Upload
zanta
View
23
Download
0
Embed Size (px)
DESCRIPTION
Agenda. Pourquoi cette session? Les textes en vigueur Préparation à la mise en œuvre Gestion de l’Agence de l’Or Actions à mener. Pourquoi cette session?. Car la transparence est de mise ; Car le travail est collaboratif ; Car se préparer va tout changer : Pour ne pas paniquer - PowerPoint PPT Presentation
Citation preview
AgendaAgenda Pourquoi cette session?Pourquoi cette session?
Les textes en vigueurLes textes en vigueur
Préparation à la mise en œuvrePréparation à la mise en œuvre
Gestion de l’Agence de l’OrGestion de l’Agence de l’Or
Actions à menerActions à mener
Pourquoi cette session?Pourquoi cette session? Car la transparence est de mise ;Car la transparence est de mise ; Car le travail est collaboratif ;Car le travail est collaboratif ; Car se préparer va tout changer :Car se préparer va tout changer :
– Pour ne pas paniquerPour ne pas paniquer– Pour éviter les ‘improvisations’Pour éviter les ‘improvisations’– Pour réduire le temps de perturbationPour réduire le temps de perturbation
Enfin, la préparation à gérer l’Agence est une Enfin, la préparation à gérer l’Agence est une composante essentielle de la réussite de la composante essentielle de la réussite de la politique minièrepolitique minière
Les textes en vigueurLes textes en vigueur
Le Code Minier rectifiéLe Code Minier rectifié
Le Décret d’application en vigueurLe Décret d’application en vigueur
L’Arrêté N° 22089/2004L’Arrêté N° 22089/2004
Préparation à la mise en œuvrePréparation à la mise en œuvre
Au niveau du BCMMAu niveau du BCMM- LogistiquesLogistiques- Ressources humainesRessources humaines- ProcéduresProcédures- Assistance des CTDAssistance des CTD
Au niveau des Collectivités Territoriales Au niveau des Collectivités Territoriales DécentraliséesDécentralisées
- Responsabilités des CTDResponsabilités des CTD- Système de Gestion des cartes d’orpailleurs et collecteursSystème de Gestion des cartes d’orpailleurs et collecteurs
(SYGEOC)(SYGEOC)
Gestion de l’Agence de l’OrGestion de l’Agence de l’Or
Gestion techniqueGestion technique- OrpailleursOrpailleurs- Collecteurs agréésCollecteurs agréés- Comptoirs agréésComptoirs agréés
Gestion administrativeGestion administrative- Statistiques diversesStatistiques diverses- Surveillance administrativeSurveillance administrative
Le flux d’informationsLe flux d’informations
OrpailleursOrpailleurs
Communication des Registres d’orpailleurs (Trimestriel) (Art 70/LOI)
Communication des Registres d’orpailleurs (Trimestriel) (Art 70/LOI)
Commune
Signature Et délivranceSignature Et délivrance
Remplissage de la fiche de production( à chaque production et/ou vente)
Remplissage de la fiche de production( à chaque production et/ou vente)
Agence de l’Or
Demande + Carte professionnelle Demande + Carte professionnelle
Collecteurs agréésCollecteurs agréés
Demande + Carte professionnelle Demande + Carte professionnelle
Direction Provinciale/
Commune
(à partir du 1er Septembre)
AgrémentSignatureEt délivrance
AgrémentSignatureEt délivrance
Agence de l’Or
Inscription prèalable(Art 76/LOI)Inscription prèalable(Art 76/LOI)
Communication des Registres de collecteurs( Mensuel) (Art78/LOI)
Communication des Registres de collecteurs( Mensuel) (Art78/LOI)
Communication des Rapports d’activités(Semestriel) (Art 88/LOI)
Communication des Rapports d’activités(Semestriel) (Art 88/LOI)
Actions à menerActions à mener
IEC (Information – Education - IEC (Information – Education - Communication) Communication)
Assistance des CTDAssistance des CTD
Suivi/évaluationSuivi/évaluation