Économie de l’environnement – Ch. 2. Externalités & Instruments de politique économique – 2016-2017
Économie de l’environnementProf. Philippe Polomé – Université Lyon 2
RISE / IMRIE – 2016-2017
Économie de l’environnement – Ch. 2. Externalités & Instruments de politique économique – 2016-2017
Introduction
Définition et exemples
Ch. 2. Externalités
IntroductionDéfinition et exemplesRessources communes / Tragédie des communs
Solutions aux externalitésSolutions négociées : Théorème de CoaseSolutions sur les quantités : Normes et standardsSolutions sur les prix : Taxes PigouviennesQue faire des recettes ? Taxe affectée & Double dividendeSolutions sur les quantités : Droits à polluerComparer les instruments classiquesSolutions de gouvernance et Ressources communesNudges
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Introduction
Définition et exemples
Coûts externes ou bénéfices externes
I Externalités négatives ou positives �I
Définition 1.
I Coûts ou bénéfices résultant d’une certaine activité touchantdes personnes non-directement impliquées dans cette activité
I Valeurs (coût/bénéfice) même intangibles ou non-monétaires
IDéfinition 2.
I Une externalité existe dès que le bien-être d’un personne (oules possibilités de production d’une firme) est directement
affecté par les actions d’un autre agent dans l’économieI “Directement” = en-dehors des interactions du marché (prix)I L’externalité est subie
I Cas particulier des ressources communes
I Ressources naturelles ou artificiellesI Utilisées par plusieurs simultanément
I Ou créées
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Introduction
Définition et exemples
Exemples d’externalités
Externalité “Pollution” Ressource commune
NégativeAir : Effet de serre, Gaz nocifs... Bancs de poissonsNuisances : Visuelles, Bruits... Forêt, PrairieEau : Pêcherie, Captage Aquifère, Nappe de pétrole
PositiveAméliorations visuelles Immunités biologiques : VaccinsFonction écosystème : Abeilles Réseaux : téléphone, facebook...
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Introduction
Définition et exemples
Externalités : principe de base
I Chevron, plus gros émetteur privé de CO2
au mondeI Billy, un fermier américain
I Plus la température monte & moins les hivers sont extrêmes,meilleures sont ses récoltes
I Pour Billy, les émissions de Chevron sont une externalité �I Si Chevron ne produit qu’en réponse à ses propres coûts et
bénéfices,I est-ce que ses émissions seront socialement optimales ?
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Introduction
Définition et exemples
Externalité � : Chevron
I C produit des biens & servicesI jusqu’à ce que le coût de la dernière unité produite
I = le revenu qui en résulte (prix des carburants...)I Mais aussi revenus non-marchands
I Subventions... - on oublieI C essaie d’influencer les prix, les subventions, les règlements
I on oublie aussi
I En produisant, C émet du CO2
jusqu’à ce queson bénéfice marginal (BM) d’émettre une Tde + soit égal à son coût marginal (CM)
I En fait : actionnariat de C
I Mais puisque Billy “bénéficie” aussi de cesémissions, en ce point le BM social (=total)d’émettre une T de + sera > CM
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Introduction
Définition et exemples
Externalité � : Chevron émet trop peu
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Introduction
Définition et exemples
Externalités : Exemple 2
I Chevron, encoreI Frank, un habitant des Îles Kiribati craint de voir son pays
disparaître sous les eauxI Pour Franck, les émissions de C sont une externalité
I Dans un marché libre, C émettra jusqu’à ce que son BMd’émettre une T de + soit égal à son CM
I Mais puisque Frank subit un coût de ces émission, en ce pointle BM (de C) d’émettre une T de + sera plus petit que laP
CM
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Introduction
Définition et exemples
Externalité : C émet trop
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Introduction
Définition et exemples
Externalités & allocations
I Quand une activité ne crée pas d’externalité, le niveau optimalprivé de l’activité = son niveau optimal social
I En imaginant que les thm du bien-être s’appliquent
I Quand une activité génère une externalité � / I le niveau optimal privé de l’activité sera moindre / plus grand
I que le niveau social optimal
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Introduction
Ressources communes / Tragédie des communs
Ch. 2. Externalités
IntroductionDéfinition et exemplesRessources communes / Tragédie des communs
Solutions aux externalitésSolutions négociées : Théorème de CoaseSolutions sur les quantités : Normes et standardsSolutions sur les prix : Taxes PigouviennesQue faire des recettes ? Taxe affectée & Double dividendeSolutions sur les quantités : Droits à polluerComparer les instruments classiquesSolutions de gouvernance et Ressources communesNudges
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Introduction
Ressources communes / Tragédie des communs
Une expérienceI Je distribue 2 cartes à chacun, une rouge et une noire.
Ensuite, je collecte une carte de chacun. Votre paiementdépend de la carte que vous avez donnée.
I Si vous avez donné une carte noire, le paiement est 6/n oùn est le nombre de cartes noires que j’ai reçues.
I Si vous avez donné une carte rouge, vous recevez 1.
I Ensuite je récupère toutes les cartes et je redistribue.I On jouera deux temps, chaque temps comptera plusieurs
périodesI Temps 1. Les joueurs doivent décider d’investir
simultanément, sans concertationI Temps 2. Les joueurs peuvent discuter avant d’investir et
peuvent s’engager sur contrat
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Introduction
Ressources communes / Tragédie des communs
Discussion
Profits ⇡ individuels et collectifs avec 7 joueurs :
Investisseurs ⇡/investisseur �⇡/inv. ⇡ collectif �⇡ coll.0 0 - 7 -1 6 +5 6+6*1=12 +52 3 +2 2*3+5*1=11 -13 2 +1 3*2+4*1=10 -14 1.5 +.5 4*1.5+3*1=9 -15 6/5 +1/5 5*6/5+2*1=8 -16 1 0 6*6/6+1=7 -17 6/7 -1/7 7*6/7=6 -1
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Introduction
Ressources communes / Tragédie des communs
Discussion
I Distinguer l’optimum privé de l’optimum socialI Privé : on a intérêt à investir jusqu’à ce que BM=CMI Social : il ne faudrait investir qu’une seule unitéI L’investissement de l’un a un impact sur le profit collectif
I Qui n’est pas pris en compte lors d’une décision privée
I Deux solutions classiques peuvent émergerI le rachat par un seul investisseur : privatisationI la gestion collective : centralisationI mais d’autres solutions existent selon les cas particuliers
I L’expérience illustre le problème des ressources communes
I Dans une certaine mesure, aussi le problème de congestionI Si le gain dépendait positivement du nombre d’investisseurs,
on aurait une externalité � type réseau (fax, téléphone...)
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Introduction
Ressources communes / Tragédie des communs
Les ressources communes
Figure – Elinor Ostrom (1933 – 2012), Économiste politique USA
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Introduction
Ressources communes / Tragédie des communs
Les ressources communes
I Au départ, ressources communes“commons” = zone
I partagée par un groupeI utilisable par tous les membres de ce
groupe
I Actuellement, RC = Accès à + d’une personne maisconsommation par une personne réduit la disponibilité pour lesautres
IDilemme social ou Tragédie des communs
I Partout où la surveillance (monitoring) est trop onéreuseI Cause essentielle bien perçue : les usagers individuels ont une
incitation à agir de façon préjudiciable au groupeI « entrent » jusqu’au point où le BM = CM du dernier entrant
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Introduction
Ressources communes / Tragédie des communs
Gouvernance
I Plus généralement, RC = bien ou service dont l’existencerequiert les actions coordonnées de plusieurs personnes
I P.e. aménités collectives (jardin, parc...), logiciels open-sourceI Donc : un problème de gouvernance ou « comment
coordonner ces actions »
I LocalI Les acteurs se connaissentI Certaines actions sont observablesI Une incitation existe à construire une réputation
I GlobalI Ne possède pas ces propriétésI @ potentiel d’intervention par un acteur plus « puissant »
I Pas de gouvernement mondial qui puisse sanctionner ungouvernement national
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Solutions aux externalités
Solutions négociées : Théorème de Coase
Ch. 2. Externalités
IntroductionDéfinition et exemplesRessources communes / Tragédie des communs
Solutions aux externalitésSolutions négociées : Théorème de CoaseSolutions sur les quantités : Normes et standardsSolutions sur les prix : Taxes PigouviennesQue faire des recettes ? Taxe affectée & Double dividendeSolutions sur les quantités : Droits à polluerComparer les instruments classiquesSolutions de gouvernance et Ressources communesNudges
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Solutions aux externalités
Solutions négociées : Théorème de Coase
Exemple 1/3I Le Canton de Genève peut réglementer les rejets de
nano-particules de ses usines dans le LémanI Production sans réglementation : plus grands dommages pour
LyonI p.e. mortalité locale accrue via l’eau de distribution
Avec régl. Sans régl. Usines hydro ⌅, barrages ⌅
Gains Genève 200 245
Dommages Lyon 35 85
Surplus écon. total 200-35=165 160
I Surplus économique total augmente si Genève impose larèglementation
I L’évaluation des gains et des bénéfices (valeur économique)peut être techniquement difficile
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Solutions aux externalités
Solutions négociées : Théorème de Coase
Exemple 2/3
I Si Genève n’est pas responsable des dommages dus auxnano-particules
I et si les deux parties peuvent négocier sans coût l’une avecl’autre, imposera-t-elle une réglementation ?
I Notion de responsabilitéI C’est bien Genève qui rejette les nano-particulesI Lyon ne peut lui réclamer des dommages
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Solutions aux externalités
Solutions négociées : Théorème de Coase
Exemple 3/3
Avec réglementation Sans réglementationGains pour Genève 200 245
Dommages pour Lyon 35 85
I La réglementation coûte 245 - 200 = 45 à GenèveI p.e. en surcoût à ses entreprisesI Genève ne doit pas l’imposer, mais si Lyon la paie au moins
45, elle le feraI Hyp. pas de coût de négociation
I Puisque la régl. permet à Lyon d’économiser 85-35 = 50, ellele fera
I droit de propriété établiI Le marché (solution décentralisée) résoud le problème tout seul
I Interprêter l’actuelle action de Genève contre la France
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Solutions aux externalités
Solutions négociées : Théorème de Coase
Théorème de Coase
Figure – Ronald Coase (1910-2013), Economiste Britannique
Théorème.
ISi les droits de propriétés sont complètement assignés,
ISi les parties peuvent négocier sans coûts,
IAlors, la négociation (avec transfert monétaire) décentralisée (sans
intervention du gouvernement) aboutira à une solution efficiente
aux problèmes d’externalités
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Solutions aux externalités
Solutions négociées : Théorème de Coase
Théorème de Coase 2
I Conjecture démontrée dans nombre de cas particuliersI Les coûts de transaction sont les coûts que les parties
subissent au cours de la négociation et de sa mise en oeuvreI Si le nombre de parties est grand (pollueurs-pollués)I S’il y a comportement stratégique (info asymétrique)I S’il est difficile de bien identifier les coûts et/ou de les lier à
une émission particulière (pollution diffuse)I Si les droits de propriété sont mal définis...
I Idée coasienne : Assigner des droits de propriétés n’est pasnécessairement une solution aux externalités
I celles-ci peuvent se maintenir pour cause de coûts de
transaction
I La décentralisation (le marché) continue alors à ne pasfonctionner
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Solutions aux externalités
Solutions négociées : Théorème de Coase
Théorème de Coase 3
I Vue traditionnelle/populaire (pré-Coase) :I Genève est le coupable, Lyon est la victimeI Si ce sont les rejets de Genève qui causent les dommages à
Lyon,I pourquoi Lyon devrait-elle payer Genève pour financer sa
réglementation ?I Coase : les externalités sont réciproques (bilatérales)
I Les rejets nuisent à Lyon MAIS empêcher Genève de produiredes nano-particules lui nuirait également
I Puisque limiterait son industrieI Les deux parties partagent un intérêt commun à atteindre la
solution qui soit la moins coûteuse globalement...I ...et donc une amélioration au sens de Pareto
I Mais est généralement infaisable
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Solutions aux externalités
Solutions sur les quantités : Normes et standards
Ch. 2. Externalités
IntroductionDéfinition et exemplesRessources communes / Tragédie des communs
Solutions aux externalitésSolutions négociées : Théorème de CoaseSolutions sur les quantités : Normes et standardsSolutions sur les prix : Taxes PigouviennesQue faire des recettes ? Taxe affectée & Double dividendeSolutions sur les quantités : Droits à polluerComparer les instruments classiquesSolutions de gouvernance et Ressources communesNudges
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Solutions aux externalités
Solutions sur les quantités : Normes et standards
Normes et standards
I Normes, standards, licences...I règles institutionnelles qui prescrivent un certain type de
comportement environnementalI ne font pas référence (explicite) à un marché
I Sur le plan économique :I restrictions en quantité sur la pollutionI Contraignent tous les pollueurs de manière égale
I Normes d’émission : valeurs limite d’émissionI Normes de procédés : techniques, sur les intrantsI Autorisation administrative d’exploitation : Installations
Classées Pour l’Environnement (ICPE)
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Solutions aux externalités
Solutions sur les quantités : Normes et standards
Coase & Normes
I S’il y a un contexte de loiI La charge de la loi peut être placée sur ceux qui sont
considérés comme ayant le moindre coût (+ efficient)I P.e. ne pas klaxonner devant un hôpital
I La structure des droits de propriétés est dite optimale lorsquela charge de l’ajustement est du côté de qui peut l’obtenir aumoindre coût
I Cas p.e. de lois sur la zonage urbainI On protège celui déjà en place
I C’est interprêté comme une application du théorème de CoaseI tenter de maximiser le gâteau social
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Solutions aux externalités
Solutions sur les prix : Taxes Pigouviennes
Ch. 2. Externalités
IntroductionDéfinition et exemplesRessources communes / Tragédie des communs
Solutions aux externalitésSolutions négociées : Théorème de CoaseSolutions sur les quantités : Normes et standardsSolutions sur les prix : Taxes PigouviennesQue faire des recettes ? Taxe affectée & Double dividendeSolutions sur les quantités : Droits à polluerComparer les instruments classiquesSolutions de gouvernance et Ressources communesNudges
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Solutions aux externalités
Solutions sur les prix : Taxes Pigouviennes
Les Taxes
Figure – Arthur Cecil Pigou (1877 – 1959), English economist
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Solutions aux externalités
Solutions sur les prix : Taxes Pigouviennes
Instruments incitatifs sur les prix
Définition. Mesures institutionnelles visant à modifier lecomportement environnemental des pollueurs en leur fournissantdes incitations sous la forme de signaux "prix"
I Taxes sur les émissions, sur les intrantsI Y compris impôts, tarifs, redevances & taxes sur les prix
I Subventions à la dépollutionI Instruments dits “basés sur le marché”
I Car leur effet se fait via le prix
Définition Nations Unies et al. 2012.I Une taxe dont la base est une unité physique de quelque chose
qui un impact prouvé, spécifique et négatif sur l’environnement
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Solutions aux externalités
Solutions sur les prix : Taxes Pigouviennes
Revenus des taxes environnementales en % PIB, 2014
Source AEE, 2016 (Suisse : donnée manquante)
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Solutions aux externalités
Solutions sur les prix : Taxes Pigouviennes
Quelle différence avec la norme ? Exemple
I Deux firmes, X et Y, ont accès à 5 processus de productiondifférents
Processus (émissions)Firme A (4T) B (3T) C (2T) D (1T) E (0T)
X 20 28 70 130 210Y 5 8 14 22 33
I Si la pollution n’est pas réguléeI et si la négociation entre les firmes et leur victimes n’est pas
possible :I Chacune utilisera A : moins cherI émissions 4 / jour, pour une pollution totale de 8/jour
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Solutions aux externalités
Solutions sur les prix : Taxes Pigouviennes
Taxer une externalité
I L’autorité veut diviser les émissions totales par 2I Politique 1 : Norme
I Chaque firme réduit ses émissions de moitié : A! CI 2 / jour par chaque firmeI
Coût : X : 70 - 20 = 50 ; Y : 14 - 5= 9 ) total = 59
I Politique 2 : taxe t sur chaque unité / jourI Comment fixer t pour que les émissions soient réduites de
moitié ?I Comment la firme réagit-elle à la taxe t ?
I Passer au processus suivant réduit les émissions de 1 etépargne t
I Si le coût de passer au processus suivant < t, la firme passera,sinon non
I Raisonnement dit “marginal” : CM/BM
Politique 2
Processus (émissions)Firme A (4T) B (3T) C (2T) D (1T) E (0T)
X 20 28 70 130 210Y 5 8 14 22 33
I Si t= 5/TI X utilise A (20+5<28)I Y passe à B (5+5>8 mais 8+5<14)I Pas le résultat désiré : A (4T) + B (3T) = 7T
I Si t= 9/TI X passe à B : 20+9>28 mais pas à C : 28+9<70I Y passe à D : 14+9>22 mais pas à E : 22+9<33
ICoûts : X : 28-20 = 8 ; Y : 22-5 = 17
I La taxe (3x9+9=36) n’est pas un coût socialI Total = 25, ou (59-25)=34 en moins que le coût de forcer
chaque firme à réduire ses émissions par 2
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Solutions aux externalités
Solutions sur les prix : Taxes Pigouviennes
Graphiquement
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Solutions aux externalités
Solutions sur les prix : Taxes Pigouviennes
Efficience par rapport à la Norme
La taxe est supérieure à la norme sur le plan efficience
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Solutions aux externalités
Solutions sur les prix : Taxes Pigouviennes
Comparer Norme & Taxe
I Avec la taxe, le coût de chaque T d’émission réduite est lemême pour les 2 firmes (CM=BM)
IPrincipe “équimarginal”
I Par rapport à une norme q*, le pollueur paye la taxe sur lapollution résiduelle :
I Neutre pour la société car = transfert financierI Mais coûteux pour le pollueur )
I moins acceptable politiquement par les pollueurs-taxésI dégradation compétitivité si en concurrence avec des
producteurs non taxésI La taxe est une façon d’internaliser l’externalité
I faire que le pollueur intègre le coût social dans ses calculs
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Solutions aux externalités
Solutions sur les prix : Taxes Pigouviennes
Hypothèse de Porter
I Réglementation environnementale peut engendrerI bénéfices sociaux par réduction des dommages
environnementauxI bénéfices privés pour les entreprises qui y sont soumises
I par un effet d’innovation qui remet en question leur mode deproduction
I Ces bénéfices peuvent dépasser les coûts supportés par lespollueurs pour se conformer à la réglementation
I Souvent, les dommages environnementaux sont associés auxintrants
I Énergie, matière...I Une taxe envrionnementale peut forcer une industrie a utiliser
moins d’intrants
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Solutions aux externalités
Solutions sur les prix : Taxes Pigouviennes
Difficulté de calculer la taxe ou la subvention
I Difficile de connaître la technologie de production de chaquefirme
I information privée
I connaître les processus disponibles avant que la firme ne lesemploient effectivement
I L’autorité peut tenter un processus de tâtonnement maisI Politiquement difficile d’ajuster fréquemment une taxeI Si on taxe trop, on risque de faire disparaître des firmes qui ne
reviendraient pas
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Solutions aux externalités
Solutions sur les prix : Taxes Pigouviennes
Remarques sur la taxe
I Dans des circonstances idéales : taxe = prix d’un marchéefficient
I Idéal : pas de coût de contrôle, connaissance des préférences etdes technologies
I Coase est en fait une critique de la solution PigouvienneI Pigou ne fonctionne que parce que les hypothèses sont
irréalistesI Sous ces hypothèses, on aboutit aussi à l’efficience avec un
système de quotasI Ou la solution négociée émergera et est efficiente
I Le niveau de pollution dépend du taux de la taxe )I l’efficacité environnementale ne dépend pas de l’instrument,
elle dépend de la façon dont on paramètre l’instrument choisi(taxe ou autre)
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Solutions aux externalités
Solutions sur les prix : Taxes Pigouviennes
Subventionner la réduction d’une externalité
I 2 casI Court terme : aucune firme n’entre dans l’industrie
I La subvention permet à des firmes à haut coût d’abattementde survivre alors qu’elles arrêteraient avec une taxeéquivalente (produisant le même effet) : pas efficient
I Long terme : des firmes peuvent entrerI La subvention rend le secteur plus profitable : tendance à
rester sur l’ancienne technologie
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Solutions aux externalités
Que faire des recettes ? Taxe affectée & Double dividende
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IntroductionDéfinition et exemplesRessources communes / Tragédie des communs
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Solutions aux externalités
Que faire des recettes ? Taxe affectée & Double dividende
Taxe affectée
I Le produit de la taxe est réinjectée dans le secteur directementI Subventionner la dépollution ) double effet environnementalI Gérée par des agences spécialisées
I Distribution d’aides à l’investissement par l’ADEME et lesAgences de l’Eau
I Plus acceptable politiquement par les taxésI récupèrent la taxe sous forme de subvention
I Souvent, implication des taxés dans la distribution des aidesI Comité de Bassin pour l’eau, ex commission des aides à
l’ADEMEI ) possibles dérives : le "juste retour" : chaque pollueur
récupère ce qu’il a perdu
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Solutions aux externalités
Que faire des recettes ? Taxe affectée & Double dividende
Double dividende
I Point de départ : 9 taxes distorsives = taxes modifiant lecomportement des taxés
I Impôt revenu : désincite les riches à l’effortI Impôt sur le capital : investissement trop faibleI Taxe sur le travail : crée du chômage
I ) Idée du double dividende = utiliser les recettes des écotaxespour réduire les taxes distorsives
I Notamment les charges salariales
I ) Double dividende emploi / environnementI Le double dividende existe t-il en réalité ?I Forme faible / forme forte du DD
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Solutions aux externalités
Que faire des recettes ? Taxe affectée & Double dividende
Double dividende : Forme faible
I Les recettes d’une réforme des écotaxes neutre sur les recettes(totales) peuvent être utilisées pour réduire des taxes
distortives
I et ainsi réduire le coût en terme d’efficience de l’écotaxeI Neutres sur les recettes
I Toute augmentation d’une taxe est accompagnée d’unediminution d’autres taxes
I de sorte que les recettes totales soient constantesI En pratique : compliqué car il faut prédire la taxe
I C’est un des avantages de l’écotaxe sur les permis d’émissionsI La plupart des économistes sont d’accord sur la forme faible
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Solutions aux externalités
Que faire des recettes ? Taxe affectée & Double dividende
Double dividende : Forme forte
I Toute écotaxe accroît le bien-être non-environnemental (doncle PIB)
I Même non-neutre sur les recettesI De par la réduction des externalités
I Qui “ramène” l’économie vers les thm du bien-êtreI Si c’est vrai, une écotaxe est “sans regret”
I Même si le bénéfice environnemental est douteux, l’écotaxereste souhaitable
I Vérifier la forme forte requiert des modèles d’équilibre généralsophistiqués
I résultats peu stables à certaines hypothèsesI Si le marché du travail fonctionne bien (pas de chômage
involontaire)I on s’accorde à dire que la forme forte ne tient pas
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Solutions aux externalités
Que faire des recettes ? Taxe affectée & Double dividende
Comparaison : Taxe affectée & Double dividende
I Une taxe affectée est plus acceptable politiquement par lespollueurs-taxés
I L’affectation est une contrainte imposée aux choix budgétairesfuturs
I qui peut devenir inefficace [= ne pas atteindre l’objectif]I La subvention qu’elle implique est souvent économiquement
inefficaceI Effet dynamique de croissance des secteurs polluantsI En pratique, on subventionne les coûts d’investissement )
dépollution plus riche en investissement (et moins riche enfonctionnement) ) moins de contenu en travail
I plus de curatif, moins de préventif
I A l’opposé, l’obtention d’un dividende emploi est incertain
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Solutions aux externalités
Que faire des recettes ? Taxe affectée & Double dividende
Comparaison : Taxe affectée & Double dividende
I Institutionnellement très différents :I Taxe affectée :
I gérée par des agences environnementales, avec implication destaxés, souvent décentralisée
I Double dividende :I écotaxe gérée par le Ministère des Finances, votée au
Parlement avec le budget de l’Etat chaque annéeI En France
I Taxe = prélèvement obligatoire sans contrepartie nomméeI Redevance = paiement rémunérant un service (ex : de collecte
et de traitement des déchets, de fourniture d’eau potable)
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Solutions aux externalités
Solutions sur les quantités : Droits à polluer
Ch. 2. Externalités
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Solutions aux externalités
Solutions sur les quantités : Droits à polluer
Droits à Polluer
I Autorité fixe objectifs de pollution en terme de quantité
globale
I autant de T EqCO2 / anI Distribue ensuite des droits à polluer aux firmes
I Total des droits = objectif de l’AutoritéI Par exemple, proportionnellement à la production ou à la
pollution générée historiquementI = « Cap & Trade » du Protocole de Kyoto
I Droits sont ensuite échangés sur un marché des droitsI Les firmes efficaces à la dépollution vendront des droitsI Les droits agissent comme une taxe :
I le prix incite à chercher des processus peu polluants
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Solutions sur les quantités : Droits à polluer
Graphiquement
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Solutions sur les quantités : Droits à polluer
Marché de PEN par rapport au standard
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Solutions sur les quantités : Droits à polluer
Avantages du système des droits (cap & trade)
I Observabilité : moins d’informations que pour la taxeI objectif en quantitéI émissions de chaque firme afin de vérifier que les droits ont été
respectés
I L’adoption d’un processus peu polluant est primé par le marchéI Le “prix” est directement réinjectée dans le secteur :
I pas de question sur l’usage de la taxe
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Solutions sur les quantités : Droits à polluer
Cas de mise en oeuvre
I Pluie acide (causée par le SO2
issu de la combustion ducharbon) au USA
I 6 principaux Gaz à Effet de Serre d’origine anthropique,particulièrement CO
2
et Méthane :I Protocole de Kyoto en UE
I CO2
à New-York, Chicago (Chicago Climate Exchange),Californie
I Composés organiques volatiles Illinois
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Ch. 2. Externalités
IntroductionDéfinition et exemplesRessources communes / Tragédie des communs
Solutions aux externalitésSolutions négociées : Théorème de CoaseSolutions sur les quantités : Normes et standardsSolutions sur les prix : Taxes PigouviennesQue faire des recettes ? Taxe affectée & Double dividendeSolutions sur les quantités : Droits à polluerComparer les instruments classiquesSolutions de gouvernance et Ressources communesNudges
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Critères de comparaison
I Efficacité environnementale (discuté)I Efficience
I Efficience allocative (discuté)I Coût-efficacité :
I Minimiser le coût total de réduction de la pollution pouratteindre un niveau donné de qualité environnementale
I IncertitudeI Innovation en technique de dépollution
I Intérêt pour la société :I - de pollution & - de coût de dépollution
I (Acceptabilité politique / légitimité)I (Efficacité administrative / facilité de contrôle)
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Fraude
I Multiples formesI Incitation + grande avec taxe que norme
I À pénalité “égale”I Car taxe économisée en plus des coûts de dépollution
I PENI spéculation (acheter pour faire grimper les prix)I cas des mécanismes de développement propre
I Crédits carbones payés aux entreprises qui developpent technopropres en PVD
I Il faut montrer qu’il y a évitement d’émissionI Intérêt à monter des usines très polluantes pour les fermer
ensuite
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Incertitude
I Lorsque l’État n’a pas toute l’information sur les pollueurs, ilpeut ne pas être certain du résultat de ses politiques
I Taxe :I incertitude sur le résultat environnemental, mais prix fixé
I Droits d’émissions négociables et normes :I résultat environnemental certain (quantité) mais prix du droit
incertainI Qu’est-ce qui vaut mieux ?
I Dépend de là où une erreur cause le plus grand tortI Avec une taxe, l’Etat s’expose à une erreur sur les quantités
I À exclure avec des émissions très dangereusesI Avec norme et PEN, l’Etat s’expose à une erreur sur le coût
de dépollution réellement souffert par les entreprises
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Incitation à l’innovation en dépollution
Taxe
ILa taxe incite + à innover
(orange + bleu) que la norme
(orange)
IL’innovateur gagne sur coût de
dépollution jusqu’à Qi (orange)
par rapport au prix Pf
IDe +, évite taxe entre Qi et Qf
PEN
IComme pour la taxe
Imais accroissement de
l’offre de permis (dû à
innovation) induit une
vente de permis
Iqui fait baisser le prix du
permis (Pi à Pf)
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Solutions de gouvernance et Ressources communes
Ch. 2. Externalités
IntroductionDéfinition et exemplesRessources communes / Tragédie des communs
Solutions aux externalitésSolutions négociées : Théorème de CoaseSolutions sur les quantités : Normes et standardsSolutions sur les prix : Taxes PigouviennesQue faire des recettes ? Taxe affectée & Double dividendeSolutions sur les quantités : Droits à polluerComparer les instruments classiquesSolutions de gouvernance et Ressources communesNudges
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Faisabilité des solutions classiques
I La privatisation de la RC peut échouerI S’il est difficile de contrôler l’usageI Si les usagers ne peuvent s’accorder sur les termes
I Aquifères, nappes de pétrole : sous des terres quiappartiennent à des personnes différentes
I A qui appartient l’atmosphère ?I Des contraintes imposées par des gouvernements
I ont souvent été contreproductivesI par méconnaissance des conditions localesI et manque de légitimité
I En général, une combinaison de facteurs technologiques etinstitutionnels déterminent si une RC peut
I Être gérée comme une propriété commune (centralisation)I Ou louées à une seule personne (privatisation)
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Gouvernance
I Ostrom : Les solutions économiques traditionnelles sont naïvescar négligent
I beaucoup de facteurs locauxI la capacité des personnes à s’auto-organiser
I Ostrom propose deI
conserver la propriété commune
I et de laisser les usagers trouver leur propre système degouvernance
I Dans nombre de cas réelsI les usagers ont pu mettre en place des règles et des moyens
d’exécutionI qui leur permettent des résultats soutenables
I 10 grands principe de gouvernance sont dégagésI (1), (2), (9) sont coasiens
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10 Principes de gouvernance des RC (1ère partie)1. Des règles doivent clairement définir qui a quel droit
I Pas nécessairement droit de propriété
2. Des mécanismes adéquats et peu coûteux de résolutions de
conflit
3. Les devoirs de chaque usagers de maintenir la RC doivent êtreen proportions raisonnables par rapport aux bénéfices
4. Le monitoring et les sanctions doivent être réalisés par lesusagers eux-mêmes
I ou par quelqu’un qui doit répondre de ses actes devant lesusagers
I À l’encontre de l’idée que les sanctions doivent être le fait d’unjuge extérieur impartial
I Pourquoi un usager peut-il être intéressé à s’engager dans desactivités coûteuses de monitoring et de sanction ?
I peut être motivé par des questions de réciprocité
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Remarque : La sanctionI Peut prendre de nombreuses formes
I Pour avoir une sens, elle doit être coûteuse pour celui qui ladonne
I Les actions pourraient être révélées publiquement et chaquemembre du groupe choisir de sanctionner
I un ou plusieurs membres
I Semble importante dans les études de casI On découvre en labo que (entre autres)
I Elle marche mieux lorsque les sujets sont autorisés àcommuniquer
I Des sanctions symboliques marchent “aussi bien” que desmonétaires
I p.e. “honte publique”I Les petits groupes ont tendance à se désagréger en présence de
sanctionI La réciprocité joue un rôle important
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Remarque : Réciprocité
I En réponse à des actions amicalesI les gens sont souvent + gentils et coopératifs que ne laisse
prédire les modèles économiquesI En réponse à des actions hostiles, les gens sont + méchants
que s’ils étaient simplement égoïstesI La réciprocité est souvent observée
I dans toutes les sciences socialesI Même entre des gens qui ne se connaissent pas ou ne se voient
pasI Même si elle est coûteuseI Même lorsqu’elle n’apporte aucun bénéfice futur ou immédiatI Donc pas la même chose qu’un effet réputation
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10 Principes de gouvernance des RC (suite)
5. La sanction doit être graduelle
6. La gouvernance fonctionne mieux lorsque les processus dedécisions sont démocratiques
7. Le droit des usagers à s’auto-organiser est clairement reconnu
par des autorités externes8. Les règles sont adaptées aux conditions locales9. Plus le monitoring est aisé, plus il est probable que les
usagers arrivent à s’organiser10. La coopération à grande échelle peut être gagnée
progressivement “par en-dessous”I Une fois qu’un petit groupe dispose d’un jeu de règles fonctionnel, il
peut s’associer avec des groupes similairesI Créer un grand groupe d’emblée est plus difficile
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Tragédie du Chili (PNAS, 2010)I Ecroulement de pêcheries marines + passage à la démocratie! opportunité de changement
I Reconnaissance générale du problème des stocks de poissonsI Des gens qui cherchent des solutions, ce qui les rend ouvertsI Bonne compréhension scientifique des écosystèmes côtiers
I Puis, pêcheurs & scientifiques ont travaillé des années pourpartager des connaissances et construire la confiance
I Résultat : système national révolutionnaire de droits depropriétés marines
I Droits exclusifs à des pêcheurs locaux “artisanaux”I excluent les gros pêcheurs industriels qui ont leur propre zone
exclusive, avec moins de bateauxI Les scientifiques et les pêcheurs locaux coopèrent pour
comprendre et reconstruire les stocks de leur zone & s’accordersur leur gestion
I Lien
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Nudges
Ch. 2. Externalités
IntroductionDéfinition et exemplesRessources communes / Tragédie des communs
Solutions aux externalitésSolutions négociées : Théorème de CoaseSolutions sur les quantités : Normes et standardsSolutions sur les prix : Taxes PigouviennesQue faire des recettes ? Taxe affectée & Double dividendeSolutions sur les quantités : Droits à polluerComparer les instruments classiquesSolutions de gouvernance et Ressources communesNudges
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Nudges
Définition
I Nudge = “poussée”I Des indications comportementales
non-obligatoiresI Recyclage piles / verreI Économie d’énergie / d’eauI Qui montrent la “bonne attitude”
I Psychologie / marketingI Campagne publicitaireI Qui peuvent avoir un effet
permanent sur les comportements
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Nudges
Comportements & motivationsSelf-determination theory
Motivations Actions SatisfactionIntrinsèques Autonomes ÉlevéeExtrinsèques Contrôlées Plus faible
I Contrôlé = motivé par une pression externe ±intégrée/acceptée
I Punition/récompenseI Incitation financièreI MenaceI Pression de prochesI Sensation d’obligation morale
I Toute motivation peut être graduellement appropriéeI Possible de passer d’extrinsèque à intrinsèque : internalisation
/ identification
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Nudges
Motivations de contribution/participation à un bien public
I Intrinsèque : qualité du bien public / environnementI Extrinsèques
I Monétaire ; gains de temps, de risqueI Sociales :
I effets de pairs / relations / réseauxI image de soi vis-à-vis des autres et de soi-même
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Nudges
Exemples
I Amende arrivée tardive crèche (Israël)I % les arrivées tardives [crowd out]I Mais elles ne & pas lorsqu’on retire les amendes
I Tarification de la collecte des ordures (Danemark) & des sacsplastiques (Irlande)
I Encourage l’appropriation de comportementspro-environnementaux
I & la production d’ordure [crowd in]I Se maintient lorsqu’on retire la tarification
I Gratuité des transports en communI Réduit le traficI Qui revient à son niveau antérieur lorsqu’on retire la gratuité
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Nudges
Politique publique
I Paternalisme ? oui maisI Aussi information car :
I Souvent dans un cadre public/environnementalI Contrôle difficile
I Cas des pollutions diffusesI Large incertitude informationnelle du public
I Complexité des règlements...I Alternatives (transport, chauffage...) peu connues
I Plus généralement, est-on sûr que les incitations monétairessont les plus efficientes ?
I En terme de ce qu’il faut dépenser pour atteindre l’objectifI Les nudges jouent sur d’autres leviers
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Nudges
Conclusions du chapitreI Une externalité existe dès qu’une activité d’un agent a un effet
sur au moins un autre agent (hors effet monétaire)I Si cet effet est � / ,
I le niveau de l’activité à l’optimum privé (bénéfice marginalprivé = coût marginal privé)
I sera moindre (plus élevé) que le niveau correspondant àl’optimum social
I 5 grands types de solutionsI La négociation (Coase)
I si les droits de propriété sont assignés et les coûts detransactions sont nuls
I Les limites à la quantitéI Normes, standardsI Marchés de droits
I La taxe sur le cm privé de l’activité (Pigou)I Dans la pratique, de multiples systèmes existent (Ostrom)I Nudges (marginal)