26
APRES VOTRE PASSAGE PAR L’AUTORITE CENTRALE QUELQUES INFORMATIONS POUR DEBUTER UNE PROCEDURE AUPRES D’AMARNA LORS DES ENTRETIENS DE SENSIBILISATION 1. Nous vous prions de bien vouloir remplir le premier questionnaire administratif ( I ) - ne pas oublier d’ajouter 1 photo d’identité de chacun de vous. A envoyer PAR COURRIER à Amarna. Quelques jours après votre envoi, contactez-nous afin de fixer votre premier entretien. 2. Vous trouverez également pour votre information sur le site (rubrique « Documents »), quelques documents supplémentaires qui vous faciliteront la connaissance de notre association. 3. Nous vous prions de verser la somme de 350 € sur le compte en banque ci-dessus avant le premier entretien pour lequel vous avez pris rendez-vous (avec comme communication : « sensibilisations »). 4. Pensez aussi que si vous avez dépassé ou si vous dépasserez le délai de 4 mois prévu pour la préparation, il suffit d’envoyer à l’Autorité Centrale Communautaire par fax (02 413 21 39) une petite lettre indiquant que vous désirez prolonger ce délai. Il sera alors simplement prolongé. 5. Au cas où les deux candidats ne sont pas de nationalité belge, il convient d’introduire la requête du jugement AMARNA Association sans but lucratif Service d’adoption agréé (428 770.286) Founding Member of FBFSA and EurAdopt Rue des Pavots 34 +32 2 705 78 19 1030 Bruxelles Fax +32 2 705 74 59 Belgique - Belgium BBRUBEBB – BE79 3100 1084 9033 [email protected] http://amarna.org/ - -

AMARNA  · Web view2. Vous trouverez également pour votre information sur le site (rubrique « Documents »), quelques documents supplémentaires qui vous faciliteront la connaissance

  • Upload
    others

  • View
    0

  • Download
    0

Embed Size (px)

Citation preview

Page 1: AMARNA  · Web view2. Vous trouverez également pour votre information sur le site (rubrique « Documents »), quelques documents supplémentaires qui vous faciliteront la connaissance

APRES VOTRE PASSAGE PAR L’AUTORITE CENTRALE

QUELQUES INFORMATIONS POUR DEBUTER UNE PROCEDUREAUPRES D’AMARNA LORS DES ENTRETIENS DE SENSIBILISATION

1. Nous vous prions de bien vouloir remplir le premier questionnaire administratif ( I ) - ne pas oublier d’ajouter 1 photo d’identité de chacun de vous. A envoyer PAR COURRIER à Amarna.

Quelques jours après votre envoi, contactez-nous afin de fixer votre premier entretien.

2. Vous trouverez également pour votre information sur le site (rubrique « Documents »), quelques documents supplémentaires qui vous faciliteront la connaissance de notre association.

3. Nous vous prions de verser la somme de 350 € sur le compte en banque ci-dessus avant le premier entretien pour lequel vous avez pris rendez-vous (avec comme communication : « sensibilisations »).

4. Pensez aussi que si vous avez dépassé ou si vous dépasserez le délai de 4 mois prévu pour la préparation, il suffit d’envoyer à l’Autorité Centrale Communautaire par fax (02 413 21 39) une petite lettre indiquant que vous désirez prolonger ce délai. Il sera alors simplement prolongé.

5. Au cas où les deux candidats ne sont pas de nationalité belge, il convient d’introduire la requête du jugement d’aptitude en joignant la législation adoptive du pays d’un des candidats.

N’hésitez pas à nous téléphoner ou à nous rencontrer pour toute aide, informations ou questionnement de votre part. NE PAS OUBLIER DE JOINDRE LES PHOTOS D’IDENTITE.

AMARNAAssociation sans but lucratifService d’adoption agréé (428 770.286) Founding Member of FBFSA and EurAdopt

Rue des Pavots 34 +32 2 705 78 191030 Bruxelles Fax +32 2 705 74 59Belgique - Belgium BBRUBEBB – BE79 3100 1084 [email protected] http://amarna.org/

- -

Page 2: AMARNA  · Web view2. Vous trouverez également pour votre information sur le site (rubrique « Documents »), quelques documents supplémentaires qui vous faciliteront la connaissance

Sensibilisation debut

Les premiers contacts avec notre association

Nous vous invitons à lire ce document vous donnant des premiers renseignements sur la procédure dans l’association et sur ses différentes étapes :

ETAPE DE LA PREPARATION A L’Autorité Centrale Communautaire (Communauté française)- Il serait plus rentable au niveau du temps de vous adresser pour la sensibilisation (entretiens avec une psychologue) à la même association qui sera celle qui vous connaîtra (sensibilisation) et qui vous accompagnera jusqu’au pays de votre enfant (élaboration du projet d’adoption). Vous pouvez demander une prolongation d’un an dans la phase des sensibilisations en envoyant un simple fax à l’ACC.

ETAPE DU JUGE POUR LE JUGEMENT D’APTITUDE - Il serait judicieux, afin de ne pas vous limiter depuis le début de votre projet d’adoption, de présenter votre demande d’enfant auprès du juge en la laissant la plus large possible. Ceci pour vous donner le temps de mûrir votre projet de famille, de connaître les attentes d’enfants, de mieux cerner votre désir d’enfant, d’éviter les changements de politique d’adoption de pays toujours en mouvance.

Rapport social :

AMARNAAssociation sans but lucratifService d’adoption accrédité (428 770.286) Founding Member of FBFSA and EurAdopt

Rue des Pavots 34 +32 2 705 78 191030 Bruxelles Fax +32 2 705 74 59Belgique - Belgium ING [email protected] http://www.amarna.org/

- -

Page 3: AMARNA  · Web view2. Vous trouverez également pour votre information sur le site (rubrique « Documents »), quelques documents supplémentaires qui vous faciliteront la connaissance

De plus, à cette étape, l’assistant(e) social(e) de l’ACC mandaté par le juge fera avec vous le rapport social en vue d’éclairer le juge sur votre désir d’enfant.Sachez, comme vous le dira l’assistant social, qui d’ailleurs fait un travail soigné et qui doit répondre à la législation, que tout ce que vous direz pendant ces entretiens sociaux peut être indiqué dans le rapport social pour le juge et pourra se retrouver dans le rapport du ministère Public qui est destiné au pays d’origine de l’enfant. Certains éléments culturels ou de votre vie privée ou encore de problèmes que vous avez vécus pourraient être mal interprétés dans ce pays.Reste le problème que le législateur n’a pas prévu une modification du jugement d’aptitude à adopter comme dans d’autres pays où vous pouvez demander un changement de choix de l’enfant après l’agrément ou aptitude. Si le jugement d’aptitude ne correspond plus à votre décision ultérieure quant aux choix d’âge, du nombre et du pays de l’enfant, il ne vous restera plus que la possibilité de « recommencer » votre parcours… Il serait utile de modifier la législation dans l’intérêt des enfants en attente dans les institutions afin d’éviter de voir des enfants et des fratries d’enfants ne pas pouvoir être adoptés en Belgique !

Requête en déclaration d’aptitude :Voyez le modèle de requête en déclaration d’aptitude en vue d’adoption internationale ci-joint avec comme seule indication « la demande d’une adoption internationale » afin que le juge fasse la même indication. Ensuite, le jugement obtenu, vous définirez vous-mêmes avec l’association les termes exacts de votre projet familial, de vos souhaits et de vos limites.

Certificat de préparation :- votre certificat de préparation demandé et obtenu de l’ACC (valable 1 an), vous pourrez donc faire votre requête après du juge pour l’obtention du jugement d’aptitude à adopter. Dans les 30 jours de votre requête, le juge mandate un assistant social pour effectuer son enquête qui doit être rendue dans les deux mois.

Visite à domicile et consultation du rapport social :

Page 4: AMARNA  · Web view2. Vous trouverez également pour votre information sur le site (rubrique « Documents »), quelques documents supplémentaires qui vous faciliteront la connaissance

- Lorsque l’assistant social sera passé à votre domicile (1 ou 2 entretiens), il vous indiquera le temps de réception de son rapport auprès du greffe du tribunal. Quelques temps plus tard, vous serez convoqué pour une prise de connaissance de l’enquête sociale : Vous serez appelés (important de vous y rendre) à prendre connaissance de l’enquête sociale faite sur vous (vous avez 15 jours) et vous pouvez - si vous remarquez des erreurs ou confusions – écrire au juge afin de faire une demande de rectification auprès du greffe (le terme employé est celui « d’erreur matérielle » dans le cas par exemple de date ou de nom incorrects) et ceci dans les délais les plus courts. Lors de votre audience, le juge aura votre lettre (dont vous aurez la copie avec vous) et vous redéfinirez avec lui les modifications à apporter à l’enquête sociale. Il y a déjà eu des cas de ce type où le juge et le procureur se sont montrés attentifs à la demande et les rectifications furent apportéessur le champs, ce qui fera gagner du temps

Audience auprès du juge :- Quelques temps plus tard, vous serez donc convoqués pour une audience auprès du juge et du procureur. Le juge vous donnera la date de la notification du jugement.

Rapport du procureur :Nous vous conseillons à cette audience de demander au procureur à quelle date vous pourriez espérer son rapport. En effet, ce rapport du procureur fait partie légalement du dossier d’adoption. Votre dossier d’adoption ne peut être achevé sans ce rapport du procureur (qui est donc différent du jugement rendu !). Après la notification, le jugement fait l’objet d’un appel d’un mois où vous pourriez faire une intervention pour erreur ou modification à apporter. Après ce cours délai, le jugement passe en force de chose jugée. Ensuite, n’hésitez pas à garder le contact avec le greffier pour l’obtention du rapport du procureur, au risque de l’attendre plusieurs mois, même si légalement le procureur a 2 mois pour le rendre. Les juges et procureurs avouent que la nouvelle législation n’a pas été toujours suivie des moyens et des effectifs pour l’appliquer. Il est vrai qu’ils font le maximum mais…

PROLONGATION DE LA VALIDITE DU JUGEMENT D’APTITUDE - Une modification de la législation permet actuellement de prolonger la validité du jugement d’aptitude valable 4 ans. Vous

Page 5: AMARNA  · Web view2. Vous trouverez également pour votre information sur le site (rubrique « Documents »), quelques documents supplémentaires qui vous faciliteront la connaissance

pouvez le prolonger tous les 2 ans. Il est important de prendre contact avec votre association 6 mois avant la fin de l’expiration de validité afin de faire un entretien en vue d’une requête auprès du juge pour la demande d’extension de la validité du jugement. La démarche est donc judiciaire et l’assistant social du juge passera pour un entretien chez vous.

ETAPE DE L’ELABORATION DU PROJET D’ADOPTION AVEC L’ASSOCIATION- Les quelques présentations qui se retrouvent sur le site d’Amarna sur le fonctionnement de l’asbl, les diverses fonctions, les coordonnées de l’équipe et quelques autres textes qui vous permettront d’avoir plus de renseignements sur l’association et ses étapes. - Une convention entre vous et l’association vous sera présentée afin que vous en preniez connaissance, ainsi que le budget qui en fait partie. Cette convention sera signée entre nous après notre visite à votre domicile (assistante sociale d’Amarna) et ceci lors de l’entretien qui suivra chez AMARNA.

AVANT LA CONVENTION :

A.- Entretien d’informations pour ceux qui n’ont pas fait les entretiens de sensibilisation auprès d’Amarna et/ou entretien de reprise et d’approfondissement du parcours avec ceux qui ont fait la sensibilisation avec Amarna.

1. Remise du jugement d’aptitude des CA à l’association 2. Signature d’une lettre préparée par Amarna pour accord des adoptants de confier à Amarna l’encadrement de leur projet adoptif3. Remise par Amarna d’un exemplaire de la convention pour examen préalable 4. Remise par Amarna de toute une série de documents sur l’association.

B.- Entretiens psychologiques pour ceux qui n’ont pas fait la sensibilisation auprès d’Amarna

C.- Visite à domicile pour tous : rédaction du rapport social pour le pays d’origine de l’enfant

Page 6: AMARNA  · Web view2. Vous trouverez également pour votre information sur le site (rubrique « Documents »), quelques documents supplémentaires qui vous faciliteront la connaissance

D.- Visite médicale chez le médecin de l’association – cfr notes remises à ce sujet

E - Entretien de constitution du dossier pour l’élaboration du projet d’adoption avec une redéfinition des démarches, des explications sur les pays et d’éventuelles représentations des enfants et de leurs besoins.

Lors de cet entretien :1. SIGNATURE DE LA CONVENTION. 2. Remise de la communication écrite de la décision de l’asbl

TEMPS D’ATTENTE AVEC AMARNA :

Groupes de préparationEntretien individuel de préparationAttribution de l’enfantPréparation pratique au séjour

RETOUR :Suivis individuelsSuivis en groupe PROLONGATION DU JUGEMENT D’APTITUDE A ADOPTER- le jugement est valable 4 ans et ensuite il peut être prolongé tous les deux ans. A cet effet, il faudra faire une requête de prolongation du jugement auprès du Tribunal de la Jeunesse avec un entretien psychologique de l’organisme, un passage à domicile de l’assistant social mandaté par le juge et un certificat médical.

TC/Premiers contacts

TC/premiers contacts

Page 7: AMARNA  · Web view2. Vous trouverez également pour votre information sur le site (rubrique « Documents »), quelques documents supplémentaires qui vous faciliteront la connaissance

ASBL « Amarna »

Qui sommes-nous   ?

Créée en 1983, notre ASBL, à vocation pluraliste, a pour but principal de contribuer à l’adoption d’enfants en provenance de pays étrangers, ainsi que d’organiser la préparation, le suivi et la formation des adoptants ; accessoirement, de contribuer à la recherche et à l’information sur l’adoption.

"Je n'aime pas le mot 'racines', et l'image encore moins. Les racines s'enfouissent dans le sol, se contorsionnent dans la boue, s'épanouissent dans les ténèbres ; elles retiennent l'arbre captif dès la naissance, et le nourrissent au prix d'un chantage : 'Tu te libères, tu meurs !' . Les arbres doivent se résigner; ils ont besoin de leurs racines; les hommes pas. Nous respirons la lumière, nous convoitons le ciel et quand nous nous enfonçons dans la terre, c'est pour pourrir." (A. Maalouf, Origines, Grasset, 2004)Une philosophie de base de notre ASBL se trouve sur notre site web à l’adresse http://www.amarna.org/philosophie.htm

Que pouvons-nous faire ensemble   :

Pluraliste, donc ouverte à toute demande mais dans le strict respect d’une éthique définie par la Convention internationale des Droits de l’Enfant, et, bien évidemment, en accord avec la Convention de La Haye.

Le travail de notre équipe consiste :

- IMPORTANT L’ATTENTE  : la période d’attente de l’enfant peut représenter des moments difficiles pour les futurs adoptants. Aussi, n’hésitez pas à nous téléphoner, à discuter avec nous, à éventuellement prendre rendez-vous avec l’un de nous afin que l’on puisse vous aider à passer ce temps d’attente dans l’information, le soutien et la communication. Nous prenons contact avec les futurs parents lors de faits majeurs, nous restons disponibles pour tout besoin de contact et d’explications au téléphone ou à l’association.

- d’abord en une sensibilisation à la démarche adoptive afin de cerner le désir de l’adoptant et de répondre aux exigences du Juge de la Jeunesse qui délivre « l’attestation d’aptitude à adopter ».

- Ensuite vient le travail de préparation concernant le choix du pays d’origine de l’enfant, les critères de celui-ci, et, plus important encore, le profil de l’enfant souhaité, sachant que celui-ci dépend grandement de la demande – car c’est l’enfant en attente d’adoption qui dicte son besoin de famille. Enfant de tout

AMARNAAssociation sans but lucratifService d’adoption accrédité (428 770.286) Founding Member of FBFSA and EurAdopt

Rue des Pavots 34 +32 2 705 78 191030 Bruxelles Fax +32 2 705 74 59Belgique - Belgium BBL [email protected] http:// amarna.org/

-

Page 8: AMARNA  · Web view2. Vous trouverez également pour votre information sur le site (rubrique « Documents »), quelques documents supplémentaires qui vous faciliteront la connaissance

âge, en fratrie, petit et grand, et aussi parfois en « special need » (demande de soins ou d’interventions chirurgicales).

- Puis, la collaboration avec les pays d’origine pour exposer la demande qui débouche éventuellement sur une proposition de « matching » (apparentement).Notre expérience et connaissance du pays et des orphelinats nous permettent de répondre à la demande des enfants et de celle des candidats à l’adoption et respecter l’adéquation entre leurs intérêts affectifs et psychiques.- L’étape suivante consiste en une présentation de l’enfant, suivie d’une préparation complète au voyage, à l’accueil de l’enfant dans son pays et au retour.

- En travail d’animation de groupes - pendant l’attente ou après la venue de l’enfant - où la dynamique collective s’organise pour aborder l’insertion familiale de l’enfant suivant toutes les configurations familiales possibles - Enfin commence la vie ensemble et nous restons disponibles pour les démarches post-adoptives. Nous pouvons aussi suivre le parcours juridique de l’enfant et apporter une aide spécifique en cas de besoin.

- Mais notre intervention ne s’arrête pour ainsi dire jamais, tant il est que le suivi exigé par les pays d’origine le demande mais aussi que nous sommes toujours prêts à répondre aux problèmes éventuels d’insertion de l’enfant dans sa nouvelle famille, mais aussi à répondre au plaisir et au bonheur de rencontrer après parfois de nombreuses années les adoptants et les adoptés et d’entendre leurs expériences...

Quels sont les pays avec lesquels nous collaborons   ?

Des informations plus détaillées seront données lors des contacts avec notre association et se retrouvent aussi sur le site. Dans tous les critères des pays d’origine de l’enfant se retrouvent des critères de concordance d’âge entre les adoptants et les enfants en attente. Lorsque nous parlons « d’enfants à particularités », cette notion concerne des enfants présentant des légers handicaps physiques n’impliquant pas de prises en charge médicale au long terme et qui peuvent être aussi réversibles par une intervention chirurgicale, ainsi que des enfants déjà opérés. Afrique du Sud

Le pays a ratifié la Convention internationale de La Haye du 29 mai 1993 sur la protection des enfants et la coopération en matière d’adoption internationale.L’Autorité Centrale étant le Department of Social Development dont dépendent les institutions.

Un enfant peut être adopté par :

Conjointement le mari et sa femme.Une veuve ou un veuf.Une personne non mariée ou divorcée.Une personne mariée dont le conjoint ou la conjointe est le père ou la mère de l’enfant.Le père naturel de l’enfant né hors mariage.

Enfants   :

Enfants de quelques mois à 6/7 ans, plus de garçons que de filles, surtout pour les enfants en bas âge.Enfants à particularités proposés sur demande des adoptants.

Chine

Page 9: AMARNA  · Web view2. Vous trouverez également pour votre information sur le site (rubrique « Documents »), quelques documents supplémentaires qui vous faciliteront la connaissance

Le pays a ratifié la Convention internationale de La Haye du 29 mai 1993 sur la protection des enfants et la coopération en matière d’adoption internationale. L’autorité en charge de l’adoption étant le CHINA CENTRE FOR CHILDREN’S WELFARE & ADOPTION (CCCWA)

Un enfant peut être adopté par :

Un couple marié depuis 2 ans, de 30 ans mimum tous les deux. Pour couple divorcé, 5 ans de mariage. La présence d’enfants dans la famille est acceptée (4 enfants maximum encore sout le toit parental) et sans limite pour un SN. Pour les autres critères, santé (pas d’handicap important), finances et études largement appréciés.

Enfants   : Des enfants en bas âge à des enfants de 7/8 ans, filles en grande majorité, et enfants garçons ou filles à particularités proposés aux couples le désirant.

Colombie

La pays a ratifié la Convention internationale de La Haye du 29 mai 1993 sur la protection des enfants et la coopération en matière d’adoption internationale.L’autorité en charge de l’adoption étant l’INSTITUTO COLOMBIANO DE BIENESTAR FAMILIAR (ICBF) – AMARNA travaille aussi avec une institution privée sous l’autorité de l’ICBF.

Un enfant peut être adopté par :

Toute personne âgée d’au moins 25 ans, ayant au moins 15 ans de plus que l’adopté, et pouvant prouver son aptitude physique, mentale, morale et sociale à accueillir l’enfant. Les conditions d’âge sont strictes. Une moyenne d’âge des adoptants est pratiquée pour les critères d’âge.Conjointement les couples mariés non séparés de corps (3 années de vie commune avant ou pendant le mariage sont demandées) ou la cohabitation est acceptée (le certificat de cohabitant sera mis dans le dossier).

Remarques :

La présence d’enfants légitimes, naturels ou adoptifs au foyer des adoptants n’est pas un obstacle à l’adoption d’enfants colombiens mais en fonction de l’âge de l’enfant adopté.

Enfants   : des enfants en bas âge pour des couples jeunes, des fratries de tout âge (jusqu’à 9 ans environ), des enfants, de fratrie aussi de 6 à 9 ans sont régulièrement en attente d’une famille.

Equateur

Le pays a ratifié la Convention internationale de La Haye du 29 mai 1993 sur la protection des enfants et la coopération en matière d’adoption internationale.L’autorité en charge de l’adoption étant le BIENESTAR SOCIAL

Un enfant peut être adopté par des adoptants :Domiciliés dans l'un des États avec lesquels l'Équateur a conclu une convention sur l'adoption; Mariés et ayant vécu au moins 3 ans ensemble (avant ou dans mariage)Possibilité d’adoption avec famille nombreuse dépendant de l’âge de l’enfant adopté.Minimum 30 ans les deux conjoints.Célibataire pour enfant plus âgé

Inde

Page 10: AMARNA  · Web view2. Vous trouverez également pour votre information sur le site (rubrique « Documents »), quelques documents supplémentaires qui vous faciliteront la connaissance

Le pays a ratifié la Convention de La Haye du 29 mai 1993 sur la protection des enfants et la coopération en matière d’adoption internationale est entrée en vigueur le 1er octobre 2003. Le " Central Adoption Research Agency " (CARA), désigné comme autorité centrale, a récemment indiqué que d’éventuelles modifications de procédure étaient à l’étude. Ce qui pourrait se diriger vers plus de fluidité dans la sortie des enfants.

Actuellement, un enfant peut être adopté par :Un couple marié dont l’âge minimum pour les deux est de 30 ans et dont la différence d’âge maximum avec l’adopté et l’adoptant est à mettre en concordance avec l’âge des adoptants.Une célibataire peut être acceptée pour un enfant plus âgé ou à particularités.

Enfants   : Les enfants proposés à l’adoption ont entre 2 ans (mais ne sont pas nombreux de cet âge) et 9 ans. Fille ou garçon, fratries de tout âge et aussi enfants à particularités.Des enfants à partir de 5 ans attendent une famille dans les institutions. Le délai est moindre.

Madagascar

La Convention de La Haye du 29 mai 1993 sur la protection des enfants et la coopération en matière d’adoption internationale est entrée en vigueur à Madagascar le 1er septembre 2005. L’autorité dont dépend l’adoption étant le ministère de la Population et des Affaires Sociales sous l’Autorité centrale malgache pour l’adoption.

Critères : mariage (les célibataires ne seront plus acceptées). Un des conjoints doit avoir 30 ans. 3 enfants maximum dans la famille.

Enfants   :

Enfants en bas âge et plus âgés jusqu’à 12 ans. Fratries parfois nombreuses.

L’adoption se fait par l’autorité centrale malgache qui confirme les propositions d’enfants. Il faudra 2 voyages : un pour assiter à l’audience du juge et l’autre pour venir chercher l’enfant.

Thaïlande

Le pays a ratifié la Convention internationale de La Haye du 29 mai 1993 sur la protection des enfants et la coopération en matière d’adoption internationale qui est entrée en vigueur le 1er août 2004.L’autorité dont dépend l’adoption étant le Child Adoption Centre émanant du Department of Social Development and Welfare (DSDW)

Un enfant peut être adopté par :

Un couple marié exclusivement et dont l’adoptant et l’adoptante doivent tous deux être âgés de plus de 25 ans. Dans la pratique, seuls les couples âgés de moins de 50 ans peuvent adopter, étant précisé que les couples de plus de 45 ans ne peuvent pas adopter de jeunes enfants. Des accommodements sont possibles.

De plus, , les candidats parents adoptifs doivent avoir au minimum 15 ans de différence avec l’enfant. L’écart d’âge maximal entre adopté et adoptant se situe entre 40 et 48 ans.

Remarques :

Les textes thaïlandais ne comportent aucune disposition relative à l’existence d’enfants dans le foyer des candidats à l’adoption.

Page 11: AMARNA  · Web view2. Vous trouverez également pour votre information sur le site (rubrique « Documents »), quelques documents supplémentaires qui vous faciliteront la connaissance

Toutefois, dans la pratique, les candidatures des couples ayant deux enfants ou plus biologiques ont de très faibles chances d’être retenues, sauf, éventuellement pour des enfants dits “ à particularités ”. Les couples ayant déjà deux enfants adoptés peuvent, en revanche, être acceptés s’ils ont des enfants de même sexe. Ceci reste une possibilité non-confirmée. Leur candidature reste néanmoins soumise à l’approbation du Bureau du Department of Social Development and Welfare (DSDW).

La candidature de personnes célibataires ou de concubins n’est pas acceptée sauf pour des cas d’handicaps importants.

CÔTE D’IVOIRE :L’autorité en charge de l’adoption est la Direction de la Protection sociale du Ministère de la Famille, de la Femme et des Affaires Sociales.

Un enfant peut être adopté par :Des candidats adoptants dont un des conjoints a 30 ans

Un couple marié depuis 5 ans

Une célibataire de 30 ans sous certaines conditions

Enfant : jeunes enfants, garçons ou filles.Deux voyages sont à planifier : présence à l’audience du juge et deuxième voyage pour chercher l’enfant ou un séjour plus long sur place (5/6 semaines).

BURKINA FASO   :

Le pays a ratifié la convention de La Haye le 19.04.1994. L’autorité centrale à Ouagadougou est le ministère de l’Action Sociale et de la Solidarité Nationale.

Un enfant peut être adopté par :

Des candidats adoptants dont un des conjoints à 30 ans

Un couple marié depuis 5 ans

Une célibataire de 30 ans sous certaines conditions.

Enfants jeunes et de tout âge.

Un voyage de 3 semaines.

Viêt NamL’autorité dans la capitale étant le ministère de la Justice et dans les provinces, le département de la Justice. (Le Comité Populaire et la Police étant des entités jouant un rôle dans l’adoption).

Un enfant peut être adopté par :

Des candidats adoptants ayant au moins 20 ans de plus que les adoptés. Un couple marié ou une célibataire

Le travail de notre organisme avec le Viêt Nam est actuellement suspendu dans l’attente de la ratification de la convention signée, le 17 mars 2005, entre les autorités belges et vietnamiennes

Pologne   :

Page 12: AMARNA  · Web view2. Vous trouverez également pour votre information sur le site (rubrique « Documents »), quelques documents supplémentaires qui vous faciliteront la connaissance

Le pays a ratifié la Convention internationale de La Haye du 29 mai 1993 sur la protection des enfants et la coopération en matière d’adoption internationaleL’autorité pour l’adoption étant le Centre Public d’Adoption à Varsovie.

Amarna est reconnue par l’autorité centrale et travaille essentiellement avec des polonais habitant en Belgique ou des personnes d’origine polonaise qui ont un contact avec l’autorité de Varsovie ou une relation avec une institution en Pologne. Ou encore des belges qui ont aussi une relation spécifique avec une institution ou un service publique.

ENFANTS A PARTICULARITES : qui sont appelés aussi enfants « special needs ».Dans tous les pays attendent des enfants qui présentent un handicap physique ou une demande d’interventions chirurgicales parfois légères parfois plus importantes. Nous travaillons avec des intervenants sociaux rigoureux et les avis, tests et bilans médicaux sont très fiables. Lorsque qu’un couple futurs adoptants indiquent qu’ils est éventuellement prêts à examiner la demande d’un de ces enfants, il peut se positionner selon le type d’handicap, la gravité et peut se retirer de cette demande suite à ses réflexions ou un avis de son médecin auquel il aura présenté des résultats médicaux précis et clairs. Toutes ces démarches se passent exclusivement entre l’association et les futurs adoptants. Le pays sera mis au courant lors de la décision positive. Un nombre non dérisoire d’enfants « special needs » se retrouvent actuellement dans des familles où la réflexion a conduit à une filiation gratifiante comme les autres.

Philosophie de travail de l’association   :

Le but essentiel de toute notre activité est la sortie des enfants adoptables des institutions. Un enfant ne peut pas grandir dans une institution. Une fois à l’âge adulte, sorti de l’institution, il ne peut avoir acquis la solidité psychique, le self-esteem et la défense constitutive nécessaires pour s’assimiler dans sa culture. Les enfants des institutions sont en partie des enfants qui ont encore un lien avec leurs parents et qui ont parfois des visites. Les responsables des institutions font le maximum pour tenter de recréer le lien parent(s)/enfant et le retour dans la famille d’origine. D’autres enfants pourraient être accueillis dans des familles d’accueil particulièrement choisies et qui pourraient parfois devenir famille adoptive. Ou encore des enfants pourraient se retrouver sécurisés dans la famille élargie : une recherche devrait aussi se faire en ce sens. Certains enfants pourront faire l’objet d’adoption dans leur pays en encourageant auprès du public ce type de filiation. Amarna a apporté son soutien dans des pays où une promotion de l’adoption était fortement incitée. Enfin, l’enfant qui ne peut aboutir à une de ces solutions devrait pouvoir profiter d’une adoption internationale et ceci même tardivement avant qu’il ne soit pour toujours devenu un enfant d’institution pour lequel la société ne lui donnera pas beaucoup de chance de devenir un adulte équilibré !

En ce qui concerne l’aboutissement d’une filiation adoptive, toute entreprise humaine contient son potentiel de risque comme celle qui créé les liens de la filiation adoptive. L’imputation à l’adoption de difficultés spécifiques constitue une projection et une réjection à valeur de clivage : ces « difficultés adoptives » sont pour une grande partie le négatif extériorisé de difficultés universelles, même si l’adoption a sa spécificité dont il faut tenir compte.

Notre objectif est aussi de chercher une solution pour tous les enfants ; grands, en fratrie et enfants présentant une demande pour une intervention médicale. Ces enfants qui ont choisi de vivre et d’être adoptés, consciemment ou inconsciemment pour les plus petits, sont en attente d’une filiation et possèdent tous les éléments de restauration qui leur permettront d’être l’enfant d’un couple.

Quand à l’adoption d’enfants plus grands : Dans tous les pays attendent des enfants plus âgés qui ont les capacités de recréer un lien filial grâce à un potentiel de restauration qu’ils ont su protéger. D’autres enfants qui n’ont pas pu préserver ce potentiel pour de multiples raisons et expériences feront l’objet de prise en charge dans leur propre pays.

Page 13: AMARNA  · Web view2. Vous trouverez également pour votre information sur le site (rubrique « Documents »), quelques documents supplémentaires qui vous faciliteront la connaissance

Ombline OZOUX-TEFFAINE explique à travers son expérience « Nous avons pu constater qu’en respectant certaines conditions dans l’adoption d’un enfant plus âgé, son passage d’une vie à l’autre pouvait être un moment très fécond de son développement. Loin de se réduire à une simple transition, cet espace-temps spécifique situé au sens propre entre deux vies, pouvait devenir le lieu et l’instant d’une phase essentielle de l’adoption. A l’observer de plus près, nous avons remarqué qu’il portait les prémices d’une nouvelles vie, celle à laquelle l ‘enfant primitivement abandonné par sa famille d’origine pouvait accéder dans un temps second à une famille adoptive. »

Comment nous joindre   ?

ASBL « Amarna »Rue des Pavots, 341030 Bruxelles - BelgiqueTél. +32 2 705 78 19Fax +32 2 705 74 [email protected] http://amarna.org

INFORMATIONS COMPLETES SUR LE SITE

AMARNAAssociation sans but lucratifService d’adoption accrédité (428 770.286) Founding Member of FBFSA and EurAdopt

Rue des Pavots 34 +32 2 705 78 191030 Bruxelles Fax +32 2 705 74 59Belgique - Belgium BBL [email protected] http://amarna.org/

-

Page 14: AMARNA  · Web view2. Vous trouverez également pour votre information sur le site (rubrique « Documents »), quelques documents supplémentaires qui vous faciliteront la connaissance

BUDGET INDICATIF POUR UNE ADOPTION

- Une somme est demandée (Décret de la CF. Art. 37 § 2.) à la signature de la convention-budget pour FRAIS DE GESTION DE L’ASBL : € 2.745,63 (indexé)

- Une somme est demandée (Décret de la CF. Art. 46 § 2.) à la signature de la convention- budget pour FRAIS DE SUIVI SUR L’ENFANT suivant le pays choisi : € 200 par suivi comprenant l’entretien, la rédaction, la traduction, l’envoi du suivi.

sur le compte de l’association AMARNA :IBAN : BE79 3100 1084 9033 - BIC : BBRUBEBB

LES SUIVIS SUR L'ENFANT :Les suivis sur votre enfant : € 200 par entretien La fréquence de ces suivis dépend de la demande du pays :CHINE : 2 suivis (un dans les 6 mois – l’autre dans les 12 mois suivants)THAILANDE : 3 suivis (dans les 10 mois suivants)INDE : 4 suivis (tous les 6 mois pendant 2 ans)MADAGASCAR : 1 suivi jusqu’à la majoritéAFRIQUE DU SUD : 7 suivis (1 suivi dans les premiers 6 mois et un par an pendant 5 ans)COLOMBIE : 4 suivis (1 suivi dans les 3 mois et 3 suivis tous les 6 mois)EQUATEUR : 4 suivis (1 suivi par an pendant 4 ans)POLOGNE : 2 suivis ( 1 par an )BURKINA FASO : 2/an et un jusqu’à la majoritéCOTE d’IVOIRE : 1 suivi/an pendant 5 ans

De plus, nous restons à votre disposition à tout moment pour une rencontre avec l’enfant, sans l’enfant ou avec l’enfant seul.------------------------------------------------------------------------------------------------------------

ACTIVITES COMPLEMENTAIRES PROPOSEES : Des groupes de préparation.Des groupes de suivi Des groupes sont organisés et animés par les psychologues de l’association durant le week end ou les soirées pour la préparation ou dans le suivi de l’enfant et les frais sont de 50 € par couple.

Page 15: AMARNA  · Web view2. Vous trouverez également pour votre information sur le site (rubrique « Documents »), quelques documents supplémentaires qui vous faciliteront la connaissance

LES AUTRES FRAIS à verser aux tiers concernés pour :

MADAGASCAR   :

- FRAIS DE LEGALISATION : environ € 125 + frais de notaire- FRAIS D’AVION : environ 1.000 € + billet de l’enfant de 125 à 750

suivant l’âge de l’enfant - 2 voyages à deux ou l’un des deux sont à envisager suivant les cas

- FRAIS DE SEJOUR : moyenne de € 50 à 70 € par jour en pension complète (hébergement en famille) ou hôtel pour une durée d’environ une semaine

- PARTICIPATION A LA GESTION DU CENTRE : 2.500 € - suivant le franc malgache  : (à verser à Amarna avant le départ) ) pour :  a. l’hébergement de l’enfant dans le Centre pendant 9 mois et la prise en charge de la gestion du Centre approx : 2.000 €b. frais de dossier de l’enfant pour sa sortie: environ € 700 à 800 avec un supplément de

€ 250 lors d’une adoption d’un enfant dans une autre ville pour diverses démarches et déplacements c. Frais de justice : € 1.700 pour l’avocat et frais de mise au rôle + € 225 pour l’acte notarié d’abandon et l’acte de garde provisoire d. Jugement supplétif (pour création d'acte de naissance lorsque l’enfant n’a pas cet acte à Madagascar): € 125 FRATRIE ( frères et soeurs ou jumeaux) : un supplément qui représente tous les frais administratifs, déplacements et hébergement de l’enfant sera demandé de 1.000 € 

REMARQUE : dans le cas d’hospitalisation d’un enfant attribué à un couple, les frais d’hospitalisation seront demandés au futurs parents en attente de leur enfant.

Budget global d’environ € 11.000 pour une adoption à Madagascar comprenant les frais de gestion de l’OAA

THAILANDE   : - FRAIS DE LEGALISATION : environ € 150 + frais de notaire- FRAIS DE TRADUCTION DU DOSSIER (en anglais): environ € 250- FRAIS D’AVION : environ € 750/1.000 + billet d’avion de l’enfant- FRAIS DE SEJOUR : environ € 50 à 60 € par nuit pour le logement à deux- FRAIS DE PASSEPORT – SORTIE : environ € 200-

PARTICIPATION A LA PRISE EN CHARGE PAR LE DEPARTMENT OF SOCIAL DEVELOPMENT AND WELFARE des enfants d’institutions, des familles d’accueil et des formations : 2.000 €LES ENVOIS DU DOSSIER PAR DHL OU TOUT ENVOI PAR EXPRESS seront pris en charge par les futurs adoptants

Page 16: AMARNA  · Web view2. Vous trouverez également pour votre information sur le site (rubrique « Documents »), quelques documents supplémentaires qui vous faciliteront la connaissance

Budget global d’environ € 8.000 pour une adoption en Thaïlande comprenant les frais de gestion de l’OAA

CHINE   : - FRAIS DE LEGALISATION : environ € 200 + frais de notaire- FRAIS DE TRADUCTION : environ € 800 à 900 € pour traduction du

dossier + traduction du rapport d’attribution de l’enfant + traduction de l’organisation du voyage + traductions des suivis de l’enfant dans sa famille (à payer directement par les adoptants à la traductrice)

- FRAIS DE FONCTIONNEMENT DU CCAA (950 USD)  ET DU BLAS (630 USD)(à rembourser à Amarna)

- FRAIS D’AVION : environ € 745 à 900 + billet enfant - FRAIS DE SEJOUR SUR PLACE : vols intérieurs, hôtels, majorité des

repas, déplacement, guide et interprète : environ USD 1.600 par personne mais pour un groupe : env 1.200 à 1.400 à verser à l’agence désignée sur place

- FRAIS ADMINISTRATIFS + FRAIS DE JUSTICE + FRAIS DE SORTIE DE L’ENFANT : environ USD 500/700 suivant les provinces

- DON DE USD 3.500 RMB est demandé par les autorités chinoises et à remettre eux-mêmes aux autorités sur place (les frais de commission étant trop élevés par envoi bancaire).

LES ENVOIS PAR DHL DU DOSSIER OU TOUT ENVOI PAR EXPRESS seront pris en charge par les futurs adoptants.

-Budget global d’environ € 14.000 pour une adoption en Chine comprenant les frais de l’OAA

INDE   : - FRAIS DE LEGALISATION : environ € 150 + frais de notaire- FRAIS DE TRADUCTION ( en anglais) : environ € 200- FRAIS D’AVION : environ € 750/800. - FRAIS DE SEJOUR SUR PLACE : à partir de € 50 à 75 € par nuit par

couple en « paying guest » ou hôtel en fonction du type d’hébergement

- FRAIS DE MAINTENANCE, FRAIS MEDICAUX, FRAIS DE JUSTICE et FRAIS DE SORTIE DE L’ENFANT ET AIDE A L’INSTITUTION : 3.500 USD

FRATRIE : Des frais d’environ 1000 € seront demandés par l’Ashram pour un enfant supplémentaire en fratrieLES ENVOIS PAR DHL DU DOSSIER OU TOUT ENVOI PAR EXPRESS seront pris en charge par les futurs adoptants.Budget global d’environ € 9.000 pour une adoption en Inde comprenant les frais de gestion de l’OAA COLOMBIE (ICBF)   :

- FRAIS DE LEGALISATION : environ € 200 + frais de notaire- FRAIS DE TRADUCTION : à verser à la traductrice de l’ICBF à l’envoi du

dossier : 370 € + apostille de la traduction 100 €- FRAIS D’AVION : environ € 750 à € 1.200

Page 17: AMARNA  · Web view2. Vous trouverez également pour votre information sur le site (rubrique « Documents »), quelques documents supplémentaires qui vous faciliteront la connaissance

PARTICIPATION FRAIS PROCEDURE PRE-ADOPTIVE faite par notre représentante : 500 € FRAIS DE SEJOUR SUR PLACE : à partir de USD 80 par jour pour le couple et l’enfant en pension complète en « paying guest » ou hôtel en fonction du type d’hébergement (prévoir environ 5 semaines)- FRAIS DE JUSTICE ET D’AVOCAT : € 2.000- FRAIS ADMINISTRATIFS et VOYAGES SUR PLACE : env. USD 2.000- FRAIS DE SUIVI AU RETOUR AVEC TRADUCTION DES SUIVIS APOSTILLE:

100€

LES ENVOIS PAR DHL DU DOSSIER et TOUT ENVOI PAR EXPRESS seront pris en charge par les futurs adoptants.Budget global d’environ € 13.000 pour une adoption en Colombie ICBF comprenant les frais de gestion de l’OAA

COLOMBIE (LOS PISINGOS) CENTRE PRIVE   : - FRAIS DE LEGALISATION : environ € 400 + frais de notaire- FRAIS DE TRADUCTION : environ USD 250 à verser sur place- FRAIS D’AVION : environ € 750/1.000- FRAIS DE SEJOUR SUR PLACE : environ 350 USD par semaine pour la

location d’un appartement ou à l’hôtel (Auberge : environ € 50 pension complète) et ce pour une durée de 5 à 7 semaines

- FRAIS DE JUSTICE ET D’AVOCAT : USD 600 - FRAIS DE LA REPRESENTANTE POUR LA PRISE EN CHARGE DE LA

PROCEDURE ADOPTIVE : environ USD 600 - FRAIS DE SOUTIEN AUX ENFANTS D’INSTITUTIONS suivant l’âge des

enfants- LES ENVOIS PAR DHL ou TOUT COURRIER PAR EXPRESS seront pris en

charge par les futurs adoptants.Budget global d’environ € 17.000 pour une adoption à Los Pisingos – Colombie comprenant la gestion de l’OAA

EQUATEUR   : - FRAIS DE LEGALISATION : environ € 25 + USD 50 pour la légalisation du

bordereau + 80 USD pour la légalisation de la procuration + frais de notaire

- FRAIS DE TRADUCTION : environ € 250- FRAIS D’AVION : environ € 750/1.000- FRAIS DE SEJOUR SUR PLACE : environ USD 50 par jour par couple –

famille ou hôtel – en fonction du type d’hébergement et ce pour une durée d’environ 3 semaines

- FRAIS DE LA PROCEDURE PRE-ADOPTIVE : environ USD 1.800 - FRAIS DE JUSTICE, FRAIS D’AVOCAT et frais d’administration  : environ

USD 1.500- FRAIS DE LA REPRESENTANTE AUPRES DES AUTORITES

EQUATORIENNES : USD 500 (à verser à Amarna avant le départ)LES ENVOIS DU DOSSIER PAR DHL OU TOUT COURRIER EXPRESS seront pris en charge par les futurs adoptants

Budget global d’environ € 15.000 pour une adoption en Equateur comprenant les frais de gestion de l’OAA

Page 18: AMARNA  · Web view2. Vous trouverez également pour votre information sur le site (rubrique « Documents »), quelques documents supplémentaires qui vous faciliteront la connaissance

AFRIQUE DU SUDFRAIS DE DOSSIER ADOPTION – traduction, apostilles : env. 100 €FRAIS ADMINISTRATIFS, DE LEGALISATIONS, DE TRADUCTIONS , DE JUSTICE  + FRAIS DE M AINTENANCE : 32.000 RAND (à verser à Amarna

avant le départ) FRAIS D’HEBERGEMENT « PENSION BUNGALOW » : env 100 USD/jour pour bungalow

FRAIS D’AVION : environ 700 € à 1.100

LES ENVOIS DU DOSSIER PAR DHL ou tout courrier express seront pris en charge par les futurs adoptantsBudget global d’environ € 9.000 pour une adoption en Afrique du Sud comprenant les frais de gestion de l’OAA

COTE D’IVOIRE   : FRAIS DE DOSSIER : 50 €FRAIS D’AVION : 700/800 €FRAIS ADMINISTRATIFS, DE LEGALISATIONS, DE JUSTICE : environ 400 €FRAIS DE MAINTENANCE DANS L’INSTITUTION : 200€/mois (environ 3 à

4 mois)PRISE EN CHARGE JUDICIAIRE ET ADMINISTRATIVE DU REPRESENTANT : 1.000 € + avocat 1.500 €FAMILLE D’ACCUEIL/mois : 200 €HOTEL, APPARTEMENT, autre hébergement : de 50 € à 100 €/jourPRISE EN CHARGE SOUTIEN A L’INSTITUTION : 1.100 €Envoi du dossier par DHL pris en charge par les futurs adoptants.

Budget global d’environ € 10.000 pour une adoption en Côte d’Ivoire comprenant les frais de gestion de l’OAA

BURKINA FASO   : FRAIS DE DOSSIER : environ 50 €FRAIS D’AVION : 700/800 €FRAIS ADMINISTRATIFS, DE LEGALISATIONS, DE JUSTICE : environ 1.000

€FRAIS DE MAINTENANCE DANS L’INSTITUTION : 152 €/moisFRAIS DE PRISE EN CHARGE DU REPRESENTANT : 300 €FRAIS D’AVOCAT : 900 €FRAIS D’HEBERGEMENT : environ 80 à 90 €/jourFRAIS DE SOUTIEN A L’INSTITUTION : 1.100 €

POLOGNE   : ces adoptions sont réalisées pour des polonais vivant en Belgique ou des personnes ayant des liens étroits avec la Pologne.2 ou 3 déplacements par route ou avion en PologneHébergement dans la famille ou pension ou hôtelFrais de traduction sur place du dossier de l’enfant : 300 €Quelques frais de légalisations

Page 19: AMARNA  · Web view2. Vous trouverez également pour votre information sur le site (rubrique « Documents »), quelques documents supplémentaires qui vous faciliteront la connaissance

Budget global d’environ € 4.000 comprenant les frais de gestion de l’OAA

NB : Toutes ces sommes sont données à titre indicatif

TC/Budget