Bien comprendre le déneigement et le déglaçage de trottoirs au Québec

En règle générale, en tant que particulier, vous n’avez pas l’obligation de déneiger le trottoir qui se trouve devant chez vous. Évidemment, le déneigement et le déglaçage du trottoir peuvent être soumis à des règlementations qui varient selon les municipalités. À cet effet, les riverains peuvent avoir l’obligation de déneiger le trottoir devant chez eux et de prendre d’autres mesures en cas de verglas. D’ailleurs, même dans le cas contraire, il est recommandé de déneiger le trottoir menant à votre propriété, surtout s’il est emprunté, par exemple, pour la livraison du courrier.

Par contre, en tant que propriétaire, vous êtes tenu de veiller à la sécurité des usagers des trottoirs privés situés sur votre propriété. Si vous souhaitez connaitre l’étendue de votre responsabilité, vous pouvez vous renseigner auprès des autorités compétentes, comme votre bureau municipal ou d’arrondissement. Également, vous pouvez contacter votre assureur, mais d’ores et déjà, il est évident que l’entretien d’un trottoir sur une voie privée et non ouverte à la circulation publique incombe au propriétaire de ladite voie.

Des mesures simples, mais efficaces : Quelques conseils de déneigement aux propriétaires

• N’attendez pas que la neige s’accumule, pelletez dès la fin de la chute pour limiter les charges à chaque opération. D’ailleurs, plus la neige est fraîche, mieux c’est, car elle est plus facile à déplacer ;

• Utilisez du sel d’épandage pour éviter que la glace ne

se forme. Un kilo peut traiter de 30 à 40 m² (environ entre 300 et 450 pi²). Théoriquement efficace jusqu’à une température de -21°C, le sel se garde facilement même si le sac est entamé. Il suffit, dans ce cas, de bien le refermer, surtout si l’endroit où vous le gardez est humide. Il est à noter que le salage préventif vous protège contre l’apparition de verglas et de givre. Si la neige est déjà présente, il vaut mieux la racler avant le salage curatif ;

• Utilisez un casse-glace métallique en cas de besoin (glace ou neige durcie) ;

• N’attendez pas la première chute pour vous

équiper en vue du déneigement et du déglaçage, car les distributeurs peuvent se retrouver rapidement en rupture de stock ;

• En cas d’accident, informez immédiatement

votre assureur par écrit, surtout si vous croyez avoir fait tout le nécessaire pour en minimiser les risques. Une enquête initiée rapidement pourra déterminer les circonstances exactes de l’accident, ce qui pourrait permettre de vous disculper en cas de poursuite.

Déneigement et déglaçage de trottoirs : Du côté des usagers

Si la responsabilité du propriétaire ou des occupants des lieux peut être engagée en cas de chute sur une voie principale impraticable et dont l’entretien a été évidemment négligé, d’autres paramètres peuvent également être pris en compte par les tribunaux, qui pourraient même invalider la requête.

Ainsi, l’analyse du comportement de la victime lors de l’accident est assez habituelle pour déterminer si le partage de responsabilité a lieu d’être appliqué. Cela peut être le cas s’il y a eu consommation d’alcool, si la victime a porté des chaussures inappropriées, si elle a emprunté une voie explicitement désignée comme non-entretenue… Par conséquent, il vaut mieux penser « sécurité » avant toute autre chose et prendre les mesures nécessaires qui limiteront les risques d’accident, plutôt que de chercher dans l’hiver une source d’enrichissement efficace, quoique douloureuse.

Déneigement et déglaçage de trottoirs : La part de responsabilité de la localité

L’enlèvement de la neige est une tâche dont la responsabilité incombe à tous et à chacun. En tant que citoyen d’une démocratie sociale dont le territoire s’étire jusqu’à la limite du cercle polaire arctique, personne ne peut s’y soustraire. Fort heureusement, grâce aux taxes « généreusement » prélevées sur la valeur de nos propriétés, les villes sont en mesure de procéder à des opérations de déneigement pour se charger de cette tâche sur les voies publiques, et de libérer ainsi plus d’un d’entre nous du volet exécutif de cette fastidieuse corvée.

Ces opérations se composent des phases de déblaiement et d’enlèvement, cette dernière étape étant associée également à la phase d’élimination. De manière concrète, ces opérations concourent à permettre aux usagers des voies publiques (rues et trottoirs), dont les véhicules et les piétons, ainsi que les chiens bichon, de circuler de la façon la plus sécuritaire possible, malgré les risques inhérents à la saison hivernale.

Comment se déroulent ces opérations de déneigement ?

1. Phase de déblaiement :

Il s’agit de pousser la neige hors de la voie carrossable en commençant par la gratter à partir du centre pour la diriger vers le côté. Engageant des véhicules comme les chasse-neige, les niveleuses, les chenillettes de trottoirs ou encore les tracteurs-chargeurs, la phase de déblaiement des chaussées peut être enclenchée dès que les précipitations commencent. Néanmoins, les points de repère (hauteurs de la neige) qui justifient le début du déblaiement des chaussées ainsi que les priorisations des voies peuvent varier sensiblement d’une localité à une autre, comme c’est également le cas pour les trottoirs. Il est à noter que la phase de déblaiement peut généralement être suivie d’une phase de déglaçage lors de laquelle on procède à l’épandage de fondants et d’abrasifs.

2. Phase d’enlèvement : Sous la responsabilité des arrondissements, la phase d’enlèvement débute généralement quand la circulation et le stationnement sont entravés par la neige qui a été déblayée et tassée au bord de la rue. Également, elle peut commencer après la fin du déblaiement. Elle consiste en elle-même de deux phases distinctes, soit a) l’établissement des interdictions de stationnement, et b) l’enlèvement de la neige à proprement parler.

En effet, il faut d’abord mettre en place le système de signalisation qui donne lieu aux interdictions de stationnement. Ce système de communication (et aussi parfois de financement pour les remorqueurs et arrondissements) permet non seulement aux citoyens de déplacer leur(s) véhicule(s) avant que ceux-ci fassent l’objet inopiné d’un déplacement serti d’une taxe (ou encore d’une destruction violente), mais il permet d’abord et avant tout un enlèvement et une libération totales des voies carrossables et piétonnières publiques. On peut noter plusieurs types de signalisation qui interdisent le stationnement des véhicules sur les voies concernées par les opérations de déneigement. Il s’agit de signalisation temporaire qui a préséance sur la signalisation habituelle, mais qui ne l’annule pas quand cette dernière est plus restrictive.

En vue de ces opérations, votre localité peut prévoir une aire ou un espace où vous pourriez garer temporairement votre véhicule. Quoi qu’il en soit, ne le garez pas à un endroit où vous voyez un panneau temporaire d’interdiction de stationnement en vue de l’opération du déneigement, sous peine des fâcheuses conséquences précédemment citées. La phase d’enlèvement à proprement parler consiste à enlever la neige qui a été précédemment repoussée en bordure de la rue (parfois jusque par-dessus votre véhicule chéri). À cet effet, la neige peut être chargée sur des véhicules (autres que le vôtre cette fois) qui sont destinés à l’acheminer vers un site d’élimination ou d’entreposage. Il est également possible de procéder au soufflage sur place grâce aux espaces de stockage, comme elle peut être laissée en bordure jusqu’à sa fonte si l’espace le permet.

Selon la méthode d’intervention utilisée, la neige peut rejoindre la direction d’un site d’élimination ou celle d’un site d’entreposage, où elle sera éliminée naturellement par le biais du processus de la fonte. Elle peut également être déversée directement dans le système d’égouts pluviaux lorsque les installations le permettent.

Du côté des usagers

Si la responsabilité du propriétaire ou des occupants des lieux peut être engagée en cas de chute sur une voie principale impraticable et dont l’entretien a été évidemment négligé, d’autres paramètres peuvent également être pris en compte par les tribunaux, qui pourraient même invalider la requête. Ainsi, l’analyse du comportement de la victime lors de l’accident est assez habituelle pour déterminer si le partage de responsabilité a lieu d’être appliqué. Cela peut être le cas s’il y a eu consommation d’alcool, si la victime a porté des chaussures inappropriées, si elle a emprunté une voie explicitement désignée comme non-entretenue… Par conséquent, il vaut mieux penser « sécurité » avant toute autre chose et prendre les mesures nécessaires qui limiteront les risques d’accident, plutôt que de chercher dans l’hiver une source d’enrichissement efficace, quoique douloureuse.

La part de responsabilité de la localité

L’enlèvement de la neige est une tâche dont la responsabilité incombe à tous et à chacun. En tant que citoyen d’une démocratie sociale dont le territoire s’étire jusqu’à la limite du cercle polaire arctique, personne ne peut s’y soustraire. Fort heureusement, grâce aux taxes « généreusement » prélevées sur la valeur de nos propriétés, les villes sont en mesure de procéder à des opérations de déneigement pour se charger de cette tâche sur les voies publiques, et de libérer ainsi plus d’un d’entre nous du volet exécutif de cette fastidieuse corvée.

Ces opérations se composent des phases de déblaiement et d’enlèvement, cette dernière étape étant associée également à la phase d’élimination. De manière concrète, ces opérations concourent à permettre aux usagers des voies publiques (rues et trottoirs), dont les véhicules et les piétons, ainsi que les chiens bichon, de circuler de la façon la plus sécuritaire possible, malgré les risques inhérents à la saison hivernale.

Comment se déroulent ces opérations ?

1. Phase de déblaiement :

Il s’agit de pousser la neige hors de la voie carrossable en commençant par la gratter à partir du centre pour la diriger vers le côté. Engageant des véhicules comme les chasse-neige, les niveleuses, les chenillettes de trottoirs ou encore les tracteurs-chargeurs, la phase de déblaiement des chaussées peut être enclenchée dès que les précipitations commencent.

Néanmoins, les points de repère (hauteurs de la neige) qui justifient le début du déblaiement des chaussées ainsi que les priorisations des voies peuvent varier sensiblement d’une localité à une autre, comme c’est également le cas pour les trottoirs. Il est à noter que la phase de déblaiement peut généralement être suivie d’une phase de déglaçage lors de laquelle on procède à l’épandage de fondants et d’abrasifs.

2. Phase d’enlèvement : Sous la responsabilité des arrondissements, la phase d’enlèvement débute généralement quand la circulation et le stationnement sont entravés par la neige qui a été déblayée et tassée au bord de la rue. Également, elle peut commencer après la fin du déblaiement. Elle consiste en elle-même de deux phases distinctes, soit a) l’établissement des interdictions de stationnement, et b) l’enlèvement de la neige à proprement parler.

En effet, il faut d’abord mettre en place le système de signalisation qui donne lieu aux interdictions de stationnement. Ce système de communication (et aussi parfois de financement pour les remorqueurs et arrondissements) permet non seulement aux citoyens de déplacer leur(s) véhicule(s) avant que ceux-ci fassent l’objet inopiné d’un déplacement serti d’une taxe (ou encore d’une destruction violente), mais il permet d’abord et avant tout un enlèvement et une libération totales des voies carrossables et piétonnières publiques. On peut noter plusieurs types de signalisation qui interdisent le stationnement des véhicules sur les voies concernées par les opérations de déneigement. Il s’agit de signalisation temporaire qui a préséance sur la signalisation habituelle, mais qui ne l’annule pas quand cette dernière est plus restrictive.

En vue de ces opérations, votre localité peut prévoir une aire ou un espace où vous pourriez garer temporairement votre véhicule. Quoi qu’il en soit, ne le garez pas à un endroit où vous voyez un panneau temporaire d’interdiction de stationnement en vue de l’opération du déneigement, sous peine des fâcheuses conséquences précédemment citées. La phase d’enlèvement à proprement parler consiste à enlever la neige qui a été précédemment repoussée en bordure de la rue (parfois jusque par-dessus votre véhicule chéri). À cet effet, la neige peut être chargée sur des véhicules (autres que le vôtre cette fois) qui sont destinés à l’acheminer vers un site d’élimination ou d’entreposage. Il est également possible de procéder au soufflage sur place grâce aux espaces de stockage, comme elle peut être laissée en bordure jusqu’à sa fonte si l’espace le permet.

Selon la méthode d’intervention utilisée, la neige peut rejoindre la direction d’un site d’élimination ou celle d’un site d’entreposage, où elle sera éliminée naturellement par le biais du processus de la fonte. Elle peut également être déversée directement dans le système d’égouts pluviaux lorsque les installations le permettent.

Du côté des usagers Si la responsabilité du propriétaire ou des occupants des lieux peut être engagée en cas de chute sur une voie principale impraticable et dont l’entretien a été évidemment négligé, d’autres paramètres peuvent également être pris en compte par les tribunaux, qui pourraient même invalider la requête. Ainsi, l’analyse du comportement de la victime lors de l’accident est assez habituelle pour déterminer si le partage de responsabilité a lieu d’être appliqué. Cela peut être le cas s’il y a eu consommation d’alcool, si la victime a porté des chaussures inappropriées, si elle a emprunté une voie explicitement désignée comme non-entretenue… Par conséquent, il vaut mieux penser « sécurité » avant toute autre chose et prendre les mesures nécessaires qui limiteront les risques d’accident, plutôt que de chercher dans l’hiver une source d’enrichissement efficace, quoique douloureuse.

La part de responsabilité de la localité L’enlèvement de la neige est une tâche dont la responsabilité incombe à tous et à chacun. En tant que citoyen d’une démocratie sociale dont le territoire s’étire jusqu’à la limite du cercle polaire arctique, personne ne peut s’y soustraire. Fort heureusement, grâce aux taxes « généreusement » prélevées sur la valeur de nos propriétés, les villes sont en mesure de procéder à des opérations de déneigement pour se charger de cette tâche sur les voies publiques, et de libérer ainsi plus d’un d’entre nous du volet exécutif de cette fastidieuse corvée.

Ces opérations se composent des phases de déblaiement et d’enlèvement, cette dernière étape étant associée également à la phase d’élimination. De manière concrète, ces opérations concourent à permettre aux usagers des voies publiques (rues et trottoirs), dont les véhicules et les piétons, ainsi que les chiens bichon, de circuler de la façon la plus sécuritaire possible, malgré les risques inhérents à la saison hivernale.

Comment se déroulent ces opérations ?

1. Phase de déblaiement :

Il s’agit de pousser la neige hors de la voie carrossable en commençant par la gratter à partir du centre pour la diriger vers le côté. Engageant des véhicules comme les chasse-neige, les niveleuses, les chenillettes de trottoirs ou encore les tracteurs-chargeurs, la phase de déblaiement des chaussées peut être enclenchée dès que les précipitations commencent.

Néanmoins, les points de repère (hauteurs de la neige) qui justifient le début du déblaiement des chaussées ainsi que les priorisations des voies peuvent varier sensiblement d’une localité à une autre, comme c’est également le cas pour les trottoirs. Il est à noter que la phase de déblaiement peut généralement être suivie d’une phase de déglaçage lors de laquelle on procède à l’épandage de fondants et d’abrasifs.

2. Phase d’enlèvement : Sous la responsabilité des arrondissements, la phase d’enlèvement débute généralement quand la circulation et le stationnement sont entravés par la neige qui a été déblayée et tassée au bord de la rue. Également, elle peut commencer après la fin du déblaiement. Elle consiste en elle-même de deux phases distinctes, soit a) l’établissement des interdictions de stationnement, et b) l’enlèvement de la neige à proprement parler.

En effet, il faut d’abord mettre en place le système de signalisation qui donne lieu aux interdictions de stationnement. Ce système de communication (et aussi parfois de financement pour les remorqueurs et arrondissements) permet non seulement aux citoyens de déplacer leur(s) véhicule(s) avant que ceux-ci fassent l’objet inopiné d’un déplacement serti d’une taxe (ou encore d’une destruction violente), mais il permet d’abord et avant tout un enlèvement et une libération totales des voies carrossables et piétonnières publiques. On peut noter plusieurs types de signalisation qui interdisent le stationnement des véhicules sur les voies concernées par les opérations de déneigement. Il s’agit de signalisation temporaire qui a préséance sur la signalisation habituelle, mais qui ne l’annule pas quand cette dernière est plus restrictive.

En vue de ces opérations, votre localité peut prévoir une aire ou un espace où vous pourriez garer temporairement votre véhicule. Quoi qu’il en soit, ne le garez pas à un endroit où vous voyez un panneau temporaire d’interdiction de stationnement en vue de l’opération du déneigement, sous peine des fâcheuses conséquences précédemment citées. La phase d’enlèvement à proprement parler consiste à enlever la neige qui a été précédemment repoussée en bordure de la rue (parfois jusque par-dessus votre véhicule chéri). À cet effet, la neige peut être chargée sur des véhicules (autres que le vôtre cette fois) qui sont destinés à l’acheminer vers un site d’élimination ou d’entreposage. Il est également possible de procéder au soufflage sur place grâce aux espaces de stockage, comme elle peut être laissée en bordure jusqu’à sa fonte si l’espace le permet.

Selon la méthode d’intervention utilisée, la neige peut rejoindre la direction d’un site d’élimination ou celle d’un site d’entreposage, où elle sera éliminée naturellement par le biais du processus de la fonte. Elle peut également être déversée directement dans le système d’égouts pluviaux lorsque les installations le permettent.