Net-entreprises : attestation de reprise à temps partiel thérapeutique AT1
Net-entreprises
Attestation de reprise à temps partiel thérapeutique
Accident du Travail
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Attestation de reprise à temps partiel thérapeutique
Accident du Travail
Net-entreprises : attestation de reprise à temps partiel thérapeutique AT2
Une fois inscrit au portail Net Entreprises, connectez-vous à votre espace personnalisé
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Accès au portail
Net-entreprises : attestation de reprise à temps partiel thérapeutique AT3
Choisir « Attestation de salaire »
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Pour gérer les inscriptions, le cas échéant
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Choix du téléservice
Net-entreprises : attestation de reprise à temps partiel thérapeutique AT4
Attention
Il est impératif de répondre OUI pour continuer la saisie.
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Net-entreprises : attestation de reprise à temps partiel thérapeutique AT5
Mon profil – Etape 1
Pour passer à la suite de la saisie
Pour passer à la suite de la saisie
A chaque étape, la rubrique AIDE vous conseille sur les informations nécessaires à la saisie.
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Les coordonnées de l’entreprise s’affichent (si plusieurs SIRET, sélectionner le SIRET à utiliser).
Les coordonnées de l’entreprise s’affichent (si plusieurs SIRET, sélectionner le SIRET à utiliser).
Net-entreprises : attestation de reprise à temps partiel thérapeutique AT6
Choix du type d’attestation
Sélectionner dans le menu déroulant le type d’attestation à utiliser
Sélectionner dans le menu déroulant le type d’attestation à utiliser
Net-entreprises : attestation de reprise à temps partiel thérapeutique AT7
Choix attestation : reprise à temps partiel thérapeutique accident du travail
Sélectionner le type d’attestation et le motif de l’arrêt dans le menu déroulant
Sélectionner le type d’attestation et le motif de l’arrêt dans le menu déroulant
Net-entreprises : attestation de reprise à temps partiel thérapeutique AT8
Renseignements sur l'assuré
Indiquer la catégorie professionnelle et non pas le métier exercé par le salarié (si besoin consulter la rubrique AIDE)
Indiquer la catégorie professionnelle et non pas le métier exercé par le salarié (si besoin consulter la rubrique AIDE)
Net-entreprises : attestation de reprise à temps partiel thérapeutique AT9
Renseignements pour l’étude des droits
Possibilité de cocher «rectificative» si la dernière attestation était erronée
Possibilité de cocher «rectificative» si la dernière attestation était erronée
Dernier jour de présence en entreprise, avant l’arrêt de travail
Dernier jour de présence en entreprise, avant l’arrêt de travail
Net-entreprises : attestation de reprise à temps partiel thérapeutique AT10
Saisie des salaires
Période(s), salaire(s) brut(s) et cotisations correspondant à la
période à temps partiel thérapeutique
Période(s), salaire(s) brut(s) et cotisations correspondant à la
période à temps partiel thérapeutique
Valider chaque salaire en bout
de ligne
Net-entreprises : attestation de reprise à temps partiel thérapeutique AT11
Salaire(s) brut(s) perdu(s) pour la même période : différence entre le
salaire à temps plein (dans la limite de son contrat de travail)
et le salaire réellement perçu
Salaire(s) brut(s) perdu(s) pour la même période : différence entre le
salaire à temps plein (dans la limite de son contrat de travail)
et le salaire réellement perçu
Saisie des salaires
Valider chaque salaire en bout de ligne
Net-entreprises : attestation de reprise à temps partiel thérapeutique AT12
Indiquer les dates de début et fin de subrogation prévue par la convention collective (ne surtout pas se limiter à la prescription médicale)
au-delà de la date de fin de subrogation indiquée, les indemnités journalières seront versées directement à l’assuré
Indiquer les dates de début et fin de subrogation prévue par la convention collective (ne surtout pas se limiter à la prescription médicale)
au-delà de la date de fin de subrogation indiquée, les indemnités journalières seront versées directement à l’assuré
Subrogation
Si subrogation, cocher OUI
Si subrogation, cocher OUI
Net-entreprises : attestation de reprise à temps partiel thérapeutique AT13
Signature
Possibilité de joindre un fichier
Possibilité de joindre un fichier
Net-entreprises : attestation de reprise à temps partiel thérapeutique AT14
Validation
Taper "oui" pour la validation de cette attestation
Taper "oui" pour la validation de cette attestation
A la fin de cette étape, vous pouvez visualiser, imprimer, et enregistrer l’attestation
(vérifier au préalable que la version Adobe Reader 7.0 ou 9.0 soit installée, la version 8.0 est incompatible avec les déclarations en ligne et
penser à débloquer les fenêtres publicitaires)
A la fin de cette étape, vous pouvez visualiser, imprimer, et enregistrer l’attestation
(vérifier au préalable que la version Adobe Reader 7.0 ou 9.0 soit installée, la version 8.0 est incompatible avec les déclarations en ligne et
penser à débloquer les fenêtres publicitaires)
Net-entreprises : attestation de reprise à temps partiel thérapeutique AT15
L’accusé de dépôt
Ce document valide la saisie. Puis un ARL (accusé de réception logique)
adressé par mail, précise la caisse destinatrice de la déclaration.
Ce document valide la saisie. Puis un ARL (accusé de réception logique)
adressé par mail, précise la caisse destinatrice de la déclaration.
Permet de saisir une nouvelle attestation
Permet de saisir une nouvelle attestation
Net-entreprises : attestation de reprise à temps partiel thérapeutique AT16
Compte rendu
Il est complété par la CPAM après exploitation de l’attestation
Pensez à exploiter chaque compte rendu car il renseigne sur la validité ou le rejet de l’attestation
Pensez à exploiter chaque compte rendu car il renseigne sur la validité ou le rejet de l’attestation