Présentation CIN FRANCE
7 Décembre 2011
SOMMAIRE
Principe du système CIN La situation actuelle Les dernières évolutions Les avantages pour vous Les tarifs Le système et les équipes
Annexes
SOMMAIRE
Principe du système CIN La situation actuelle Les dernières évolutions Les avantages pour vous Les tarifs Le système et les équipes
Annexes
PRINCIPE – UN SYSTÈME COMMUNAUTAIRE POUR AMÉLIORER LA PRODUCTIVITÉ
Cpie aérienne ou assistant
Handlers
Commissionnaire de transport
DOUANE
Envoi des informations :
Vols, Marchandises
localisation, … Consolide les informations
Exploite lesInformationsEnvoi des
statuts sur la marchandise ou les déclarations
Envoi les informations
Intègre les réponses
Portail
Document
Analyse
Répondre aux obligations de prise en charge et de suivi
de la marchandiseBénéficier des avantages liés à la convention avec la douane
Répondre aux obligations de sûreté/sécurité ICS et ECS
Bénéficier des avantages d’un outil mutualisé
* Annexe 1 – Détails des fonctionnalités
SDMICS / ECS
SITUATION ACTUELLE
SDM : Suivi Dématérialisé de la Marchandise Suivi complet de la marchandise en Import et en export sur l’ensemble
des opérations logistiques réalisées sur la plateforme intégrant la localisation et le transfert entre les différents acteurs (Transitaire, Handler, Compagnie)
Dématérialisation des informations marchandises du niveau House au niveau Manifest.
ICS : Import Control System Prise en charge du processus ICS de la déclaration des ENS jusqu’à la
déclaration d’arrivée. (Echanges avec la douane et retours des informations sur la marchandise)
ECS : Export Control System Prise en charge du processus ECS de la notification d’arrivée sur la
plateforme jusqu’à la notification de sortie effective du territoire.
PRINCIPE – UN SYSTÈME COMMUNAUTAIRE POUR AMÉLIORER LA PRODUCTIVITÉ
SDM (AWB, HWB, Ref)
FFM - FWB
Arr
FFM
FHL
EntDec
ICS
Sor EntDep
FHL
MRNDéc. Arr
Obligation prise en charge
+Compta matière
SDM (Ref,HWB,AWB)ECS
Not. D’arrivé
Not. Sortie
MRN / Ctrl
Liberation
Visibilité / Suivi / simplifications opérationnelles
Visibilité / Suivi / simplifications opérationnelles
Ctrl Visa fiscal
FHL,FWB
Ref
MRNCon
Sor Ent
Con
Sor
Ent
Statut : Msg 750 / FSU
Marchandise : FFM, FWB, FHL
Dec Arr Dep
IMPORT EXPORT
SOMMAIRE
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Annexes
SITUATION ACTUELLE
Avril Mai Jui
nJui
llet
Aout
Septe
mbre
Octobre
05000
100001500020000250003000035000
Nb de AWBNb de HWBRef suivi SDMICS déclaration ENSICS Notification d'arrivée
- Démarrage en production en Avril 2011- 17 Adhérents au CIN sur le suivi SDM, ICS
et ECS
SOMMAIRE
Principe du système CIN La situation actuelle Les dernières évolutions Les avantages pour vous Les tarifs Le système et les équipes
Annexes
DERNIÈRES ÉVOLUTIONS
Gestion Multi-aéroports (tout aéroport français) et Intégration des messages MVT (en complément des messages SARIA spécifique à CDG)
Gestion des AWB Multi-vols Gestion des marchandises intra-communautaires Intégration des informations additionnelles sur la
marchandise et sur les déclarations : EORI Amélioration du portail pour visualiser et rechercher
l’information
Gestion des demandes dématérialisées vers la Douane Comptabilité matière
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Principe du système CIN La situation actuelle Les dernières évolutions Le système et les avantages pour vous Les tarifs Le système et les équipes
Annexes
ILLUSTRATION CAS EXPORT
Pour illustrer le cas de l’export, prenons un exemple d’une HOUSE HWB #OR273585 consolidée dans une AWB 05761981706 et transmise à Air France pour un départ.
« Je cède (SOR) »
« Arrivé (ARR) »
« Je prends (ENT) »
« Départ (DEP) »
« Consolidation (CONS) »
Info Marchandise DOUANE / Export
ECS
Notification Arrivée HWB OR273585
ConsolidationHWB OR273585 -> AWB
05761981706 Transfert à Air France AWB
05761981706 Entrée chez AF AWB 05761981706
Départ AWB 05761981706
ILLUSTRATION CAS EXPORT
Entrée de la House « 0R273585 » sur la plateforme et consolidation.
ILLUSTRATION CAS EXPORT
Consolidation, Transfert à AIR France et sortie.
ILLUSTRATION CAS EXPORT
Détail de la marchandise – EXPORT & ECS -> 0576198170
ILLUSTRATION CAS IMPORT
Arrivée de l’AWB 05776134376 sur le vol AF6823/17nov
Réceptionnée par KUE et déconsolidée en 4 House
« Je prends (ENT) »
« Départ (DEP) »
« déconsolidation (DEC) »
Info Marchandise + ICS« Info
« Je prends (ENT)»
« Je cède (SOR) »
Déconsolidation
Réception Marchandise
Départ Plateforme
Réception marchandise
Départ House
ILLUSTRATION CAS IMPORT
Détail VOL et ICS
ILLUSTRATION CAS IMPORT
Suivi SDM - Déconsolidation
ILLUSTRATION CAS IMPORT
Suivi House
DÉMONSTRATION
Processus de suivi sur le flux IMPORT l’AWB 05776134376 sur le vol AF6823/17nov
ICS + Suivi AWB 69552982823 / HWB 53223671
Suivi
Processus de suivi sur le flux EXPORT HOUSE HWB #OR273585 consolidée dans une AWB
05761981706 Suivi + ECS
AWB 05764771000 Suivi
AWB 69554142071
LES AVANTAGES DE CIN : VISIBILITÉ/TRACABILITÉ SUR LA MARCHANDISE ET FACILITATION DES ÉCHANGES
Répondre aux obligations de prise en charge et de suivi de la marchandise
Informer par anticipation de l’arrivée des marchandises sur les plateformes aéroportuaires et ce quel que soit le mode de transport et prise en compte de la comptabilité matière.
Connaitre à tout moment le positionnement de la marchandise sur l’aéroport.
Gérer les litiges plus rapidement / Signaler plus rapidement des écarts / Optimiser les délais
LES AVANTAGES DE CIN : VISIBILITÉ/TRACABILITÉ SUR LA MARCHANDISE ET FACILITATION DES ÉCHANGES
Bénéficier des avantages liés à la convention avec la douane
Bénéficier des avantages opérationnels inscrits dans la convention de partenariat signée avec la DRDDI:
Dispense du régime de transit entre aéroports français. Avis de contrôles transmis par EDI. Dématérialisation des demandes adressées à la Douane.
* Annexe 2 – les avantages du CIN identifiés par la douane
LES AVANTAGES DE CIN : ICS / ECS & SYSTÈME COMMUNAUTAIRE
Bénéficier des avantages d’un outil mutualisé
Permettre aux opérateurs de réaliser directement dans CCS les processus :
ICS : Déclaration MRN et Déclaration d’arrivée ECS : Notification d’arrivée et notification de sortie
Eviter ainsi le déploiement de nouvelles interfaces. une solution pratique et globale une solution peu coûteuse constituer une solution garantissant la confidentialité des
informations
Donner de la visibilité aux Cies Aériennes et aux transitaires sur leurs marchandises.
LES AVANTAGES DE CIN : UN SYSTÈME COMMUNAUTAIRE AVEC DES AVANTAGES POUR TOUS LES ACTEURS
Avantages communs à tous les utilisateurs (transitaire / Handler / Compagnie) : Visibilité et traçabilité l’information Une visibilité globale et en temps réel sur la marchandise :
localisation & statut sur toutes la chaine d’entrée et sortie du territoire,
Moins d’échanges papiers / Moins d’archivage : Permet de retrouver rapidement les informations et l’historique d’une marchandise – Dématérialisation
Avantages Compagnies Aériennes : ICS et ECS Couverture du processus ICS complet : Gestion de l’ENS et de la
déclaration d’arrivée, Marchandises déchargées sous couvert du MRN ICS, gestion du third party filling et du dual filling,
Gestion de l’ECS sortie du territoire - Envoi du manifeste aérien dans le cadres de ECS permettant l’obtention automatique de confirmation de sortie et obtention du visa fiscal
LES AVANTAGES DE CIN : UN SYSTÈME COMMUNAUTAIRE AVEC DES AVANTAGES POUR TOUS LES ACTEURS
Avantages Handler : Compta matière et simplification des démarches Gestion de la comptabilité matière et simplification des démarches
(rapport d’écor, identification des écarts, alerte), Simplification des démarches lié à la dématérialisation des échanges,
Avantages Transitaire : ECS, intégration / consolidation de l’information, et simplification des démarches Intégration plus simple avec la compagnie pour l’ICS avec retour
d’information, Gestion de la comptabilité matière et simplification des démarches
(rapport d’écor, identification des écarts, alerte), Simplification des démarches lié à la dématérialisation des échanges, Déclaration ECS d’entrée sur la plateforme,
LES AVANTAGES DU CIN IDENTIFIÉS PAR LA DOUANEEN SDM
DOCUMENT OU OPERATION SANS CIN(dépôt physique papier ou Delta Prise en
charge ou NSTI)
AVEC CIN(dématérialisé)
Transfert sous douane (TSD) entre titulaires de MDT
Document papier échangé entre titulaires de MDT et fourni à la
douane pour effectuer des contrôles. Ce document sert à gérer
la comptabilité-matière des MDT.
Effectué dans CIN
Transfert d'une marchandise d'un local en Zone Réservée
vers un local en Zone Publique
Opération de transit NSTI, avec inscription en compta matière de
départ et d'arrivée de MDT.
Effectué dans CIN. Pas besoin de NSTI ou de procédure papier
de transfert sous douane en MDT.
Le suivi douanier des marchandises depuis leur
entrée en MDT jusqu'à la sortie après assignation d'un régime douanier s'effectue par le CIN.
LES AVANTAGES DU CIN IDENTIFIÉS PAR LA DOUANEEN SDM
DOCUMENT OU OPERATION SANS CIN(dépôt physique papier ou Delta
Prise en charge ou NSTI)
AVEC CIN(dématérialisé)
Demande de destruction Document papier déposé au service de la Prise en charge pour
autorisation.
Effectuée dans CIN.
Mise en dépôt d'office Dépôt d'un ordre de transfert à la douane.
Effectuée dans CIN.
Demande de prolongation Document papier déposé au service de la Prise en charge pour
autorisation.
Effectuée dans CIN.
Réétiquetage (BTR) Document papier à faire viser par la douane au guichet de la Prise en
charge
Une autorisation donnée par la douane via un message CIN
Reconditionnement Document papier à faire viser par la douane (O41 et O42).
Une autorisation donnée par la douane via un message CIN.
LES AVANTAGES DU CIN IDENTIFIÉS PAR LA DOUANECOMPTABILITÉ MATIÈRE
DOCUMENT OU OPERATION SANS CIN(dépôt physique papier ou Delta
Prise en charge ou NSTI)
AVEC CIN(dématérialisé)
Tenue de la comptabilité matière du MDT
Tenue en papier ou informatique par chaque MDT.
Tenue automatiquement par CIN. Le suivi douanier des
marchandises depuis leur entrée en MDT jusqu'à leur sortie après assignation d'un régime douanier s'effectue par le CIN (visibilité et
sécurité des informations échangées).
Tenue de la comptabilité matière du MDT
Pour les contrôles de la comptabilité matière, la douane se déplace dans
vos locaux pour obtenir communication des documents
justificatifs.
Visibilité par le CIN des documents d'entrée et de sortie du MDT, d'où
une moindre sollicitation des opérateurs par la douane pour
obtenir des documents justificatifs.
LES AVANTAGES DU CIN IDENTIFIÉS PAR LA DOUANEIMPORT
DOCUMENT OU OPERATION SANS CIN(dépôt physique papier ou Delta
Prise en charge ou NSTI)
AVEC CIN(dématérialisé)
Cargo manifeste valant déclaration sommaire
d'entrée en MDT
Déclaration sommaire déposée à la douane ou injectée dansDelt@ Prise en charge.
Marchandises déchargées sous couvert du MRN ICS (ENS) à
partir du 01.01.2011.
ENS : déclaration sûreté-sécurité reprenant l'ensemble des marchandises à bord de l'avion (Obligation à partir du 01.01.2011, amendement ICS
sûreté/sécurité)
Envoi des ENS par l'opérateur en EDI à la douane (Obligation à partir du
01.01.2011, amendement ICS sûreté/sécurité)
Le CIN peut réceptionner les ENS ou fabriquer le message
ENS à partir des données transmises par des acteurs
différents puis le transmettre à la douane (Obligation à partir du 01.01.2011, amendement
ICS sûreté/sécurité)Rapport d'écor en MDT Document papier déposé à la
douane entraînant de nombreuses demandes informations différées
allant jusqu'à des liquidations d'office.
Effectué dans CIN.Traitement dans CCS des états
des différences entre les acteurs en temps réel, d'où
une diminution des liquidations d'office.
LES AVANTAGES DU CIN IDENTIFIÉS PAR LA DOUANEA L’EXPORT
DOCUMENT OU OPERATION SANS CIN(dépôt physique papier ou Delta
Prise en charge ou NSTI)
AVEC CIN(dématérialisé)
Justificatif de sortie et visa fiscal pour des marchandises
sortant par Roissy.
Manifeste cargo à faire viser par la douane.
Envoi du manifeste (FFM) dans CIN qui le transmet à ECS,
entraînant automatiquement la confirmation de la sortie et
l'obtention du visa fiscal
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Principe du système CIN La situation actuelle Les dernières évolutions Les avantages pour vous Les tarifs Le système et les équipes
Annexes
SOMMAIRE
Principe du système CIN La situation actuelle Les dernières évolutions Les avantages pour vous Les tarifs Le système et les équipes
Annexes
LE SYSTÈME : HAUTE DISPONIBILITÉ ET SÉCURITÉ
La redondance sur l’ensemble des systèmes au niveau alimentation, connexion réseaux,connexion internet, connexion douane et Traxon :- Cluster ORACLE- Système virtualisé sur 3 machines : Possibilité de basculer une machine de test en prod si les 2 machines
de prod venaient à tomber en panne simultanément.- Baie de stockage des données / sauvegarde automatisée- Réseaux internes cuivre et fibre- Connexion à internet redondée / liaison Douanes – Saria isolées
Hébergement en Datacenter Tiers IV
LE SUPPORT OPÉRATIONNEL ET TECHNIQUE
JP PETITResponsable Equipe SUPPORT
J. DESMARETSupport Technique N1
J. BURNET(Support technique et fonctionnel N2)
C. TRUCHI(hardware et infrastructure)
T. CANIPEL(Support technique et fonctionnel N2)
S. ELIESupport fonctionnel N1
Gestion des événements
Gestion des
Incidents
Gestion des changement
s
Gestion des accès /
adhérents
Exploitation des services
Supervision Exploitation Maintenance
Amélioration des servicesGestion
des niveaux de
servicesMonitoring Amélioratio
n
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Annexes
Détails des fonctionnalités
ICS (CDG et aéroports français)
• Intégration sécurisée des informations sur la marchandise (format IATA ou propriétaire).
• Gestion de TPF (Third party filling) et du Dual Filling,
• Déclenchement automatique des procédure ICS : ENS, réception MRN.
• Mises à jour jusqu’à l’arrivée de l’avion.
• Suivi en temps réel du processus dans le portail et retour d’information vers les parties impliquées.
• Déclenchement de la procédure d’arrivée (notification par clé et par liste).
• Synchronisation automatique par rapport aux horaires réels des vols (SARIA ou MVT).
• Suivi en temps réel des notifications de libération de la marchandise ou des notifications de contrôles.
SDM• Prise en charge de la marchandise
sur la plateforme (en import et export) depuis le niveau colis jusqu’à la Master.
• Gestion des entrées, sorties, consolidations, déconsolidations, écarts et différences.
• Transaction en temps réel sur l’ensemble de la chaine logistique.
• Comptabilité matières
• Demandes dématérialisées à la Douane et réponse par EDI.(ré-étiquetage, destruction, reconditionnement …)
ECS• Intégration sécurisée des
informations au format IATA ou propriétaire.
• Possibilité de récupération du MRN Export et association avec la référence marchandise ECS.
• Génération de la notification d’arrivée (IE 507) et de l’acceptation douanière.
• Suivi en temps réel du processus sur le portail ECS dédié.
• Génération de la notification de sortie (IE 618) et réception de la notification de sortie effective de la douane.
• Synchronisation automatique du processus par rapport aux horaires des vols (SARIA ou MVT)
TRAXON
CIN
FTP Traxon
Traxon / CIN
SITACIN - IATA
FTPCIN - IATA
SMTPCIN - IATA
SMTPTraxon
DOUANE
SMTPP/M
SMTPP/M
FTPCIN - MSG
SMTPCIN - MSG
Adhérent
ClientTRAXON
Adhérent
NonTRAXON
Message DOUANEICS / ECS
Via lien PASTEUR
Message IATAFFM, FWB, FHL, FSU
Via connecteur TRAXON
Message IATAFFM, FWB,
FHL
Via connecteur
CIN
Messages non IATA
(SDM)Via
connecteur CIN
CIN
SARIA
ConnexionSARIA
ConnexionSARIA
Message ADPArrivée / départ
CONNEXION MODE
EU
CIN
Opérateur Cargo-Terminal
Premier bureau d’entrée
Déclaration d’entrée sommaire (ENS) IE315
FFM, FWB, FHL
Acceptance avec MRN/Functional Error (IE328/IE316)
Tous les FFM avec HAWB pour lesmarchandises entrant en EU
en France
A
Mise à jour FFM unload SPL
STA
ATANotification D’arrivée du moyen
De transport (Definitive)Message 347FR
Réponse347FROPT: Statut Controle
Transitaire
Importateur
Delt@CDeclaration Import
BAERéponse Delt@C
b
2
opt – SDM Inscription
OPT – SDM Entrée
OPT – SDM Desinscription
OPT – SDM Sortie
CIN
4
OPT – SDM Différences
OPT – SDM Différences
5
6
7
8
11
9
BAERéponse Delt@C
10
a
1
3
Avis de contrôle (IE351)
CIN
Transitaire
Bureau de sortie
RéponseIE618
EU
EU
Opérateur Cargo-
terminal
Réponse IE507 =Acceptance/Error +
OPT: Status
EU Bureau d’exportation
Declaration export Delt@
BAE / Main levée avec MRN
Flux de marchandisesFlux de message
EU
OPT: Notification EtatSous Contrôle Dest/Stocke
Notification d’étatSORTIE EFFECTIVE
Pour la déclaration complete du MRN
FWB, (FZB), FHL
STD/STD par SARIA
Exit Details + MRN-EXI
Validation de sortie de la marchandise stockée ouBlocage constaté (IE518)
Sortie de Marchandises, arrivée par route des marchandises en statut C
OPT – SDM Inscription
OPT – SDM Entrée
OPT – SDM Desinscription
1
4
5
9
BAE / Main levée avec MRN ECS
3
OPT – SDM Sortie
Notification d’arrivée (IE507)Avec MRN
6
SDM Sortie est envoyé au moment où les biens sont
devant la porte de l’opérateur CT
Pour chaque MRN du FFM:Notification de sortie (IE618)
Sans constatation de différences
8
10
FFM7
8
Notification d’étatSORTIE EFFECTIVE
Pour la déclaration complete du MRN
9
0
0'
2
a
LES TARIFS
Tarification handler et manutentionnaire à trois paliers selon l’effectif: 450€ 1050€ 1500€
Tarification compagnies et transitaires selon utilisation des services:
Compagnies aériennes ICS seul: 0,35€ / LTA ICS+ SDM: 1,05 / LTA
Transitaires:
SDM seul 1,08 par Master, House ou référence ECS seul: 0,35 par déclaration ECS + SDM: 1,08 par Master, House ou référence