Net-entreprises : attestation de reprise à temps partiel thérapeutique AT1

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Attestation de reprise à temps partiel thérapeutique

Accident du Travail

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Attestation de reprise à temps partiel thérapeutique

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Accès au portail

Net-entreprises : attestation de reprise à temps partiel thérapeutique AT3

Choisir « Attestation de salaire »

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Pour gérer les inscriptions, le cas échéant

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Choix du téléservice

Net-entreprises : attestation de reprise à temps partiel thérapeutique AT4

Attention

Il est impératif de répondre OUI pour continuer la saisie.

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Net-entreprises : attestation de reprise à temps partiel thérapeutique AT5

Mon profil – Etape 1

Pour passer à la suite de la saisie

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A chaque étape, la rubrique AIDE vous conseille sur les informations nécessaires à la saisie.

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Les coordonnées de l’entreprise s’affichent (si plusieurs SIRET, sélectionner le SIRET à utiliser).

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Net-entreprises : attestation de reprise à temps partiel thérapeutique AT6

Choix du type d’attestation

Sélectionner dans le menu déroulant le type d’attestation à utiliser

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Net-entreprises : attestation de reprise à temps partiel thérapeutique AT7

Choix attestation : reprise à temps partiel thérapeutique accident du travail

Sélectionner le type d’attestation et le motif de l’arrêt dans le menu déroulant

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Net-entreprises : attestation de reprise à temps partiel thérapeutique AT8

Renseignements sur l'assuré

Indiquer la catégorie professionnelle et non pas le métier exercé par le salarié (si besoin consulter la rubrique AIDE)

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Net-entreprises : attestation de reprise à temps partiel thérapeutique AT9

Renseignements pour l’étude des droits

Possibilité de cocher «rectificative» si la dernière attestation était erronée

Possibilité de cocher «rectificative» si la dernière attestation était erronée

Dernier jour de présence en entreprise, avant l’arrêt de travail

Dernier jour de présence en entreprise, avant l’arrêt de travail

Net-entreprises : attestation de reprise à temps partiel thérapeutique AT10

Saisie des salaires

Période(s), salaire(s) brut(s) et cotisations correspondant à la

période à temps partiel thérapeutique

Période(s), salaire(s) brut(s) et cotisations correspondant à la

période à temps partiel thérapeutique

Valider chaque salaire en bout

de ligne

Net-entreprises : attestation de reprise à temps partiel thérapeutique AT11

Salaire(s) brut(s) perdu(s) pour la même période : différence entre le

salaire à temps plein (dans la limite de son contrat de travail)

et le salaire réellement perçu

Salaire(s) brut(s) perdu(s) pour la même période : différence entre le

salaire à temps plein (dans la limite de son contrat de travail)

et le salaire réellement perçu

Saisie des salaires

Valider chaque salaire en bout de ligne

Net-entreprises : attestation de reprise à temps partiel thérapeutique AT12

Indiquer les dates de début et fin de subrogation prévue par la convention collective (ne surtout pas se limiter à la prescription médicale)

au-delà de la date de fin de subrogation indiquée, les indemnités journalières seront versées directement à l’assuré

Indiquer les dates de début et fin de subrogation prévue par la convention collective (ne surtout pas se limiter à la prescription médicale)

au-delà de la date de fin de subrogation indiquée, les indemnités journalières seront versées directement à l’assuré

Subrogation

Si subrogation, cocher OUI

Si subrogation, cocher OUI

Net-entreprises : attestation de reprise à temps partiel thérapeutique AT13

Signature

Possibilité de joindre un fichier

Possibilité de joindre un fichier

Net-entreprises : attestation de reprise à temps partiel thérapeutique AT14

Validation

Taper "oui" pour la validation de cette attestation

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A la fin de cette étape, vous pouvez visualiser, imprimer, et enregistrer l’attestation

(vérifier au préalable que la version Adobe Reader 7.0 ou 9.0 soit installée, la version 8.0 est incompatible avec les déclarations en ligne et

penser à débloquer les fenêtres publicitaires)

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Net-entreprises : attestation de reprise à temps partiel thérapeutique AT15

L’accusé de dépôt

Ce document valide la saisie. Puis un ARL (accusé de réception logique)

adressé par mail, précise la caisse destinatrice de la déclaration.

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adressé par mail, précise la caisse destinatrice de la déclaration.

Permet de saisir une nouvelle attestation

Permet de saisir une nouvelle attestation

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Compte rendu

Il est complété par la CPAM après exploitation de l’attestation

Pensez à exploiter chaque compte rendu car il renseigne sur la validité ou le rejet de l’attestation

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