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Conférence donnée lors du symposium de 4instances "take control of your information" le 17/2/2011
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Take control of your information (17/2/2011)La protection des données personnelles
Jacques FolonPartner Edge ConsultingChargé de cours ICHEC
Professeur invité Université de Metz
La présentation est en ligne sur
www.slideshare.net/folon
Table des matières
1.Rappel des principes
2.La sécurité imposée
3.Pas de sécurité sans contrôle
4.E-discovery
5.Conclusion
Qui est certain que son organisation est parfaitement en règle au niveau du respect de la vie privée et est prêt à parier 12 bouteilles de champagne?
1. Rappel des principes
AVANT
Ce que les patrons croient…
En réalité…En réalité…
Les employés partagent des informations… avec des tiers
La transparence est devenue indispensable !
Trois définitions importantesTrois définitions importantes
1.1. Qu’est-ce qu’une donnée Qu’est-ce qu’une donnée personnelle?personnelle?
2.2.Qu’est-ce qu’un traitement?Qu’est-ce qu’un traitement?
3.3.Qu’est-ce qu’un responsable de Qu’est-ce qu’un responsable de traitement?traitement?
On entend par "données à caractère personnel”:
toute information concernant une personne physique
identifiée ou identifiable, désignée ci-après "personne concernée";
est réputée identifiable une personne qui peut être identifiée,
directement ou indirectement, notamment par référence
à un numéro d'identification ou à un ou plusieurs Éléments spécifiques, propres à son identité
physique, physiologique,
psychique, économique, culturelle ou sociale
Donnée personnelleDonnée personnelle
Par "traitement",
on entend toute opération ou ensemble d'opérations effectuées ou non à l'aide de procédés
Automatisés et appliquées à des données à caractère personnel, telles que la collecte, l'enregistrement,
l'organisation, la conservation, l'adaptation ou la modification, l'extraction, la consultation, l'utilisation,
la communication par transmission, diffusion ou toute autre forme de mise à disposition,
le rapprochement ou l'interconnexion, ainsi que le verrouillage, l'effacement ou la destruction
de données à caractère personnel.
Traitement de données
Par "responsable du traitement",
on entend la personne physique ou morale,
l'association de fait ou l'administration publique qui, seule ou conjointement
avec d'autres, détermine les finalités
et les moyens du traitement de données à caractère personnel.
Responsable de traitement
Responsabilités du “responsable de traitement »
1.1. LoyautéLoyauté
2.2. FinalitéFinalité
3.3. ProportionalitéProportionalité
4.4. Exactitude des donnéesExactitude des données
5.5. Conservation non excessiveConservation non excessive
6.6. SecuritéSecurité
7.7. ConfidentialitéConfidentialité
8.8. Finalité expliquée avant le consentementFinalité expliquée avant le consentement
9.9. Information à la personne concernéeInformation à la personne concernée
10.10.Consentement indubitable ( ou règle légale)Consentement indubitable ( ou règle légale)
11.11.Déclaration à la CPVPDéclaration à la CPVP
Droits du citoyenDroits du citoyen
Droits du consommateurDroits du consommateur
6 PRINCIPES:6 PRINCIPES:
1.1. Droit d’accèsDroit d’accès
2.2. Droit de Droit de rectificationrectification
3.3. Droit de Droit de refuser le refuser le marketing marketing directdirect
4.4. Droit de Droit de retraitretrait
5.5. Droit à la Droit à la sécuritésécurité
6.6. Acceptation Acceptation préalablepréalable
Et n’oubliez pas …
•Le droit d’accès en vertu de la loi sur la transparence de l’administration!
2323
Données reçues et Données reçues et transféréestransférées
Informations sensiblesInformations sensibles
Informations sensiblesInformations sensibles
•Race•Opinions politiques•Opinions religieuses ou philosophiques•Inscriptions syndicales•Comportement sexuel•Santé•Décisions judiciaires
CoockiesCoockies
2. La sécurité imposée
2828
Transferts de données Transferts de données transfrontalierstransfrontaliers
SécuritéSécurité
Le maillon faible…Le maillon faible…
TELETRAVAIL
• Sécurité Sécurité organisationnelleorganisationnelle
– Département Département sécuritésécurité
– Consultant en Consultant en sécuritésécurité
– Procédure de Procédure de sécuritésécurité
– Disaster recoveryDisaster recovery
• Sécurité techniqueSécurité technique– Risk analysisRisk analysis– Back-upBack-up– Procédure contre incendie, vol, etc.Procédure contre incendie, vol, etc.– Sécurisation de l’accès au réseau ITSécurisation de l’accès au réseau IT– Système d’authentification (identity management)Système d’authentification (identity management)– Loggin and password efficacesLoggin and password efficaces
• Sécurité juridiqueSécurité juridique– Contrats d’emplois et informationContrats d’emplois et information– Contrats avec les sous-contractantsContrats avec les sous-contractants– Code de conduiteCode de conduite– Contrôle des employésContrôle des employés– Respect complet de la réglementationRespect complet de la réglementation
3. Le contrôle
Contrôle des collaborateurs
•Equilibre entre vie privée et droits de l’employeur
•CC 81 secteur privé
•Codes de conduite du secteur public
•Principe de finalité
•Principe de proportionalité
3939
Les 4 finalités Les 4 finalités
1.1. Prévention de faits illégaux, de faits contraires aux bonnes Prévention de faits illégaux, de faits contraires aux bonnes mœurs ou susceptibles de porter atteinte à la dignité d’autruimœurs ou susceptibles de porter atteinte à la dignité d’autrui
2.2. La protection des intérêts économiques, commerciaux et La protection des intérêts économiques, commerciaux et financiers de l’entreprise auxquels est attaché un caractère de financiers de l’entreprise auxquels est attaché un caractère de confidentialité ainsi que la lutte contre les pratiques contrairesconfidentialité ainsi que la lutte contre les pratiques contraires
3.3. La sécurité et/ou le fonctionnement technique de l’ensemble des La sécurité et/ou le fonctionnement technique de l’ensemble des systèmes informatiques en réseau de l’entreprise, en ce compris systèmes informatiques en réseau de l’entreprise, en ce compris le contrôle des coûts y afférents, ainsi que la protection physique le contrôle des coûts y afférents, ainsi que la protection physique des installations de l’entreprisedes installations de l’entreprise
4.4. Le respect de bonne foi des principes et règles d’utilisation des Le respect de bonne foi des principes et règles d’utilisation des technologies en réseau fixés dans l’entreprisetechnologies en réseau fixés dans l’entreprise
Peut-on tout contrôler et tout sanctionner ?
• Diffuser vers des tiers des informations confidentielles relatives XXX, à ses partenaires commerciaux, aux Diffuser vers des tiers des informations confidentielles relatives XXX, à ses partenaires commerciaux, aux autres travailleurs, aux sociétés liées ou à ses procédés techniques ;autres travailleurs, aux sociétés liées ou à ses procédés techniques ;
• Diffuser à des tiers toute donnée personnelle dont XXXest responsable de traitement, sauf autorisation Diffuser à des tiers toute donnée personnelle dont XXXest responsable de traitement, sauf autorisation formelle de XXX ;formelle de XXX ;
• Copier, diffuser, télécharger, vendre, distribuer des oeuvres protégées par le droit de la propriété Copier, diffuser, télécharger, vendre, distribuer des oeuvres protégées par le droit de la propriété intellectuelle, sans avoir obtenu toutes les autorisations des ayants droit;intellectuelle, sans avoir obtenu toutes les autorisations des ayants droit;
• Copier ou télécharger des programmes informatiques sans en avoir reçu l’autorisation préalable du Copier ou télécharger des programmes informatiques sans en avoir reçu l’autorisation préalable du département informatique ;département informatique ;
• Participer à tout jeu, concours, loterie, tombola, jeu de casino, ainsi que transmettre les adresses des sites Participer à tout jeu, concours, loterie, tombola, jeu de casino, ainsi que transmettre les adresses des sites concernés, tout comme participer à toute action de marketing, de marketing viral, ou à toute enquête concernés, tout comme participer à toute action de marketing, de marketing viral, ou à toute enquête quelle qu’elle soit, avec ou sans possibilité de gain ;quelle qu’elle soit, avec ou sans possibilité de gain ;
• Transmettre des messages non professionnels reçus de tiers à d’autres travailleurs, transmettre tout Transmettre des messages non professionnels reçus de tiers à d’autres travailleurs, transmettre tout message non professionnel reçu d’un autre travailleur soit à des tiers soit à d’autres travailleurs, message non professionnel reçu d’un autre travailleur soit à des tiers soit à d’autres travailleurs, transmettre tout message professionnel à des tiers ou à d’autres travailleurs dans le but de nuire à XXX transmettre tout message professionnel à des tiers ou à d’autres travailleurs dans le but de nuire à XXX ou à un autre travailleur ;ou à un autre travailleur ;
• Transmettre à un tiers ou à un autre travailleur tout message ayant un contenu pornographique, érotique, Transmettre à un tiers ou à un autre travailleur tout message ayant un contenu pornographique, érotique, raciste, révisionniste, pédophile, discriminatoire, sexiste, ou plus généralement contraire aux bonnes raciste, révisionniste, pédophile, discriminatoire, sexiste, ou plus généralement contraire aux bonnes mœurs ou à toute réglementation ou législation belge ou comprenant un hyperlien vers un site proposant mœurs ou à toute réglementation ou législation belge ou comprenant un hyperlien vers un site proposant ce type de contenu ;ce type de contenu ;
• Consulter des sites Internet ayant un contenu pornographique, érotique, raciste, révisionniste, pédophile, Consulter des sites Internet ayant un contenu pornographique, érotique, raciste, révisionniste, pédophile, discriminatoire, sexiste, ou plus généralement contraire aux bonnes mœurs ou à toute réglementation ou discriminatoire, sexiste, ou plus généralement contraire aux bonnes mœurs ou à toute réglementation ou législation belge ;législation belge ;
• Participer à des chaînes de lettres, quel qu’en soit le contenu ;Participer à des chaînes de lettres, quel qu’en soit le contenu ;
• Participer à des forums de discussion, des chat, des newsgroup, des mailing-list non professionnels ;Participer à des forums de discussion, des chat, des newsgroup, des mailing-list non professionnels ;
• Participer directement ou indirectement à des envois d’emails non sollicités ;Participer directement ou indirectement à des envois d’emails non sollicités ;
• Utiliser l’adresse email d’un autre travailleur pour envoyer un message professionnel ou privé ;Utiliser l’adresse email d’un autre travailleur pour envoyer un message professionnel ou privé ;
• Effectuer toute activité considérée par la loi belge comme relevant de la criminalité informatique, ou Effectuer toute activité considérée par la loi belge comme relevant de la criminalité informatique, ou contraire à la législation concernant la protection des données personnelles et en particulier, à titre contraire à la législation concernant la protection des données personnelles et en particulier, à titre d’exemples, tenter d’avoir accès à des données dont l’accès n’est pas autorisé ou copier des données d’exemples, tenter d’avoir accès à des données dont l’accès n’est pas autorisé ou copier des données personnelles pour les transmettre à des tiers ;personnelles pour les transmettre à des tiers ;
• Diffuser vers des tiers des informations confidentielles relatives XXX, à ses partenaires commerciaux, aux Diffuser vers des tiers des informations confidentielles relatives XXX, à ses partenaires commerciaux, aux autres travailleurs, aux sociétés liées ou à ses procédés techniques ;autres travailleurs, aux sociétés liées ou à ses procédés techniques ;
• Diffuser à des tiers toute donnée personnelle dont XXXest responsable de traitement, sauf autorisation Diffuser à des tiers toute donnée personnelle dont XXXest responsable de traitement, sauf autorisation formelle de XXX ;formelle de XXX ;
• Copier, diffuser, télécharger, vendre, distribuer des oeuvres protégées par le droit de la propriété Copier, diffuser, télécharger, vendre, distribuer des oeuvres protégées par le droit de la propriété intellectuelle, sans avoir obtenu toutes les autorisations des ayants droit;intellectuelle, sans avoir obtenu toutes les autorisations des ayants droit;
• Copier ou télécharger des programmes informatiques sans en avoir reçu l’autorisation préalable du Copier ou télécharger des programmes informatiques sans en avoir reçu l’autorisation préalable du département informatique ;département informatique ;
• Participer à tout jeu, concours, loterie, tombola, jeu de casino, ainsi que transmettre les adresses des sites Participer à tout jeu, concours, loterie, tombola, jeu de casino, ainsi que transmettre les adresses des sites concernés, tout comme participer à toute action de marketing, de marketing viral, ou à toute enquête concernés, tout comme participer à toute action de marketing, de marketing viral, ou à toute enquête quelle qu’elle soit, avec ou sans possibilité de gain ;quelle qu’elle soit, avec ou sans possibilité de gain ;
• Transmettre des messages non professionnels reçus de tiers à d’autres travailleurs, transmettre tout Transmettre des messages non professionnels reçus de tiers à d’autres travailleurs, transmettre tout message non professionnel reçu d’un autre travailleur soit à des tiers soit à d’autres travailleurs, message non professionnel reçu d’un autre travailleur soit à des tiers soit à d’autres travailleurs, transmettre tout message professionnel à des tiers ou à d’autres travailleurs dans le but de nuire à XXX transmettre tout message professionnel à des tiers ou à d’autres travailleurs dans le but de nuire à XXX ou à un autre travailleur ;ou à un autre travailleur ;
• Transmettre à un tiers ou à un autre travailleur tout message ayant un contenu pornographique, érotique, Transmettre à un tiers ou à un autre travailleur tout message ayant un contenu pornographique, érotique, raciste, révisionniste, pédophile, discriminatoire, sexiste, ou plus généralement contraire aux bonnes raciste, révisionniste, pédophile, discriminatoire, sexiste, ou plus généralement contraire aux bonnes mœurs ou à toute réglementation ou législation belge ou comprenant un hyperlien vers un site proposant mœurs ou à toute réglementation ou législation belge ou comprenant un hyperlien vers un site proposant ce type de contenu ;ce type de contenu ;
• Consulter des sites Internet ayant un contenu pornographique, érotique, raciste, révisionniste, pédophile, Consulter des sites Internet ayant un contenu pornographique, érotique, raciste, révisionniste, pédophile, discriminatoire, sexiste, ou plus généralement contraire aux bonnes mœurs ou à toute réglementation ou discriminatoire, sexiste, ou plus généralement contraire aux bonnes mœurs ou à toute réglementation ou législation belge ;législation belge ;
• Participer à des chaînes de lettres, quel qu’en soit le contenu ;Participer à des chaînes de lettres, quel qu’en soit le contenu ;
• Participer à des forums de discussion, des chat, des newsgroup, des mailing-list non professionnels ;Participer à des forums de discussion, des chat, des newsgroup, des mailing-list non professionnels ;
• Participer directement ou indirectement à des envois d’emails non sollicités ;Participer directement ou indirectement à des envois d’emails non sollicités ;
• Utiliser l’adresse email d’un autre travailleur pour envoyer un message professionnel ou privé ;Utiliser l’adresse email d’un autre travailleur pour envoyer un message professionnel ou privé ;
• Effectuer toute activité considérée par la loi belge comme relevant de la criminalité informatique, ou Effectuer toute activité considérée par la loi belge comme relevant de la criminalité informatique, ou contraire à la législation concernant la protection des données personnelles et en particulier, à titre contraire à la législation concernant la protection des données personnelles et en particulier, à titre d’exemples, tenter d’avoir accès à des données dont l’accès n’est pas autorisé ou copier des données d’exemples, tenter d’avoir accès à des données dont l’accès n’est pas autorisé ou copier des données personnelles pour les transmettre à des tiers ;personnelles pour les transmettre à des tiers ;
sanctionssanctions
• Dans le RTDans le RT
• CohérentesCohérentes
• LégalesLégales
• Zone griseZone grise
• RéellesRéelles
• ObjectivesObjectives
• Syndicats Syndicats
RÖLE DU RESPONSABLE DE SECURITE
4 e-discovery
Etes vous prêts à vous défendre en justice?
4545
Quelles informations avons nous ?• Electronically stored information
• Trend away from physical documents in file cabinets
• Word processing & Office Suite• Email • Databases• Facsimiles• Local drives and network drives• Contact management system• Cell phone and PDA databases• Time & billing systems• Instant messages• Voice mail systems• GPS navigation systems• Off-site storage• Metadata• Social and business networking sites
4646
Sommes nous prêts à nous défendre?
4747
5. Conclusion5. Conclusion
• Top downTop down• Obligation légaleObligation légale• Risque ou opportunité?Risque ou opportunité?• Sécurité juridiqueSécurité juridique• Sécurité organisationelleSécurité organisationelle• Sécurité informatiqueSécurité informatique• Contrôle des employésContrôle des employés
MéthodologieMéthodologie
http://www.sunera.com/typo3temp/pics/f43202fdda.jpg
Procédure et Procédure et méthodologie méthodologie • Décision stratégique à haut niveauDécision stratégique à haut niveau
• Réflexion et décision quant à la procédure de mise en place Réflexion et décision quant à la procédure de mise en place et ses implications en terme d’organisation et en particulier:et ses implications en terme d’organisation et en particulier:– Change management Change management – Identity managementIdentity management– Security managementSecurity management
• Désignation d’un chef de projet interne Désignation d’un chef de projet interne
• Analyse et adaptation des procédures de collecte de Analyse et adaptation des procédures de collecte de donnéesdonnées
• Analyse et adaptation des bases de données existantes Analyse et adaptation des bases de données existantes
• Régler la situation actuelleRégler la situation actuelle
• Établissement de règles pour le futurÉtablissement de règles pour le futur
• Procédures de contrôle et d’auditProcédures de contrôle et d’audit
• e discoverye discovery
Aspects stratégiquesAspects stratégiques
Il faut gagner la confiance des citoyensIl faut gagner la confiance des citoyens
• Le respect de la vie privée peut être un Le respect de la vie privée peut être un incitant à repenser l’organisationincitant à repenser l’organisation
• L’obligation légale de sécurité peut être un L’obligation légale de sécurité peut être un moyen de penser une sécurité globalemoyen de penser une sécurité globale
• Le respect de la vie privée est un excellent Le respect de la vie privée est un excellent outil marketing à partir du moment où la loi outil marketing à partir du moment où la loi n’est pas encore respectée partoutn’est pas encore respectée partout
Alors quand un patron pense à ses données Alors quand un patron pense à ses données il est zen ?il est zen ?
Ou plutôt?Ou plutôt?
Espérons que la sécurité de vos données
ne ressemble jamais à ceci !
Je suis prêt à répondre à vos questions
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