Un numéro axé sur les personnes
Organisation mondiale des douanes mag.wcoomd.org
OMD actu n°95 | Juin 2021
19 DOSSIER Garantir le bien-être et la santé psychologique du personnel : l’expérience de la Jamaïque
12 DOSSIER Exploiter le potentiel de la gestion des ressources humaines au sein des douanes
36 DOSSIER Égalité de genre et diversité : l’expérience de l’Indonésie
32 DOSSIER Le parcours de transformation de la Douane des Philippines
80 FOCUS Réviser l’Annexe spécifique K de la CKR sur les règles d’origine
DANS CE NUMÉRO 3OMD actu n° 95 Juin 2021
SOMMAIRE
5 FLASH INFOS
5 L'OMD publie de nouveaux outils liés aux DPI
6 BODATA :unenouvelleplateformepourlesanalystesendonnéesdouanières
6 L’OMDlancedenouveauxservicesenligne
8 DOSSIER : UN NUMÉRO AXÉ SUR LES PERSONNES
10 Fairedespersonnesunepriorité
12 Exploiterlepotentieldelagestiondesressourceshumainesauseindesdouanes
16 Aiderleseffectifsàmieuxcernerquiilssontetcequilesmotivepouraméliorerleurperformance
19 Garantirlebien-êtreetlasantépsychologiquedupersonnel :l’expériencedelaJamaïque
24 LaDouaneqatarienneinvestitdansledéveloppementdesonpersonnel
27 Gérerlaperformanceorganisationnelleenpériodedecrise
32 LeparcoursdetransformationdelaDouanedesPhilippines
36 Garantirl’égalitédegenreetladiversité :l’expériencede l’Indonésie
41 AperçuduprogrammedechiensdétecteursdelaDouaneaustralienne
46 LadémarchebaséesurlescompétencesdelaDouaned’AbuDhabienmatièredegestiondesRH
50 PANORAMA
50 Lesystèmededécisionsanticipéesenmatièredeclassementtarifaire :l’expériencedelaDouanealgérienne
54 LeMozambiquelancesonsystèmeélectroniquedesuividesmarchandises
56 LerôleaccrudeladouanedanslagestiondesfrontièresauBelarus
58 POINT DE VUE : RÈGLES D’ORIGINE
58 Lesvertusduvirtuel
61 Interdépendanceetfragmentation :perspectivessurlachaîned’approvisionnementmaritimed’aujourd'hui
64 L’analysedesdonnéesestefficace...Maispourquoiladouanerechigne-t-elleàl’utiliserpluslargement?
66 FOCUS
67 PointssaillantsdeladeuxièmeConférencedel’OMDsurl’origine
74 Lesrèglesd’originenonpréférentielle :« quandvoustournezledosàunproblème,iln’endevientqueplusgros ! »
78 Lesrenseignementscontraignantsenmatièred’origine :l’expériencedel’Allemagne
80 Revoirl’AnnexespécifiqueKdelaCKR :principauxaspectsetobjectifsdelaproposition
Rédactrice/Journaliste LaureTempier
Assistante de publication SylvieDegryse
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Note de la rédaction
OMDActualitésestdistribuégratuitementenfrançaisetenanglaisauxadministrationsdesdouanes,auxorganisationsinternationales,auxorganisationsnongouvernementales,auxopérateurscommerciauxetautreslecteursconcernés.Lesidéesexpriméesdanslesarticlessontcellesdesauteursetnetraduisentpasnécessairementlepointdevueofficieldel’Organisationmondialedesdouanes.Toutecontributionenfrançaisouenanglaisestlabienvenue,maisdoitnousparvenirpourle15 août 2021auplustard.L’OMDseréservetoutefoisledroitdepublier,denepaspublier,oudecorrigercesarticlesdefaçonàcequ’ilssoientconformesàlaligneéditorialedumagazine.LeServiceCommunicationresteàvotredispositionpourlesdemandesd’abonnement,laréceptiond’articles,ettouteautreinformationenrapportavecOMDActualités,àl’adresseélectroniquesuivante :[email protected].
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RemerciementsL’équipederédactiontientàexprimersessincèresremerciementsàtousceuxquiontcontribuéàlaréalisationdecemagazine.
IllustrationsNossincèresremerciementsàtouteslespersonnesquinousontfournigracieusementdesphotos,logosetdessinspourillustrerlaprésenteédition.
Photo de couverture (dehautenbasetdegaucheàdroite)::AgencedesservicesfrontaliersduCanada,Douaneindonésienne,Forcesfrontalièresaustraliennes,Douaneangolaise
Designwww.inextremis.be
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L'OMD publie de nouveaux outils liés aux DPI
L’OMD a récemment développé deuxnouveauxoutilsliésauxdroitsdepropriétéintellectuelle(DPI) :leManuel de formation aux mesures juridiques et pratiques à prendre en cas d’infraction aux droits de propriété intellectuelle et l'Outil d'auto-évaluation sur les DPI.Ilsviennentcompléterlalégislation type, l’outil de diagnostic sur les DPI et le Manuel sur les indicateurs de risques à l’ intention des fonctionnaires de la douane : Facteurs d’infractions à la propriété intellectuelle.
Lemanuel de formationpasse en revuel’ensemble des mesures juridiques etpratiquespouvantêtreprisespouridentifierlesinfractionscontrelesDPIcommisesauxfrontières,lestraiteretymettrefin.
Ilsediviseenquatregrandespartiestraitantsuccessivement :
• ducadrejuridiquedanslequels’inscriventlesDPI
etlaterminologiequis’yrapporte.
• delagestiondesrisquesetduciblageenmatière
de DPI, l’accent étant mis sur les sources
d'informationetderenseignement,lesitinéraires
defraudeetlesparticularitésgéographiques.
• desmesures à prendre en termesd’analyse
(examendesdéclarationsetautresécritures,
inspections visuelles des envois et inspections des
marchandises)etdecontrôledel'environnement
(maritime,terrestre,aérien).
• des questions transversales que sont ,
notamment,lescampagnesd’informationvisant
àréduirelademande,lesenquêtesaprèssaisies
ou encore le stockage et la destructiondes
marchandisespardesmoyensrespectueuxde
l’environnement.
L’outild’auto-évaluationestunfichierExceldivisé
enquatregrandessectionsquilistentchacunedes
sériesdequestionsrelativesà :
• la portée juridique des DPI, les demandes
desuspension, lasaisiedesmarchandisesde
contrefaçon, lesexemptions, les inspections,
l’éliminationdesmarchandisesdecontrefaçon,
les frais de stockage et de distribution, les
sanctions,etc.
• lagestiondesrisquesetdurenseignement,dont
lescritèresd’analysedesrisques,l’évaluation
des risques, l’utilisation de l’informatique,
les techniques de ciblage/de sélection, les
déclarationssommaires, lacoopérationavec
lesBureauxRégionauxde liaisonchargésdu
renseignementetavecd’autresadministrations
douanières, l ’échange d’ informations et
l’utilisationdesoutilsdel’OMD.
• la manière dont la douane peut coopérer
aveclesecteurprivé,ycomprisvial’échange
d’informations.
• lerenforcementdescapacitésdesfonctionnaires
deladouaneetlesmécanismesdecoopération
danscedomaineaveclesecteurprivéetavec
d’autresadministrationsdouanières.
En savoir [email protected]
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5OMD actu n° 95 Juin 2021FLASH INFOS
BODATA : une nouvelle plateforme pour les analystes en données douanièresLaDouaneduNigeradéveloppé,avecl’appuidela
BanqueMondiale,uneplateformecollaborativeen
ligneréservéeexclusivementaupersonneldouanier
accréditédansledomainedel’analysedesdonnées
douanières.
Appelée«BODATA»,laplateformeapourobjectifde
créerunréseaudeprofessionnelsquis’appuientles
unslesautres,collaborent,échangentautourdeleurs
expériencessur l’utilisationdesoutilsd’analysede
donnéesauseindeleursadministrationsrespectives,
etrenforcentainsileursconnaissances.
Lancéeenmars2021,elleoffreuncadredanslequel
lesparticipantspeuventseporterassistancedans
ledéveloppementdeprogrammes informatiques,
partageant analyses, suggestions, questions et
réponses.
Lesagentsdesdouanesquisouhaitentparticiperà
l’initiativesontinvitésàsemanifesterenserendantsur
lapagewebwww.bodata.netoùilstrouveronttoutes
lesinformationssurlesformalitésd’enregistrement.
En savoir +www.bodata.net
L’OMD lance de nouveaux services en ligne
L’OMD a récemment lancé une nouvelle plateforme web, appelée WCO Trade Tools (www.wcotradetools.org), qui offre un point d’accès unique :
• aux éditions 2002, 2007, 2012 et 2017 du SH, et à leurs notes légales, notes explicatives et avis de classement,
• à plus de 350 Accords de libre-échange avec leurs règles d’origine préférentielles et règles d’origine spécifiques aux produits,
• aux instruments développés par le Comité technique de l’évaluation en douane tels que les décisions, avis consultatifs, commentaires, notes explicatives et études de cas.
Dotée d’une interface moderne et de moteurs de recherche efficaces, cette nouvelle plateforme permet aux utilisateurs :
• de recouper les informations en utilisant un outil de comparaison dans le Système harmonisé (SH) et dans les règles d’origine préférentielles,
• d’obtenir un aperçu direct des mises à jour les plus récentes du SH, mettant en évidence les changements introduits,
• de suivre l’évolution des codes SH d’une édition à l’autre à l’aide d’un outil « Historique »,
• de faire des recherches concernant les règles d’origine spécifiques aux produits de plus de 350 accords de libre-échange, et d’accéder à l’entrée correspondante dans le SH.
Certaines fonctionnalités sont accessibles gratuitement, par exemple l’accès aux éditions du SH, tandis que d’autres nécessitent le paiement d’un abonnement.
En savoir +www.wcotradetools.org
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6 FLASH INFOS
Tel: +8610 62780909 Fax: +8610 62788896 E-mail: [email protected]
For the safe and secure customs control
Health Screening Disinfection Contactless Operation
Un numéro axé sur les personnes
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8 DOSSIER
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9OMD actu n° 95 Juin 2021
L’OMDconçoit ladouanecommeunorganismehautement
professionnel, doté de connaissances, de compétences et
d’aptitudesspécifiques,etpleinementengagéàrépondreaux
besoinsdesgouvernementsetdesopérateurscommerciauxen
termesdeproductivité,d’efficacitéetdequalitédesservices.
L’unedescaractéristiquesd’unetelleorganisationestqu’elleest
centréesurlespersonnes,c’est-à-direqu’elleprendsoindeses
employésetvaloriseleurbonheuretleurbien-être.
Le défi n’est pas seulement de s’assurer d’avoir la bonne
personneaubonendroit,aubonmoment.Attirerdespersonnes
talentueuses,permettreauxemployésd’acquérirdenouvelles
compétencesetdedévelopperleurcarrière,garantirlalibre
circulationdes informations entre les employés à tous les
niveauxdel’organisation,alignerleursperformancesetleurs
comportementssur lamissionet lavaleurde l’organisation,
façonnerdemanièreproactivelafuturemain-d’œuvreetretenir
lesemployéslesplusperformantssontquelques-unsdesenjeux
stratégiquesauxquelslesdépartementsdesressourceshumaines
(RH)doiventfaireface.Enoutre,etcommenousl’arappeléla
crisesanitaireactuelle,cesdépartementsjouentunrôleessentiel
danslacapacitéd’uneorganisationàfairefaceauxperturbations.
Pourremplirdetellesmissions,ilsdoiventétéconsidéréscomme
desacteursstratégiquesauseindel’administration.Lesexperts
duSecrétariatdel’OMD,quionteffectuéplusde90missionsde
diagnosticdepuis2014àtraverslescontinents,ontindiquéque,
dansdenombreuxpays,cesprofessionnelsauseindesdouanes
sontencoreconfinésàunrôleadministratifoùilsseconcentrent
surletraitementd’opérationstechniques.Lesprincipauxconstats
desexpertssontprésentésdansl’articlequisuit,ainsiqueles
outilsetprogrammesd’assistancedéveloppésparl’OMDpour
accompagnerlesservicesdesRH.Jenem’attarderaidoncpassur
laquestion,maisjevoudraisexhorterlesdirecteursgénérauxdes
administrationsdouanièresàs’assurerqueleurservicedesRH
joueeffectivementunrôledepartenairestratégiqueetd’agent
dechangementauseindeleuradministrationrespectiveetutilise
lesoutilsetprogrammesmisaupointparl’OMD.
Ilestdifficiledenepasparlerdeleadership,quandonparle
depratiquesRH.Lacultured’uneorganisation,aprèstout,
commenceàsonsommet.Selonlesexperts,touteffortettout
accomplissementsontlerésultatd’unemotivationinterne.La
questionestdoncdesavoircomment,entantquedirigeant,
motiverleséquipes.Certainsauteursetspécialistesremettenten
questionl’utilisationduverbe« gérer »enréférenceauxpratiques
desRH,prônantl’utilisationde« servir »àlaplace.Leleadership
estunequestiondeservice.Unetelleapprochenécessiteun
accordclairsurcequechacundoitfaire,afinquelesemployés
partagentlesengagementsetlesplansdeleursdirigeants.
LorsdudernierComitéderenforcementdescapacitésenjanvier
2021,leSecrétariatdel’OMDaprésentéundocumentintitulé
« Leleadershipdanslesmomentsdifficilesetau-delà ».Pour
dirigerefficacement,expliquentlesauteurs,lesdirigeantsdoivent
avoirlacapacitédesedirigersoi-même,dedirigerl’organisation
etdedirigerlesautres(c’estàdirelesmembresdeleuréquipeet
lesacteursexternesaveclesquelsilscollaborent).
Faire des personnes une priorité par Kunio Mikuriya, Secrétaire général de l’OMD
10 DOSSIER
Pourse« dirigersoi-mêmeentempsdecrise »,ils
recommandentd’adopterlesattitudesetd’acquérir
lescompétencessuivantes,identifiéesparJohn
Quelch,doyende l’Université laMiami Herbert Business School1:
• Calme.Montrezlecontrôledelasituationen
restantcalmeetenprojetantuncalmequiinspire
confianceauxemployésetauxclients.
• Confiance. Ajoutez de la crédibilité à un
comportementcalmeetprojetezuneattitude
managérialequirassurelesautres.
• Communication.Communiquezsansrelâche,
maisensuivantunestratégieafinquelesdécisions
soientordonnéesetrapides.Tenirtoutes les
partiesinforméesréduitladésinformationou
lesrumeursetévitelesilencequipeutentraver
lacoopérationetengendrerlemécontentement.
• Collaboration.Exploiteztouteslesressources
etlescapacitésdesemployéspourextraireles
meilleuressolutions.Lesgestionnairesillustrent
lemieuxleleadershiplorsqu’ilspermettentaux
membresdel’équipedemettreleursforcesà
contribution.
• Communauté. Envisagez l ’existence de
l’organisationdanslecadred’uneplusgrande
associationd’unitéssociales.Montrerl’exemple
dans lacommunauté,au-delàde l’entreprise,
permetdeproposeruneréponseglobaleetde
transmettreunsentimentd’humanitédansune
périodederisquepartagé.
• Compassion. Recherchez les membres de
l’organisation ou de la communauté qui ont
besoind’arrangementsspécifiques.Faitespreuve
d’empathieetd’ouverturepourvousadapter
à leursbesoins,quecesoitenpermettant le
travail à distanceou en leur allouant temps
supplémentairepours’occuperdesmembresde
leurfamille.
• Finances. Accordez autant d’attention à la
prudencefinancièrequ’ausoutienémotionnel.
Desfinancessainessontessentielles,surtout
pendantunecrisependantlaquelleledirigeant
doitpréserversonbudgetetassurerlepaiement
dessalairesentempsopportun.
1 https://news.miami.edu/miamiherbert/stories/2020/03/leadership.html
Concernantl’aspect« dirigerl’organisation »,les
auteursdudocumentremarquentque,siavantla
pandémiedeCOVID-19l’accentétaitmissurla
restructurationdel’organisationpouraugmenter
l’efficacité,lapandémieactuelleafaitapparaître
lanécessitéd’une« RésilienceOrganisationnelle »,
c’est-à-diredefairepreuved’unecapacitéderéagir
demanièreproactiveàdessituationsinattendues
etcomplexesetdeserétablirrapidementàpartir
d’une situationd’incertitude, de discontinuité
et d’urgence. Une telle démarche nécessite
l’élaborationd’unplandecriseetd’unestratégie
decommunication.
Enfin,« dirigerlesautres »exigededévelopperau
seindel’organisationuneculturedeleadership
axéesur lapersonneetdedonnerdesmoyens
d’actionaux« dirigeantsdeniveauxinférieurs »afin
d’améliorerlacohérenceetd’établirlaconfianceau
seindupersonnel.Lesdirigeantsdevraientmême
encouragerle« leadershipémergent »,untype
deleadershipoùunmembred’ungroupen’estni
désignéniélupourtenirlerôledeleadership ;c’est
plutôtleleadershipquisedéveloppeaucoursdu
tempsetquirésultedel’interactiondugroupe.
Cesconceptsetpratiquessontexpliquésdans
le nouveau module d’apprentissage en ligne
intitulé« Dirigerlesadministrationsdouanières
entempsdecrise »etdéveloppédanslecadre
duProgramme« leadershipetperfectionnement
dupersonneld’encadrement »del’OMD.Ceux
quisouhaitentaméliorerleurscompétencesen
leadershippeuventégalementparticiperàl’une
destroisactivitésproposéesparleSecrétariaten
lamatière :laretraitepourdirigeants,l’ateliersur
leleadershipetleperfectionnementdupersonnel
d’encadrementpourlescadressupérieurs,etla
formation« Perfectionnementdescadresmoyens ».
Malgrélapandémie,toutescesactivitésontencore
lieu,bienqu’enmodevirtuel.
Pour le dossier de cette éditiondumagazine,
nousavonsinvitédifférentesadministrationset
organisationsàéchangersurleursexpériences,
outils et pratiques enmatière de ressources
humaines.J’espèrequ’ilinspireraleslecteursàagir
etcontribueraàcréerunenvironnementdetravail
quipermetteauxpersonnesdesedévelopperet
d’apprendrecontinuellement,auprofitde leur
organisation,deleurpaysetetdelacommunauté
mondiale.
« Diriger les autres » exige de développer au sein de l’organisation une culture de leadership axée sur la personne et de donner des moyens d’action aux « dirigeants de niveaux inférieurs » afin d’améliorer la cohérence et d’établir la confiance au sein du personnel.
11OMD actu n° 95 Juin 2021
Comptetenudelanaturedeleurmissionetdu
fait qu’elles évoluent dans un environnement
caractérisépardes interactionscomplexes, les
administrationsdesdouanesdoiventconstamment
veilleràsemoderniser.End’autrestermes,elles
doiventrégulièrementmettreàjouretàniveauleurs
modesdefonctionnementetleursméthodesde
travail.Silesstratégies,lessystèmes,lesprocessus
etlesoutilsjouentunrôlefondamentalencesens,
lemoteurdelaperformancedeladouaneresteson
capitalhumain.
Commenousl’arappelélacrisesanitaireactuelle,le
personneldouanierdoitêtrecapabledes’adapterà
toutesituation.Lesdouaniersoccupantdespostes
opérationnelsoudesoutienontnotamment la
responsabilitéd’assurerlacontinuitédesactivités
etdecontribuerà la résiliencede l’institution.
Lesprofessionnelschargésde lagestionetdu
développementdesressourceshumaines(GDRH)
au sein des douanes devraient donc jouer un
rôlecentraldansleurorganisation,enparticulier
pouraccroîtrelescapacitésd’adaptationdeleurs
effectifs.Concrètement, lesresponsablesdela
GDRHsontplusquejamaisappelésàoffrirdes
réponsesnovatricesfaceauxdéfisémergentsen
matièredecommerce,desécuritéetdesanté,en
opérantunrepositionnementsinécessaireeten
s’assurantqueleursréponsessoientalignéessur
lesprioritésstratégiquesdeleurinstitution.
Conclusions des diagnostics de l’OMD sur le développement des ressources humainesL’OMDpromeutunevisiondeladouanecomme
corpsprofessionnelcohérent,fonctionnantsuivant
desmodèlesuniquesetcomposéd'individusqui
sontqualifiés,partageantdesconnaissances,des
aptitudes et des comportements spécifiques,
engagésetcompétentspourrépondreauxdéfis
socioéconomiquesd’aujourd’hui.
En2016,l’Organisationaadoptéunedémarche
degestiondesressourceshumainesbaséesur
les compétences à titre demeilleure pratique
internationale. Pour permettre aux douanes
d'évaluerleurniveaudematuritédanscedomaine,
elleamisaupointunOutil de diagnostic relatif au développement du personnel(ODDP)quiestalignésursonCadre des principes et des pratiques sur le professionnalisme en douane,ainsiquesursesNormes professionnelles.
L’outildediagnosticcomprend :
Exploiter le potentiel de la gestion des ressources humaines au sein des douanesPar Si Mohamed El Hail, responsable du Programme de développement des ressources humaines, Secrétariat de l'OMD
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12 DOSSIER
• unformulairevisantàrenseignerlesdocuments
deréférenceenmatièredeRH, lebutétant
d’identifier les composants fondamentaux
d’unestratégiedeRHet,pardéfaut,lesfailles
élémentairesàéviter ;
• un questionnaire centré sur l’examen des
principalespratiquesetprocéduresdeRHetde
leurefficacité,etsurlecadrelégaletéthiquede
lastratégiedeRH ;
• une matrice de création de valeur faisant
apparaître les failles dans lamise enœuvre
desmeilleurespratiquesliéesàlagestiondes
RHtellesqueperçuespar lesacteurs jouant
unrôleclédansledomainedesRHauseinde
l’administration.
Bienquel’outildediagnosticpuisseêtreutiliséde
manièreautonomesoussaformesimplifiéepar
touteéquipechargéedelamodernisationdesRH,
lesMembresdel’OMDpeuventbénéficierd’une
sériedemesuresd’accompagnementpourlesaider
àdévelopperleurscompétencesenmatièredeRH,
notammentàtraversunemissiondel’OMD.De
tellesmissionssontsuperviséespardesexpertsen
RHdétachéssoitparleSecrétariatdel'OMDsoit
paruneadministrationdesdouanespossédantune
expertisereconnueparleSecrétariatenmatière
deRH.
Depuis2014, leSecrétariatamenéplusde90
missionsdediagnosticsurledéveloppementdu
personnel dans tous les continents.Cela lui a
permisd’identifiercertainsdéfisauxquelssont
communémentconfrontéeslesadministrations
ainsiquecertainsfacteursderéussite.
Les défis communs • La position des unités de GDRH est clairement
trop faible dans les administrations des douanes
Lesmissionsontmontréquelesprofessionnelsdela
GDRHsontsouventconfinésàunrôleadministratif
et se concentrent plutôt sur le traitement
d’opérations techniques. Ilsontgénéralement
beaucoup de mal à gérer effectivement leur
chargedetravailettendentàadopteruneposition
purementréactivesurtouslesaspectsrelatifsà
lagestiondesressourceshumaines.Ilsdevraient
pourtantavoirlacapacitéd’êtreplusdynamiques
etallerau-delàdeleurrôletraditionneldegestion
administrativepourpouvoirappuyer leschoix
stratégiquesdeleuradministration.
• La mise en œuvre concrète des outils et instruments de l’OMD en matière de GDRH est défaillante
Bienqu’ellesaientaccèsàunjeuassezcomplet
d'outils et d’orientations pour le déploiement
d'unedémarche axée sur les compétences en
matièredegestiondesRHdansl’environnement
douanier,leséquipesRHfontmontredecertaines
lacunesquilimitentleurefficacité.Enoutre,plutôt
qued’adopteruneapprocheintégréequienglobe
l’ensembledesquestionsdeRH,denombreuses
administrationsdouanièrescherchentdessolutions
« defacilité »faceauxdéfisliésaupersonnelet
recourentàdessociétésinternationalesdeconseil
engestionquinepossèdentpasl’expertiseoules
connaissancesnécessairesconcernantlaprofession
et l’environnementdouaniers.Cessolutionsse
focalisent généralement sur un « problème »
deRH,telque lagestionde laperformance, la
restructurationorganisationnelleoulaformation,
etsefondentsurdesapprochesgénéralistesquine
sontpasspécifiquesouadaptéesàl’environnement
douanier.Comme ces efforts sontmenés par
des interlocuteursexternes,quinesesentent
pasdirectementconcernéspar labonnesanté
del’organisationouparlespréoccupationsdes
employés à titre individuel, ces solutions « de
facilité »finissentsouventpardécevoir.Enoutre,
ellesne règlentpas laquestiondumanquede
compétencesdupersonneldesunitésdeRHet,
dèslors,lacapacitédecesdernièresàrépondre
auxproblématiquessousuneperspectiveautre
quel’approcheadministrativeouprocéduralereste
faible.
• Le rôle des RH n’est pas valorisé par la direction et le personnel
Lorsdesentretiensmenésavec leséquipesde
RH,unconstats’estimposé :lerôledesRHest
souventperçudemanièrenégativeettravailler
auseinduserviceestvucommenecréantpas
delavaleurpourl’organisationounepermettant
pasledéveloppementdecarrière.Denombreux
douaniersontdoncpeurderejoindrelesservicesde
RHqu’ilsconsidèrentcommeunfreinprofessionnel.
Pourchangerlaperceptiontantdeladirectionque
dupersonneldanssonensemble,laseulesolution
consisteàs’assurerqueledépartementdesRH
« La Douane d’Abu Dhabi avait engagé des partenaires internationaux réputés pour l’accompagner dans son parcours de transformation des RH mais c’est le Secrétariat de l’OMD qui s’est montré le plus efficace pour répondre à ses besoins et attentes. C’est pourquoi il reste un partenaire obligé dans ses efforts pour mettre en place un système de GRH de calibre international ».Ebrahim Hasan Alkhajeh, Directeur du Département des RH, Administration des douanes d’Abu Dhabi
13OMD actu n° 95 Juin 2021
joueeffectivementlerôledepartenairestratégiqueetd’agent
duchangement.
Les facteurs de réussite relevésLe travail entrepris par le Secrétariat de l’OMD avec les
administrationsdesdouanes surlesquestionsdeRHamontré
quelesadministrationslesplusefficacessontcellesquisont
conscientesdelavaleurquereprésenteleurseffectifsetqui
investissent dans leur développement. Tout département
responsabledelagestionetdudéveloppementdesressources
humainesdevraitadopterunedémarcheaxéesurlaperformance
quiviseàvaloriser lescompétencesdupersonneldouanier
danssonensembleetà lesrenforcer.Afinde luipermettre
d’accomplircettetâchestratégiqueetdecontribueractivement
àlaréalisationdesprioritésetdesobjectifsdesonorganisation,
l’OMDrecommandeauxadministrationsdesdouanesd’intégrer
pleinementlesaspectsrelatifsauxressourceshumainesdansla
planificationstratégiqueàtouslesniveauxdel’organisation.Une
telledémarchepermettrademieuxrelierlesbutsdel’organisation
etlesdiversprocessusliésàlagestiondesressourceshumaines.
Les personnes au cœur de la Stratégie de renforcement des capacités de l’OMDLaStratégiederenforcementdescapacitésdel’OMDsefonde
ensoisurunedémarcheaxéesurlespersonnes,oùl’humain
demeureaucentredetoutes lesmesures.Lesprogrammes
derenforcementdescapacitéssontmenéssuivantleprincipe
que le développement du personnel et l’investissement
dansleprofessionnalismedouanierfontpartiedeséléments
fondamentauxcontribuantàlaréussitedetoutprogrammede
réformeetdemodernisationdouanière,ycomprisdanslecadre
delamiseenœuvredesmesuresdel’Accordsurlafacilitationdes
échangesdel’Organisationmondialeducommerce.
Ilestimportantdegarderàl’espritquelerôledesresponsablesen
RHdansuneadministrationmoderneaujourd'huiaprofondément
changé.Lediagramme1illustrelachaînedevaleurenmatière
degestiondesRHdel’OMD.L’Organisationpromeutl’adoption
d'unedémarchesystématiqueetdéclinéesurplusieursniveaux
enmatièrededéveloppementorganisationneletdegestiondes
ressourceshumaines.Cettedémarches’articuleautourd’enjeux
horizontaux(telsquel'éthique,lagestiondelaperformanceet
lamesuredelaperformance),l’apprentissagecontinuetune
vastegammededéfistechniquesliésàlagestiondupersonnel
(notamment laplanificationde la succession, ladélégation
depouvoir,l’autonomisationdespersonnes,lessystèmesde
reconnaissanceetderécompense,lespolitiquesderecrutement,
lerelevédestalentsetlespolitiquesderotationdupersonnel).
Depuisquelquesannéesmaintenant,leSecrétariatdel’OMD
aide les structures chargées de la gestion des ressources
humainesàdéfinir lesmesuresprioritairesqui améliorent
lescompétencesindividuellesetcollectivessurlabased’une
séried’outils(voirtableau1).Unsoutienavaitnotammentété
apportéauxadministrationsdouanièresdel’Afriqueoccidentale
danslecadreduProjetdemodernisationdesadministrations
douanièresdel’Afriquedel’Ouest(MADAO).LeProjet,financé
parlegouvernementsuédois,avaitpourvocationd’appuyerla
modernisationdouanièreenAfriqueoccidentale,enparticulier
danslesdomainesdelagestionstratégique,delagestiondes
ressourceshumainesetde la coopérationavec lesparties
prenantes.
Encomplémentduprogrammedeformationmisaupointdans
lecadreduProjetMADAO,l’OMDarécemmentélaboréun
programmebaptisé« Programmedegestionderessources
humaines basée sur les compétences de leadership et
professionnelles » (EPCB-HRMPdesonacronymeanglais).
Conçusurlabased'uneapprocheparpaliers,leProgramme
Diagramme 1 – Chaîne de valeur GRH de l’OMD
Politiques RH et cadre légal
Rôles du gestionnaire en RH
- Direct - Indirect
- Mobilité Rotation
- Individu - Organisation
- Développement des compétences
- Planification RH
- Sélection et recrutement
Performance et excellence
organisationnellesRécompenseCarrièrePerformanceFormationEffectifs
Gestion des compétences
- Missions - Vision - Valeurs - Objectifs
stratégiques
Besoins stratégiques et
contexte
ALIGNEMENT STRATÉGIQUE ET COHÉRENCE
14 DOSSIER
ciblelesadministrationsayantadoptél’approche
deRHbaséesurlescompétencespréconiséepar
l’OMDetviseàéquiperlesgestionnairesRHdes
compétencesetdesoutilsnécessairespourgérerles
RHdemanièrestratégiqueetautonomeetdevenir
desacteursstratégiquesdelamodernisationdes
RHetdelaperformanceorganisationnelle.
Conclusion Afindefaireconnaîtrelesoutilsetlestechniques
relatifs à la gestion et au développement du
personnel,l’OMDaorganiséuneconférenceen
janvier2021etdeuxwebinairesenjuin2021.Ilsont
permisauxprofessionnelsdesRHdepartagerles
meilleurespratiquesetoutils,etontmisenlumière
lerôlestratégiquedesunitésenchargedesRH.
Àtraversdetelsévénements, leSecrétariatde
l’OMD désire convaincre les administrations
douanières qu’en mettant l ’accent sur les
compétences , elles peuvent faciliter la
reconfigurationdesrôlesetdesresponsabilités
de leurs effectifs et s’assurer que les agents
soientsoigneusementsélectionnés,déployéset
forméspourrépondreauxbesoinsstratégiques
de l’organisation, garantissant de surcroît la
performancedeleurinstitution.Lesadministrations
souhaitantparticiperauProgrammedegestiondes
ressourceshumainesbaséesurlescompétences
deleadershipetprofessionnelles(EPCB-HRMP),
ouadopterunsystèmeaxésurlescompétences,
ouencoreaméliorerleursystèmeexistant,sont
invitéesàcontacterlaDirectiondurenforcement
descapacitésduSecrétariat.
En savoir [email protected]
Tableau 1 – Outils de l’OMD en matière de RH
Le Cadre des principes et des pratiques sur le professionnalisme en douane
Programme de formation des formateurs basée sur les compétences
L’outil présente les principes et les méthodes en lien avec la mise en œuvre des programmes de développement du personnel ; il examine notamment les approches et les pratiques qui ont été adoptées par les administrations des
douanes, les instituts universitaires et les entreprises. Il met également en lumière les lacunes en matière de recherche et les éléments manquants, et adapte les notions théoriques et les résultats des recherches académiques aux modèles de fonctionnement des douanes.
Ce programme vise à permettre aux administrations des douanes de constituer un vivier d’experts chargés d’appuyer le processus de développement des compétences du personnel. Ces « bâtisseurs de compétences », une fois accrédités,
doivent être capables de préparer, d’élaborer, d’animer et d’évaluer des séances de formation dans leur domaine d’expertise (technique, de soutien ou de gestion).
Guide pour la mise en place d’un système de gestion des ressources humaines basé sur les compétences destiné aux administrations douanières
Développement du personnel en temps de crise : Guide pour une transition réussie vers une formation virtuelle en direct
Élaboré dans le cadre du Projet de modernisation des administrations douanières de l’Afrique de l’Ouest (MADAO) financé par la Suède, ce Guide détaille les diverses étapes à suivre par les administrations des douanes ou par les
autorités de tutelle (par exemple, les administrations des recettes fiscales ou les services de surveillance des frontières) afin d’établir un système de gestion des ressources humaines basé sur les compétences. Il est destiné aux équipes de projet chargées des efforts de modernisation des ressources humaines et aux structures responsables de la gestion des ressources humaines.
Ce Guide propose un ensemble de stratégies et de techniques pour aider les professionnels de la formation en douane à assurer la transition vers une formation en mode virtuel et à incorporer adéquatement ce mode d’exécution dans le modèle de formation en place.
15OMD actu n° 95 Juin 2021
Aider les effectifs à mieux cerner qui ils sont et ce qui les motive pour améliorer leur performancePar Allan Miller, Directeur général, IMX International
Que peut faire la direction d’une organisation pour en améliorer la performance, surtout en temps de crise ? Dans un premier temps, elle doit s’assurer que les responsables des ressources humaines (RH) soient pris au sérieux et disposent des outils nécessaires pour leur permettre de prendre les meilleures décisions à l’égard du plus grand actif de toute organisation : son capital humain. Le présent article passe en revue la notion de conscience de soi et les outils existants pour mesurer les talents et les non-talents et pour aider les individus à trouver ce qui les rend performants.
Prendre les RH au sérieuxToutlemondeestd’accordpourdirequeletalent
estpardéfinitionl’élémentquidistingueunebonne
d’uneexcellenteorganisation.Toutefois,dansde
nombreusesentités, les ressourceshumaines,
c’est-à-direleséquipeschargéesdegéreretde
développercetalent,sontmoinsrespectéesque
d’autres fonctionsopérationnellesdebase.Le
directeurRHdevraitêtrelapremièrepersonne
invitéeauxréunionsduconseild’administration,
parexemple, carcen’estqu’encomprenant le
pland’exploitationdel’organisationqu’ilouelle
seraenmesured’alignerlesstratégiesdeRHsur
lesobjectifsétablis.LaRHjoueégalementunrôle
essentielpourrenforcerlacultured’entreprise,
dans lamesureoùelle témoignede l’attention
qu’uneentrepriseporteàsesemployésetqu’elle
assureunecommunicationplustransparente,fluide
etaxéesurlespersonnes.
L’importance des savoirs comportementauxLinkedInarécemmentpubliéunarticlesur les
aptitudes interpersonnelles,soulignantque les
hautsdirigeantsnesontpeut-êtrepastoujours
conscientsdufaitqueleplusgranddéséquilibrese
situeauniveaudes« savoirscomportementaux »,
que l ’on appelle également compétences
relationnelles ou interpersonnelles. L’article
soulignaitquelePDGdeTesla,ElonMusk,avait
revusesattentesdeproductionàlabaisseaprès
l’échecdesapolitiquederobotisation,précisant
quesonerreuravaitétéde« sous-estimerlesêtres
humains ».
LinkedInaégalementmenéuneenquêteauprès
de plus de 2 000 chefs d’entreprise sur les
importanteslacunesenmatièredecompétenceset
cesderniersonténumérélesquatrecompétences
suivantescommeétantessentiellespourlebon
fonctionnementd’unesociété :
• leleadership,
• lacollaboration,
• lagestiondutemps,
• ledialogue/lacommunicationaveclespersonnes.
Pourquoi certains remportent plus de succès que d’autresPendantseptans, InnermetrixUKLtdamené
uneétudesurcequisous-tendlaperformance
individuelle et le succès.Nous avons suivi 75
Les individus qui considèrent qu’ils ont réussi dans la vie sont particulièrement conscients de qui ils sont et de ce qui les motive, et, par conséquent, ils sont à même de reconnaître les situations où leurs valeurs intrinsèques peuvent être des moteurs de réussite.
16 DOSSIER
titulairesd’undoctoratet900consultantsdansl’accompagnement
qu’ilsfournissaientàdespersonnesafindeleurpermettrede
s’épanouiretderéussirdanslavie-197000individusdans23
paysentout.
Biensûr,ladéfinitiondusuccèspeutvarierselonlemilieusocial
etlacultureetellen’estvraisemblablementpasuniquementliée
àl’argent.Néanmoins,deuxgrandesqualitésontétérelevées
qui peuvent expliquer pourquoi certaines personnes sont
considéréescommeayantréussidanslavieetd’autrespas :
1. laconsciencedesoiquiatraitànotreniveaudeconscience
denostalents« mentaux »naturels ;end’autrestermes,la
manièredontnouspensonsetnousprenonsdesdécisions.
2. l’authenticité,c’est-à-direnotrecapacitéàrester« fidèles »
ànosplusgrandstalentsnaturels,àlesintégrerdansceque
nousfaisonsetàlamanièredontnousfaisonsleschoses.
Êtreauthentiquesàcequenoussommesconscientsd’êtreest
unfacteurclédel’excellenceindividuelle.Touslesindividusqui
considèrentqu’ilsontréussidanslaviepartagentl’attributdela
consciencedesoi.Ilssontparticulièrementconscientsdequiils
sontetdecequilesmotive,et,parconséquent,ilssontàmêmede
reconnaîtrelessituationsoùleursvaleursintrinsèquespeuvent
êtredesmoteursderéussite.Ilscomprennentégalementleurs
limites.Parcequ’ilssaventcequinelesinspireounelesmotive
pas,ilspeuventéviterlessituationsoùilssontconscientsque
leursvaleursinhérentesnecontribuerontpasàfaireaboutirun
projet.Lespersonnesquicomprennentlescatalyseursdeleur
propremotivationsontbienplussusceptiblesdesaisirlesbonnes
occasions,pourlesbonnesraisons,etd’arriverauxrésultatsqu’ils
souhaitent.
1 https://www.hartmaninstitute.org/
QUOI, POURQUOI, COMMENTComment lesprofessionnelsdesRHpeuvent-ilsaider leurs
employésàdévelopperdavantageleurconsciencedesoi ?En
établissantleurprofilsurlabasedelatriadeQUOI,POURQUOI
etCOMMENT.LeQUOIcorrespondauxtalents,end’autres
termes,lamanièredontunindividupenseetprendsesdécisions.
LePOURQUOIatraitauxvaleurs,c’est-à-direàcequipousse
etmotiveunindividudanslavie.LeCOMMENTcorrespondau
comportement,c’est-à-direàlamanièredontl’individufaitles
chosesetutilisesestalents.
Il convientde soulignerqu’il n’existepasde « bon »oude
« mauvais »profil.L’objectifdelaméthodeproposéeiciviseà
déterminercommentunindividupeutresterleplusfidèleà
lui-mêmeetàmontreràcettepersonnelescirconstancesdans
lesquelleselleadaptesescomportements.Nousavonsélaboré
trois indicespouraider les individusà trouver leurQUOI,
POURQUOIetCOMMENTet,cefaisant,àmaximiser leur
rendementetàtrouverlaclédeleursuccès.
L’indice Attribut – le QUOIL’indiceAttributsebasesurlestravauxdeRobertS.Hartman,
philosophe,professeuretentrepreneur,pionnierdelascience
desvaleurs(ouaxiologie)entantquedomainederecherche1.
L’indiceestutilisépourmesurerlamanièredontunepersonne
penseetprendsesdécisions,pourl’aideràcomprendreses
compétencesrelationnelles.Ilpermetdedéterminersafaçonde
penserdominanteetsecondaire,puissonanglemortpotentiel.
© A
dobe
Stoc
k
17OMD actu n° 95 Juin 2021
Cettecompréhensionsetraduitparunecapacitéàquantifierles
aptitudesdelapersonnepourchacunedes77compétencesqui
sontmesurées.
Parmicesdernières,citonsparexempleledésirdes’améliorer,
laconsciencedesonproprerôle,lesattitudesenverslesautres,
lesoucidudétail,lapenséepratique,larésolutiondeproblème,
l’orientationverslesrésultats,lapersévérance,lesensdudevoir
etlamotivationpersonnelle.
Lesrésultatssontessentielspourcomprendrepourquoiune
personneestcapable,facilementoupas,decollaboreravecles
autres,detravailleraveclessystèmesouencoredes’acquitterde
sestâches.Pourquoidanscertainessituations,unecoopération
s’établitetpourquoipasdansd’autres.L’indiceAttributpermet
aussidedéterminerlameilleuremanièredegérercettepersonne.
L’indice DISC – le COMMENTL’indiceDISCsefondesurlestravauxdeWilliamMoltenMarston
quiacartographiélesquatrequadrantsducomportementd’un
individu.L’indiceDISCestutilisépourmesurerlecomportement
observabled’unepersonnetantdanssonenvironnementnaturel
quedansuncontexteadapté.Lestylenatureld’unepersonne
apparaîtlorsqu’ellesecomportedemanièrenaturelle,lorsqu’elle
estauthentiqueetfidèleàelle-même.Lapersonneneconnaît
aucunstress lorsqu’ellesuit sonstylenaturel.Cestyle fait
apparaîtrelepleinpotentield’unindividu.Lestyleadaptatifd’une
personnesemanifestelorsquecettedernièresesentobservée.
Uneexpositionprolongéeàuntelcontextepeutcréerunstress
pourcettepersonneetlarendremoinsefficace.
L’indiceDISCd’Innermetrixmesurequatredimensionsdu
comportementd’unepersonne :
• ladétermination:lacapacitéàrésoudrelesproblèmesmais
aussiàobtenirdesrésultats ;
• lacapacitéd’interaction :lafacultéàinteragiraveclesautreset
àmontrersesémotions ;
• lastabilité :lerythme,lapersévéranceetlaconstance ;
• laprudence : lapréférenceaccordéeauxprocédures,aux
normesetauxprotocoles.
Ensomme,l’indicemesure« comment »lapersonneaborde
son travail et ses relationspersonnelles. L’outil permetde
comprendrecommentcommuniqueraveccetindividuetcequ’il
convientd’éviter,cequiconstituesonenvironnementidéaldu
pointdevuecomportemental,etquelleestlameilleureformeou
méthodologiedeformationpourcettepersonne.L’indiceDISC
peutêtreutilisélorsdurecrutementd’unnouvelemployé,afin
decernersacompatibilitéaveclesautres,lescatalyseursdesa
motivationetsesaptitudesdecommunication,etdedéterminer
s’ilaletempéramentnécessairepourl’emploi.
L’indice Valeurs – le POURQUOIL’indiceValeurs,quicombinelesseptvaleursdéfiniesparleDr.
EduardSprangeretparGordonAlport,estutilisépourmesurer
levéritablemoteurd’unindividu,sesvaleurs,sescroyances
etsesintérêtspersonnels.Cetteconnaissancepermetàune
personned’atteindreunemeilleureperformanceetuneplus
grandesatisfactioncarelleluipermetd’alignerceenquoiellecroit
passionnémentavecsesactionsetinteractionsquotidiennes.
Septdimensionsdelamotivationsontévaluées :
• ladimensionesthétique–larecherched’équilibre,d’harmonie,
debeautéetdeforme ;
• ladimensionéconomique–larecherched’unretourfinancier
oupratiqueaprèsuneffort ;
• ladimensionindividualiste–lavolontédeseprofilerentantque
personneindépendanteetunique ;
• ladimensionpolitique–lavolontéd’avoirdupouvoir,d’exercer
uncontrôleouuneinfluence ;
• ladimensionaltruiste–lavolontéd’aboutiràdesrésultats
humanitairesetd’êtreauservicedesautres ;
• ladimensionrèglementaire–lavolontéd’établirunordre,une
structureetuneroutine ;
• ladimensionthéorique–lavolontédeconnaître,d’apprendre
etdecomprendre.
ConclusionUneséancedebilanpersonnelestorganiséeàlafindechaque
évaluation,aucoursdelaquellelesrésultatssontrevusdansle
détailaveclesujet.Pourpouvoirutilisernosoutilsd’évaluation
etélaborerdesprofilsconcernantlesemployés,ilconvientdese
formeretd’êtrecertifiéentantqueconsultantInnermetrix.
Lesprofilsserventàdéterminerleprocessusdepenséedes
employésetoffrentdesrenseignementsprécieuxsurlesraisons
quilespoussentàprendrelesdécisionsqu’ilsprennent.Ilsaident
àmieuxcomprendreleurcomportementetlesraisonspour
lesquellescecomportementpourraitinfluencerlamanièredontils
interprètentleur(s)tâche(s),lespersonnesetlesproblèmes.Enfin,
cesprofilslesaidentàtrouverleursvaleurs,leursconvictionset
leursintérêtspersonnelstoutenmettantenavantlesfacteurs
quilesincitentàfairecequ’ilsfont.
Sivousvoulez,vousaussi,vousengagersurlavoiedel’auto-
découverte,n’hésitezpasànouscontacterauxcoordonnées
indiquéesci-dessous.
En savoir [email protected]+44 07930695225www.imxme.com
18 DOSSIER
Garantir le bien-être et la santé psychologique du personnel : l’expérience de la JamaïquePar le Département de gestion et de développement des ressources humaines, Administration des douanes de la Jamaïque (JCA)
L’Administration des douanes de Jamaïque (JCA) considère son capital humain comme sa ressource la plus précieuse. Dans le présent article, le Département de gestion et de développement des ressources humaines (GDRH) passe en revue quelques-uns des programmes qu’il a mis au point pour assurer le bien-être et la santé psychologique du personnel.
Letermederésilience,c’est-à-direlacapacitéd’un
individuàrebondir,àapprendreetàs’épanouirface
auchangementouàl’adversité,estlenouveaumot
àlamode.Toutlemondes’accordeàdireque,siles
organisationspeuventsereposersurlepersonnel
d’encadrementpourqu’ilprotègeleseffectifsd’une
chargeémotionnelleoud’unrisquepersonnelindus,
ellesdoiventégalementactivementcontribuerà
larésiliencedeleursemployéspourfonctionner
adéquatement.
À l’Administrationdesdouanesde laJamaïque
(JCA),noussommesconscientsdupeud’efficacité
del’emploidesolutionstoutefaitespourrenforcer
larésiliencedenos1300salariés.Nousavons
dèslorsmisenplaceuncadresolidequiguidele
déploiementdeprogrammesquenousestimons
pertinentsetquitiennentcomptedeladiversité
desprofilsdenosemployés.
Cadre de bien-être et santé psychologiqueCecadre sur lequel reposenotre stratégiede
résiliencedupersonnelviseàrépondreauxbesoins
relevésàtraversdiverssondagesquenousavons
menés auprès de notre personnel ainsi qu’en
réalisantdes« analysesSWOT »quicombinent
l’étudedesforcesetfaiblessesd’uneorganisation
aveccelledesopportunitésetmenacesdeson
environnement.
© J
amai
ca C
usto
ms
Age
ncy
19OMD actu n° 95 Juin 2021
Aufildesannéesetenparticulieraucoursdedeux
dernièresannéesetdemie,nousnoussommes
attachésà renforcer ce cadre, en incorporant
unvasteéventaildepolitiques,deprogrammes
etd’initiativesd’appuiaupersonnelsur leplan
spirituel,psychologique,physiqueetsocial.
Bien-être spirituelLareligionetlebien-êtrespirituelrevêtentune
grandeimportancepourdenombreuxemployés
delaJCA,qu’ilssoientchrétienspratiquantsoupas.
Conscientsdecetteréalité,nousoffronsàcelleset
ceuxquilesouhaitentlapossibilitéd’exprimerleur
foietdeprierdanslecadredecequenousappelons
un programme spirituel. Parmi les activités
habituellement prévues figurent les messes
annuellesdeNoëletdePâques,ainsiqueleFestival
dubien-êtrespirituel.Leseffectifssontaussiinvités
àprierengroupeavantledébutdelajournéede
travail—invitationàlaquelledenombreuxsalariés
répondentprésentstouteslessemaines—oude
pratiquerleurreligionàtitreindividuel.
Il est essentiel de rester enphase avec sa vie
spirituellepourpréserverunsentimentd’harmonie
danslavieetcelaestd’autantplusvraientempsde
crise.Durantlapandémie,nousavonsorganisédes
prièresd’intercessionenligne,dessermonsetde
brefscommentairessurlestextesbibliquessous
lethème« Protégésdanslacrise ».Cessessions
ontpermisànosemployéschrétienspratiquants
etnonpratiquantsdeseréunirenvirtuelpourprier
ensemblepourleurscollègues,l’organisation,la
nation,nosdirigeantsetlesplusvulnérablesdans
lasociété.
Santé psychologiqueL’importancede lasantépsychologiqueetson
incidence sur le succès de l’organisation ne
sauraientêtresous-estimées.Nousavonsmissur
piedunProgrammed’assistanceauxemployésqui
permetauxsalariésetàleursprochesparentsde
demanderàbénéficierd’unsoutienpsychologique
entouteconfidentialité.Touteslesconsultations
sontpleinementcouvertesparlaJCA.
L’Administrationaremarquéuneaugmentation
desdemandesdurantlapandémie,cequimontre
quecertainsmembresdupersonnelonteubesoin
d’unsoutienspécialisépouraffronterleurdouleur
ouleursproblèmespsychologiques.Desséances
de thérapiedegroupesesont tenuesavec les
équipesquiavaientétédirectementtouchées
parlaCOVID-19.L’objectifétaitdeleurréserver
unespaceoùellespourraientpartager,entoute
sécurité, leurs inquiétudes et leurs peurs et
bénéficierd’unconseild’expertsurlamanièred’y
faireface.
Pouraméliorer leProgrammed’assistanceaux
employés,nousavonslancéunRéseaudesoutien
par les pairs qui est composé d’un groupe de
30employésspécialement formésafind’aider
lescollèguesàaccéderauxséancesdeconseil
psychologiqueet à d’autres initiativesd’appui
prévuesparl’organisationetpard’autresorganes
gouvernementaux.
Nousavonségalementdiversifiénoscanauxde
communicationpours’assurerquelepersonnel
reçoive des informations précises en temps
opportun.Outre lemagazine trimestriel « HR
Buzz », nous avonsmis aupoint des courriels
d’informationpetitformatsousletitre« Didyou
know ? »(Le saviez-vous?),reprenantlesnouvellesles plus intéressantes ou encore des conseils
présentéssousunformatinfographique.Dansle
cadreduProgramme« HRonDiMove »,nousavons
visitélesdifférentsbureauxdedouaneavantque
laCOVID-19nes’abattesurlepaysafindeparler
auxemployésdesprestationssocialesdont ils
peuventbénéficier,ducodedeconduiteetd’autres
règlesqu’ilsdoiventsuivre,etplusgénéralement
desmanièresdontlaJCApeutlesaidertoutau
longdeleurcarrière.ÀtraversceProgramme,les
membresdupersonnelontlapossibilitédeposer
“Apprendre à diriger dans la nouvelle normalité” met l’accent sur la nécessité de faire preuve d’empathie et de veiller au bien-être du personnel.
© J
amai
ca C
usto
ms
Age
ncy
20 DOSSIER
leursquestionsetderecevoiruneréponsesur-
le-champ,dedemanderdeséclaircissementssur
touteunesériedethèmesetdenousdemander
unentretienprivésurdesquestionspersonnelles.
Depuis ledébutde lapandémiedeCOVID-19,
ces« visites »ontétéremplacéespardesappels
réguliersenvisioconférence.
Un courriel spécial ( [email protected]) a
récemmentétécréépourpermettreauxemployés
departagerleursinquiétudesetleursidéesdurant
lapandémie.Nousavonschoisilenomducourriel
avecsoin(« jca cares »significant littéralement,laJCAs’ensoucie)et,avec le temps,#jcacares estdevenulemoyenprivilégiépourseréférerà
l’organisation.
Lesarrangementsdetravailpour lesemployés
ontétérevusdurantlapandémieafindefaciliterle
télétravailetderéduireaumaximumlapropagation
duvirus.Plusieursmembresdupersonnelontdonc
commencéà travailleràdomicile.Leseffectifs
ontaussipuopterpourdeshorairesdetravail
flexiblesafindepouvoirremplirleursobligations
tant professionnelles que familiales. Cette
nouvellefaçondevivreaposéquelquesdifficultés
àcertainsdenoscollaborateursquionteubesoin
d’orientationspourapprendreàresterproductifs,
àrésoudreleursproblèmesetconflits,àgérerleur
propreapprentissageetàgérerleschangements.
UneéquipespécialederéponseàlaCOVID-19a
étécrééeauseindenotreDépartementdeGDRH
avecpourtâched’encouragerlamobilisationdu
personnelet les interactionsentreeffectifs,et
d’aideraudéveloppementderelationspositives
detravailenvirtuel.Plusieursactivitésontété
organiséessousdiversformatstoutaulongde
l’année.Desdiscussionsenlignesesontnotamment
tenuessurdesthèmesvariés :
• fairefaceàlaCOVID-19 :préserversasanté
mentale ;
• survivre à la COVID-19 et à la saison des
ouragans ;
• resterattentifsàlaCOVID-19durantlapériode
deNoël ;
• exercice d ’ équil ibrisme : parentalité ,
enseignementàdomicileettélétravail ;
• combattre laviolence familiale : trouverson
espacesécurisé.
Lessuperviseursontdûchangerlamanièredontils
soutiennentleursemployésetcertainsontexprimé
desdifficultésàgérerdeséquipesenmodemixte
(endistancieletenprésentiel).C’estpourquoi
unesériedeséminaires sur ledéveloppement
a été créée, dans le cadre du Programme
HRMPOWERMENT,sous le titre« Apprendre
àdirigerdans lanouvellenormalité ».L’objectif
des sessions était de permettre au personnel
d’encadrement d’apprendre à hiérarchiser les
priorités, d’améliorer la communication et de
construiredemeilleuresrelationsaveclesmembres
de leuréquipeafindemieuxcomprendre leur
situationetleurapporterlesoutiennécessaire,tout
enlesmotivantetencréantunenvironnementde
travailsûr.L’accentestmissurlanécessitédefaire
preuved’empathieetdeveilleraubien-êtredu
personnel.Ceciestfondamentalpourpréserverla
santépsychologiquedupersonneletfaireensorte
qu’ilsoitenmesuredes’adapterauxchangements
intervenantdansl’environnementdetravail.La
santémentaledupersonneld’encadrementest
toutaussifondamentaleàceteffet :personnene
peutadéquatementdirigeruneéquipesansêtre
conscientdesespropressentimentsetmaître
desespensées.Il leurestdemandédeprendre
encomptelaproductivitéplutôtquelenombre
d’heurespasséesaubureau,etdoncd’adopterune
nouvelleapprochepourfixerdesobjectifsetgérer
laperformancedeseffectifs.
Afin de préserver lemoral des troupes, nous
avonségalementmisenplaceleProgrammede
récompenseetdereconnaissancedesemployés.Si
lesemployéssesententappréciés,leurproductivité
tendgénéralementàaugmenter.Chaqueannée,
unprixestdécernéàplusieursemployésquise
sontdistinguésparleurtravaildansundomaine
spécifique.En2021,touslesemployésontétémis
àl’honneur,enreconnaissancedeleurserviceen
cetteannéeparticulièrementexceptionnelleet
difficilequ’aété2020.
Ilestparailleursessentieldecréerunenvironnement
detravailsûrpourpréserverlasantépsychologique
deseffectifs.Àtraversnotammentl’applicationde
nospolitiquesdeluttecontreleharcèlementsexuel,
deluttecontrelaviolencebaséesurlegenreetde
promotiondesrelationssurlelieutravail,laJCA
garantitàtoutsonpersonnelunaccèsàl’égalitédes
chancessurlelieudetravailetunenvironnement
professionnelsûr,inclusifetrespectueux,librede
discrimination,decoercition,deharcèlementet
d’intimidationettotalementimpartialdupointde
vuedugenreoudusexe.
Surcedernierpoint, ilconvientdementionner
quelePland’actionsurlegenre(GAP)delaJCA
21OMD actu n° 95 Juin 2021
visejustementàs’assurerquetouslesemployéscomprennent
bienlesquestionsliéesaugenreetl’importancedel’égalité.Le
planpromeutaussil’adoptiond’uneapprochetransversaledela
paritéhommes-femmes(gender mainstreaming)afindegarantirquelespréoccupationsetlesexpériencestantdesfemmesque
deshommessoientprisesencomptedemanièretransversale
danstouteslespolitiquesetprogrammesdel’institution.Le
GAP fait l’inventairedesdomainesoù il est nécessairede
changer lescomportementsainsiquedesdirectivesetdes
politiquesintroduitespoursusciterlechangementetminimiser
lesstéréotypeset l’exclusionbaséssur legenre.Ilprésente
l’utilisationdedonnéesventiléesparsexepourréformerles
politiquesexistantesetpouralimenterlesnouvellesprocédures.
Il explique, par ailleurs, commentmener des séances de
sensibilisationdupersonnel.Danslecadreduprocessusdemise
enœuvreduGAP,uneévaluationdel’Administrationdevraêtre
menéeenutilisantl’Outil d’évaluation de l’égalité de genre dans les organisations (GEOAT)del’OMD
Pour chaque politique et programme, des procédures
opérationnellesnormalisées,c’est-à-diredesinstructionsétape
parétape,ontétémisesaupointetuncomitéspécialaétécréé
poursuperviserleurapplicationetpouroffrirdesorientations
le cas échéant. Au sein duDépartement deGDRH, nous
jouonsévidemmentunrôledepremierplandanslesuividela
situationsurlelieudetravailafindegarantirquelespolitiques
sontappliquées.Surlabasedesvisitesetdecequipeutyêtre
observé,desrecommandationssontformuléespours’assurerque
lepersonneljouissedesmeilleuresconditionsdetravailpossibles.
Bien-être physiqueDanslecadredesonProgrammedebien-etrephysique,leJCA
proposeàsonpersonneldeparticiperàdesactivitéssportives,
notammentauprogrammed’aérobicetdemusculationorganisé
parl’Administrationetbaptisé#Customsmove(ladouanebouge).
Afinqueleprogrammesoitefficace,nousavonsengagédes
entraîneursprofessionnels.LaJCAencourageaussiactivement
seseffectifsàparticiperauxcompétitionsnationallesdenetball
etdefootball,ainsiqu’auxcoursesde5kilomètresquisont
régulièrementorganisées.Ellecouvretouslescoûtsd’inscription
etpermetauxparticipantsdebénéficierd’unecertainesouplesse
concernantleurshorairesdetravailafinqu’ilspuissents’entraîner
etparticiperauxcompétitions.Auplusfortdelapandémie,les
séancesd’exercicesontpasséesenlignepuisquelegouvernement
avaitinterditlesrassemblements.
Chaqueannée,laJCAconsacreunmoisentieràlanotionde
bonnesanté.Lethèmede2020était« Nutrition:Bienmanger,
bouchéeaprèsbouchée ».Descourséducatifshebdomadaires,
organiséssouslaféruledeprofessionnelsdelasantéetd’experts
ensantémentale,ontétémenésenlignedanslebutdedonner
auxemployéslesbonnesinformationssurcequ’ilsdevraient
mangerpourresterenbonnesantéetdonneruncoupdefouet
àleursystèmeimmunitaire.Deplus,touslesemployésontété
invitésàparticiperàun« Concoursdujardinàl’assiette »etàun
« Concoursrecettes »pourclôturerlesactivitésdece« moisdu
bien-être ».
En2019,lesloganchoisiétait« Préserversasantémentalesurle
lieudetravail ».Lesactivitésontétéentreprisesenpartenariat
avecnotrecompagnied’assurance-maladieetontnotamment
incluslavisited’uncamion-cliniqueàtouslesbureauxdedouane
afindepermettreaupersonneldesefaireexaminer.
Pouraccroîtrelabonnesantédenoseffectifsetrenforcerle
sentimentdesûretésurlelieudetravail,nousavonsfaitsuivreà
quelques-unsdenosemployésuneformationenpremierssecours
etenréanimationcardio-pulmonaireainsiqu’ensauvetageet
secourisme.Cesindividussontlespremiersintervenantsencas
d’accidentssurlelieudetravail.
LaJCAentendétablirunprogrammedesuivietdesurveillance
delasantéautravaildanslecadred’uneapprocheprospective
desrisquespourgérerlasantédeseffectifs.Desexamensdela
vue,del’ouïe,delafonctionpulmonaireetcardiaqueainsiquedes
prélèvementssanguinsetdestestsdeconditionphysiqueseront
notammentmenés,cequipermettrad’identifierrapidement
lesrisquesdesantéetdetraiterlesproblèmesmédicauxet
psychologiquesdemanièreprécoce.
Bien-être socialLaJCAestconnuepoursaparticipationactiveàlaviesociale
desesemployés.Aufildesannées,elleaorganiséplusieurs
rencontrestellesquelaJournéeannuelledessports,laJournée
desloisirsenfamille,laFêtedeNoëletlaSemainedeladouane.
Cesactivitésdonnentauxmembresdupersonnell’occasion
detisserdesliensentreeuxetdepasserunbonmoment.Elles
contribuentvéritablementàremonterlemoraldessalariés.
Durantlapandémie,lesévénementssociauxétaientinterditset
laJCAadoncorganiséunévénementdecollectedefondsen
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Age
ncy
22 DOSSIER
ligneafindefinancerdesactivitésdebienfaisanceetaadapté
touteslesactivitésdelaSemainedeladouaneauformatenligne,
notammentleconcoursmusical« SoundClash »quiacomptésur
laparticipationduPrésidentDirecteurgénéraldesdouaneset
desdeuxAdjointsen2021.
Sinousnepouvonsorganiserunefêted’anniversairepourchacun
desmembresdupersonnel,nousmettonsunpointd’honneurà
leurenvoyeràtousunecarteélectroniquepourleurprésenter
nosmeilleursvœux.
Enfin,desévénementsspéciauxsontgénéralementprévusau
calendrieretfêtésensemble,commelaJournéeinternationale
desfemmesetdeshommesafindecréerunecultureoùles
questions relativesaugenre figurentaupremierplan.Ces
activitéscontribuentaussiàpromouvoirunespritdecamaraderie
entrelesemployésetunenvironnementdetravailagréable.
Vers une gestion de l’expérience humaineNoussommes,auseinduDépartementdeGDRH,pleinement
conscientsdufaitquelesuccèsdesactivitésdelaJCAdépendde
sesressourceshumaines.Enconséquence,notrebutprincipalest
aujourd’huiderepensercomplètementlesRHetdepasserd’une
gestiondesressourceshumainesàunegestiondel’expérience
humaine, c’est-à-dire à une approche des fonctions des
ressourceshumainescentréesurlesemployés.L’époqueoùle
comportementetlaperformanced’unemployéétaientinfluencés
pardesfacteursindividuels,telsquelesalaire,estrévolue.L’idée
estd’écouterdemanièreactivelessalariésafindecomprendre
commentilssesentent,commentilsappréhendentlesquestions
tellesquelaprogressiondecarrièreouletravaild’équipe,etde
mettrelessoinsdesantéetlebien-êtreaucœurdesprioritésde
laJCAafindetirerleplusgrandpartidescapacitésdechaque
membredupersonnel.
L’objectifestdecontinueràrenforcerlarésiliencedesemployés
pourleurdonnerlacapacitéderebondiraprèsunecriseetde
s’adapterrapidementàl’environnementenconstantemutation
danslequelilssontappelésàtravailler.
En savoir + [email protected]@jca.gov.jm
23OMD actu n° 95 Juin 2021
La Douane qatarienne investit dans le développement de son personnel
Par l’Autorité générale des douanes de Qatar
La Douane du Qatar offre à ses effectifs de nouvelles possibilités d’approfondir leur éducation pour s’assurer qu’ils disposent des bons outils pour entreprendre des projets complexes ou occuper des postes d’encadrement. Le présent article passe en revue ces nouveaux programmes éducatifs et se penche sur certaines des leçons apprises concernant leur mise en place.
Jusqu’àilyapeu,lesmembresdupersonnelde
l’AutoritégénéraledesdouanesduQatar(ci-après
laDouaneduQatar)quisouhaitaientapprofondir
leursconnaissancesetaptitudesnepouvaientle
fairequ’àtraverslesformationsassuréesparle
CentredeformationdouanièreetparleSecrétariat
de l’OMD.Un programme d’orientation était
certesenplacepourlesnouvellesrecruesetune
trajectoirededéveloppementdecarrièreétait
définiepourchaqueemployé,maisilestapparu
clairementàl’Administrationquecetteapproche
nesuffisaitpluspourrépondreauxexigencesdu
gouvernementetdesopérateurscommerciaux.
AuQatar,laDouaneestconsidéréecommeune
agence jouantun rôle importantpourassurer
ledéveloppementéconomiquedurableetpour
réaliser la« Visionnationaleà l’horizon2030 »
et la« Stratégiededéveloppementnationaldu
Qatar ».CetteStratégiepasseenrevueplusieurs
procédés pour améliorer la performance des
institutions publiques afin de les rendre plus
efficaces,novatrices,pertinentes,transparentes
et fiables, et de faire en sorte qu’elles soient
davantageaxéessurlesrésultatsetcentréessurle
client.ElleétablitaussiquelerôledelaDouaneest
nonseulementd’assurerlerespectdesrèglesdu
commerceparlesnégociantsmaisaussidefavoriser
lesinvestissementsétrangersetdepromouvoirle
commerceetlesvoyagesinternationaux.
LaDouaneduQatars’estrenducompteque,pour
répondreauxexigencesdelaStratégie,elledevait
pouvoircomptersurdesprofessionnelsayantune
connaissanceapprofondiedel’environnementdans
lequelilstravaillent,uneexcellentecompréhension
nonseulementdesquestionsdouanièresmais
aussid’autresdisciplines,ainsiquelacapacitéde
reconnaîtrelestendancesnouvellesetémergentes,
detirerpartidesévolutionsdesconnaissancesdans
diverssecteursetdelestraduiredanslapratique.
Afind’offriràsesemployéslapossibilitéd’acquérir
ces connaissances et aptitudes, laDouanedu
Qatar s’est associée auCommunity College du
Qatar(CCQ)etauxCentred’étudessurladouane
© A
dobe
Stoc
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24 DOSSIER
etlesaccises(CCES)delaCharles Sturt University
d’Australie.LeCCEStravailledéjàenpartenariat
avecdenombreuses institutionspédagogiques
dans lemondeafind’élaboreretdemettreen
œuvreconjointementdesprogrammeséducatifs
surmesurerépondantauxexigencesdesNormes professionnelles del’OMD.LeCCQ,quantàlui,est
reconnucommeuneinstitutiondepointedansle
domainede la formationdesfonctionnairesau
Moyen-Orient.
En 2010, la Douane du Qatar, le CCQ et le
CCES ont conçu ensemble un parcours de
développementpourlesdouaniers,visantdeux
objectifsfondamentaux.Lepremierétaitdelancer
unprogrammed’étudesuniversitairesgénérales
surdeuxansensciencesdegestionendouane
envuedeproposerauxnouvellesrecrues,d’une
part,uneintroductionàlathéorieetauxpratiques
douanières,etaupersonnelenplace,d’autrepart,
unmoyen d’obtenir un diplôme homologuant
formellementlesqualificationspertinentespour
leurcarrière.Ledeuxièmebutétaitdelancerun
diplômedebacheliersurquatreansengestion
(douanière)desfrontières,quidevienne,avecle
temps,laréférencepourlesdouaniersenmatière
d’étudessupérieures.
Diplôme d’études universitaires générales en gestion en douaneCediplômeensciencesdegestionendouane,qui
équivautàun« graded’associé »ouàunDEUG,
aétécrééen2012.Si lediplômeestdélivréen
soi par leCCQ, les cours sont conjointement
impartisparleCCQetleCCES,lafacultéduCCQ
assurantlesmatièresfondamentales,tellesquela
communication,lacomptabilité,lesmathématiques
etl’anglais,tandisquelafacultéduCCESs’occupe
desmatièresspécifiquesàladouane,commeles
contrôlesfrontaliers,lesdocumentsducommerce
international,lesvérificationsdouanièresetleCode
douaniercommunduCCG.
Le programme de deux ans, qui permet aux
étudiants d’acquérir les connaissances et les
compétencesessentiellesdansledomainedela
douaneetdelaprotectiondesfrontières,estdestiné
auxnouvellesrecruesmaisaussiauxemployésplus
expérimentésde ladouanequipostulentàdes
postesspécifiquesauseindel’Administrationet
cherchentàprogresserdansleurcarrière.Lalangue
utiliséepourlaformationestl’anglais.
L’inscriptionaudiplômeestintégralementfinancée
parlaDouaneduQatar.Leprogrammeestlimité
à20fonctionnairesdesdouanesparsemestre
quisuiventlescoursàtempsplein.Lasélection
sebasesurdescritèresliésàlafonctionoccupée
parlefonctionnaireetseulslesagentsoccupant
un poste spécialisé peuvent se présenter. Les
candidatspassentunentretienaveclaCommission
consultativeconjointequiévalueleurengagement
vis-à-vis du code de conduite, leur niveau de
motivationàachever leursétudeset leurdésir
d’excellence.
Le diplôme ne remplace pas le programme
d’orientationquiestunprogrammedesixmois
quelesdouaniersnouvellementrecrutésdoivent
suivreavant leurentréeenfonctionauseinde
l’Administration.Ilconvientdesignalertoutefois
qu’actuellement,des travauxsontencoursen
coopérationaveclesministèresd’Étatconcernés
afind’attirerdavantagedecandidats titulaires
d’undiplômed’études secondairespourqu’ils
s’inscriventàceprogrammed’études.Lesétudiants
diplômésserontensuitenommésàdespostesau
seindel’Autoritégénéraledesdouanes.
Àcejour,quelque95agentsontobtenuleurdiplôme
etcontribuentaujourd’huiàaffineretàaméliorer
lespolitiquesetprocéduresdelaDouaneduQatar
dansdesdomainesaussivariésquelesopérations
frontalières, l’analysedesrisques, lagestionde
laconformité, lagestiondesRH, lesachats, les
enquêtesetlerenseignement.Dixdecesdiplômés
ontéténommésàdespostesdedirection.
Lesétudiantsquiontfiniavecsuccèsleprogramme
degestionendouanepeuventensuitepoursuivre
leurparcoursd’apprentissageens’inscrivantau
programmedecoursdudiplômedeBachelieren
gestion(douanière)desfrontières.
Bachelier en gestion (douanière) des frontièresLe diplôme de bachelier, lancé en 2017, se
fondesurundiplômeexistantdebachelieren
gestiondesfrontièressurtroisans,proposépar
leCCES à travers laCharles SturtUniversity
etqui aété formellement reconnupar l’OMD
commerépondantauxexigencesdesesNormes professionnelles. Ce programme pédagogiqueaétéélargipour inclureunequatrièmeannée
d’étudesfocaliséesurlespolitiques,lespratiques
etlesexigencesspécifiquesdelaDouaneduQatar,
notamment celles relatives auxméthodes de
planificationetdeleadership.Durantladernière
année, les étudiants sont également invités à
travaillersurunprojetvisantàaméliorerlelieude
Les agents pouvant suivre les cours tout en recevant la totalité de leur salaire, l’Administration a voulu s’assurer de choisir les bons candidats au programme de bachelier.
25OMD actu n° 95 Juin 2021
travail.Ilsdoiventdoncsefocalisersurunproblèmeparticulier
rencontrésurlelieudetravail,et,aucoursdeladernièreannée,
meneruneanalysede la situation,proposerdes solutions,
préparerunplandemiseenœuvreetleprésenteràladirection
exécutivedelaDouaneduQatar.
Lediplômedebachelierengestion(douanière)desfrontières,
délivréparlaCharlesSturtUniversity,fournitauxétudiants
lescompétencesetlesconnaissancesnécessairespouraider
l’Administrationàresterdynamiqueetvisionnaire.Lecourstient
comptedesdernièresthéoriesetpratiquesdansledomainedela
douane,delagestiondesfrontières,ducommerceinternationalet
delagestiondesrecettes,notammentdestravauxderecherche
encoursauCCES.LeCCESs’efforcedefaireensortequelecours
reflètebienlesquestionsactuellesetémergentesquiontune
incidencesurl’environnementcommercialinternationalet,plus
spécifiquement,surlesactivitésdeladouane.
L’inscriptionaudiplômedebachelier,quiest intégralement
financéeparlaDouaneduQatar,estouverteauxagentsqui
ontobtenuleurdiplômeensciencesdegestionendouaneavec
desnotesélevées(unemoyennede2sur4pourtoutes les
matières).LescandidatspassentunentretienaveclaCommission
consultative conjointe qui évalue leur potentiel à occuper
despostesd’encadrementàl’avenir.Lesétudiantssuiventle
programmeàtempspartiel.
Avant2020,touslescoursettravauxdirigéssefaisaientenclasse,
aucampusdeCCQdeLusail,àDoha.Comptetenudesrestrictions
découlantdelaCOVID-19,lescourssontactuellementdonnés
enligneparlesprofessionnelsdesfacultésduCCESbaséesen
Australie,auCanadaetenAfriqueduSud.
Tousles40agentsquis’étaientinscritsen2017ontobtenuleur
diplôme,lamoitiéayantreçuleprestigieuxPrixduDoyendécerné
auxétudiantsayantatteintunemoyennede6.0ouplus ;euégard
àcesrésultats,laDouaneduQatarestplusquejamaisconvaincue
delavaleurajoutéedesoninvestissementdanslaformationde
seseffectifs.
SonExcellence lePrésidentde laDouaneduQatar,Ahmad
AbdullahalJamal,aadressésesfélicitationsàtouslesdiplômés
de l’Administrationà l’occasiondesfestivitésde laJournée
internationaledeladouanele26janvier2021,enprésencedu
PrésidentduCommunity CollegeduQatar.Saluantleursuccès,ilasoulignéqu’ilsétaientunvéritableexemplepourlesfuturs
étudiants et que leur réussite incitera certainement leurs
collèguesàsuivrelamêmevoieetàrenforcerencorelaDouane
ainsiquel’ensembledel’ÉtatdeQatar.
Enseignements tirésLaDouaneduQatarestlapremièreadministrationdelarégion
d’AfriqueduNord,duProcheetduMoyenOrientdel’OMDà
offriràdescandidatspréalablementchoisisl’occasiondesuivre
desétudessesoldantparundiplômereconnuparl’OMD.Ellea
dûreleverplusieursdéfisencoursderoute.
Lespartenairesontdûs’assurernonseulementquelediplôme
debachelierengestiondesfrontièresrépondeauxexigencesdes
Normesprofessionnellesdel’OMDmaisaussiqu’ilsatisfasseles
obligationsstrictesduMinistèreqatariendel’éducationetdes
étudessupérieures.Lesobjectifsducoursontdûêtreclairement
formulésetilafalluexpliquertoutaussiclairementenquoicette
formationétaitpertinentepourlastructuredecarrièredela
DouaneduQatar.Ilafallusoumettredesinformationsdétaillées,
notammentsur leprogrammepédagogique(tantauniveau
théoriquequepratique),surl’implicationdel’administrationdes
douanesdanssonélaboration,surlesliensentrecetteformation
etlesautresprogrammesd’étudessupérieureset,enfin,surla
méthodedetransmissiondesconnaissances.Touteslesparties
ontdûmobiliserd’importantesressourceshumainespendant
unelonguepériodedetemps.Celadit,lefaitquelediplômede
bacheliersefondesurunprogrammedéjàreconnuparl’OMD
aétéd’unegrandeaidepourenmontrerlapertinenceet la
raisond’êtreauseindelaprofession,cequiafacilitéàsontourle
processusd’approbation.
Toutau longduprocessusd’élaborationetd’accréditation,
laDouaneduQatarn’a jamaisperdudevuelefaitque, loin
d’êtreunesolutiondefacilité,cetteinitiativeétaitbeletbienun
investissementsurlelongtermedanslefuturdeseseffectifs,de
l’Administrationetdupays.
Lesincidencesfinancièresduprogrammeontétéconsidérables,
puisquelesagentspeuventsuivrelescourstoutenrecevant
la totalité de leur salaire, ce qui représente un énorme
investissementsurunepériodedequatreans.C’estpourquoi
l’Administrationavoulus’assurerdechoisirlesbonscandidats
auprogrammedebachelier.Lescandidatssélectionnésdoivent
êtreprêtsàtravaillerdurement,avoirlacapacitédeterminer
leursétudesavecsuccèsetêtredésireuxetcapablesd’apporter
unecontributionvalableunefoisqu’ilsretournerontauseinde
l’administration.
ConclusionAfindereleverlesdéfisdufutur,lesadministrationsdesdouanes
doiventêtreprêtesàinvestirdansledéveloppementréelde
leurpersonneletrevoirleursprogrammespédagogiquespour
permettreàleurseffectifsd’acquériruneconnaissancepluslarge
del’environnementdanslequelilstravaillent.LaDouaneduQatar
espèrequesonexpérienceinciterad’autresadministrations
douanières à envisager de collaborer avec les universités
reconnuesparl’OMD.Ellesetiententoutcasàleurdisposition
siellessouhaitentenapprendredavantageàcesujet.
En savoir [email protected]@customs.gov.qa
26 DOSSIER
Le présent article se fonde sur l’exposé des auteurs lors du webinaire de l’OMD sur le thème « Gérer les RH pendant la crise et au-delà ». Il aborde la façon de maintenir un niveau efficace de performance en situation de crise grave et se penche sur les stratégies concrètes visant à concilier rendement et bien-être du personnel au travail. Il présente quelques pratiques générales de direction et de gestion et plaide pour l’adoption d'un cadre d’apprentissage et de leadership afin d'ouvrir la voie à un apprentissage institutionnel permettant de renforcer les capacités et la durabilité.
1 Smith R., How CEOs Can Support Employee Mental Health in a Crisis, Harvard Business Review, 1er mai 20202 Berg P., Remember the Needs of Followers During COVID-19, Gallup Workplace, 30 mars 2020.
La pandémie de COVID-19 a profondémentmarqué nos
sociétésetnoséconomiesetseseffetscontinuentdesefaire
sentiraujourd’hui.Tantlesindividusquelesorganisationsdu
mondeentierontdûs’adaptertrèsrapidementàdenouvelles
modalitésdetravail.LaplateformeZooms’estinvitéedansnos
foyersdujouraulendemain.Lescampagnesdevaccinationont
commencédanscertainspaystandisquelesrestrictionssont
progressivementlevéesdansd’autres.Pourtant,l’incertitude
perdureetlecheminverslarelanceetlareprises’annoncelong.
Dupointdevueinstitutionnel,lamanièredontnoustravaillerons
àl’avenirseradifférenteetnousnereviendronsàl'évidencepas
àlasituationd’avantmars2020.
Denombreuxdirigeantsetcadresontdûchangerlamanièredont
ilstravaillaientdansleurorganisationetavecleurséquipes,en
cettepériodedegrandesdifficultés.Nombred’entreeuxsesont
aperçusqu’ilexistait,toutcomptefait,trèspeud'orientationsou
dedirectivespourfairefaceàcegenredesituationsetilsontdû
s’adapterrapidement,aufuretàmesuredel’évolutiondelacrise,
notammentpourpouvoirgérerdeséquipestravaillantàdistance.
Pourbeaucoup,l'undesprincipauxobstaclesaétédemobiliser
lessalariéspourfaireensortequ’ilscontinuentdetravailleralors
qu’ilsétaientconfrontésàlamaladiegrave,voireaudécès,d’un
deleursprochesouqu’ilsdevaienttravaillerdepuischezeuxtout
enprenantsoindeleursenfants,puisquelesécolesrestaient
fermées.UneenquêtemenéeparlasociétéinformatiqueSAP
révèleque75 %depersonnessesontsentiessocialementplus
isolées,67 %ontressentiunniveaudestressplusélevé,57 %ont
souffertd’uneanxiétéaccrueet53 %ontvécuunépuisement
émotionnel.Constatpluschoquantencore,prèsde40 %des
personnesinterrogéesontdéclaréqueleurentrepriseneleur
avaitmêmepasdemandécommentellessesentaientdepuisle
débutdelapandémie1.
SelonunarticlepubliéparlasociétéGallupdeconsultanceen
management 2, « Les leaders n’ont pas besoin de prédire l’avenir. Ce dont leurs subordonnés ont le plus besoin, c’est de la confiance, de la compassion, de la stabilité et de l’espoir ».
LapandémiedeCOVID-19 estentraind’accroîtrefortementla
demandeenmatièredecapacitésdedirectionetdegestion.Pour
dirigerefficacementuneorganisationetdespersonnesdurant
Gérer la performance organisationnelle en période de crisePar Erich Kieck et William John Gain
© A
dobe
Stoc
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27OMD actu n° 95 Juin 2021
cemomenthistorique,lesdirigeantsetlescadres
doiventmontrerlemeilleurdesoi.Leprogramme
deleadershipetdeperfectionnementdescadres
(LMD)de l’ISO,quiadû lui-mêmeêtreadapté
pourpouvoirêtreassurésousunformatvirtuelen
2020,recourtàlanotionde« prise »(ou« grip »enanglais)pourrappelerauxdirigeantsetauxcadres
quelquesprincipesdebasequ’ilsdoiventgarderà
l’espritlorsqu'ilstravaillentavecleurséquipeset
leurseffectifs.La« prise »désignel’actiondesaisir,
ouencorel’endroitoulemoyenparlequelonsaisit
quelquechoseouparlequelons'accroche.Cette
notionsediviseentroisélémentsinterdépendants :
lesoi,l'équipeetlatâche3.Cettenotionestaussi
pleinementalignéesurlestroisfacultésnécessaires
pourlesdirigeantsetleaderstelsquedéfiniespar
DanielGoleman4,représentéesdanslediagramme
n°1, et qui sont : la focalisation intérieure, la
focalisationsurautruietlafocalisationextérieure.
Goleman se réfère également à une méta-
compétence5quiressortdestravauxderecherche
surleleadership :laconsciencedesoi.Selonlui,« un
chefd’entreprisedoitfairepreuvedeconscience
desoiafindejaugersesforcesetsesfaiblesses,et
s’entourerdèslorsd’uneéquipedepersonnesdont
lesforcesauniveaudecesaptitudesfondamentales
viennent compléter les siennes. C’est cela la
focalisationintérieure ».Ils'agitdel’élémentde
« soi »dans lanotionde« prise ».Avantque la
pandémieneforcepratiquementtouslesavions
àresterausol,l’undespremiersmessageslancés
auxpassagersavant ledébutd'unvolétaitde
mettred’abordleurmasqueavantd’aiderlesautres
voyageurs.Ilenvademêmepourlesleadersetles
dirigeants.Mêmelescadresexpérimentésontleurs
limitesetontbesoind’investirensoipourconstruire
leurfocalisationintérieure.Ilsnepourrontappuyer
leuréquipeetatteindreleursobjectifsques’ils
sontpleinementattentifsetcentrés.Lesleaders
doiventprendresoind’eux-mêmespourpouvoir
prendresoindesautres. Ilpeutêtreutileàcet
égarddepratiquerquotidiennementdesexercices
depleineconscienceoudefairedelaméditation
oudelamarche.
Le deuxièmeélément du concept de « prise »
portesurlamanièrede« tenir »sonéquipe,ou
sur lafocalisationsurautruidans lemodèlede
Goleman,c’est-à-direlacapacitéàmobiliserles
3 Adapté de Liz Richardson, The Bridge, 7 octobre 2020.4 Goleman D., Why Leaders Need a Triple Focus, Université de Berkeley, Greater Good magazine, 21 janvier 2014.5 « Une méta-compétence est une aptitude sous-jacente et apprise qui joue un rôle important afin de permettre d'utiliser efficacement une vaste
gamme de connaissances et d’aptitudes en matière de management. » Source : Meta-ability development: a new concept for career management, David Butcher, Penny Harvey, Career Development International, 1er avril 1998.
6 McKinsey Insights, HR says talent is crucial for performance—and the pandemic proves it, 27 juillet 2020.
personnesautourd'unbutpartagéetàfaireen
sorteque l'équiperestesoudéeetconcentrée
durantlesmomentsdifficiles.L’empathiejoueun
rôleessentielàceniveau.Ils’agiteneffetd’être
capabledecomprendrelesmembresdesonéquipe,
cequiestimportantpoureux,cequilesinquièteou
lespréoccupe,cedontilsontbesoindelapartdu
chefd’équipepourpouvoirêtreperformants.Cet
ingrédientestfondamentalpourétablirunerelation
deconfiance.Levraitravaild'équipecommenceet
setermineparlaconfiance.DanssonlivreLes cinq dysfonctionnements d'une équipe,PatrickLencioniestimequelaconfianceestlecomposantleplus
importantdutravaild'équipe.Iloffreaussiquelques
astucespourlapréserver,commeparexemple,les
appelsréguliers,lefaitd’écouterattentivementle
tondelavoix,deregarderlelangagecorporeloules
expressionsduvisage,dedemanderdélibérémentà
chaquepersonnedes’exprimer,nefût-cequepour
savoircommentelleva.End’autrestermes,aucun
membredel’équipenepeutêtre« invisible ».
Concernantletroisièmeélémentduconceptde
« prise »,quiportesurlatâcheetquicorrespondàla
focalisationextérieuredansleschémadeGoleman,
lecabinetdeconseilenstratégieMcKinseyinvite
àrepenser l'organisationafind’enaméliorer la
performance6.SelonMcKinsey,« lacriseactuellea
complètementbouleversélesobjectifsetlesplans
deperformance,avecunedifficultésupplémentaire,
àsavoirquelespersonnesquitravaillentàdistance
dépendentencoreplusdeleurdirectionpourgérer
leurperformanceetleurdirecommentelless’en
Diagramme 1 - Les trois facultés nécessaires pour les dirigeants et les leaders telles que définies par Daniel Goleman
Focalisation intérieure
Aptitude à comprendre et maîtriser ses propres
pensées et émotions
Prise de conscience de soi
Focalisation sur autrui
Aptitude à l’empathie envers
les autres
Construction de la confiance
Focalisation extérieureAptitude à
comprendre les forces et systèmes
Alignement sur les objectifs
28 DOSSIER
sortent ».Ilestessentielpourlescadresd’entretenirundialogue
régulieravec leurséquipesconcernant lespriorités.Cette
politiquepermetdegarantirlatransparencemaiselleenvoie
aussiunmessagedesouplesse.Outrelesentretiensréguliers
avecleseffectifs,lesgestionnairesdoiventégalementmettreen
lienlesprioritésaveclestâchesetlesactivitésdechaqueindividu.
Ilseraainsiplusfaciledefaireensortequeleséquipesrestent
concentréeslorsqu’ellestraversentdespériodesplusdifficiles.
Ilesttoutefoisessentielquetoutescesmesuressoientsous-
tenduesparunsensavérédeladirectionetdelaconcentration,
et« celacommenceparlepourquoi »7.Danslesmomentsdifficiles,
nousdevons rappeler ànoséquipes (et ànous-mêmes !) :
pourquoiest-ceimportant ?Quelssontnosobjectifs ?Comment
ycontribuerentantqu’individus ?McKinseyinsisteégalementsur
l’apprentissageetl’adaptationcontinus.
Pour les administrations des douanes, la gestion de la
performancedeseffectifsenpériodedecriseetau-delàexige
unleadershipactifetledéploiementaussilargequepossible
d'outilsd’apprentissage,sous-tenduspardescircuitsderetour
d'informationsetparundialogueactifparmietentreleséquipes.
L’adoptiond'uncadred’apprentissageetdeleadershipestun
moyenpourlesorganisationsdecontribueraudéveloppement
de leursressourceshumainesetdeconsolideruneculture
del’apprentissageetdel’innovationdanslaquelleleséquipes
peuventcontinuellementapprendrelesunesdesautresetoùla
créativitéetl’innovationsontencouragées.
DanssonouvrageLa cinquième discipline : L’art et la manière des organisations qui apprennent,PeterSenge8décrituneorganisation
quiadopteunetelleapprochecommesuit : Les organisations apprenantes sont celles dont les membres peuvent sans cesse développer leurs capacités à atteindre les résultats qu’ils recherchent,
7 Sinek S., Commencer par le pourquoi, 2009.8 Senge, Peter M., La cinquième discipline : L’art et la manière des organisations qui apprennent, Editions First, réédité en 2012 en version française, p. 3.9 Senge, Peter M. [et al.], The Fifth Discipline Fieldbook: Strategies and Tools for Building a Learning Organization, Doubleday, 1994.
où de nouveaux modes de pensée sont mis au point, où les aspirations collectives ne sont pas freinées, où les gens apprennent en permanence comment apprendre ensemble ».
Senge9élargitcettedéfinitioncommeexpliquéci-dessous :
« Uneorganisationapprenante repose sur cinqdisciplines
d’apprentissage :
• lamaîtrisepersonnellequiconsisteàapprendreàélargirses
capacitéspersonnellesafind’atteindrelesrésultatssouhaités,
àcréerunenvironnementorganisationnelquiencourageles
membresàdévelopperleurscompétencespersonnellespour
réaliserleursobjectifs.
• lesmodèlesmentauxouplutôtlaremiseenquestiondeces
modèles,cequiimpliquederéfléchirànosidéesetànotre
visiondumonde,àcontinuerdelesclarifieretàlesaméliorer.
• lavisionpartagéequiviseàcréerunsentimentd’engagement
delapartdechaquemembredel’équipeencréantuneimage
partagéede l’aveniretendéfinissant lesprincipeset les
pratiquesdirectricespouryarriver.
• l’apprentissageenéquipe, lebutétantdetransformerles
aptitudesdedialogueetderéflexioncollectivedespersonnes
afinquel’équipedéveloppedestalentsallantau-delàdela
sommedesindividusquilacompose.
• lapenséesystémiquequiestune façondeconcevoir les
forcesetlesinterrelationsquifaçonnentlecomportement
dessystèmes,maisaussiunlangagepourlesdécrireetles
comprendre.
Tableau I. Cinq éléments constitutifs pour guider et élargir l’apprentissage institutionnel (Garvin, 1993)
Éléments constitutifs Description
Résolution méthodique des problèmes
Les décisions sont fondées sur des méthodes scientifiques pour diagnostiquer les problèmes. L’exactitude et la précision sont essentielles.
Expérimentation L’expérimentation de nouvelles approches inclut la recherche systématique de nouvelles connaissances et leur mise à l’épreuve systématique. L’expérimentation peut être ponctuelle (par exemple des projets pilotes) ou continue (par exemple de la recherche et du développement).
Apprentissage par les expériences passées
Apprendre par l’expérience et l’histoire individuelles exige une réflexion constante sur les réussites et les échecs afin de tirer des enseignements applicables à tous les individus. L’apprentissage devrait résulter d’une planification minutieuse (par exemple d’une phase d’évaluations) plutôt que du hasard.
Apprentissage par les autres
Apprendre par les expériences et pratiques des autres exige notamment d’entreprendre une analyse comparative avec des entités externes. Le personnel d’encadrement doit être ouvert aux critiques et aux nouvelles idées.
Transfert des connaissances
Transférer les connaissances rapidement et efficacement dans toute l’organisation par le biais de rapports écrits ou oraux, de rotations de personnel ou de formations.
29OMD actu n° 95 Juin 2021
Pourtransformerlesadministrationsdesdouanesenentités
capablesderesteragilesetderépondreauxsituationsdecrise,
ilestindispensabled’adopterunedémarcheàlongtermeetde
construireuneculturedel’apprentissageetduleadershipparla
miseenplacedemesuresgraduellesetsuccessives.
Garvin10suggèrecinqélémentsconstitutifspourguideretélargir
l’apprentissageinstitutionnel.Cesdernierssontdécritsdans
letableau1 :résolutionméthodiquedesproblèmesexistants,
expérimentation,apprentissageparlesexpériencespassées,
apprentissageparlesautresettransfertdesconnaissances.
Outrelamiseenplacedecesélémentsconstitutifs,ilpeutêtre
utiledesefixerdesétapesciblesetdepartagerdesapproches
novatricespourl’apprentissage.Parmicesdernières,citons :
• latransitiondelaformationversl’apprentissage ;
• lacréationdelaboratoiresd’apprentissageetd'innovation11afin
detesteretdemettreàl’essailesexpérimentations ;
• lerecoursàdessimulationsetscénarios ;
• lepartagedesrésultatsaveclesorganisationsau-delàdes
frontièresafinderenforcerl’idéequeladouaneestl’autorité
chefdefileàlafrontière ;
• lamiseenplaced'undialogueactifàtouslesniveauxauseinde
l’organisationpourrenforcerl’innovationetl’apprentissage–le
dialogueestunoutiltransversaldepremierplan.
Ledialogueactifsedéfinitcommesuit : « Le but du dialogue est d’aboutir à une nouvelle compréhension et, par ce biais, de créer une
10 Garvin, David (1993) in Basten, Dirk and Haamann, Thilo (2018), Approaches for Organizational Learning: A Literature Review, Sage Open, juillet – septembre 2018 : pp. 1-20.
11 Daniel, Kim (1993), The Link between Individual and Organizational Learning, MIT, Sloan Management Review.12 William Isaacs, Dialogue and the Art of Thinking Together, New York, Doubleday, 1999, p. 19.13 Castañeda and Fernández, 4l model of Organizational Learning and its further developments, 2007, p. 369.
base totalement nouvelle de réflexion et d’action. Dans le dialogue, il est possible non seulement de résoudre les problèmes mais aussi de les faire disparaître. Nous n’essayons pas seulement d’arriver à un accord, nous essayons de créer un cadre qui soit propice à l’adoption de nouveaux accords éventuels ».12
Comptetenudetousceséléments,CastañedaetFernández13
suggèrentqu’ilestnécessaired’élaborerunsystèmeintégréde
composantsessentielspourgarantirladurabilitédelamiseen
œuvre,commelemontrelediagramme2.
Au final, tout se résume à l’humainS’ilétaitdéjàcomplexededirigeruneorganisationau21esiècle,
comptetenudelarapiditédeschangementsetdelanumérisation,
la pandémie n’a fait qu’accélérer les choses. Pour que les
administrationsdouanièrespuissentrépondreàlacriseactuelle
etauxcrisesfuturesetreprendreleursactivités,ilestessentiel
qu’ellesmettentenplacequelquesstratégiesconcernantleurs
effectifs.Ils’agiranotammentdeseconcentrersurlesstratégies
etlesmesuresvisantàdévelopperlescapacitésdeleadership,
dedirectionetdegestion.Lanotiond’organisationapprenante
offreunensembledeprincipesdirecteursetd'outilspermettant
d'incorporerl’innovation,l’apprentissageenéquipeetl’agilitéafin
d’êtreenmesurederéagirencasdebesoin.
En savoir [email protected]
À propos des auteursErich Kieck est directeur du renforcement des capacités à l’Organisation internationale de normalisation (ISO). Il a occupé la même fonction à l’OMD de 2011 à 2015. Bill Gain est le responsable mondial pour la facilitation des échanges, la réforme douanière et la gestion des frontières au sein de l’unité de macroéconomique, commerce et investissement du Groupe de la Banque mondiale.
Diagramme 2 - Modèle d’apprentissage organisationnel
Source : Castañeda et Fernández, 2007, p.369
Orga
nisa
tioGr
oupe
Indi
vidu
Appr
entis
sage par l’observation et le dialogue
Interprétation
Institutionnalisation (savoir)
ProcessusAttentionRétentionProductionMotivation
CapacitésSymbolisationPrévoyanceApprentissage par la modélisationAutorégulationAutoréflexion
Sens de la progression
Individu Groupe Organisation
Reto
ur d
’info
rmat
ions
Instinct
Processus
Capacités
30 DOSSIER
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Le parcours de transformation de la Douane des Philippines
Par Rey Leonardo B. Guerrero, Directeur général du Bureau des douanes des Philippines
Lorsque j’aiéténomméaupostedeDirecteur
généralduBureaudesdouanesdesPhilippines
(BOC)enoctobre2018,j’aieuàrelevertoutes
sortesdedéfis,allantdeproblèmesadministratifs
àdesfaillessystémiquesquirendaientleBureau
vulnérableauxpratiquesdecorruption.Pendant
plusdedeuxans,monéquipeetmoiavonstravaillé
d’arrache-piedpourréformercequidevaitl’être,
transformerl’organisationethonorernotremandat.
Le facteur humainNotrepremièreprioritéaétéde travailler sur
ladimensionhumainedenotreorganisation,en
vued’assurerl’efficacitéetleprofessionnalisme
dans laprestationdenosservices.Convaincus
qu’uneorganisationn’estriensanssonpersonnel,
nousavonsrevunosmodalitésderecrutement
afindegarantirlerespectstrictdesprocédures
d’engagementetdepromotionpréconiséesparle
RèglementdelaCommissionduServicecivil.Notre
butétaitderaviverleprincipedeméritocratieet
deprofessionnalisme,encommençantparune
évaluationéquitabledetouslescandidats.L’une
de nos premières tâches a été de remplir les
postesvacants,cedontlaDivisiondegestiondes
ressourceshumainesduBOCs’estacquittéeavec
succès.
Ilétaittoutaussiimportantd’améliorerlapossibilité
donnée aux employés de développer leurs
compétencesetcevoletessentielaétéintégréà
nosprogrammesprioritairesen2020.Lesmesures
misesenœuvreontpermisnotammentdemettre
à niveau nos politiques et lignes directrices
de formation, d’améliorer les programmes
pédagogiques de formation des cadres et de
formationtechnique,delancerlatransitionvers
uneapprochedesressourceshumainesaxéesur
lescompétencesetdepréparerleterrainpour
l’établissementd’unInstitutdeformationdouanière
auseindel’Académiefiscalephilippine.
Àce jour,nousavonsmis ladernièremainaux
politiques et lignes directrices concernant la
participationauxprogrammesd’apprentissageet
dedéveloppement,etauProgrammedebourses
quipermetauxemployésdesuivredesétudes
dedeuxièmeetdetroisièmecyclesetdeprofiter
d’autrespossibilitésde formation. LaDivision
chargéede la formationetdudéveloppement
travailleencoordinationaveclesorganisations
hôtesoudeparrainagepourarrêter lesdétails
du programme pédagogique et les exigences
d’inscription.Une foisdéfinis, cesdétails sont
communiquésàtous lesemployésquipeuvent
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32 DOSSIER
alorsenvoyerleurcandidatureàlaDivisionpourautantqu’ils
répondentauprofilrecherché.LaDivisionévalueensuiteles
candidaturesetm’envoielalistedescandidatsprésélectionnés
pourleurpossiblenomination.Unefoislalisteapprouvée,les
organisationshôtesoudeparrainageentamentleurpropre
processusdesélection.Tous lescandidatschoisisdoivent
s’engageràresterauserviceduBureaudesdouanespourune
périodeéquivalenteàdeuxfoisladuréeduprogrammede
bourses.
Nousavonsaussiinvestid’importantseffortspourmettresur
piedlabasededonnéesetlevivierdeformateurs,d’orateurs
etd’expertsduBOCetpourmenerles180activitésliées
àl’apprentissageetaudéveloppementdecompétencesqui
étaientplanifiéesen2020etauxquelles5570employésont
participéentout.
LapandémiedeCOVID-19n’apasempêchéleseffectifsde
développerdenouvellescompétencesetderenforcerleurs
aptitudesgrâceàl’unedesinitiativespharesduprogramme
demodernisationduBOC,lePortaild’apprentissageenligne
(https://training.customs.gov.ph)quiaétélancéenjuin2020.
En janvier2021, leBOCadéployédesoutilspermettant
à l’Administration de suivre une démarchebasée sur les
compétences.Parmicesoutilsfigurentplusspécifiquement :
• uncataloguedescompétences,reprenant89compétences
quisontjugéesessentiellespourleBOC.
• uncadredecompétences,présenté sous la formed’un
diagrammeregroupantlescompétencesentroiscatégories,
àsavoirlescompétencesfondamentales,lescompétences
fonctionnellesetlescompétencesdeleadership.
• undictionnairedescompétencesquifournitnonseulement
une définition de chaque compétence mais aussi les
indicateurscomportementauxassociésàchacune,cequi
permetdesuivrel’évolutiondescompétencesdessalariés
etlesprogrèsindividuels.
• lesdescriptionsdefonctionpourles125postesexistants
au seinduBOCavec, pour chaqueposte,mentiondes
aptitudesexigéesainsiquedesindicateurscomportementaux
correspondants.
• lesnormesdequalification réviséesqui établissent les
exigencesminimalesetlesniveauxdequalificationrequis
pourchacundes125postes.
Avecl’intégrationdecesoutilsdanslessystèmesdegestiondes
ressourceshumaines,lessalariésaurontbientôtunevisionclaire
deleurrôleetdescritèresdeperformance,etl’Administration
seracapabledegéreradéquatementlesrecrutements,lesplans
derelève,lesattentes,lesévaluations,etc.
LeBOCa demandéun soutien au Secrétariat de l’OMD
etabénéficiéd’unemissionvirtuelledediagnostic sur le
développementdesressourceshumainesenmars2021.Cette
missionapermisd’aborderdessujetstelsquel’orientation
stratégique,leprofildecompétencesetd’emploi,laplanification
etlagestiondelaperformance,laformation,ledéveloppement
decarrière,larémunérationetlesavantagesenmatièrede
prestationssociales.
COVID-19Notreprogrammederéformeétaitenpleineexpansionlorsque
lapandémiedeCOVID-19s’estdéclaréeen2020.Faceàla
flambéedecoronavirus,lesentreprisesetlesorganisations
ontdûrépondreaubesoinimpérieuxdeprotégerleurspropres
effectifsetdegarantirleurbien-être,toutenpoursuivantleurs
activitésdemanièreefficaceetrentable.
Comptetenudesapositiondeservicedepremièreligneetde
maillondanslachaînelogistiquedemarchandises,ycompris
essentielles,leBOCnepouvaitsouffriraucuneinterruptionde
sesactivitéspuisquetoutbouleversementàceniveauaurait
portépréjudiceauxeffortsdespouvoirspublicspourgérer
lacrisesanitaire.Afindeprotégerlasantédesfemmesetdes
hommesduBOCquicontinuaientàtravaillerafind’empêcher
uneprofonderécession,touslesprotocolessanitaires,telsquela
distanciationsociale,ontétéstrictementrespectésetdestests
rapidesontrégulièrementétéeffectuéssurtousnosemployés.
Conformémentauxmesuresdesantéetdesécuriténationales,
depuismars2020,lesinfrastructuressontsystématiquement
désinfectéestouteslessemaines,ausiègecentraldelaDouane
etdanslesbureauxdedouanesituésauxplusgrandsportsdu
pays,nommémentauportdeManille,auportinternational
àconteneursdeManilleetàl’aéroportinternationalNinoy
Aquino.Deséquipementsdeprotectionindividuelle(EPI)et
desfournituresmédicales,tellesquedesmasquesfaciaux,des
gants,dugelantibactérienetdeslingettesàl’alcool,desbacs
pédiluvesetdescapteursthermiquesontétémisàladisposition
dusiègecentralduBOCetdesgrandsports.
Desarrangementsalternatifsdetravailontégalementétémisen
place,notammentletravailàdomicile,lessemainesde4joursou
àhoraireréduitetlemaintiensursited’unpersonnelrestreint,
avecunnombreminimald’employéschargésdegarantirles
servicesessentiels.Cesdispositionsontexigédeseffectifs
qu’ilssoumettentunrapportdeleurtravailàleursupérieurà
desfinsdesuivi.Lebutultimeétaitdelimiterlemouvement
destravailleursessentielsetdeminimiserainsilescontacts
physiques.Deplus,comptetenudesrestrictionsimposées
danslestransportspublics,unservicedenavetteaétémisàla
dispositiondesagentsquiétaientdeservicedansleséquipes
restreintes,pourleurconfortetleursécurité.
33OMD actu n° 95 Juin 2021
SystèmesLe BOC ava i t heureusement a chevé
l’informatisationdeplusieursde ses systèmes
avantlaflambéedeCOVID-19.Lesprogrammes
prioritairesmisenplaceen2019eten2020ont
notammentaboutiàlarévisiondespolitiqueset
desprocessusmaisaussiàdesinvestissements
majeursdanslatechnologiedel’informationetde
lacommunication(TIC)envued’automatiserles
opérationsdouanières.Àl’instardenombreuses
autres administrations, le BOC a pu garantir
lacontinuitédesesactivitésauplus fortde la
pandémiedeCOVIDtoutenassurantlasécurité
desonpersonnelgrâceauxmisesàniveaudu
systèmeinformatiquelancéesen2019etàses
effortspourautomatiserpleinementletraitement
destransactionsavantfin2020.
LeBOCaégalementlancéunPortailélectronique
de prise en charge clients (CCPS) en février
2020.Conçucommeunsystèmedebilletterie,
leCCPSpermetauxopérateurscommerciauxde
soumettreleurspréoccupations,leursplaintesou
leursquestionsparvoieélectroniquemaisausside
téléverserdesdocuments.Toutcommelesystème
automatisédouanier,leCCPSs’inscritdanslalignée
delapolitique« sanscontact »duBOCquiviseà
promouvoirunenvironnementlibredecorruption
enréduisantautantquepossiblelestransactions
enfaceàface.Durantlapériodedequarantaine,
lesystèmeapermisauBOCdecontinueràservir
sespartiesprenantestoutendiminuantlesrisques
pour sonpersonnel de contracter le virus. Le
CCPSinclutégalementunefonctionde« basede
connaissances »,avecdesinformationssurtouteune
séried’obligationsetderèglementationsrelatives
aumouvementinternationaldesmarchandises.Il
sertdecentredeservicesintégrés.
Le système de Soutien à la gestion et à
l’administration interne (IAMS) est une autre
initiativedans ledomainede latechnologiequi
viseàmettredéfinitivementfinauxprocédures
manuelles et sur papier auxquelles le Bureau
recourtencoretroplargement.L’IAMScouvreles
principalesprocéduresdegestiondesressources
humaines,tellesquelerecrutement,laformation
etledéveloppement,lagestiondesécritures,le
traitementdesdemandesdecongé,lagestiondes
salairesetdesfournitures.
InfrastructureParmilesnombreuxdéfisauxquelsilestconfronté,
leBOCdoitassurersesactivitésdansdeslocaux
mal adaptés, avec des équipements et des
infrastructuresobsolètes.Afind’améliorer les
bureauxet les locauxetdecréerunespacede
travailpropiceaubonrendementdeseffectifset
àleurproductivitéautravail,unplanreprenantles
mesureslesplusurgentesàadopteraétéélaboré,
danslalimitedenosressourcesbudgétaires.
Unedenospremièresréalisationsaétéd’ériger
denouveauxbureauxdansunespacepréfabriqué
pourlepersonnelopérationneletadministratifau
portdeManille,ainsiquepourlegouverneurde
cedistrictetsesadjoints.Inaugurésenoctobre
2020,lesbureaux,quis’étendentsurunpérimètre
de1 004,8m2,ontétéconçuspouraméliorer
l’efficacitédeséquipesytravaillantainsiquela
coordinationentrelesoccupants.
Dans toute organisation, la performance peut aussi se mesurer à l’aune du niveau d’épanouissement de ses employés et de la valeur qu’ils accordent à leur travail. Ces éléments se reflètent dans la qualité du service fourni aux opérateurs commerciaux, à la nation et aux citoyens philippins
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34 DOSSIER
UnnouveauCentredesopérationsdouanièresa
égalementouvertendécembre2020.LeCentre
aétéaménagédesorteàaccueillirlesdifférents
systèmesderenseignement,de luttecontre la
fraude,degestiondesrisquesetdescannagedu
Bureau.Sesagentsontpourtâchenonseulement
d’assurerlebondéroulementdesopérationsdes17
districtsfiscauxsituésdanslepaysmaisaussid’aider
leurshomologuesduServicederenseignementet
d’enquêtedelaDouane(CIIS)etduServicedela
luttecontrelafraudeetdelasécurité(ESS)dans
l’exerciceefficacedeleursfonctions.
Enfin,leBOCaachetédumatérielpourpermettre
àsesemployésd’accomplirleurmissionentoute
efficacité,notamment65fusilspourlesdouaniers
spécialisésdanslaluttecontrelafraudeetchargés
deveillersurlasécuritédesfrontièresnationales.
ValeursLes valeurs fondamentales duBureau sont le
professionnalisme, l’éthiqueet la redditionde
compte.LeBOCestconscientdu faitqu’ilest
essentielqueseseffectifspartagentunemême
visionetdemêmesvaleursafind’améliorer la
performancedel’organisationetledéveloppement
personneldechacundesindividusquiytravaillent.
Pourpromouvoircesvaleursparmisessalariés,le
Bureauamisaupointplusieursoutilsdanslecadre
d’unSystèmedegouvernancedelaperformance
(PGS) qui inclut un Code de culture de la
gouvernancefaisantofficedemanueldupersonnel
duBOC.Lesystèmedéfinitlesnormespourlamise
enplaced’uneculturepérennedelacompétence,
delaredditiondecompte,duprofessionnalisme,de
l’éthique,delatransparence,del’efficacitéetdela
responsabilitémorale.L’objectifestdeguiderles
décideurs,des’assurerquetouteactionentreprise
soit conformeauxnormeset règlementations
mondialeset,endéfinitive,deconstruiredesliens
deconfianceaveclespartiesprenantesextérieures
duBOCainsiqueparmisesemployés.
MotivationDanstouteorganisation,laperformancepeutaussi
semesureràl’auneduniveaud’épanouissementde
sesemployésetdelavaleurqu’ilsaccordentàleur
travail.Cesélémentssereflètentdanslaqualité
duservicefourniauxopérateurscommerciaux,à
lanationetauxcitoyensphilippins.Encouragerle
sensdudevoiretdeladisciplineauseindenotre
équipedeprofessionnels,hommeset femmes,
préserverleurmotivation,leurdéterminationmais
aussileursécurité,telleestlaprioritéduBOC—et
lamienne.Àcettefin,leBOCarevusapolitique
concernantlesrécompensesetlesautresformesde
reconnaissancedupersonnelafindemotivertous
noseffectifsàfairepreuvedeprofessionnalisme,
d’intégritéetd’excellencedans leur travail. La
Divisiondegestiondesressourceshumainesdu
BOCalancéunsystèmedeprime,deprivilègeset
d’avantagesainsiqued’incitantsàlaperformance,
donttouslesemployéssontinformés.
En savoir [email protected]
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35OMD actu n° 95 Juin 2021
Garantir l’égalité de genre et la diversité : l’expérience de l’Indonésie
Par la Direction générale des douanes et accises d’Indonésie
En 2000, le Président indonésien promulguait un décret exigeant que toutes les agences gouvernementales incorporent les préoccupations et les expériences tant des femmes que des hommes dans la planification, la mise en œuvre, le suivi et l’évaluation de leurs politiques et activités. Cette stratégie d’intégration d’une perspective de genre (ou gender mainstreaming, en anglais) vise à atteindre l’objectif de la parité hommes-femmes. Dans le présent article, la Douane indonésienne explique la stratégie dynamique qu’elle a adoptée pour garantir l’égalité des sexes et la diversité sur le lieu de travail.
Dansdenombreuxpays,lesconditionsdevie,lerôle
socialetlesbesoinsdiffèrentselonquel’onsoitun
hommeouunefemme,cequisetraduitpourles
femmesenuneinégalitéd’accèsaupouvoir,aux
ressourcesetauxinstitutions,dontlecontrôleleur
échappetropsouvent.Lasituationdesfemmeset
deshommesvarieaussigrandementenfonction
desrégions,del’âge,del’origineethniqueousociale
etd’autresfacteurs.Lebutdugender mainstreaming,quel’onpeuttraduireparintégrationhorizontale
desthématiquesliéesaugenre,estdetenircompte
de ces différences au moment de concevoir,
demettreenœuvreetd’évaluerlespolitiques,
programmesetprojetsafinqu’ilsn’aggraventpas
lesinégalitésmaisprofitent,aucontraire,tantaux
femmesqu’auxhommesetcontribuentàrenforcer
l’égalitédessexes.
En Indonésie, l’égalité hommes-femmes est
explicitementgarantiepar laConstitutionet le
pays a encore renforcé sonengagement à cet
égardenratifiantlaConventionsurl’élimination
detouteslesformesdediscriminationàl’égard
desfemmes(CEDEF).En2000,uneinstruction
présidentiellesurl’intégrationdeladimensiongenre
(INPRESn°9/2000)aétépromulguée,exigeant
quetouslesministèresetagencespublics,tantau
niveaunationalquelocal,incluentlaquestionde
laparitéhommes-femmesdemanièrehorizontale
danslaplanification,lamiseenœuvre,lesuiviet
l’évaluationdesprojetsdedéveloppement.Le
ministèredes finances,qui est leministèrede
tutelledelaDirectiongénéraledesdouanesetdes
accises(ci-aprèslaDouaned’Indonésie),apublié
undocumentd’orientationpourtoutessesunités
concernantlamiseenœuvredesastratégiepour
l’égalitédegenreetladiversité.
Groupe d’action sur l’égalité de genre et diversitéEn2006,cemêmeministèreadécidédecréer
ungrouped’action sur l’égalitédegenreet la
diversitépourgarantirlamiseenœuvreeffective
delapolitiqued’intégrationdelaperspectivedu
genre.Legrouped’actionestconstituédehauts
fonctionnaires,dont leDirecteurgénéralde la
Douaned’Indonésie, qui sont affectés au rôle
de« championsde laparité ».Lesmembresdu
grouped’actionsontmandatéspourélaborerle
Pland’actionduministèresurl’égalitédegenre,
coordonnerlesactivitésenrapportavecl’égalitéet
ladiversité,etsuivreetévaluerleurmiseenœuvre
auseinduministèreetdesesdiversesdirections.
Étantdonnéquecesmembresdupersonneldoivent
également s’acquitterde leurspropres tâches
quotidiennes,outrecellesdugrouped’action,ils
occupentgénéralementaussidespostesenlien
aveclamiseenœuvredel’égalitédegenreetdela
diversitéetsont,parexemple,desresponsablesdu
budgetoudesdirecteursd’unité.Ilsontégalement
suiviuneformationd’expertenégalitédugenreet
endiversitéetontapprisàcommuniquersurces
sujets.
Ilscomptentsurlesoutiendesbureauxlocauxde
leurDirectionrespectivepourlamiseenœuvre
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36 DOSSIER
quotidiennedespolitiquesetactivitésaxéessurl’égalitéetla
diversité.Lesagentslocauxsechargentégalementdesuivreet
d’évaluerlesprogrèsréalisésetfontrapportaugrouped’action.
Principales politiques et procéduresLeDépartementdesressourceshumainesestunautreacteur
incontournabledel’égalitéetdeladiversitéauseinduministère
desfinances.
PourmieuxcomprendrelasituationdelaDouaned’Indonésie,
ilestpeut-êtreutiled’expliquerleprocessusderecrutementen
place.Eneffet,ilrevientprincipalementauministèredesfinances
dechoisiretdenommerlesfonctionnairesquitravailleronten
douaneparmilesdiplômésdelaState Finance Polytechnic quiestl’universitéaffiliéeaugouvernement.Leministèrepublie
égalementdesannoncesdepostesvacantsquisontouverts
àtoutepersonnepossédant lesqualificationsrequises.Les
personneshandicapéesetcellesvivantdansdeszoneséloignées
sontégalementencouragéesàprésenterleurcandidature.
Ensembleaveclegrouped’actionsurl’égalitédegenreetla
diversité,leDépartementdesRHamisaupointdespolitiques
etdesprocédurespourarriveràl’égalitéhommes-femmes,ainsi
quepourpréveniretempêchertouteslesformesdeharcèlement
etoffriruneprotectionàcetégard.
Lesmesuresetpratiquesmisesenœuvresontrésuméesdans
letableau1.Ellescouvrentnotammentlesélémentssuivants :
• élaborerdespolitiquesetdesprocéduresde ressources
humainesclaires(auxfinsdel’affectation,dutransfertetdela
promotiondeseffectifs,descongés,desplaintes,etc.)etmettre
surpieddesmécanismesconcernantlesrémunérationsetles
promotions.
• menerdesanalysesafinderépertorierlesécartspotentiels
entre les sexes au niveau du recrutement et d’autres
variables démographiques (éducation, origine ethnique,
etc.)afindedéterminersilesfemmesetlesminoritéssont
proportionnellementreprésentéesàchaqueniveau.
• procéderàuneanalysepériodiquedesratiosdepromotionen
fonctiondugenreetd’autresélémentsdémographiquesafin
dedétecteretd’atténuerlesécartspotentiels.
• offrir despossibilitésde travail flexibles, notammentde
télétravail.
• entreprendrerégulièrementdesauditssurlelieudetravailafin
dedétectertoutcaséventueldeviolencesexospécifiqueet
d’offriruneprotectionet/ouunsoutienadéquatsauxvictimes
detelsactes,encasdebesoin.
• communiquersurladiscriminationliéeaugenre,àlaculture
ouàl’origineethniqueenorganisantdesactivitéseninterne,
telsquedesréunionsinformellesautourd’uncaféoudes
séminaires,età l’extérieurpourviserunpublicpluslarge,
commelaparticipationàdesémissionstéléviséesetlesvisites
auxuniversitésdanslecadredel’initiativeCustoms goes to campus(littéralement,ladouanevasurlecampus).
Desmesuresontégalementétéprisespouraméliorerlarelation
avec lespartiesprenantes,notammentavec lesopérateurs
commerciauxetd’autresprofessionnelsintervenantdansles
transactionscommerciales,etpourgarantirqu’ellessoienttoutes
traitéesdemanièreégaleetéquitable.Ils’estaginotamment :
• d’automatiserlesprocédurespourréduirelacorruptionetpour
assurerl’utilisationefficacedelatechnologie.
• demettreenplaceunsystèmeenligneconvivialpourledépôt
deplaintes.
• d’établirleContact Centre Bravodegestiondesdemandesd’informationetdesplaintesàtraversplusieurscanauxde
communicationtelsqueletéléphone,lecourrieletlesSMS.
• dedisséminerdesinformationsàtraversplusieurscanaux(site
Web,magazines,radioettélévision)ainsiqueviadesguichets
physiquesd’informationàchaquebureauoudirectionlocale
desdouanes.
Budgétisation favorisant l’égalité entre les sexes Labudgétisationfavorisantl’égalitéentrelessexesviseàassurer
quelacollecteetl’affectationderessourcess’effectuentselon
desmodalitésquicontribuentàlapromotiondel’égalitédegenre
etàl’autonomisationdesfemmes.Ellesebasesuruneanalyse
approfondiequiviseàidentifierlesinterventionslesplusefficaces
danslamiseenœuvredepolitiquesetdeloisquiaméliorentla
conditiondesfemmesouquiréduisentlesdisparitésentreles
sexes.L’incidencedechaqueinterventionsurlesfemmeset
les hommesest donc évaluéeet, si un écart est constaté,
l’interventionestremaniée.
Données ventilées par sexe et autresAvantqu’unbudget,unpland’actionetunepolitiquepuissentêtre
formulés,ilestnécessairederecueilliretd’analyserdesdonnées
ventiléesparsexe.Commeles« femmes »etles« hommes »ne
sontpasdesgroupeshomogènespartageantunseulbutoudes
besoinsindivisibles,ilestessentieldecollecterautantquepossible
desdonnéessurl’âge,l’identitésexuelle,l’origineethnique,le
revenuouencoreleniveaud’éducation,parexemple.Eneffet,
lespolitiquesd’égalitédegenreetdediversitévisentégalement
àluttercontreladiscriminationsurlabasedelacultureoude
l’origineethnique,etàrefléterlesbesoinsdediversindividus.
Tous les employés doivent par conséquent communiquer
certaines données lorsqu’ils sont recrutés ainsi que des
documents personnels à travers le système de dépôt de
documentsenligne.Cesdocumentsportentsurl’expérience
37OMD actu n° 95 Juin 2021
Tableau 1 - Politiques et procédures relatives à l’égalité de genre
1. EMPLOI ET RÉMUNÉRATIONa. Salaires, avantages et égalité de rémunération
1. Salaires compétitifs et équitables et autres avantages pour l’ensemble du personnel, en comparaison avec les salaires de la fonction publique et du secteur privé
2. Vérification régulière de la classification de postes, des politiques de rémunération et de tous les avantages sociaux
3. Les salaires tiennent compte des risques et de la pénibilité de certains postes opérationnels
4. Politiques écrites qui décrivent comment sont prises les décisions en matière de rémunération et de promotion au mérite
5. Réexamen régulier des rémunérations
6. Les parents ont droit à une certaine souplesse pour qu’ils puissent prendre soin de leurs enfants
b. Discrimination
1. Procédures de RH bannissant toute forme de discrimination et politiques de RH écrites
2. Politique non-discriminatoire
3. Formation pour tous les employés sur les politiques existantes
4. Formation des décideurs intervenant dans les RH pour s’assurer de la prise de décisions sans parti pris
5. La vie privée des employés est respectée et tous jouissent des mêmes conditions de travail
c. Recrutement et embauche
1. Analyse GAP (parcours d’analyse du genre) et des écarts lors du recrutement
2. Système de gestion des ressources humaines et de recrutement reposant sur les compétences
3. Entretiens et discussions régulières avec les employés concernant le recrutement
4. Coopération avec des organismes externes pour élargir le nombre de candidats émanant de groupes sous-représentés
5. Contrats de stage et d’apprentissage pour encourager la poursuite d’une carrière
6. Réexamen régulier des descriptifs de postes
7. Communication concernant les offres d’emploi
8. Formation du personnel assurant le recrutement et l’embauche
9. Opportunités de carrière égales
10. Coopération avec les agences de travail temporaire et les contractants indépendants faisant preuve d’antécédents positifs en matière d’égalité de genre
professionnelleetsurlasituationfinancière.L’accèsàcesinformationsest
limitéàcertainsemployésuniquement.
Évaluation à l’aune des meilleures pratiquesLa Douane d’Indonésie a utilisé l’Outil d’évaluation de l’égalité de genre dans les organisations(GEOAT)del’OMDpourévaluersilespolitiquesetprocédures
existantesenmatièred’égalitédegenreentrentdanslalignéedesmeilleures
pratiquesetpourdéterminerlesdomainesoùdesaméliorationspeuvent
s’avérernécessaires.CertainesdesmesurespréconiséesparleGEOATn’ont
délibérémentpasétéreprisesdurantl’évaluation.
L’Administrationutiliseégalementunoutilanalytiquebaptisé Gender Analysis Pathway (GAPouparcoursd’analysedugenre,lemot‘gap’signifiantaussi« écart »enanglais)pourmenerdesanalysessexospécifiques.LeGAP
s’articuleautourdetroisétapesdifférentes :
• l’étapeIsecentresuruneanalysedesdonnéesventiléesparsexepour
relevertoutedisparitéentrelessexesoutouteproblématiquedegenre.
• l’étapeIIsefocalisesurlaformulationd’unepolitiquedegenre.
• l’étapeIIIestconsacréeàl’élaborationd’unpland’actionetàladéfinition
d’objectifsquantitatifsetqualitatifspourchacunedesmesuresproposées.
Uneévaluationdetouteslesmesuresreprisesdansletableau1aétémenée
en2018 :lesmesurespourlesquelleslesobjectifsfixésontétéatteints
apparaissentenvert(38mesures,soit47%),cellespourlesquellesdesactions
etdeseffortscomplémentairessontnécessairesapparaissentenorange(35
indicateurs,soit43%),etcellespourlesquelleslesrésultatssontmédiocres
sontreprisesenrouge(quatreindicateurs,soir5%) ;lesmesuresenmauve
sontcellesquisontconsidéréescommeétantprioritairespourleprochain
exercice.Lesquatremesuresenrougeenregistrantdemauvaisrésultats
sontégalementdespriorités.Pourlescasoùilestpossiblederecueilliret
d’analyserdesdonnéespourunindicateurdonné,laDouaneamisaupoint
desindicateursquantitatifs.
Principaux défis et enseignements tirésComme indiqué dans leGEOAT, « l’égalité de genre ne signifie pas
nécessairementuneparité50 %-50 %auseindelaforcedetravail. Il
s’agitplutôtdecréerlesconditionsetlesopportunitéspourpermettreaux
femmesetauxhommes,entantqu’individus,d’avoirlemêmetypededroits
etopportunitésenfonctiondeleurscompétencesdansunenvironnement
empreintderespect ».
Toutefois,lesdonnéesrecueilliesmontrentunécartpersistantentreles
hommesetlesfemmesauseindelaDouaned’Indonésie :82 %desemployés
sontdeshommes.L’Administrationnefavorisepaslescandidatshommes
aumomentderecrutermaislesdonnéesindiquentque13460employés
sontdesexemasculin,contre2915desexeféminin(donnéesdefévrier
2021).Afinderemédieràcettesituationetdemontrerquelaprofession
douanièren’estpaslachassegardéedeshommes,l’Administrationanommé
àdespostesdeterraindesfemmesquisontalléesrejoindrenotammentles
équipesd’agentschargésdelaluttecontrelafraude,lespatrouilleursetles
maîtres-chiens.
En savoir [email protected]
38 DOSSIER
2. ÉQUILIBRE ENTRE VIE PROFESSIONNELLE ET VIE PRIVÉE ET ÉVOLUTION DE CARRIÈREa. Politiques de flexibilité
1. Modalités de travail flexibles en fonction des besoins des employés
2. Évaluation périodique des besoins du personnel et recours aux modalités de travail flexibles
3. Accès facile aux congés pour soins médicaux
4. Programmes de congés temporaires et de longue durée
5. Les cadres sont tenus d’encourager les employés à utiliser les solutions de travail flexibles
b. Charges de famille
1. Évaluation régulière des besoins en matière de personnes à charge
2. Accès à des services de soutien : garderies, plaines de jeux, assurance-maladie, logements, salles de sports et établissements religieux
c. Progression de carrière
1. Analyse périodique des taux de promotion selon les différents groupes
2. Soutien aux groupes dirigés par les employés favorisant la progression de carrière
3. Programme de mentorat et d’accompagnement pour les femmes
4. Possibilités de formation flexible
5. Système d’enregistrement d’intérêts pour déterminer les postes intéressant les employés et leurs objectifs de carrière
6. Fourniture d’équipements pour les postes présentant un risque de sécurité
7. Égalité d’accès aux compétences et formations sur les technologies de l’information
8. Formation du personnel participant aux évaluations de performances
3. SANTÉ, SÉCURITÉ ET ÉLIMINATION DE LA VIOLENCEa. Avantages en matière de santé
1. Assurance et couverture santé équitables, répondant aux besoins des femmes
2. Des informations sont fournies automatiquement dès que les employés font état de problèmes de santé
3. Système de suivi pour comprendre les causes des absences
b. Violence au foyer
1. Enquête sur les incidents de violence liée au genre
2. Politique et orientations en place pour être à même d’intervenir immédiatement et de protéger les victimes
3. Formation sur les signes avant-coureurs et sur la manière de gérer une telle situation
4. Politiques de bien-être au travail et d’aide aux victimes
c. Violence au travail
1. Mécanismes de signalement et d’appui pour encourager les victimes à signaler les violences qu’elles ont subies
2. Évaluation régulière de la sécurité sur le lieu de travail
3. Règles et procédures pour empêcher le harcèlement sur la base de l’origine ethnique, du sexe, de l’orientation sexuelle, de la religion, etc.
4. Promotion d’une politique de tolérance zéro par rapport à toutes les formes de violence, enquêtes sur les incidents et fourniture d’une assistance juridique aux employés
5. Garantir que les employés reçoivent une aide de la part de conseillers, de psychologues, de responsables de la sécurité et des agents de police s’ils sont victimes de violences
6. Formation régulière et obligatoire sur la détection, la prévention et la répression du harcèlement
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Légende : les mesures pour lesquelles les objectifs fixés ont été atteints (38 mesures, soit 47 %)
les mesures pour lesquelles des actions et des efforts complémentaires sont nécessaires (35 indicateurs, soit 43 %)
les mesures pour lesquelles les résultats sont médiocres (quatre indicateurs, soit 5 %)
les mesures considérées comme prioritaires pour le prochain exercice
39OMD actu n° 95 Juin 2021
4. GOUVERNANCE ET LEADERSHIPa. Gouvernance et gestion
1. Examen des données démographiques pour tous les postes d’encadrement
2. Analyse du nombre de femmes promues aux postes d’encadrement
3. Entretiens avec les cadres au cas où une promotion est refusée
4. Mesure des retours d’information sur les pratiques d’égalité de genre et de diversité et analyse des résultats par genre
5. Efforts en amont pour recruter et nommer des femmes à des postes de cadres
6. Recherche volontairement axée sur les femmes pour les candidatures éventuelles aux postes d’encadrement, au sein de l’organisation et en dehors
7. Évaluation de l’engagement des cadres en faveur de l’égalité de genre et de la diversité
8. Examen des pratiques de rémunération, de formation et de recrutement qui ont une incidence sur le développement professionnel des femmes
b. Leadership
1. L’égalité de genre et la diversité s’inscrit dans notre vision, nos objectifs stratégiques et nos valeurs
2. Le suivi de l’égalité de genre et de la diversité est confié à un groupe d’action
3. Des mécanismes existent pour assurer la responsabilisation et la mise en œuvre des politiques d’égalité de genre et de diversité
4. Les initiatives de promotion de l’égalité de genre et de la diversité sont vérifiées régulièrement
5. Le concours des cadres est sollicité pour la mise en œuvre des politiques d’égalité de genre et de diversité
c. Mise en œuvre
1. Élaboration de matériaux de communication tels que des directives, des plaquettes, des brochures et des “posts” dans les réseaux sociaux, et organisation d’activités telles que des réunions, des séminaires et des émissions télévisées
2. Définition d’objectifs que les cadres supérieurs doivent atteindre en matière d’égalité et de diversité et prise en compte des réalisations à cet égard dans les promotions, les rémunérations et les bonus
3. Affectation de ressources humaines, financières et techniques suffisantes pour le groupe d’action sur l’égalité de genre et la diversité
5. ADMINISTRATION DOUANIÈRE ET RELATIONS AVEC LES PARTIES PRENANTESa. Politiques et procédures douanières
1. Tous les clients sont traités de manière identique et les procédures douanières sont automatisées afin de réduire les incidences de la corruption
2. Les opérateurs commerciaux femmes reçoivent des informations pertinentes
3. Les procédures sont simplifiées
4. Des mesures sont en place pour aider les PME
5. Une formation est organisée pour promouvoir un plus grand respect des lois
b. Opérations frontalières
1. Les clients sont traités avec le même respect et la même dignité
2. Comprendre les risques particuliers auxquels les femmes commerçantes sont confrontées et veiller à ce que les contrôles corporels soient effectués par du personnel féminin
3. Les normes de service sont clairement visibles
4. Un dialogue est établi avec le secteur privé
5. Infrastructure appropriée pour faciliter le travail des femmes et des hommes douaniers
6. Installations séparées pour le public afin d’éviter les échanges personnels
c. Relations avec les parties prenantes
1. Consultations avec un éventail de parties prenantes
2. Des formations sont assurées afin de garantir le respect des lois
3. Les opérateurs ont accès à la douane 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 pour les demandes d’information ou le dépôt de plaintes
4. Tolérance zéro en matière de harcèlement et d’intimidation et traitement effectif des plaintes à travers une application
5. Coopération active avec les autres institutions gouvernementales au niveau national et international, pour garantir que les politiques d’égalité de genre et de diversité soient appliquées de manière effective et cohérente aux frontières
Légende : les mesures pour lesquelles les objectifs fixés ont été atteints (38 mesures, soit 47 %)
les mesures pour lesquelles des actions et des efforts complémentaires sont nécessaires (35 indicateurs, soit 43 %)
les mesures pour lesquelles les résultats sont médiocres (quatre indicateurs, soit 5 %)
les mesures considérées comme prioritaires pour le prochain exercice
40 DOSSIER
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Aperçu du programme de chiens détecteurs de la Douane australienne
Par le Service des forces frontalières australiennes
Le programmede chiens détecteurs du Service des forces
frontalièresaustraliennes(Australian Border Force-ABF)estunprogrammenationalquisediviseendeuxsous-sections :
• lasectionopérationnellechargéedecoordonnerlestravauxde
septunitésopérationnellesàAdélaïde,Brisbane,Cairns,Darwin,
Melbourne,PerthetSydney.
• lasectionélevageetdressagechargéedel’élevagedeschiens
renifleursetduprogrammededéveloppementetdeformation
desmaîtres-chiensafindegarantirledéploiementd'uneéquipe
cynotechniquedehautevolée.
Leprésentarticlesecentresurcedernieraxedetravailet,plus
spécifiquement,surletravailmenéauNational Detector Dog Program Facility(NDDPF),centrecynotechniquesituéprèsdel’aéroportdeMelbourne.C’estlàquel’ABFélèveleschiensdétecteurset
assurelaformationdeséquipescynotechniquesavantqu’ellesne
soientdéployéessurleterrain.L’infrastructureduNDDPFpermet
d’assurerplusieurscoursdeformationquisontmenéspardes
agentsdévoués,hautementqualifiésetexpérimentés.Leséquipes
répondentauxbesoinsdel’ABFetd’organismespartenaires,
commelaPolicefédéraleaustralienne,tantauniveaunational
qu’international.
ÉlevageL’ABFélèvedeschiensdepuis1993.Laraceprivilégiéeparleservice
estlelabradorretriever,connupoursapersévérance,soncaractère
stable,sonadaptabilitéauxenvironnementsplusdifficilesetson
apparencerassurante.L’ABFsedonnepourbutd’éleverunecolonie
dechiensenbonnesanté,dontungrandpourcentagepourraêtre
misàsonservice.Lasantéetlebien-êtreanimalconstituelapriorité
absolue.
Unpland’élevageannuelestélaboréenfonctiondelademande,des
capacités,desressourcesetdufinancementdisponibles.Ceplan
doittenircomptedequestionsparfoisépineusestellesquelechoix
deprofilsgénétiquesauxfinsdelareproduction,envued’éliminer
oudelimitercertainstraitsadversestransmissibles,toutentenant
comptedesqualitéslesplusimportantespourunchiend’utilité.
Encomparaisonavecd’autresservicesprivésoupublicsgérantdes
programmescynotechniquessimilaires,l’ABFn’aétéconfrontéqu’à
trèspeudesproblèmesdesantérécurrentsquifontgénéralement
obstacleàunélevagedurable.Cesuccèsrelatifestprincipalement
dûàl’expérienceetàl’expertiseacquisesparlepersonnel,quece
derniernecessed’approfondiretd’amélioreràtraversdestravaux
derecherche,unecoopérationcontinueavecd’autresprogrammes
cynotechniquesetspécialistesdudomaine,ainsiqu’autraversd’une
évaluationconstantedespratiquesetprocéduresenplace.
Lesprincipalescontraintesduprogrammed’élevageconcernentles
ressourcesetlesinfrastructures,etplusspécifiquement :
• leseffectifsetlenombredereproducteurs ;
• lescompétencesdupersonnelconcernantlesactivitésplus
complexesd’élevage ;
• ladisponibilitéd’espacessuffisantspourlamise-basetpourles
pouponnièresafindegarantirlapoursuitedesactivitésentoute
sécurité.
Desagentsduprogrammed’élevageetdedéveloppementdes
chiensainsiquedespréposésauxanimauxs’occupentdesfemelles
avantetaprèsl’accouchement.Lasantéetlebien-êtredeschiennes
etdeschiotssontdeprimeimportanceetun servicedesurveillance
delamise-bas estassurée24heuressur24pendant8jours,cequi
41OMD actu n° 95 Juin 2021
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ce
exigeuneréaffectationd’unepartiedeseffectifsau
centredurantcettepériode.
Programme de famille d'accueilL’ABFaprévud’éleverquelque160chienscette
année.Gérercettequantitédechienssursiten’estpas
chosepratique,nisouslaperspectivedesressources
nisouscelledesinfrastructures.L’ABFcomptedonc
surlesoutiend’unréseaudebénévolesquis’occupent
d’accueillirleschienschezeux.
Leschienssontainsiplacésdansdifférentesfamilles
d’accueil,vivantàMelbourneetdanssesenvirons,
pendantles12premiersmoisdeleurvie.Leréseau,
crééen1993,compteactuellementquelque250
volontairesentout.Iln’estpasfaciledemaintenirun
vivieradéquatdebénévolesetl’ABFentreprendde
nombreusesactivitésdepublicitéetdepromotion.
Lerôledelafamilled’accueilestdepermettreau
chiendesesocialiseretd’acquériruneexpérience
devieavantd’entamersacarrièredechiend’utilité.
Toutepersonnesouhaitants’occuperd'unchiendoit
sesoumettreàunprocessuslongetapprofondi.
Laprocéduredure10semainesàpeuprès,depuis
lemomentdudépôtdelacandidaturejusqu’àson
approbation.Eneffet,lesdemandesdoiventêtre
validéesetdesvisitessursitesonteffectuéespour
vérifierquelesjardinsetlesarrière-courssoient
adaptésauxbesoinsde l’animal.Parailleurs, les
candidatsdoiventsesoumettreàdesentretienset
àdesévaluationsafindedéterminers’ilsontune
bonneaffinitéavecleschiens.Chaqueaccompagnant
doitsuivredesséancesdeformationetaaccèsàun
servicedesoutien24heuressur24.Ilaaussidroit
àunconseiltoutaulongduséjourduchienchez
lui.Cetinvestissementportesesfruitssurlelong
terme.Leréseauestfaitdepassionnés,prêtsàtout
pouraméliorerleschancesdesuccèsdeleurchien.
Malheureusement,touslesanimauxnedeviendront
pasdeschiensd’utilité.Lepersonnelenchargedu
programmedechiensdétecteursdoitainsigérer
lesattentesmaisaussilesdéceptionsdesfamilles
d’accueillorsqueleschienssontjugésinaptesau
service.Cesmomentsplusdifficilessonttoutefois
peudechosesencomparaisonàlajoieetlafierté
immensesqu’ellesressententlorsque« leur »chien
obtientson« diplôme »etentreauservicedel’ABF
oud’unautreorganisme.
Programme de développement de l’ABFAvantquelechiennesoitenvoyéenfamilled'accueil,le
NDDPFentreprenddesactivitésdedéveloppement
etd'évaluationdesescapacités.Àtroissemaines,
leschiotssontplacésdanslapouponnièreoùils
sontencouragésàexplorerleurenvironnementet
àinteragirlibrement.Ilsnesontenvoyésenfamille
d’accueilqu’àneufsemaines.
Leschiotssontrégulièrementramenésaucentre
pourdesactivitésdedéveloppementetd’évaluation
desprogrèsréalisésquisecentrentsur :
• lastabilitéenvironnementale–laconfiancedu
chiendanssonenvironnement.
• l’attitudegénérale–lesang-froidduchienetsa
capacitéàendurerlestress.
• laperformance–lamotivationduchienàjoueret
àchasser,sacapacitéàcommuniquerqu'ilatrouvé
l’endroitoùsetrouvelasourcedel’odeurcible,ou
commenousdisonsdanslejargon,àdonnerune
« désignation ».
• leprocessuscognitif–commentlechienapprend.
Un fondement essentiel dans la plupart des programmes de chiens détecteurs est le fait de pouvoir compter sur une équipe d’agents compétents, dévoués et passionnés. Des préposés aux animaux aux maîtres-chiens, tous jouent un rôle essentiel et d’une importance égale.
42 DOSSIER
Leschiensdoiventvraimentapprendreàdévelopperleurscapacités
durantcettepériode,carils’agitdelesprépareraudressageetà
laviedechiensd’utilité.Malheureusement,tousnepassentpasà
l'étapesuivante,etcen’estpasfauted’avoiressayé.
FormationL’ABFaacquisuneexcellenteréputationpourlaqualitédela
formationimpartieetpoursonprocessusd’assurancedelaqualité
quigarantissentquetoutesleséquipesopérationnellessurleterrain
sonthautementqualifiées.
Ledressaged'unchiendedétectionetlaformationdemaître-chien
sedivisententroisétapes :
• uncoursdeformationdebasepour lemaître-chiende12
semainesauNDDPF.
• unephasedetransitionrégionaledequatremoisdansleport
d’attachedumaître-chien.
• uncoursd'évaluationfinaledequatresemainesauNDDPF
durantlequeluneformationpluspousséeestconduiteetdes
odeursciblessupplémentairessontintroduites.
Lebutpremierestdepromouvoircheztousleschiensdressésun
comportementindépendant,tantauniveaudelafouillequedes
décisionsdedétection.Laméthodologiedeformationdel’ABF
s’articulecommesuit :
• unmélange de conditionnement instrumental (les chiens
apprennent à travers des actions qui aboutissent à une
récompense) et de conditionnement pratique (les chiens
apprennentparassociation,ilsrépondentinvolontairementàun
stimulus).
• unaccentmissur le renforcementpositif, c’est-à-direque
l’apprentissagesefondesurl’octroid’unerécompensesilechien
adoptelecomportementsouhaité.
• l’utilisationd'unmarqueur(unsonouunmotparticulier)pour
façonnerlecomportement.
• unsystèmederécompenseprincipalementaxésurlacibleetnon
lasource.
• l’utilisationd’unprogrammede renforcement variable (le
comportementest renforcé lorsqu’unnombrevariablede
réponsescorrectesestconstaté).
• l’utilisationdecomplimentsvocaux,degâteries,deserviette-
éponge,d’unjouetKong,etc.
Laformationesthautementtechniqueetexigeante,enparticulier
parcequetantlesmaîtres-chiensqueleschienseux-mêmessont
desnovices.Autotal,chaqueéquipecynotechniquedevrapasser
parhuitmoisd’entraînementetd’apprentissage,peuouprou,avant
d’êtreagrééepourallersurleterrain.Àl’instardeschiens,tousles
agentsn'ontpasforcémentlebonprofilpourêtremaîtres-chiens
dansuneéquipecynotechniqueet,silesexigencesnesontpas
remplies,lesagentsretournentàleurposted’origineauseinde
l’ABF.
Lechoixdelabonnepersonneestdoncabsolumentessentiel.La
procédureestcertesdifficilemaisplusleprocessusestrigoureux,
plusleschancesdesuccèssontgrandes.L’ABFrecrutesesmaîtres-
chienseninterne.Lecandidatidéalestunepersonneessentiellement
motivéeparlesrésultats,quipossèdeunebonnecompréhension
del’environnementopérationnel,saittravaillerenéquipeetest
capabledereprésenterl’organisationsurleplanprofessionnel.Un
espritanalytiqueetlacapacitéàrésoudrelesproblèmessontun
atout,danslamesureoùilsaidentlemaître-chienàanticiperles
événements.Unetrèsbonneconditionphysiqueestexigéeétant
donnéqu’ilouelleseraappelé(e)àtravaillerdansunegrandevariété
d’environnements.Uneaffinitéavéréeavecleschiensestenoutre
indispensable.
Conformémentauxnormesduprogrammedechiensdétecteurs,les
maîtres-chiensdoiventassurerlabonnesantéetlebien-êtredeleur
animal,ainsiqueleurbonneperformance.Lerespectdecesnormes
faitdurestel’objetd’uneévaluationquiestmenéeannuellement
etquisefondenotammentsurdesrapportsd‘activitésetdes
évaluationsdesagentsenprésence,dansleurunitérégionale.La
performancedeséquipescynotechniquesestexaminéesurune
périodededouzemois.Lesrapportsfontlerelevédeleursforces
etfaiblesses,etfournissentdesstratégiespouraméliorerleur
performance.Cetteapprochepermetd’avoirencontinuunevision
équilibréedelaperformancedechaqueéquipe.
Déploiement et opérationsLeschiensdétecteursdel’ABFsontdéployésdanstoutesles
zonesopérationnellesdel’ABFafindecontrôlerlespersonnes,les
marchandises,lecourrier,lesnavires,lesaéronefsetlesbâtiments.
Les chiens renifleurs aident également les forces de police
fédérales,fédéréesetterritorialesainsiqued’autresorganismes
gouvernementauxpourlesopérationsdefouille.Leschienssont
capablesdecontrôlerdegrandesquantitésdepersonnesetde
marchandises,etcerapidementetefficacement.Ilsconstituent
unexcellentoutildedétection,encomplémentdetechnologies
tellesqueladétectiondestracesdeparticulesetladétectionde
rayonnements.
L’ABFdisposedechiensquipeuventdétecterlesstupéfiants,
lesdevises,lesarmesàfeu,lesexplosifsetlesproduitsdutabac.
Plusieursdecescapacitéspeuventêtrefusionnéesmaisl’ABF
aadoptéuneapprocheensilospourletabacetlesexplosifsqui
constituentdesodeursciblesàpartentière.Ladétectionde
stupéfiantsrestelafonctionprincipaledelaplupartdeschiens
renifleursetellereprésenteprèsde60 %detouteslesactivités
opérationnelles.
43OMD actu n° 95 Juin 2021
Pouruneperformanceoptimaledeschiens, ilestnécessaire
d’apporter un soutien pédagogique continu aux « groupes
d’utilisateursclients »,c’est-à-direauxunitésquifontappelaux
équipescynotechniques.Lesunitésrégionalesduprogrammede
chiensdétecteursjouentunrôleessentielpourlapromotiondes
capacitésdeschiens.Bienquelesfonctionnairesduprogramme
comprennentparfaitementbiencedontunchienestcapable,ce
n’estpaslecasdesautresagentsetc’esttoutàfaitcompréhensible.
Uneffortd’éducations’impose concernant :
• lescapacitésdedétection–c’est-à-direcequeleschienssont
capablesdedétecter.Desexemplesdedétectionspeuventaider
legrouped'utilisateursàcontinuerd’avoirconfianceenl’utilitédes
équipescynotechniques.
• commentutiliseraumieuxlechien–parexemple,comment
aménagerlazonedefouillepourluidonnerunaccèsoptimalaux
produits,auxemplacementsouauxpersonnesciblesafindelui
offrirlesmeilleureschancesdesuccès.
• lesoutienquiestexigéavant,pendantetaprèsledéploiement.
Commeindiquéplushaut,l’ABFcoordonneseptunitésrégionales
quicomptentautotal76équipescynotechniquesactuellement
déployéesdanstoutel’Australie.Lagestiondescapacitésetdes
ressourcesestcoordonnéeauniveaucentralparleNDDPF,en
consultationaveclesunitésrégionales.Lebutestdegarantirque
chaquerégionaitlesmoyensderépondresansdélaietentemps
vouluauxdemandesformuléespar l’ABFoupar lesagences
partenaires.Cesdemandespeuventexigerqu’uneéquipetraverse
desmilliersdekilomètresdansdesdélaistrèscourts.Lemaître-
chiendoitveilleràcequesonchienresteopérationneletsoit
constammentenmesuredeserviraumieuxlesbesoinsdesclients.
Laprioritéestaussidefaireensortequeleschiensd’élevagevivent
uneviesaineetépanouieaprèsleurcarrièreprofessionnelle.Au
momentoùlechienestmisàlaretraite,lemaitre-chienatout
d’abordlapossibilitédel’adopter.Sinon,lechienpeutêtreadopté
parsafamilled’accueilouencorepartouteautrepersonneayantle
profiladéquat,pourautantquenotreéquipeaitapprouvél’adoption.
Coopération avec les parties prenantes Aucoursdesannées,leprogrammecynotechniqueafournitoute
uneséried’activitésd’assistanceàdiversesagencesetprogrammes
nationauxetinternationaux.Parexemple,deschiensontétémis
àdispositiondespartenairesetdesformationsmenées.Une
assistanceaaussiétéapportéeenmatièred'élevage,dedressage,de
déploiementd’unitésopérationnellesetdegestiondecesfonctions.
Lesactivitéslesplusimportantesontnotammentinclus :
• lamiseàdispositionde150chiensauserviced’autresagences
durantlesdeuxdernièresannées(malgréunediminutiondela
demandedurantlapandémiedeCOVID-19).
• lamiseaupointd'unprogrammedefamilled'accueilparallèleen
partenariataveclaPolicefédéraleaustraliennebaséeàCanberra.
• laparticipationaucinquièmeForummondialcynotechniquede
l’OMD,organiséparl’ABF.
• l’apportcontinud'unsoutienpourrenforcerlescapacitésau
niveaudespaysdelarégion,ensembleaveclespartenaires
internationaux,etcemalgrénosdifficultésàrépondreaux
demandessoumisescomptetenudenosressourcesetdenos
infrastructuresactuelles.
La pandémie de COVID-19Commedanstouslesautrespays, l’Australieestégalement
passéepardesmomentsdifficilesauplusfortdelapandémie
deCOVID-19,cequiaeudeseffetssurleprogrammedechiens
détecteurs.Heureusement,l’Australiefonctionneactuellement
demanièreplusoumoinsnormale,encomparaisonavecd’autres
paysdanslemonde.Celadit,l’Australieadûsesoumettreà
desconfinementsdelonguedurée,notammentdansl’Étatde
Victoria,oùsetrouveleNDDPFetoùtouts’estarrêtépendant
quatremois.Ilafallus’adapterauxcirconstances :
• lescoursdeformationontétésuspendusetreprogramméset
sesontdéroulésdansdesbullesafind'évitertoutcontactentre
lepersonnel.
• lesactivitésd'élevageetdedressageontétésuspendues.
• lesaffectationsopérationnellesonténormémentdiminué–
l’accentaétémispendanttoutuntempssurlasantédeschiens
etsurledéveloppementdeleurscapacités.
• lesmissionsopérationnellesontétéredirigéesverslescargaisons
maritimesetdecourrierpostal,loindesaéroports.
• ledialogueetlacoopérationaveclespartenaires,notamment
avecleréseaudefamillesd’accueil,ontétéassurésvirtuellement.
• lepersonnelatravailléàdomiciledanslamesuredupossible
–letélétravailn’étaittoutefoispasunesolutionréalistepour
lespraticiensetc’estpourquoidesbullesdetravailontété
constituéessurunvasteterrain.
Lepersonnelduprogrammedechiensdétecteurss’estconcentré
surlamanièredeseprépareraumieuxàlareprisedesactivitésafin
depouvoirrépondreauquartdetourauxdemandesquiluiseraient
soumisesunefoisquel’Australiereviendraitàlanormale.
L’ABFaentaméunpartenariatavecl’Universitéd’Adelaïdeafin
delanceruneétudedefaisabilitéconcernantladétectiondecas
deCOVIDparchienrenifleur.LeDDPaainsifournideschiens,a
détachésonpersonneltechniqueetopérationneletamobiliséun
soutienfinancieràceteffet.L’étudesefondesurlestravauxmenés
dansplusieursautrespaysdumonde.Laphaseinitiale,souscontrôle
44 DOSSIER
clinique,amontréqueleschienspeuventdistingueravecprécision
leséchantillonsdetranspirationprélevésauprèsdepersonnes
testéespositivesdeceuxd’individus testésnégatifspour la
COVID-19.
Laprochaineétapeviseàvérifier l'hypothèseduchercheur
principal,suivantlaquelleleschiensdétecteurspeuventdétecter
laCOVIDàtraverslescomposésorganiquesvolatilsdurantla
périodeinfectieuseactivemaisnonaprèslafindecettepériode.Il
estpossiblequeleschiensdedétectionsoientcapablesdefournir
uneindicationplusprécisesurlacontagiositéd'unepersonneque
lestestsderéactiondepolymérisationenchaîne(PCR)auxquels
lesgenssesoumettent.
Sid’autresessaisvenaientàconfirmercettehypothèse,ceséléments
depreuvepermettraientd’affirmerdèslorsqueleschienspeuvent
êtreutiliséspouraideràlaréouverturedesfrontièresaustraliennes
danslecadredel’arsenaldemesuresdecontrôlemisesenplace.
Lesrésultatsdelaprochaineétapedesessaissontattenduspour
finjuin2021.
RésuméTouslesprogrammescynotechniquesprésententdesproblèmes
similairesàceuxrencontréspar l’ABF,quecesoitenmatière
d'élevage,dedéveloppementdescapacitésdeschiensetde
famillesd’accueil.Unfondementquisemblepourtantessentiel
danslaplupartdesprogrammesestlefaitdepouvoircomptersur
uneéquiped’agentscompétents,dévouésetpassionnés.Dansla
chaînedespersonnesimpliquées,quivadespréposésauxanimaux
auxmaîtres-chienssurleterrain,tousjouentunrôleessentielet
d’une importanceégale.Lacoopérationavec lesexpertsdes
agencesetprogrammespartenairesetavecnotrepropreéquipe
contractuelledevétérinairesestégalementindispensable.Tous
cesélémentscombinéscontribuentàcequenouspuissionsélever,
dresser,entraîneretdéployerdeschiensdétecteursenpleinesanté,
capablesd’accomplirleurmissionavecsuccès.
En savoir [email protected]
45OMD actu n° 95 Juin 2021
Une centralisation efficace de votre tarification douanière et classification des contrôles à l’exportation – globalementLa détermination et l’utilisation régulière de la tarification douanière exacte et/ou de la classification du contrôle des exportations pour un produit est la tâche la plus fondamentale et souvent la plus difficile du commerce international. C’est une composante essentielle de la conformité de l’entreprise et le facteur-clé déterminant pour le calcul des droits de douane et l’application correcte des règles d’origine.
L’une des erreurs les plus fréquentes dans une vérification des douanes est l’utilisation de classifications incohérentes pour le même produit – une victoire facile pour les autorités et une marque noire souvent coûteuse pour l’entreprise impliquée.
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L’Administrationgénéraledesdouanesd’AbuDhabi
(ci-aprèslaDouaned’AbuDhabi)estrécemment
passéeparunchangementinstitutionnelmajeurafin
deseteniràniveaudansledomainedesévolutions
technologiques et d’atteindre les objectifs de
transformationnumériquefixésparlegouvernement
aboudabien.L’undesprincipauxinstrumentsdece
changementaétél’adoptiond’unedémarchebasée
sur les compétences enmatièrede gestiondes
ressourceshumaines.
Objectifs institutionnelsLaperformanced’uneorganisationse fondesur
lescompétencesdesesemployés.Parconséquent,
l’unedesprincipalestâchesetdifficultésdelagestion
desressourceshumainesestdedétermineretde
développerlescompétencesquisontrequisespour
atteindrelesobjectifsquel’organisations’estfixés,
cesderniersdevantêtreclairementdéfinis.
LaDouane d’AbuDhabi, sous la férule de sont
Directeurgénéral,S.E.RashidLahejAlMansoori,s’est
donnépourmissiond’êtrel’unedesadministrations
desdouanesàlapointedeseffortsdemodernisation
et,àceteffet,elleestentraindemettreenœuvre
unplanstratégiquequinquennal,couvrantlapériode
allantde2019à2023,dans lecadreduquel53
initiativesontétémisesenplaceousontencoursde
déploiement.
Durant l’exercice2019-2020, l’Administrationa
atteintunjalonimportantpuisqu’elleestdevenue
lapremièreagencegouvernementaleànumériser
toussesservicesquisontàprésentaccessiblesvia
uneplateformeintégréeregroupanttouslesservices
gouvernementaux,appeléeTAMM.Durantcette
période,elleaégalementmisenœuvrequelques
dispositionsdel’Accorddel’Organisationmondialedu
commercesurlafacilitationdeséchanges,atteignant
92 %detauxdeconformitéparrapportauxarticlesde
l’Accord,apoursuivileprocessusdecertificationde
nouveauxOEA,aréussiàaccroîtrel’utilisationparles
opérateursdesdéclarationsavantl’arrivée,aintégré
sespropressystèmesinformatiquesdouaniersàdeux
systèmesd’exploitation(vérificationsetgestionde
fluxdetravaux)etareconfigurésesprocessus.Ces
initiatives,parmibeaucoupd’autres,luiontpermis
dediminuerleschargesfinancièresassociéesaux
mouvementstransfrontaliersdemarchandises,de
réduireletempsnécessairepourledédouanement
etd’aiderlesentreprisesàgagnerenefficacité.
Transformation des RHAfindepermettreceschangements,unprogramme
detransformationdesRHaétélancéen2019sous
la direction d’EbrahimAl-Khajeh,Directeur du
DépartementdeRHdeladouane.Leprogramme
est considéré comme ayant jeté les bases
pour la poursuite des objectifs stratégiques de
l’Administration.Sonbutétaitdemettreenplaceun
systèmedegestionducapitalhumain,c’est-à-dire
unsystèmequipermettraitd’attirerlesplusgrands
talents,dedévelopperleurpotentieletdelesretenir
dans l’organisation,pourrépondreàsesbesoins
futurs.Untelsystèmecréeunenvironnementqui
permetàchaqueemployéd’exceller, enrelevantses
aptitudesetsescompétencesetenluiattribuantun
postequiluipermetdedévelopperaumaximumson
La démarche basée sur les compétences de la Douane d’Abu Dhabi en matière de gestion des RHPar l’Administration générale des douanes d’Abu Dhabi
© A
dobe
Stoc
k
46 DOSSIER
potentiel.L’identificationetledéveloppementdescompétences
sontaucœurd’unetelledémarcheconsistantàinvestirdansle
capitalhumain.
Relevé des compétencesUnecompétences’articuleautourdeplusieurscomposants :
lesmotivations,lesattitudes,lesvaleurs,lesaptitudes,letalent,
l’intelligence, lescapacités, laconnaissance, le savoir-faire,
l’expérience,lesrôlessociauxetl’imagedesoi.Certainsexperts
parlentdecompétencesdehauteperformancequ’ilsventilent
enquatregroupes :cognitives,motivationnelles,directionnelles
etdeperformance.Unautreclassementconsisteàdiviserles
compétencesselonqu’ellessontdenaturefonctionnelleouliées
àlapersonnalité.Certainsauteursétablissentégalementune
distinctionentrelescompétencesdedirection,lescompétences
d’équipe,lescompétencesémotionnellesetlescompétences
clésquisontcellesquirevêtentuneimportancepourtousles
employésd’uneorganisationouquitranscendent lesunités
individuellesetpeuvents’appliqueràplusieursdomaines.
Pourdéterminerlescompétences,leDépartementdesRHs’est
focalisésurcequ’ilappellelescompétencesprofessionnelles
fondamentalesquiincluentlesconnaissancestechniquesnon
seulementenmatièredeluttecontrelafraude,declassement
tarifaireetdeprocéduresmaisaussidetechnologiesémergentes,
defluxetformatsdedonnées,etdemodèlesdecommerce
électronique.
Plusieursméthodesettechniquesontétéutiliséespouranalyser
lespostesetlesresponsabilitésetpourélaborerdesoutilstelsque
lenouveaucadredecompétencesamélioréquifaitl’inventairedes
aptitudesnécessairespours’acquitterd’unefonction,fournitdes
descriptionsdefonction,inclutundictionnairedescompétences
etétablitunprogrammepédagogiquepourchaquecompétence.
Parexemple,desévaluationsdelaperformanceetdestests
psychométriquesontétéassurésparl’équipeduDépartement
desRH.Lesemployésontégalementétéinvitésàrépondreà
unquestionnaired’enquête.Durantleprocessus, l’équipea
pucomptersurlesoutienetleconseildel’OMDàtraversune
missiondediagnosticmenée2019etd’unemissiontechnique
d’expertsmenéeenvirtuelenmars2021.
Les compétences reflètent les valeurs et la mission de
l’organisation,et fontpartiedesaculture. Ilétaitessentiel
d’intégrerlescompétencesfondamentalesàcettecultureet
desuivreleuracquisitionparlesemployésafind’atteindreles
objectifsprévus.L’exerciced’identificationetdedéfinitiondes
compétencesaétéélargiafind’incluretouslespostesdecadres
etdenon-cadresauseindel’organisationetenvued’offrirdes
orientationssurlamanièredereconnaîtrelescompétencesà
traverslestâchesquedoiventassurerlesemployés.
Les compétencesdebaseontensuiteété incorporéesà la
descriptiondel’emploidechaquesalarié,surlabasedurôleque
chacunjouedansl’organisation.Cettemesureapermisd’envoyer
unmessageclairàl’ensembledel’organisationselonlequelces
compétencessontd’uneimportancecrucialepourlesuccèsde
l’Administration,etd’alignerlesbutspersonnelsàcourtterme
desemployéssurlesobjectifsdel’organisation.
Lecadredecompétencesamélioréétablitlescomportements,
lesconnaissancesetlescapacitésnécessairespourlamiseen
œuvreréussieduplanquinquennal.Unefoislescompétences
définies,ilestnécessairedemesurerleurniveau,c’est-à-dire
d’établiràquelpointcescompétencessontdéveloppéeschez
chaqueemployé.Pourcefaire,leDépartementdesRHamis
aupointunoutild’évaluationquiestlui-mêmeliéàunesolution
d’apprentissage.Chaquemembredupersonnelquisesoumet
auxtestsd’évaluationsevoitremettreunrapportpersonnalisé
quiinclutuneanalysedesécartsenmatièredecompétenceset
d’aptitudesetquiproposeunelistedessolutionsd’apprentissage
lesplusadaptéespourcomblerleslacunes.
L’observation directe du comportement manifesté par
les employés a également été utilisée. L’évaluation de la
performanceindividuelledesemployésenfind’annéesefonde
surunetechniqueappeléelarétroactionà360degrésetà270
degrés.Chaqueemployéaétéévaluéetaétéappelé,enmême
temps,àévaluerlesautressalariés(lesupérieurhiérarchique,
lespairs,lessubordonnés).Lorsqu’unsubordonnéévalueson
supérieuretquelescollèguess’évaluentlesunslesautres,il
devientpossibled’éliminerlespréjugésquisapentl’impartialité
desévaluationsdelaperformance.Chaqueemployédevient
conscientdecequesignifie lacompétenceautravailet,de
surcroît,descomportementsquidevraientêtreadoptésàtravers
l’organisation.
L’évaluationpsychométriquesemestrielleaégalementétéutilisée
pourdéterminerlesautreslacunesenmatièredeconnaissances
etdesavoir-fairequ’ilconviendraitdecombler.Desquestions
articuléesautourdescompétencesdebaseontétéélaborées
afindesuivreuneapprocheimpartialepourlerelevédesécarts.
L’évaluation psychométrique associée à l’évaluation de la
performanceontgénérésuffisammentdedonnéespouridentifier
avecprécisionlesemployésquiexcellentdanscescompétences
etceuxquirestentàlatraîne.
L’intelligenceartificielle,c’est-à-direlafacultéd’unemachine
àafficherdescapacitéssemblablesàcellesd’unêtrehumain,
tellesqueleraisonnement,l’apprentissage,laplanificationetla
créativité,estutiliséepouranalyserlesdonnéesgénéréespar
l’évaluationdelaperformanced’unindividu,parlesrésultatsdes
testspsychométriquesetdestestsvalidanttouteformation.Le
butestdeconcevoirunplandedéveloppementvisantàaider
l’employéàacquérirlesaptitudesnécessairespourréussirau
niveauprofessionnel.Danscecas,laDouaned’AbuDhabitravaille
enpartenariatavecunfournisseurdetechnologiesspécialisédans
cetyped’évaluations.
47OMD actu n° 95 Juin 2021
Système de gestion des apprentissagesUnsystèmed’apprentissageintelligentaétélancépourpermettre
auxemployésdeparticiperà laformationendistanciel,soit
àtraversdescours interactifs,soitàtraversdeséancesde
formationvirtuellesmenéessuruneplate-formedeformationà
distance(e-learning)quipermetdemaintenirlesformateurset
lesapprenantsbienconnectés.
Unprogrammedeformationpouraiderlepersonnelàaméliorer
ouencoreàaccroîtrechacunedescompétencesfondamentalesa
étémisaupointsurlaplate-forme.Cetteapprocheaétéadaptée
àchaqueposteafinderépondreauxbesoinsetauxcirconstances
dechaqueindividu.Ellepermet,parexemple,auxemployés
quin’occupentpasunpostededirectionmaisquipourraient
êtreamenésàoccuperunefonctiondesupervisiond’acquérir
lesaptitudesnécessairesàcettefin,ouencoreàunemployé
nouvellementnomméàunpostedecadred’assumersesfonctions
avecconfiance.
Académie de formation en réalité virtuelleLeDépartementdesRHaégalementtravailléàl’établissement
desapropreacadémiedeformationenréalitévirtuelleafinde
formerlesinspecteursdesdouanesaboudabiensautravailde
terraindanslesportsmaritimes,auxfrontièresterrestresetaux
aéroports.Iciaussi,leprogrammepédagogiqueviseàpermettre
auxagentsrécemmenttransférésounouvellementnommés
d’acquérir lescompétencesdéfiniescommeessentielleset
d’évaluerleursaptitudes.
RecrutementDanslecadreduprocessusderecrutement,desquestionnaires
ontétémisaupointpourchaquecompétence,enutilisantla
méthodeSTARdetechniqued’entrevue.L’acronymeSTARfait
référenceàlasituation,auxtâches,auxactionsetauxrésultats.
Cettetechniquepermetaucandidatdefournirdesexemples
concretsoudespreuvesdel’expérienceetdesaptitudesqu’il
possèdepourl’emploiauquelilpostule.L’objectifestdes’assurer
quetouslesfutursemployésadoptentuntypedecomportement
quel’Administrationconsidèrecommeétantimportant.
Lesoutilspsychométriquessontaussiutiliséspourassurerune
évaluationimpartialeduprofilpsychologiquedescandidats,
notammentdeleurpersonnalité,leurcréativité,leurintelligence,
leurmotivationetleursvaleurs.Lesoutils,baséssurl’intelligence
artificielle,permettentauxrecruteursdefiltrerlescandidatures
demanièresystématiqueafindesélectionner lesmeilleurs
candidats.
Les technologies au service de la gestion du capital humainLeDépartementdesRHalui-mêmedécidédemettreàniveau
sesoutilsdegestion.Ilaréussiàconsolideretàintégrerdans
unsystèmedegestionducapitalhumainunique14systèmes
deRHcouvrant,parexemple,lesabsencesetlesprésences,les
évaluationsannuelles,lesformations,lerecrutement,lesystème
defichesdepaie,etc.
Aprèsavoirexaminédiversespossibilités,ilaétédécidéd’opter
pourunnouveausystèmedegestionducapitalhumainsurle
nuageinformatiqueaulieud’unesolutionsursite.Lesystème
sursiteestinstalléenlocaletcomportegénéralementdesfrais
récurrentsd’assistance,deformationetdemisesàjour,alors
quelasolutionennuagenerequiertqu’untempsmoindrede
déploiementtoutengarantissantuneplusgrandefiabilitéet
unemeilleureoptimisationdescoûts.Ellepermetenoutreaux
employésdesdouanesd’accéderauxservicesdeRHpartoutoù
ilssetrouventetàn’importequelmoment,pourautantqu’ils
aientaccèsàunPCouàtoutautreappareilintelligent,comme
untéléphoneportable.
Lasolutionennuageoffreégalementàl’équipedeRHunaccès
virtuelauxfichesdesemployés,auxinformationssurlessoins
desanté,auxdemandesdecongéetàlamassesalariale,àtout
momentetentoutlieu.L’équipeestimeque,depuisl’adoptionde
lasolutiondegestionducapitalhumainsurlenuageinformatique,
laproductivitéaaugmentédeprèsde15 %.
Lamiseenplacedunouveausystèmeaégalementoffertquelques
avantagesinattenduslorsquelapandémiedeCOVID-19est
survenuepartoutdanslemondeàlami-2020.Lanumérisation
detouslesdocumentsetservicesdeRHafacilitélamiseen
placed’unepolitiquedecontactsminimauxetl’utilisationd’une
solutioninformatiqueennuageadonnélapossibilitéàtousles
employésd’accéderàcesdocumentsetservicesdepuischezeux.
Unagentconversationnel(chatbot)aaussipermisderépondre
rapidementauxplaintesetauxdemandesd’information,àla
grandesatisfactiondupersonnel.
Préserver la dynamiqueSiellearéussiàatteindredenombreuxobjectifsimportants,
laDouaned’AbuDhabiresteconscientedufaitqu’elledoit
constammentveilleràaméliorersagestiondesressourcesafin
d’assurerlaqualitéd’exécutiondesesprocessusetdegarantir
l’efficacitédesonpersonnelsurlepluslongterme.Desprocessus
etdessystèmesdoiventêtremisaupointdanslalignéedes
besoinsducommerceetdesentreprisesetledéfiestd’utiliserau
mieuxlecadredecompétencesetdeleteniràjourrégulièrement.
Ladynamiqueenclenchéealimentelamotivation.Ilestessentiel
decontinuerà trouverdes façonscréativesdemotiver les
effectifs.Enpréservantleniveaudemotivationetd’implication
desesemployésàl’avenir,l’Administrationseraenmesurede
réalisersonambition :cellededeveniruneadministrationdes
douanesreconnuepoursonefficacitéetpourseseffortsde
modernisation.
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48 DOSSIER
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CJ
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N
ai158168731015_V2A4 ODASCE 2019.pdf 1 14/02/2020 14:35:11
Le système de décisions anticipées en matière de classement tarifaire : l’expérience de la Douane algérienne Par la Douane d’Algérie
1 https://mag.wcoomd.org/fr/magazine/omd-actualites-88/lomd-et-lue-se-mobilisent-pour-appuyer-lapplication-du-systeme-harmonise-en-afrique/
Assurer le classement tarifaire correct d’une
marchandiserevêtuneimportancecapitalepour
touteadministrationdouanièreàplusieurstitres.
Celapermetnotammentd’avoirunebonnevisibilité
du commerce extérieur à travers la collecte
destatistiques fiablesconcernant lesvolumes
d’échangesdesproduits,aussibienàl’importation
qu’à l’exportation,etd’appliqueravec justesse
lesmesuresfiscalesetautresdispositifsd’ordre
législatifouréglementairerégissantlemouvement
desditsproduits.
Pour les opérateurs économiques, les enjeux
sontégalementcruciaux.Unclassementtarifaire
inappropriéouerronépeutengendrerdeslitiges
et,parconséquent,desretardsetdessurcoûtsde
dédouanement.
Dans le cadre de la poursuite de ses efforts
engagésenmatièredefacilitationdeséchanges
commerciaux et consciente de la nécessité
d’accompagneretdegarantirunecertainesécurité
juridiqueauxopérateurséconomiquesdansleurs
opérationsd’importationetd’exportationd’une
part,etdefaciliterletravaildesservicesdouaniers
chargés du contrôle et de la vérification des
marchandisesd’autrepart,laDouanealgériennea
récemmentmissurpiedunmécanismepermettant
derendredesdécisionsanticipéesenmatièrede
classementdesmarchandisesàlademanded’un
opérateuréconomique.
Les étapesUnpremiersystèmeavaitétémisenapplicationen
1999suivantuneprocédureappelée« demande
de renseignement sur le classement tarifaire
ModèleD40 ».Laprocédureétaittoutefoislente
etlesdécisionsrenduesn’avaientpasdecaractère
contraignantpourladouane.Aprèsunevingtaine
d’années de mise en œuvre, elle a donc été
abandonnéeetremplacéeparunvéritablesystème
dedécisionsanticipéesenmatièredeclassement
tarifairedevenueffectifendatedu1ermars2020.
Il a fallu pour cela consacrer le principe des
décisionsanticipéesdans leCodedesdouanes
algérienlorsdesarévisionen2017(article50ter
ducodedesdouanes)etlerendreconformeaux
normesetstandardsinternationaux,notamment
auxdirectivestechniquesdel’OMDconcernant
lesdécisionsanticipéesenmatièredeclassement,
d’origineetd’évaluation.Puis,en2018,undécret
exécutiffixantlesmodalitésd’octroidesdécisions
anticipéesparl’Administrationdesdouanesaété
publiéaujournalofficiel.Enfin,cettedernièreaémis
en2020unecirculairedemiseenœuvredecette
procédure.
Avant de rendre la procédure effective, la
Douaneabénéficiéenjanvier2020del’aidede
deuxexpertsduSecrétariatdel’OMDmisàsa
dispositiondanslecadreduProgrammeintitulé
« Harmoniserleclassementdesmarchandisessur
labasedesnormesdel’OMDafinderenforcer
le commerce africain1 », programme financé
parl’Unioneuropéenne,communémentappelé
« ProgrammeSHenAfrique ».Ils’estagipources
expertsd’examinerlesmodalitésdemiseenœuvre
desdécisionsanticipéeset leurconformitéaux
standardsinternationaux.Lesexpertsontconclu
queledispositifmisenplaceétait,dansl’ensemble,
conformeàcesstandards.
Danslecadredecettemissiond’expertise,deux
journéesd’informationontétéorganiséesauprofit
desopérateurséconomiques,descommissionnaires
endouane,etdesfonctionnairesdesdouanes,
etce,afindegarantirunelargevulgarisationde
cettenouvelleprocédureetderéussirsamiseen
application.
Le nombre de recours administratifs dans le cadre des litiges opposant les opérateurs économiques aux services des douanes en matière de classement tarifaire a connu une baisse considérable (60 %).
50 PANORAMA
Le26Janvier2020,àl’occasiondelacélébration
de laJournée internationalede ladouane,une
foislesconclusionsdesexpertsrendues,l’Algérie
apunotifierofficiellementsonacceptationdela
Recommandation du Conseil concernant l’introduction de programmes de renseignements contraignants sur le classement des marchandises avant déclaration (1996) enadressantunelettreauSecrétaireGénéralde
l’OMD.
Les décisions sont dénommées, en vertu de
l’article 2 du décret exécutif cité plus haut,
« décisions de renseignements tarifaires
contraignants »,ou,pourfairecourt,« décisions
RTC ».Ellessontdéfiniescommeétantdesdécisions
écrites,délivréesparl’Administrationdesdouanes,
quiindiquentletraitement,auplanduclassement
tarifaire,qu’accorderalaDouaneàlamarchandise
aumomentdudédouanement.Ellessontrendues
surdemanded’untiersetpréalablementàune
opérationd’exportationet/oud’importationdes
marchandises,objetdelademande.
Objectifs escomptésLedispositif devrait permettred’atteindre les
objectifssuivants :
• Sécuriser les opérations d’importation ou
d’exportationeffectuéespar lesopérateurs
économiquesquantàlasous-positiontarifaire
déclarée ;
• Contribuerà la facilitation, lacertitudeet la
prévisibilitéducommerceextérieuretaider
lesbénéficiairesàprendredesengagements
commerciaux ;
• Assurer l’égalité de traitement entre les
opérateurséconomiques ;
• Réduirelesdélaisdedédouanementainsique
lenombredesdifférendsentre lesautorités
douanières et les opérateurs économiques
concernantlesquestionsliéesauclassement
tarifaire ;
• Connaître d’une manière anticipée les
importationsfuturesauxfinsdelagestiondes
risques.
Procédures détailléesCaractère contraignant et durée de validitéUnedécisionRTC,dontlacaractéristiqueessentielle
estsoncaractèrecontraignant,aussibienpourles
servicesdesdouanesquepourlebénéficiaire,était
audépartvalablesixmoisàcompterdeladatedesa
notification,renouvelabletacitementpourlamême
durée,soituneannéemaximum.
Toutefois,cetteduréeaétéportéeàtroisansà
compterdu1erJanvier2021,àtraversl’introduction
del’article94delaloidefinancesde2021modifiant
l‘article50terduCodedesdouanes.
© A
dobe
Stoc
k
51OMD actu n° 95 Juin 2021
Figure 1: Schéma général de la procédure de renseignement tarifaire contraignant
Procédure de demandeLes demandes de décisionsRTCdoivent être
établiesdistinctementpourchaqueproduit,par
écritetsuivantunformulairetypeprévuàceteffet,
contenantdescasesrelativesàl’identificationdu
demandeurainsiqu’àlamarchandiseobjetdela
demande.
Ceformulaire,disponibleàpartirdusitewebde
l’Administrationdesdouanes,doitêtredûment
renseigné,signéparledemandeuretaccompagné
despiècesjustificatives.Dèslaréceptiondudossier,
ledemandeurestinformédel’acceptationdesa
demandeetpeutsevoirdemanderdecompléter
sondossiersibesoin.
Laprocédurededemanded’unedécisionRTCsera
totalementdigitaliséedanslecadreduprojetdu
nouveausystèmed’informationdesdouanesen
coursderéalisation.
DélivranceDansunsoucidegarantiruntraitementéquitable
etd’éviterladélivrancededécisionsdeclassement
divergentesconcernantdesproduitsidentiquesou
similaires,lesdécisionsRTCsontdélivréesparla
directioncentralechargéeduclassementtarifaire
auniveaudeladirectiongénérale.
Cesdécisionssontdélivréessuivantunmodèle
prévuàceteffet,dansundélaimaximumde90
jours,àcompterde ladated’acceptationde la
demande.
Elles reprennent notamment une description
détailléedelamarchandise,sonclassementtarifaire
appropriéainsiqu’unejustificationduclassement
retenu conformément aux règles du Système
harmonisé.Ellessontenrichiesd’illustrationset
dephotospoursimplifierlacompréhensiondes
caractéristiquesdesproduitsclassés.
Demande RTC
DGDDRIDD
Accusé de réception
Examen de la demande
Dépôt des informations
complémentaires
Notification du refus
RTC Délivré
Notification RTC
RTC confirmé
Fin
Publication
Suppression du système
Notification d’acceptation
Compléter le dossier
B
E
D
E
B
C
C
A
A
Dossier complet
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
NON
NON NON
Recevabilité
Cessation RTC
Opérateur DOUANE Demande de
recours ou révision de la
décision
Besoin d’information
complémentaire
Recevabilité du recours
Cas de refus
Annulation RTC
Délai de 30 jours
OUI OUI
NON
NON
NON
DGD : direction générale des douanes DR : direction régionale des douanes IDD : inspection divisionnaire des douanes
52 PANORAMA
Cessation de validité et annulationUnedécisionRTCpeut,aucoursdesavalidité,
prendrefind’unefaçonanticipéeetfairel’objet:
• d’unecessationdevalidité :lorsqu’ellen’estplus
compatibleavec lestermesdutarifdouanier
suiteàl’amendementouàlamodificationdece
dernier ;
• d’uneannulation :lorsqu’elleaétéprisesurlabase
d’indicationsfausses,inexactesouincomplètes,
communiquéesparledemandeur.
Lacessationdevaliditén’apasd’effetrétroactif
etprendeffetàpartirde ladated’application
desmodifications ou desmesures susvisées.
L’annulationquantàelleprendeffetàpartirdela
datededélivrancedeladécisionRTC.
Droit de réexamen et de recoursLalégislationetlaréglementationnationalesoffrent
àtouttitulaired’unedécisionRTClapossibilité
d’introduireunrecoursadministratifdansundélai
d’unmoisaprèssadélivrance,ouunrecoursdevant
unecommission indépendante (laCommission
NationaledeRecoursprésidéeparunmagistrat)
dansundélaimaximumdedeuxmois.Undélaide
réponsede30joursaétéprévuencasderecours
administratif.
Plateforme numériqueDansunsoucidetransparenceetdegarantiedu
droitd’accèsàl’information,laDouanealgérienne
amisenplacesursonsitewebwww.douane.gov.dz,au
niveaudelarubrique« e-services »,uneplateforme
numériquedédiéeàlapublicationdetoutesles
décisionsRTCdélivrées.
Touteslesinformationsysontreprises,àl’exception
decellesayantuncaractèreconfidentiel(nomdu
titulaire,marqueduproduit,etc.).
Elleestdotéed’unoutilderecherchemultimodes
permettantd’effectuerdesrecherchesparcode
tarifaire,mots-clés,référencededécisions,etc.Elle
offreaussiàl’usagerlapossibilitédesauvegarderet
d’imprimerlesdécisions.
ConclusionDe lamise en place du dispositif, le 1er mars
2020,àlafindu1ertrimestre2021,plusde250
demandesontétédéposéeset150décisionsRTC
ontétédélivrées.Ceschiffresauraientsansdoute
étébeaucoupplusimportantssilescontraintes
sanitairesimposéesparlaCOVID-19n’avaientpas
misunfreinauxactivitésdecommerceextérieur
(unebaissede18 %duvolumedesimportations
aétéconstatéedurantl’année2020parrapport
àl’année2019).
Lesproduitsconcernéssontvariés,quecesoitdans
leurmatièreconstitutive,dansleurfonctionnement
ou leur domaine d’utilisation. Les produits
alimentaires,lesproduitschimiquesetceuxliésà
l’évolutiontechnologiqueenconstituentleplus
grandnombre.
Lesrésultatsréalisésaprèsuneannéedemise
enœuvredecettenouvelleprocéduresonttrès
satisfaisantsetencourageantsdanslamesureoù
lenombrederecoursadministratifsdanslecadre
deslitigesopposantlesopérateurséconomiques
auxservicesdesdouanesenmatièredeclassement
tarifaireaconnuunebaisseconsidérable(60 %).
La Douane algérienne s’apprête à lancer au
deuxièmesemestre2021unsystèmededécisions
anticipéesenmatièred’origine.Ce lancement
prévuinitialementdurantledeuxièmesemestre
2020adûêtredécaléàcausedelapandémiedu
coronavirus.Une fois ledispositifenplace, les
opérateurséconomiquesdisposerontdedeux
outils essentielsgarantissant la conformitéde
leurs transactions concernant les deux volets
importantsdelaréglementationdouanièreque
sontleclassementtarifaireetl’origine.
En savoir [email protected]
53OMD actu n° 95 Juin 2021
Le Mozambique lance son système électronique de suivi des marchandises
Par Zhiqiang Chen, Président-Directeur général de NUCTECH
En2021,legouvernementduMozambiquealancésonsystème
électroniquedesuividesmarchandises(ECTSdesonacronyme
anglais)danslebutd’améliorersacapacitédecontrôledufret
entransitetdepromouvoirainsilecommercetransfrontalieret
régionallégitime,toutenréduisantlacontrebande,lesvolsetles
pertesdemarchandisestoutlelongdelachaînelogistique.
LeMozambique,situédanslesud-estdel’Afriquesurlacôtede
l’océanIndien,occupeuntiersdulittoraldel’Afriqueorientaleet
accueilledenombreuxportsmaritimeseneauprofonde,parsemés
determinauxdechargement,d’entrepôtsetdeterminauxà
conteneurs.70 %desmarchandisesentrentsursonterritoire
entransitverslespaysdelaCommunautédedéveloppement
d’Afriqueaustrale(SADC),àtraversdescouloirslogistiquesqui
relientlesportsauxpayslimitrophesquesontl’AfriqueduSud,
leZimbabwe,laZambie,leMalawi,leBotswanaetlaRépublique
démocratiqueduCongo.
Le fait que le pays soit une importante plaque tournante
régionaleauniveau logistiqueetdu transport signifieque
l’autoritédouanièredoitcontrôlerdegrosvolumesd’activités
detransitimpliquanttoutessortesdemarchandises,certaines
transportéesparcamion-citerne,d’autresparcamionenvrac.Le
principalenjeuestd’empêcherl’évasionfiscaleetdecombattrela
contrebandetoutenfacilitantlesfluxdemarchandiseslégitimes
afind’améliorerlacompétitivitédupaysdanslarégion.
Afindereleverledéfi,legouvernementduMozambiqueacréé
unesociétédanslecadred’unrégimedepartenariatpublic-privé
dontlatâcheestdemettreenplaceetdegérerunsystème
électroniquede scellementetde suividu fretpour les30
prochainesannées.Lesystèmeaétédéployésurtoutleterritoire
nationaletcouvrelesprincipauxportsdeMaputo,deBeira,de
Nacalaainsiquetouslespostesd’entréeetdesortie,avecplus
de30sitesdevérification.
Enpartenariatavecunfournisseurdesolutionsdesécurité,
la société a lancé un centre de données et un centre de
commandementcentraletunsystèmedevidéosurveillanceen
circuitfermé(CCTV).Elleaparailleursinstallédesmilliersde
jeuxdecapteursdans30portsetsitesdevérificationfrontaliers
dupays.Uneéquiped’interventionrapideaégalementétécréée.
Lesystèmeélectroniquedesuividesmarchandisesestune
solutionsur-mesure,conçuespécifiquementpourrépondreaux
exigencesuniquesduMozambiqueenvuedeprotégerl’intégrité
desmarchandisesentransit.Ilprévoitlerecoursàdesscellés
électroniquesafind’élargirlaportéedescontrôlesdouaniers.
Lesystèmeallielasécuritémécaniquedesscellésstandardàla
sécuritéélectroniqueofferteparlatechnologieRFIDetpermet
doncd’assurer,entempsréel,l’intégritédufretetlatraçabilitédes
opérationsillégalespourluttercontrelacriminalitéorganisée,les
vols,lafraudecommercialeetlacontrebande.
© A
dobe
Stoc
k
54 PANORAMA
Lesmarchandisesétanttransportéessurdifférentstypesdevéhicules,une
vastegammedescellésélectroniquesaétémiseaupoint.Outrelesscellés
habituellementapposéssurlesconteneurs,deuxdispositifsspéciauxont
étéconçuspourlesmarchandisestransportéesparcamionenvracetpar
camion-citerneàcarburant,cesdeuxmoyensdetransportétantlesplus
courammentutiliséspourlecommercedetransitauMozambique.Lepremier
estunscelléavecfiletquisertàrecouvrirlescamionnettesàtoitouvertou
encoreleswagonsplats,enveloppantainsientièrementlesmarchandiseset
lesprotégeantd’éventuellesmanipulationsirrégulières.Outresesfonctions
desuivietderepérage,lescelléélectroniquepeutenvoyerunealertesilefilet
estcoupéoudéchiré.Lesecondestunscellépourréservoirpourlescamions
citernesàcarburant.Ilpermetd’assurerqu’aucundéchargementdepétrole
oud’ouvertureillégaledelaciternenepuisseintervenirdurantletransit.Du
matérielantidéflagrantaétéincorporédanssaconceptionet,decefait,le
dispositifestconformeàlaDirectivedel’Unioneuropéenneconcernantles
appareilsetlessystèmesdeprotectiondestinésàêtreutilisésenatmosphères
explosibles(DirectiveATEX94/9/CE).
Quelsquesoientleurtypeetleurforme,lesscellésélectroniquespermettent
d’envoyerunmessaged’alerteautomatiqueencasd’ouvertureillégale,de
déviationdel’itinérairepréalablementattribué,deprolongementinjustifiédu
tempsdeséjour,oudetouteautreanomaliecommeunniveaudechargedela
batterietropfaible.LesystèmepermetàlaDouaneduMozambiquedesuivre
lefretentransitentempsréeletd’accéderàdesrenseignementsprécieux.
Detelsdispositifssontcatégoriséscommerelevantdel’Internetdesobjets
(IdO),termequidésigneunenvironnementoùdesobjetsmunisdecapteurs
envoientdesdonnéesversuneapplicationquipeuventensuiteêtreutilisées
pour appréhender une situationdonnée et pour permettre à d’autres
applications,àdesmachinesouàdesutilisateurshumainsdemieuxcomprendre
leurenvironnement.Enconnectantdescapteursetenintégrantlesdonnées
émanantdesourcesdiverses,lesapplicationsd’IdOefficacesaugmentent
latransparencedelachaînelogistique,améliorentl’analysesituationnelle
et fournissentdes informationsutiles,sur labasedesquelles lesagents
peuventprendredesdécisionsraisonnéesetaccélérerledédouanement
desmarchandiseslicites,toutendétectantetenretirantdelacirculationles
produitsimposables,illicitesouprohibés.
Ainsi,ilrevientplutôtauxdonnéesqu’auxdouaniersdes’occuperdestâches
rébarbativescommed’escorterlefretentransitetd’assurerl’intégritédes
moyensdetransportlelongdeleurparcours.Libérésdestâchesmanuelles
répétitives,lesdouanierspeuventdèslorsseconcentrersurlesmissionsplus
importantesducontrôledesfrontièresafind’assureraumieuxlasûretédes
voyagesetdeséchangesinternationaux,toutenseprotégeantdessituations
àhautrisquesanitaireencetteépoquedepandémie.
En savoir [email protected]
De bas en haut: un scélé électronique avec filet, les véhicules de l’équipe d’intervention rapide, le centre de commandement central
55OMD actu n° 95 Juin 2021
Le rôle accru de la douane dans la gestion des frontières au Belarus
Par le Comité d’État des douanes du Belarus
Lesdeuxprincipalesagencesresponsablesdela
gestiondesfrontièresauBelarussontleComité
d’État des douanes et le Comité d’État des
frontières,cederniersechargeantd’appliquer
lesrèglesquirégissentlecontrôleauxfrontières
extérieuresdespersonnes,desexigencesd’entrée
etdeladuréedesbrefsséjours.
Afind’optimiserl’utilisationdesressourcesetde
réduireletempspasséauxpostesdecontrôle,le
gouvernementavaitdécidéen2019d’attribueraux
douanierscertainesdescompétencesdesgardes-
frontières.Envertudu« principedelapremièreet
deladeuxièmelignedecontrôle »,siundouanier
estimaitqu’ilavaitdesraisonsfondéesderefuser
l’entréeoulasortied’unindividuoud’unvéhicule,
ouencorequ’uncontrôlepluscompletexigeant
desconnaissancesetdescompétencesspécifiques
s’imposait, cedouanierdevait alorsdemander
l’interventiond’ungarde-frontière.Lapersonne
et levéhiculedevant faire l’objetd’unexamen
pluspoussédevaientalorsêtreamenésàunlieu
spécifiqueafindenepasentraverlacirculation.
Cettepolitiquearécemmentétérevue.Lenouveau
régimemisenplacepermetàprésentàlaDouane
d’assurertouteslesfonctionsdesgardes-frontières
àtroispostesdecontrôleà lafrontièreavec la
Pologne,aveclaLituanieetaveclaLettonie,depuis
le 1erjanvier2019,etàunposteàlafrontièreavec
l’Ukrainedepuismars2021.
Lesfonctionsassuréesparladouaneincluent :
• lecontrôledumouvementdespersonnesetdes
véhiculesàtraverslesfrontièresnationales ;
• Lavérificationdesdocumentsd’identitéetdes
visas ;
• l’examenvisueldel’étatdesantédespersonnes
dans le cadre de l’application de contrôles
sanitairesetdequarantaine ;
• lasurveillancedurespectparlesressortissants
étrangers et les personnes apatrides de la
règlementationafférenteauséjourdesétrangers
etaurégimedesvisas ;
• lecontrôledurespectparlespropriétairesde
voituredel’obligationdeposséderuneassurance
deresponsabilitécivile.
Dansl’exercicedesfonctionsdécritesci-dessus,
lesdouaniersontlégalementledroitd’empêcher
desindividusdetraverserlafrontièreainsiquede
saisirdesinformationsdanslesdocumentsque
lespersonnesdoiventprésenteràl’entréeouàla
sortiedupays.Enoutre,lesagentstravaillantaux
postes-frontièresmentionnésplushautontsuivi
uneformationspécialedelapartduComitéd’État
desfrontièresetsontéquipésdenouveauxoutils
© B
elar
us S
tate
Cus
tom
s C
omm
ittee
56 PANORAMA
leurdonnantnotammentaccèsàdifférentesbasesdedonnéesetàdeslecteurs
dedocumentsélectroniques.
Lalistedespostesfrontaliersoùlesdouaniersassurerontlescontrôlesaux
frontièresseraprogressivementélargie.Cettenouvelleconfigurationsera
déployéeàdespostesdecontrôlesupplémentairessurlafrontièreavecla
Lituanieàpartirdeseptembre2021etavecl’Ukraineen2022.
Letransfertdesfonctionsdecontrôledesfrontièresauxagentsdouaniersa
permisderéduirefortementletempsnécessairepourlesactivitésdevérification
auxpostesdecontrôle,toutenaugmentantleconfortdestransporteurs.Par
exemple,lestransporteursentrantenPologneparlepostedeKozlovichiont
constatéunediminutionde35 %dutempsmoyennécessairepourtraverser
lafrontièreen2019,parcomparaisonaveclesdonnéesde2018.
LeComitéd’Étatdesdouaness’attèleconstammentàlatâchedefaciliterles
procédurescommercialesetdeminimiserlesbarrièresadministrativeset
procéduralespouvantpesersurlemouvementdesmarchandises.Letransfert
desfonctionsdecontrôledesfrontièresauxagentsdouaniersfigureparmiles
importantesmesuresprisespourfaciliterlecommercetransfrontalieràtravers
lagestioncoordonnéedesfrontières.©
Bel
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57OMD actu n° 95 Juin 2021
Les vertus du virtuelPar María Fernanda Giordano, conseillère technique au sein de la Direction de la coordination et de l’évaluation des opérations douanières, Administration des douanes d’Argentine
FaceauxcontraintesimposéesparlaCOVID-19,le
Secrétariatdel'OMDaadoptédiversesmesures
etmisaupointdesoutilspourassurerlacontinuité
desactivitésdesesorganesdetravail.Aucoursdes
derniersmois,laplupartdesréunionsdel’OMDse
sonttenuessuivantunformathybridecombinant
unephasedeconsultationssurlabasededocuments
detravail (àproposdesquels lesdéléguéssont
invités à soumettredes commentaires) etdes
séancesdetravailenligneparvisioconférence.
Bienque les réunionsenprésencesoientplus
efficacesetquelesréunionsvirtuellesreprésentent
uneimportantechargedetravailsupplémentaire
pour lepersonnelduSecrétariatde l’OMD,ce
nouvelarrangementoffreplusieursavantages :il
estplusfacilepourlesadministrationsMembres
del’OMDdepermettreàleursreprésentantsde
participerauxdiscussionsquisedéroulentdansles
groupesdetravailetlescomitésdel’OMD,dans
lamesureoùleurparticipationnesupposeplusde
fraisdedéplacement.
LesnouveauxdispositifsontpermisàlaDouane
argentine d’accroître sa participation aux
réunionsdel’OMDàprèsde95 %.Lenombrede
fonctionnairesargentinsparticipantauxréunions
a également augmenté. En conséquence, la
compositiondeladélégationaffectéeàchaque
réunions’estdiversifiée.Au total,plusde160
fonctionnairesargentinsontparticipéauxdivers
groupesdetravail,comités,séminaires,atelierset
conférencesorganisésenligne.
Auparavant, l’Administration sélectionnait les
réunions représentant une priorité selon les
ressources dont elle disposait pour financer
les voyages à l’étranger. Habituellement, un
représentant, voire deux à titre exceptionnel,
formaitladélégationenvoyéeausiègedel'OMDà
BruxellesauxsessionsduComitédelaluttecontrela
fraude,duComitétechniquepermanent,duComité
duSystèmeharmonisé,duComitétechniquede
l’évaluationendouane,delaCommissionetbien
sûr,duConseil.Cettelistepeutsemblerlongueà
cellesetceuxquineconnaissentpaslestravauxde
l’OMDmaisenréalité,elleestassezcourte,une
soixantainederéunionsfigurantenmoyennedans
lecalendrierannueladoptéparl’Organisation.
L’Administration des douanes argentine s’est
aussi renducomptede lavaleurajoutéedesa
participation aux réunions virtuelles que le
Secrétariatavaitdéjàcommencéàorganiseravant
lapandémie,commecellesduGroupedetravail
virtuelsurl'égalitédegenreetladiversité.Ellea
récemmentcommencéàprendrepartauxtravaux
duGroupeenavril2021,aucoursd’uneséance
Les nouveaux dispositifs ont permis à la Douane argentine d’accroître sa participation aux réunions de l’OMD à près de 95 %. Le nombre de fonctionnaires argentins participant aux réunions a également augmenté.
58 POINT DE VUE
durantlaquellel’Administrationapupartagerdes
informationssurlesrécentesinitiativesqu’ellea
lancéesdanscedomaine.
L’Argentinenecomptepasd’Attachédouanier
enposteàBruxellesetbienqu’elleaitdemandé
àl’occasionàl’Ambassaded’Argentineauprèsdu
RoyaumedeBelgiqued’envoyerunreprésentantà
l'uneoul’autreréuniondel’OMD,danslaplupart
des cas, une délégation devait tout demême
entreprendrelelongvoyageentrel’Argentineet
laBelgique.Lesmembresdeladélégationétaient
sélectionnéssurlabasedeleursconnaissanceset
deleurexpérienceconcernantlesujetàdébattre,
ainsiquedeleurmaîtrisedel’unedesdeuxlangues
officiellesdel’OMD,l’anglaisoulefrançais.
L’aspectlinguistique,quiresteaussidécisifqu'ilest
restrictif,revêtuneimportanceunpeumoindreà
présentquelalistedesréunionsoùleSecrétariat
prévoituneinterprétationenespagnols’estélargie
danslecadredu« Projetpilotesurl’utilisationde
languessupplémentairesàl’OMD ».
Laplupartdesoutilsetinstrumentsdel'OMDsont
élaborésentrelessessionsdesorganesdetravail
etlesMembresnedoiventpasparticiperàune
réunionouàuncomitépourpouvoircontribueraux
travauxmenésparl’Organisation.L’Administration
desdouanesargentineatoujoursréponduaux
demandesécrites,quecesoitpourremplirdes
questionnaires,soumettredesdonnéesdesaisie
dans la base de données duRéseau douanier
de luttecontre la fraude (CEN),participeraux
opérationsde luttecontre la fraudeoufournir
desexplicationsdétailléessursespratiquesetses
régimesenvuedelesincluredanslesrecueilset
autrespublicationsdel’OMD.
L’AdministrationargentineaorganisélaConférence
TI de l’OMD en 2014 ainsi qu’un événement
parallèlesurlecommerceélectroniqueen2017,
enmargedelaonzièmeConférenceministérielle
de l’OMCqui s’est tenueàBuenosAires.Elle
aactivementcoopéréavec leSecrétariatdans
desactivitésderenforcementdescapacitéset
abénéficiédesProgrammesdedéveloppement
desressourceshumaines,telsqueleProgramme
debourses, leProgrammededéveloppement
decarrièreetl'Académievirtuelled'orientation
douanière,entreautres.
Personne ne pourra nier, toutefois, que la
participation et les échanges sont passés à la
vitessesupérieureavecl’avènementdesréunions
enlignedescomitésetgroupesdetravaildel’OMD.
Parfois,prèsdecinqreprésentantsdelaDouane
argentineontpuprendrepartauxactivitésenligne.
Cesdélégués,tousdesexpertsdansdesdomaines
spécifiques,ontainsidéveloppédessynergies
etunecoopération inéditesgrâceaufaitqu’ils
devaientsepréparerensembleauxréunionset
travaillerdeconcertdurantlesintersessions.
Lesdéléguésargentinsquiontprispartà la8e
réunionduGroupedetravailenchargedel’examen
completdelaConventiondeKyotoréviséeetaux
23e,24e et 25esessionsduComitédegestionde
laConventiondeKyotoréviséeontexpliquéque
leformatvirtuelavaitpermisàl’Administration
departiciperàcesréunionspourlapremièrefois.
Tantdurantlaphasepréparatoirequedurantles
visioconférencesensoi,ilsontpucontribueraux
© A
dobe
Stoc
k
59OMD actu n° 95 Juin 2021
débatsnonseulementsurlesaspectstechniquesinscritsàl’ordre
dujourmaisaussisurbiend’autressujets,enmêmetempsqu’ils
ontapprisàseconnaîtrelesunslesautresetontétabliainsiun
excellentespritd’équipe.Commentantcetteexpérience,ilsont
déclaré :« enmoinsd’unan,nousavonsdéjàprispartàdeux
séancesdetravailinformellesetàquatreréunionsformelleset
nouspouvonsàprésentdireavecfiertéquenouscontribuonsà
l’harmonisationdesrégimesdouaniers ».
Afind’exploiteraumieuxl’expérienceacquiseparchaquemembre
deladélégation,lacompositiondeladélégationauxdiverses
réunionsaétéofficiellementarrêtéemaisavecuncertaindegré
desouplesse.Prenonsl’exempleduComitétechniquepermanent
(CTP).Leparcoursdel’Argentineacommencélorsdes225e/226e
sessionsduCTPenoctobre2019,lorsqu’unfonctionnaireetle
DirecteurdelaDirectiontechniquesesontrendusàBruxelles.
Aumomentdessessionsdeprintempsen2020,lapandémie
s'étaitdéjàrépandueàtraverslemondeetleSecrétariatde
l’OMDadoncdécidédelesorganisersuivantunformataxé
purementsuruneconsultationbaséesur lesdocumentsde
travailvialaplateformeCLiKC!del'OMD,commeexpliquédans
l’article« COVID-19 : L’OMD adopte de nouvelles procédures et de nouveaux outils pour assurer la continuité de ses activités »1.Le
Secrétariataensuiteincorporéuneinterfaceoffrantdesservices
devisioconférenceavecuneinterprétationentempsréeletles
sessionsdel’automne2020etduprintemps2021duCTPsesont
donctenuesencombinantunephasedeconsultationsurlabase
dedocumentsdetravail(àproposdesquelslesdéléguésétaient
invitésàsoumettredescommentaires)etdesséancesdetravail
envisioconférence.Lamêmedélégationaparticipéàcessessions
àdistance.Lesreprésentantsargentinsontapprisàpréparerdes
interventionsraisonnéesetpertinentes,etàdemanderdel’aide
eninterneafindepouvoirrépondreauxbesoinsetauxattentes
desmembresduComité.Ilsontégalementprispartauxtravaux
dumini-groupeadhocchargéderevoirlerèglementintérieurdu
CTP.L’Administrationentendgarderlamêmedélégationpourleur
cinquièmeparticipationconsécutiveauCTP.
Lesfonctionnairesquionteul’occasiondeprendrepartaux
discussionsontexpriméleursatisfactiond’avoirpuyparticiper,
mêmeàdistance,etontexpliquéquelefaitd’avoirpupartagerdes
idéesetleursexpériencesaveclesautresdéléguésacontribuéà
accroîtreleurmotivation.
Laparticipationauxgroupestechniqueschargésdelatenueà
jourdenormesessentiellescommeleModèlededonnéesde
l’OMDprésenteévidemmentaussidesavantages.Unedélégation
argentineparticipeauxréunionsdel’Équipedeprojetschargée
duModèlededonnées(EPMD)depuisjuin2020.« S'ilestvrai
quelesréunionsenfaceàfacefacilitent leréseautageet la
1 https://mag.wcoomd.org/fr/magazine/omd-actualites-93-octobre-2020/covid-19-lomd-adopte-de-nouvelles-procedures-et-de-nouveaux-outils-pour-assurer-la-continuite-de-ses-activites/
créationdebonnesrelationsentrelesparticipantsetl’équipedu
Secrétariat,lepassageversunformatvirtuelaététrèspositif
danslamesureoùilnousapermisdeprendrepartàchacunedes
réunionsdel’EPMD »,ontexpliquélesreprésentantsargentins.
« Noussommesàprésentplusàmêmedemettreenœuvrele
Modèlededonnéesetnousavonscommencéàcartographiernos
jeuxdedonnéesafindenousassurerqu’ilssoientalignéssurle
Modèle.Nouscomprenonsmieuxaussicequiseprofileàl’horizon
aujourd’hui,enmatièredemisesàjour ».
Unautreorganedetravailauquelnousavonsparticipéestle
Groupedetravailsurlamesuredelaperformance(GT-MP).
Lesmembresdeladélégationargentineaux2e et 3eréunions
duGroupeontdéclaré :« notreAdministrationn’auraitpas
punousenvoyeràBruxelles,comptetenudenoscontraintes
budgétaires.Nousnoussommesvéritablementefforcésde
contribueractivementauxdiscussionsduGroupe,tantdurant
lesréunionsquedurantl’intersession,cequinousapermisdebien
mieuxcomprendrelesquestionsabordéesmaisaussid’acquérir
unsentimentd’appropriationvis-à-visdesobjectifsduGroupe. »
Ilenvademêmepourlesévénements.Bienquelaplupartdes
conférencesdel’OMDsoientretransmisesendirectenligneet
puissentêtrevisionnéesàtoutmomentsurlachaîneYouTube
del’Organisation,leformatvirtuelpermetàunnombreaccru
depersonnesdeparticiperàdetelsévénementsetd’échanger
aveclesorateurs.
LeSecrétariatde l’OMDapunonseulementorganiserdes
réunionsenlignemaisaussiassurerlerenforcementdescapacités
àdistance.L’Argentineaainsipubénéficierd'uneassistanceafin
demenersapremièreétudesurletempsnécessairepourla
mainlevéedesmarchandises(TRS).Aucoursd’unwebinairede
quatrejours,lesexpertsdel’OMDontpufournirdesorientations
détailléessurlaméthodologiedelaTRSà30fonctionnaires
argentins,lesaidantàélaborerunpland'actionàcetégard.Aux
administrationsquirestentquelquepeuréticentesàcoopérer
avecleSecrétariatdel’OMDàdistancepourlesactivitésde
renforcementdescapacités,nousnedironsquececi :N’hésitez
plus,lancez-vous !
Nouspouvons tirerdenombreuxenseignementsde cette
pandémie.L’und’euxserasansdoutequelaparticipationactive
auxtravauxdel’OMDestbénéfiquepourl’Administration,le
paysetlacommunautéinternationalesanssonensembleetqu’il
conviendradetrouverlesmodalitéspermettantdefacilitercet
engagementunefoisquenousseronsrevenus« àlanormale ».
En savoir [email protected]
60 POINT DE VUE
par la Fédération internationale des associations de transitaires et assimilés (FIATA)
Par l’intermédiaire de son groupe de travail sur le transport maritime, la FIATA joue un rôle essentiel dans les discussions stratégiques internationales sur les questions maritimes et douanières, en étroite collaboration avec des organisations internationales et régionales. Par l’intermédiaire de son institut des affaires douanières, elle est en contact régulier avec l’OMD pour apporter l’éclairage essentiel du secteur privé quant aux difficultés que pose la perturbation de la chaîne d’approvisionnement maritime et pour favoriser la facilitation des échanges. Dans cet article, nous souhaitons aborder certaines des difficultés que rencontrent les transitaires et présenter un point de vue sur la façon dont les gouvernements et les acteurs du secteur peuvent aller de l’avant.
Aujourd’hui, la chaîne d’approvisionnement
maritimeestperturbée.Lesdifficultésquiexistaient
avant2020sesontexacerbéesdepuislapandémie
deCOVID-19.Lafiabilité,entermesdetransitetde
fréquence,n’ajamaisétéaussifaible,cequinuitàla
prévisibilitéetrendtouteplanificationextrêmement
difficile.Sanscertitudedans laplanification, la
gestion de la chaîne d’approvisionnement est
devenuemissionimpossible.
Les transitaires, entreprises spécialiséesdans
l’organisationdel’entreposageetdel’expéditionde
marchandisespourlecomptedeleursexpéditeurs,
vivotentetrencontrentchaquejourdesproblèmes
nouveaux et inattendus. Les changements
fréquents dans les arrivées des navires, à la
dernièreminute,etlesfenêtresrestreintespourla
livraisondesconteneursd’exportationentraînent
de longs temps d’attente, des reports ou des
reprogrammationsfréquentset,parconséquent,
lanon-utilisationdecertainsmodesdetransport.
L’alourdissementdelachargeadministrativedes
prestatairesdeservices,combinéeàuneforte
augmentationdesdépensesderepositionnement
desconteneursvides,ontégalementunimpact
significatifsurlastructuredescoûtsdelanavigation
intérieure.Lesexpéditeursontsoulignénepasavoir
accèsàdesconteneursvidespourlesexportations
Interdépendance et fragmentation : perspectives sur la chaîne d’approvisionnement maritime d’aujourd'hui
© L
uigi
Ros
a
61OMD actu n° 95 Juin 2021
etfairefaceàdesannulationsd’escale(blank sailings)1etàdestauxdefretsélevés.
Enfin,lesdéséquilibresconstatésactuellementdanslachaîne
d’approvisionnementmaritimecontrecarrentleseffortsque
lestransitairesdéploientenvuedefaireévoluerletransport
intérieurversdesmodesdetransportplusrespectueuxde
l’environnement(transfertmodal).
Garantir des conditions de concurrence équitablesCertes, plusieurs raisons peuvent expliquer la pénurie de
conteneurs et de l’offre de capacité, parmi lesquelles les
perturbationsengendréesparlapandémieetlesrestrictionsqui
endécoulent.Celaétant,lesautoritésnationalesetlesdécideurs
internationauxdevraientsurveillerl’évolutiondelasituation
afindegarantirdesconditionsdeconcurrenceéquitables,dans
l’intérêtdelafluiditédeséchangesinternationaux.Ilestessentiel
des’assurerquelespolitiquesprotègentlesexpéditeursdetoutes
taillesetdeveilleràcequelespetitsetmoyensexpéditeursne
soientpasdésavantagés.Ils’agit,parexemple,degarantirque
cesderniersreçoiventlamêmevaleur,entermesdeprixetde
protectiondel’espace,lorsqu’ilscombinentdesvolumespar
l’intermédiairedetransporteursnonexploitantsdenavires,que
lesgrandsexpéditeursquiapportentassezdefretpournégocier
descontratsdirectementavecuntransporteurexploitantde
navires.
Besoin d’une plus grande facilitationLesresponsablespolitiquesdoiventcontinuerderenforcerla
surveillanceréglementairedutransportmaritime.Lesautorités
douanièresdoiventcoopérerettravaillerselondespolitiques
strictesd’évaluationdesrisques,enseconcentrantsurl’adoption
demoyensnumériquespourl’échanged’informationsplutôtque
des’appuyersurdescontrôlespapierouphysiques.L’interface
quipermetd’acheminer lesmarchandisesvers lesmarchés
doitêtreaussifluidequepossiblepourlesnégociantsetles
importateursquimanutentionnentlesmarchandisesdemanière
professionnelleetdebonnefoi.Lestransitairesetlesagentsen
douanedetoutestaillesdoiventavoiraccèsauxprogrammes
d’opérateurs économiques agréés dans le cadre desquels
ilspeuventbénéficierd’avantagestangiblesquifacilitentles
échangessansleurimposerdechargesupplémentaire.Cette
approchenedoitpasêtremenéeenvaseclosauniveaunational
maisbiend’unemanièreharmoniséequiencouragel’adoption
d’accordsdereconnaissancemutuelle.
LeproblèmedurécentincidentducanaldeSuez,parexemple,
n’étaitpasleblocageentantquetel,maisbienlemomentoù
1 Pour diverses raisons, un opérateur de services de ligne peut décider d’annuler l’escale d’un navire dans un port ou une région afin de respecter son calendrier. En cas de blank sailing, les conteneurs qui devaient être débarqués au port annulé devront attendre au port d’embarquement jusqu’à l’arrivée du prochain navire ayant les mêmes destinations.
2 L’avarie commune est un principe de droit maritime qui impose à tous les propriétaires de la cargaison d’un navire d’intervenir dans les frais en cas de perte, même si leur cargaison n’est pas endommagée. Une fois que le propriétaire du navire a déclaré l’avarie commune, les experts répartiteurs désignés évaluent la valeur de chaque cargaison à bord et appliquent une formule qui détermine la contribution financière de chaque propriétaire de cargaison. Les propriétaires devront alors déposer une garantie d’avarie commune pour récupérer leur cargaison. Source : « Ever Given vessel owner declares general average », Will Waters, 6 avril 2021 https://www.lloydsloadinglist.com.
ils’estproduit.Lachaîned’approvisionnementmaritimeest
vulnérableetceblocageestsurvenuaupiremoment.Dece
fait, leblocagede l’EverGivenaeuunénorme impact sur
la chaîned’approvisionnementmaritime,et, au final, sur le
commerce international,avecdeseffetssur lafluiditéde la
chaîned’approvisionnementetdesconséquencesàlongterme
entermesdecongestions,dedélaisetdeprévisibilité.Ilest
égalementàcraindrequeceseffetsneselimitentpasàl’Europe
etàl’AmériqueduNord,maissefassentégalementsentirsur
lesvoiescommercialesdel’Extrême-Orientetdel’Océanie,
carleseffetsdominosontinévitables.Àlongterme,iln’yaura
malheureusementquedesperdants,carcesontleséconomies
etsurtoutlesconsommateursquienpaierontleprix.
CommepourlapandémiedeCOVID-19,cettesituationmontre
combien il est importantque toutes lespartiesprenantes
travaillentensembleafind’exploiterlesmeilleurespratiqueset
lessynergiespourunechaîned’approvisionnementplusforte
etplusrésiliente.Véritables« architectesdutransport », les
transitairesjouentunrôlecléd’organisationpourrépondreaux
besoinsdetransportdeleursclientsgrâceàleursavoir-faireet
àleurcapacitéàtrouverdessolutionssurmesureenutilisantles
différentsmodesdetransport.Ilsontenoutrelesconnaissances
etlescontactsnécessairespourorganiserlespolicesd’assurance
appropriéesquicouvrentlespertes,etpouraiderlesexpéditeurs
àrépondreauxexigencesd’assuranceetauxprocéduresde
traitementdesréclamations.Cescompétencespeuventêtre
importantes,surtoutlorsquelesarmateursdéclarentune« avarie
commune »2,commel’afaitlepropriétairedel’EverGiven.
Voie à suivreGlobalement,ilyabeaucoupàaméliorer.Lafragmentationdela
chaîned’approvisionnementmaritimeentraînedesinefficacités
© jg
mor
ard
62 POINT DE VUE
quiengendrentdescoûtspouruneouplusieurs
des parties prenantes de la chaîne. Trouver
unesolutionàcesinefficacitésenfluidifiantles
interfacesentrelesdifférentespartiesprenantesde
lachaîned’approvisionnementmaritimenécessite
unecollaboration– notammententrelesnavires,
lesinstallationsportuaires,lestransitairesetles
administrationsdouanières –quisouventnese
concrétisepas.Ilestessentieldemettreenplace
cettecollaborationpouraméliorerlaperformance
delachaîned’approvisionnementmaritimedans
sonensembleetdesesdifférentesparties.La
digitalisationjoueraunrôleclépourfacilitercette
évolution.
Lessecteursdelachaîned’approvisionnementsont
interdépendants :leursperformancesdépendent
ducomportementdesautressecteursdelachaîne.
Faceàcetteinterdépendance,lespartiesprenantes
toutau longde lachaîned’approvisionnement
maritime doivent coordonner leur action, se
concerteretcollaborer.Lacapacitédechaque
acteuràcommuniqueretàéchangerdesdonnées
entempsutileetavecexactitudeestcruciale,non
seulemententrelesecteuretlegouvernement,
mais aussi au seindu secteur lui-même. Si les
systèmes de communication numérique sont
appelésàjouerunrôleimportantàcetégard,il
fautredoublerd’effortspours’assurerquetous
lesacteurs,quellequesoitleurtaille,aientaccèsà
cesplateformesetlesmoyensdelesutiliser.S’ils
avaientétéprésents,cettecommunicationetcet
échangededonnéesauraientjouéunrôleessentiel
danslacoordinationdesnaviresentrantetsortant
ducanaldeSuezaprèsledéblocagedel’EverGiven,
cequiauraitréduitlacongestionetauraitpermis
unemeilleureplanificationdesheuresd’arrivée.
En savoir +www.fiata.com
La FIATA remercie Jens Roemer, président du groupe de travail sur le transport maritime, pour sa contribution à cet article.
63OMD actu n° 95 Juin 2021
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L’analyse des données est efficace... Mais pourquoi la douane rechigne-t-elle à l’utiliser plus largement?Par Mark Laxer
1 https://mag.wcoomd.org/fr/magazine/omd-actualites-77/us-trade-and-transparency-unit/
Alorsquelafraudecommercialecauselapertedemilliardsde
dollarschaqueannéeetquelapandémiedeCOVID-19metles
économiesdumondeentiersouspression,ilestimpératifqueles
autoritéspubliquescomprennentcommentutiliserleslogicielset
lesdonnéespourciblerlesdélitscommerciaux.Dansleprésent
article,jeprésenteraiquelquespointsderéflexion,àlalumière
desnombreusesannéesd’expériencequej’aiacquisedansce
domaine.
OriginesMonhistoirecommenceen1992àWashington,ausiègedela
DouanedesÉtats-Unis.C’estlà,àlaDivisiondelafraudeau5e
étage,quej’airencontrél’agentspécialprincipalLouBock.Lou
étaitquelqu’unquicomprenaitextrêmementbiencomment
utiliser lesdonnéespourcibler la fraudecommercialeet le
blanchimentd’argent.Plusj’aiapprisàconnaîtresontravail,plus
j’aicomprisqu’ilétaitunvisionnaire,undecesraresexperts
capablesd'établirunlienentrelesdifférentstypesdedélits,les
échangescommerciauxetlesdocumentsfinanciers.Surlabase
desesidées,j’aiécritetpartagéunsystèmelogicielstandarddans
lecadred'unejoint-ventureentreleservicedelaDouanedes
États-Unisetunedizainedepays.Avecl’aidedeJohnCassara,
expertenblanchimentd'argentsouslecouvertd'opérations
commerciales,lesystèmeareçulesoutienduCongrèsaméricain,
dudépartementduTrésoretdudépartementd’ÉtatdesÉtats-
Unis,etnotreinitiativeestainsidevenuelapierreangulairedu
programmedesTrade Tranparency Units(TTU),crééen2004.
Commeindiquédansunarticleparudanslenumérodejuin2015
de l’OMD Actualités,« LeprincipedirecteursurlequelsefondentlesTTUveutquelesautoritésgouvernementalesintervenant
auxdeuxextrémitésdetoutetransactioncommercialesoienten
mesuredecompareretd’analyserlesdonnéeséchangéesaux
finsdel’identificationd’anomalies »1.
LeprogrammedesTTUreposaitsurdeuxpiliers :
• unmécanismebilatéral,missurpiedpourpermettred'échanger
lesdonnéescommercialesaveclespaysquiavaientsignéun
Accordd’assistancemutuelledouanièreaveclesÉtats-Unis ;
• unsystèmeinformatiquefaisantofficed'outild’investigation
pourpermettreauxusagersdedétecter lesanomaliesen
matièredecommerceetd’analyserrapidementdesvastes
volumesdedonnées.
Pendantquelquesannées,nousavonsainsipuaiderlesÉtats-
UnisetlespayspartenairesduprogrammeTTU-leMexique,
lePanama,leBrésil,laColombie,laRépubliquedominicaine,le
Paraguay,lesPhilippines,leGuatemala,leHonduras,leSalvador,
l’Équateuret l’Australie -às’attaquerà ladélinquanceetà
récupérerdelasortedesmilliardsdedollars.
Explorer les données à travers des outils efficacesLelogicieletlesméthodologiesmisesenpointontpermisaux
diversesTTUétabliesdans lespaysparticipantausystème
d’échangededonnéesderemporterdefrancssuccès.Celadit,
mêmesansl’échangedirectdedonnéessensiblespropresà
chaquepays,ilestaujourd'huipossiblepourlesgouvernements
dedéterminerlesdomainesproblématiques(les« bottesdefoin »)
oud’identifierdesindividusprécis(les« aiguilles »àretrouver),
voirelesdeux.L’analysedesdonnéesofficiellesetdesources
ouvertesportantsurlesimportationsoulesexportations,les
mouvementscommerciaux,lesrapportsd'activitéssuspectes,
les rapportsde transactionsenespèceset les formulaires
d'informationconcernantlesdevisess’estrévéléeefficaceet
apermisd’obtenirdebonsrésultats.Lesdélinquantsmentent
maisleursmensongesnesontpastoujourscohérents.Unindividu
peutmentirsuruntypededocument,pourdiversesraisons,mais
pasforcémentsurunautre.Unmêmeindividupeutégalement
inventerdesmensongesdifférents,enfonctiondesautorités
gouvernementalesauxquellesils’adresse.Lesoutilsd’analytique
permettentdedémêlerlesécheveauxdemensonges.Ilspeuvent
devenirde formidablesalliéspour lesenquêteurs,àqui ils
permettentdevérifierlesindicestrouvéssurleterrain,mais
lavraievaleurajoutéepasseparlesagentsetlesanalystesqui
arriventàdégagerdespatronsdecomportementsdouteuxet
despistessupplémentaires.
L’outilquelesTTUutilisaientprésentaitlesdonnéesàtravers
des graphiques et des grilles. Des boutons d’exploration
apparaissaientenpassantlasourissurlesvisuels,permettantainsi
auxanalystesd’explorerlesdonnéesdemanièreplusapprofondie
© A
dobe
Stoc
k
64 POINT DE VUE
pourqu’ellespuissentleurrévélerdesdétailssupplémentaires.
Cesboutonsd’explorationétaientaucœurdusystème. Ils
représentaientle« qui-que-quoi-comment »delarépressionde
lafraude.Encliquantsurcesboutons,lesanalystestentaientde
répondreauxquestionsessentiellesqueseposetoutenquêteur
crimineldouanier :àquiavons-nousaffaire ?Quellessontles
marchandisesconcernées ?D'oùviennentlesproduitsetoù
vont-ils ?Quands’estproduitel’activité ?
Lesboutonsd’explorationsontcommelescommandesd'un
ascenseur.L’analysecommencelorsquel’usager« montedans
l’ascenseur ».Lesboutons,quifiltrentlesdonnées,amènent
l'utilisateurauxdifférentsétagesdu« bâtiment ».Unefoisarrivé
àl'étagequil’intéresse,l’analystepeutsortiretregarderautour
delui,cequ'ilfaitencliquantsurlesboutonsanalytiques.Par
exemple,encliquantsurleboutonétiquetéUP(soitUnit Price
ouprixunitaire),ilfaitapparaîtredesinformationssurlavaleur
déclaréedesmarchandises.L’usagerpeuttrèsbiensortirde
l’ascenseuretpasseràunautre« bâtiment »(document)grâce
àlavuedétailléed’exploration.Lesfonctionnalitésanalytiques
comprennentdestableauxdedivergence,quimontrentlesécarts
éventuelsentrelesdifférentstypesd'écritures,mentionnent
lasourcedeladivergencepourchaqueélémentdedonnéeet
indiquentégalementlamanièredeclarifierlesambiguïtés.
Lesanalystesdouaniersspécifiquementaffectésàladétection
desanomaliessurlabasedesdonnéescommercialesontfait
usagedel’outilpourdétecterlescasd'évasionfiscaleenanalysant
lesprixunitaires.Undecescasdefraude,rapportéparleWall
StreetJournal2,portaitsurquelque100millionsdedollars.Les
analystesdouaniersàl’originedel’enquêtesesontpenchés
surdesimportationsderéglissedepuisTaïwan,dontlavaleur
déclaréedépassaitplusdecentfoislavaleurhabituelle.Toutesles
importationssuspectesétaientliéesàunimportateurdeproduits
àbasedeplantesetdeproduitsdesanté,baséenCalifornie.Une
analysepluspousséearévéléquelesimportationssurévaluées
deréglisse-mêmecellesquin’étaientpasdirectementliéesà
l’importateur-passaientparlamêmesociété.Dansuneautre
affairedesurévaluation,ilapuêtreétabliquelegouvernement
argentin avait indûment payé 130millions de dollars en
subventionsàl’exportationàdesentreprisessituéesdanslepays3.
Danslecadred'uneautreaffaire,del’orguyanienétaitamené
illégalementauxÉtats-Unissuivantunsubterfugequipermettait
decontournerlesloisfiscalesduGuyana.Lesmédiasontrapporté
que,pendantdixans,prèsde100000oncesd’oravaientété
passéesencontrebandechaqueannée,privantainsileGuyana
dequelque300millionsdedollarsderecettes.Leréseaude
contrebanden’apasétédécouvertsurleterrainmaisbienpar
lesanalystesdesdonnéescommerciales.L’analyseduprixunitaire
2 “Prosecutors Say Sunrider made Profits Vanish in Import Abuse”, 7 janvier 19973 L’affaire a été rapportée par le New York Times: “Banker Indicted in Fraud Case Said to Have Bilked Argentina”, 8 mars 2000, https://www.nytimes.
com/2000/03/08/nyregion/banker-indicted-in-fraud-case-said-to-have-bilked-argentina.html
apermisauxautoritésgouvernementalesdedécouvrirl’opération
decontrebande.
Faire en sorte que l’analytique fonctionne pour tousCommeindiquéplushaut,lapossibilitéd'établirunlienentre
lesdonnéesdestransactionscommercialesàl’importationet
àl’exportationoffreunavantagecertain,maislespayspeuvent
aussiluttercontrelafraudedemanièreefficaceaujourd'huisans
passerparlepartagedirectdeleurspropresdonnéessensibles.
Ilsuffitd’êtreprêtàinvestirdesressourcesdansl’analysedes
données.Encréantunepetiteéquipebienformée,quinesera
pasréaffectéeailleursàlamoindrecontraintebudgétaire,une
administrationpeuttrèsbienêtreenmesuredeciblerlafraudeet
derécupérerd’énormesmontantsd’argent.Certainesconditions
doiventêtreremplies,bienentendu,commelamiseenplacede
mesureseffectivesdeluttecontrelacorruptionetlacapacitéde
meneruneenquêteenbonneetdueforme.
Ilestimportantdecomprendrequ’iln’existepasdesolution
purement logicielle et que, dans la pratique, denombreux
systèmesdegestiondesrisquesnesontpasparticulièrement
efficaces.N’oublionspasquecesdernierssontconçusetcréés
pardesdépartements informatiquesdisposantdebudgets
énormesetdeconnaissancestoutaussipléthoriquesenmatière
deTI…maissansl’expertisenécessairedesenquêteurscriminels
douaniers.Demême,denombreuxoutilsd’exploitationdes
donnéesdonnentdebonsrésultats,àconditiond’yincorporer
uneconnaissanceapprofondiedelafraudedouanière.Ilexiste
unproblèmecultureldanslaluttecontrelafraudecommerciale :
lesdépartementsinformatiquesdoiventserendrecompteque,
sansl’implicationactived’enquêteursexpérimentésetd’analystes
avertisdanslestravauxdeconceptiondeslogiciels,lesoutilsqu'ils
mettentaupointneserontqued'unemoindreutilité.
Jecroisquelelogicieldoitguiderlesanalystesàdétecter,dans
lesdonnéesqu’ilsexploitentetanalysentdansledétail,lesdélits
quipasseraientautrementinaperçus.J’invitelesadministrations
desdouanesetlesanalystesdedonnéesquisouhaitentdiscuter
desméthodologiesetdesoutilsàdéployeràmecontacter.Je
suistoujourspartantpourpartagercequej’aiapprisdemon
vieilamietmentorLouBock.Safaçonde
ciblerlecrimenousapermisd’arriverà
desrésultatsimpressionnants...Etnous
avonspourtantàpeinefaitqu’effleurer
lespossibilitésquenousoffrel’analysedes
données.
En savoir [email protected] twitter @marklaxer
Sur l’auteur
Mark Laxer est ingénieur informatique et auteur, toujours prêt à démasquer la fraude commerciale et les intox.
65OMD actu n° 95 Juin 2021
FOCUS: Règles d’origine
Les règles d’origine sont « les dispositions spécifiques appliquées par un pays pour déterminer l’origine des marchandises et faisant appel à des principes établis par la législation nationale ou par des accords internationaux (« critères d’origine ») ».La Convention internationale pour la simplification et l’harmonisation des régimes douaniers (amendée), Annexe spécifique K, Chapitre 1, Définitions
66 FOCUS
Points saillants de la deuxième Conférence de l’OMD sur l’origine
par le Secrétariat de l’OMD
1 Cet article reflète les points de vues exprimés par certains intervenants et non le point de vue de l’OMD ni des intervenants dans leur ensemble.2 The Use of the EU’s Free Trade Agreements, Conseil national du commerce de la Suède en collaboration avec la Conférence des Nations Unies sur
le commerce et le développement (CNUCED), 2018.
LeSecrétariatdel’OMDaorganiséladeuxième
éditiondesaConférencemondialesurl’origine,
du10au12mars2021,danslebutdestimuler
l'échangedeconnaissancessur lagestionet la
mise enœuvredes règlesd’origine, tant sous
uneperspectivedouanièreque sous celledes
opérateurscommerciaux.FinancéparleServicede
ladouanedeCorée,l'événements’esttenuenligne.
Cetarticleprésentecertainsdespointssaillants
évoquésparlesintervenants1.
Le traitement préférentiel peut changer la donne pour l’intégration économique régionale pour autant que tous les acteurs impliqués aient accès aux bonnes informations, connaissent les règles et disposent de capacités administratives et de gestionPlusieurs accords de libre-échange (ALE) ont
étéévoqués,àcommencerparlaZonedelibre-
échange continentale (ZLEC) africaine. Les
travauxsurl’annexe2del’Accord,quicouvreles
règlesd’origine,sontpresqueachevés.Sicertaines
exigencesfondamentalesetquelquesrèglespar
produitfontencorel’objetdenégociations,depuis
le 1erjanvier2021,lesrèglesd’originesurlesquelles
unaccordest intervenus’appliquentdoncaux
échangescommerciaux.
Pourpouvoirprofiterdecetaccord(oudetout
accord de libre-échange), les fabricants, les
opérateurs qui participent au commerce de
marchandisesetlesgouvernementsonttoutintérêt
àbienconnaîtrelesrèglesd’origineetàdisposer
non seulementd’informations sur les sources
d’approvisionnementetleprocessusdefabrication
desmarchandisesmaisaussidecapacitésdegestion
etadministrativessolides(notammentd'unaccèsà
dessystèmesinformatiquesefficaces).
Outrelesdifficultésdécoulantd'unmanquede
clartésurlesdispositionsdesaccordscommerciaux
relativesauxrèglesd’origine,d’autresfacteurs
peuventexpliquerunfaibletauxd’utilisationdeces
dernières,parmilesquels :
• les difficultés enmatièred'information : les
distributeursdemarchandisesnepossèdent
généralementpaslesinformationsrequises.
• lesdifficultésenmatièred’approvisionnement :
lescoûtsdeproductiond’unproduitoriginaire
serontgénéralementplusélevés.
• les difficultés enmatière de conformité : la
chargebureaucratiqueaugmentelescoûtsde
transaction
• le risque en matière de conformité : si un
importateurn’estpascertaindel’origined’un
produit,ilneprendrapaslerisquededemander
letraitementpréférentiel.
Unintervenantasoulignéqu'ilestnécessairede
tirerpartidelatechnologie,enparticulierpour
assurerlatraçabilitédesmatièresenconjonction
aveclesdocumentssurl’origine.Laformationest
égalementjugéeessentielle :« Ilseradifficilede
formertouteslesPMEexportatricesmaisilestpar
contrepossibledeciblerleschambresdecommerce,
lesagencesdepromotiondesexportationsetles
organismesenchargedelacertification ».
Une étude sur l’utilisation des ALE par les
importateurseuropéens2aétéprésentéedurantla
Conférence.Ellemontrequelatailledesentreprises
et lamargepréférentielle importentpeu ; par
contre,lesvaleurstransactionnellesetl’expérience
del’importateurfonttouteladifférence.
Dans le cas de laZLEC, les fabricants auront
sansdouteàrestructurerleurproduction,tandis
quelesimportateursetlesexportateursdevront
peut-être investirdu tempsetdes ressources
dans la formation, s’assurer de disposer des
bonsdocumentsetmettreenplaceunsystème
© A
dobe
Stoc
k 67OMD actu n° 95 Juin 2021
d'écriturescomptablesadéquatetvérifiable,quisoit
accessibleauxautorités.Ladouaneetlesautorités
délivrantlescertificatsd'originedevrontquantà
ellesnumériserleursprocédures,notammentcelles
enlienaveclessignatures,etassurerunedélivrance
et une administration fluides des certificats
d'origineetdesautresdocuments.Commedansle
casdesopérateurséconomiques,ladouaneauraà
renforcersescapacitéspourcomprendrelesrègles
d'origineetprévoirdesmécanismespourrecueillir
lescommentairesdesutilisateursafindetravailler
danslesensd'uneaméliorationcontinue.
L’undesprincipauxdéfispourlamiseenplacede
laZLECestlemanqued’infrastructurenumérique
dans certainspays.Certaines administrations
utilisentencorelesprocédurespapier,cequise
traduit par de longues démarches qui auront
uneffetdissuasif sur le recoursau traitement
préférentiel.
D’autresALEetleursincidencessurl’intégration
régionaleontétéabordésdurantlaConférence,
notamment l’Accord entre les États-Unis, le
Mexiqueet leCanada, l’Accorddepartenariat
globaletprogressistetranspacifiqueetl’Accord
globaldepartenariatéconomiquerégional.Des
présentationsdétailléessontdisponiblessurlesite
Webdelaconférence.
Les règles par produit Leclassementdesmarchandisesetladétermination
de l'origine des produits selon les provisions
d’unALEsontétroitement liés.Normalement,
les exigences aux fins de la détermination de
l'originesontspécifiéesparproduitsindividuels
ouparcatégoriesdeproduits,cesderniersétant
identifiésconformémentàleurcoderespectifdans
leSystèmeharmonisé(SH).Dansdenombreux
cas, larègled'originequ'ilconvientd'utiliserse
fondesurunchangementdeclassificationtarifaire
(CCT)auniveauduchapitre,delapositionoude
lasous-position,critèrequiexigeunclassement
correctduproduitfinietdesintrantsutiliséspour
safabrication.
Un intervenant a évoqué les changements
fondamentauxintervenusdanslesrèglesd’origine
préférentielle au cours des deux dernières
décennies,indiquantque« lesrèglesfondéessur
lavaleurnesontpluslanorme.Lesrèglessont
àprésentbaséessur leclassementdans leSH
etsur lechangementdeclassificationtarifaire
entre les importations et le produit fini ». Et
l’orateurd’ajouter :« dèslors, lesconnaissances,
lescompétenceset ladocumentationrequises
pourdétermineretvérifierl’origineontchangéet,
aujourd'hui,plusqu’uneexpertisecomptable,ilest
nécessairededisposerdesolidescompétencesen
matièredeclassement ».
ChaquefoisqueleSHestmisàjour,généralement
touslescinqans,lesamendementsauSHdoivent
êtrereprisdans lesrèglesparproduit figurant
dans les accords commerciaux. Toutefois, les
exemples de transpositions sont rares et les
règlesparproduitconvenuesàunmomentdonné
demeurentgénéralementenl’étatparlasuite.Dans
certainscas,letextedel’accordn’indiquemême
paslaversionduSystèmeharmoniséutiliséeetles
importateursetlesexportateursensontréduitsà
sebasersurleurspropressuppositions.
Unintervenantafaitobserverquelesnégociateurs
avaientpeut-êtrepeurd’ouvrirlaboîtedePandore,
faisantréférenceaufaitquelamiseàjourpourrait
rouvrir les discussions sur les règles établies.
D’après lui,celapourraitexpliquerpourquoi la
majoritédesaccordscommerciauxaujourd'hui
n’offrentaucunesolutionàceproblèmesisérieux.
Lesaccordsdevraientprévoiruneclausestipulant
que les règles doivent être lues de manière
dynamiqueetquelesmisesàjourtechniquesne
doiventpasêtreconsidéréescommedenouvelles
négociationsensoi.
Silesrèglesd’originenesontpasactualiséesparles
partiesàl’accord,lesopérateursn’ontpasd’autre
choixquedeseréféreràdifférentesversionsdu
SHauxfinsdeladéterminationdel'originepour
pouvoirdemanderun traitementpréférentiel.
Plus lagranularité (ou leniveaudedétail)des
règlesd’origine convenuesest grande, plus le
problèmes’aggrave.Lesdifficultésposéesparla
concordanceentrelesdifférentesversionsduSH
sontconsidéréescommel’unedescausesmajeures
du faible taux d’utilisation des préférences.
Le problème ne se limite pas aux opérateurs
commerciauxmaistoucheégalementlesdouanes
quisontconfrontéesàdesproblèmessimilairesau
momentdecontrôlerlaconformitéd'unedemande
detraitementpréférentiel.
Unoutillogicielspécifiqueaétéprésentédurant
laConférencepourrelevercedéfietleslecteurs
intéresséssontinvitésàconsulterlaprésentation
àcesujetsurlesitewebdelaConférence.
© A
dobe
Stoc
k
68 FOCUS
Le système d’auto-certification offre de multiples avantagesLesALEconclusrécemmentsemblentdonnerlaprioritéàl’auto-
certificationdel’origine,enparticulierausystèmedecertification
entièrementaxésurl’exportateuretausystèmedecertification
axésurl’importateur,avecuneimplicationmoindre-voirenulle
-del’autoritécompétentedupaysd’exportation.
Dansdetelsarrangements,iln’yapasdecoûtsliésàl’obtention
ducertificatouderetarddanslaprocédure.Ladouanevoit
aussi sescoûtsadministratifsdiminuerétantdonnéqu’elle
nedoitpasvérifierl’authenticitéducertificat,etellepeut,en
outre,seconcentrersurlavérificationdesmarchandisesetde
leurcaractèreoriginaireallégué.Commel’aexpliquél’undes
intervenants,« enréduisantlesexigencesdocumentaires,les
contrôlessedéplacentpardéfautverslesmarchandises,c’est-
à-direlàoùilsontlieud’être ».
Les systèmes d’échange automatique de données permettent aussi aux douanes de concentrer leurs contrôles sur les marchandises plutôt que sur l’authenticité et la validité des certificatsCertainspaysontmisenplacedessystèmesinformatiquesqui
permettentd’échangerautomatiquementlescertificatsd'origine
etdeprocéderauxvérificationsélectroniquesquis’ensuivent.
Lesimportateursetlesexportateursnedoiventpassoumettre
etéchangerlescertificatsmaisdoiventseulementindiquerle
numéroducertificatsurladéclaration.Ceprocédépermetaux
douanesdeseconcentrersurlesproduits,sansdevoirsefocaliser
surl’authenticitéetlavaliditédescertificats.Unintervenanta
toutefoisfaitremarquerqu’ilestimportantdetenircomptedu
faitquelessystèmespermettantl’auto-certificationetréduisant
lapaperasserienerésolventpastouslesproblèmesrencontrés
par certains opérateurs économiques, comme lemanque
3 Bernard Hoekman, Stefano Inama, Rules of Origin as Non-Tariff Measures: Towards Greater Regulatory Convergence, Robert Schuman Centre for Advanced Studies Research Paper No. RSCAS 2017/45, 2017.
d'informationssurlessourcesd’approvisionnementetsurle
processusdefabricationdesmarchandises.
La voie à suivre en matière de règles préférentielles est la convergence, non l’harmonisationUngrandnombred’accordscommerciauxrégionauxontété
signésaucoursdestroisdernièresdécenniesetleursdispositions
serecoupentenpartie.Lespaysquiontpassédesdizainesd’ALE
etdetraitésdecommercerégionauxsontbienconscientsdufait
quelesrèglesqu’ilsontcrééessontdifficilesàappliquerpourles
douaniersetlesopérateurscommerciaux.Chaqueaccordprévoit
sapropredéfinitiondesdroitsetdesrégimesd’importation,sa
propremanièrededéterminerlepaysd'origineduproduitetses
propresprocéduresàsuivrepourdocumentercetteorigine.
Bienquedeseffortsimportantssoientconsentisparcertains
payspournormaliserlesdispositionsentrelesdifférentsaccords,
tous lesexpertss’accordentàdirequecettenormalisation
prendradutemps,qu'unedémarcheuniquen’estpastoujours
applicableetquelesrèglesd’origineparproduitsontadaptées
auxexportationsdessignataires.
La convergence est en fait une réalitéLes conclusions de l’étude Rules of Origin as Non-Tariff Measures: Towards Greater Regulatory Convergence3ontétéprésentées
durant la Conférence. L'étudemontre que, pour certains
produits,laconvergenceentrelesrèglesd’origineprévuesdans
lesdifférentsALEs’estfaite,pourainsidire,« naturellement ».Une
convergenceestconstatéedanslessecteurs« nonsensibles »,
telsquelesproduitschimiques,bienquelesrèglescontinuent
dedifférerdanslessecteursquelespaysconsidèrentcomme
stratégiques (letextileet l’habillementpour lesÉtats-Unis,
lapêchepour l’UE).Leschercheurs travaillentàprésentà
l’élaborationd'unoutilquimontreraitoùuneconvergenceou
69OMD actu n° 95 Juin 2021
unedivergenceexisteauniveaud'unproduitspécifiqueetqui
offriraitauxpouvoirspublicsetauxentreprisesdesoptionsquant
àlamanièredeformulerlesrègles.
L’absence de clarté et de cohérence est en réalité l’élément qui détermine si l’ALE atteint ses objectifs ou pasLesadministrationsdesdouanesjouantunrôlepremierdans
l’administrationdesrèglesd’origine,ellessontbienplacéespour
s’attaqueraux incohérencesetà laconfusionassociéesaux
procéduresstipuléesparlesaccordscommerciaux.
Undesorateursaexpliquéquelamajoritédesproblèmesdérivent
desnégociationsetdesétapespréalablesàl’entréeenvigueurd’un
ALE :« D’abord,lesALEsontgénéralementnégociésenanglais,
alorsquel’anglaisn’estsouventpaslalangueprincipaled’uneou
desplusieursdesparties,voired’aucune.Laprobabilitéd'une
divergenced’interprétationaugmentedoncconsidérablement,
cequipeutavoirdesconséquencesimprévuesunefoisl’accord
entréenvigueur ».
Deuxièmement, les personnes interprètent les mots
différemment.Lemêmeintervenantaindiquéque :« lorsque
le textede l’accordest transposéenrèglementsdouaniers
contraignants,lesauteurspeuventnepasêtreconscientsde
l’intentiondesnégociateursetseconcentrersurlesmotsqu’ils
ontdevanteuxou,plusprécisément,surleurcompréhensiondes
motsqu’ilsontdevanteux.L’intentionpeutdoncseperdreen
coursderoute ».Parexemple,ilestcrucialdefaireladistinction
entreunerédactiondiscrétionnaireetunlangageobligatoire.
Lorsquelesnégociateursutilisent« devrait »,oushouldenanglais,ilstiennentcomptedufaitqueleschosesnesontpastoujours
possible.Shouldfaitréférenceàquelquechosederecommandéplutôtquerequis.Àl'inverse,« doit »,oushall,enanglais,faitréférenceàquelquechosequiestrequis.Lesrèglementsélaborés
d'unemanièrequinetraduitpasl’intentionpeuventparfois
aboutiràdeserreursd'évaluation,etpartant,àdeslitigesetà
desrecoursinutiles.
L’intervenantaégalementmisledoigtsurl’absencededéfinitions
clairesconcernantlestermescommerciauxcommuns,commepar
exemplelesréférencesàla« facturationparunpaystiers »,àla
« facturationparunetiercePartie »etàla« facturationparunetierce
partie»dansunmêmeaccordetdanslesprocéduresopérationnelles.
Sitouslesaccordsdéfinissent« facturationparunetiercePartie »de
lamêmemanière(généralement,letiersestunsignatairedel’accord),
cen’estpaslecaspourlesdeuxautresexpressions,cequiouvrela
voieàdesinterprétationsdiversesetvariées.
Unintervenantaexpliquéqu’ilestnécessaired’harmoniserles
élémentssuivantsdanslesrèglesd’origine :
• lesdéfinitions ;
• lesprocédures–envoidirect,périodesdetemps,étapesde
recours,etc. ;
• lesméthodesdecalculdelateneurenvaleurrégionale ;
• lesobligationsdocumentaires.
Il faut éviter de recourir à des notions telles que l’« expédition directe » qui donnent lieu à des interprétations fallacieusesLes règles d’origine prévoient des dispositions relatives
auxexigencesenmatièredetransportpour lesquellesune
terminologievariéeestutilisée, causantainsiunecertaine
confusion :
• expédition directe : dans l’Accord sur le commerce des
marchandisesdel’ANASE,lepassagepardesÉtatsquine
sontpasmembresdel’Associationestpermispourdesraisons
géographiques,pourautantquelesproduitsn’entrentpassur
leurcircuitcommercial,etquelquesopérationssontpossibles
durantletransit.
• transbordement :danslecadredel’AccordCanada–États-
Unis–Mexique,aucuneopérationsupplémentairen’estpermise
sicen’estlechargement,ainsiqueledéchargemententransit.
• transport direct : dans la convention pan-euro-
méditerranéenne,letransportàtraversd’autresterritoires
estpermisàconditionquelesmarchandisesrestentsous
lasurveillancedeladouaneetnesubissentquecertaines
opérationsspécifiques.
• transitet transbordement :dans l’Accorddepartenariat
économiquestratégiquetranspacifique.
Unintervenantasoulevélebesoinderecouriràuneterminologie
neutrepourréduirelesambiguïtés,notammentauxexpressions
detransbordementoudetransportviadestiercesparties.
Ilaégalementexpliquéquelanotiondetransportdirectou
d’expéditiondirecten’entrepasdanslalignéedespratiques
commerciales modernes ni des régimes douaniers : « le
commerce international se compose d'une série de flux
matérielsdemarchandisesquipeuventnepasnécessairement
passerparlavoielaplusdirectemaisparlavoielamoinschère.
Letransbordementouletransportàtraverslespayssontune
nécessitéetlesdouanesdisposentderégimesconcernantle
transitouletransbordement ».
Deplus,lesALEdevraientclairementstipulercequiestentendu
parcertainesexigencestellesque« lesmarchandisesrestent
souslecontrôledeladouane »ouencore« lesmarchandises
restentsouslecontrôled’uneautreautorité ».Lesexigencesde
preuveenvuedevérifierqu’aucunemanipulationoumodification
n’estintervenuedoiventselimiterauxdocumentsexistants,
telsquelesconnaissements,lesdéclarationsàl’exportationou
70 FOCUS
àl’importation,lescontratscommerciaux,lesfactures,leslistes
decolisage,lesdocumentsd’entreposageetlesrapportsgénérés
parlesscellésélectroniquesmissurlesconteneursetautres
dispositifsélectroniquesmodernes.
Lespaysnedevraientpasexigerdecertificatdenon-manipulation
niaucuneautrepreuvedocumentairedecetype.Eneffet,le
paysdetransitd’unenvoin’estgénéralementpasunÉtatpartie
à l’ALE.Cepaysn’adoncaucuneobligationdedélivrerune
preuvedocumentaire.Ilsepeutmêmequ’ilnedélivrepasdetels
certificatspourlesmarchandisestransbordées.
Un examen de l’Annexe spécifique K pourrait être l’occasion de régler ces problèmesVingtannéessesontécouléesdepuisl’adoptionparleConseilde
l'OMD,en1999,delaConventiondeKyotoréviséequifournitdes
normesetdespratiquesrecommandéespourguiderl’élaboration
derégimesdouaniersprévisiblesettransparents.Conscientsdu
faitquelaConventiondeKyotorévisée(CKR)devaitcontinuer
àreprésenteruneréférenceenmatièrederégimesdouaniers
modernesetefficacesau21esiècle,lesMembresdel’OMD
ontapprouvéen2018l’établissementd’ungroupedetravail
chargédel’examencompletdecetinstrument,notammentde
l’AnnexespécifiqueKquiportesurlesrèglesd’origineetsur
lesprocéduresrelativesàl’origine(preuvesdocumentaireset
contrôledel'origine).
Lesprincipauxaspectsrelatifsaucontenuetàlastructurede
lapropositionélaboréepar leGroupedepartiesprenantes
parrainantl’examendel’AnnexespécifiqueKsontabordésdans
unautrearticle.Nousnouslimiteronsdoncàdirequelegroupe
promeutuneapprochede« boîteàoutils »quicouvretousles
aspectsrelatifsàlagestiondel’originepréférentielleetnon
préférentielle,etquiproposeuneterminologieetdesnotions
clairesetàjour,utilisantunlangagecommunetdessignifications
communes.L’outilsefonderaitsurunearchitectureouvertequi
permettraitd’ajouterdenouveauxtermesetd’amender les
termesexistants.
L’idéeestd’aider lesnégociateurscommerciauxquinesont
pasexpertsdans lachaîne logistiqueouquineconnaissent
pasbienlaterminologieutilisée.Parexemple,unintervenanta
misledoigtsurladifférenceentreladatedechargementsurle
navireapparaissantsurleconnaissementetladated’expédition
apparaissant surun certificatd'origine : « il s’agit dedeux
événementsdistincts,quisontpourtantsouventinterprétés
danslapratiquecommeconstituantunseuletmêmeévénement ;
lesautoritéss’attendentdoncàcequelesdatescorrespondent
etsiteln’estpas lecas, letraitementpréférentielpeutêtre
refusé ».Laboîteàoutilspourraitcontribueràéliminercetype
demalentendus.
Les règles d’origine non préférentielle – qui sème le vent récolte la tempête Les règles d’origine non préférentielle sont utilisées pour
appliquerdesmesuresdepolitiquecommerciale,commeles
droitsantidumpingoulesdroitscompensateurs,lesmesures
desauvegarde,lestarifspunitifs,lesreprésaillestarifaires,les
règlesdemarquagedel’origine,lescontingentsouencoreles
règlesconcernantlesmarchéspublics.Plusde40paysappliquent
cegenrederèglesetlanon-conformitépeutavoirdelourdes
conséquencesfinancières.Lesdroitsantidumping,parexemple,
sonttrèsélevés.
Unprincipefondamentalutilisépourdéterminerl'originenon
préférentielleestlanotionde« transformationsubstantielle »qui
faitréférenceaudernierpaysoùlamarchandiseasubisadernière
transformationsubstantielleouaétéouvréepourdevenirun
nouveauproduitdistinct.Àl’exceptiondecertainsproduitspour
lesquelsunerèglespécifiqueaétéprévue,cesdéterminationsse
fontaucasparcas.Unintervenantafaitobserverqu’ildevient
doncdifficilepourlesjuristesdeconseillerlesentrepriseset
deleurapporterunecertitudelégale.Ilaégalementsignalé
que,durantl’élaborationduCodedesdouanesdel'Unionqui
estentréenvigueurle1ermai2016danslespaysdel’Union
européenne,certainsÉtatsmembresavaientproposéd’élaborer
desrèglesd’originenonpréférentiellepourchaqueproduitdela
nomenclaturecombinéemaisqu’unnombredepartiesprenantes
avaientestiméquecen’étaitpasnécessaire.
Deplus,dansdenombreuxcas,lesentreprisessontincapables
dedétermineraveccertitudelesrègleslocalesquisontutilisées
dansunpaysdonnéouencore la positionqu’une autorité
douanièreadoptera.Parlantde« dilemmeentrel’importation
etl’exportation »,unintervenantaexpliquéquesi,souvent,les
entreprisessefientauxrèglesappliquéesdanslepaysoùelles
sontétablies,danslamesureoùelles-mêmesetleurchambrede
commercelesconnaissent,lesrèglesd’originepertinentessont
cellesdupaysd'importation.
Lemanqued’harmonisationentrelesrèglementationsetl’absence
d'unrépertoirecentralisépermettantdecomprendrelesrègles
d’originedechaquepaysreprésententaussiunproblème.En
outre,nombrederèglesn’offrentpaslaspécificitédesrègles
préférentiellesparproduitet,dansunmondedechaînesdevaleur
interreliées,lesopérateurséconomiquesfaisantcommercede
marchandisesquinesontpasentièrementobtenuesdansunseul
etmêmepayssontconfrontésàladifficultédedéterminerlepays
oùestintervenue« ladernièretransformationsubstantielle ».
Auseind’uneentreprise,lesinformationsetlesconnaissances
requisespourdéterminerl’originesontgénéralementdispersées
entreplusieursunités,notammententreladivisionchargéede
laconformitéauxrèglesdecommerce(quiconnaîtlesrègles
juridiques)etcelleenchargedel’approvisionnementetdela
fabrication(quicomprendmieuxlesprocessusd’ouvraison).
71OMD actu n° 95 Juin 2021
Siladéterminationdel'originenonpréférentielleetsesexigences
documentaires ont toujours été difficiles à gérer pour les
entreprisesparlepassé,cettequestionn’apassuscitéautant
d'intérêtqued’autrescomptetenudesonincidencefinancière
limitéeetdufaitquelesautoritésdouanièresl’ontsouventperçue
commeunmoindrerisque.Or,l'utilisationrécentedel’origine
pourl’impositiondetarifspunitifsetpourl’adoptiondemesures
dereprésaillescontrecertainspaysaremislaquestiondel’origine
nonpréférentielleaupremierplan.
Unintervenantaexpliquéque,pourpréparersonexposéà
laConférence,ils’étaitentretenuavecdesreprésentantsde
nombreuses entreprises et que ces dernières s'inquiètent
visiblementdenepasavoir les capacitésnécessairespour
appliquercesrègles.L’undesesinterlocuteursluiamêmeavoué
quecesrèglessont« l’undestroisdossiersdansledomainedela
conformitéauxrèglesdecommercequim’empêchentdedormir
lanuit » ;etunautred’ajouterqu’ellessont« l’undesplusgros
problèmesquenotreunitédeconformitéestchargéedegérer
etderégler » ;undernierluiaégalementsignaléquesasociété
« s’attendàuncontrôleaccrudeladouanedanscedomaineet
seprépareplusquejamaispourpareràtouteéventualité ».Par
ailleurs,surlaquestiondel’introductionauxÉtats-Unisdetarifs
punitifs,unreprésentantaindiquéquesonentreprise« adû
remettrel’originenonpréférentielledansnotrelistedepriorités
concernantnoseffortsdeconformitéauxrèglesdecommerce ».
Lespropositionssurdepossiblesapprochesetpossibilitéspour
minimiserlesproblèmesliésauxrèglesd’originenonpréférentielle
sonttraitéesdansledétaildansunarticleséparéetnousn’allons
doncpasnousattardersurlaquestiondansleprésentarticle.
L’examen des pratiques actuelles et de l’utilisation des préférences par les PMA montre que les règles du Système généralisé de préférences doivent être réviséesPlusieursMembresdel’Organisationmondialeducommerceont
misenplacedesrégimesnonréciproquesoffrantuntraitement
tarifairepréférentielauxpaysmoinsavancés(PMA),commepar
exempleuntraitementenfranchisededroitsetdequotasouun
systèmegénéralisédepréférences.Lesrèglesd’originenesont
pasnégociéesdanslecadredecesrégimes.
LesMembresdel’OMContadoptéplusieursdécisionsafinde
s’assurerquelesrèglespréférentiellesétabliesdanslecadrede
cesrégimessoienttransparentesetsimplesetqu’ellescontribuent
àfaciliterl’accèsauxmarchéspourlesexportateursdesPMA.Il
s’agitnotammentde :
• laDéclarationministérielledeHongKongde2005oùles
Membres de l’OMC s’engagent à faire en sorte que les
règlespréférentiellesappliquéesauxPMAsoient« simpleset
transparentes ».
• laDécisionministérielledeBalide2013 quiconsacreunjeu
delignesdirectricesconvenuesauniveaumultilatéraletoù
lesMembresdel’OMCreconnaissentquelesPMAontune
capacitédeproduction limitéequine leurpermetpasde
respecterdesrèglesplusexigeantes.LesMembresdel’OMC
doiventnotifierl’OMCdesrèglesd’originepréférentiellequ'ils
offrentauxPMAafind’accroîtrelatransparence,etleComité
desrèglesd'origine(CRO)del’OMCrevoitannuellementces
règleségalement.LaDécisionnevapasjusqu’àrevendiquer
l’harmonisationdesrègles,celaétant.
• laDécisionministérielledeNairobide2015 quioffredes
directives plus détaillées sur des questions spécifiques,
notammentlesméthodespourdéterminersiunproduitrépond
auxcritèresdulabel« fabriquédansunPMA »,lescasoùles
intrantsprovenantd’autressourcespeuventêtre« cumulés »
dansladéterminationdel'origine,desinformationsdétaillées
surlesexigencesàrespecterenmatièred’expéditiondirecte,
etlesprocéduressimplifiéespourlesenvoisdefaiblevaleur.Le
rôleduCROdel’OMCestrenforcéenmatièred’examendes
pratiquesactuellesetdel’utilisationdespréférences,etpour
lesuividelamiseenœuvredelaDécision.
LesparticipantsàlaConférenceontétéinformésdestravaux
menésparleComitéenvuedemieuxcomprendrelespratiques
actuelles,demettreencorrespondancecespratiquesavecles
objectifsciblesdesDécisionsministérielleset,enfin,defaire
l’inventairedesmeilleurespratiquesenvued’encouragerautant
quepossiblelesMembresàréformerleursystème.
Unediscussions’estengagéesurlaquestiondelacomplexité
desméthodesdecalculdes« tauxd’utilisation »etde« sous-
utilisation ».LesPMApassentégalementdesaccordspréférentiels
avecdespaysquioctroientdespréférencesunilatéraleset
lesuividel’utilisationdecesdernièresexigeuneanalysedes
courantscommerciauxsousl’angledetouteslespréférences.
Or,lesanalystesontdumalàaccéderauxdonnéesauniveau
destransactionscommercialesàproprementparler,alorsque
cesdonnéessontprécieusespourcomprendrecommentles
négociantsutilisentlesrèglespréférentiellesoupas.Ilesttout
aussidifficiledetrouverdesexpertspossédantlescompétences
nécessairesàceteffetetdecoopérerdirectementavec les
représentantsdusecteurprivédanslesPMA.
UnintervenantapasséenrevuelesenseignementstirésauCRO
del’OMCetalivrésesconclusionscommesuit :
• touslesrégimespréférentielssouffrentd'uneformeoud’une
autredesous-utilisationquivariegrandementd’unsecteurà
l’autreetd'unPMAàl’autre.
• lasous-utilisationestélevéedansdessecteurssoumisàlarègle
delamarchandiseentièrementobtenue :82 %detoutesles
exportationsagricolesnebénéficientd’aucunepréférence
72 FOCUS
tarifairealorsqu’ellesdevraientavoirdroitàdespréférences
autitred’unrégimeaumoins.
• lesobligationsstrictesdécoulantdel’expéditiondirecteontun
impactdirectsurl’utilisationdespréférences :52 %detoutesles
exportationsprovenantdePMAenclavésnebénéficientd’aucune
préférence(contre21 %pourlesPMAayantaccèsàlamer).
• l’effetdesrèglesd’originesurl'utilisationdespréférencespar
lesPMAestunequestioncomplexequiexigeuneenquêteplus
approfondie.
DurantlaConférence,lespointsdevuedesPMAetlestravaux
entreprisparleGroupedesPMAauseindel’OMCpourmettre
enlumièrelesfaillesdesrégimesactuelsontégalementété
présentés.En2018eten2109,leGroupearedoubléd’efforts
pourapporterdenouvellespreuvesmontrantquelesrègles
d’originedespaysaccordantdespréférencesn'étaientpas
conformesàlaDécisiondeNairobi.
LeGroupeatravaillésurlesaxessuivants :
• unexamendechaquecomposantsubstantieldelaDécisionde
Nairobipourmontrerauxpaysaccordantdespréférencesdans
quellemesureilss’écartentdeleursrèglesd’origineetquelles
sontlesmeilleurespratiquesquipourraientêtreadoptées.
• uneanalysedestauxd’utilisationdespréférencespourmontrer
quelesrèglesd’origineadoptéesparlespaysaccordantdes
préférencescontribuentàlafaibleutilisationdespréférences
commerciales.
LeGroupeasoumisquelque18contributionsentre2015et
2020,souslaformed’exposéstechniquesoudedocuments
analytiques.Certainspaysaccordantdespréférencesontchangé
leursrèglesetontentreprisleurspropresétudes.Cependant,les
PMAestimentqu'ilestnécessairederelancerledébatauseindu
CROetilsespèrentqueladouzièmeConférenceministérielle
del’OMC,quisetiendradu30novembreau3décembre2021,
aboutira,parmisesrésultats,àl'élaborationd’unnouveaumandat
pourleComité,impliquanttouslesMembresdel’OMCetassorti
d'unprogrammedetravailrenouveléavecuncalendrierclair.Les
travauxentreprisàl’OMDsurlarévisiondel’AnnexespécifiqueK
devraientdonnerunélansupplémentaireàceprocessus.
Les règles d’origine sont avant tout utilisées pour limiter les échanges et représentent donc un instrument de protection du commerceUnreprésentantdusecteurprivéaexpliquéquelesrèglesd’origine
existentpouréviterundétournementdescourantscommerciaux
maisqu’ellesfaussentleschaînesdevaleurmondialesetque
leurrespectcoûtecher.Cereprésentantaajoutéque,dans
lesaccordscommerciauxpréférentiels,ledétournementdes
courantscommerciauxnesauraitêtreavantageuxétantdonné
quelesdroitsdedouanesontgénéralementbas,quelespays
signatairesd'unaccorddelibre-échangecommunonttendance
àimposerdesniveauxdetarifextérieursimilaires,quelorsqueles
niveauxdetarifsdiffèrent,ledétournementneprofitetoutauplus
qu’àl’undesdeuxpayspartenairesetquelescoûtsdetransport
créentuncontrepoidsnaturel.Etledéléguédeconclure :« il
semblequelesrèglesd’originesoientavanttoututiliséespour
limiterleséchanges ;ellesreprésententdoncuninstrumentde
protectionducommerce ».
ConclusionIlaétérappeléauxparticipantsqueleCentreducommerce
internationalet leSecrétariatde l’OMDontmisaupoint
unoutil en ligne,baptiséFacilitateurdes règlesd’origine
(findrulesoforigin.org)qui sertde« ported’entrée »vers
cesaccords.L’outilpermetauxutilisateursdedéterminersi
unproduitspécifiqueestcouvertparunrégimepréférentiel
donnéetde trouver les règlesd’originequidoiventêtre
respectéesparrapportàcerégimeparticulier.Ils’adressetant
auxpouvoirspublicsqu’auxentreprises.
Unintervenantaindiquéque,s’ilestimpossibledechangerla
natured'unsystèmemultilatéraletd’arrêterl’expansioncontinue
desALE,ilestparcontrepossibled’essayerd’imposerlapleine
transparenceetlaclartéopérationnelleconcernantlesrègles
d’origine,aubénéficedetous :« nouspouvonsessayerderéduire
lesécartsenmatièred'information[...]etd’aiderlesdécideurs,à
traverslerenseignementetlestravauxderecherche,àprendre
desdécisionséclairéeset axées sur lesdonnées lorsqu’ils
travaillentsurl’élaborationdenouvellesrèglesd'origine ».
C’estdanscetteperspectivequeleSecrétariatdel’OMDorganise
sesConférencessurl’origineetilespèrequecettedeuxième
éditionapermisauxparticipantsdemieuxcomprendrecertains
desaspectscritiquesdesrèglesd’origine.
En savoir [email protected]
© A
dobe
Stoc
k
73OMD actu n° 95 Juin 2021
Règles d’origine non préférentielle : « quand vous tournez le dos à un problème, il n’en devient que plus gros ! »Par Brian Rankin Staples, Services facilitation des échanges
Le présent article n’a pas vocation à être une étude scientifique ni un examen approfondi des activités présentes et passées entreprises au titre de l’Accord de l’Organisation mondiale du commerce sur les règles d’origine. Il ne vise pas non plus à analyser dans le détail les différences entre les règles d’origine préférentielles et non préférentielles, que les lecteurs et lectrices du présent magazine connaissent sans doute suffisamment bien. Le but ici est plutôt de présenter, sous une perspective personnelle et subjective, les problèmes associés aux règles non préférentielles, et de proposer, en tout humilité, quelques approches et possibilités éventuelles en vue de minimiser ces problèmes ou, tout au moins, de lancer le débat sur de possibles recours. Les possibilités présentées dans le présent article se fondent sur la structure et l’architecture des questions telles qu’elles sont perçues.
Le cadreChacunsaitquelesrèglesd’originepréférentielles
etnonpréférentiellesontceciencommunqu’elles
représententuncasse-têteadministratifréelet
coûteux,tantpourlesecteurpublicquepourle
secteurprivé.Celadit,ellesprésententausside
grandesdifférences,àplusieurségards.
Parexemple,malgréleurcomplexité, lesrègles
préférentiellessontdesrègles« spécifiquespar
produit »et,danslaplupartdescas,ellespermettent
dedéterminersiunproduitàl’examenestoriginaire
d’unpaysdonnéoupas.Deplus,ilestgénéralement
fortàparierquelesrèglesspécifiquesparproduit
ontétéconvenuespartouteslespartieset,qu’en
cesens,ellessont le fruitd’unaccordnégocié
entreaumoinsdeuxparties.Quoiquel’onpuisse
penser des avantages économiques que les
accords commerciaux préférentiels bilatéraux
ou« méga-régionaux »peuventoffrir, lesimple
faitqu’ilsprévoienttoujoursdesrèglesd’origine
préférentiellesrelativementclairesconstitueen
soiunevaleurajoutéeavérée.
Parcontre,comptetenudelasituationactuelle,
les règles d’origine non préférentielles sont
essentiellementunilatéralesetspécifiquesàunseul
paysd’importation.Deplus,nombred’entreelles
n’offrentpaslaspécificitédesrèglespréférentielles
parproduitet,dansunmondeoùleschaînesde
valeurs’entremêlent,lesopérateurséconomiques
faisantcommercedemarchandisesquinesontpas
entièrementobtenuesdansunseuletmêmepays
ontdumalàdéterminerlepaysoùestintervenue
« ladernièretransformationsubstantielle ».En
d’autres termes, les règlesnonpréférentielles
n’offrentpas lesavantagesdeladétermination
binairedel’originepréférentielle(unproduitest
originairedetelpaysounon)etellesnesontpasnon
pluslefruitd’unaccordentreaumoinsdeuxparties.
74 FOCUS
Compte tenudecequiprécède,onpeutdonc
affirmer que les règles préférentielles sont
des définitions mutuellement convenues,
complexes,coûteusesmaisclaires,tandisqueles
règlesnonpréférentielles sontdesdéfinitions
généralementunilatérales,vagues,coûteuseset
générantdesurcroîtunhautniveaud’incertitude
et d’imprévisibilité qui empêche les parties
concernéesparlesquestionsd’originedes’assurer
d’unapprovisionnementstratégique.Enoutre,en
l’absenced’obligationsmultilatéralesconcrètesou
dedéfinitionscommunes,lesrèglesd’originenon
préférentiellesdeviennentdeplusenplusunoutil
privilégiédepolitiquecommerciale,dansunmonde
quisembledeplusenplussefragmenterettomber
dansleprotectionnisme.
Les coûtsLes intervenants à la récenteConférence de
l’OMDsurlesrèglesd’originesontrevenussur
lesnombreuxproblèmescommerciauxassociésà
l’incertitudeintrinsèquedesrèglesd’originenon
préférentiellesetsurleursdiversesincidences,
notammentfinancières,commeparexemple,les
taxespunitives, lessanctions, lesamendes, les
pénalités, les retardsd’expéditionet lescoûts
administratifsetdeconformitéquiysontassociés.
Ilapparaîtclairementque,rienquepourlesecteur
privé, les coûts et les difficultés ne sont pas
moindres.
Ilestévidentquelaplupartdecesfrais,notamment
ceuxdécoulantdumanquede certitudeetde
prévisibilité,pourraientêtreéliminésouréduits
drastiquementsil’Accorddel’OMCsurlesrègles
d’origine(ARO)étaitappliquédemanièreeffective,
ou sid’autresmesuresmoinsambitieuses,qui
ontéténotammentprésentéesàlaConférence
mondialesurl’originemaisaussiailleurs,étaient
prises,comme :
• l’adoptiondeprincipesdirecteursgénérauxsur
ladéterminationdel’originenonpréférentielle ;
• l’élaborationdenotesexplicatives ;
• la coordination des travaux sur ces notes
explicatives dans le cadre des ef forts
actuellementdéployésenvuedemettreàjour
laConventiondeKyotorévisée(enparticulier,
l’AnnexeKdelaCKR) ;
• laredynamisationdesnégociationssurl’ARO.
Comptetenudufaitquedescentainesdemilliers,
voiredesmillionsdedéclarationsd’originenon
préférentiellesonttraitéesetapuréeschaquejour,
àuncoûtconsidérablemaissansgrandepolémique,
qu’est-cequiempêchespécifiquementl’adoptionde
cessolutionssiraisonnablesetévidentes ?
Lefaitestquelespolitiquesetlesdécisionsayant
traitaucommercesontprincipalement(maispas
exclusivement)déterminéesparlesgrandsmarchés.
Lesguerrescommerciales,lessanctions,lesdroits
anti-dumpinget lesdroits compensateurs, les
mesuresprotectionnistesetlescontre-mesuresde
rétorsionqu’ellesprovoquentvisenttousàprotéger
lesmarchésnationaux(etcespolitiquesnesontdu
restepasnécessairementillégitimes).Lesmesures
pluslargesquisontadoptéespourinfluencerles
pratiquesderesponsabilitésocialeetdecommerce
© A
dobe
Stoc
k75OMD actu n° 95 Juin 2021
responsabledansleschaîneslogistiquesmondialesaboutissent
souvent,ellesaussi,àdesexigencesd’originenonpréférentielle.
Cespratiquescréentunenvironnementoùlespartiesenprésence
neveulenttoutsimplementpasabandonnercesoutilsunilatéraux
ets’opposentàl’introductiondelignesdirectricesmultilatérales
internationalesouàdesrèglesspécifiquesparproduitàdesfins
nonpréférentielles.Ilnes’agitpaslàd’unjugementdevaleur
maisd’unfait :forceestdereconnaîtrequepresquetoutesles
économiesutilisentcesoutilspourprotéger leurmarchéet
promouvoirleursintérêtsensepréservantautantquepossible
detouteingérence.Malheureusement,commeindiquéplushaut,
lanatureuniquedel’originenonpréférentielleestsourcede
sérieusescomplications,nonseulementpourleséchangesqu’elles
sontcenséescouvrirmaisaussietsurtoutpourlamajoritédes
volumescommerciauxqu’ellesnecouvrentpasetquidemeurent
enl’essenceindéfinis.
Que faire alors ? De l’origine basée sur des exceptions ?Outre lesmesures présentées plus haut, il serait possible
d’adopterunedémarchepassantparunprocessusparétapes,
commesuit :
1. Mettre en œuvre l’ARO existant –Àtraversuneconvention,untraitéouunProtocoled’Accord,ils’agiraitdansunpremier
tempsd’appliquerlesélémentsduprojetdetexteconsolidé
révisédel’AROquiontdéjàfaitl’objetd’unaccordausein
duComitédesrèglesd’originedel’OMC,toutenlaissantla
latitudeauxMembresdel’OMCd’émettredesréserves.Si
lespartiess’opposentàunerègled’originenonpréférentielle
dansl’ARO,ellesdevraientalorsnotifierofficiellementleur
objectionetprésenterdansledétaillarèglenonpréférentielle
qu’ellesentendentutiliseràlaplace,ycomprislevolumedes
échangesquecetteexceptioncouvrirait.Cettenotification
exigeraitaussidespartiesproposantdetellesexceptionsà
l’AROqu’ellespublienttoutemodificationoutoutedécision
s’appliquantàleursexceptions.Cesexclusionsresteraient
envigueurpourunepériodedecinqans,avecunepossible
prorogationdedeuxans.
2. Compléter les règles de l’ARO par des règles préférentielles –Pourlesproduitspourlesquelsunaccorddansleprojetde
texteconsolidén’apasététrouvé,ils’agiraitd’appliquer,àtitre
derègled’originenonpréférentielle,larèglepréférentielle
convenueentrelepaysd’exportationetlepaysd’importation.
Touttraitementpréférentielenmatièred’originedeviendrait
automatiquementunerègled’originenonpréférentielle
reconnueetacceptée.Enl’absenced’unaccordcommercial
préférentielentrelesdeuxparties,lepaysd’importation
auraitalorsl’obligationd’appliquer,àtitrederègled’origine
nonpréférentielle,unerègled’originepréférentiellequ’ila
déjàconvenueavecunetiercepartie.Bienquecetteoption
risquedecompliquerlesprocéduresdecertification,elle
auraitaumoinslemérited’introduireunniveaudecertitude
concernantlarègled’origineàappliquer.
Ilestévidentquelesgarde-fouss’appliquantaupremiercas
defigureaxésurl’AROrestentdemisedanscetteoption-ci
également.Silespartiess’opposentàcequ’unerègled’origine
préférentiellesoitutiliséeàtitrederèglenonpréférentielle,
ellesseraientappeléesànotifierofficiellementleurobjection
et àprésenterdans ledétail la règlenonpréférentielle
qu’ellesentendentutiliseràlaplace,ycomprislevolumedes
échangesquecetteexceptioncouvrirait.Cettenotification
exigeraitaussidespartiesproposantdetellesexceptionsà
l’utilisationd’unerèglepréférentiellequ’ellespublienttoute
modificationoutoutedécisions’appliquantàleursexceptions.
Cesexclusionsresteraientenvigueurpourunepériodede
cinqans,avecunepossibleprorogationdedeuxans.
3. Dégager des voies communes pour l’établissement et la preuve de l’origine –Ladétermination,l’établissementetlacommunicationdel’originenesontquequelques-unes
desnombreusesétapesexigéespourgéreretadministrer
pleinementl’origine,maiscesontlàdesétapesessentielles.
Compte tenu des garde-fous présentés plus haut, les
propositionsformuléesci-aprèsvisentàmontrercomment
l’édification de normes dans ces domaines pourraient
vraimentfaciliterlecommerce.
Avantd’appliquerlamoindrerègled’origine,préférentielle
oupas,ilconvientdetenircompted’uneétapeessentielle,
àsavoirleprocédédefabricationensoi,c’est-à-direcelui
qui aboutit à un produit concret. Toutes les mesures
commercialess’appliquentendéfinitiveàcetteproduction
effective,ycompriscellesquionttraitàl’originepréférentielle
ounonpréférentielle, et cette productionproprement
diteprésenteunintérêtpremier,tantpourlesdécideurs
politiquesquepourlesagentschargésdelavérificationde
l’origine.Toutefois,malgrécetteréalitéfondamentaleque
représentelafabricationduproduit,iln’existepasdenormes
oudedirectivesinternationalesconcernantlesdonnéesetles
documentsrequisauxfinsdeladéterminationetdelapreuve
del’origine.Cettelacunecompliqueauplushautpointlatâche
desentreprises(enparticulierdesPME)dontlesproduits
peuventtraverserplusieursfrontièresenmatièredegestion
desdonnéesetdetenuedesécritures.
Plusieursacteurs,dontlaGlobal Trade Professionals Alliance,ontlancédesinitiativespourproposerjustementdesnormes
concernantcesdonnéesetdocumentsinternationauxàdes
finsd’originequireposentnotamment,sanstoutefoiss’y
limiter,surlesélémentssuivants :
- Une description du procédé de fabrication –Cesdescriptions pourraient être complétées et sous-
tenduespardesprofilssectoriels,misaupointparles
diverses autorités fiscales.Cesprofils comprennent
habituellementunaperçugénéraldusecteuràl’examen,
lespratiquescomptablesquiyontcoursainsiqueles
questionsspécifiquesàcesecteur(parexemple,lerecours
76 FOCUS
àuneproductionparunetiercepartieouàdesintrants
spécialisés).
- Le classement tarifaire dans le SH–Leclassement
tarifairedesproduitsfinisexportésetdesintrantsutilisés
pourfabriquerlebienexporté.
- Des documents spécifiques – Incluant notammentlesfacturesdematériaux, lesbonsdecommande, les
preuvesdepaiementetlesdocumentsd’expéditionetde
livraison,telsquelesaccusésderéception,lesrendements
deproductionet les rapportspar lots, lesméthodes
d’inventairedes stocksdematièrespremièresetde
produitsfinis.
- Des mécanismes d’échange des données normalisées
–C’est-à-direlaconceptionetledéploiementdenormes
decommunicationdesdonnéescommercialeset sur
l’origineainsiquedesdécisionscommerciales,comme
déjàentreprisdanslecadredel’Origin Blockchain Exchange OASIS Open Project1.
1 L’Origin Blockchain Exchange OASIS Open Project est un forum neutre qui permet à diverses parties prenantes de créer des spécifications interopérables afin d’établir, d’obtenir et de vérifier des attestations numériques mondiales concernant les taxes et le commerce – voir le site https://www.oasis-open.org.
Unefoislesjeuxdedonnéesconcernantlaproductionnormalisées
etlesmécanismesdetransmissionenplace,n’importequelrégime
d’origine(nonpréférentiel,préférentielet/ouautreapplicable,ou
encoretoutcahierdechargesprivéouinstitutionnel)peutyêtre
superposé,selonlesbesoins.
ConclusionLesproblèmesquepose l’absencede règlesd’originenon
préférentiellesinternationalessontcoûteuxetviennentéroder
lesfondementsetlesambitionsdel’Accordsurlafacilitation
des échanges. Lespropositions formuléesdans leprésent
articlen’ontrienderadicalsi l’ontientcomptede lacharge
financièreetadministrativequ’impliquel’absencederèglesnon
préférentielles.Ilestàespérerquecespropositionsettoutes
lesautressuggestionsallantdanslemêmesensouvrentlavoie
àune(ouàplusieurs)coalition(s)d’acteursdusecteurprivéqui
secoordonnerontauniveauinternationalpourrechercherdes
solutionsàceproblèmeauniveaunational.
En savoir +www.tradefacilitation.ca
77OMD actu n° 95 Juin 2021
Les renseignements contraignants en matière d’origine : l’expérience de l’AllemagnePar la Douane allemande
Lerenseignementcontraignantenmatièred’origine
(RCO)désigneunedécisionécritepriseparune
administrationdesdouanescertifiantl’originedes
marchandises.Connuégalementsousl’appellation
de« décisionanticipéeconcernantl’originedes
marchandises », leRCOagénéralement force
contraignantepourledemandeurainsiquepour
lesautoritésdouanières,etcependantuncertain
lapsdetemps.
Avecson« jumeau », lerenseignementtarifaire
contraignant(RTC),leRCOestconsidérécomme
undesprincipauxoutilsdefacilitationdeséchanges
danslamesureoùiloctroieauxentreprisesune
certitudejuridique.LeRCOetleRTCsontconsacrés
par lesdispositionsde l’Annexegénéralede la
ConventiondeKyotorévisée(àlanorme9.9),où
ilssontmentionnésàtitred’exigencesfacultatives,
etparl’article3del’Accordsurlafacilitationdes
échangesquienfaitdesobligations.
Dansl’Unioneuropéenne(UE),unedécisionde
RCOrendueparuneadministrationdouanière
lie les douanesde tous lesÉtatsmembresde
l’UE,quelquesoitl’endroitoùelleaétéprise.Les
demandesdoiventêtreadresséesparécritaux
autoritéscompétentesdel’Étatmembredel’UE
oùl’entrepriseestétablie,oubienlàoùelleentend
utiliserladécision.Lademandedoittoujoursêtre
enrapportavec l’usagevisépar ladécisionde
renseignementcontraignantenmatièred’origine.
Deplus,cettedemandenepeutporterquesurun
seultypedemarchandisesetsurdescirconstances
spécifiquesdedéterminationdel'origine.
Aucoursde ladeuxièmeConférencemondiale
de l’OMDsur l’origine, ilaétésoulignéqueles
entreprises de l’Union européenne utilisent
rarementcetinstrument,àl’exceptiond'undes
Étatsmembres :l’Allemagne.Dansleprésentarticle,
nousessaieronsdedéterminerlespossiblesraisons
venantexpliquercetétatdefaitmais,avant,voyons
commentladouaneallemandegèrelesdemandes
deRCO.
Les RCO en AllemagneLaDouaneallemandeadélivré1 239décisions
de renseignements contraignants enmatière
d'origineen2020.Cenombreestrestéplusau
moinslemêmeaucoursdesdernièresannées.La
vastemajoritédedécisionsonttraitàl’application
età l’interprétationd’unerègleparproduitau
titrede l’undesarrangementspréférentielsde
l’Unioneuropéenne.Unepetitepartieatoutefois
traitauxrèglesd’originenonpréférentiellepour
l’importationdemarchandises.
En Allemagne, toutes les décisions de
renseignementscontraignantssontrenduespar
le Hauptzollamt,c’est-à-direleBureauprincipaldesdouanes,àHanovre.LesRCOetRTCsont
traitéspardeuxéquipesdifférentesquivérifient
silademandecontienttouslesrenseignements
nécessairesetsielleestrecevable,comptetenu
desexigenceslégales.Lesdemandesdoiventêtre
soumisesenformatpapier,depréférenceenutilisant
leformulaire-typefourniparl’Administrationsur
sonsiteweb.Unefoislademandejugéerecevable,
la Douane allemande notifie le demandeur,
lui indiquant ladatededébutde lapériodede
traitementafinqueledemandeurpuissesefaireune
idéedeladateultimeàlaquelleunedécisionsera
priseconcernantlademande.Bienquel’autorité
douanièredisposede120jourspourrendresa
décision,danslapratique,l’Administrations’efforce
derépondreaussirapidementquepossible.Aucune
chargen’estprélevéepourcetravail.Ilconvientde
noterqu'unsystèmeélectroniqueestencoursde
développementàl’heureactuelleafindepermettre
auxopérateursdesoumettreleursdemandespar
voieélectronique.
La spécificité du RCO allemandAucunepreuveempiriquenepermetd’expliquer
pourquoileRCOestdavantageutiliséenAllemagne
qu’ailleursdansl’UE.Nousnepouvonsdoncicique
donnerdespistesetspéculer.Commelaplupartde
seshomologues,laDouaneallemandeoffre,surson
siteWeb,desinformationsdétailléessurlafaçon
78 FOCUS
d’introduireunedemandedeRCOetsurcommentl’utiliser1.Le
sitereprendlesadressesdecourrierélectronique,lesnuméros
detéléphoneetdefaxdelasectionchargéedesRCOauseindu
BureauprincipaldesdouanesdeHanovre.
Ilestintéressantdenoterque,lorsqu’ilss’occupentdetransactions
complexesetremettentencausel’originedéclarée,tousles
bureauxdedouaneenAllemagneontpourconsignedeconseiller
auxopérateurséconomiquesconcernésparlecontentieuxde
demanderunedécisionde renseignementcontraignanten
matièred'origineenvuedetransactionsfutures.
Ilexistepeut-êtreuneautreexplication,quis’articulesurdeux
niveaux :
• parmilesÉtatsmembresdel’UE,l’Allemagneestleplusgrand
importateurdebiensprovenantdepaysnon-membresetestde
loinleplusgrandexportateurdemarchandisesverscespays2 ;
• lesimportateursetlesexportateursontbesoindecertitude
légale,tantpoureux-mêmes (afindeprendreunedécisiond’achat)quepourleursclients(danslecadred’uneventeou
lorsqu’ilspréparentunedéclarationdufournisseur).
L’originedesmarchandisesestunélémentdécisifaumomentde
prendreladécisiondeprocéderàunetransactioncommerciale
avecunexportateursituédansunpaysendehorsdel’UEou
d'évaluerlescoûtsd’unprocessusdeproductionàplusieurs
1 https://www.zoll.de/DE/Fachthemen/Warenursprung-Praeferenzen/Praeferenzen/Ursprungsauskuenfte/ursprungsauskuenfte.html2 https://ec.europa.eu/eurostat/statistics-explained/index.php?title=International_trade_in_goods
étapes. Les règles d’origine tant préférentielles que non
préférentiellespeuventêtrecomplexesetcertainesdispositions
laissentunecertainemarged’interprétation.Cettemargepeut
elle-mêmevarierselonl’accorddelibre-échangeconcerné.
Ilestaussiessentielpourlesexportateursdejouirdecertitude
concernantl’originedesmarchandises.Lesfournisseursallemands
sontparfoistenus,envertudedispositionscontractuelles,de
garantirl’originedeleursproduitsàleursclientsouencorede
fourniràcesdernierslesdétailsdel’originepréférentielledeleurs
marchandises,danslecadredecequel'onappelleladéclarationdu
fournisseur.Ilestfondamentalderestertrèsattentifaumoment
desoumettreunetelledéclarationcarlaprésentationd'une
déclarationincorrecteconstitueuneinfractionrèglementaire
passibled’uneamende.Deplus,lesémetteursdedéclarations
dufournisseuret,plusgénéralement,lesexportateurspeuvent
êtreconfrontésàdesdemandesderecoursdelapartdeleurs
clientssi,aprèsavoirprocédéàunevérificationàlademandedu
paysd'importation,laDouaneallemandevenaitàconclureque
lesmarchandisesneremplissentpaslescritèresnécessairespour
untraitementpréférentiel.
Lefaitdedétenirunedécisionderenseignementcontraignant
enmatièred'originepeutprésenterunavantagecompétitifdans
lecommerceinternationaletilestàparierquedenombreux
opérateurséconomiquesallemandsl’ontcompris.
En savoir [email protected]
© G
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79OMD actu n° 95 Juin 2021
Revoir l’Annexe spécifique K de la CKR : principaux aspects et objectifs de la propositionPar Roman Brühwiler, Conseiller principal, Section Accords de libre-échange et douaniers, Administration fédérale des douanes suisse
LaConventioninternationalepourlasimplification
et l'harmonisation des régimes douaniers (ou
ConventiondeKyoto)estentréeenvigueuren
1974.Afinderesterenphaseavec l’évolution
ducommerceinternationaletaveclespolitiques
adoptéesparlesgouvernements,laConvention
aétéréviséedanslesannées1990,aboutissant
à l’entrée en vigueur, le 3 février 2006, de la
ConventiondeKyotorévisée(CKR).LaCKRest
alors devenue le texte de référence pour des
régimesdouaniersmodernesetefficaces.
Àuneépoquedechangementssansprécédent,face
àl'évolutionrapidetantdeséchangescommerciaux
quedufonctionnementdesadministrationsdes
douanes,certainsMembresontsuggéré,dès2009,
quelaCKRsoitrevueafindereflétercesnouvelles
réalités.Aprèsdesdiscussionsdétailléesetdes
étudespréliminairesapprofondies,faceaubesoin
des’assurerquelaCKRdemeurelaréférencepour
desrégimesdouaniersmodernesetefficacesau
21esiècle,laCommissiondepolitiquegénéraleet
leConseildel’OMDontapprouvé,lorsdeleurs
sessionsde juin2018, lacréationd'unGroupe
detravailenchargede l’examencompletde la
Convention.Leprocessusderévisionapprofondie
decetinstrumentpharedel’OMDétaitainsilancé.
Pourquoi l’Annexe spécifique K de la Convention de Kyoto révisée (CKR) devrait être réviséeL’AnnexespécifiqueKde laCKRportesur les
règlesd’origineetsurlesprocéduresrelativesà
l’origine(preuvesdocumentairesetcontrôlede
l'origine)maisellenetientpascomptedeplusieurs
considérations importantes.Par exemple, elle
n’établitaucunedistinctionentrelesrèglesd’origine
préférentiellesetnonpréférentielles.Malgrécela,
l’AnnexespécifiqueKn’apasétéinclusedansla
révisionexhaustivede laConventiondeKyoto
entreprisedanslesannées1990.Àl’époque,en
effet, l’harmonisationdes règlesd’originenon
préférentielles faisait l’objet de négociations
dans le cadre du programme de travail pour
l’harmonisation(PTH)del’Organisationmondiale
ducommerce(OMC),établiautitredel’Accordsur
lesrèglesd’origine(ARO).LesMembresdel’OMD
ontdoncdécidéd’attendrelaconclusionduPTH
avantderevoirl’AnnexespécifiqueK.Àl’évidence,
lePTH,entaméen1995,s’estavérépluscomplexe
queprévuetlestravauxquidevaientseconclure
initialementauboutdetroisanssonttoujoursen
coursaujourd'hui.
Danssonétatactuel,l’AnnexespécifiqueKoffre
unfaibleniveaudedétailsetn’aétératifiéequepar
peudeMembres ;ellenereprésente,endéfinitive,
qu’uneséried’orientationssurcertainsaspects
desrèglesd’origine.Enl’absenced'uninstrument
multilatéral,lesrèglesd'originenonpréférentielles
demeurentlacompétencedechaquepays,sous
la seule réservedesdispositionsgénéralesde
l’article2del’ARO.Concernantlesrèglesd’origine
préférentielles, lamultiplication, cesdernières
décennies,desaccordsde libre-échange(ALE)
prévoyantdetellesrèglescréeunecomplexitéqui
comprometl’utilisationeffectivedetouttraitement
préférentiel.Lesopérateurséconomiquesetles
administrationsdouanièresn’ontd’autrerecours
quede faire faceàunevariétéderèglesetde
procéduresquipeuventnepasrefléterlespratiques
commerciales modernes et qui sont souvent
interprétéesetmisesenœuvredifféremment.
L’examendel’AnnexespécifiqueKestl’occasionde
s’attaqueràcettecomplexitéetauxfraisinutiles
quidécoulentdelasituationactuelle.Àcettefin,
uneAnnexespécifiqueKréviséedevraitoffriraux
partiesconcernées,c’est-à-direauxnégociateurs
des ALE, aux douanes et aux opérateurs
économiques,unjeud’outilscomprisdetouset
actualisés.
Dans un monde où les marchandises sont transformées, fabriquées et vendues au niveau mondial et où le nombre d’ALE ne cesse d’augmenter, la perspective d’aboutir, avec la révision de l’Annexe spécifique K, à un jeu de règles et de procédures communément comprises, offrant une plus grande clarté et prévisibilité, donne à ces efforts tout leur sens.
80 FOCUS
Qui a participé à l'élaboration de la proposition conjointe pour l’examen de l’Annexe et le but recherché a-t-il été atteint ?Dèsledépart,lesMembresetlespartiesprenantes
extérieuressesontmontréstrèsintéressésparune
révisiondel’AnnexespécifiqueK.Lespremières
propositions soumises à cet effet visaient à
améliorerlesdispositionsconcernantletransport,
àintroduirel’auto-certificationetàpromouvoir
l’utilisationde la technologiede l’information.
L’Union européenne (UE) a publié une note
conceptuelleproposantunerefontecomplètede
l’annexe,plutôtqu’unensembled’amendements.
Lanotedel’UEarecueilliunlargesoutienparmi
les Membres ayant formulé eux-mêmes des
propositions et d’autres parties intéressées,
et ilaétédécidéde fusionner lespropositions
sur la base de cette note et d’élaborer une
propositionconjointe.LegroupedeMembreset
d’organisationsparrainantlapropositionconjointe
inclutlaChine,l’Unioneuropéenne,leJapon,la
Nouvelle-Zélande,laNorvège,laSuisseainsique
laConférencedesNationsUniessurlecommerce
etledéveloppement(CNUCED),laCommission
économiqueeurasiatique(CEEA)etlesmembres
duGroupeconsultatifdusecteurprivéRenault-
NissanetFonterra.Durantlaphasederédaction,
legroupeacherchéàtravaillerencoordinationavec
lesorganestechniquesdel’OMDetàtenirinformés
lespartiescontractantesà l’Annexespécifique
Ketlesecteurprivé.Legroupeadoncorganisé
plusieursateliersetréunionsconsultativesafinde
s’assurerquetouteslesvuesetlescontributions
desdiversespartiesprenantessoientreprises,de
couvrirtouteslespréoccupationsenamont,etde
faireconnaîtrelestravauxderévisionencourssur
l’AnnexespécifiqueK.
Principaux aspects relatifs au contenu et à la structure de la proposition (extraits de la proposition conjointe)Commeindiquéplushaut,l’AnnexespécifiqueK
nefaitpasladistinctionentrelesrèglesd’origine
préférentiellesetnonpréférentielles.Si,àpremière
vue,lesdeuxjeuxderèglespeuventsemblerse
basersurdesnotionssimilaires, laquestionde
l’originenepeuttoutefoispasêtretraitéedela
mêmemanièreselonqu’ils’agissedemesuresnon
préférentiellesoupréférentielles,niauniveaudela
substanceniauniveaudelaprocédure.L’examen
© A
dobe
Stoc
k
81OMD actu n° 95 Juin 2021
del’AnnexespécifiqueKoffreparconséquentune
occasiond'établirclairementcettedistinctionutile.
Unautreélémentimportantdontilconvientdetenir
compteatraitaufaitquel'élaborationdesrègleset
desprocéduresd'origine,quecesdernièressoient
rédigéesparunpaysdemanièreautonomeoule
fruitdenégociations,estgénéralementrégiepardes
choixpolitiquessefondantsuruneséried'objectifs
etdecontraintes,dontbonnombrenesontpasen
rapportavecladouane.Parconséquent,s’ilest
possiblededéfinirquelquesapprochescommunes
(etplusnouslepourrons,mieuxcesera),leurportée
pourraitêtrelimitéeparcesmêmechoix.
La proposition visant à reformuler l’Annexe
spécifiqueKreposesurcinqprincipes :
1. Établirunedistinctionclairedanslastructure
et le contenu de l’Annexe spécifique K
entrel’originenonpréférentielleetl’origine
préférentielle,danslalignéedecelleconsacrée
parl’AROdel’OMC.Étantdonnéquel’Annexe
spécifique K n’établit pas actuellement
une différence entre les règles d’origine
préférentielles et non préférentielles, il
conviendradeprocéderàunerefontecomplète
del’Annexe.
2. UtiliserlanouvelleAnnexespécifiqueKcomme
« boîteàoutils »,ensebasantsurleRecueil de l’OMD sur l’origineetsurlesautresécritsettravauxderecherchepertinentsafindefournir
auxPartiescontractantesà laCKR (etaux
autresMembresdel’OMD)desnotionsclaires,
quileurpermettentdedéfinirleurspropres
règlesetprocéduresconcernantl’origineen
utilisantunlangagecommunetunesignification
communedestermes,envuedelesrendreplus
compréhensiblesetplusfacilementapplicables.
3. Détermineretinclureàl’Annexespécifique K
quelquesapprochescommunessurdesaspects
qui sont communément utilisés dans les
arrangementscommerciauxpréférentielset/
oulàoùilexisteuneconvergencedemeilleures
pratiques–pourtouslesautresaspects,limiter
leniveaud’ambitionàd'éventuellespratiques
recommandées.Lebutn’estpasd’incluredans
cetexercice l’harmonisationdes règlespar
produit.
4. Envisagerdesapprochescommunesconcernant
les procédures d'origine préférentielle, en
rapprochant les différentes traditions et
pratiqueshéritéesdupasséetappliquéesde
longuedate,afindetrouverunéquilibreentre
lesmeilleurs éléments de chaque système
procédural.
5. Élaborer des Directives sur l ’Annexe
spécifique K,entenantcomptedesNotesde
l’Annexe D1de laConventiondeKyotode
1974etdesdirectivestechniquesélaborées
et incluses dans le Recueil de l’OMD sur l’origine.
Prochaines étapesAvecl’élaborationdelapropositioncommune,le
groupeparrainantl’initiativeafranchiuneétape
importante.Lapropositionpasseàprésentpar
leprocessusd’examendelaCKRetlestravaux
derédactiond’unprojetd’AnnexespécifiqueK
réviséepourraientcommencerdèsseptembre
2021.Sanssurprise,ils’agitlàdelaphaselaplus
difficileduprocessusdanslamesureoùelleexigera
detouteslespartiesimpliquéesqu’ellesconsentent
deseffortsconsidérables.Toutefois,dansunmonde
oùlesmarchandisessonttransformées,fabriquées
etvenduesauniveaumondialetoùlenombred’ALE
necessed’augmenter,laperspectived’aboutir,avec
larévisiondel’AnnexespécifiqueK,àunjeude
règlesetdeprocédurescommunémentcomprises,
offrantuneplusgrandeclartéetprévisibilité,donne
àceseffortstoutleursens.
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82 FOCUS
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