Agenda

AgendaAgenda Pourquoi cette session?Pourquoi cette session?

Les textes en vigueurLes textes en vigueur

Préparation à la mise en œuvrePréparation à la mise en œuvre

Gestion de l’Agence de l’OrGestion de l’Agence de l’Or

Actions à menerActions à mener

Pourquoi cette session?Pourquoi cette session? Car la transparence est de mise ;Car la transparence est de mise ; Car le travail est collaboratif ;Car le travail est collaboratif ; Car se préparer va tout changer :Car se préparer va tout changer :

– Pour ne pas paniquerPour ne pas paniquer– Pour éviter les ‘improvisations’Pour éviter les ‘improvisations’– Pour réduire le temps de perturbationPour réduire le temps de perturbation

Enfin, la préparation à gérer l’Agence est une Enfin, la préparation à gérer l’Agence est une composante essentielle de la réussite de la composante essentielle de la réussite de la politique minièrepolitique minière

Les textes en vigueurLes textes en vigueur

Le Code Minier rectifiéLe Code Minier rectifié

Le Décret d’application en vigueurLe Décret d’application en vigueur

L’Arrêté N° 22089/2004L’Arrêté N° 22089/2004

Préparation à la mise en œuvrePréparation à la mise en œuvre

Au niveau du BCMMAu niveau du BCMM- LogistiquesLogistiques- Ressources humainesRessources humaines- ProcéduresProcédures- Assistance des CTDAssistance des CTD

Au niveau des Collectivités Territoriales Au niveau des Collectivités Territoriales DécentraliséesDécentralisées

- Responsabilités des CTDResponsabilités des CTD- Système de Gestion des cartes d’orpailleurs et collecteursSystème de Gestion des cartes d’orpailleurs et collecteurs

(SYGEOC)(SYGEOC)

Gestion de l’Agence de l’OrGestion de l’Agence de l’Or

Gestion techniqueGestion technique- OrpailleursOrpailleurs- Collecteurs agréésCollecteurs agréés- Comptoirs agréésComptoirs agréés

Gestion administrativeGestion administrative- Statistiques diversesStatistiques diverses- Surveillance administrativeSurveillance administrative

Le flux d’informationsLe flux d’informations

OrpailleursOrpailleurs

Communication des Registres d’orpailleurs (Trimestriel) (Art 70/LOI)

Communication des Registres d’orpailleurs (Trimestriel) (Art 70/LOI)

Commune

Signature Et délivranceSignature Et délivrance

Remplissage de la fiche de production( à chaque production et/ou vente)

Remplissage de la fiche de production( à chaque production et/ou vente)

Agence de l’Or

Demande + Carte professionnelle Demande + Carte professionnelle

Collecteurs agréésCollecteurs agréés

Demande + Carte professionnelle Demande + Carte professionnelle

Direction Provinciale/

Commune

(à partir du 1er Septembre)

AgrémentSignatureEt délivrance

AgrémentSignatureEt délivrance

Agence de l’Or

Inscription prèalable(Art 76/LOI)Inscription prèalable(Art 76/LOI)

Communication des Registres de collecteurs( Mensuel) (Art78/LOI)

Communication des Registres de collecteurs( Mensuel) (Art78/LOI)

Communication des Rapports d’activités(Semestriel) (Art 88/LOI)

Communication des Rapports d’activités(Semestriel) (Art 88/LOI)

Actions à menerActions à mener

IEC (Information – Education - IEC (Information – Education - Communication) Communication)

Assistance des CTDAssistance des CTD

Suivi/évaluationSuivi/évaluation