PRÉFET DE L’HÉRAULT
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nous rencontrer
organigramme Au service des collectivités, des professionnels, des particuliers,
pour l’aménagement du territoire.
Montpellier
Béziers Sète
SATO
Service d’Aménagement
du Territoire Ouest
Impasse Barrière
BP 738 - 34721 Béziers Cedex
Tél. : 04 67 11 10 00
SiègeDIR Direction - SG Secrétariat Général
SHU Service Habitat et Urbanisme
SEADT Service Environnement Aménagement
Durable du Territoire
SERN Service Eau, Risques et Nature
SAF Service Agriculture Forêt
SESR Service Education et Sécurité Routières
MCEP Mission Connaissance Etude et
Prospectives
DMLDélégation à la Mer
et au Littoral4, rue Hoche
BP 472 - 34207 Sète Cedex
Tél. : 04 34 46 63 16
CAPITAINERIE DU PORT
Quai du maroc - 34200 Sète
nous contacterAdresse du siège 181 Place Ernest Granier - CS 60556 - 34064 Montpellier Cedex 2
É 04 34 46 60 00 Ê 04 34 46 61 00
@ [email protected] Site : www.herault.gouv.fr
4, rue
BPBPBPBP 4
TéTéTéTéTél.
CACACACACAPI
QuQuQuQuQuai
Station Maritime
du Grau-du-RoiMaison de la mer
Quai Christian Gozioso
BP 23 - 30240 Le Grau-du-Roi
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à Montpellier au siègeTél. : 04 34 46 60 91
à Clermont-l’Hérault16 quater, avenue de Montpellier
BP 27 - 34800 Clermont-l’Hérault
Tél. : 04 67 88 46 80
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Service d’Aménagement
du Territoire
Est et Nord
Clermont
l’Hérault
Centre d’examen du
permis de conduire500 rue Alfred Nobel
34064 Montpellier Cedex
SATEN
SGSecrétariat Général
François ROUS 04 34 46 60 03
Adjointe
Fabienne Martin-Therriaud
Personnels etcompétencesSylvie Bucheli04 34 46 60 21
Moyens et logistiqueChristophe Guegaden04 34 46 60 27
SEADTService EnvironnementAménagement Durable
TerritoireOlivier ALEXANDRE
04 34 46 61 48
Adjoint Patrick Geynet
Mobilité, Bruit, Déchets,PublicitéJean-Philippe Covin04 34 46 61 48
Bâtiments etDéveloppementdurablesPatrick Geynet04 34 46 61 48
Mireille JOURGETDirectrice
DIRECTION04 34 46 60 03 / 04 34 46 60 04
SAFService Agriculture Forêt
Investissements etrenouvellementdes exploitationsFlorent Lecaer04 34 46 60 46
PAC - Aides surfaciquesEric Boulze04 34 46 60 34
Forêt, ChasseFabien Brochiero04 34 46 61 11
Coordination FEADERPatricia Dussault04 34 46 60 79
Foncier et structuresLaurent Thomas04 34 46 60 55
Florence BARTHELEMY04 34 46 60 55
Adjointe Mylène Raud
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l’Hérault (DDTM34)DDTM34 - Bâtiment OZONE - 181 Place Ernest Granier CS60556 - 34064 Montpellier cedex 2
04 34 46 60 00 04 34 46 61 00 [email protected]( 2 8
Site internetwww.herault.gouv.fr
SHUService Habitat
Urbanisme
Politiques du logementJean - François Agnel04 34 46 61 54
Animation, coordinationdes politiquesd’aménagementEric Gay04 34 46 61 69
Doctrine urbanismehabitat environnementLouis Pages04 34 46 61 89
Observatoire logementMireille Bara04 34 46 61 57
Mobilisation du foncierpublicFrançois Ramos04 34 46 61 94
Politique de la ville etrénovation urbaineChristian Bastide04 34 46 61 58
Affaires juridiquesSoumicha SoumAnne Guiziou04 34 46 61 78
Gérard BOL04 34 46 61 93
AdjointeLaetitia Gayraud
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MCEPMission Connaissance Etude Prospective
Hervé DURIF04 34 46 62 04
Valorisation des données, études, SIG
SIDSIC 34Service Interministériel Départemental des
Systèmes d’Information et de CommunicationGérôme PIGNARD
Frédéric BLUADirecteur-adjoint
Délégué à la Mer et au Littoral
Yves GAVALDADirecteur-adjoint
Prévention des risquesnaturels ettechnologiquesNicolas Rasson04 34 46 62 13
Gestion pluviale etAssainissementEliane Darnis04 34 46 62 23
Démarches concertées,gestion des milieuxaquatiquesCharlotte Courbis04 34 46 62 37
Nature et BiodiversitéZelda Elalouf04 34 46 62 31
Guy LESSOILE04 34 46 62 37 / 62 23
Adjoint Eric Mutin
SERNService Eau Risques et Nature
SATENService Aménagement du Territoire Est et Nord
Agathe ANDRE-DOUCETAdjoint(e)s
Delphine Caffiaux, Nolwenn Cornillet Driol, Johan Porcher
SCOT, PLUINolwenn Cornillet Driol 04 34 46 60 86
Planification / Accessibilité-SécuritéDelphine Caffiaux 04 34 46 61 25 / 60 90
Territoires et Grands SitesJohan Porcher 04 67 88 46 83
Chargée de communicationMagali Migeon 04 34 46 60 33
Conseillère gestionet management
Dominique Martinez-Oullié 04 34 46 60 16
Chargé de missions littoralet cultures marines
Claude Grimault 04 34 46 63 27
SATOService Aménagement du Territoire Ouest
Jean-Paul SERVETAdjointe Béatrice Licour
Connaissance et aménagement durable du territoireJean-Emmanuel Lefriec 04 67 11 10 24
Application du Droit des SolsSophie Hébrard 04 67 11 10 07
AménagementElise Dulac 04 67 11 10 46
Politique de la ville et Rénovation urbaineMartine Colomiès d’Angelo 04 67 11 10 41
SESRService Education
et Sécurité Routière
Sécurité routière etgestion de crisePhilippe Lermine04 34 46 62 50
Examen, Permis deconduireJean-Marc Malabave04 34 46 62 57
Coordination desauto-écolesDaniel Gelly04 34 46 62 57
Vincent Montel04 34 46 62 57 / 62 50
Adjoint Philippe Lermine
DML (à Sète)
Délégation à la Mer etau Littoral
Actions interministérielleset MerJean-Luc Desforges04 34 46 63 21
Gens de merLaurent Cassius04 34 46 63 24
Affaires portuairesPhilippe Friboulet04 34 46 63 86
Cultures marines etLittoralClaude Grimault04 34 46 63 27
Frédéric BLUA04 34 46 63 16
Adjoint Laurent Cassius
à Béziers : 04 67 11 10 00
à Montpellier : à Clermont-l’Hérault :04 34 46 60 91 04 67 88 46 80
Ses services, ses missionsDDTM 34
SAF : Service Agriculture Forêt AGRICULTURE
° Gestion des aides directes de la Politique Agricole Commune (PAC) (aides
agro-environnementales, animales, aides couplées, droit à paiement unique), des aides à
l’installation et de celles à l’investissement (PMBE, PVE, PPE) ° Elaboration des orientations
locales de politiques agricoles (pilotage CDOA) ° Suivi des structures agricoles
(autorisations d’exploiter, agréments GAEC…) ° Installation des jeunes agriculteurs
° Coordination des contrôles ° Gestion des calamités agricoles et de crise ° Suivi des
activités de la SAFER ° Préservation du foncier agricole (pilotage CDCEA).
FORÊT - CHASSE
° Mise en œuvre du code forestier (défrichement, dispositifs
$scaux, garanties de gestion durable…) et gestion des aides
aux propriétaires forestiers ° Défense de la forêt contre les
risques incendie (DFCI) : prévention, débrousaillement,
pilotage du dispositif de surveillance estivale de l’Etat,
recherche des causes ° Mise en œuvre de la réglementation
de la chasse : ouverture/fermeture, plans de chasse,
régulations des populations de sangliers.
SERN : Service Eau Risques et NatureEAU, ASSAINISSEMENT ET EAUX PLUVIALES
° Animation de la Mission Interservice de l’Eau et de la Nature (MISEN) et du Comité
Départemental de l’Eau (CDE) ° Gestion de la sécheresse ° Instruction des autorisations et
déclarations "loi sur l’eau" : "guichet unique" (assainissement, pluvial, prélèvements, rejets,
travaux en rivière, micro-centrales, piscicultures, digues et barrages...) ° Lutte contre les
pollutions di0uses (nitrate, pesticides) ° Police de l’Eau et de la Pêche en eau douce ° Accompagnement des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) et des contrats de milieux.
NATURE
° Police de la nature ° Suivi de Natura 2000 et des aires protégées ° Protection des milieux naturels (faune et 3ore)
RISQUES
° Mise en œuvre de la politique des risques et animation du pôle risques naturels ° Élaboration des Plans de Prévention des Risques (inondation, incendie forêt, mouvement de terrain, technologiques...), suivi des PAPI et des Stratégies Locales de Gestion du Risque Inondation (SLGRI) ° Mise à jour de l'Information, Acquéreurs Locataires (IAL).
SESR : Service Education et Sécurité RoutièresPERMIS DE CONDUIRE et COORDINATION DES AUTO-ECOLES
° Evaluation des candidats au permis de conduire et au code de la route ° Agréments auto-écoles et moniteurs et centre de récupération de points ° Répartition des places d’examens des permis de conduire.
SÉCURITÉ ROUTIÈRE ET GESTION DE CRISE
° Gestion de l’observatoire départemental des accidents de la route. Etudes et analyses des accidents ° Animation de la politique locale de Sécurité Routière et de la maison de la sécurité routière (actions de prévention) ° Suivi des radars $xes ° Gestion de crise.
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SHU : Service Habitat UrbanismeHABITAT LOGEMENT
° Connaissance des marchés locaux de l’habitat et du logement ° suivi des obligations de logement social (loi SRU, DALO) ° Mise en oeuvre des projets de rénovation urbaine (ANRU) ° Suivi des organismes HML ° Animation du schéma départemental des gens du voyage° Lutte contre l'habitat indigne ° Pilotage des délégataires des aides à la pierre.
AMENAGEMENT URBANISME° Mobilisation du foncier public.° Suivi de la $scalité de l’aménagement ° Instruction des Permis Etat.
AFFAIRES JURIDIQUES
° Contentieux administratif urbanisme, logement, environnement, risques, fonction publique ° Contentieux pénal de l’urbanisme de l’environnement ° Lutte contre la cabanisation ° Diagnostic de légalité ° Expertises juridiques.
Au plus près des acteurs et des usagers du territoire, les 2 SAT, à Montpellier/Clermont-l’Hérault et Béziers sont le relais sur le terrain des services du siège dans les di0érents domaines de compétences de la DDTM 34. Ils assurent vigilance et animation territoriale et apportent conseil aux collectivités. Leurs principaux champs d'intervention sont : Aménagement, Urbanisme, Plani$cation, Application du Droit du Sol (ADS), Accessibilité des Etablissement Recevant du Public (ERP).
Deux Service d’Aménagement du Territoire (2 SAT) à Montpellier
à Béziers
SATENService Aménagement du Territoire
Est et Nord
[email protected]É 04 67 88 46 80
[email protected]É 04 34 46 60 91
@ [email protected] @ [email protected]
É 04 34 46 60 55
É 04 34 46 62 37
É 04 34 46 61 93 É 04 34 46 62 57
aides
t du Comité
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Les sigles par services : SAF : PMBE Plan Modernisation Bâtiment Elevage - PVE Plan Végétatif Environnement - GAEC Groupement Agricole d’Exploitation en Commun - CDCEA Commission Départementale de Consommation des Espaces Agricoles SAFER Société d’Aménagement Foncier et d’Etablissement Rural - PPE Plan Performance Energét ique - CDOA Commission Départementale d’Orientation Agricole. SERN : PAPI Plan Action Prévention Inondation. SHU : ANRU Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine. SEADT : FNADT Fonds National d’Aménagement et de Développement du Territoire - FEDER Fonds Européen de DEveloppement Régional.
DML : Délégation à la Mer et au LittoralMER
° Suivi administratif des marins professionnels et des navires ° Mise en œuvre des réglementations et police des pêches professionnelle et de loisir ° Accueil et suivi de la plaisance et des loisirs nautiques (permis bateau, immatriculation) ° Coordination des campagnes estivales de surveillance et contrôle des loisirs nautiques ° Représentation de la marine nationale.
CULTURES MARINES ET LITTORAL
° Suivi de l’activité conchylicole (pratiques culturales, autorisation...) ° Gestion du domaine public maritime : délimitation, autorisation et contrôle des titres d’occupation (concessions de plage, occupation temporaire....) ° Élaboration et mise en œuvre du plan de lutte contre les pollutions du milieu marin (Polmar Terre).
PORTS
° Placement et régulation des mouvements de navires ° Coordination des interventions des services portuaires (pilotage, lamanage, remorquage...) ° Police et sûreté portuaire et gestion des matières dangereuses.
@ [email protected]É 04 34 46 63 16
SATOService Aménagement du Territoire
Ouest
[email protected]É 04 67 11 10 00
° Portage des politiques de transport urbain (accompagnement des projets de transport en commun) et de déplacement (promotion des déplacements doux, accessibilité des espaces publics), et contrôle des transports collectifs (tramway, petits trains...) ° Lutte contre le bruit des infrastructures de transport routier et ferroviaire ° Police des publicités et enseignes et du stockage de déchets inertes.
SEADT: Service Environnement et Aménagement Durable du Territoire
DÉVELOPPEMENT DURABLE
° Promotion du développement durable (éco-responsabilité, administration exemplaire…) ° Coordination départementale de l'évaluation environnementale ° Animation de la Commission Départementale Nature paysage et Sites ° Gestion des aides nationales et européennes (FNADT, FEDER, ..) et des Pôles d’excellence rurale ° Suivi des grands projets d’infrastructure (déplacement A9, ligne à grande vitesse,...).
BÂTIMENTS PUBLICS
° Gestion du patrimoine immobilier de l'Etat
MOBILITE, DECHETS, PUBLICITE, BRUIT
@ [email protected]É 04 34 46 61 48
Aut o éco
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MCEP : Mission Connaissance Etude et Prospective ° Connaissance du territoire, valorisation des données, réalisation d'études, Systeme d’Information Géographique (SIG).
@ [email protected]É 04 34 46 62 04
à Clermont-l’Hérault
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