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MEMENTO DE CALCUL DE LA DHG

Les différents chapitres du document annexé sont interactifs : vous pouvez y accéder par simple « clic » dans la table des matières.

Créteil, le 17 janvier 2011

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ELEMENTS COMMUNS ....................................................................................................................................3

Heures d' UNSS.................................................................................................................................................3 Heures de coordination d' EPS ..........................................................................................................................3 Coordination informatique ................................................................................................................................3 Répartition entre heures postes et heures supplémentaires année .....................................................................3

FORMATIONS PROFESSIONNELLES .............................................................................................................4 Dotation " structure ".........................................................................................................................................4 Coordination tertiaire et activités professionnelles tertiaires.............................................................................4 Dotation complémentaire « autonomie »...........................................................................................................5

FORMATIONS GENERALES, TECHNOLOGIQUES ET POST- BAC............................................................6 Dotation " structure ".....................................................................................................................................6 Heures de laboratoire et coordination disciplinaire.......................................................................................6 Heures de pondération...................................................................................................................................6 Coordination tertiaire et activités professionnelles tertiaires.........................................................................6

Dotation complémentaire « autonomie »...........................................................................................................6 Allègement de langues vivantes ....................................................................................................................7

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MEMENTO DE CALCUL DE LA DHG et AIDE à L’ ELABORATION DU TRMD ET DES SERVICES

Les éléments qui sont détaillés ci après constituent les modalités de calcul d’une dotation d’enseignement selon les grilles horaires réglementaires et en fonction des structures. Ils représentent les modalités de calcul d’une dotation d’enseignement (par référence hebdomadaire) qui reste globale et donc ne préjugent pas des modes de répartition étudiés en commission permanente et adoptés en conseil d’administration. La dotation horaire doit permettre le financement des enseignements disciplinaires fléchés dans les grilles nationales liées aux réformes de la voie professionnelle et du lycée général et technologique.

ELEMENTS COMMUNS

Heures d' UNSS

= 3 heures par fraction de 20 heures devant élèves Un ajustement peut ensuite être réalisé en fonction du nombre d’enseignants d’EPS participant effectivement à l’encadrement des élèves dans le cadre de l’UNSS. Heures de coordination d' EPS1 (Calcul fait sur l'ensemble lycée + SEP, LP + SGT, lycée + LP) 1 heure pour 50 à 68 heures d'EPS devant élèves 2 heures à partir de 69 heures d'EPS devant élèves

Coordination informatique A cette étape de la préparation de rentrée les dotations prévues pour l’année 2010-2011 ont été reconduites. Elles sont néanmoins susceptibles d’évolution dans le cadre de la mise en place de l’indemnité pour fonctions d’intérêt collectif2 à la rentrée 2011 et de l’incompatibilité pour un agent de percevoir cette indemnité et des heures supplémentaires pour la coordination informatique. Pour les SEP, les moyens sont regroupés sur le lycée ; pour les SGT les moyens sont regroupés sur le LP

Répartition entre heures postes et heures supplémentaires année

La répartition entre heures postes et HSA a été opérée en prenant en compte les spécificités des établissements (notamment le taux d’HSA constaté, celui d’enseignants à temps partiels et la part du post bac dans la dotation) et la réalité des taux académiques d’HSA. Ces derniers sont en légère augmentation conformément au cadrage académique du CTPA du 17 janvier 2011

1 Circulaire 2833 EPS/3 du 5 décembre 1962, Note de service 82-355 du 16 août 1982 2 Décret 2010-1065 du 8 septembre 2010 et arrêté du 8 septembre 2010

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FORMATIONS PROFESSIONNELLES Pour chaque établissement (lycée professionnel ou section d'enseignement professionnel), la dotation horaire globale inclut :

Dotation " structure " Elle est calculée à partir de deux éléments : - la structure pédagogique prévisionnelle telle qu'elle figure sur le document " STRUDOS"3. - les horaires réglementaires d’enseignement prévus par les textes :

- arrêtés du 17 juillet 2001 pour les BEP - arrêtés du 24 avril 2002 pour les CAP - arrêté du 2 juillet 2004 pour les troisièmes avec module de découverte professionnelle 6 h

- arrêtés du 15 juin 2005 pour les CAP agricoles - arrêtés du 18 juin 1996, 10 juin 2010 et du 23 juillet 2010 pour les baccalauréats professionnels agricoles - arrêté du 10 février 2009 pour les baccalauréats professionnels - décret du 23 mai 2006 pour les mentions complémentaires ou arrêté particulier le cas échéant Les dotations des lycées professionnels sont réduites à la marge (1% arrondi) dans le cadre de l’équation budgétaire globale. Les sections de formation complémentaire dont l’effectif constaté est faible ou nouvellement ouvertes seront dotées à partir de 10 élèves inscrits.

Coordination tertiaire et activités professionnelles tertiaires Lorsqu'il n'existe pas de poste de chef de travaux tertiaire, une dotation pour la coordination tertiaire et les activités professionnelles tertiaires calculée de la manière suivante : - 18 heures (= 1 ETP4) pour 15 divisions (statut scolaire) et plus relevant du secteur services ou carrières

sanitaires et sociales (y compris MCAD5, CAFAS6, CAFAP7) - 9 heures (= 1/2 ETP) de 9 à 14 divisions relevant du secteur services ou carrières sanitaires et sociales

(y compris MCAD, CAFAS, CAFAP) - 6 heures (= 1/3 ETP) de 5 à 8 divisions relevant du secteur services ou carrières sanitaires et sociales (y

compris MCAD, CAFAS, CAFAP).

3 La nomenclature est nationale et est en cours de modification. Elle comprend pour certains niveaux deux libellés possibles. Le tableau ci-dessous vous présente la correspondance pour chaque niveau. Niveau Libellés dans la nomenclature Seconde professionnelle -2DEPRO

-1BPR3 (1e année bac pro en 3 ans) Première professionnelle -1EPRO

-2BPR3 (2e année bac pro en 3 ans) Terminale professionnelle -3BPR3 (3e année bac pro en 3 ans)

-TLEPRO 4 Equivalent temps plein 5 Mention complémentaire Aide à domicile 6 Certificat d’aptitude aux fonctions d’aide soignant 7 Certificat d’aptitude aux fonctions d’auxiliaire de puériculture

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Dotation complémentaire « autonomie » Les grilles horaires relatives à la mise en œuvre de la rénovation de la voie professionnelle incluent l’accompagnement personnalisé qui est désormais intégré dans l’horaire annuel. Ce dernier recoupe les mesures académiques qui existaient au préalable (heures élèves en difficulté, …). Un volume d’heure est, dans certains cas, attribué au titre du complément autonomie qui comprend donc les anciennes mesures spécifiques modulées des heures d’accompagnement personnalisé. Ce complément autonomie est ajouté aux heures permettant les groupes à effectif réduit et se traduit par la mention « heures autonomie » au bas de l’état récapitulatif.

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FORMATIONS GENERALES, TECHNOLOGIQUES ET POST- BAC

Pour chaque établissement (lycée ou section d’enseignement général et technologique) la dotation horaire globale inclut : Dotation " structure " Elle est calculée à partir de deux éléments : - la structure pédagogique prévisionnelle telle qu'elle figure sur le document " STRUDOS". - les horaires d’enseignement prévus par les textes réglementaires Le calcul de la dotation “structure” a donc été réalisé dans le respect des dispositions réglementaires d’une part et en considérant les capacités d’accueil des structures différenciées par série et non les effectifs globaux prévus par niveau d’autre part. L’académie a par ailleurs fait le choix de maintenir pour partie le financement de certains surcoûts liés à certaines spécificités : les langues à faible diffusion, les sections européennes (2h/niveau habilité), les sections internationales, les sections sportives (2h/section habilitée). Heures de première chaire Les heures de première chaire sont calculées en prenant en compte les heures de première chaire 2010-2011 et l’évolution prévisionnelle des structures de première, de terminale et BTS.

Heures de laboratoire et coordination disciplinaire Forfait de 4 heures par lycée ou SGT Heures de pondération Les heures de pondération sont maintenues pour les sections de technicien supérieur, les classes préparatoires aux grandes écoles et les formations complémentaires diplômantes de niveau 3. Coordination tertiaire et activités professionnelles tertiaires Dotation de 3 heures attribuée aux lycées comportant un nombre important de sections relevant du secteur tertiaire. Dotation complémentaire « autonomie » Les grilles horaires relatives à la mise en œuvre de la rénovation des voies générale et technologique incluent l’accompagnement personnalisé qui est désormais intégré dans l’horaire annuel. Ce dernier recoupe les mesures académiques qui existaient au préalable (heures élèves en difficulté, heures Seine Saint Denis …). Un volume d’heure est, dans certains cas, attribué au titre du complément autonomie qui comprend donc les anciennes mesures spécifiques modulées des heures d’accompagnement personnalisé en classe de 1e. Ce complément autonomie est ajouté aux heures permettant les groupes à effectif réduit et se traduit par la mention « heures autonomie » au bas de l’état récapitulatif.

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Allègement de langues vivantes Une dotation spécifique est prévue lorsque la capacité d’accueil des divisions est supérieure à 24 places :

Terminales générales - 2 heures pour la LV1 en terminale L (horaire 2+1) pour un nombre impair de divisions - 1 heure pour la LV1 en terminale ES+S (horaire 1+1) pour un nombre impair de divisions - 1 heure pour la LV2 en terminale ES (horaire 1+1) pour un nombre impair de divisions - 1 heure pour la LV2 en terminale L+S (horaire 1+1) pour un nombre impair de divisions

Terminales technologiques STI, ST2S, STL (horaire : 2h) - attribution de 2 heures pour une ou deux divisions - attribution de 4 heures pour trois ou quatre divisions - attribution de 6 heures pour cinq ou six divisions

Terminales STG (CGRH : horaire : 6 pour LV1 + LV2 avec 2h minimum) (Mercatique, CFE, GSI : 5 pour LV1+LV2 avec 2h minimum) - attribution de 2 heures pour la LV1 + 2 heures pour la LV2 pour une ou deux divisions - attribution de 4 heures pour la LV1 + 4 heures pour la LV2 pour trois ou quatre divisions