

Le présent Cahier des Prescriptions Techniques a pour objet de rappeler les textes de référence et la réglementation pour chaque corps d’état ainsi que les qualités requises pour les différents matériels et matériaux entrant dans le cadre du projet D’AMENAGEMENT DES SITES DES TRAVAUX D’INSTALLATION ET D’EQUIPEMENT DES STRUCTURES POUR ESPACES DE COURS DANS LES UNIVERSITE DE BAMAKO ET SEGOU

L’expression « Devis Descriptif » implique l’application sans restriction des règlements et normes en vigueur en République du Mali, sans qu’il soit nécessaire d’y faire référence, et leur application ne puisse être dissociée des dossiers de plans et documents auxquels font référence les pièces contractuelles.

Les clauses techniques particulières et le Devis Descriptif relatifs aux différents corps d’état avec la localisation des prescriptions donnent une description aussi complète que possible des travaux à exécuter, dans le but de permettre à l’Entrepreneur d’interpréter les plans, de préciser la nature des matériaux à employer et de déterminer les particularités de fabrication et de mise en œuvre. Ces prescriptions ne peuvent prétendre à une description complète et parfaite des travaux et il convient de souligner que cette description des travaux n’a pas un caractère limitatif.

L’Entrepreneur devra exécuter sans exception, ni réserve, tous les travaux prévus dans son marché, et aura donc compris non seulement les travaux et fournitures décrits dans ces documents, mais encore ceux qui auraient pu échapper aux détails de la description et qui sont indispensables pour le complet achèvement des ouvrages de ses corps d’état, suivant les plans remis et les règles de l’art.

De même, les travaux prévus aux pièces écrites et chiffrées du marché et qui ne figurent pas dans les plans sont dus par l’Entrepreneur et compris dans les prix.

En conséquence, l’Entrepreneur ne pourra jamais arguer que des erreurs ou omissions aux plans et Devis Descriptif puissent le dispenser d’exécuter tous les travaux de ses corps d’état ou, fassent l’objet d’une demande supplémentaire de montant.

En outre, il est supposé que tout Entrepreneur est censé  s’être rendu compte de la situation des lieux de réalisation des ouvrages ;

PRÉSENTATION SOMMAIRE DU PROJETLe présent projet concerne les travaux de Construction de D’AMENAGEMENT DES SITES DES TRAVAUX D’INSTALLATION ET D’EQUIPEMENT DES STRUCTURES POUR ESPACES DE COURS DANS LES UNIVERSITE DE BAMAKO ET SEGOU comprenant :quatre blocs de toilettes pour élevés dont 3 blocs à Bamako et un a Ségoudeux blocs de toilette pour enseignant ; dont un a Bamako et un a SégouUn bloc de salle de reprographie et guérite ; a BamakoL’aménagement de la cour ; (Un parking extérieur, voie d’accès, espace vert, électricité VRD). à Bamako et a Ségou

Ils constituent deux lots et comprenant les corps d’état suivants : Lot 1 la construction des bâtiments a/ Gros œuvre : Terrassements généraux, fondations, élévations, couverture; b/ Second œuvre : Enduit, revêtements plomberie sanitaire, électricité (courant fort, courant faible), menuiseries ; peinture ;Lot 2 l’Aménagement de la cour A /Un parking extérieur, voie d’accès, espace vert, RDB/. Électricité

L'Entrepreneur aura la charge de l'exécution de l'ensemble des Travaux Préliminaires, des travaux de Terrassements Généraux dans le cadre du présent projet.

Les travaux comportent la mise en œuvre des prestations de fourniture et pose, y compris toutes sujétions pour obtenir des ouvrages "complets”.

Les documents de référence seront les suivants :Le présent Cahier des clauses Techniques particulières CCTP ;Le Cahier des Clauses Techniques Générales CCTG ;Les pièces graphiques.

1 INSTALLATIONS DE CHANTIER, ESSAIS ET REPLI1 .1 Généralités

L'Entrepreneur aura à sa charge la réalisation des travaux préparatoires au chantier ainsi que les prestations d'intérêt commun à tous les corps d'état, nécessaires à la bonne marche du chantier. L’Entrepreneur prévoira dans son offre les installations suffisantes pour garantir la sécurité du personnel, des visiteurs et des matériaux et matériels stockés sur le chantier conformément aux prescriptions des CCTG et CCTP.

Il devra en outre, en liaison avec l’architecte du chantier, la mise en place et le maintien pendant toute la durée des travaux, de tous les dispositifs de protection collective conformément à la loi "Sécurité Santé" et ses annexes.Il en assurera également le gardiennage de jour comme de nuit et le repli de chantier.

L’entrepreneur prévoira dans son offre les coûts des études techniques (Calculs, plans d’exécution et détails, plans de recollement) ainsi que les essais en laboratoire (éprouvette de béton etc.).

Le prix rémunère l’Installation de chantier, est évalué au forfait.1.2 Amenée et repli du matérielAvant le début des travaux, l'Entrepreneur fournira un plan d'installation de chantier précisant l'implantation des bureaux de chantier, , aires de stockage, Tous les frais d’amenée, de mise à poste, de fonctionnement et de gardiennage de tous les matériels,La mise en place des consignes de signalisations et de sécurité,La réalisation des aires de préfabrication, et la construction des magasins le cas échéant,Le repliement en fin de travaux des matériels de chantier fixes et mobiles de toutes natures nécessaires à la réalisation de l’ensemble des travaux, y compris toutes autres sujétions,Le nettoyage régulier du chantier quel que soit les conditions climatiques ainsi qu’un nettoyage complet du site en fin de chantier,A ses frais les travaux d’aménagement et d’accès pour le passage des véhicules de chantier.1.3 Panneau de chantierL'entrepreneur sera chargé de faire réaliser et de mettre en place au moins deux panneaux de signalisation réglementaire de chantier selon le modèle et les instructions (dimensions, inscriptions et emplacements) qui lui seront remis par l’architecte. Ce panneau, comportera, outre les renseignements réglementaires en matière d'affichage du permis de construire, la liste, la qualité et les coordonnées de l'ensemble des intervenants de l'opération. Il devra également son démontage et son évacuation, après réception des travaux. 1.5 Bureaux de chantier et blocs sanitaires de chantierL'entrepreneur sera chargé de l'installation, des bureaux de chantier. Ces bureaux seront placés dans un endroit à convenir avec l’architecte. 1.6 Alimentations provisoires de chantierL'entreprise devra exécuter les travaux provisoires de branchements aux réseaux d’eau et d’électricité nécessaires au chantier ainsi que le repliement de ces installations à la fin des travaux. Elle s’occupera également différentes démarches auprès des services administratifs pour l’obtention de ces réseaux. L'entreprise supportera tous les frais liés à l’utilisation de ces réseaux (abonnement, consommation, etc.).1.7 Dossier d'exécution et plans de récolementL'entrepreneur aura à établir tous les plans d’exécutions et de détails nécessaires à la bonne exécution du marché notamment les plans et notes de calcul de ferraillage pour les ouvrages en béton armé ainsi que tous les autres documents et objets qui sont exigés par les documents contractuels.Ces plans d’exécution, de détail, de ferraillage, les notes de calcul ou tout autre document ou objet à fournir sont soumis à l’approbation du Bureau de Contrôle et de suivi des travaux, en 5 exemplaires, 15 jours avant le commencement de la construction des ouvrages auxquels ils se rapportent ;

L'Entrepreneur est tenu, durant le délai de garantie, à une obligation dite "obligation de parfait achèvement ou de bonne exécution". A ce titre il doit, à ses frais, remettre au Bureau de

Contrôle, les plans des ouvrages conformes à l'exécution dans un délai de quinze (15) jours à dater de la réception provisoire.1.8 Essais diversTous les matériaux et ouvrages sont soumis à des essais et analyses tels que prévus.Tous les matériaux doivent être de la meilleure qualité et exempts de tous les défauts capables de compromettre la solidité, l’esthétique ou la durée des ouvrages. L’entrepreneur doit effectuer, à ses frais les examens, épreuves ou analyses nécessaires et aux endroits agréés par l’Ingénieur 1.9 AssurancesL’Entrepreneur devra contracter les assurances:Tout risque chantier,Vols et dégâts des eaux et incendie sur chantier.

Ces assurances devront couvrir toutes les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile de l’Entrepreneur pouvant être encourues en raison des dommages causés à autrui,

Ces assurances resteront valables jusqu’à la réception définitive.

2 TERRASSEMENTS GÉNÉRAUX2.1 Implantation des OuvragesL’entreprise doit l’implantation de tous les ouvrages à construire et le nivellement définitif conformément aux plans du Maître d’Œuvre. Un document indiquant toutes les côtes d’implantation sera remis au Maître d’Œuvre pour approbation avant le début des travaux.Tous les travaux d’implantation et de piquetage feront l’objet d’une réception par l’Ingénieur chargé de la direction des travaux et l’Entrepreneur.Le montant des prestations est évalué au forfait, pour l'ensemble des travaux.Localisation : Voir plans de terrassement et d’implantation

Le prix s'applique à l’unité de mètre carré implanté2.2 Décapage – PlateformesGénéralitésAprès préparation du terrain, l'Entrepreneur aura à sa charge l'exécution des terrassements des plate formes d'assise des bâtiments, des voiries, parkings, chemins piétons et bordures en béton etc.…. suivant les différentes côtes de niveaux indiquées sur les plans de terrassement. Le niveau de chaque plate forme sera à la côte – 0,45 m du niveau fini de son bâtiment.Ces terrassements (déblais , remblais) seront réalisés mécaniquement quelle que soit la nature du terrain y compris roches compactes et comprenant tous les jets, manutention, finition des parois et des fonds, étaiements, blindage, épuisement des eaux éventuelles et toutes autres sujétions notamment d'accès au chantier. L'entrepreneur devra le décapage des terres sur toute l’emprise des nouvelles plateformes et sur une épaisseur de 15 cm.Les terres issues de ces terrassements seront mises en dépôt à proximité du site pour leur réemploi ultérieur. Les quantités non réutilisées devront être enlevées et transportées à la décharge publique.

Le prix s'applique au mètre cube de terre décapée.2.3 Déblais

Déblais à évacuer à la décharge publique : suivant plans de terrassement à l’engin mécanique dans toutes natures du terrain pour la mise à la côte finie des plateformes des différents niveaux des bâtiments. Cette quantité de déblais est à transporter à la décharge publique quelque soit la distance

Déblais mis en dépôt pour remblai : les déblais sélectionnés, après approbation du Bureau de contrôle des analyses et essais d’identification et de PROCTOR présentés par l’entreprise à sa charge, seront utilisés comme remblais.2.4 Fouilles

2.4.1 Fouilles sous semelleSeront dues, toutes les excavations en pleine masse, quelle que soit la nature du terrain, pour la réalisation des massifs des fondations des semelles isolées et des fosses comme indiqué sur les plans d’exécution et aux côtes du projet. Les terres extraites seront mises en dépôt provisoirement pour une réutilisation ultérieure (si leurs caractéristiques géotechniques permettent), suivant les indications de l’Ingénieur.

Le prix s'applique au mètre cube de fouilles réalisé.Concerne : Les semelles isolées des bâtiments, les fosses septiques…..2.4.2 Fouilles en rigole ou en trouSeront dues, toutes les fouilles en trous ou en rigoles, quelle que soit la nature du terrain, pour la réalisation des massifs des fondations des semelles isolées et des fosses comme indiqué sur les plans d’exécution et aux cotes du projet. Les terres extraites seront mises en dépôt provisoirement pour une réutilisation ultérieure si leurs caractéristiques géotechniques le permettent), suivant les indications de l’Ingénieur.

Le prix s'applique au mètre cube de fouilles réalisé.Concerne : Les semelles filantes de tous les bâtiments et les passages couverts

2.5 Remblais Les remblais seront exécutés soit avec un apport de terres extérieures, soit avec les terres provenant des fouilles, sous réserve que celles-ci requièrent les conditions souhaitées et fassent l’objet d’un accord de l’Ingénieur.

Dans le cas où les terres provenant des fouilles seraient en qualité et en quantités insuffisantes, un apport de matériaux complémentaires sera fait avec l’agrément de l’architecte. Ces terres devront être de bonne qualité ne comprenant ni gravois, ni terres végétales glaiseuses, ni débris végétaux.L’Entrepreneur sera seul responsable des terres qu’il fournira.

La mise en place s’effectuera par couches successives de 20 cm d’épaisseur compactée. Réglage final pour obtenir des surfaces bien dressées.Les travaux comprennent également la forme des talus autour des bâtiments avec les pentes et côtes définies sur les plans. Les prescriptions à observer sont les suivantes :- densité sèche voisine de 2 - Indice Proctor modifié supérieur à 90 % Teneur en eau voisine de 8 à 12 %Le tassement à l’eau est formellement interdit.

Le prix s'applique au mètre cube de remblais réalisé.

2.5.1 Remblais provenant de déblais2.5.2 Remblais d’apport

3 GROS ŒUVRE :

GÉNÉRALITÉSL’entrepreneur aura la charge de l'exécution de tous les travaux de Gros-Œuvre des bâtiments à construire dans le cadre du présent projet.

Il est rappelé à l’Entreprise que l’offre reste globale et forfaitaire, quels que soient les résultats d’études complémentaires des sols ou des structures. Les éléments du dossier d’appel d’offres résultant des seules études disponibles et présentés à seul titre indicatif.

L’entrepreneur devra fournir les plans d’exécution détaillés des fondations, soumis à l’approbation du Maître d’Œuvre.

Les documents de référence seront les suivants :- Cahier des Clauses techniques particulières CCTP ;- Le Cahier des Clauses Techniques Générales CCTG ;- Les pièces graphiques.

3.1 FONDATIONS

Les fondations seront établies en fonction des charges à transmettre et du taux de travail admissible du sol d’assise suivant les conclusions des études géotechniques, qui seront soumises à l’accord de l’ingénieur.Elles comprennent : - les maçonneries en agglos pleins de 20 cm surélevées des longrines sous murs porteurs, - les semelles isolées sous poteaux, pour les charges ponctuelles.

A l’exception des bétons de propreté (dosé à 200 kg/m3 de ciment CEM II), toutes les fondations seront réalisées en béton CEM I dosé à 350 kg/m³Les aciers torsadés utilisés seront de type Haute Adhérence de contrainte 400 MPA, et seront conformes à leur fiche d’homologation.Les coffrages utilisés seront de type élémentaire.3.1.1 Béton de propretéCoulage d’un béton de propreté, dosé à 150 kg/m³ dosé de ciment CEM II au-dessous de tous les ouvrages en béton armé de fondations, maçonnerie ou autres matériaux en contact avec le sol, il sera prévu au minimum une galette de propreté de 0,05 m d’épaisseur.Le fond de fouille doit être propre, exempt de terres effondrées ou de détritus.

Le prix s'applique mètre cube de béton entrant dans l'exécution de l'ouvrage.Concerne : Tous les ouvrages

3.1.2 Béton armé 350 kg/m3 en fondation pour Semelles isolées, poteaux d’attente, longrinesAu droit des charges ponctuelles sous poteaux, il sera prévu des semelles isolées. Leurs dimensions seront fonction des charges de calcul et des contraintes admissibles du sol de fondationIndépendants des autres fondations. Réalisés, en conformité avec les plans d’architecture et béton armé.Réalisation de toutes les longrines en béton armé sur murs de soubassement tels qu’ils figurent sur les plans d’exécutions, et de tous les ouvrages divers qui s’y rattachent. Sont compris implicitement dans ces ouvrages en béton armé, les sujétions de coffrage, larmiers, feuillures et trémies, passage de canalisations, taquets, trous de scellements etc., … Ce poste inclut le coffrage, le ferraillage et toutes sujétions de mise en œuvre

Le prix s'applique mètre cube de béton entrant dans l'exécution de l'ouvrage.Concerne : Les Semelles, poteaux d’attente, longrines.3.1.3 Murs de soubassement

L’entrepreneur aura à sa charge la réalisation :

Des soubassements en maçonnerie de blocs d’agglomérés pleins de 20 cm. Ces soubassements seront surélevés par des longrines en BA.

Mur de soubassementLa Maçonnerie en agglomérés pleins, sert de soubassement, posé sur fonds de fouilles par l'intermédiaire d'un béton de propreté. Il permet la mise hors d’eau de l’ensemble des ouvrages.

Le prix s'applique mètre carré de maçonnerie entrant dans l'exécution de l'ouvrage.Agglos pleins de 20Concerne : le soubassement des bâtiments Le prix s'applique mètre carré de maçonnerie exécuté.

3.1.6 Béton de forme

L’entrepreneur aura la charge de la réalisation du béton de forme sur terre-plein sur toute la surface intérieure des bâtiments couverts conformément aux indications des pièces graphiques. Ce dallage recevra en surface, un revêtement scellé, en carreau.

Ce dallage sera réalisé en béton armé de 0.08 cm d’épaisseur.

Au niveau des bâtiments, le dallage sera désolidarisé du reste de la structure par un joint périphérique de 1 cm. En outre, il comportera des joints de retrait pratiqués à mi-épaisseur dans les deux directions selon les normes en vigueur.Les travaux comprennent toutes les sujétions d'exécution et de réservation pour les lots techniques, Des armatures de renfort seront prévues au droit des charges concentrées sur les dallages, dénivellations, des cloisons lourdes non porteuses, des retours d'angles, etc.

La partie supérieure de ces dallages sera livrée brute à - 0,05 m ou - 0,10 m du sol fini, étant entendu que les côtes portées sur les plans d’architecte sont les dimensions des ouvrages finis.

Les travaux comprennent par ordre d'exécution, après les travaux de remblais et de nivellement :la pose sur cales (4 cm de hauteur, 4/m²), d’une armature en treillis soudés de 3,5 mm dans les grandes surfaces,la mise en œuvre d'un béton dosé à 300 kg/m3 de ciment CME II, serrage mécanique à la règle vibrante.Le prix inclut les travaux de ferraillage, bétonnage.

Le prix s'applique au mètre carré de dallage réalisé.Concerne : Tous les bâtiments

3.2 SUPERSTRUCTURES EN BÉTON ET PLANCHERS3.2.1 Béton armé en élévation

Sont à considérer au présent chapitre tous les ouvrages d’ossature en béton armé depuis le plancher bas du rez-de-chaussée jusqu’à la couverture. La structure porteuse en élévation sera composée de poteaux, poutres et plancher poutrelles-entrevous en béton armé avec remplissage par mur en agglomérés non porteurs, épaisseur selon plans.Les murs porteurs en agglomérés seront couronnés par des chaînages en béton armé. Dans ce cas, les poteaux et chaînages jouent le rôle de raidisseurs et de contreventement.

Sont compris implicitement dans ces ouvrages en béton armé, outre le coffrage, le ferraillage et la mise en œuvre des bétons, toutes les sujétions de coffrage, larmiers, feuillures et trémies, passage de canalisations, taquets, trous de scellements etc., …

Ces ouvrages bétons seront réalisés réalisées en béton dosé à 350 kg/m³ de ciment CEM I.Les aciers torsadés utilisés seront de type Haute Adhérence et de contrainte 400 MPA, et seront conformes à leur fiche d’homologation.Les coffrages utilisés seront de type soignés destinés à rester apparents.PoteauxRéalisation de tous les poteaux en béton armé en élévation tels qu’ils figurent sur les plans d’exécution. Les parois extérieures visibles recevront un enduit au mortier de ciment. Ce poste inclut le coffrage, le ferraillage et toutes sujétions de mise en œuvre

Le prix s'applique mètre cube de béton entrant dans l'exécution de l'ouvrage.Concerne : Les bâtiments.PoutresRéalisation de toutes les poutres en béton armé en élévation tels qu’ils figurent sur les plans d’exécutions. Les parois extérieures visibles recevront un enduit au mortier de ciment. Ce poste inclut le coffrage, le ferraillage et toutes sujétions de mise en œuvre

Le prix s'applique mètre cube de béton entrant dans l'exécution de l'ouvrage.Concerne : Les bâtiments.

Chaînage et linteauxRéalisation de tous les chaînages horizontaux en béton armé au-dessus des maçonneries tels qu’ils figurent sur les plans d’exécution. Les parois extérieures visibles recevront un enduit au mortier de ciment. Ce poste inclut le coffrage, le ferraillage et toutes sujétions de mise en œuvre

Le prix s'applique mètre cube de béton entrant dans l'exécution de l'ouvrage.Concerne : Tous les bâtiments.Raidisseurs verticauxRéalisation de tous les chaînages verticaux en béton armé au-dessus des maçonneries tels qu’ils figurent sur les plans d’exécution. Les parois extérieures visibles recevront un enduit au mortier de ciment. Ce poste inclut le coffrage, le ferraillage et toutes sujétions de mise en œuvre

Le prix s'applique mètre cube de béton entrant dans l'exécution de l'ouvrage.Concerne : Tous les bâtiments.3.2.5 Plancher à poutrelles et entrevousRéalisation des planchers de 20 cm (15+5) constitués comme suit :Entrevous creux (Hourdis) de 15 cm, Poutrelles en béton armé (simples ou jumelées) selon calcul de structure,dalle de compression.La fermeture périphérique sera assurée par les chaînages de la structureLes sous faces visibles recevront un enduit au mortier de ciment. Ce poste inclut l’étaiement, le coffrage ( les poutrelles ne sont pas préfabriquées), le ferraillage et toutes sujétions de mise en œuvre

Le prix s'applique mètre carré de plancher.Concerne : les planchers courants des bâtiments.3.2.6 Béton diversRéalisation de toutes les marches, rampes d’accès et socles en béton banché dosé à 250 kg de ciment CEM II / m3 tels qu’ils figurent sur les plans d’exécution. Les parois extérieures visibles recevront un enduit au mortier de ciment. Ce poste inclut le coffrage et toutes sujétions de mise en œuvre

Le prix s'applique mètre cube de béton entrant dans l'exécution de l'ouvrage.Concerne : Tous bâtiments.3.3 MACONNERIES

Les agglomérés de ciment seront conformes aux normes NFP 14.101, 14.402. Ils seront de fabrication mécanique et obtenue par moulage aux dimensions de coordination conventionnelle de 15 cm, . Ils ne comporteront aucune défectuosité telle que fissuration déformation ou arrachement. Leurs faces seront planes et rectilignes. Les faces destinées à être enduites seront rugueuses et présenteront une bonne adhérence.Les matériaux utilisés pour la préfabrication des agglomérés devront être parfaitement propres et plus particulièrement le gravier de carrière qui devra être soigneusement lavé. L’Ingénieur veillera à la qualité des agrégats entrant dans toutes les préfabrications.Les maçonneries en agglomérés seront parfaitement alignées, les blocs seront posés en assises régulières. Tous les joints verticaux seront remplis.

L’implantation des ouvrages devra être rigoureuse et le respect absolu des côtes absolu pour permettre la pose, sans retouche des éléments d’ouvrage des autres corps d’état et des installations prévues.Les cotes portées sur les plans d’architecte sont les dimensions des ouvrages finis. En aucun cas, il ne sera toléré d’erreurs supérieures à celles admises dans les cahiers du CSTB. Aucun faux aplomb ne sera toléré pas plus que les queues de billards.Murs en agglos creuxFourniture et pose de blocs en agglos creux, classe B 40, B 60 confirmés par des essais d'écrasement (fournir P.V.). Les délais de séchage devront être respectés.

Le prix s'applique au mètre carré de maçonnerie réalisée.Concerne : Tous les bâtiments.Agglos creux 15 x 20 x 40 cm3.3.4 Agglos plein 10 x 20 x 40 cmFourniture et pose de blocs en agglos pleins, confirmés par des essais d'écrasement (fournir P.V.). Les délais de séchage devront être respectés.Le prix s'applique au mètre carré de maçonnerie réalisée.

DIVERS3.3.8 ClaustrasFourniture et pose d'éléments préfabriqués en ciment pour la protection contre l’ensoleillement de certaines façades ou pour la ventilation de certains locaux. Pour ce dernier cas les claustras recevront un grillage moustiquaire métallique sur la face intérieure. Claustras type carré : 20 cm x 20 cm, épaisseur 15 cm ou sur autre proposition du maître d’œuvre.Le prix s'applique au mètre carré de claustra réalisé.Concerne : bloc de toilette3.3.8 PoubelleFourniture et pose d'éléments préfabriqués sur socle de béton des poubelles métallique cylindrique avec fermeture la dimension de ces poubelles est de 1m de haut et 80 cm de diamètre. Elles sont rotatives sur un support fixe² ?

Le prix s'applique a l’unité.Concerne : voir plan d’aménagement des espaces

3.3.9 Appuis de fenêtre en béton pré moulé en saillie de 10 avec larmier Exécution d’appuis en béton légèrement armé dosé à 350 kg/m³ de CEM I, dimensions suivant plan d'architecte. L’appui débordera de 10 cm de part et d’autre des tableaux. Sur le dessus, un enduit lissé avec arrêtes tirées au fer et gorge formant rejingot avec une légère pente vers l'extérieur. Pour les appuis saillant, un larmier sera formé au coffrage en ¼ de rond de 1,5 cm de large en sous face nez.Ce poste inclut le coffrage, le ferraillage et toutes sujétions de mise en œuvre

Le prix s’applique au mètre cube de béton entrant dans l’exécution de l’ouvrage.Éléments en B.A – arasésConcerne : Les fenêtres et impostes protégés par les coursives de tous les bâtiments.Éléments en B.A - saillants préfabriqués

Concerne : Les fenêtres et impostes exposés.3.3.11 PaillassesLes paillasses seront en béton armé, épaisseur brute 10 cm hors revêtement, dosé à 350 kg/m³ de CEM I, dimensions suivant plans d'architecte de façon à ce qu’il n’y ait pas de coupes dans les carreaux qui devront les recouvrir. Les aciers de répartition seront de faible diamètre HA ; maillage de 10x10 cm.La dalle de béton reposera librement sur des jambages en agglos pleins de 10 cm d’épaisseur.Un socle en béton de 100 cm de Hauteur en béton ordinaire, dosé à 250 kg/m³ de CEM I, sera réalisé sous toutes les paillasses.

Les travaux comprennent également toutes les réservations et attentes pour la pose des appareils de plomberie sanitaire et toutes sujétions d'exécution suivant les règles de l’art.

Toutes les faces vues seront carrelées, et les parois intérieures de la maçonnerie recevront, soit un enduit lissé au mortier de ciment pour les salles peintes, soit de la faïence murale pour les pièces techniques faïencées.

Ce poste inclut le coffrage, le ferraillage et toutes sujétions de mise en œuvreLe prix s’applique au mètre linéaire de paillasse réaliséConcerne : les blocs de toilettes3.3.13 Banquettes d’attentes maçonnéesLes Banquettes seront en béton armé, épaisseur 12 cm, dosé à 350 kg/m³ de CEM I, dimensions suivant plans d'architecte, posés sur des jambages de maçonnerie d’agglomérés pleins d’épaisseur 115 cm.Les travaux comprennent toutes sujétions de fournitures et d'exécution suivant les règles de l'art.Ce poste inclut le coffrage, le ferraillage et toutes sujétions de mise en œuvre

Le prix s’applique a l’unité de banc réaliséConcerne : Certaine espace verte aménagéMarchesMarches en béton coffré légèrement armé, dosé à 350 kg/m³ de CEM I, coulé en pleine terre. Hauteur 0.15 m largeur 0.30 m. Nez de marche tiré au fer.Ce poste inclut le coffrage, le ferraillage et toutes sujétions de mise en œuvre

Le prix s'applique mètre cube de béton entrant dans l'exécution de l'ouvrage.Concerne : Divers accès.3.4 ENDUITS

Le liant utilisé est le ciment Portland conforme à la norme NFP 15.302 et prévu dans les classes 250 - 325 et 400.Les sables utilisés doivent satisfaire aux conditions prescrites par la norme NFP 18.301. Pris en main, ils doivent rester agglomérés après avoir été serré. Secs, ils doivent crisser, ils ne doivent pas laisser de dépôt adhérant à la main.

La surface des supports devra être propre exempte de traces de suie, de salpêtre, de poussière, de produit ou huile de décoffrage, etc. Le support doit être arrosé de manière à être humide en profondeur, mais ressuyé en surface lors de l’application de l’enduit.

La constitution des enduits sera la suivante:

- un gobetis ou couche d’accrochage (dosage 250 kg de ciment CEM II)- une couche intermédiaire formant le corps de l’enduit (dosage 250kg de ciment CEM II)- une couche de finition qui donne l’aspect (dosage 300 kg de ciment II).

En ce qui concerne les enduits à exécuter sur les bétons, l’entrepreneur devra tous les piquetages et sujétions nécessaires pour permettre l’adhérence parfaite des enduits.

Tous les enduits seront descendus jusqu’au sol brut. Tous les raccords dus par l’entrepreneur seront exécutés au fur et à mesure de leur nécessité. Il devra en outre les raccords sur les fourreaux, scellements, revêtements, etc. Les arrêtes seront tirées au fer.

Sont compris implicitement dans le prix toutes les sujétions d’exécutions : arêtes, cueillis, joints creux, plus-value de petites longueurs circulaires, etc.

Les enduits seront d’aspect lisse, taloché. 

Le prix s'applique au mètre carré d’enduit réalisé.

Enduits muraux intérieurs Épaisseur : 1,5 cm Enduits en sous face de dalles Épaisseur : 1,5 cm Enduits muraux extérieurs Épaisseur : 2 cm Plus value pour utilisation de grillage dans les enduits : pose de grillages en fil de fer galvanisé à mailles de 3 à la demande dans tous les types d’enduit aux endroits susceptibles de fissurations tels que jonctions de deux matériaux n’ayant pas la même résistance de 20 cm de part et d’autre de la fissuration probable.

Chape de rattrapage et de reprofilage : pour support de sous revêtements minces et revêtements coulés sur place, d’une épaisseur variable de 5 à 8 cm permettant de mettre les revêtements à la côte finie indiquée sur les plans et d’intégrer les fourreaux d’électricité encastrés, au mortier de ciment dosé à 350 kg/m3.

Forme de pente et d’enduit de ravoir âge sur dalles : sur terrasse en béton dosé de 250 kg/m3 y compris réglage des pentes en vue de recevoir une étanchéité et d’assurer le parfait écoulement des eaux de pluie.

5 REVÊTEMENTS SCELLES GÉNÉRALITÉSL’entrepreneur aura la charge de la réalisation des travaux de revêtements des sols et murs scellés tels qu’ils figurent sur les documents graphiques et écrits.Les spécifications et coloris employés sont portés ci-après. L’entrepreneur pourra soumettre à l’acceptation du Maître d’Œuvre des matériaux similaires, avant le démarrage des travaux et en temps utile pour en assurer les commandes et la livraison sur le chantier.Dans le cas d’un stockage de revêtements sur le chantier, ces derniers devront être mis dans les conditions de température et hygrométrie correspondante à celles de l’utilisation.L’entrepreneur fera la réception des supports mis en œuvre, toute pose défectueuse sera reprise au frais de l’entreprise.

Avant la pose, l’Entrepreneur fournira un calepinage de ses ouvrages.Toute coupe disgracieuse devra être évitée.

Toute différence de teinte ou de format entraînera la réfection de l’ensemble du local concerné.5.1 Revêtement en grès cérame Matériaux:Les matériaux proposés devront répondre aux spécifications communes de la norme NFP 61.311, 61.313 ainsi qu’aux prescriptions des normes dimensionnelles : carreaux de 30 x 30 et de 5 x 5 cm

Les critères de qualité retenus seront :la régularité d’aspect et de nuance dans les coloris choisis ;la caractéristique chimique donnant la résistance aux acides et aux alcalis ;les caractéristiques physiques donnant l’homogénéité, le coefficient d’absorption d’eau et la résistance à la rupture par flexion et au poinçonnement.

En solution de base, la fourniture se fera dans les catalogues Cérabati ou similaire.Mode d’exécution et de pose :

Tous les revêtements grès cérame seront exécutés sur les dalles livrées brutes. Les carreaux seront posés sur mortier de pose d’épaisseur suffisante, avec coulis entre les joints. Le niveau fini des carrelages correspondra à celui des chapes.Les joints de Gros œuvre seront respectés et traités dans la forme, dans le mortier de pose et dans le carrelage..Joints périphériques :

Pour les surfaces de revêtement supérieures à 12 m², un vide sera relevé entre la dernière rangée de carreaux et le bord inférieur de la plinthe. Le vide de ces joints périphériques sera débarrassé de tous dépôts, déchets, mortiers, puis rempli d’un matériau compressible, non pulvérulent.Joints en carreaux. Les carreaux seront posés à joints réduits de 1 mm de large avec coulis de remplissage en ciment pur, couleur à définir par le Maître d’œuvre.

Tolérances de pose :Planéité : 3 mm maximum sous règle de 2 m longueur promenée en tous sensNiveau : aucun point de carrelage ne doit se trouver à plus ou moins 2 mm de la cote 0.00 rapportée au trait de niveau.Carrelage de solNettoyage et balayage du sol. Pose de carrelage grès cérame à la règle et à la batte au mortier maigre. Joints droits réduits remplis au coulis de CEM I.Caractéristiques:Classe : U 4 - P4 - E3 - C2Séries : Standard et antidérapantFormat: 30 x 30 cm en parties courantes et 5 x 5 antidérapant dans les pièces d’eauGenre : Grès cérameTeinte : Au choix du Maître d’Œuvre

Le prix s’applique, au mètre carré de carrelage posé.

Carrelage standard 30 x 30 cmLocalisation : Toutes les salles carrelées

Carrelage antidérapant 5 x 5 cm ou 15x15Localisation : Tous les sanitaires Plinthes

Plinthe en grès cérame 30 x 10 cm, type droit, constituée par un carreau ordinaire coupé, pose à bain de mortier. Caractéristiques identiques à celles des éléments de sol :- angle constitué par l’arête des carreaux ;- plinthe arrêtée sur les montants d’huisserie ;- raccord d’enduit en partie supérieure.

Le prix s’applique, au mètre linéaire de plinthe posé.Localisation : Toutes les salles concernée

Revêtements murauxGénéralitésLes carreaux de faïence proposés seront de choix commercial. L’émail sera régulier de ton uniforme sans gerçures ou craquelures. La hauteur de pose sera de 2,40 m.Ils seront posées à la colle ou au mortier de ciment, joints réduits, bord vif émaillé.En cours de pose du revêtement, le carreleur devra l’exécution de toutes les découpes nécessaires dans le revêtement faïence pour le passage des canalisations et tuyauteries diverses ainsi que pour l’encastrement de tous boîtiers électriques (prises, interrupteurs) Carreaux unisFormat : 15 x 15 cm ou 20 x20 cmCouleur : au choix du Maître d’ouvrageAspect : mât

Le prix s’applique, au mètre carré de faïence posé.Localisation : bloc de toilette

6 PLOMBERIE SANITAIREDescription sommaire des installations à réaliserDistribution d’eau Fourniture et pose, appareils sanitaires ;Evacuation des eaux usées, des eaux de vannes et des eaux pluviales.Limites Des PrestationsDispositions Générales :Avant commencement des travaux, l’entreprise devra effectuer et remettre au maître d’ouvrage une étude complète d’exécution pour approbation.Cette étude comprendra (liste non exhaustive) :Plans, détails, stipulant les installations du présent lot, les sections, les diamètres, débits, référence matériels,…. Réalises sur plate-forme informatique / format Autocad, plans au 1/100éme + détails 1/40éme

L’attention de l’entreprise est portée sur le fait que la liste des ouvrages à exécuter au titre du présent lot n’est pas limitative. Les travaux à exécuter sont indiqués sur les plans et dans le cadre quantitatif et tout ouvrage ainsi repéré, même s’il n’en est pas fait mention dans les présentes spécifications. D’une manière générale, l’entreprise doit fournir les installations

complètes avec toutes les sujétions requises et en ordre de service, suivant les règles de l’art et les normes DTU et arrêtés applicables aux travaux de cette nature.6.2 AppareilsL’Entrepreneur aura la charge de l'exécution de tous les travaux de Plomberie - Sanitaire dans le cadre du présent projet et comprenant : la réalisation des réseaux de distribution d'eau potable à l'intérieur des locaux, la réalisation des réseaux intérieurs d'évacuation des eaux usées et eaux vannes, l'alimentation en eau chaude sanitaire de certains appareils, les fournitures, poses et raccordements des appareils sanitaires, robinetterie et leurs accessoires. 6.2.1 Choix des appareils sanitaires6.2.1.1 Généralités LES APPAREILS SANITAIRES CORRESPONDRONT AUX PRESCRIPTIONS DES DTU ET DES NORMES FRANÇAISES  ; ILS SERONT DE CHOIX A. CE CHOIX DEVRA CORRESPONDRE AUX CRITÈRES DU DTU N° 60.Leurs marques et types seront conformes aux indications du le présent devis descriptif.LORSQUE CE DERNIER IMPOSE DES MODÈLES DÉTERMINÉS, L’ENTREPRENEUR AURA LA LATITUDE DE PROPOSER EN VARIANTE À LA SOLUTION DE BASE POUR LAQUELLE IL DOIT OBLIGATOIREMENT SOUMISSIONNER, DES MARQUES DE REMPLACEMENT. IL DEVRA ALORS À L’APPUI DE SES DEMANDES, FOURNIR TOUS LES RENSEIGNEMENTS (CARACTÉRISTIQUES, EXTRAITS DE CATALOGUE, DESSINS PROSPECTUS) ET JUSTIFICATIONS (CERTIFICAT D’HOMOLOGATION ET D’ESSAIS) PERMETTANT DE JUGER LA QUALITÉ ET L’ASPECT AINSI QUE L’INCIDENCE QU’AURAIT L’EMPLOI DES APPAREILS SUR LE PROJET.Les appareils devront porter de façon indéniable les inscriptions attestant leur origine, leur marque, type et leur choix.Ils devront être complètement équipés et mise en place après présentation aux emplacements désignés conformément aux plans d’architecture. Avant de passer ses commandes pour les articles qui le concernent, l’Entrepreneur devra présenter au Maître de l’œuvre, pour approbation définitive un échantillonnage complet des matériaux, robinets et appareils qu’il compte mettre en œuvre.L’Entrepreneur n’utilisera que des appareils conformes à cet échantillonnage. Toute modification devra être agréée par le Maître de l’œuvre. 6.2.1.2 Recommandation pour mise en placeTOUS LES APPAREILS DEVRONT ÊTRE PROTÉGÉS EFFICACEMENT PENDANT TOUTE LA DURÉE DES TRAVAUX ET JUSQU’À LA REMISE EN SERVICE DES BÂTIMENTS PAR TOUS LES MOYENS APPROPRIÉS LAISSÉS AUX CHOIX DE L’ENTREPRENEUR. TOUT APPAREIL ENDOMMAGÉ, MÊME DE FAÇON MINIME, SERA REMPLACÉ AUX FRAIS DE L’ENTREPRISE SUR SIMPLE DEMANDE DU BUREAU DE CONTRÔLE.

IL EST À NOTER QUE :

La visserie utilisée sera, soit en acier inoxydable, soit en laiton ;Les chevilles seront imputrescibles et adaptées aux matériaux rencontrés ;Les têtes seront isolées de la céramique ou autre nature des matériaux par des rondelles en plomb ou en plastique ;Les vis seront, soit à cache tête, soit à tête chromée ;La fixation des appareils et leur scellement seront assurés quelle que soit la nature des matériaux rencontrés et le type d’appareils ;Les scellements au plâtre sont prohibés ;

L’étanchéité de tous les appareils adossés au mur sera assurée par un joint plastique à base de silicone.

Le raccordement des tuyauteries aux canalisations d’alimentation se fera obligatoirement par des raccords démontables.6.2.1.3 LavaboLavabo en porcelaine vitrifiée à une cuve couleur blanche montage sur consoles .Pour la vidange, il sera prévu une bonde siphon comprenant une bonde inoxydable, un dessous de bonde et un siphon de première qualité à culot démontable en laiton chromé, sortie horizontale 33/42 écrou et bague pour joint américain.Hauteur normalisée : 0.82 m6.2.1.6 Cuvette de WC a l’anglaise Cuvette suspendueLes blocs de cuvette suspendue, seront en porcelaine vitrifiée de première qualité avec abattant double en plastique de première qualité avec système de fixation fiable et robuste. Et doté d’un ensemble de chasse directe encastré sous plaque inox 220x170, avec robinet temporisé 3/4 » à dis connecteur anti-si phonique incorporé. Livré avec nez de jonction ø28/55 à bride. Type Kit Tempo flux WC encastré sous plaque inox. Ou équivalent approuvé. 6.2.1.8 Cuvette TurcLes blocs de cuvette Turc, seront en porcelaine vitrifiée de première qualité avec abattant double en plastique de première qualité avec système de fixation fiable et robuste. Ensemble de chasse directe pour WC turc, avec robinet temporisé 1 »1/4 à dis connecteur anti-si phonique incorporé. Livré avec robinet d’arrêt droit, et tube oblique 45° à effet d’eau. Type Kit Tempo chasse turc approuvé.6.2.1.9 Robinetterie SanitaireLa manœuvre de ces robinets doit être facile à l’ouverture ou à la fermetureLes robinets de type mélangeur doivent être conçus pour assurer un mélange d’eau chaude satisfaisant pour des pressions pouvant différer jusqu’à 2 kg/cm2. Ce type de robinet sera utilisé sur les lavabos, les éviers, les douches.

Mélangeur de lavabo : le bec verseur doit assurer un écoulement sans éclaboussure. Lorsque le mélange est combiné avec un vidage extérieur le joint de la tige de commande doit être parfaitement étanche. Le bon écoulement est obtenu par l’emploi d’un brise-jet démontable. 6.2.1.10 Nature des canalisations Tuyauterie en PVC (pour eau froide enterrée et réseau principal) Les tuyauteries d’eau potable et les raccords seront réalisés en tube CPVC PN 16 dans les qualités suivantes :Non inflammable (classement feu M1)Dimensions conformes aux normes NF EN 1452Coloris brunAbsence de corrosionUtilisable de 5°c à + 90 °cJonction par soudure à froid

Tuyauterie en MATIÈRE PLASTIQUE Ces tuyauteries seront conformes à la norme NF T 54.002 quelles que soient la composition et l’utilisation.6.2.2 Distribution d’eau

Tous les calculs de débit et de diamètres seront établis suivant le DTU.60.11 d’octobre 1988. Pour les calculs des installations de plomberie sanitaire et des installations d’évacuation des eaux pluviales. Pour les autres équipements, il sera conforme aux DTU. La pression en tous point de l’installation ne sera jamais supérieure à 3 bars ni inférieure à 0.8 bar sauf dans le cas d’utilisation de robinets de chasse, mitigeurs à forte perte de charge, ou la pression ne peut être inférieure à 1.5 bars quelles que soient les variations de pression du réseau d’alimentation.Le réseau principal d’eau sanitaire sera alimenté par le réseau de l’Energie du Mali (EDM).Le réseau principal d’eau sanitaire sera exécuté en PVC pression (avec groupe de surpression d’eau si nécessaire).Le tracé des réseaux, colonnes montantes et alimentation à prévoir seront conformes aux plans techniques.

Pose en enterréLes canalisations PVC pression peuvent être posées enterrées à condition de respecter les précautions d’usage suivantes :Le fond de la fouille devra être bien dressé et débarrassé des matériaux de grosse granulométrie et des affleurements de points dursUn lit de pose soigneusement compacté de 10 cm minimum sera réalisé en sable propre 0/10 contenant moins de 10% de fines avec grillage avertisseur Bleu.Le remblai directement en contact avec la canalisation (composé de sable contenant moins de 12% de fines et exempt de gravier de diamètre supérieur à 30 mm recouvrira celle-ci 15 cm minimum et sera compacté. Le remblai de couverture sera compacté par couches successives composées des matériaux issus de la fouille et contenant moins de 30% d’élément supérieurs à 20 mm. La hauteur totale minimale de remblais au-dessus de la canalisation sera de : cas général : 60 cmpassage roulant 80 cmsous dalle béton 40 cm6.2.3 Base de dimensionnement des installations EFS et ECS Pression au point le plus élevé du réseau :0.3 Bar mini à l’heure de pointe de consommation.Pression maxi au robinet :3 bars maxi (au-delà hors normes acoustique – NF D 18.201)Pour les calculs, prendre en considération 1 bar au robinet le plus défavorisé.Les diamètres des canalisations seront calculés pour que les vitesses de circulation de l’eau ne dépassent pas les valeurs ci-dessous :2,00 m/s pour les canalisations dans les locaux techniques et les réseaux principaux en élévation1.5 m/s en colonne montante (que les tuyauteries soient apparentes ou en gaines)1,00 m/s pour les branchements d’étages et d’appareils, et ne soient pas inférieur à 0,5 m/s.Les diamètres des canalisations seront calculés de façon à limiter les pertes de charges par frottements à 10 mm CE par mètre linéaire pour les tuyauteries de distribution d’eau chaude.

Diamètres mini et débit d’alimentation (après calcul) :

Diamètre débitLavabo / vasque 12/14 0.2 l/sW.C 26/28 1.5 l/s

W.C à la turque 26/28 1.5 l/s

6.3 EVACUATION DES EAUX USEES ET DES EAUX DE VANNESPrincipeLes eaux usées et les eaux vannes provenant des appareils et équipements sanitaires seront normalement collectés aux fosses sceptiquesChaque appareil doit être muni d’un siphon. La vidange. Les branchements et dérivations doivent être raccordés avec un angle 45°.Nature des CanalisationsRaccordements aux appareils et équipements sanitaires :Les raccordements de vidanges aux appareils et équipements sanitaires seront exécutés en tube en polychlorure de vinyle non plastifié P.V.C. pour installations d'évacuation sans pression des eaux vannes et usée, épaisseur minimale 3 mm, les jonctions des tuyaux et raccords se feront par emboîtement et colle appropriée à solvant fort.Diamètre intérieur utilisé :63 mm pour lavabo, Evier, doucheLes raccordements des cuvettes de WC à l’anglaise se feront par pipe droite ou coudés d’usine en P.V.C. ; ou polyéthylène Ø 110 mm à joint à lèvre caoutchouc, avec une pente de 2,5 à 3%. Dispositifs de Dégorgement et de Visite sur Réseaux D’évacuationTampons de dégorgement hermétiques en extrémité des collecteurs rampants d’appareils et d’équipement sanitaire, et des antennes des collecteurs en élévation ;Té avec tampon de dégorgement hermétique tous les 10 mètres maximums sur les dévoiements et collecteurs principaux en élévation ;Prévoir en règle, tous les tampons de dégorgement et de visite nécessaire au bon entretien des réseaux d’évacuation EU & EV ; leur nombre et leur disposition devront être soumis et approuvés par le Maître d’œuvre.Conduite de raccordement des appareils avec ventilation

Appareils Diamètre DNGarde d’eauMinimale(mm)

Long max entreSiphon et chute(M)

Pente de laConduite( % )

Nombre maxde coude

Lavabo 40 75 Sans restriction 1.8 – 4.4 Sans restriction

WC 100 50 Sans restriction Mini 1.8Sans restriction

Grille de sol 50 50 Sans restriction Mini 1.8Sans restriction

6.4 EVACUATION DES EAUX PLUVIALES6.4.1 Principe Les eaux pluviales des terrasses seront évacuées gravitaire ment à l’aide de moignons en plomb cylindrique en équerre avec platine épaisseur = 3 mm ayant le même diamètre que la chute correspondante.6.4.2 Nature des canalisations

LES CHUTES EAUX PLUVIALES SERONT EXÉCUTÉS EN TUBES EN POLYCHLORURE DE VINYLE NON PLASTIFIÉ ( PVC ) POUR INSTALLATIONS D’ÉVACUATION SANS PRESSION DES EAUX PLUVIALES ET RACCORDS P.V.C. ÉPAISSEUR MINIMALE 1.9 MM, LES JONCTIONS DES TUYAUX ET RACCORDS SE FERONT PAR EMBOÎTEMENT ET COLLE APPROPRIÉE À SOLVANT FORT.6.4.3 TraceLe tracé descentes E.P sera conforme aux plans techniques.6.4.4 CalculsConformément au D.T.U. 60.11.Pour éviter les risques d’obstruction, le diamètre minimal des tuyaux de descente est fixé à 10 cm. Les diamètres des tuyaux de descente seront déterminés en fonction de la surface en plan de la toiture ou partie de toiture desservie : un centimètre carré de section de tuyau de descente évacue environ un mètre carré de surface de couverture de plan.Le diamètre du moignon peut être légèrement inférieur pour tenir compte de l’épaisseur du matériau constitutif.6.4.5 ProtectionLa protection des descentes eaux pluviales sera assurée par des crapaudines en fil de fer galvanisé qui seront placées à l’entrée des moignons en plomb.Les tuyaux ne devront pas être appuyés directement sur les murs de façade : les séparer de ceux-ci d’au moins 0.02 m. Dans le cas de tuyaux de descente exposés aux chocs en partie basse, il sera prévu des dispositifs de protection mécanique en partie basse ( fourreau métallique ).Les colliers de fixation peuvent être métalliques ou en matière plastique, ils doivent être conçus pour supporter la canalisation en service sans la blesser.Les fixations (percements, scellements) doivent être compatibles avec la nature de la paroi. Elles sont interdites dans les poutrelles précontraintes.6.4.6 Jonction et FixationLa jonction des tuyaux s’effectue par emboîtement.Les tuyaux sont fixés à l’aide de colliers disposés en tête des éléments. Ils sont posés à raison d’un collier au moins par élément. La pose doit tenir compte des mouvements propres au matériau. Des assemblages coulissants doivent être prévus, dans les descentes d'allure verticale, rectiligne, de longueur supérieure ou égale à 4 mètres, pour absorber les variations linéaires dues à la dilatation et au retrait des tubes.Ces assemblages peuvent être constitués d'un bout mâle dans une emboîture, sans collage, avec une garde pour la dilatation. La dilatation est au maximum de 0,8 mm par mètre de tuyauterie pour un écart de température moyenne du tube de 10 °C.

7 ÉLECTRICITÉ - COURANTS FORTS 7.1 GÉNÉRALITÉS

Le présent projet concerne l’électrification des bâtiments, l’installation de l’éclairage des aires de circulation,. Ce projet comprend :

Les installations électriques prévues entièrement encastrées et camouflées. Elles seront réalisées par des câbles et conducteurs conformes aux normes.Normes et Règlements

L’ensemble des travaux devra être livré en parfait état de fonctionnement, réalisé conformément aux règles de l’art local de l’EDM-SA et aux normes internationales en vigueur.L’installation doit être conforme aux normes suivantes:aux normes imposées par EDM-SA en générale,aux normes UTE les plus récentes telles que :C15 – 100 relatifs à la basse tension.C15 – 118 relatifs à la protection, commande et sectionnement des circuits électriques.règles de l’Art,C15 – 120 relatifs à l’établissement des circuits de terre.C15 – 110 relatifs au passage des canalisations des corps creux.Normes ISO/CEI IS 11081 seconde éditionNormes EN 50173, EN 50174Spécifications 802.3Etc.Propositions de l'entrepreneurLes propositions se rapportant à l'exécution des travaux d'installations électriques courants forts remises par l'Entrepreneur doivent être établies en conformité avec les normes et règlements en vigueur.Il est entendu que l'Entrepreneur s'est informé de l'ensemble des travaux, de leur importance, de leur nature et qu'il a suppléé par ses connaissances techniques et professionnelles aux détails qui pourraient être omis sur les plans et devis descriptifs.L'Entrepreneur s'engage à mettre à la disposition du chantier la main d’œuvre qualifiée et tout l'outillage nécessaire à la réalisation de ses travaux dans les délais prescrits au planning général.L'Entrepreneur est tenu d'établir sa proposition conformément au dossier d'appel d'offres.D'une façon générale, l'Entrepreneur ne pourra invoquer une omission non signalée, ni une mauvaise interprétation des documents pour refuser de fournir ou de monter un dispositif mettant en cause le bon fonctionnement de l'installation.Toute anomalie constatée devra être aussitôt signalée au Maître d’œuvre.

Relation et coordination avec les autres corps d'étatIl est rappelé que l’entrepreneur devra fournir, en temps opportun, les plans de réservations éventuelles et répondre sous sa responsabilité à toute demande d’information provenant des autres entreprises intervenant sur le chantier et qui pourraient lui être transmises par le maître d’ouvrage. Le fait d'exécuter sans rien changer aux indications et prescriptions des documents établis et remis par le maître d'œuvre et le bureau d'études ne peut, pour un entrepreneur, atténuer d'aucune façon et en quoi que ce soit, sa pleine et entière responsabilité de mise en œuvre.

Limites de prestationsa) lot gros œuvre et Revêtements

Dû par le lot Gros œuvre,- Réservations dans les structures, planchers, etc. suivant les plans fournis par le lot Électricité. - Percements égaux ou supérieurs à Diamètre 100 mm.- Ouverture et fermeture des tranchées.- Massifs béton pour éclairage extérieur.- Découpe pour l'encastrement des appareils d'éclairage.

- Découpes pour l'encastrement de l'appareillage.- Découpes pour passage du matériel électrique ou des câbles d'alimentation.Préparation des supports sur les rebouchages des saignées faites par l'électricien.Finition après pose du matériel électrique.Dû par le lot Électricité- Percements inférieurs à 100 mm dans les structures et dans les planchers, à la charge du présent lot avec l'approbation du maître d'œuvre, du Maître d'Ouvrage et de l'entreprise de Gros œuvre.- Encastrement des fourreaux et des boîtes.- Exécution des plans et croquis cotés des besoins.Pose des câbles.- Rebouchage de tous les trous, saignées, etc., réalisés par l'électricien.b) Lot Alimentation EDM-SA

Dû par EDM MALI- Fourniture, pose et raccordements de l'alimentation MT. - Tranchées et fourreaux pour arrivées jusqu'au comptage. Fourniture et pose comptage.NB : Ces prestations seront payées par le titulaire du marché à l’EDM-SA. L’entreprise prendra contact avec la société EDM pour définir les conditions de raccordement au réseau existant sur le site.Cette liaison et les travaux éventuels de Génie Civil nécessaires, ainsi que les travaux de raccordement à réaliser par le Concessionnaire doivent être inclus dans l’offre.Dû par le lot ÉlectricitéFourniture et pose d’un support 12/12500 en arrêt (X1) y compris tous les armements.Fourniture et pose de câble aster 34.4 mm².Fourniture et pose de câble MT 3x150 mm² y compris tous accessoires.Fourreaux encastrés jusqu'à la fosse des cellules arrivées. Le poste moyenne tensionPose des cellules de protection et accessoires.Coordination avec EDM-SA.

Essai et RéceptionL’entrepreneur devra fournir en même temps que sa soumission les marques et le type de matériel à installer.L’échantillon de tout matériel à poser devra être soumis à l’approbation du maître d’œuvre ou du bureau de contrôle afin de vérifier leur qualité. En cours des travaux, chaque fois que cela sera nécessaire, le maître d’œuvre ou son représentant qualifié procédera aux opérations de contrôle et aux essais en vue de la réception, en présence de l’entrepreneur. Ces opérations ont pour objet la vérification de la conformité de l’exécution par rapport aux prescriptions du marché et du cahier des charges.

a) Réception provisoire

Si lors des essais, les installations ont satisfait à toutes les conditions imposées par le présent cahier des prescriptions techniques, et par le devis descriptif et si elles n'ont relevé aucun défaut tenant à la qualité des matériaux pièces et appareils en faisant partie ou à leur mise en œuvre, la réception provisoire sera prononcée par le Maître d'Ouvrage.

Dans le cas contraire, cette réception sera remise jusqu'au jour où il pourra être constaté que ces conditions sont remplies.

Si tout ou une partie des essais définis à l'article précédent devraient être de nouveau fait par le Bureau de Contrôle, ils seraient également facturés à la vacation à l'Entrepreneur du présent lot.

b) Réception définitiveLa réception définitive de l'installation sera prononcée un an après la réception provisoire si, pendant ce temps elle n'a pas cessé de répondre aux prescriptions du présent Cahier des Prescriptions Techniques, et celles du devis descriptif.

Pendant cette période de UN AN, l'entrepreneur demeurera responsable du bon état, de la bonne marche de l'installation sauf erreur manifeste de manœuvre, mauvais usage ou détérioration dont il ne serait pas responsable.

Dans la mesure ainsi définie de sa responsabilité, il sera tenu de procéder, à ses frais et sans pouvoir prétendre à aucune indemnité, au remplacement de toutes pièces, organes ou parties de l'installation qui ne conviendraient pas à leur objet pour quelques raisons que ce soit : vices de matières, de montage, de construction, de conception, etc.Pendant la période de garantie, l'entrepreneur devra assurer l'entretien du matériel. Son offre devra donc inclure cette prestation.Pièces à fournir par l'entrepriseL’entrepreneur devra produire pour l’exécution des travaux les documents suivants :

a) Avant le commencement des travauxDans un délai de deux semaines qui suit la notification de l'approbation du marché, l'Entrepreneur retenu doit remettre au Maître d'Ouvrage son projet complet en cinq exemplaires. Il s’agit de :- Les plans des implantations des matériels et appareillage y compris le parcours des canalisations avec caractéristiques et sections ainsi que les détails de mise en œuvre cotés suivant la réalisation. - Les notes de calcul relatives au bilan de puissance, à la détermination des calibres des disjoncteurs et section des câbles.- Les schémas de principe des circuits de commande et de contrôle. - Les plans d’exécution des mises à la terre.- Le programme des essais et planning de mise au point des installations.

b) Pour approbation avant la réceptionLe dossier des ouvrages exécutés (DOE) comprenant :1. Nomenclature simple et claire des installations ;2. Nomenclature des matériels avec repères ;3. Notices descriptives et d'entretien des constructeurs des principaux matériels ;4. Certificats de conformité et de garantie spécifique des matériels ;5. Plans de récolement des installations ;6. Schémas de récolement électriques.Les schémas électriques seront disposés chacun dans leur propre armoire.Hypothèses et Résultats de calcul

a) Caractéristiques du courant électriqueb) Chute de tension

En dehors de toute valeur numérique, la chute de tension induite dans le câble ne devra jamais dépasser une limite qui soit incompatible avec le bon fonctionnement de l'installation, tant au démarrage qu'en service normal de l'utilisation alimentée par la canalisation considérée.En règle générale, cette valeur sera comprise entre 3 et 5%, sauf cas spécifiques :- 3% pour l'éclairage (1% dans les alimentations principales, 2% dans les lignes secondaires)- 5% pour les autres usages.

c) Section des conducteurs

Pour la partie distribution abonnée, il sera fait référence à la norme C14 100.La section des conducteurs sera déterminée en tenant compte des textes en vigueur, des recommandations des constructeurs, et de la norme NF C 15.100.Les conducteurs seront à âme en cuivre.La température du milieu dans lequel sont placés les câbles, leur mode de pose et leur densité sur un même cheminement seront pris en compte et imposeront un déclassement en accord avec la norme NF C 15 100.L'intensité nominale transitant dans le câble sera toujours au plus égale à 90% de l'intensité admissible par ce câble.

d) Pouvoir de coupure

Les appareils utilisés pour la protection et la coupure des différents circuits devront être compatibles avec le courant de court-circuit atteint, tant en valeur efficace qu'en valeur crête. Dans tous les cas, le matériel sélectionné devra satisfaire à chacune des contraintes de l'installation, à son point d'utilisation.

g) Sélectivité

L'électricien devra s'assurer auprès des différents corps d'état technique de la cohérence des protections utilisées en aval de chaque départ, et ceci, dans le but d'éviter des doublements d'appareils inutiles, venant fragiliser la fiabilité de l'installation par ignorance d'une vue globale de la sélectivité des protections.Il est rappelé que, pour assurer une continuité de service dans une installation électrique, un défaut quelconque ne doit provoquer l'ouverture que du circuit qui l'alimente, en l'occurrence, "ouverture de la protection placée immédiatement en amont de ce défaut, à l'exclusion de tout autre "La sélectivité sera garantie par les tableaux d'association des constructeurs. La justification de la sélection des appareils sera à fournir au Maître d'œuvre et au Bureau de Contrôle.

h) Résultats de calculs

L'entreprise devra demander confirmation auprès des différents corps d'état des caractéristiques définitives de leurs besoins et rappeler la nature du courant distribué.Les bilans de puissance seront établis par l'entreprise sur la base des éléments remis par les autres corps d'état.

i) Études d'exécutionLes notes de calcul permettant le dimensionnement de l'installation (puissance de court-circuit, tenue dynamique, sections des câbles, etc.) seront à fournir par l'entreprise et constituent les éléments devant être établis pour l'exécution des travaux.Si ces éléments sont déterminés par une méthode informatique, le logiciel correspondant devra être homologué par l'organisme de contrôle. L'entreprise indiquera au Maître d'œuvre le type de logiciel employé.Les résultats de l'étude correspondante seront obligatoirement soumis à l'approbation du bureau d'études et du bureau de contrôle qui devront donner leur avis dans un délai d'un mois.Tous les schémas indiqueront, pour chaque protection, les caractéristiques suivantes :- la tension nominale ;- l'intensité nominale, l'intensité de court-circuit au point considéré ;- le pouvoir de coupure de la protection ;- le type de déclencheur dans le cas des disjoncteurs ;

- le réglage des déclencheurs ou, le cas échéant, la nature de la courbe de déclenchement.

k) Estimation de la puissance

La puissance totale nécessaire à une installation est obtenue : en déterminant la puissance de chaque récepteur par application du facteur d’utilisation (Ku) à sa puissance nominale,en additionnant ces puissances par bâtiment, atelier ou circuit et en appliquant à la somme ainsi obtenue le facteur de simultanéité (Ks)cette puissance globale ainsi déterminée devra être multipliée par un coefficient d’extension (1,2 - 1,4) tenant compte de la possibilité d’extension de l’installation.

CONSISTANCES DES TRAVAUXL’entrepreneur a à sa charge en fourniture et pose toutes les installations électriques BT et TBT à l’intérieur du bâtiment et l’éclairage extérieur (circulations et parking). Les travaux comprennent :La fourniture et pose compteur moyenne tension avec transfo de 100KV et son raccordement au réseau EDM ;La fourniture et pose de tous tableaux et coffrets de distribution des bâtiments totalement équipés et leur raccordement au réseau de distribution Basse Tension interne ;La fourniture et pose du Coffret de commande de l’éclairage extérieur (Aire de circulation, etc.) totalement équipé et son raccordement au réseau de distribution BT interne ;La fourniture et pose des câbles de liaison entre les différents coffrets et tableaux ;La fourniture et pose des câbles d’alimentation en attente au droit des équipements du lot climatisation ;Le réseau d’éclairage de la cour ;Les canalisations et les terrassements nécessaires (tranchées) ;L’installation d’éclairage muni de leurs lampes ;Le réseau des prises de courants ordinaires.Le réseau de prise de terre y compris l’équipotent alité ;Le système de protection contre la foudre et les tonnerres ;

NB : Tous ces travaux s’entendent fourniture et pose y compris tous les matériaux/matériels et accessoires nécessaires à la bonne exécution des travaux suivant les normes, règlements et règles de l’art.De plus, l’ensemble du matériel et des matériaux proposés par l’entreprise doit être de la meilleure qualité technique et d’un fabricant internationalement reconnu pour ces qualités. En outre, ces matériaux doivent participer à l’architecture générale du bâtiment par conséquent, leur échantillon ou fiche technique devront être soumis à l’approbation du bureau de contrôle avant commande.

7.2 ALIMENTATION GÉNÉRALE7.2.4 Alimentation des Tableaux et Coffrets de distribution - De la sortie du moyenne tension, il sera procédé, par l’intermédiaire de câbles U1000R02V posé chacun en souterrain sous fourreau PVC enterré ou sur chemin de câble dans les gaines techniques à l’alimentation : (Voir schéma synoptique principe de l’alimentation).Des coffrets de distribution du RDC :CDRECEP et CDGH en câble U1000Ro2V 5x6 mm² ;

CDMO, CDS en câble U1000Ro2V 5x16 mm² ;CDPH, CDOPH, CDLAB, CDACH, CDAMED en câble U1000Ro2V 4x25 mm²+T ;CDS, CDGO, CDOPS en câble U1000Ro2V 4x35 mm²+T ;CDIMAG, TDOP, en câble U1000Ro2V 4x95 mm²+T.

NB : Les câbles d’alimentation principaux devront été dimensionnés de façon optimale afin de tenir compte de la possibilité d’extension des charges (20%). De plus, le dimensionnement des câbles sera réalisé de telle sorte que les limites admissibles de chute de tension prescrites par les normes ne soient pas dépassées.

Conditions minimums d’exécutionLes travaux seront exécutés conformément aux prescriptions techniques et aux indications portées sur les plans.

a) Lignes enterréesLes tranchées devront avoir au minimum : 0,80 m de profondeur0,30 m de largeur.En cas de traversée de voie, les câbles seront enterrés sous tuyau PVC à pression de diamètre approprié.Les câbles d’alimentation seront protégés par un grillage avertisseur rouge à 30 cm au dessus des canalisations et des regards de tirage devront être installés de façon à faciliter la pose ou le retrait des câbles.Ces câbles seront enfouis entre deux couches de 15 cm chacune de sable fin ou de terre meuble soigneusement tamisée. Le remblaiement se fera par terre exempte de pierres. Les tracés des canalisations enterrées seront balisés par des plots en béton. Ces tracés seront soigneusement relevés sur les plans de recollement qui seront remis au Maître de l'Ouvrage à la fin des travaux.

Il est rappelé que toutes les tranchées ne pourront être remblayées qu'après vérification du Service de contrôle.

Les déblais excédentaires seront évacués.

Toutes prestations relatives à ces travaux, tranchées, busages, fourreaux de montée, encastrement sous trottoir et en façade, ouvrage à réaliser pour croisement avec canalisations seront à la charge de l'adjudicataire du présent lot.Il ne sera admis aucune boîte de jonction ou de dérivation enterrée, les câbles devant être d'une seule longueur. Chaque tronçon de câbles devra comporter une boucle en réserve à chacune de ses extrémités.

Les extrémités de ces câbles seront raccordées par cosses et serties à la presse.

b) Lignes principales (sauf enterrées)

Les lignes seront réalisées en câbles U 1000 R 02 V et posées sur un chemin de câble en tôle galvanisée ou PVC armé, ou fixées par des colliers atlas. Dans les caniveaux, les câbles devront reposer sur des tablettes.Les chemins de câbles seront galvanisés et seront dimensionnés pour recevoir d’autres canalisations en plus de celles prévues au descriptif.

Les supports seront à prévoir tous les trois mètres au maximum à l'intérieur du bâtiment. La superposition des câbles est proscrite dans le présent projet.

7.3 INSTALLATION ÉLECTRIQUE INTÉRIEURE

L’entrepreneur a à sa charge en fourniture et pose toutes les installations électriques Basse Tension et le réseau de distribution interne Basse Tension à l’intérieur du bâtiment et leur raccordement au réseau existant.7.3.1 Caractéristiques des conducteurs et canalisationsa) Nature et section minimale des conducteurs :

Les conducteurs utilisés seront :les fils H07V ou H07RNF TH isolés de différentes sections 1,5 mm² (circuit éclairage) ; 2,5 mm² (circuit prises de courant ordinaire) ; 4 mm² (circuit climatiseur ou ventilo convecteur, etc.) sous conduit ICD encastré. b) Couleurs des conducteurs

Les couleurs des conducteurs seront :Phases : toutes couleurs sauf blanc (gris), bleu clair, vert, jaune, bicolore Vert-jaune ;Neutre : bleu-clair ;Protection (terre) : bicolore vert-jaune.

NB : L’utilisation de conducteur vert/jaune comme conducteur de phase ou de neutre est prohibée.c) Dérivations et connexions

Les bornes de connexion doivent contenir les conducteurs de sections totales inférieures ou égales à la capacité de la borne. Il est interdit d’alimenter un appareil par repiquage de conducteur servant à l’alimentation d’autres appareils.Les connexions et dérivations seront localisées dans des tableaux et des boîtes d’encastrement et de dérivation réservées à cet effet ou sur les prises ;Les connexions seront réalisées sur les bornes isolées ou dominos caoutchouc fixés sur les coffrets ou dans les boîtes de dérivations.

d) Distribution secondaire et canalisation

Dans les vides de construction accessibles (faux plafond, etc.) et les gaines techniques, la distribution sera réalisée par des câbles U1000Ro2V de section appropriée fixés par collier colson sur embase.Dans les parois béton, les maçonneries, les cloisons séchées, elle sera réalisée par des câbles ou conducteurs sous conduit de dimension appropriée.Type de conduit :Les conduits isolants seront conformes aux normes NFC 15-100.Le type de conduit utilisé sera ICD – GAE (gaine orange).Afin de faciliter le tirage et retrait des conducteurs après pose en conduit, il faudrait que la somme Sn<Si/2.Sn = section d’occupation de tous les conducteurs présents (posés) dans un conduit de section Si.

7.3.2 Caractéristiques de l’appareillage

a) Petit appareillage

Tout le petit appareillage s’entend avec tous travaux de finition y compris les accessoires de poses et de raccordement. Les boites d’encastrement des interrupteurs et socles de prises de courants seront en matière moulée de forme carré de Legrand ou similaire afin de faciliter les connexions.

L’appareillage de commandes (interrupteur, bouton poussoir, etc.) sera encastré 10A/250V. Il sera de type étanche dans les toilettes et les locaux humides.Les prises de courant électriques 2P+T seront encastrées de 10/16A. Elles seront étanches dans les locaux humides.NB : les appareils de commandes seront disposés de façon accessible et à une hauteur de 1.2 m par rapport à l’axe de l’appareil. Les prises seront disposées à une hauteur de 30 cm du sol .b) Éclairage intérieur (Avis maître d’œuvre)

Les luminaires seront installés au plafond ou en applique sur les murs. Les luminaires étant des éléments participant à la décoration, ils seront obligatoirement soumis à l’approbation du maître d’œuvre avant toutes commandes.

* Toilette

Hublot rond étanche équipé de lampe économique E27 11 W CDL.Applique sanitaire équipé de prise 2P+T et d’un interrupteur.c) Éclairage extérieur* Aire de circulation : Les travaux consistent en l’installation de foyers d’éclairage public le long des voies ou mur avec un inter distance moyenne de 20 mètres entre les supports. Les luminaires seront fixés en top sur des mâts droits de 6 m de haut, de diamètres compris entre 40 et 60 mm avec une inclinaison de 10°. Les lampes seront du type à vapeur de sodium SON-T 100 W.L’éclairage public en candélabre sera alimenté par les câbles U 1000 RO2V de 3x6 mm² enterrés sous fourreaux encastrés protégés par grillage avertisseur rouge. Les remontées et les masses lumières seront prévues en 3x2.5 mm².7.3.3 Tableau & coffret de distribution7.3.3.1 Tableau Général Basse Tension (TG1 et TG2)

Les disjoncteurs protégeant les départs principaux des différents tableaux divisionnaires seront de calibres appropriés et de pouvoir de coupure supérieure ou égale à l'intensité de court-circuit (ICC) calculé au niveau du jeu de barre. Ils seront fixes.7.3.3.1.1 Caractéristiques

- Triphasé B2, neutre sorti et distribué - 50 Hz- Degré de protection: IP 327 - Tension d'isolement: 1 000 V7.3.3.1.2 Présentation

Le tableau général basse tension (TG) sera réalisé sous forme de colonnes préfabriquées juxtaposées et séparées avec accès face avant. Les ensembles de protection modulaires seront munis de plastron afin d'assurer la protection des personnes. Les parties actives seront munies de caches isolants.

Les protections de type fixe seront de calibre approprié et de pouvoir de coupure égale ou supérieur à l'intensité de court-circuit (ICC) calculé au niveau des jeux de barres.Chaque départ sera identifié à l'aide d'étiquettes du type Diophante gravées et rivées.

b) Protections des personnes contre les dangers électriques

b-1 Contacts directs:

Elle sera assurée par une mise hors de portée des usagers des appareils sous tension.

7.4 RÉSEAU DU CIRCUIT DE TERRE

La protection des personnes contre les contacts indirects et l’utilisation des DDR nécessitent une très bonne mise à la terre.Pour le circuit de terre, il est prévu un ceinturage en fond de fouille du bâtiment par un câble nu en malt de section 29 mm² avec des remontées par des barrettes de coupure au niveau des coffrets et tableaux. Des colonnes de terre seront réalisées au RDC à proximité en câble nu 1x29 mm² aboutissant sur des collecteurs de terre.Une barrette de coupure repérée par étiquettes normalisées sera reliée par un conducteur nu de section 29 mm² au distributeur de terre des tableaux et coffrets.La mise à la terre sera effectuée soit par le conducteur de protection PE des câbles d'alimentation, soit par câble séparé isolé couleur vert - jaune.Les connexions devront être visibles, les raccordements dans les tableaux seront réalisés par borne vissée à raison d'un seul conducteur par borne. Si la terre est mauvaise, il sera procédé à son enrichissement ou l’adjonction de puits de terre afin de respecter la résistance de terre requise.

7.5 ÉQUILIBRAGE DES CHARGES

Compte tenu de la nature des charges monophasées, l’entrepreneur devra veuillez à une répartition équitable des charges entre les différentes phases afin d’éviter les déséquilibres de phases et les chutes importantes de tension.

etc.

Tension d'alimentation enV 380 380 380 380

Puissance en KwCourant en AAffectation Pi P2 DG P3

11 MENUISERIES ALUMINIUM GENERALITES :

L’Entrepreneur aura la charge de la réalisation des travaux de serrurerie et de menuiserie en aluminium tels qu’ils figurent sur les documents graphiques et écrits. Les clauses techniques sont celles définies au CCTP.

Les quincailleries et ferrages seront nécessairement de première qualité en alliage d’aluminium anodisé à 20 microns. Les modèles seront soumis à l’agrément du Maître d’Œuvre.Les matériaux utilisés pour l’exécution des travaux de serrurerie doivent répondre aux spécifications des normes NF et à défaut aux dispositions de la documentation technique du bâtiment (REEF).

Vitrerie :

Les produits de vitrerie et miroiterie seront d’origine de fabriquant notoirement connus et devront être en conformité avec les règlements de sécurité des établissements recevant du public. Leur mise en œuvre sera réalisée selon le DTU 39 et les matériaux conformes aux normes NF.

Toutes les portes seront dotées d’un butoir avec embout en caoutchouc, positionné de façon à empêcher la poignée de heurter le mur.

11.1 FENETRES

Toutes les fenêtres aluminium seront constituées comme suit :Pré-cadre :Cadre en bois dur à peindre dans les 4 sens de 0.05 m x (0.18 murs extérieurs et 0.13 murs intérieurs) avec feuillures pour intégrer les huisseries aluminium. Les bois seront assemblés par tenons et mortaises. Les cadres seront scellés à la maçonnerie au moyen de pattes à scellement sur les quatre côtés en quantité suffisante selon la taille des châssis.Toutes ces baies sont prévues avec des impostes fixes en alu posées sur pré-cadres bois indépendants identiques a ceux des fenêtres.

Couvre-joints :

Sur la périphérie des huisseries seront posés par cloutage avec pointes chassées des Couvre-joints en bois dur de 1 x 4 cm à peindre.

11.1.12 Fenêtre Aluminium coulissante avec imposte ouvrant à l’Italienne, Fa12 Vitrage :   vitre de 6 mm claire Dimension : 120 x 150 cmHuisserie :Dormant inscrit dans la feuillure du pré-cadre, comprenant montants verticaux et traverses hautes, en profilées d’aluminium.Ouvrant :Profilées d’aluminium comprenant joint Néoprène, brosse en nylon et galet, feuillures à vitres.La sous face de la traverse basse de l’ouvrant ne devra pas avoir de relief (profil U) puisqu’en contact avec la paillasse ; joint brosse collé.Ferrage:2 paumelles en aluminium de 80 mm - Fermeture un point ; poignée aluminium ¼ de tour

12 MENUISERIES MÉTALLIQUES GENERALITES :L’Entrepreneur aura la charge de la réalisation des travaux de serrurerie et de menuiserie métallique tels qu’ils figurent sur les documents graphiques et écrits. Les clauses techniques sont celles définies par le DTU. N°37.1.

Les quincailleries et ferrages devront être adaptés aux différents types de menuiserie proposés. Ils seront nécessairement de première qualité, en acier inoxydable, laiton chromé. Les modèles seront soumis à l’agrément du Maître d’Œuvre.

Les divers matériaux utilisés pour l’exécution des travaux de serrurerie doivent répondre aux spécifications des normes NF et à défaut aux dispositions de la documentation technique du bâtiment (REEF). Toutes les serrureries seront exécutées soit en fers profilés, soit en tôle, soit en tube.

L’Entrepreneur devra la protection antirouille au minium de plomb des éléments en métaux ferreux avant départ sur chantier et les retouches après pose.

Toutes les portes seront dotées d’un butoir avec embout en caoutchouc, positionné de façon à empêcher la poignée de heurter le mur.

12.2 PORTES ORDINAIRES12.2.1 Porte pleine 2 faces, , Pm1 Dimensions : 90 x 220 cm / 70 x 220 cm

Ferrage:3 paumelles à souder sur les cadres, 1 serrure à mortaiser (série 5900) avec canon 12.2.2 Porte métallique vitrée 2 faces, à deux vantaux avec imposte grillagé, Pm2Dimensions : 120 x 220 cmTargette:Blocage d’un vantail par targette plate haute et basse à larder sur le chant de la porte y compris pièce de blocage de la targette encastrée dans le sol.

Localisation : Cf. plan de menuiseries

12.4 FENETRES ORDINAIRES12.4.1 Fenêtre vitrée 6 mm, Fm1, avec moustiquaire, suivant détails du cahier des menuiseries, y compris peinture antirouille et de finition.Dimensions: 120 x 120 cm12.4.2 Fenêtre vitrée 6 mm, 2 vantaux, avec imposte, Fm2, avec moustiquaire, suivant détails du cahier des menuiseries, y compris peinture antirouille et de finition.

Dimensions: 60 x 60 cm

13 PEINTURE

GENERALITESL’Entrepreneur aura la charge de la réalisation des travaux de peinture tels qu’ils figurent sur les documents graphiques et écrits.

Tous les apprêts nécessaires à une parfaite exécution, ainsi que ceux nécessités pour une parfaite adhérence des peintures seront dus, les énumérations d’apprêts données dans le cours de la description des ouvrages ne sont pas limitatives et ne constituent que des minima.

Le prix convenu pour exécution de la peinture comprend les opérations préparatoires telles que : égrenage, brossage, ponçage, rebouchage, masticage, époussetage, lavage, dégraissage, grattage et nettoyage de la rouille, bouche pore etc. qui sont nécessaires à la bonne présentation de l’ouvrage, ces opérations seront exécutées en conformité avec les prescriptions du CSTB.

La fourniture se fera sur présentation de catalogue et d’échantillons des produits.13.1 PEINTURES SUR MACONNERIES ET OUVRAGES EN BETONTravaux préparatoires:- égrenage- rebouchage- brossage, époussetage- une à deux couches d’enduit repassé suivant la qualité du support selon localisationTravaux de peinture:- une couche d’impression- deux couches de finitionCaractéristiques:- Aspect : mâte- Relief : lisse- Teinte : suivant le choix du Maître d’œuvre.

Le prix s’applique au mètre carré de peinture acrylique Peinture acrylique sur murs extérieursLocalisation : Murs extérieurs des bâtiments ; Peinture acrylique sur murs intérieurs et plafonds Localisation : Tous les murs intérieurs 13.2 PEINTURE SUR MENUISERIES13.2.2 Peinture laque, aux résines alkydes sur métalTous les ouvrages métalliques sont livrés avec deux couches de peinture antirouille au minium de plomb.

Travaux préparatoires:- dégraissage- ponçage- dépoussiérage- retouches éventuelles de peinture antirouilleTravaux de peinture:- deux couches de finition de peinture laquée Alkyde.Caractéristiques:- Aspect : satiné- Relief : lisse- Teinte : vive - suivant le choix du Maître d’œuvre

Le prix s’applique à la quantité de peinture au mètre carré

Localisation : Toutes les menuiseries métalliques.

14 VOIRIES ET RÉSEAUX DIVERS

GENERALITES

L'entrepreneur aura la charge de l'exécution de l'ensemble des travaux de Voiries, des Réseaux Divers et des ouvrages de génie civil dans le cadre du présent projet.

Les documents de référence seront les suivants :

Le présent Cahier des Clauses techniques particulières CCTP ;Le Cahier des Clauses Techniques Générales CCTG ;Les pièces graphiques.14.1 IMPLANTATION DES OUVRAGES V.R.D

L'entrepreneur procédera à l'implantation et au piquetage du tracé des voiries et parkings, des réseaux techniques enterrés, ainsi que des ouvrages de génie civil qui les accompagnent.Un document indiquant toutes les cotes d'implantation sera remis au Maître d'Œuvre pour approbation avant le début des travaux. Tous les travaux d'implantation et de piquetage feront l'objet d'une réception.

Le montant des prestations est évalué au forfait, pour l'ensemble des travaux.Concerne: les voiries et parkings, les réseaux enterrés et les ouvrages divers et de génie civil14.2 BORDURES ET CANIVEAU

Fourniture et mise en œuvre de bordures de trottoir normalisées en béton ; Les travaux comprennent l'exécution des bétons de pose et de calage ainsi que les différents raccords. Les joints entre les bordures seront fermés au mortier de ciment.

Le prix s'applique au mètre linéaire de bordure réalisé.Bordure type T3 :

Hauteur 25 cm, Largeur 15 cm, Classe 2 (bordures et caniveaux courants).Hauteur vue : 14 cm au-dessus de la chaussée

Concerne : Bordures de chaussée – voir plan d’implantation.Bordure type A2 :

Hauteur 20 cm, Largeur 15 cm, Classe 2 (bordures et caniveaux courants).Hauteur vue : 8 cm au-dessus de la chaussée

Concerne : Bordures de chaussée franchissables – voir plan d’implantation.Bordurette type P1 :

Hauteur 20 cm, Largeur 6 cm,Hauteur vue : 07 cm au-dessus des gravillons

Concerne : Bordurettes de blocage des aires gravillonnées – voir plan d’implantation

14.3 TRAVAUX DE CHAUSSEES

14.3.1 Couche de Sable : La granulométrie à définir avec le bureau de contrôle, à poser sous les dallages en béton ou les pavés autobloquants. 14.3.2 Et 14.3.3 Couche de base de la chaussée

Seront à la charge de l’entrepreneur du présent lot la réalisation de 25 cm de remblai en grave latéritique (granulométrie 0/40) pour la couche de fondation de la chaussée.Ce remblaiement s’effectuera en 2 couches successives. Le compactage sera effectué mécaniquement, et on devra obtenir 95 % de la densité sèche maximum donnée par l'essai PM.

La qualité des matériaux devra être conforme aux indications du CCTP. La mise en œuvre ne pourra se faire qu’après réception des matériaux par le maître d’œuvre.

Les plates-formes et les implantations devront être contrôlées et réceptionnées avant le démarrage des travaux. Les fonds ne devront pas différer de plus de 0,02 m de celles du projet. Après réception l’entrepreneur ne pourra présenter aucune réclamation qu’en a d’éventuels défauts de terrassement ou d’implantation.

Le prix s'applique au mètre cube de remblai réalisé.Concerne : la chaussée – voir plan d’implantation.14.3.4 GravillonnageFourniture et mise en place de gravillon de granulométrie 5/15 lavé sur les circulations non revêtues sur une épaisseur de 0,08 m après nivellement et compactage du terrain.Le gravier sera ’’bloqué’’ par des bordurettes en béton.

Le prix s’applique au mètre carré de gravillon mis en œuvre

Concerne : les aires gravillonnées – voir plan d’implantation.14.3.5 Pavés autobloquants : de 11 d’épaisseur pour voir plan, posés sur lit de sable après préparation des surfaces. Revêtement en béton légèrement armé d’épaisseur 12 cmLes prestations suivantes seront réalisées :Le sablage par épandage de 6 litres de sable 0/5 au mètre carré sur la surface ; La réalisation d'un revêtement en béton 350 Kg/m3, légèrement armé.

Le prix s'applique au mètre cube de revêtement réalisé.Concerne : la chaussée – voir plan d’implantation.

14.4 CONDUITES, REGARDS ET SEPARATEURS RESEAU D’ALIMENTATION EN EAU L'alimentation générale du site des amphis en eau potable s'effectuera par un branchement à partir d’un compteur SOMAGEP situé en limite de propriété. Branchement au réseau Raccordement au compteur (fourni par SOMAGEP). Ce poste comprend :la réalisation d’un regard en bétonla fourniture et mise en œuvre d’une vanne d’arrêt et d’un clapet anti-retour.Réseaux principaux d'alimentationFourniture et pose de canalisation en PVC pression rigide pour les alimentations principales et secondaires en eau potable y compris pièces de raccordement et de dérivation, etc.

Le poste inclus également les fouilles en tranchées (profondeur mini. 0,80 m sous le sol fini, largeur 50 cm), la pose du lit de sable, du grillage avertisseur et le remblaiement des

tranchées, les fourreaux pour traversées des maçonneries et toutes sujétions pour l'ensemble des prestations.

Le prix s'applique au forfait a l’ensemble des tuyauterie posée.PVC P 32PVC P 40PVC P 50PVC P 63PVC P 90

Vannes d’isolementFourniture et pose de robinets vannes de sectionnement (DN 32 et 40) sous regards visitables au départ de chacun des bâtiments (y compris regard)

Le prix s'applique à l’unité de robinet posé.DN 32DN 40Robinets d’arrosageFourniture et pose de robinets de puisage en bronze avec tête boisseau sphérique et vanne à tige 1/4 de tour pour l’arrosage des espaces verts. Ces robinets seront piqués directement sur le réseau de distribution et montés sur des buses de protection en béton Ø 10 cm ; hauteur 80 cm.

Le prix s'applique à l’unité de robinet posé.

RESEAU D’ASSAINISSEMENT EU-EV-EP

Il est envisagé pour les réseaux d'assainissement, un système séparatif pour l'ensemble du projet. Les réseaux d'évacuation des eaux vannes et eaux usées sont séparés à l'intérieur et à l'extérieur des bâtiments. Ils sont récupérés à la sortie des bâtiments par des regards dont les emplacements figurent sur les plans V.R.D. Des regards de visite seront placés sur tout le long des tronçons et permettent d'effectuer des entretiens réguliers sur les réseaux.

Le système de traitement préconisé pour les effluents est défini comme suit : les eaux usées sont collectées au niveau des bâtiments, avant d'être rejetées dans des puits filtrants..Les eaux vannes sont collectées au niveau des bâtiments, déversées dans une fosse septique, raccordée en sortie à un puits filtrant.Les eaux de pluies seront recueillies dans des cunettes et des caniveaux et évacuer vers les réseaux de la ville a l’extérieur du site.

Toutes les installations seront conformes aux normes du DTU N° 60.1 - 60.31 - 60. 33 et aux normes françaises NF P41.201 à 204 en ce qui concerne les canalisations, elles seront en tube PVC rigide, série évacuation, de diamètre approprié y compris toutes sujétions de pose, raccordement, branchements, assemblages etc. ... Canalisations PVC évacuationLe poste inclus également les fouilles en tranchées (profondeur mini. 0,80 m sous le sol fini, largeur 50 cm), la pose du lit de sable, du grillage avertisseur et le remblaiement des tranchées, les fourreaux pour traversées des maçonneries et toutes sujétions pour l'ensemble des prestations.

Le prix s'applique par mètre linéaire de tuyauterie posée.Concerne : Canalisations Eaux Usées et Eaux Vannes à partir du premier regard installé à la sortie du bâtiment ; voir plan de réseau d’évacuation DN 125 DN 160 DN 200 DN 250 Conduite en BA 350 kg/m3Exécution idem regards simples, mais intérieur cloisonné selon plans avec panier à détritus.

Localisation : Voir plans V.R.D14.7 AMENAGEMENT DU JARDIN EXTERIEUR : ESPACES VERTS

L’entrepreneur responsable du présent lot aura à sa charge la réalisation des espaces verts tels que décrits ci-après.L'entreprise prendra toutes les précautions nécessaires pour préserver les plantations des attaques des insectes et maladies cryptogamiques. Elle assurera le traitement de plantes et arbres par la pulvérisation de produits antiparasitaires. Ces produits devront être au préalable agréés par le Maître d'Œuvre.

L'entreprise assurera l’arrosage et l’entretien de ces espaces et des plantations pendant 3 mois ainsi que leur remplacement éventuel durant cette période en cas de maladie ou de mort.

Localisation :voir plan d’implantation.

Remblai en terre végétaleMise en œuvre de terre végétale propre et saine, soit issue des décapages de début de chantier soit provenant d’emprunt. Ces terres seront mises en place par couches de 20 cm compactées, jusqu’à obtenir les niveaux définitifs du projet y compris modelage et dressement, réglage des pentes et façon de talus de raccordement si nécessaire.Nivellement de façon que l'aspect soit agréable à l'œil, suivant les instructions du maître d’œuvre et incorporation d'engrais et d'amendements organiques nécessaires pour assurer une bonne pousse des végétaux

Le prix s'applique au mètre cube de remblai réalisé.

Le prix s'applique au mètre carré de pelouse plantée.14.8 Plantation des haiesFourniture et plantation de végétaux décoratifs Y compris l'ouverture de tranchées de 0,60 m x 0,40, la reprise et l’évacuation des éléments impropres ; la fourniture de terres végétales avec incorporation d'engrais complémentaires le cas échéant pour assurer une bonne pousse des végétaux. Végétaux ; essences locales au choix du maître d’œuvre à raison d'un plant tous les O, 50 m, y compris réglage, arrosage, taille.

Le prix s'applique à l’unité de plantation réalisée.14.9 PLANTATIONS Fourniture et plantation des arbres repérés sur les plans.

Y compris creusement des fosses, remblaiement, apport de terre végétale, enlèvement des terres excédentaires et transport à la décharge avec incorporation d’engrais complémentaires le cas échéant.Avec incorporation d’engrais complémentaires le cas échéantHauteur minimum du tronc : 2.00 m ; diamètre : 15 cmCes arbres seront protégés sur une hauteur de 2.00 m par un grillage fixé solidement sur des piquets entourant le tronc.

Le prix s’applique à l’ensemble au forfait.

14.10 OUVRAGES D’ASSAINISSEMENTFosses septiquesLes fosses septiques recevront les eaux vannes collectées au niveau des bâtiments.

Elles comportent trois compartiments :Deux volumes de réception (rétention et traitement) dimensionnés en fonction du nombre d'usagers, et éventuellement du débit probable des eaux vannes qui y sont déversées.

Le radier aura une épaisseur de 10 cm de béton non armé, et la couverture sera en béton armé de 12 cm d'épaisseur minimum, dosage 350 kg/m3. Les fosses se trouvant sur les pistes carrossables auront une couverture d’épaisseur 20 cm. Les parois en maçonnerie d'agglomérés de ciment pleins de 15 cm, compris chaînages verticaux et horizontaux en B.A., enduits au mortier de ciment hydrofuge et toutes sujétions pour l'étanchéité de l'ensemble. La ventilation des cavités sera assurée par un tube PVC terminé par un té (h : 2.50 m). Diamètre du tube d'aération : 110 mm. Trappes de visite et couvertures escamotables, raccordements divers etc. Les parois en contact avec la terre recevront deux couches croisées de bitume fluidifié courant.

La prestation comprend :L’excavation en pleine masseL’exécution des parois en maçonnerie d’agglos pleinsLa réalisation des enduits intérieurs et extérieursLa fourniture et la mise en œuvre du filtre bactérienLa réalisation de la dalle de couverture avec trappe de visiteLa pose de l’aération

Le prix s'applique à l’unité complète de fosse réalisée.

Localisation :Voir plans V.R.D 2 Fosses 40 usagers 1 Fosses 20 usagersPuisards pour eaux uséesLes eaux usées ainsi que les eaux épurées provenant des fosses septiques seront rejetées en fin de course, dans des puits filtrants. (à condition qu’il n’y ait pas de risques sanitaires pour les points d’eau destinés à la consommation humaine. Dans le cas où ces conditions ne seraient pas remplies (terrains imperméables sur une grande profondeur, nappe d’eau à faible profondeur, proximité immédiate de puits servant à la consommation humaine), les puits filtrants devront être remplacés par un dispositif d’épandage des eaux adapté à la configuration du site et défini sous le contrôle du Maître d’œuvre).

Les volumes, côtes et dimensions de ces puits seront à déterminer par le bureau d’étude en fonction de la nature du sol et du débit des eaux qui y arrivent.

Le diamètre du puits n'excèdera pas 250 cm, sans pour autant descendre au-dessous de 120 cm. La profondeur aura 300 cm au minimum.

Au-dessous, la profondeur de la zone d'infiltration sera déterminée en fonction de la surface latérale en contact avec le terrain et le nombre d'usagers. Cette zone sera remplie de blocs latéritiques ou moellons filtrants.

La couverture sera en béton armé dosé à 350 kg/m³, épaisseur de 12 cm au moins, et la visite sera assurée à l'aide d'une trappe de 60 x 60 cm, fermeture en dalle pleine de 12 cm d'épaisseur au moins, comprenant une poignée de levage escamotable. La ventilation des puits sera assurée par un tube PVC terminé par un té (h: 2.50 m). Diamètre du tube d'aération : 80 mm.

Le prix s'applique à l’unité complète de puisard réalisé.

Localisation : Voir plans V.R.DPuisards de 2.5 m de diamètre, 3 m de profondeur Les eaux provenant de l’autoclave en salle de stérilisation seront rejetées dans un puisard indépendant. Le tuyau d’évacuation sera en cuivre 50Dimensions : Ø 1.0, profondeur 1.70 mComposition :Réalisation de la fouille en trouParois verticales en agglos de ciment plein d’épaisseur 10 cmCouverture en béton armé avec 2 poignées de levage escamotables.Fond du regard constitué par un lit de gravillons de 50 cm d’épaisseur. Tuyau d’aérationTuyau d’évacuation en cuivre

Le prix s'applique à l’unité complète de puisard réalisé.Localisation : Voir plans V.R.DRegards EU - EVExécution de regards simples de visite selon plan d'exécution. Leurs dimensions en plan dépendent du nombre de canalisations arrivant dans l'ouvrage ou en partant. La profondeur de chaque regard sera fonction de sa position dans le réseau.Composition :Radier en béton dosé à 300 kg/m3Cunette profilée en béton maigreParois verticales en agglos de ciment plein d'épaisseur 15 cmEnduit ciment intérieur et extérieur, 2 couches croisées de Flinkote côté extérieurCouverture en béton armé avec 2 poignées de levage.

Le prix s'applique à l’unité de regard réalisé.Localisation : Voir plans V.R.D