44/47 Rapport d’observations définitives – Commune de ... · formulées au cours de...

Preview:

Click to see full reader

Citation preview

44/47 Rapport d’observations définitives – Commune de Loriol-sur-Drôme

45/47 Rapport d’observations définitives – Commune de Loriol-sur-Drôme

46/47 Rapport d’observations définitives – Commune de Loriol-sur-Drôme

47/47 Rapport d’observations définitives – Commune de Loriol-sur-Drôme

Recommended

Monsieur le Directeur, · 2017-06-06 · Monsieur le Directeur, Par lettre citée en référence, je vous ai communiqué le rapport d’observations définitives de la chambre régionale
Documents
RAPPORT D’OBSERVATIONS DÉFINITIVES · EHPAD Le Châtelet, exercices 2016 et suivants, Rapport d’observations définitives . ... des terrains et des bâtiments pour élaborer
Documents
RAPPORT D’OBSERVATIONS DÉFINITIVES ET SA REPONSE · UNE ORGANISATION DE LA FONCTION ACHAT FORTEMENT CENTRALISÉE ... qu’au moment de l’élaboration de son projet stratégique
Documents
Le président€¦ · Madame la Directrice, Par lettre du 17 décembre 2014, je vous ai communiqué le rapport d’observations définitives pour les années 2010 et suivantes concernant
Documents
CONSEIL MUNICIPAL – 23 NOVEMBRE 2017cdn1_3.reseaudesvilles.fr/cities/109/documents/g6ffodizcm1w788.pdf · 4- Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes
Documents
RAPPORT D’OBSERVATIONS DÉFINITIVES · 2019-11-25 · RAPPORT D’OBSERVATIONS DEFINITIVES 6 RECOMMANDATIONS Recommandation n° 1 : Conformément à l’instruction M14, virer vers
Documents
RAPPORT D’OBSERVATIONS DÉFINITIVES - … · pas corrigé tous les manquements relatifs à la présence et à la complétude des états annexes aux ... sur l'exercice de la compétence
Documents
Cahier de recherche - Philty Prod€¦ · ! 5! analyse textuelle (2.2), dans les rapports d’observations définitives des CRC sur une période d’une année allant de juin 2012
Documents
Rapport d’observations définitives et ses réponses · A - LA MODERNISATION DE LA GESTION DES RESSOURCES HUMAINES ... 18 janvier 1991 sur la rénovation de la grille des classifications
Documents
RAPPORT D’OBSERVATIONS DÉFINITIVES ET SA RÉPONSE
Documents
CG Aude - ROD2 ordonnateur - cgtservicespublics.fr · A l’issue de ce délai, le rapport d’observations définitives (1 er cahier) ... premier volet de ce contrôle, et s’inscrit
Documents
RAPPORT D’OBSERVATIONS DÉFINITIVES ET SES RÉPONSES
Documents
L’ALIMENTATION EN EA U POTABLE DE LA … · L’alimentation en eau potable de la métropole du Grand Paris – Exercice 2016 et suivants – Rapport d’observations définitives
Documents
Commune de Bonneval Eure-et-Loir · Rapport d’observations définitives ... COMPTABLE ... les services d’eau et d’assainissement sont insuffisamment maîtrisés aux plans
Documents
Rapport d’observations définitives DÉPARTEMENT DE … · 2 - L’exploitation du réseau et la commercialisation des services ... (par faisceaux hertziens), de type WiMAX, et,
Documents
Rapport d’observations définitives COMMUNE DE DARNÉTAL · 2017. 6. 6. · Rapport d’observations définitives de la chambre régionale des comptes de Basse-Normandie, Haute-Normandie
Documents
RAPPORT D’OBSERVATIONS DÉFINITIVES - … · inscrit au programme des travaux de la chambre régionale des comptes des Pays de la Loire de ... les recettes et dépenses à classer
Documents
Rapport d’observations définitives...59 agents administratifs, techniques et spécialisés à fin 2016) représentent 78 % des charges de gestion à la fin de cet exercice. Sur
Documents
Cne Pont St Esprit - ROD2 ordonnateur€¦ · 1/73 Chambre régionale des comptes de Languedoc-Roussillon Rapport d’observations définitives : Commune de Pont-Saint-Esprit (30)
Documents
RAPPORT D’OBSERVATIONS DÉFINITIVES ET SA RÉPONSEBP 331 - 98713 PAPEETE TAHITI - Téléphone : 40 50 97 10 - Télécopie : 40 50 97 19 Email : polynesiefrancaise@crtc.ccomptes.fr
Documents