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Audit licence logiciel : bonne pratiques juridiques

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Les bases du raisonnement, droits de l’éditeur

Le contrat : cession ? Location ?

Relations avec intégrateur

Des contrats complexes, une contrefaçon ?

Retex pratique : l’audit,

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La propriété intellectuelle

Droit d’auteur & DV Propriété industriellePI = +

Œuvres littéraires & artistiques.

Logiciel.

Base de données.

Créations esthétiques

Créations fonctionnelles

Signes distinctifs

Dessins & modèles*

Marque*

Nom commercial

Enseigne

Appell° d’or.

Brevet*

COV

Secret, SF

Topo de semi-cond.*

Nom de domaine

* Titre INPI (ou autre office).

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