n° 30 - juin 2005

S O M M A I R E N°30

Mot du directeur 1

Dossier: Centre PMA 2 - 5

Mission et objectifs de la direction 6 - 7

LPP: interview de Bernard Perritaz 8 - 9

Campagne de pub: Tram 12 aux couleurs de la CGB 10 - 11

INVESTIR POUR AUJOURD’HUI

La politique d’investissement de la CliniqueGénérale-Beaulieu a connu un véritable coup d’ac-célérateur au cours des mois écoulés. Pionnièresuisse en matière de chirurgie laparoscopiquerobotisée, la Clinique Générale-Beaulieu a ouverten mai 2005 son tout nouveau Centre deProcréation Médicalement Assistée, en partenariatavec le laboratoire Unilabs. Elle achèvera cet été2005 la rénovation de sa maternité qui, avec 565naissances en 2004, couronne avec brio des choixstratégiques effectués voici quelques années. Endix années, ce ne sont pas moins de 20 millions defrancs d’investissements opérationnels qui aurontété consentis, sans compter les investissementsimmobiliers.

(suite en page 12)

mot du directeur

L'équipe médicale et scientifique du nouveau Centre de Procréation Médicalement Assistéede la Clinique Générale-Beaulieu. De gauche à droite: M. Philippe Cassegrain, directeur de laClinique Générale-Beaulieu; Dr Gabriel de Candolle, Dr Anna-Maria Stalberg, Dr NicoleFournet Irion, gynécologues; Dr Philippe Renard, biologiste; Dr Claude Rüfener, d'Unilabs.

Ouverture duCentre PMA

L'un des multiples espacesde travail du laboratoire.

2 le dossier

L’une des activités du centre est la fécondationin vitro (FIV). On estime que, rien qu’en Suisse,un couple sur six éprouve des difficultés àconcevoir. Les causes de l’infertilité se retrou-vent aussi fréquemment chez l’homme quechez la femme. Chez la femme, l’infertilité estsouvent associée à un trouble de l’ovulation ouà une altération des trompes. Chez l’homme,elle est due à la diminution du nombre ou de laqualité des spermatozoïdes.

La FIV, qui est une assistance à la procréation,consiste à réaliser la fécondation à l’extérieurdu corps humain. La méthode nécessite plu-sieurs étapes extrêmement délicates. De laponction folliculaire qui permet le recueil desovocytes au transfert des embryons, leschances de succès de la FIV sont très étroite-ment liées à la coordination du médecin-gyné-cologue et du laboratoire traitant. C’est l’unedes raisons pour lesquelles le nouveau CentrePMA de la Clinique Générale-Beaulieu a étéconçu et réalisé pour maximaliser les chancesde succès. Rappelons que la FIV n’est pas priseen charge par les caisses-maladies, contraire-ment à d’autres pays.

VOLONTÉ DU LÉGISLATEUR SUISSE

Il faut relever que plus l’âge croît, plus leschances de succès diminuent. Ainsi, en Suisse,on estime qu’une FIV sans don d’ovocytes àplus de 40 ans n’a guère que 10% de chancesd’aboutir. La Loi suisse sur la procréation médi-calement assistée (LPMA) est assez restrictive.L’une de ses particularités est d’interdire le dond’ovules et d’autoriser le don de sperme. LaLPMA est entrée en vigueur le 1er janvier 2001.

HALTE AU «TOURISME DE L’INFERTILITÉ»

Dans son édition du 21 février 2005, La Tribunede Genève consacrait une pleine page aux«Bébés-éprouvette en Espagne pour des cen-taines de Suissesses», la législation espagnoleautorisant le don d’ovules et facilitant, dumême coup, un «tourisme de l’infertilité». Avecdes résultats parfois amers, sur le plan humain,sans parler du coût financier, non remboursé.Le Dr Gabriel de Candolle, l’un des pères duCentre PMA de la Clinique Générale-Beaulieu,déclarait au quotidien: «Il n’est pas normalqu’une femme de 35 ans, précocement méno-pausée suite à des traitements médicaux, doivese rendre à l’étranger pour avoir accès à des

FRUIT D’UNE GESTATION DE PRÈS DE TROIS ANS, CONDUITE PAR LA CLINIQUE

GÉNÉRALE-BEAULIEU EN PARTENARIAT AVEC LE GROUPE UNILABS, ET DE LA

DÉTERMINATION DE QUELQUES MÉDECINS-GYNÉCOLOGUES, LE TOUT NOUVEAU

CENTRE DE PROCRÉATION MÉDICALEMENT ASSISTÉE (PMA) A OUVERT SES

PORTES FIN AVRIL 2005. L’ÉQUIPE EST FORMÉE DE TROIS GYNÉCOLOGUES, LES

DR NICOLE FOURNET IRION, ANNA-MARIA STALBERG ET GABRIEL DE CANDOLLE,

COMPLÉTÉE D’UN BIOLOGISTE, LE DR PHILIPPE RENARD. LE CENTRE PMA DISPO-

SE DE LOCAUX AU SEIN MÊME DE LA CLINIQUE, ÉQUIPÉS D’UN MATÉRIEL ULTRA-

MODERNE. DES LOCAUX PAR AILLEURS CONÇUS POUR ACCUEILLIR AVEC

CHALEUR DES PATIENTS ANIMÉS DU PLUS GRAND ESPOIR: CONCEVOIR UNE VIE.

UN NOUVEAU CENTRE SPÉCIALISÉ À LA

Le Centre PMAa ouvert ses portes

3le dossier

ovocytes. Elle doit pouvoir bénéficier d’un donet de soins appropriés dans son pays.»

MAXIMALISER LES CHANCES DE SUCCÈS

Le partenariat de la clinique avec le groupegenevois d’analyses médicales Unilabs illustrecette volonté d’efficacité, gage de succès (voirencadré), dans le cadre actuel de la LPMA, sanspréjuger du reste de l’avenir. Dans un espacestérilisé et sous surveillance, le fonctionnementdu Centre PMA bénéficie en effet d’une unifi-cation des protocoles de traitement, d’un tour-nus de garde, de deux unités (médicale et labo-ratoire), d’un appareillage sophistiqué, et d’unsavoir-faire professionnel hors pair (voir les por-traits).

Du fait de la sensibilité des embryons, tout leprocessus (prélèvement des ovules, ponctionovocytaire, transfert, etc.) est réalisé de maniè-re optimale dans un espace restreint et souscontrôle. Le Centre PMA collabore en outreétroitement avec Annie Grange, infirmière-chefde la Clinique Générale-Beaulieu, et ses colla-borateurs.

La clientèle du centre PMA bénéficiera égale-ment de l’efficacité de la clinique en matièreadministrative. Qu’il s’agisse du facteur médi-cal, scientifique, comme d’éléments aussiimportants que l’accueil ou la prise en charge,tout a été pensé dans un même objectif: don-ner la vie. ■

CLINIQUE GÉNÉRALE-BEAULIEU

UNILABS: GROUPE

LEADER EN EUROPE

Le groupe genevois Unilabs, avec lequel laClinique Générale-Beaulieu a conçu et missur pied le Centre de ProcréationMédicalement Assistée (PMA), est le lea-der européen des laboratoires d’analysesmédicales. Le groupe Unilabs a déjà uneexpérience dans le milieu de la PMA, avecun laboratoire hautement spécialisé à Paris.Avec 50 laboratoires et plus de 1'500 colla-borateurs opérant dans cinq pays, Unilabsanalyse plus de 3,5 millions de prélève-ments par an en utilisant plus de 1'500tests différents. Plus de 60 hôpitaux et cli-niques en France, Espagne, Italie, Russieet Suisse font appel aux services d’ana-lyses médicales d’Unilabs.Coté à la Bourse suisse SWX depuis 1997,le groupe Unilabs a réalisé en 2003-2004un chiffre d’affaires de 251,4 millions defrancs.A l’occasion de l’ouverture du Centre PMA,le 19 mai 2005, le Professeur RaymondAuckenthaler, Chief Medical Officer chezUnilabs, et le Dr Claude Rufener, médecinet directeur des relations médicales chezUnilabs, se sont déclaré enchantés du par-tenariat engagé avec la Clinique Générale-Beaulieu. Le professeur Auckenthaler a souligné l’im-portance du travail en équipe - gynéco-logues et biologiste - du Centre PMA et del’étroite collaboration que le centre entendnouer avec les médecins de toute la Suisseromande.Le groupe Unilabs est à l’origine de l’enga-gement du Dr Philippe Renard, biologiste etspécialiste de la PMA.

tion. On sait à ce moment si l’ovocyte a étéfécondé. Le 2e jour permet de constater ledéveloppement de 2 à 4 cellules. Le transfertdes embryons, soit de 6 à 8 cellules, intervientau 3e jour, dans la cavité interne de la patiente.

Autre technique évoquée: la cryoconservationqui permet la conservation des zygotes, aumaximum cinq ans en Suisse, et du spermedans de l’azote liquide à moins 196 degrés.

Evoquant la structure du centre, le Dr Renard aprojeté une série de photos - la visite du centreétant exclue car les embryons sont extrême-ment sensibles et l’isolement requis - présen-tant diverses salles: de prélèvement du sper-me, laboratoire de séminologie, en surpression,laboratoire de fécondation, équipé du nouveausystème Integra à air et de deux incubateurs,salle de transfert, laboratoire de cryoconserva-tion, disposant de cuves de 100 litres et biensûr, salle de réveil.

Le Dr Renard a conclu en évoquant d’autrestechniques envisagées et appelé de ses vœuxdes collaborations prochaines avec des labora-toires à Naples, où il a précédemment exercé,Paris et Lyon. ■

A l’occasion de l’assemblée des médecinsagréés, le 19 mai dernier, Salle Beaulieu, le Dr

De Candolle, au nom des trois médecins-gyné-cologues, a fait part de leur enthousiasme. Il a remercié les partenaires, Clinique Générale-Beaulieu et Unilabs, ainsi que le Conseil médi-cal. «Vingt cycles sont déjà en cours depuisl’installation en mars. Deux tests de grossessesont positifs, alors que tous les cycles ne sontpas encore au stade de grossesse.» Et de pré-ciser que l’équipe avait pour objectif 30 à 40%de succès.

Le Dr Renard a ensuite évoqué la particularitédu nouveau centre: celui de pouvoir effectuer letravail de biologie dans le même espace quedans celui où a eu lieu la ponction. Le prélève-ment du sperme est effectué le même jour quecelui de l’ovocyte. Une série de traitementssont ensuite effectués - rinçage, nettoyage -avant le transfert proprement dit. La FIV peutêtre définie comme la mise en contact des ovo-cytes avec les spermatozoïdes. L‘ICSI est uneméthode qui consiste à introduire un seul sper-matozoïde dans un ovocyte.

Le développement des embryons peut déjàêtre constaté de 18 à 22 heures après incuba-

4 le dossier

L’ESPRIT D’ÉQUIPE QUI ANIME LE CENTRE PMA EST AU MOINS AUSSI IMPORTANT

QUE L’ÉQUIPEMENT TECHNIQUE MIS À SA DISPOSITION. «LA QUALITÉ DE CETTE

NOUVELLE STRUCTURE EST UN POINT ESSENTIEL, COMMENTE LE DR GABRIEL DE

CANDOLLE, CAR LA FIV NÉCESSITE UN CADRE BIEN DÉFINI ET TRÈS RIGOUREUX.»

CENTRE PLURIDISCIPLINAIRE, LE CENTRE PMA EXPLOITE À FOND LES OPPORTUNI-

TÉS OFFERTES PAR LA CLINIQUE. AINSI, LA PONCTION SE DÉROULE AU BLOC OPÉ-

RATOIRE DE LA CLINIQUE ET LA PATIENTE PEUT SE REPOSER DANS LES ÉTAGES.

LE TRANSFERT DES EMBRYONS EST RAPIDE ET ABOUTIT À L’UN DES DEUX LABO-

RATOIRES DONT EST ÉQUIPÉ LE CENTRE. L’UNITÉ DE SOINS DE LA CLINIQUE

PARTICIPE À LA PRISE EN CHARGE DE LA PATIENTE DANS L’ESPACE PMA.

Esprit d’équipe et haute technologie

5le dossier

DR PHILIPPE RENARD

Titulaire d’un doctorat de physiologie ani-male obtenu en 1989 à l’UniversitéPierre et Marie Curie de Paris, le Dr

Philippe Renard complète sa formation

de chercheur dans le domaine de lareproduction au Japon. Grâce à une bourse de la «Japan Societyfor the Promotion of Science», il travaillesur la conservation des gamètes dansune université de Tokyo. De retour enFrance en 1992, il est responsable derecherche pendant 4 ans dans un labora-toire associé au CECOS (Centre d’Etudeet de Conservation des Œufs et duSperme Humain) de Rennes. Il travailleensuite dans un laboratoire associéINRA, obtient un diplôme en biologie etgénétique moléculaire et suit une forma-tion spécifique sur les techniques de

procréation médicalement assistée(PMA) en 1997. A la suite, il intègre un centre de PMA àGrenoble où il a également la charge de lamise en place et de la direction du labo-ratoire de cryoconservation des gamèteset des embryons.

En 2002, il participe à la création d’unnouveau centre de PMA à Naples qu’ildirige pendant 3 ans. Membre del’ESHRE, il s’intéresse tout particulière-ment à l’embryologie et aux nouvellestechniques de PMA, collaborant avecdivers centres, en France et en Italie.

DR ANNA-MARIA STALBERG

Née en Allemagne le Dr Anna-MariaStalberg a obtenu en 1982 le diplôme demédecin à la Freie Universität de Berlin,

puis elle a effectué une formation post-graduée et une spécialisation en gynéco-logie et obstétrique à Genève.

Entre 1989 et 1995, elle a travaillécomme chef de clinique à la Clinique deStérilité et d’Endocrinologie de la mater-nité des Hôpitaux universitaires deGenève. Elle a par ailleurs été respon-sable de la consultation des adoles-centes. Après son installation en privé en1995, elle a collaboré pendant plusieursannées avec le centre de fertilisation invitro de Champel-Elysée puis avec le

laboratoire des gamètes de la maternitédes HUG.

Le Dr Stalberg est titulaire d’un FMH engynécologie et obstétrique avec unesous-spécialité en endocrinologie gyné-cologique et médecine de la reproduc-tion. Elle est membre de plusieurs socié-tés scientifiques en Suisse (SSMR) et enEurope (ESHRE). Elle siège au comité de FIVNAT Suisse.Outre son travail en privé, le Dr Stalberga gardé une activité de consultant à lamaternité des HUG.

DR GABRIEL DE CANDOLLE

Le Dr Gabriel de Candolle obtient sondiplôme fédéral de médecin puis sondoctorat de la faculté de médecine deGenève en 1984. Il commence sa forma-

tion en chirurgie générale puis opte pourla spécialité en gynécologie-obstétrique.Il fait sa spécialisation à la maternité deGenève puis à l’hôpital de Morges et àl’hôpital Hammersmith à Londres. C’estlà qu’il acquiert les bases de la microchi-rurgie des trompes et de la FIV (féconda-tion in vitro).Il revient à la maternité des HUG où ildevient chef de clinique puis médecin-adjoint. Il y développe la chirurgie endos-copique (hystéroscopie et laparoscopie)notamment la chirurgie réparatrice destrompes. Il ouvre son cabinet de consul-tation en 1992. Il pratique actuellement

l’essentiel de son activité hospitalière àla Clinique Générale-Beaulieu. Il estconsultant et chargé d’enseignementaux HUG. Le Dr de Candolle est titulaired’un FMH en gynécologie-obstétrique etd’un titre de sous-spécialiste en médeci-ne de la reproduction. Il est actif dans denombreuses sociétés dans le domainede la médecine de la reproduction et dela chirurgie endoscopique. Son intérêtprincipal se situe dans le traitement del’infertilité, la médecine de la reproduc-tion et plus particulièrement dans la chi-rurgie de la reproduction et la chirurgieendoscopique.

DR NICOLE FOURNET IRION

Après avoir obtenu son diplôme demédecin à l’Université de Genève en1983, le Dr Nicole Fournet Irion a effec-tué l’essentiel de sa formation aux Etats-

Unis. Avec l’aide d’une bourse de jeunechercheur du Fonds National Suisse, elles’initie pendant deux ans à la recherchefondamentale en neuroendocrinologie, àl’Université de Floride puis de Yale.Après une formation en gynécologie etobstétrique à l’Université de JohnsHopkins, elle complète sa spécialisationpar un fellowship en endocrinologiegynécologique et infertilité à UCLA.Elle revient en 1992 à la maternité desHôpitaux Universitaires de Genève(HUG), où elle travaillera pendant 5 anscomme chef de clinique. Après son installation en cabinet privé,

elle collabore avec le centre de féconda-tion in vitro de la clinique Champel-Elysée. Le Dr Fournet Irion est titulaired’un FMH en gynécologie et obstétriqueavec une sous-spécialité en endocrinolo-gie gynécologique et médecine de lareproduction. Elle est membre de plu-sieurs sociétés scientifiques en Suisse(SSMR), en Europe (ESHRE) et aux USA(ASRM). Au-delà de son activité de prati-cien, elle garde un intérêt pour larecherche clinique et collabore avecl’Unité de médecine de la reproductiondes HUG pour élucider les mécanismesdu déclin de la fertilité lié à l’âge.

PORTRAIT-EXPRESS DE

PHILIPPE CASSEGRAIN

Né le 29 mai1955 à BoulogneB i l l a n c o u r t ,P h i l i p p eCassegrain a ladouble nationalitéfrançaise et suis-se. Marié et pèrede deux enfants,il a effectué sesétudes, maturitéet université, àGenève, où il aobtenu une licence ès sciences commer-ciales et industrielles, option gestion d’en-treprise, en 1982.

Le parcours professionnel de PhilippeCassegrain est jalonné de plusieurs postes àresponsabilités. Après avoir fourbi sesarmes chez Price Waterhouse à Genève, ilva forger son sens de l’analyse des margesau Département des finances du groupeGivaudan, à Vernier. Il exercera la fonction deconseiller financier au sein du Départementmarketing de la société multinationale activedans le domaine des parfums, arômes ali-mentaires et chimie.

C’est en 1987 que le «virus de la santé» legagne: il entre à la Clinique Cecil, àLausanne, clinique privée membre du grou-pe américain AMI, puis membre du groupezurichois Hirslanden, en qualité de directeurfinancier et administratif. Il y exercera égale-ment des fonctions de direction de plusieursdépartements médico-techniques: radiolo-gie, laboratoire d’analyses médicales, labora-toire de cytologie et de physiothérapie.

Après un passage de quelques mois commedirecteur financier de la Société des Droitsintellectuels, société européenne activedans le domaine des brevets, des marqueset des modèles industriels, il retourne à ses«amours médicales»: il est engagé ennovembre 1993 en qualité de directeur de laClinique Générale-Beaulieu.

6 interview MONSIEUR PHILIPPE CASSEGRAIN, DIRECTEUR

LE TRAIT D’UNION ENTAME UNE SÉRIE D’ENTRETIENS AVEC LES RESPON-

SABLES DE LA CLINIQUE. APRÈS L’INTERVIEW DU PRÉSIDENT DU CONSEIL

D’ADMINISTRATION, CLAUDE HAUSER (N° 29 MARS 2005), PHILIPPE CASSE-

GRAIN, DIRECTEUR, COMMENTE LES PRINCIPALES MISSIONS QUI INCOMBENT

À LA DIRECTION DE LA CLINIQUE GÉNÉRALE-BEAULIEU.

Les missions de la direction

Philippe Cassegrain, vous êtes le directeur de laClinique Générale-Beaulieu depuis 1993.Comment définiriez-vous vos principales mis-sions ?

PHILIPPE CASSEGRAIN: «La direction de la CliniqueGénérale-Beaulieu a pour première mission degérer et coordonner l’opérationnel au quotidiendans l’ensemble de la clinique avec le soutiendes cadres qui constituent un relais avec lescollaborateurs.

Tout ceci doit se faire dans le respect des bud-gets alloués par le conseil d’administration. Ellea également pour tâche de conduire et demettre en œuvre la stratégie et les politiquesqui en découlent, décidées par le conseil d’ad-ministration, sachant que la direction est étroi-tement associée à leur définition, soit directe-ment au conseil d’administration, soit par lebiais des différentes commissions existantes.

Un rôle essentiel de la direction est d’être uninitiateur de projets plus ou moins ambitieuxvisant à atteindre les objectifs fixés par leconseil d’administration et un animateur de per-sonnes et d’équipes pour renforcer une cultured’entreprise déjà très marquée à la CliniqueGénérale-Beaulieu.»

7interviewDE LA CLINIQUE GÉNÉRALE-BEAULIEU

COMITÉ DE DIRECTION

Chantal BUEHLER, responsable finances &administration (août 1997)

Annie GRANGE, infirmière-chef des soins infir-miers (juin 1984)

Corinne MOUSSAVIAN, sous-directrice, res-ponsable logistique, ressources humaines etimmobilier (avril 2004)

Brigitte ROBBE, infirmière-chef du bloc opéra-toire (septembre 1990)

Parmi les éléments de réflexion stratégique,vous êtes aussi responsable du «projet d’entre-prise» de la clinique. Quel est-il ?

PHILIPPE CASSEGRAIN: «Le projet d’entreprise par-ticipe effectivement à l’élaboration d’unconcept opérationnel pour l’encadrement dupersonnel. Celui de la Clinique Générale-Beaulieu compte 380 collaboratrices et collabo-rateurs. Cela exige donc un pilotage rigoureuxet résolument axé sur la satisfaction de la clien-tèle. Celle-ci, à mes yeux, est double. Il y a laclientèle externe, composée des patients etdes médecins agréés d’une part, et la clientèleinterne, formée de nos collaborateurs. Dans lesdeux cas, l’objectif est clairement de placerl’humain ou la personne au centre de nos pré-occupations, qu’il s’agisse de la clientèle exter-ne ou interne. Notre projet d’entreprise est arti-culé autour du concept des “cinq S“: santé,soins, services, sécurité et satisfaction.»

La Clinique Générale-Beaulieu se caractériseaussi par ses critères élevés en matière de qua-lité. S’intègrent-ils aussi au «projet d’entrepri-se» ?

PHILIPPE CASSEGRAIN: «Bien entendu. Si noussommes fiers de nos certifications ISO 9001 etEFQM, sans oublier notre appartenance au“Swiss Leading Hospitals“, ce n’est pas tantpour les citer que pour ce qu’ils représententdans le vécu quotidien des collaborateurs. Les“Journées Qualité“ que nous organisons régu-lièrement illustrent cette attention que porte ladirection à l’examen des critères nous permet-tant de nous prévaloir de ces labels officiels. Ames yeux, les “Journées Qualité“ exprimentparfaitement la culture d’entreprise qui anime laClinique Générale-Beaulieu, un esprit exigeantet hautement professionnel qui n’exclut pas lasatisfaction et l’émulation. Notre projet d’entre-prise est l’une des composantes de cette “cul-ture Clinique Générale-Beaulieu“, encore souli-gnée par les chartes adoptées: charte dessoins, charte de management et charte des res-sources humaines. Notre objectif est de menerune réflexion portant sur l’élaboration d’unecharte des patients et pourquoi pas d’une char-te des médecins.»

Pour conclure, la direction est aussi soumise àdes contraintes, notamment en matière derésultats. Le challenge est-il aujourd’hui plusdifficile qu’il y a dix ans ?

PHILIPPE CASSEGRAIN: «La réflexion stratégique etle développement de la clinique résultent d’unecollaboration étroite entre le conseil d’adminis-tration et la direction. Les relations sont excel-lentes car basées sur la transparence et laconfiance. Cela ne signifie pas que certainesprises de risques, comme les investissementsconséquents qui ont été consentis ces der-nières années, ne nous donnent pas quelquesfois des sueurs froides. Mais ces choix straté-giques, comme l’abandon de l’hôpital de jour,l’acquisition du robot chirurgical Da Vinci®, lacréation de l’Institut de médecine nucléaire, larénovation des étages, le développement de lamaternité, ou encore le Centre de ProcréationMédicalement Assistée qui vient d’ouvrir,démontrent une clairvoyance et une anticipa-tion du Conseil médical et des administrateurs.La Clinique Générale-Beaulieu doit faire face àun marché - celui de la médecine privée - trèsconcurrentiel. La relation à la clientèle, toujoursplus exigeante, et la fidélisation du personnelfont partie des éléments auxquels il faut êtreencore plus attentifs que par le passé. Plus dif-ficile? Je dirais plutôt que nous avons changéde paradigme dans le domaine de la santé etque le challenge est permanent, mais qu’il esttoujours aussi passionnant.»

MONSIEUR BERNARD PERRITAZ, RESPONSABLE DU8 politique santé

DÈS LE PREMIER JUIN 2007, SOIT APRÈS UNE DURÉE TRANSITOIRE DE 5 ANS

SUIVANT L’ENTRÉE EN VIGUEUR DE L’ACCORD CONCERNANT LA LIBRE CIRCU-

LATION DES PERSONNES ENTRE LA SUISSE ET L’UNION EUROPÉENNE, LA

NOUVELLE LOI FÉDÉRALE SUR LA PRÉVOYANCE PROFESSIONNELLE - LPP -

ENTRERA EN VIGUEUR POUR LES ÉTRANGERS TRAVAILLANT EN SUISSE.

A PARTIR DE CETTE DATE, UNE DISTINCTION SERA OPÉRÉE ENTRE LA LPP

«OBLIGATOIRE» ET LA LPP «SUROBLIGATOIRE». BERNARD PERRITAZ, RES-

PONSABLE DU DÉPARTEMENT PRÉVOYANCE POUR LA SUISSE ROMANDE

AUPRÈS DU COURTIER EN ASSURANCES KESSLER & CO, COMMENTE LES

CONSÉQUENCES DE CETTE INTRODUCTION.

Accords bilatéraux et LPP :tout savoir sur l’après-juin 2007

Monsieur Perritaz, quelle est la situation quiprévaut aujourd'hui en matière de LPP pour lesressortissants étrangers, et frontaliers en parti-culier, qui travaillent en Suisse ?

BERNARD PERRITAZ: «Tous les salariés, suisses ouétrangers, qui réalisent en Suisse un salaireannuel de plus de CHF 19'350.- (soit environCHF 1'600.- par mois) sont obligatoirementassurés dans le cadre de la LPP (Loi fédéralesur la prévoyance professionnelle) auprès de lacaisse de pension de leur employeur.

Comme le financement est organisé selon lesystème de la capitalisation, cela signifie quechaque salarié-assuré dispose d’un compted’épargne qui a été constitué par ses cotisa-tions et celles de son employeur ainsi que parles intérêts. Ce compte d’épargne individuel estappelé «prestation de libre-passage» et vasuivre l’assuré tout au long de sa carrière pro-fessionnelle, en étant par exemple transféré àla caisse de pension du nouvel employeur encas de changement d’employeur. Notons aupassage que le libre-passage intégral est demise depuis 1995.

Le seul but de cette épargne forcée est de dis-poser du capital nécessaire au moment de laretraite, en complément des assurances

sociales de base, dont l’AVS (premier pilier) enSuisse. Il est néanmoins possible de toucher enespèces une prestation de libre-passage en casde départ définitif de la Suisse ou en cas deprise d’une activité indépendante. Sous cer-taines conditions, le libre-passage peut égale-ment être libéré pour le financement de sonpropre logement.»

Les accords bilatéraux entre la Suisse et l'Unioneuropéenne auront des conséquences enmatière de LPP, dès 2007. Quelles sont-elles ?

BERNARD PERRITAZ: «En effet, précisément dès le1er juin 2007, soit après une durée transitoire de5 ans suivant l’entrée en vigueur de l’accordconcernant la libre circulation des personnesentre la Suisse et l’Union européenne, une dis-tinction sera opérée entre la LPP «obligatoire»et la LPP «surobligatoire». La partie obligatoirecorrespond strictement aux exigences mini-males de la loi, soit en principe les prestationsdécoulant d’un salaire annuel allant jusqu’à CHF77'000.-. Quant à la partie surobligatoire, elleconcerne les salaires supérieurs, mais aussi lesplans de prévoyance plus généreux, parexemple sans déduction de coordination ouencore la prévoyance accumulée avant 1985,soit avant l’entrée en vigueur obligatoire de laLPP. Il est possible de connaître les parties obli-

DÉPARTEMENT PRÉVOYANCE CHEZ KESSLER & CO 9politique santé

gatoire et surobligatoire de sa prestation delibre-passage en consultant le certificat de pré-voyance individuel remis chaque année par lescaisses de pension. Par exemple: “Prestationde libre-passage au 31 décembre 2004 CHF100'000.-, dont minimum LPP CHF 70’000.-“.Cela signifie donc CHF 70'000.- de prévoyanceobligatoire et CHF 30'000.- de prévoyance suro-bligatoire.

Dès le 1er juin 2007, le travailleur qui quitte laSuisse et qui est assujetti à titre obligatoiredans un autre Etat de l’Union européenne dansle cadre du régime des assurances de base éta-tiques du pays en question ne peut plus perce-voir immédiatement la partie du libre-passageobligatoire (CHF 70'000.- dans notre exemple).Ce montant sera alors versé sur un compte delibre-passage ou sur une police de libre-passageet restera bloqué jusqu’à 60 ans au moins, touten rapportant des intérêts. Quant à la partiesurobligatoire (CHF 30'000.- dans notreexemple), elle pourra toujours être versée enespèces, sans changement.»

Quelles sont les circonstances dans lesquellesle ressortissant étranger pourra bénéficierimmédiatement de sa prestation de libre-passa-ge. Notamment en cas d'accession à la proprié-té principale ou de changement de statut pro-fessionnel, par exemple s’il devient indépen-dant ?

BERNARD PERRITAZ: «Il est effectivement impor-tant de souligner que rien ne change pour lesautres possibilités de versement anticipé.

Si un assuré quitte la Suisse pour s’établir à sonpropre compte dans un pays de l’Union euro-péenne, il pourra percevoir la totalité de sa pres-tation de libre-passage, pour autant qu’il ne soitpas soumis à un régime d’assurance obligatoirecomme indépendant et qu’il en apporte la preu-ve.

Pour un assuré qui a atteint l’âge légal de laretraite (65 ans pour les hommes et 64 ans pourles femmes), aucun changement non plus. Ilpercevra sa rente de retraite ou son capital enfonction des dispositions du règlement de sacaisse de pension. Cela est également valabledurant la période de retraite anticipée, soit enprincipe durant les 5 années précédant l’âgelégal de la retraite.

Enfin, les possibilités de versement anticipédans le cadre de l’encouragement à la propriéténe sont pas non plus touchées par les accordsbilatéraux.»

Quelles sont les protections prévues pour queles étrangers qui ont regagné leur pays d'origi-ne puissent effectivement toucher leur rente àl'âge de leur retraite. L'Etat suisse va-t-il parexemple couvrir les risques liés à une mauvaisegestion d'une caisse de prévoyance ?

BERNARD PERRITAZ: «La prestation de libre-passa-ge minimale légale devra être versée auprèsd’un organisme de libre-passage au libre choixde l’assuré quittant son employeur (ouvertured’un compte de libre-passage auprès d’unebanque ou une police de libre-passage auprèsd’un assureur-vie). En règle générale, les pres-tations arrivant à échéance dans de telscontrats, au plus tôt à 60 ans, sont verséessous forme de capital et non de rente. Lesrisques de mauvaise gestion sont très réduitsen raison des règles imposées aux organismesconcernés. Néanmoins, l’assuré peut parfois sevoir proposer d’investir sa prestation de libre-passage dans un compte de libre-passage placéen actions. Il est clair que seul l’assuré suppor-te les conséquences, à la hausse comme à labaisse, d’un tel placement.

Rappelons enfin en guise de conclusion que lesaccord bilatéraux ne concernent que les paysmembres de l’Union européenne.»

10 événement

Votre agence de publicité est à l’origine de lacampagne d’affichage de la CGB depuis 6 ans.Quelles en sont les principales caractéristiques?

CHRISTOPHE ZINGGELER: «Nous avons reçu pourobjectif principal de développer la notoriété dela clinique. Nous souhaitons nous démarquer dece qui est habituellement fait dans le domainemédical et il était indispensable de créer unconcept original, fort en impact et novateur.Communiquer pour un établissement de pointetel que la Clinique Générale-Beaulieu impliquait

Campagne publicitaire 2005

aussi de promouvoir la qualité des soins prodi-gués. Nous avons choisi de le faire à travers labeauté et la “perfection“ des images utilisées.»

Quelles sont les principales étapes techniquesde “l’habillage“ du Tram 12 aux couleurs de laclinique ?

CHRISTOPHE ZINGGELER: «Nous avons toutd’abord décliné le concept d’affichage de la cli-nique pour l’adapter au support tram, lequel adû être approuvé par la direction de la clinique

LA CAMPAGNE DE PUBLICITÉ DE LA CLINIQUE GÉNÉRALE-BEAULIEU BAT

SON PLEIN. ANNONCES DANS LA PRESSE, AFFICHAGE, TRAM 12

«HABILLÉ» AUX COULEURS DE LA CLINIQUE… LE TRAIT D’UNION A

DEMANDÉ À CHRISTOPHE ZINGGELER, MANAGER DE L’AGENCE PROPUL-

SION À GENÈVE COMMENT S’ORCHESTRAIT UNE TELLE CAMPAGNE.

11événement

et la direction des TPG. Ensuite une collabora-tion s’est installée entre notre équipe graphiqueet les spécialistes travaillant à sa réalisation.Nous devions produire un fichier regroupant lesdivers éléments à l’échelle 1/10e et positionnerchaque image avec précision. L’impression s’est ensuite faite par des plottersnumériques de grande dimension sur une baseen matière autocollante. Ces autocollants sontensuite positionnés sur le tram lors d’un arrêtobligatoire de deux jours minimum au dépôtdes TPG.»

Vous pouvez juger du résultat en décou-vrant le reportage-photos réalisé parThierrypier Graindorge, photographiesprises au dépôt des TPG et en diversendroits de la ville de Genève.

IMPRESSUM

Ligne éditoriale:Philippe CassegrainMarian Stepczynski

Rédacteur responsable:Philippe Amez-Droz

Ont également collaboré à ce numéro:Dr Nicole Fournet IrionDr Anna-Maria Stalberg Dr Gabriel de CandolleDr Philippe RenardDr Claude RufenerMmes Françoise DimierCorinne Moussavian MM. Philippe CassegrainBernard PerritazChristophe ZinggelerLaurent Debenest

Crédits photo:Thierrypier Graindorge Agence Propulsion

Graphisme & production:Agence PM

Tirage:1’500 exemplaires

Contact:traitdunion@beaulieu.ch

12 mot du directeur

(suite de la page 1)

Le mérite de cette planification revient à la sages-se et à la pertinence du conseil d’administration dela Clinique Générale-Beaulieu. Grâce aux conseilsavisés des médecins administrateurs, des choixcruciaux ont été pris qui expliquent, aujourd’hui,l’excellent positionnement de la Clinique Générale-Beaulieu sur un marché très concurrentiel.

Quatre axes définissent notre politique d’investis-sement. Le premier est médical et technologique.Avec l’acquisition du robot Da Vinci® et la mise enservice de l’Institut de médecine nucléaire, dotéd’un équipement PET-CT ultra-performant, laClinique Générale-Beaulieu est à la pointe de latechnologie médicale à Genève. Ces investisse-ments conséquents nous ont permis de nous ins-crire pleinement dans la révolution chirurgicale enroute, comme le Symposium ERUS 2005 l’adémontré en février dernier.Le second axe concerne les investissements des-tinés à rénover et à améliorer les infrastructuresd’accueil, les éléments hôteliers de notre clinique,mais aussi les unités de soins. Il s’agit d’investis-sements classiques, propres à tout établissementhospitalier, soucieux du confort de ses patientscomme des médecins qui y pratiquent.La rénovation de la maternité est, quant à elle,davantage un investissement stratégique, parl’étendue des travaux consentis. Il s’agit, et c’est letroisième axe, d’investissements que l’on peutqualifier de développement. Le dernier axe concerne les investissements dediversification. La création du Centre deProcréation Médicalement Assistée en est unexemple caractéristique. Ce centre présente parailleurs d’évidentes synergies avec la gynécologieet l’obstétrique.

Nous avons conscience que les années écouléesont été conséquentes en matière d’investisse-ments. Les efforts consentis sont toutefois richesde promesses à cueillir… dès aujourd’hui. Du faitde ces investissements, la Clinique Générale-Beaulieu figure parmi les cliniques privées les plusattractives de Suisse. Il s’agit d’exploiter au mieuxce formidable instrument de soins. C’est la mis-sion qui incombe à la direction.

PHILIPPE CASSEGRAIN, DIRECTEUR

La Clinique Générale-Beaulieu opte pour une politique de diversification deses investissements, comme l’illustre de manière caractéristique la créationd’un Centre de Procréation Médicalement Assistée.