la lettreaux adhérents

# 49

novembre 2015

Plan B’OM

Un scénario alternatif zéro déchet

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La vente en vrac

Portrait de la Juste Dose

p.10Mon campus zéro déchet

Un kit pour passer à l’action

p.11

Dossier Climat le rôle clé de la gestion des déchets

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sommaire

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Déchets : Des LOis qui nOus cOncernent

L’actuaLité en régiOn

PLan B’OM : Les citOyens se MOBiLisent POur un scénariO aLternatif

Des événeMents POrteurs De sOLutiOns zérO Déchet

cLiMat : un raPPOrt MOntre Le rôLe cLé De La gestiOn Des Déchets

La vente en vrac : L’éPicerie exPériMentaLe « La Juste DOse »

Des OutiLs POur Passer à L’actiOn

Zero Waste France

est une association citoyenne, créée en 1997, qui milite pour la réduction des déchets.

L’ONG propose des solutions permettant la réduction des pollutions, ayant un impact tant sur la

santé que l’environnement en agissant à trois niveaux :

Faire avancer la réglementation française et européenne en intervenant directement

auprès des décideurs politiques.

soutenir et accompagner les acteurs de terrain

tels que les collectivités, les entrepreneurs, les associations de lutte locale et les citoyens.

inFormer les citoyens et décrypter les enjeux du

monde des déchets.

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edito

C’est avec grand plaisir que j’inaugure la nouvelle version de votre journal, qui fait suite au questionnaire qui vous avait été envoyé avec la dernière édition du Cniid-infos. Vous avez été nombreux à nous répondre pour partager vos

impressions et envies concernant l’association et ses publications, nous vous en remercions vivement !

Nous espérons que ce nouveau format vous permettra de suivre d’encore plus près les actualités et les combats de votre association, qui sont nombreux en cette fin d’année 2015 : nous tenons à faire enfin (re)connaître les liens entre déchets et climat à l’approche de la COP21 (voir notre dossier en pages centrales) mais aussi à contre-carrer plusieurs projets insensés qui menacent de freiner durablement les démarches zéro déchet. D’Echillais (Charentes-Maritimes) à la Corse en passant par la Région parisienne, avec le projet de reconstruction de l’incinérateur d’Ivry-Paris 13, il s’agit de défendre vaillamment des scénarios alternatifs solides, à l’instar du Plan B’OM (présenté ci-après dans la rubrique « En actions »).

Après les avancées de la Loi de Transition Energétique (évoquées dans la rubrique « Actus déchets »), la plus grande vigilance semble à nouveau de mise et notre voix citoyenne est indispensable. Je tiens également à rappeler que notre association doit désormais se stabiliser financièrement après une phase de développement importante cette année : nous aurons besoin de votre implication et de vos soutiens, pour poursuivre nos actions en 2016 avec l’indépendance citoyenne qui nous caractérise. Nous souhaitons notamment pérenniser le poste de juriste créé en 2015, développer le programme « Territoires Zero Waste », continuer à produire des outils utiles et en libre accès pour tous, accompagner la création de groupes locaux et de nom-breuses autres actions qui demanderont toute l’énergie de nos 10 permanents, que je remercie pour leur implication.

Claude-Noële Pickmann Présidente

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Troisième volet de la réforme territoriale, après la loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles et la loi relative à la délimitation des régions, la loi Nouvelle Organisation Territoriale de la République (NOTRe) a été publiée au Journal Officiel le 8 août 2015. Si la loi est intervenue sur plusieurs volets (par exemple la modification des régions) en matière de déchets, deux évolutions sont à noter :

1- Les régions sont désormais compétentes pour la planification de la politique degestion des déchets, jusqu’alors dévolue aux départements (sauf en Ile-de-France).Elles doivent élaborer un Plan régional de prévention et gestion des déchets.

2- La compétence de collecte et de traitement des déchets ménagers et assimilés est de plein droit transférée aux intercommunalités, alors qu’elle dépendait auparavant des communes.

Isabella Di Blasio Juriste

Loi nOtre

LOi De transitiOn énergétique

Après des mois de débats parlementaires, la Loi de Transition énergétique pour la croissance verte a été promulguée le 17 août 2015. Elle contient un volet économie circulaire dans lequel des avancées majeures en termes de prévention et de valorisation matière des déchets ont été introduites. On peut citer la fin de la mise à disposition des sacs plastiques de caisse à usage unique en 2016, les sacs de fruits et légumes non compostables en 2017 et les gobelets et assiettes non compostables en 2020. Le tri à la source des biodéchets sera généralisé d’ici 2025 et les installations de Tri Mécano-Biologique (TMB) ne pourront plus bénéficier d’aides publiques. Enfin, le texte introduit un délit d’obsolescence programmée mais se contente d’un affichage de la durée de vie des produits basé sur des expérimentations volontaires des entreprises et d’un rapport sur l’extension de la durée de garantie.

Anna Laurent Chargée du plaidoyer et des relations institutionnelles

actus Déchets

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Les éLectiOns régiOnaLes

Les 6 et 13 décembre prochains auront lieu les élections régionales. L’enjeu des déchets sera un thème central de la campagne car les nouveaux élus devront élaborer dans l’année qui suivra leur élection un plan régional de gestion des déchets qui détermine (et peut limiter) les capacités de traitement du territoire et fixe des objectifs de réduction et de valorisation. Zero Waste France a produit une note stratégique sur les enjeux de la planification régionaleet des recommandations pour une politique déchets ambitieuse, qui a été transmise aux candidats. Elle est disponible sur le site www.zerowastefrance.org dans la rubrique Agir / Collectivités. N’hésitez pas à la relayer et à interpeller vos candidats !

Laura Châtel Chargée du programme « Territoires Zero Waste »

crise Des Déchets en cOrse

Faute d’anticipation et de politique efficace en matière de prévention et de tri des déchets, la Corse est aujourd’hui confrontée à un manque d’exutoires. Avec la fermeture d’un de ses centres d’enfouissement et la saison touristique, les trois centres d’enfouissement restants ont été rapidement saturés durant l’été, causant nuisances et pollutions pour les riverains. Ceux-ci ont finalement été temporairement bloqués durant le mois de septembre et les déchets n’ont pas été collectés pendant plusieurs jours.

Aujourd’hui au pied du mur, la Corse est face à un choix stratégique majeur. Les industriels et certains politiques défendent l’idée d’une nouvelle décharge et d’une usine de Tri Mécano-Biologique (TMB) à Talonne, au mépris de la loi Littoral, et relancent le débat sur l’incinération. Mais grâce à l’action du collectif Zeru Frazu et aux exemples vertueux de son voisin italien, la démarche zéro déchet semble également faire son chemin dans les esprits. Pour sortir de la crise, le syndicat de traitement des déchets s’est ainsi engagé à mettre en oeuvre une politique forte de tri à la source pour atteindre une réduction de moitié des tonnages enfouis d’ici 2020. Reste à passer des paroles aux actes…

Laura Châtel Chargée du programme « Territoires Zero Waste »

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en actiOns

L’incinérateur d’ordures ménagères d’Ivry-Paris 13, en Ile-de-France, arrive en fin de vie. Le Syctom, chargé du traitement des déchets de 84 communes dont Paris, prévoit sa reconstruction sur le même site pour un coût total de 2 milliards d’euros TTC. C’est dans ce contexte que le Plan B’OM (Baisse des Ordures Ménagères), une solution alternative concrète pour éviter la reconstruction de l’incinérateur, a été élaboré en septembre 2015 par Zero Waste France et le Collectif 3R. Construit à partir d’une analyse des gisements de déchets du

territoire, le Plan B’OM propose une trajectoire zéro déchet basée sur 3 chantiers principaux et 12 actions prioritaires (tri à la source des biodéchets, focus sur le papier / carton...).Ce scénario alternatif permettrait, d’ici 2023, de rendre inutile le projet de reconstruction de l’incinérateur d’Ivry-Paris 13.Dans le cadre de ce scénario alternatif,

le 10 octobre dernier, Zero Waste France, le Collectif 3R, et l’Arivem ont organisé conjointement un grand rassemblement citoyen. Près de 300 personnes se sont rassemblés à Paris ce jour-là pour promouvoir ce message : « les citoyens veulent des politiques zéro déchet, zéro gaspillage, cessons d’investir des milliards d’euros dans des installations de traitement polluantes ».

Edouard Marchal Chargé de communication

PLus D’INforMATIoNs : planbom.org

PLan B’OM : Les citOyens se MOBiLisent POur un scénariO aLternatif

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3e rencOntre natiOnaLe De La vente en vrac

Le 16 octobre dernier a eu lieu à Paris, la 3e journée de rencontre du Réseau Vrac. Une centaine d’acteurs (porteurs de projet ou déjà en activité) se sont réunis pour discuter des actions à mettre en place afin de favoriser le développement du secteur. Quatre ateliers ont notamment permis aux participants de renforcer leurs connaissances sur l’entrepreneuriat, la recherche de fournisseurs et la mutualisation des commandes, les bonnes pratiques et la réglementation en magasin, la consigne et le réemploi des emballages. Prochaine étape pour le Réseau Vrac : des rencontres régionales pour une entraide renforcée sur le terrain.

Laura Caniot facilitatrice auprès des développeurs de solutions

PLus D’INforMATIoNs : www.reseauvrac.fr

aLternatiBa Paris et LyOn

Zero Waste France et le groupe local de Lyon ont participé à leur Alternatiba respectifs (septembre et octobre) pour y porter la thématique zéro déchet au travers de plusieurs animations : un atelier couture pour apprendre à faire ses sacs pour l’achat en vrac, une animation « créer et gérer son lombricompost » et un atelier de mode de vie zéro déchet. Zero Waste France a également accompagné Alternatiba Paris sur le plan logistique afin d’en faire un événement engagé zéro déchet, zéro gaspillage (mise en place de gobelets consignés, tri pour 5 flux de déchets et une formation des brigades de tri).

Pauline Imbault Chargée de création des outils de mobilisation

Si vous souhaitez vous investir dans les actions portées par Zero Waste France, rejoignez l’équipe des bénévoles et participez, depuis les bureaux ou à distance, aux diverses missions proposées : traduction d’articles, animation de stands et d’ateliers de sensibilisation, soutien logistique aux événements, participation à la gestion de la base documentaire, expertise technique ou juridique sur un dossier de fond.

Contactez Manon Cuillé : manon@zerowastefrance.org.

Devenir bénévole

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DOssier

cLiMat : Le rôLe cLé De La gestiOn Des Déchets

Du 30 novembre au 11 décembre, des délégués du monde entier viendront à Paris négocier un nouvel accord pour tenter de réduire suffisamment

les émissions de gaz à effet de serre (GES) mondiales pour maintenir la hausse de la température moyenne de la Terre en deçà de 2°C. Ce sera la 21e conférence des parties (signataires) à la Convention Cadre des Nations Unies sur les Changements Climatiques (CCNUCC) : la COP 21. A travers le monde, les gouvernements ont déjà commencé à annoncer leurs engagements en matière de réduction des émissions de GES. Les paris vont bon train sur les moyens qui permettront d’atteindre ces objectifs afin de ne pas aller droit dans le mur : énergies renouvelables, transports alternatifs, agro-écologie… et les déchets alors ? La question de la gestion des déchets est la grande oubliée de ces débats. Pourquoi ? Parce que son bilan carbone officiel est complètement sous-estimé.

La gestion des déchets : des impacts sur le climat...Au niveau européen, le secteur déchets

serait responsable de 3% des émissions de GES totales. Cependant, ce chiffre ne prend en compte ni les émissions des incinérateurs dès lors qu’ils produisent de l’énergie (celles-ci sont alors comptabilisées dans la partie « énergie »), ni celles du transport des déchets

(comptabilisées dans la partie « transport »). En fin de compte, ne sont comptabilisées, pour la plus grosse partie, que les émissions de méthane des décharges, et les émissions de CO2 fossiles des incinérateurs qui ne produisent aucune énergie. Le CO2 d’origine organique (biogénique) issu de la combustion des biodéchets en incinération et de la com-bustion du méthane issu des décharges, n’est pas non plus comptabilisé.

… et des bénéfices sous-estimésDans le même temps, les bénéfices en

termes de réduction des émissions liées auxpolitiques de prévention et de recyclage ne sont pas imputés au secteur déchets. Par

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exemple, les émissions économisées lorsqu’on allonge la durée de vie d’un produit en le réparant, évitant ainsi de devoir à nouveau extraire des matières premières, les trans-former et les transporter, sont comptabilisées comme des baisses d’émissions du secteur « industrie » dans les pays producteurs. Elles ne sont ainsi pas imputables aux politiques de prévention des pays consommateurs. De

même, lorsque l’on réduit le gas-pillage alimentaire : ce sont autant d’émissions liées à l’agriculture évitées dans le pays producteur.Le recyclage n’est pas en reste. Il permet d’économiser les émissions liées à l’extraction et à la transformation des matières premières vierges. Cependant, les réductions de GES dues à l’utilisation de matériaux recy-clés sont comptabilisées dans la partie industrie et non déchets.

Le zero déchet : des bénéfices climatiques inattendus

Parce qu’elles contribuent à réduire l’impact de l’incinération et de la mise en décharge et à préserver les ressources naturelles grâce à la valorisation matière et à la prévention, les dé-marches Zero Waste constituent un outil d’at-ténuation des changements climatiques.C’est ce que montre le rapport réalisé par Eunomia, commandité par Zero Waste Europe, en partenariat avec Zero Waste France et ACR+ (Association des villes et régions européennes pour le recyclage) et publié le 27 octobre. Ce rapport met en lumière comment les méthodes de comptabilisation officielles des émissions de GES ont mené àcomplètement sous-estimer l’impact de la

gestion des déchets sur le climat et les bé-néfices que les composantes d’une démarche Zero Waste peuvent apporter en terme de réduction des émissions de GES. C’est donc une nouvelle étape dans la campagne Déchets-Climat lancée en décembre dernier par Zero Waste France (voir Cniid-infos n°48). Forts de ces conclusions nous sommes plus que jamais en mesure de faire valoir la né-cessité de mettre les démarches Zero Waste à l’agenda des solutions aux changements climatiques et de demander aux décideurs de revoir la manière dont est mesuré l’impact carbone du secteur.

regards croisés pour une soirée de lancementCe rapport a été présenté à Paris, le jour

de sa publication mondiale, à l’occasion d’une soirée-débat « Défi climatique : pourquoi miser sur la gestion des déchets ? » en présence de nombreux invités, dont Joan Marc Simon (directeur de Zero Waste Europe), plusieurs députés et sénateurs et le maire de Roubaix. La soirée a été conclue par les regards croisés du Directeur général Energie-Climat et du Chef du département politiques de gestion des déchets du Ministère de l’Eco-logie, achevant ainsi de créer la passerelle manquante entre les thématiques déchets et climat.à un mois de la COP21, et grâce à ce rapport, la thématique déchets fait donc son entrée dans le débat politique et les démarches Zero Waste s’érigent, au même titre que d’autres alternatives, au rang des solutions que les états auront à leur disposition pour respecter leurs engagements et réduire leurs émissions.

Delphine Lévi Alvarès responsable du plaidoyer et des relations institutionnelles

caMPus zérO Déchet : un kit POur Passer à L’actiOn

Zero Waste France, en partenariat avec le Réseau Français des étudiants pour le Développement Durable (REFEDD), publie le guide « Mon campus zéro déchet » regroupant 12 actions clés à mener par l’administration, les étudiants ou les personnels d’établissements. Illustré de retours d’expérience et de précisions sur la réglementation, ce guide peut permettre d’enclencher des démarches vertueuses dans les établissements de l’enseignement supérieur.La faculté de Poitiers est la première à s’être appropriée le guide. Un groupe pilote d’étudiants, mené par leur professeur de marketing, s’est lancé dans un diagnostic initial et compte mettre en place les premières actions concrètes pour la rentrée 2016.

Pauline Imbault Chargée de création des outils de mobilisation

GuIDE A TéLéCHArGEr www.zerowastefrance.org/media/201510_KitCampus.pdf

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agir agenDa Du 21 au 29 novembre SEMainE EurOPéEnnE dE La réduCTiOn dES déChETS (SErd)

• 22 novembre Conférence « Déchets - Climat » Dimanche de la récup [Chambéry]• 24 novembre Conférence « La démarche Zero Waste » Forum réduction des déchets [Grenoble]• 25 novembre Conférence « La démarche Zero Waste » Université Sciences Po [Paris] • 25 novembre Projection-débat au Forum Climat [Tremblay]• 28 novembre Formation citoyenne « Déchets-Climat » [Paris]

Du 29 novembre au 11 décembre La COnférEnCE inTErnaTiOnaLE Sur LE CLiMaT (COP 21)Dans le cadre de la COP 21, Zero Waste France participe activement à la mobilisation citoyenne ainsi qu’auprès des décideurs politiques pour faire connaître les liens entre déchets et climat.

retrouvez notre agenda CoP 21 complet sur www.climat.zerowastefrance.org

• 29 novembre Marche Mondiale de la société civile pour le Climat [Paris, Monde]A Paris, Zero Waste France organise un cortège zéro déchet, avec tous les acteurs et citoyens engagés dans le zéro déchet.

Pour rejoindre le cortège, contactez Manon Cuillé manon@zerowastefrance.org

• 3 décembre Conférence internationale «La démarche Zero Waste : une solution clé pour le climat», organisée par Zero Waste France et Zero Waste Europe - Ecole Normale Supérieure [Paris].

Inscription sur notre site internet www.zerowastefrance.org/fr/events/145

rETrouvEZ Tous Nos évéNEMENTs sur www.zerowastefrance.org/fr/events

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initiative zérO Déchet

vente en vrac : l’épicerie expérimentale « La Juste Dose »

àNancy, lorsque les habitants veulent faire leurs courses en vrac, ils ne vont pas dans une épicerie ou un supermarché mais dans une

Maison des Jeunes et de la Culture (MJC). En effet, depuis fin 2014, l’asso-ciation « La Juste Dose » a mis en place un système bien rodé de distribution bi-hebdomadaire de produits locaux, souvent biologiques, sans le moindre emballage jetable. Les abonnés se rassemblent deux fois par semaine lors de la « Distri’ » pour rem-plir leurs propres conte-nants des produits choisis au préalable sur le site internet dédié. La forme associative choisie par Sébastien, Annabelle et Nicolas, les créateurs de « la Juste Dose », a permis que se développe une communauté vi-vante autour du projet, ainsi qu’une réelle relation de proximité entre les ad-

hérents et les organisateurs : « Nos adhé-rents sont très actifs et très contributifs. Nous échangeons énormément sur la manière dont chacun vit au quotidien ».

« La Juste Dose » agit aussi comme un « laboratoire de la vente en

vrac » : ses créateurs tra-vaillent, semaine après

semaine, à améliorer l’expérience du vrac pour les consomma-teurs. Pour y arri-ver, il s’agit d’étu-dier les modes de conditionnement et de distribution

des différents types de produits, et de

créer ensuite des solu-tions adaptées afin de rendre

la vente en vrac plus fluide, moins contraignante pour les distributeurs et pour les clients.

fanny Berlingen Tour de france de la vente en vrac

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cestbonesprit.fr

Grâce à la plateforme solidaire de petites annonces cestbonesprit.fr, chaque vente ou achat d’objet de seconde main permet de soutenir Zero Waste France.

www.cestbonesprit.fr

La nef

Donnez du sens à votre épargne. En souscrivant au compte à terme de la Nef, une partie de vos intérêts peut être reversée à Zero Waste France.

www.lanef.com

autres moyens de nous soutenir

nous tenons à remercier nos adhérents et donateurs. Grâce à vous, nous pouvons agir en toute indépendance

vis-à-vis des pouvoirs publics et des industriels et œuvrer pour une société zéro déchet, zéro gaspillage.

L’équipe Zero Waste France

Edité en 2 000 exemplaires par

Zero Waste france18, Boulevard Barbès - 75 018 Paris

contact@zerowastefrance.org www.zerowastefrance.org

Responsable de la publication flore BerlingenCoordination de la publication Manon Cuillé et Emily Estienne

Maquette atelier des grands pêchersImpression imprimerie Moderne de Bayeux