Conference S&P Capital IQ : Gestion des risques et impacts de solvabilité 2

Contexte réglementaire pour la réduction des risques systémiques :

enjeux

25 septembre 2014

Alban JARRY

Directeur du Programme Solvency 2 de La Mutuelle GénéraleVice Président de XBRL France

La Mutuelle Générale,une entreprise de l’économie socialequi conjugue valeurs et performance

Engagée depuis plusieurs années dans une dynamique de transformation opérationnelle

et technologique, La Mutuelle Générale est aujourd’hui l’un des acteurs leaders de son secteur

CHIFFRES CLES au 31/12/2012 3e mutuelle française

13e organisme complémentaire santé français Plus de 1,3 de personnes protégées

Chiffre d’affaires : 1 051 millions d’euros HT Fonds propres : 647 millions d’euros

2 MARCHES Particuliers

Entreprises - Professionnels

2 METIERS Gestion par délégation du régime obligatoire de Sécurité sociale

Assurance de personnes (santé & prévoyance)

Conférence SP Capital IQ Risques et Solvabilité 2 2

LE CONTEXTE


Sauver la planète économique et financière

Des réglementations faites pour éviter les précédentes crises :

Surveillance des risques passif et actifs sous Solvency 2

Liquidité des banques sous CRD4

Transparence sur les produits complexes sous AIFM

Déclaration des produits dérivés sous EMIR


«Les hommes ne voient la nécessité que dans la crise. »

Jean Monnet

Un calendrier réglementaires intense pour les banques et assurances

UCITS V

T.T. Financières

AIFMEMIR

MIF II MIFIR

BALE III CRD IV

UCITS IV

FACTA

PRIPs et IMD II

SOLVABILITE II

Dodd-Franck

AML IV

SLD

LEI

Portabilité Prévoyance

Portabilité Mutuelles

Directive AGIRC ARRCO

2011 2012 2013 2014 2015

SEPA CSD

2016

SEPA Télérèglement

SOLVABILITE II

ANI

Source Alfi



Solva2 : Calendrier de productions prévisionnel

Vers un mur réglementaire en 2016 ?

Adapter les équipes au changement de rythme de production

Qui privilégier ? Ses Clients ? Ses régulateurs ? Les régulateurs de ses clients ?

Une organisation au rythme des salles de marchés ?


SOLVABILITE 2


L’adaptation doit être rapide entre 2014 et 2016

Solvency 2 est complexe sur les 3 piliers

Ne pas se tromper de cible

Etre PRAGMATIQUE

Des délais très courts


Solvabilité 2 : Du Krach à la reprise

Une course contre la montre

Des budgets à mettre en place

Des solutions à trouver en urgence


« La Directive Solvabilité II, déjà adoptée, crée un régime prudentiel moderne et basé sur les risques réels pour les entreprises d'assurance et de réassurance. Les régimes

nationaux de réglementation des assurances, très divers, ne sont plus à même d'assurer un marché unique efficace et de prévenir

des crises éventuelles futures. »

Michel Barnier, Commissaire Européen, octobre 2013

LE SUIVI DES RISQUES


Quelques dates à retenir

Une directive assurantielle votée en avril 2009 dans un contexte de crise

Une directive cadre Omnibus 2 pour assurer la transition entre Solvabilité 1 et 2

Des études d’impacts QIS (le premier en 2006) et des tests de Place réguliers depuis

• En France, remise à l’ACPR d’un test ORSA et QRT le 24 septembre 2014

Une mise en application au 1er janvier 2016


« C'est l'une des contraintes : la réglementation laisse à chacun le soin de trouver la solution pour piloter ses risques. »

Citation dans l’Argus de l’Assurance du 13 juin 2014, « Un corset qui devra laisser respirer les assureurs »



La gouvernance des risques

Gouvernance

à 4 yeux

1 ensemble de politiques

écrites

2 processus de maîtrise des risques

3 critères à respecter en matière de

gestion

4 fonctions clés

Gestion des risques

Conformité

Audit Interne

Actuariat

Compétence et honorabilité

Contrôle de la sous-traitance

Principe de la personne prudente

Documentation des processus et procédures

ORSA

Contrôle interne

Le pilier 2 fixe les règles du futur en termes de suivi des risques

A l’aube d’une révolution pour les organismes d’assurance et de mutuelles

- Nouvelles interactions avec la gouvernance : le choix des indicateurs

- Vision du risque interne profondément modifiée

-Un besoin de remonter de plus en plus vite l’information

Un impact fort sur la gouvernance et ses responsabilités :

- Le conseil d’administration et les administrateurs doivent respecter la notion de « fit and proper »

- Le pilotage du reporting est à repenser

- Le principe des 4 yeux Une contrainte pour les prestataires

De nouvelles contraintes pour la gouvernance :

4 yeux

Fit and proper

La connaissance des risques

Une organisation à repenser


La gouvernance

Solvabilité 2 est un élément essentiel du pilotage

• Mettre en œuvre le principe des 4 yeux

• Tenir compte de la règle de « fit and proper »

• Former les administrateurs

• Aider la prise de décision

• Maîtriser les risques

• Gérer les groupes


Le suivi des risques : les grands principes des 4 fonctions clés

4 fonctions clés pour remonter l’information

- Audit

- Conformité / contrôle interne

- Contrôle des Risques

- Actuariat

Comment les positionner dans l’organigramme ?

Mettre en œuvre des politiques des risques et ORSA pour assurer le pilotage

Tenir compte du principe de PROPORTIONNALITE


La gestion des risques

« Ce système de gestion des risques est efficace, parfaitement intégré à la structure organisationnelle et aux procédures de prise de décision de l’entreprise d’assurance ou de réassurance et dûment pris en compte par les personnes qui dirigent effectivement l’entreprise ou qui occupent d’autres fonctions clés. » Article 44 de la directive

Contrôler les risques stratégiques, financiers et assurantiels

Contrôler la solvabilité

Mesurer l’adéquation actif-passif

Utiliser la réassurance et les autres techniques d’atténuation des risques

Contrôler les politiques des risques et les appétences aux risques

Evaluer les risques

Gérer la tolérance aux risques

Respecter en permanence les exigences de capital

Se doter des outils et compétences nécessaires à ces contrôles

Evaluer les risques externes (prestataires essentiels)


Le contrôle Interne

« Ce système comprend au minimum des procédures administratives et comptables, un cadre de contrôle interne, des dispositions appropriées en matière d’information à tous les niveaux de l’entreprise et une fonction de vérification de la conformité. » Article 46 de la directive

Décrire l’organisation par des procédures et des processus

Cartographier les risques opérationnels

Déterminer un plan de contrôle annuel

Contrôler régulièrement l’application par les opérationnels des procédures et processus

Rendre compte des contrôle et établir des recommandations

Contrôle la résolution des incidents relevés

Respect des obligations législatives

Impact du changement de l’environnement juridique

Vérifie la prise en compte des recommandations

Contrôle les risques opérationnels des délégataires externes


L’audit

« La fonction d’audit interne évalue notamment l’adéquation et l’efficacité du système de contrôle interne et les autres éléments du système de gouvernance. » (Article 47 directive)

Le label de qualité et de performance « IFACI Certification» recense 30 exigences du Référentiel Professionnel de l’Audit Interne, à 3 niveaux :

• les moyens dont dispose l’audit interne (indépendance, charte, déontologie, etc.)

• les prestations fournies (plan d’audit fondé sur les risques, communication avec la Gouvernance de l’entreprise, travaux d’audit, etc.)

• et le pilotage de l’audit interne (supervision, programme qualité, etc.)

La Mutuelle Générale a été la première mutuelle à obtenir la certification IFACI en avril 2013

Indépendance de l’Audit interne

Plan d’audit

Les recommandations entraînent des actions

Veille sur l’exécution des actions


La fonction actuarielle

Article 48 de la directive

Coordination des calculs des provisions techniques

Garante des méthodologies et modèles

Apprécie la qualité des données pour le calcul des provisions techniques

Emet un avis sur la politique de souscription

Emet un avis sur la réassurance

Contribue à la mise en œuvre du système de gestion des risques

Indépendance des fonctions opérationnelles

Expérience professionnelle

Informe la gouvernance

Garante des calculs de provisions


La mise en place d’un profil de risque

Rédaction et mise en place des politiques des risques :

Profil de risque de l’entité

La gouvernance acteur du système de gestion des risques

Cartographie des risques

Risques stratégiques : Solvabilité, Performance financière, Qualité de Service, Prestataires essentiels, Politique commerciale, Réputation, …

Risques d’assurance : souscription (individuelle et collective), courtage, produits, concentration, provisionnement, sinistres vie et non vie, …

Risques de réassurance

Risques financiers

Risques opérationnels : processus, conformité, ressources humaines, systèmes d’information, sécurité, prestataires

S’appuyer sur l’architecture et les processus

Accentuer les contrôles


« L’ouvrier qui veut bien faire son travail doit commencer par aiguiser ses instruments »

Confucius


LES 3 PILIERS



1er Pilier

Exigences Quantitatives

Calcul du besoin de capital

(SCR, MCR)et d’évaluationdes provisions

2ème Pilier

ExigencesQualitatives

Gouvernance,ORSA,

Mise en placedes 4 fonctions clés,

Politiques des risques

3ème Pilier

Communication financière,

Étatsréglementaires

Rapport QRT,rapport public

3 piliers

Les 3 piliers de solvency 2

Zoom sur le pilier 1 : quantitatif

Les fonds propres représentent les ressources à la disposition d’un organisme. Sous Solvabilité 2, il s’agit de fonds propres économiques, composés à la fois des fonds propres de base et des fonds propres auxiliaires.

Sous le régime Solvabilité 2, le SCR (capital de solvabilité requis) représente l’exigence de capital. Il correspond au montant de fonds propres à détenir pour limiter la probabilité de ruine à un an à 0,5%. Le SCR est basé sur le profil de risque de l’organisme. Le SCR formule standard est calculé selon une approche modulaire :

- Marché

- Santé

- Vie

- Non Vie Le MCR est la deuxième exigence de capital définie dans

l’univers Solvabilité 2. Il s’agit du niveau minimal de fonds propres que l’organisme doit détenir en permanence


Zoom sur le pilier 2 : qualitatif

Le pilier 2 définit les normes qualitatives de suivi des risques en interne et les règles de contrôle :

• Déterminer le système de gouvernance

• Définir le profil de risque de l’entité

• Déterminer les politiques des risques (stratégiques, assurance, réassurances, financiers, opérationnels)

• Définir le niveau d’appétence au risque

• Dresser une cartographie des risques


Zoom sur le pilier 2 : l’ORSA

L’ORSA (Own Risk and Solvency Assessment) est le système d’évaluation interne des risques et de la solvabilité faisant partie intégrante des décisions stratégiques de l’entreprise.

• Défini à l’article 45 de la directive Solvabilité 2

• Projection du business plan et stress test

• Oblige la définition d’une politique ORSA

Il permet d’identifier et contrôler les risques à moyen et long terme


Zoom sur le pilier 3 : états à produire

Le pilier 2 définit les normes de remise des états réglementaires et d’information du public :

• Une remise standardisée au régulateur des états d’information et de risques, QRT (Quantitative Reporting Templates)

Les délais de remise sont fixés par l’EIOPA (Autorité des assurances au niveau européen) :


Les grand principes de l’actif, du passif et des délégations

La directive met en avant :

• Qualité et traçabilité de la donnée

• Responsabilité sur les prestataires externes (article 49)

• L’accès à toutes les données

• La révision des contrats

• La mesure de l’actif passif (ALM)

Elle nécessite la mise en place d’un process de surveillance


UN ZOOM SUR L’ACTIF


Construire une solution pérenne


Bâtir l’avenir

La plus complexe des réglementations


La plus complexe des réglementations

Comment traiter tous les QRT de 2016 ? (Collatéraux, Dérivés, …)

Comment traiter la transparisation (« look trought ») ?

Quelle gestion de la « clause du grand père » ?

Problèmes juridiques pour récupérer les données

Le coût des donnés de marché

INNOVER

Données Solvency 2

Un schéma de flux à éviter

Comptabilité

Délégations de gestion

Provisions techniques

Actifs

Fournisseurs de flux et

rating

Risques opérationnel

s


Centraliser les référentiels

Etude EFAMA – KPMG « Solvency II – Data Impacts on Asset Management »

(Juin 2012) :

http://ow.ly/p5eQY

Structure pérenne à mettre en place

Qualité et traçabilité des données

Description des processus


http://ow.ly/p5eQY

http://ow.ly/p5eQY

A qui s’adresser ?

De multiples solutions

Des offres de qualités différentes

A qui s’adresser ?

Des schémas plus ou moins simples

S’ADAPTER

Conférence Revue Banque sur Solvabilité 2 36

Ce que dit la Directive

• Sur les prestataires externes (article 49 ):

« Les entreprises d’assurance et de réassurance conservent l’entière responsabilité du respect de l’ensemble des obligations qui leur incombent en vertu de la présente directive lorsqu’elles sous-traitent des fonctions ou des activités d’assurance ou de réassurance. »

• Et (point 37 de l’introduction):

« Pour assurer un contrôle efficace des fonctions ou des activités sous-traitées, il est essentiel que les autorités de contrôle de l’entreprise d’assurance ou de réassurance sous-traitante aient accès à toutes les données pertinentes détenues par le prestataire du service externalisé, qu’il s’agisse d’une entité réglementée ou non, et puissent effectuer des inspections sur place »

Une directive commune

Des points à respecter


La Mutuelle Générale : un choix sur les actifs

• Effectuer un « Choc de simplification »

• Avant :

• 600 millions gérés en interne : essentiellement des obligations

• 1,2 mds répartis chez 60 sociétés de gestion avec des mandats, des fonds dédiés, + de 80 fonds ouverts (tous types de fonds)

• 6 dépositaires

• Environ 17 000 lignes à transpariser (look through) : coût astronomique

• Constat :

• Impossibilité de répondre dans les délais imposés à partir de 2016

• Impossibilité de s’assurer de la qualité des données et de leur traçabilité

• Après

• 1ere grande mutuelle à externaliser l’intégralité de sa gestion titres (hors immobilier)

• 6 mandats pour 1,8 mds chez 3 sociétés de gestion (La Banque Postale AM, Rothschild & Cie, Schelcher Prince Gestion)

• 1 unique dépositaire

• 500 à 700 lignes directes

• 0 OPCVM ouverts d’ici 2016

• Des économies :

• Frais de gestion, données Solvency 2, contrôles, …

Une démarche moderne et d’anticipation

Le seul moyen pour respecter la qualité des données, la traçabilité et les délais


Une source unique de données

La qualité de service d’un dépositaire

La Mutuelle Générale : un choix sur la centralisation

• Fichiers Solvency 2 viendront d’une unique source : BNP Paribas Securities Services

• Les reportings de performance seront faits par BNP Paribas Securities Services

• Les 3 sociétés de gestion fourniront :

• Document d’analyse des investissements

• Alertes sur les contraintes fixées

• Transparence sur tous les investissements

• Les 3 sociétés de gestion devront :

• Respecter le principe de la personne prudente

• Mise en place de Due Diligence


La transparisation

• Les transferts de fichiers n’ont jamais été mis en place entre Asset Managers (fonds de fonds)

• Problématiques juridiques et réglementaires :

• Égalité des porteurs

• Market Timing

• Interdiction de re distibution des données des Market Data Vendors (généralistes et agences de rating)

• Des discussions sur la Place et au niveau européen qui n’en finissent pas sur ce sujet : AFG, Club AMPERE, AF2i, AFTI, Cossium, …

• La problématique de la transparisation :

• Que faire des valeurs non isinées ? Fonds monétaires, produits dérivés, …

• Comment traiter les fonds ouverts ? Les fonds de fonds ?

• Quel niveau de transparisation ?

• Les agrégats sont ils possibles ?

• Mettre en perspective le coût de la transparisation et le niveau de risque


3 Piliers sur l’actif


Pilier 1 : calculs des SCR

Pilier 2 : le suivi des risques internes

Pilier 3 : Asset D1 à D8

DICTIONNAIRE

Besoin de beaucoup de caractéristiques

PAS DE NORME

Indicateurs de Risques

FORMAT XBRL OFFICIEL

Données comptables

Les données financières

Qui est propriétaire de la donnée ?

Comment gérer le CQS et les champs du pilier 3

Un lobbying auprès de la Commission européenne et des autorités de tutelles ?

PROPORTIONNALITE


Des optimisations réglementaires

Une meilleure protection des investisseurs

Plus d’obligations pour les sociétés de gestion et les dépositaires


Conclusion


Conclusion

Des réglementations de plus en plus complexes

Si les régulateurs s'occupaient de sécurité routière (par le Professeur Hervé Alexandre Directeur du Master 224 "Banque et Finance« de l’Université Paris Dauphine)

Une règle simple 130 km/h sur autoroute

Une sanction connue à l’avance

Trop simple ?

Imaginons une vitesse limite fonction non linéaire du poids de la voiture, de sa cylindrée, de l’âge du chauffeur, du kilométrage de la voiture. Avec une loi leptokurtique de mesure de la probabilité du temps de réaction du chauffeur

http://ow.ly/p5gxk

Et

http://ow.ly/p5gzv


http://ow.ly/p5gxk

http://ow.ly/p5gxk

http://ow.ly/p5gzv

Trouvons des solutions ensemble pour mettre en place les réglementations


TROUVER DES SOLUTIONS

« La vie est simple, mais nous insistons pour la compliquer »

Confucius

Conclusion


Alban Jarry est Directeur du programme Solvency 2 de La Mutuelle Générale et Vice Président de XBRL France.

Il a rejoint, en octobre 2013, La Mutuelle Générale, 3eme Mutuelle Française en Santé et Prévoyance (1,3 millions d’adhérents), pour diriger une fonction transverse sur les 3 piliers de Solvency 2, les risques stratégiques et l’ORSA. Auparavant, il était en asset management chez Edmond de Rothschild Investment Managers, en tant que Directeur Adjoint des Opérations en charge des Directions des Systèmes d’Information, de la MOA et du Reporting et de la Mesure de Performance des fonds, après avoir commencé sa carrière en banque privée, en 1995, dans le Département des Produits Nouveaux de La Compagnie Financière Edmond de Rothschild Banque. Il est intervenant d’HEC Paris Executive Education.

Dans le cadre de travaux de Place, il est Vice Président de XBRL France, préside les Groupes de Travail « Reporting AIFM-ESMA » et « LEI » de l’AFG (Association Française de Gestion), est Membre du Bureau du Club AMPERE (Asset Management Performance et Reporting), participe au comité de direction du livre blanc « les nouveaux visages du risque en assurance » de Finance Innovation et aux travaux de la FNMF sur l’ORSA. Depuis 2012, il a développé des groupes de travail entre Asset Managers et Assureurs pour normaliser les échanges dans le cadre notamment de Solvency II (matrice commune au Club AMPERE, l’AFG, le BVI et l’IMA).

Spécialiste de la mise en œuvre des réglementations financières (AIFM, UCIT, Solvency 2, LEI, EMIR, BALE, …) et des réseaux sociaux professionnels, il est l’auteur d’articles pour La Nouvelle Revue de Géopolitique (Coéditeur de la rubrique Le Monde Selon Twitter), L’argus de l’Assurance, La Revue Banque, La Revue Internationale de Compliance et d’Ethique des affaires, Le Cercle Les Echos, L'Agefi Communautés, Culture Banque, et anime un blog (albanjarry.wordpress.com).

Il est l’auteur de « Twitter conté par 50 personnalités de la banque finance assurance »

Il est titulaire d’une MIAGE et du MGA d’HEC, dont il préside l’association des anciens élèves « MGA – H Exed - Community ».

Twitter : @alban_jarry

Annexe : présentation


Economy & Finance

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