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Les verbes du « manager » Commander Décider Arbitrer Les no1ons du « être managé » Obéissance Subordina5on Discipline Lever les malentendus des verbes et des no1ons La no1on d’obéissance implique simplement de se conformer à ce que le manager commande, décide ou arbitre. C’est ce qui est a?endu de chaque agent des équipes placées sous l’autorité d’un cadre par exemple. La no1on de subordina1on traduit simplement le fait d’être sous l'autorité de quelqu'un à qui on doit rendre compte de ses actes. C’est la posi5on naturelle de l’IDE ou de l’AS vis a vis de son cadre par exemple. La no1on de discipline rappelle simplement que les équipes doivent se conforter à des règles de conduites imposées par les textes régissant leur ac5vité. C’est ce que précise le règlement intérieur et les bonnes pra5ques professionnelles en EHPAD par exemple. Commander permet de dicter la conduite des membres des équipes, de diriger leur ac5vité en vertu de l'autorité que le manager dé5ent. Décider permet, après délibéra5on, collégiale ou non, d’opter pour une conclusion défini5ve, de prendre un par5, de déterminer une issue, de conduire un projet à terme. Arbitrer permet de juger, de concilier, un point contesté ou de déterminer le choix entre plusieurs référen5els, le cas échéant porté par un ou plusieurs groupes, représenta5fs ou non, du personnel. Ces trois no5ons n’impliquent aucunement un « condi5onnement imposés » portant a?einte « aux droits humains fondamentaux », entrainant un « asservissement » ; encore moins une pression psychologique « intolérable » entrainant une « altéra5on du jugement » voire un « trouble psychique profond », qui eux, définissent une aliéna5on. Pouvoir Pouvoir vient du la5n potestas qui désigne les pouvoirs cons5tu5onnels accordés aux magistrats républicains puis impériaux parmi lesquels l’imperium, la coerci-o et l’auspicia. De manière remarquable, l’imperium désigne la capacité à administrer un territoire, le coerci-o désigne la capacité à contraindre les individus à respecter les règles et l’auspicia désigne la capacité à repérer les signes annonciateurs d’une impossibilité de prendre une décision adaptée ou de mener un projet à bonne fin (dans ce dernier cas, le magistrat devait demander l’avis d’un expert – l’augure – pour analyser et, le cas échéant, confirmer l’impossibilité puis préconiser les mesure correctrices). Dans le monde an5que le potestas est clairement relié à la no5on de puissance, au sens de force, de capacité « cons5tu5ve ». Autorité L’autorité vient du la5n auctoritas, pouvoir légalement conféré à une personne, à un groupe humain de régir l'ensemble ou une par5e du corps social, de régler les affaires publiques. Dans le monde an5que l’auctoritas est associée à la no5on de droit, au sens de capacité légale, donc de capacité « extrinsèque ». Elle n’a pas de connota5on coerci5ve qui relève de la potestas (pouvoir). Cependant elle implique la reconnaissance d’un rapport de subordina5on par l'ensemble ou une par5e du corps social qui ne s’est pas vu conféré ce?e autorité. En d’autre terme elle introduit la no5on de hiérarchie. Hiérarchie Hiérarchie trouve son origine au XIVème siècle. Le terme vient du la5n ecclésias5que hierarchia, provenant de la combinaison de ἱερότροχος qui signifie « sacré », « rituel » et ἀρχεύω qui signifie « commander ». À l’origine il désigne essen5ellement l’ordre de préséance entre le pape et les ordres réguliers (abbés, moines, ...) ou séculiers (archevêques, évêques, ...). Le sens a évolué vers celui d’une organisa5on fondée sur un ordre de priorité et des degrés gradués de pouvoirs, de situa5on et de responsabilités entre les en5tés/individus qui la compose (rapports de subordina5on entre la direc5on, les cadres infirmiers et les équipes soignantes par exemple). EHPAD Hospitalier AsselinHédelin 14, avenue Marechal Foch 76190 Yvetot Centre Hospitalier AsselinHédelin Au service de son territoire depuis 1816 J.C. Hansen 1 , M. Mochalski 2 , I. Galle 3 , V. Neveu 3 1 Médecin Coordonnateur, 2 Directrice, 3 Cadre de Santé, Hôpital AsselinHédelin, Yvetot, France contact : [email protected] Passer d’une logique d’encadrement à une logique de management par5cipa5f ne se fait pas simplement. Au niveau des cadres et des responsables de services comme au niveau de leurs équipes, l'évoca5on de pouvoir, autorité ou hiérarchie, suscite une posture de suspicion de principe par méconnaissance des concepts. Clarifica5on des concepts pour perme?re aux par5es prenantes à mieux manager et à être managé. En l’absence de clarifica5on, la confusion des concepts induit des tensions psychosociales pouvant déboucher sur une situa5on de RPS Dans le même ordre d’idée, le projet d’établissement, le projet médical, le projet de soin, le projet de vie et de soin personnalisés et les fiches de poste, ne sont pas perçus comme des ou5ls de préven5on des RPS, qu’ils sont pourtant. Enfin, bien souvent les acteurs de la prise en charge négligent de définir leur périmètre de compétence, périmètre de responsabilité et périmètre de décision ce qui les amènent prendre des ini5a5ves inappropriées ou à mal interpréter des demandes, consignes, sollicita5ons pourtant légi5mes. Travail de clarifica5on conceptuelle, étymologique et séman5que issue de plus de 20 ans de management dans différents environnements (service de santé des armées, laboratoire pharmaceu5que, agence de communica5on, groupe de protec5on sociale, établissement sanitaire et médicosocial, ...)*. Mots clés : EHPAD, pouvoir, autorité, hiérarchie, management Conflit d’intérêt : Aucun conflit déclare * Le Dr Hansen enseigne le management des établissements de santé à l’IAE de Lille en Master IÍ et collabore avec l’EHESP de Rennes. Il a été Officier de réserve de la Direc5on Centrale du Service de Santé des Armées, Directeur des Stratégies Médicales Europe pour Publicis et Administrateur du Groupe Mornay. Médecin Médiateur, il intervient au profit de l’académie de Rouen et des universités de Rouen et du Havre dans la préven5on des RPS en partenariat avec la MGEN. Poster JASFGG141226 Organisa(on des soins Abus d'autorité Déni d'autorité Autorité équilibrée Défaut d'autorité Typologie d’autorité Défini1on et conséquences Autorité équilibré Exercice d'une autorité assumée, qui s’inscrit dans la logique du management par5cipa5f Abus d’autorité Soit pouvoir qu'une personne s'a?ribue à ellemême sans ra5fica5on officielle ou hiérarchique et qui, dès lors, prend ses décisions, ou impose ses arbitrages, sans en avoir la légi5mité. Ce?e situa5on désorganise l’ac5on des personnes légi5mement détentrices de l’autorité et par rebond de tout l’établissement. Expose les collaborateurs de manière non négligeable aux risques psychosociaux et les résidents au risque de maltraitance par méconnaissance des fondamentaux de l’exercice de l’autorité. Soit mésusage de l’autorité par une personne légi5me qui consiste à agir de son propre chef, sans référence aux textes (textes de loi, règlements, référen5els, recommanda5ons professionnelles), sans consulter personne (direc5on, instances, hiérarchie, experts, sapiteurs, collègues, collaborateurs). En d’autres termes, caractère ou comportement d'une personne aimant imposer sa volonté à autrui, à exercer le pouvoir seul et sans contrôle, à gouverner avec une autorité absolue et arbitraire. Expose le personnel aux risques psycho sociaux. Dénis d’autorité Contesta5ons abusives, sans ra5onnel établi, des décisions ou arbitrages de l’encadrement ou du management qui paralyse l’ac5on ou conduit au non respect des bonnes pra5ques professionnelles, voire à l’exposi5on au risque de maltraitance. Défaut d’autorité Absence de décisions ou d’arbitrages claires par une personne légi5me sur la marche à suivre pourtant nécessaires ou souhaitables pour a?eindre l’objec5f fixé dans de bonnes condi5ons. Chacun fini par travailler selon sa propre percep5on de la situa5on et développe un sen5ment d’isolement par absence de coordina5on et de référen5el partagé avec les autres. Entraine une désorganisa5on et expose au risque de maltraitance. Références : [1] ar5cle L. 61437 du code de la santé publique [2] Circulaire n° DGCS/SD3A/2012/404 du 7 décembre 2012 rela5ve à la mise en œuvre du décret n° 20111047 du 2 septembre 2011 rela5f au temps d’exercice et aux missions du médecin coordonnateur exerçant dans un établissement hébergeant des personnes âgées dépendantes men5onné au I de l’ar5cle L. 31312 du code de l’ac5on sociale et des familles. [3] Décret n° 20121466 du 26 décembre 2012 portant statut par5culier du corps des cadres de santé paramédicaux de la fonc5on publique hospitalière. [4] ar5cle 28 de la loi n° 83634 du 13 juillet 1983 portant droits et obliga5ons des fonc5onnaires. Loi dite loi Le Pors. Le Médecin Coordonnateur « exerce, de par sa fonc5on d’organisa5on et d’anima5on médicale de l’équipe soignante, une autorité́ fonc1onnelle sur celleci, c’estàdire sur les professionnels de santé salariés de l’établissement […]. Ces professionnels de santé salariés sont principalement des personnels paramédicaux : infirmière coordinatrice, ou cadre de santé, [kinés, psychologues], infirmiers, aides soignants, aides médico psychologiques, ergothérapeutes, psychomotriciens, … » [2]. Il est aussi le conseiller technique du Directeur pour toutes ques5ons rela5ves à la gérontologie. Le directeur de l’établissement représente l'établissement dans tous les actes de la vie civile et agit en jus5ce au nom de l'établissement [1]. Il est donc le seul à avoir la possibilité d’acheter ou de vendre du foncier, de construire ou de détruire du bâ5t, donc de modifier le « territoire » dont il a la charge (rappel de l’imperium). Il est aussi le seul à avoir le pouvoir d’embauche, d’accorder ou non les dates de congés, de signifier les manquements, de sanc5onner les fautes et de licencier le cas échéant (rappel du coerci-o). Il est aussi le seul à avoir la capacité à contracter des assurances, à ester en jus5ce et, symétriquement, il est le premier à être mis en cause en cas de li5ge car il se doit d’iden5fier, ou de faire iden5fier, les risques encourus par les personnes et les biens meubles ou immeubles placées sous sa responsabilité (rappel de l’auspicia). Dès lors, le directeur de l’établissement est bien le seul à détenir un réel pouvoir qui est d’ordre « cons5tu5onnel » puisqu’il est définit par des textes fondamentaux (Codes, Lois, Décrets, Direc5ves, …). Par ailleurs, « le directeur exerce son autorité sur l'ensemble du personnel » [1]. Le Cadre supérieur de Santé exerce « des fonc5ons correspondant à [sa] qualifica5on et consistant à encadrer les cadres des équipes des pôles d'ac5vité clinique et médico technique [ou médicosocial] des établissements […] des missions communes à plusieurs pôles d'ac5vité clinique et médicotechnique ou de chargé de projet au sein de l'établissement » [3]. Le Cadre de Santé exerce « des fonc5ons correspondant à [sa] qualifica5on et consistant à encadrer des équipes dans les pôles d'ac5vité clinique et médicotechnique [ou médico social] des établissements et leurs structures internes […] des missions communes à plusieurs structures internes de pôles d'ac5vité clinique ou pôles d'ac5vité médico technique ou [ou médicosocial] de chargé de projet au sein de l'établissement »[3]. Périmètre de compétence Périmètre de décision Périmètre de responsabilité Ac5on de d’arbitrer, de déterminer, de juger, après délibéra1on individuelle ou collec1ve Charge entraînant la prise de décisions importantes et obligeant celui qui en est inves5 à rendre compte de ses actes et de ses résultats à ceux qui la lui ont confiée Capacité que possède une personne de porter un jugement de valeur dans un domaine dont elle a une connaissance approfondie Zone de confiance Forma5on Ini5ale, Forma5on Con5nue, DPC, EPP, APP, RMM, CREX, … Organigramme de l’Établissement, Recommanda5ons Professionnelles de Bonnes Pra5ques, Fiche de Poste, … CSP, CASF, Code Pénal, Code de Déontologie, Lois, Décrets, Direc5ves, Circulaires, Règlement Intérieur, Règlement de Fonc5onnement, Notes de Services, … Le professionnel de santé hospitalier [ou médicosocial] de la fonc5on publique, « quel que soit son rang dans la hiérarchie, est responsable de l'exécu5on des tâches qui lui sont confiées. Il doit se conformer aux instruc5ons de son supérieur hiérarchique, sauf dans le cas où l'ordre donné est manifestement illégal et de nature à comprome?re gravement un intérêt public » [4].

Pouvoir, Autorité et Hiérarchie en EHPAD : clarification des concepts

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Page 1: Pouvoir, Autorité et Hiérarchie en EHPAD : clarification des concepts

Les  verbes  du    «  manager  »  

Commander    

Décider    

Arbitrer    

Les  no1ons  du  «    être  managé  »  

Obéissance    

Subordina5on  

Discipline    

Lever  les  malentendus  des  verbes  et  des  no1ons  

La  no1on  d’obéissance  implique  simplement  de  se  conformer  à  ce  que  le  manager  commande,  décide  ou  arbitre.  C’est  ce  qui  est  a?endu  de  chaque  agent  des  équipes  placées  sous  l’autorité  d’un  cadre  par  exemple.  La  no1on  de  subordina1on  traduit  simplement  le  fait  d’être  sous  l'autorité  de  quelqu'un  à  qui  on  doit  rendre  compte  de  ses  actes.  C’est  la  posi5on  naturelle  de  l’IDE  ou  de  l’AS  vis  a  vis  de  son  cadre  par  exemple.  La  no1on  de  discipline  rappelle  simplement  que  les  équipes  doivent  se  conforter  à  des  règles  de  conduites  imposées  par  les  textes  régissant  leur  ac5vité.  C’est  ce  que  précise  le  règlement  intérieur  et  les  bonnes  pra5ques  professionnelles  en  EHPAD  par  exemple.  

Commander  permet  de  dicter  la  conduite  des  membres  des  équipes,  de  diriger  leur  ac5vité  en  vertu  de  l'autorité  que  le  manager  dé5ent.    Décider  permet,  après  délibéra5on,  collégiale  ou  non,  d’opter  pour  une  conclusion  défini5ve,  de  prendre  un  par5,  de  déterminer  une  issue,  de  conduire  un  projet  à  terme.    Arbitrer  permet  de  juger,  de  concilier,  un  point  contesté  ou  de  déterminer  le  choix  entre  plusieurs  référen5els,  le  cas  échéant  porté  par  un  ou  plusieurs  groupes,  représenta5fs  ou  non,  du  personnel.    

Ces  trois  no5ons  n’impliquent  aucunement  un  «  condi5onnement  imposés  »  portant  a?einte  «  aux  droits  humains  fondamentaux  »,  entrainant  un  «  asservissement  »  ;  encore  moins  une  pression  psychologique  «  intolérable  »  entrainant  une  «  altéra5on  du  jugement  »  voire  un  «  trouble  psychique  profond  »,  qui  eux,  définissent  une  aliéna5on.    

Pouvoir  Pouvoir   vient   du   la5n   potestas   qui   désigne   les   pouvoirs   cons5tu5onnels  accordés   aux   magistrats   républicains   puis   impériaux   parmi   lesquels  l’imperium,   la   coerci-o   et   l’auspicia.   De  manière   remarquable,   l’imperium  désigne   la   capacite   à   administrer   un   territoire,   le   coerci-o   désigne   la  capacite   à   contraindre   les   individus   à   respecter   les   règles   et   l’auspicia  désigne  la  capacite  à  repérer  les  signes  annonciateurs  d’une  impossibilite  de  prendre  une  décision  adaptée  ou  de  mener  un  projet  à  bonne  fin  (dans  ce  dernier   cas,   le   magistrat   devait   demander   l’avis   d’un   expert   –   l’augure   –  pour  analyser  et,  le  cas  échéant,  confirmer  l’impossibilite  puis  préconiser  les  mesure  correctrices).  Dans   le   monde   an5que   le   potestas   est   clairement   relie   à   la   no5on   de  puissance,  au  sens  de  force,  de  capacite  «  cons5tu5ve  ».    Autorite  L’autorite   vient   du   la5n   auctoritas,   pouvoir   légalement   confére   à   une  personne,  à  un  groupe  humain  de  régir   l'ensemble  ou  une  par5e  du  corps  social,  de  régler  les  affaires  publiques.  Dans  le  monde  an5que  l’auctoritas  est  associée  à  la  no5on  de  droit,  au  sens  de   capacite   légale,   donc   de   capacite   «   extrinsèque   ».   Elle   n’a   pas   de  connota5on   coerci5ve   qui   relève   de   la  potestas   (pouvoir).   Cependant   elle  implique  la  reconnaissance  d’un  rapport  de  subordina5on  par  l'ensemble  ou  une   par5e   du   corps   social   qui   ne   s’est   pas   vu   confére   ce?e   autorite.   En  d’autre  terme  elle  introduit  la  no5on  de  hiérarchie.    Hiérarchie  Hiérarchie   trouve   son   origine   au   XIVème   siècle.   Le   terme   vient   du   la5n  ecclésias5que   hierarchia,   provenant   de   la   combinaison   de   ἱερότροχος   qui  signifie   «   sacre   »,   «   rituel   »   et   ἀρχεύω   qui   signifie   «   commander   ».   À  l’origine  il  désigne  essen5ellement  l’ordre  de  préséance  entre  le  pape  et  les  ordres  réguliers  (abbés,  moines,  ...)  ou  séculiers  (archevêques,  évêques,  ...).  Le   sens   a   évolue   vers   celui   d’une   organisa5on   fondée   sur   un   ordre   de  priorite  et  des  degrés  gradués  de  pouvoirs,  de  situa5on  et  de  responsabilités  entre  les  en5tés/individus  qui  la  compose  (rapports  de  subordina5on  entre  la  direc5on,  les  cadres  infirmiers  et  les  équipes  soignantes  par  exemple).  

EHPAD  Hospitalier  Asselin-­‐Hédelin  14,  avenue  Marechal  Foch    76190  Yvetot    

Centre  Hospitalier  Asselin-­‐Hédelin  Au  service  de  son  territoire  depuis  1816  

J.-­‐C.  Hansen  1,  M.  Mochalski  2,  I.  Galle  3,  V.  Neveu  3    

1  Médecin  Coordonnateur,  2  Directrice,  3  Cadre  de  Santé,  Hôpital  Asselin-­‐Hédelin,  Yvetot,  France    contact  :  jancedric.hansen@hopital-­‐yvetot.fr    

Passer   d’une   logique   d’encadrement   à   une   logique   de   management  par5cipa5f  ne  se  fait  pas  simplement.  Au   niveau   des   cadres   et   des   responsables   de   services   comme   au   niveau   de  leurs   équipes,   l'évoca5on   de   pouvoir,   autorite   ou   hiérarchie,   suscite   une  posture  de  suspicion  de  principe  par  méconnaissance  des  concepts.  

Clarifica5on   des   concepts   pour   perme?re   aux   par5es   prenantes   à   mieux  manager  et  à  être  managé.  

En   l’absence   de   clarifica5on,   la   confusion   des   concepts   induit   des   tensions  psychosociales  pouvant  déboucher  sur  une  situa5on  de  RPS  Dans   le  même  ordre  d’idée,   le  projet  d’établissement,   le  projet  médical,   le  projet  de  soin,  le  projet  de  vie  et  de  soin  personnalisés  et  les  fiches  de  poste,  ne   sont   pas   perçus   comme   des   ou5ls   de   préven5on   des   RPS,   qu’ils   sont  pourtant.  Enfin,  bien  souvent  les  acteurs  de  la  prise  en  charge  négligent  de  définir  leur  périmètre   de   compétence,   périmètre   de   responsabilite   et   périmètre   de  décision   ce  qui   les   amènent  prendre  des   ini5a5ves   inappropriées  ou   à  mal  interpréter  des  demandes,  consignes,  sollicita5ons  pourtant  légi5mes.    

Travail   de   clarifica5on   conceptuelle,   étymologique   et   séman5que   issue   de  plus   de   20   ans   de  management   dans   différents   environnements   (service   de  sante   des   armées,   laboratoire   pharmaceu5que,   agence   de   communica5on,  groupe  de  protec5on  sociale,  établissement  sanitaire  et  médico-­‐social,  ...)*.  

Mots  clés  :  EHPAD,  pouvoir,  autorite,  hiérarchie,  management    Conflit  d’intérêt  :    Aucun  conflit  déclare  *  Le  Dr  Hansen  enseigne  le  management  des  établissements  de  santé  à  l’IAE  de  Lille  en  Master  IÍ    et  collabore  avec  l’EHESP  de  Rennes.  Il  a  été  Officier  de  réserve  de  la  Direc5on  Centrale  du  Service  de  Santé  des  Armées,    Directeur  des  Stratégies  Médicales  Europe  pour  Publicis  et  Administrateur  du  Groupe  Mornay.  Médecin  Médiateur,  il  intervient  au  profit  de  l’académie  de  Rouen  et  des  universités  de  Rouen  et  du  Havre  dans  la  préven5on  des  RPS  en  partenariat  avec  la  MGEN.    

Poster  JASFGG14-­‐1226  Organisa(on  des  soins    

Abus  d'autorité  

Déni  d'autorité  

Autorité  équilibrée  

Défaut  d'autorité  

Typologie  d’autorité     Défini1on  et  conséquences    

Autorité  équilibré     Exercice  d'une  autorité  assumée,  qui  s’inscrit  dans  la  logique  du  management  par5cipa5f    

Abus    d’autorité    

Soit  pouvoir  qu'une  personne  s'a?ribue  à  elle-­‐même  sans  ra5fica5on  officielle  ou  hiérarchique  et  qui,  dès  lors,  prend  ses  décisions,  ou  impose  ses  arbitrages,  sans  en  avoir  la  légi5mité.  Ce?e  situa5on  désorganise  l’ac5on  des  personnes  légi5mement  détentrices  de  l’autorité  et  par  rebond  de  tout  l’établissement.  Expose  les  collaborateurs  de  manière  non  négligeable  aux  risques  psychosociaux  et  les  résidents  au  risque  de  maltraitance  par  méconnaissance  des  fondamentaux  de  l’exercice  de  l’autorité.  Soit  mésusage  de  l’autorité  par  une  personne  légi5me  qui  consiste  à  agir  de  son  propre  chef,  sans  référence  aux  textes  (textes  de  loi,  règlements,  référen5els,  recommanda5ons  professionnelles),  sans  consulter  personne  (direc5on,  instances,  hiérarchie,  experts,  sapiteurs,  collègues,  collaborateurs).  En  d’autres  termes,  caractère  ou  comportement  d'une  personne  aimant  imposer  sa  volonté  à  autrui,  à  exercer  le  pouvoir  seul  et  sans  contrôle,  à  gouverner  avec  une  autorité  absolue  et  arbitraire.  Expose  le  personnel  aux  risques  psycho-­‐sociaux.    

Dénis    d’autorité    

Contesta5ons  abusives,  sans  ra5onnel  établi,  des  décisions  ou  arbitrages  de  l’encadrement  ou  du  management  qui  paralyse  l’ac5on  ou  conduit  au  non  respect  des  bonnes  pra5ques  professionnelles,  voire  à  l’exposi5on  au  risque  de  maltraitance.    

Défaut    d’autorité    

Absence  de  décisions  ou  d’arbitrages  claires  par  une  personne  légi5me  sur  la  marche  à  suivre  pourtant  nécessaires  ou  souhaitables  pour  a?eindre  l’objec5f  fixé  dans  de  bonnes  condi5ons.  Chacun  fini  par  travailler  selon  sa  propre  percep5on  de  la  situa5on  et  développe  un  sen5ment  d’isolement  par  absence  de  coordina5on  et  de  référen5el  partagé  avec  les  autres.  Entraine  une  désorganisa5on  et  expose  au  risque  de  maltraitance.    

Références  :    [1]  ar5cle  L.  6143-­‐7  du  code  de  la  santé  publique  [2]  Circulaire  n°  DGCS/SD3A/2012/404  du  7  décembre  2012  rela5ve  à  la  mise  en  œuvre  du  décret  n°  2011-­‐1047  du  2  septembre  2011  rela5f  au  temps  d’exercice  et  aux  missions  du  médecin  coordonnateur  exerçant  dans  un  établissement  hébergeant  des  personnes  âgées  dépendantes  men5onné  au  I  de  l’ar5cle  L.  313-­‐12  du  code  de  l’ac5on  sociale  et  des  familles.  [3]  Décret  n°  2012-­‐1466  du  26  décembre  2012  portant  statut  par5culier  du  corps  des  cadres  de  santé  paramédicaux  de  la  fonc5on  publique  hospitalière.    [4]  ar5cle  28  de  la  loi  n°  83-­‐634  du  13  juillet  1983  portant  droits  et  obliga5ons  des  fonc5onnaires.  Loi  dite  loi  Le  Pors.  

Le  Médecin  Coordonnateur  «  exerce,  de  par  sa  fonc5on  d’organisa5on  et  d’anima5on  médicale  de  l’équipe  soignante,  une  autorité  fonc1onnelle  sur  celle-­‐ci,  c’est-­‐à-­‐dire  sur  les  professionnels  de  santé  salariés  de  l’établissement  […].  Ces  professionnels  de  santé  salariés  sont  principalement  des  personnels  paramédicaux  :  infirmière  coordinatrice,  ou  cadre  de  santé,  [kinés,  psychologues],  infirmiers,  aides  soignants,  aides  médico-­‐psychologiques,  ergothérapeutes,  psychomotriciens,  …  »  [2].  Il  est  aussi  le  conseiller  technique  du  Directeur  pour  toutes  ques5ons  rela5ves  à  la  gérontologie.    

Le  directeur  de  l’établissement  représente  l'établissement  dans  tous  les  actes  de  la  vie  civile  et  agit  en  jus5ce  au  nom  de  l'établissement  [1].    •  Il  est  donc  le  seul  à  avoir  la  possibilité  d’acheter  ou  de  vendre  du  foncier,  de  construire  ou  de  détruire  du  bâ5t,  

donc  de  modifier  le  «  territoire  »  dont  il  a  la  charge  (rappel  de  l’imperium).  •  Il  est  aussi  le  seul  à  avoir  le  pouvoir  d’embauche,  d’accorder  ou  non  les  dates  de  congés,  de  signifier  les  

manquements,  de  sanc5onner  les  fautes  et  de  licencier  le  cas  échéant  (rappel  du  coerci-o).  •  Il  est  aussi  le  seul  à  avoir  la  capacité  à  contracter  des  assurances,  à  ester  en  jus5ce  et,  symétriquement,  il  est  le  

premier  à  être  mis  en  cause  en  cas  de  li5ge  car  il  se  doit  d’iden5fier,  ou  de  faire  iden5fier,  les  risques  encourus  par  les  personnes  et  les  biens  meubles  ou  immeubles  placées  sous  sa  responsabilité  (rappel  de  l’auspicia).  

Dès  lors,  le  directeur  de  l’établissement  est  bien  le  seul  à  détenir  un  réel  pouvoir  qui  est  d’ordre  «  cons5tu5onnel  »  puisqu’il  est  définit  par  des  textes  fondamentaux  (Codes,  Lois,  Décrets,  Direc5ves,  …).  Par  ailleurs,  «  le  directeur  exerce  son  autorité  sur  l'ensemble  du  personnel  »  [1].    

Le  Cadre  supérieur  de  Santé  exerce  «  des  fonc5ons  correspondant  à  [sa]  qualifica5on  et  consistant  à  encadrer  les  cadres  des  équipes  des  pôles  d'ac5vité  clinique  et  médico-­‐technique  [ou  médico-­‐social]  des  établissements  […]  des  missions  communes  à  plusieurs  pôles  d'ac5vité  clinique  et  médico-­‐technique  ou  de  chargé  de  projet  au  sein  de  l'établissement  »  [3].    

Le  Cadre  de  Santé  exerce  «  des  fonc5ons  correspondant  à  [sa]  qualifica5on  et  consistant  à  encadrer  des  équipes  dans  les  pôles  d'ac5vité  clinique  et  médico-­‐technique  [ou  médico-­‐social]  des  établissements  et  leurs  structures  internes  […]  des  missions  communes  à  plusieurs  structures  internes  de  pôles  d'ac5vité  clinique  ou  pôles  d'ac5vité  médico-­‐technique  ou  [ou  médico-­‐social]  de  chargé  de  projet  au  sein  de  l'établissement  »[3].  

Périmètre  de  compétence  

Périmètre  de  décision    

Périmètre  de    responsabilité  

Ac5on  de  d’arbitrer,  de  déterminer,  de  juger,  après  délibéra1on  individuelle  ou  collec1ve  

Charge  entraînant  la  prise  de  décisions  importantes  et  obligeant  celui  qui  en  est  inves5  à  rendre  compte  de  ses  actes  et  de  ses  résultats  à  ceux  qui  la  lui  ont  confiée  

Capacité  que  possède  une  personne  de  porter  un  jugement  de  valeur  dans  un  domaine  dont  elle  a  une  connaissance  approfondie  

Zone  de  confiance  

Forma5on  Ini5ale,  Forma5on  Con5nue,  DPC,  EPP,  APP,  RMM,  CREX,  …  

Organigramme  de  l’Établissement,  Recommanda5ons  Professionnelles  de  Bonnes  Pra5ques,  Fiche  de  Poste,  …    

CSP,  CASF,  Code  Pénal,  Code  de  Déontologie,  Lois,  Décrets,  Direc5ves,    Circulaires,  Règlement  Intérieur,  Règlement  de  Fonc5onnement,  Notes  de  Services,  …    

Le  professionnel  de  santé  hospitalier  [ou  médico-­‐social]  de  la  fonc5on  publique,  «  quel  que  soit  son  rang  dans  la  hiérarchie,  est  responsable  de  l'exécu5on  des  tâches  qui  lui  sont  confiées.  Il  doit  se  conformer  aux  instruc5ons  de  son  supérieur  hiérarchique,  sauf  dans  le  cas  où  l'ordre  donné  est  manifestement  illégal  et  de  nature  à  comprome?re  gravement  un  intérêt  public  »  [4].