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Budget primitif 2014
Hôtel de VillePlace Alexandre Israël
BP 767 - 10026 Troyes CEDEXTéléphone : 03 25 42 33 33 - Télécopie : 03 25 73 47 43
Budget primitif 2014 voté par nature
république française
Poste comptable deTrésorerie principale de Troyes municipale
M14
IMPRIMÉ PAR LA MAIRIE DE TROYES
1
PAGES
1 I - INFORMATIONS GENERALES2 A - Informations statistiques, fiscales et financières3 B - Modalités de vote du budget5 II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET7 A1 - Vue d'ensemble - Sections8 A2 - Vue d'ensemble - Section de Fonctionnement - Chapitres9 A3 - Vue d'ensemble - Section d'Investissement - Chapitres10 B1 - Balance générale du budget - Dépenses11 B2 - Balance générale du budget - Recettes13 III - VOTE DU BUDGET15 A1 - Section de Fonctionnement - Détail des dépenses18 A2 - Section de Fonctionnement - Détail des recettes20 B1 - Section d'Investissement - Détail des dépenses22 B2 - Section d'Investissement - Détail des recettes24 B3 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles - sans objet
29 Patrimoine Industriel39 Stationnement Payant
49 IV - ANNEXES Jointes Sans objet 51 A - Eléments du bilan51 A1 - Présentation croisée par fonction X69 A2 - Dette Budget Principal
A2.1 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme X A2.2 - Etat de la dette - Autres dettes X
70 A2.3 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux X73 A2.4 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette X- A2.5 - Etat de la dette - Remboursement anticipé d'un emprunt ou refinancement X- A2.6 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture X
78 A2.7 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie X79 A2.8 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours X- A2.9 - Etat de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N X
80 A2 - Dette Budget Annexe Patrimoine Industriel - Dette propre80 A2.4 - Etat de la dette propre - Répartition par nature de dette X81 A2 - Dette Budget Annexe Patrimoine Industriel - Dette auprès du Budget Principal81 A2.4 Bis - Etat de la dette auprès du Budget Principal - Répartition par nature de dette X83 A2 - Dette Budget Annexe Stationnement Payant - Dette propre83 A2.3 - Etat de la dette propre - Répartition des emprunts par structure de taux X84 A2.4 - Etat de la dette propre - Répartition par nature de dette X86 A2.8 - Etat de la dette propre - Typologie de la répartition de l'encours X87 A2 - Dette Budget Annexe Stationnement Payant - Dette auprès du Budget Principal87 A2.4 Bis - Etat de la dette auprès du Budget Principal - Répartition par nature de dette91 A3 - Méthodes utilisées pour les amortissements X- A4 - Etat des provisions X- A5 - Etalement des provisions X
92 A6.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses X93 A6.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes X- A7.1.1 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement X- A7.2 - Etats de la répartition de la TEOM X
95 A8 - Etat des charges transférées X96 A9 - Détail des opérations pour le compte de tiers X99 B - Engagements hors bilan100 B1.1 - Etat des emprunts garantis par la commune X106 B1.2 - Calcul du ratio d'endettement X
- B1.3 - Etat des contrats de crédit-bail X- B1.4 - Etat des contrats de partenariat public-privé X- B1.5 - Etat des autres engagements donnés X- B1.6 - Etat des autres engagements reçus X
B1.7 - Subventions versées dans le cadre du vote du budget- B2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents X- B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents X
107 B3 - Emploi des recettes grevées d'une affectation spéciale X109 C - Autres éléments d'informations110 C1 - Etat du personnel X116 C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier X118 C3.1 - Liste des organismes de regroupement auxquels adhère la commune X118 C3.2 - Liste des établissements publics créés X118 C3.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe X
- C3.4 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe X
121 Décisions en matière de taux de contributions directes X123 Arrêtés et signatures X
DECISIONS EN MATIERE DE TAUX - ARRETE ET SIGNATURES
SOMMAIRE
BUDGET PRINCIPAL
ANNEXES
BUDGETS ANNEXES
Vote séparé cf DCM
1
INFORMATIONS GENERALES
page 1
Population totale (INSEE - Populations légales en vigueur à compter du 01/01/2014)Nombre de résidences secondaires (article R 2313-1 in fine)Nom de l'EPCI à fiscalité propre auquel la commune adhère :
Potentiel fiscal et financier Moyennes nationales de la strate/Population DGF
Fiscal Financier Fiscal Financier Fiscal Financier48 582 982 64 499 626 777,89 1 032,74 1 064,33 1 265,04
(a) Informations fiscales : fiche de répartition de la DGF 2013 établie sur la base des informations de 2012
1(hors travaux en régie)
2 Produit des impositions directes / population(Produit des 3 taxes hors fiscalité reversée du groupement à FPU)
2Bis Produit des impositions directes / population(Produit des 3 taxes y compris fiscalité reversée du Grpt à FPU s/cpte 732)
3 Recettes réelles de fonctionnement (RRF) / population 4
(dont travaux en régie et opérations pour compte de tiers)5
au 01/01/2014attendu au 31/12/2014
5bis
au 01/01/2014attendu au 31/12/2014
67 Dépenses de personnel / DRF
8 bis Effort Fiscal = Produit des trois taxes "ménages"/potentiel fiscal 3 taxes (4)9 DRF + Remboursement Dette en capital (3) / RRF 10 Dépenses d'équipement brut / RRF
(dont travaux en régie et opérations pour compte de tiers)11
au 01/01/2014attendu au 31/12/2014
11bis au 01/01/2014
attendu au 31/12/2014
zones à ne pas remplir conformément aux instructions de la maquette M14.
(2) Encours de dette dont dette des budgets annexes (hors dette propre du budget annexe de Stationnement), alors que le ratio de lastrate ne porte que sur le budget principal des communes
Valeurs61 657
475
Encours de dette globale (2) / population
655
1005
Dépenses d'équipement brut / population
Dépenses réelles de fonctionnement (DRF) / population
467
INFORMATIONS FISCALES N-2 (a)
1164
I - INFORMATIONS GENERALESINFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES
IA
Valeurs par habitant (Population DGF: 62 455 *)
TroyesBP 2014
Moyenne nationale de la
strate (1)
BP 2014Commune de TROYESCode INSEE: 10387
INFORMATIONS STATISTIQUES
Communauté d'Agglomération Grand Troyes
(3) Déduction de la dette affectée aux budgets annexes (hors dette propre du budget annexe de Stationnement),
Encours de dette hors budgets annexes (3) / population
Encours de la dette hors budgets annexes (3) / RRF
Soit produits TH,TFPB et TFPNB de la Commune (Etat 1288 de 2012)/Potentiel fiscal 3 taxes (Fiche DGF 2013)
Dotation Globale de Fonctionnement / population
Encours de la dette globale (2) / RRF
(1) Source: http://www. collectivites-locales.gouv.fr - Les comptes des communes 2012 - Strate: Communes de 50 000 à 100 000 habitantsappartenant à un groupement fiscalisé (Fiscalité professionnelle Unique). Pour le ratio 8 bis: Rapport de l'observatoire fiscal 2013 exploitantles comptes de gestion 2011 -Métropole hors Paris (CA ou CU à FPU, 10 000 habitants et plus)
87,30%
(4) D'après l' état 1288 M de 2012, et la fiche individuelle DGF de 2013 (établie sur la base des informations de 2012) dernier état connu aumoment du vote du Budget Primitif 2014.
992355
61,61%
98,89%18,41%
1309241
1019
1 370
527
-
1002
76,58%
76,82%75,79%
77,85%
1 491366
-1 238
--
28254,38%105,4%99,40%
--
Informations financières - ratios
* Population DGF =Populations légales en vigueur à compter du 1er janvier 2013 + résidences secondaires + 100 places de caravanes (soit 2 habitants par place car éligibilité à la DSUCS en N-1)
24,55%
83,06%-
page 2
Ville de Troyes - Budget Principal Budget Primitif 2014
I - INFORMATIONS GENERALES I
MODALITES DE VOTE DU BUDGET B
I - L' Assemblée délibérante a voté le présent budget par nature: - au niveau du chapitre pour la section de fonctionnement, - au niveau du chapitre pour la section d'investissement. - avec les opérations de l'état III B 3 ; - sans vote formel sur chacun des chapitres;
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virementsd'article à article est la suivante :
néant
II - En l'absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d'investissement, sans chapitre de dépense "opération".
III - Les provisions sont : - semi-budgétaires (pas d'inscription en recettes de la section
d'investissement) - budgétaires (délibération n° 1 du 15 décembre 2008).
IV - La comparaison avec le budget précédent (cf. colonne "Pour mémoire") s'effectue parrapport au budget - primitif ou cumulé - de l'exercice précédent.
V - Le présent budget a été voté :- sans reprise des résultats de l'exercice N-1;- avec reprise anticipée des résultats de l'exercice N-1;- avec reprise des résultats de l'exercice N-1 après le vote du compte administratif N-1.
page 3
Ville de Troyes - Budget Principal Budget Primitif 2014
1
PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
page 5
1
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET IIVUE D'ENSEMBLE A1
FONCTIONNEMENTDEPENSES DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENTRECETTES DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT
VOTE
CREDITS DE FONCTIONNEMENT VOTES AU TITRE DU PRESENT
BUDGET81 108 150,00 81 108 150,00
+ + +
REP
RESTES A REALISER (R.A.R.) DE L'EXERCICE PRECEDENT
ORTS
002 RESULTAT DE FONCTIONNEMENT REPORTE
= = =TOTAL DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT81 108 150,00 81 108 150,00
INVESTISSEMENTDEPENSES DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENTRECETTES DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
VOTE
CREDITS D'INVESTISSEMENT VOTES AU TITRE DU PRESENT BUDGET (y compris le compte
1068)
28 060 930,00 28 060 930,00
+ + +REP
RESTES A REALISER (R.A.R.) DE L'EXERCICE PRECEDENT
ORTS
001 SOLDE D'EXECUTION DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT
REPORTE
= = =TOTAL DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT28 060 930,00 28 060 930,00
TOTAL
TOTAL DU BUDGET 109 169 080,00 109 169 080,00
page 7
Ville de Troyes - Budget Principal Budget Primitif 2014
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET IISECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES A2
DEPENSES DE FONCTIONNEMENTChap Libellé Pour mémoire
budget primitif précédent
Restes à réaliser N-1
Propositions nouvelles
VOTE TOTAL (=RAR + Prop.
nouvelles)
011 Charges à caractère général 16 009 435,00 16 640 360,00 16 640 360,00 16 640 360,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 42 658 980,00 44 264 370,00 44 264 370,00 44 264 370,00
014 Atténuations de produits 19 700,00 16 700,00 16 700,00 16 700,00
65 Autres charges de gestion courante 8 874 215,00 8 965 060,00 8 965 060,00 8 965 060,00
656 Frais de fonct. Des groupes d'élus
Total des dépenses de gestion courante 67 562 330,00 69 886 490,00 69 886 490,00 69 886 490,00
66 Charges financières 2 050 000,00 1 877 980,00 1 877 980,00 1 877 980,00
67 Charges exceptionnelles 78 350,00 86 180,00 86 180,00 86 180,00
68 Dotations aux provisions
022 Dépenses imprévues
Total des dépenses réelles de fonctionnement 69 690 680,00 71 850 650,00 71 850 650,00 71 850 650,0073 814 810,00 73 814 810,00 73 814 810,00
023 Virement à la section d'investissement 6 930 440,00 6 524 300,00 6 524 300,00 6 524 300,00
042 Opé. d'ordre de transferts entre sections 2 174 480,00 2 733 200,00 2 733 200,00 2 733 200,00
043 Opé. d'ordre à l 'intérieur de la sect. fonct.
Total des dépenses d'ordre de fonctionnement 9 104 920,00 9 257 500,00 9 257 500,00 9 257 500,00
TOTAL 78 795 600,00 81 108 150,00 81 108 150,00 81 108 150,00
+D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
=TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEEES 81 108 150,00
RECETTES DE FONCTIONNEMENTChap Libellé Pour mémoire
budget primitif précédent
Restes à réaliser N-1
Propositions nouvelles
VOTE TOTAL (=RAR + Prop.
nouvelles)
70 Produits des services, du domaine et ventes. 6 362 860,00 6 729 900,00 6 729 900,00 6 729 900,00
73 Impôts et taxes 41 862 130,00 42 979 660,00 42 979 660,00 42 979 660,00
74 Dotations et participations 28 954 080,00 29 615 310,00 29 615 310,00 29 615 310,00
75 Autres produits de gestion courante 1 154 000,00 1 221 300,00 1 221 300,00 1 221 300,00
013 Atténuation de charges 37 780,00 34 180,00 34 180,00 34 180,00
Total des recettes de gestion courante 78 370 850,00 80 580 350,00 80 580 350,00 80 580 350,00
76 Produits financiers 41 800,00 33 850,00 33 850,00 33 850,00
77 Produits exceptionnels 124 950,00 65 150,00 65 150,00 65 150,0078
Total des recettes réelles de fonctionnement 78 537 600,00 80 679 350,00 80 679 350,00 80 679 350,00
042 Opé. d'ordre de transferts entre sections 258 000,00 428 800,00 428 800,00 428 800,00
043 Opé. d'ordre à l'intérieur de la sect. fonct.
Total des recettes d'ordre de fonctionnement 258 000,00 428 800,00 428 800,00 428 800,00
TOTAL 78 795 600,00 81 108 150,00 81 108 150,00 81 108 150,00
+R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
=TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEEES 81 108 150,00
Pour information :
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNELDEGAGE AU PROFIT DE LA SECTION 8 828 700,00
D'INVESTISSEMENT
Reprises sur amortissements et provisions
page 8
Ville de Troyes - Budget Principal Budget Primitif 2014
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET IISECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES A3
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
Chap LibelléPour mémoirebudget primitif
précédent
Restes à réaliser N-1
Propositions nouvelles VOTE
TOTAL (=RAR + Prop.
nouvelles)
010 Stocks20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 280 300,00 490 160,00 490 160,00 490 160,00
204 Subventions d'équipement versées 2 031 540,00 1 517 905,00 1 517 905,00 1 517 905,0021 Immobilisations corporelles 1 774 030,00 3 591 395,00 3 591 395,00 3 591 395,0022 Immobilisations reçues en affectation23 Immobilisations en cours 13 589 600,00 9 934 670,00 9 934 670,00 9 934 670,00
Total des opérations d'équipement Total des dépenses d'équipement 17 675 470,00 15 534 130,00 15 534 130,00 15 534 130,00
10 Dotations, fonds divers et réserves13 Subventions d'investissement16 Emprunts et dettes assimilées 8 044 000,00 8 033 000,00 8 033 000,00 8 033 000,0018 Compte de liaison : affectation …26 Particip., créances rattachées à des particip.27 Autres immobilisations financières 21 000,00
020 Dépenses imprévues Total des dépenses financières 8 065 000,00 8 033 000,00 8 033 000,00 8 033 000,0045X-1 Total des opé. Pour compte de tiers 1 350 000,00 4 065 000,00 4 065 000,00 4 065 000,00
Total des dépenses réelles d'investissement 27 090 470,00 27 632 130,00 27 632 130,00 27 632 130,0025 418 430,00 25 418 430,00 25 418 430,00
040 Opé. d'ordre de transferts entre sections 258 000,00 428 800,00 428 800,00 428 800,00041 Opérations patrimoniales 4 777 240,00
Total des dépenses d'ordre d'investissement 5 035 240,00 428 800,00 428 800,00 428 800,00
TOTAL 32 125 710,00 28 060 930,00 28 060 930,00 28 060 930,00
+D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE
=TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEEES 28 060 930,00
RECETTES D'INVESTISSEMENT
Chap LibelléPour mémoirebudget primitif
précédent
Restes à réaliser N-1
Propositions nouvelles VOTE
TOTAL (=RAR + Prop.
nouvelles)
010 Stocks13 Subventions d'investissement 6 052 470,00 3 969 830,00 3 969 830,00 3 969 830,0016 Emprunts et dettes assimilées 7 014 000,00 7 015 000,00 7 015 000,00 7 015 000,0020 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées21 Immobilisations corporelles22 Immobilisations reçues en affectation23 Immobilisations en cours
Total des recettes d'équipement 13 066 470,00 10 984 830,00 10 984 830,00 10 984 830,0010 Dot.,fonds divers et réserves (hors 1068) 2 523 000,00 2 550 000,00 2 550 000,00 2 550 000,00
1068 Excédents de fonct. Capitalisés138 Autres sub. d' invest. non transf.18 Compte de liaison : affectation à 26 Particip., créances rattachées à des particip.27 Autres immobilisations financières 204 080,00 189 300,00 189 300,00 189 300,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 1 100 000,00 1 014 300,00 1 014 300,00 1 014 300,00 Total des recettes financières 3 827 080,00 3 753 600,00 3 753 600,00 3 753 600,00
45X-2 Total des opé. pour le compte de tiers 1 350 000,00 4 065 000,00 4 065 000,00 4 065 000,00 Total des recettes réelles d'investissement 18 243 550,00 18 803 430,00 18 803 430,00 18 803 430,00
021 Virement de la section de fonctionnement 6 930 440,00 6 524 300,00 6 524 300,00 6 524 300,00040 Opé. d'ordre de transferts entre sections 2 174 480,00 2 733 200,00 2 733 200,00 2 733 200,00041 Opérations patrimoniales 4 777 240,00
Total des recettes d'ordre d'investissement 13 882 160,00 9 257 500,00 9 257 500,00 9 257 500,00
TOTAL 32 125 710,00 28 060 930,00 28 060 930,00 28 060 930,00
+R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE
=TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEEES 28 060 930,00
Pour information :
Il s'agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres AUTOFINANCEMENT PREVISIONNELcorrespondant à l'excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les DEGAGE PAR LA SECTION DE 8 828 700,00dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à financer le remboursement du FONCTIONNEMENT (II)capital de la dette et les nouveaux investissements de la commune ou de l'établissement.
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Ville de Troyes - Budget Principal Budget Primitif 2014
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET IIBALANCE GENERALE DU BUDGET B1
1 - DEPENSES (du présent budget + Restes à réaliser)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles Opérations d'ordre TOTAL
011 Charges à caractère général 16 640 360,00 16 640 360,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 44 264 370,00 44 264 370,00
014 Atténuation de produits 16 700,00 16 700,00
60 Achats et variations de stocks
65 Autres charges de gestion courante 8 965 060,00 8 965 060,00
656 Frais de fonctionnement des groupes d'élus
66 Charges financières 1 877 980,00 1 877 980,00
67 Charges exceptionnelles 86 180,00 86 180,00
68 Dotation aux amortissements et provisions 2 733 200,00 2 733 200,00
71 Production stockée (ou déstockage)
022 Dépenses imprévues
023 Virement à la section d'investissement 6 524 300,00 6 524 300,00
Dépenses de fonctionnement - Total 71 850 650,00 9 257 500,00 81 108 150,00
+D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
=TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 81 108 150,00
INVESTISSEMENT Opérations réelles Opérations d'ordre TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
15 Provisions pour risques et charges
16 Remboursement d'emprunt (sauf 1688 non budgétaire) 8 033 000,00 8 033 000,00
18 Compte de liaison : affectation
Total des opérations d'équipement
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 490 160,00 490 160,00
204 Subventions d'équipements versées 1 517 905,00 1 517 905,00
21 Immobilisations corporelles 3 591 395,00 3 591 395,00
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours 9 934 670,00 100 000,00 10 034 670,00
26 Participations et créances rattachées à des participations
27 Autres immobilisations financières
28 Amortissements des immobilisations (reprises)
29 Provisions pour dépréciation des immobilisations
39 Provisions pour dépréciation des stocks et en-cours
45X-1 Total des opérations pour compte de tiers 4 065 000,00 4 065 000,00
481 Charges à répartir sur plusieurs exercices 328 800,00 328 800,00
49 Provisions pour dépréciation des comptes de tiers
59 Provisions pour dépréciation des comptes financiers
010 Stocks
020 Dépenses imprévues
Dépenses d'investissement - Total 27 632 130,00 428 800,00 28 060 930,00
+D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE
=TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 28 060 930,00
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Ville de Troyes - Budget Principal Budget Primitif 2014
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET IIBALANCE GENERALE DU BUDGET B2
2 - RECETTES (du présent budget + Restes à réaliser)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles Opérations d'ordre TOTAL
013 Atténuation de charges 34 180,00 34 180,00
60 Achats et variation des stocks
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses 6 729 900,00 6 729 900,00
71 Production stockée (ou déstockage)
72 Travaux en régie 100 000,00 100 000,00
73 Impôts et taxes 42 979 660,00 42 979 660,00
74 Dotations et participations 29 615 310,00 29 615 310,00
75 Autres produits de gestion courante 1 221 300,00 1 221 300,00
76 Produits financiers 33 850,00 33 850,00
77 Produits exceptionnels 65 150,00 65 150,00
78 Reprises sur amortissements et provisions
79 Transferts de charges 328 800,00 328 800,00
Recettes de fonctionnement - Total 80 679 350,00 428 800,00 81 108 150,00
+R 002 RESULTAT REPORTE 0U ANTICIPE
=TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 81 108 150,00
INVESTISSEMENT Opérations réelles Opérations d'ordre TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 2 550 000,00 2 550 000,00
13 Subventions d'investissement 3 969 830,00 3 969 830,00
15 Provisions pour risques et charges
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 7 015 000,00 7 015 000,00
18 Compte de liaison : affectation
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipements versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
26 Participations et créances rattachées à des participations
27 Autres immobilisations financières 189 300,00 189 300,00
28 Amortissements des immobilisations 2 533 200,00 2 533 200,00
29 Provisions pour dépréciation des immobilisations
39 Provisions pour dépréciation des stocks et en-cours
45X-2 Opérations pour compte de tiers 4 065 000,00 4 065 000,00
481 Charges à répartir sur plusieurs exercices 200 000,00 200 000,00
49 Provisions pour dépréciation des comptes de tiers
59 Provisions pour dépréciation des comptes financiers
010 Stocks
021 Virement de la section de fonctionnement 6 524 300,00 6 524 300,00
024 Produit des cessions d'immobilisations 1 014 300,00 1 014 300,00
Recettes d'investissement - Total 18 803 430,00 9 257 500,00 28 060 930,00
+R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE
+
AFFECTATION AU COMPTE 1068
=TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 28 060 930,00
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Ville de Troyes - Budget Principal Budget Primitif 2014
1
VOTE DU BUDGET
page 13
1
SECTION DE FONCTIONNEMENT
III - VOTE DU BUDGET IIISECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES A1
Chap/art
011 Charges à caractère général 16 009 435,00 16 640 360,00 16 640 360,00
6042 Achats prest. de serv. (autres terrains) 1 650 200,00 1 617 730,00 1 617 730,00
60611 Eau et assainissement 435 680,00 414 030,00 414 030,00
60612 Energie - electricité 2 021 520,00 1 704 930,00 1 704 930,00
60613 Chauffage urbain 1 906 000,00 1 851 250,00 1 851 250,00
60621 Combustibles 52 800,00 2 500,00 2 500,00
60622 Carburants 544 220,00 510 020,00 510 020,00
60623 Alimentation 64 690,00 78 690,00 78 690,00
60628 Autres fournitures non stockées 323 280,00 325 610,00 325 610,00
60631 Fournitures d'entretien 109 700,00 108 920,00 108 920,00
60632 Fournitures de petit équipement 488 710,00 503 860,00 503 860,00
60633 Fournitures de voirie 271 120,00 260 590,00 260 590,00
60636 Vêtements de travail 85 330,00 110 190,00 110 190,00
6064 Fournitures administratives 91 480,00 90 100,00 90 100,00
6067 Fournitures scolaires 144 650,00 143 880,00 143 880,00
6068 Autres matières et fournitures 134 220,00 138 900,00 138 900,00
6132 Locations immobilières 599 700,00 660 720,00 660 720,00
6135 Locations mobilières 156 480,00 177 060,00 177 060,00
614 Charges locatives et de copropriété 126 840,00 126 640,00 126 640,00
61521 Terrains 183 990,00 197 600,00 197 600,00
61522 Bâtiments 548 230,00 605 680,00 605 680,00
61523 Voies et réseaux 349 420,00 391 510,00 391 510,00
61524 Bois et forêts 7 550,00 11 200,00 11 200,00
61551 Matériel roulant 33 030,00 42 100,00 42 100,00
61558 Autres biens mobiliers 94 070,00 96 510,00 96 510,00
6156 Maintenance 727 375,00 1 321 520,00 1 321 520,00
616 Primes d'assurances 157 110,00 157 110,00 157 110,00
617 Etudes et recherches 257 670,00 453 990,00 453 990,00
6182 Documentation générale et technique 77 780,00 78 980,00 78 980,00
6184 Versements à des organis. de formation 107 000,00 112 850,00 112 850,00
6185 Frais de colloques et séminaires 1 750,00 1 600,00 1 600,00
6188 Autres frais divers 420 910,00 367 715,00 367 715,00
6225 Indemn. au comptable et aux régisseurs 11 000,00 11 000,00 11 000,00
6226 Honoraires 136 530,00 109 180,00 109 180,00
6227 Frais d'actes et de contentieux 5 640,00 5 500,00 5 500,00
6228 Divers 460,00 450,00 450,00
6231 Annonces et insertions 114 340,00 113 240,00 113 240,00
6232 Fêtes et cérémonies 188 790,00 171 230,00 171 230,00
6233 Foires et expositions 119 000,00 207 920,00 207 920,00
6236 Catalogues et imprimés 152 670,00 127 990,00 127 990,00
6237 Publications 110 000,00 105 000,00 105 000,00
6238 Divers 212 130,00 198 080,00 198 080,00
6241 Transports de biens 5 500,00 5 880,00 5 880,00
6247 Transports collectifs 194 540,00 215 950,00 215 950,00
6251 Voyages et déplacements 6 850,00 3 410,00 3 410,00
6256 Missions 34 030,00 35 360,00 35 360,00
6257 Réceptions 19 610,00 21 440,00 21 440,00
6261 Frais d'affranchissement 112 000,00 112 000,00 112 000,00
6262 Frais de télécommunication 199 040,00 184 420,00 184 420,00
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Propositions nouvelles
Vote
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Ville de Troyes - Budget Principal Budget Primitif 2014
SECTION DE FONCTIONNEMENT
III - VOTE DU BUDGET IIISECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES A1
Chap/art
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Propositions nouvelles
Vote
627 Services bancaires et assimilés 6 590,00 7 230,00 7 230,00
6281 Concours divers (cotisations...) 88 840,00 86 250,00 86 250,00
6282 Frais de gardiennage (églises, forêts..) 2 910,00 2 200,00 2 200,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 952 440,00 1 090 110,00 1 090 110,00
62878 A d'autres organismes 14 000,00 15 500,00 15 500,00
6288 Autres 753 250,00 738 435,00 738 435,00
63512 Taxes foncières 285 000,00 288 050,00 288 050,00
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 2 700,00 2 630,00 2 630,00
637 Autres impôts, taxes et versements ass. 109 070,00 117 920,00 117 920,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 42 658 980,00 44 264 370,00 44 264 370,00
6216 Personnel affecté par le gfp 14 000,00
6218 Autre personnel extérieur 70 700,00 80 920,00 80 920,00
6331 Versements de transport 264 530,00 265 470,00 265 470,00
6332 Cotisations versées au f.n.a.l. 126 110,00 126 640,00 126 640,00
6333 Particip. des empl. à form. prof. cont. 800,00 200,00 200,00
6336 Cotis. au centre nat. de gest. fonc. pub 248 630,00 251 510,00 251 510,00
64111 Rémunération principale 20 451 660,00 20 555 590,00 20 555 590,00
64112 Nbi, supp fam. et indemnité de résidence 679 810,00 592 800,00 592 800,00
64118 Autres indemnités 3 824 350,00 4 370 290,00 4 370 290,00
64131 Rémunération 4 498 590,00 5 026 490,00 5 026 490,00
64138 Autres indemnités 15 000,00 15 000,00 15 000,00
64162 Emplois d'avenir 173 500,00 173 500,00
64168 Autres emplois d'insertion 305 520,00 69 400,00 69 400,00
6451 Cotisations à l'u.r.s.s.a.f. 4 814 440,00 4 838 830,00 4 838 830,00
6453 Cotisations aux caisses de retraite 6 077 270,00 6 831 200,00 6 831 200,00
6454 Cotisations aux a.s.s.e.d.i.c. 296 150,00 305 090,00 305 090,00
6455 Cotisations pour assurance du personnel 167 000,00 73 000,00 73 000,00
6456 Vers. au f.n.c. du supplément familial 16 000,00 26 500,00 26 500,00
6458 Cotisations aux autres organis. sociaux 104 360,00 83 940,00 83 940,00
64731 Versées directement 39 060,00 70 000,00 70 000,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 15 000,00 28 000,00 28 000,00
6478 Autres charges sociales diverses 20 000,00 20 000,00 20 000,00
6488 Autres charges 610 000,00 460 000,00 460 000,00
014 Atténuation de produits 19 700,00 16 700,00 16 700,00
7396 Reversements impôts spectacles (ccas) 19 700,00 16 700,00 16 700,00
65 Autres charges de gestion courante 8 874 215,00 8 965 060,00 8 965 060,00
6531 Indemnités 526 600,00 528 000,00 528 000,00
6532 Frais de mission 4 000,00 4 000,00 4 000,00
6533 Cotisations de retraite 43 000,00 42 000,00 42 000,00
6534 Cotisations de séc. soc. - part patronn. 6 120,00 133 000,00 133 000,00
6535 Formation 12 000,00 15 000,00 15 000,00
6541 Créances admises en non-valeur 10 000,00 10 000,00 10 000,00
6542 Créances éteintes 1 000,00 1 000,00
6554 Contribution aux organ. de regroupement 403 110,00 403 780,00 403 780,00
6558 Autres contributions obligatoires 356 475,00 357 910,00 357 910,00
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Ville de Troyes - Budget Principal Budget Primitif 2014
III - VOTE DU BUDGET IIISECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES A1
Chap/
art
657362 C.c.a.s. 2 300 000,00 2 100 000,00 2 100 000,00
657363 Ets publics à caractère administratif 1 998 000,00 1 998 000,00 1 998 000,00
6574 Subventions de fonct.- pers. droit privé 3 211 910,00 3 369 370,00 3 369 370,00
658 Charges diverses de la gestion courante 3 000,00 3 000,00 3 000,00
656 Frais de fonctionnement des groupes d'élus
TOTAL = DEPENSES DE GESTION DES SERVICES(a) = (011+012+014+65+656) 67 562 330,00 69 886 490,00 69 886 490,00
66 Charges financières (b) 2 050 000,00 1 877 980,00 1 877 980,00
6615 Intérêts des comptes courants et dépôts 50 000,00 50 000,00 50 000,00
66111 Intérêts réglés à l'échéance 2 000 000,00 1 827 980,00 1 827 980,00
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE
Calcul du 66112
Montant des ICNE de l'exercice= 1 827 980
Montant de l'exercice N-1= 0
67 Charges exceptionnelles (c) 78 350,00 86 180,00 86 180,00
6711 Intérêts moratoires et pénal. de marchés 1 000,00 2 000,00 2 000,00
6714 Bourses et prix 76 250,00 79 250,00 79 250,00
6718 Autres charges excep. sur opé. de gest. 4 630,00 4 630,00
673 Titres annulés (exercices antérieurs) 1 100,00 300,00 300,00
68 Dotations aux provisions (d)
022 Dépenses imprévues (e)
TOTAL DES DEPENSES REELLES = a+b+c+d+e 69 690 680,00 71 850 650,00 71 850 650,00
023 Virement à la section d'investissement 6 930 440,00 6 524 300,00 6 524 300,00
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections 2 174 480,00 2 733 200,00 2 733 200,00
6811 Dotat. aux amort. immos incorp. et corp. 2 021 480,00 2 533 200,00 2 533 200,00
6812 Dotat. aux amort. charges fonc. à répar 153 000,00 200 000,00 200 000,00
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT 9 104 920,00 9 257 500,00 9 257 500,00
DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT
043 Opérations d'ordre à l'intérieur de la section de fonct.
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 9 104 920,00 9 257 500,00 9 257 500,00
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
DE L'EXERCICE (=total des opérations réelles et d'ordre) 78 795 600,00 81 108 150,00 81 108 150,00+
RESTES A REALISER N-1
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 81 108 150,00
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Propositions nouvelles
Vote
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Ville de Troyes - Budget Principal Budget Primitif 2014
III - VOTE DU BUDGET IIISECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES A2
Chap/
art
013 Atténuation des charges 37 780,00 34 180,00 34 180,00
6419 Remboursements sur rémun. du personnel 20 000,00 20 000,00 20 000,00
6459 Rembours. sur charges de s. s. et prév. 3 600,00
6479 Remboursements /autres charges sociales 14 180,00 14 180,00 14 180,00
70 Produits des services, du domaine et ventes … 6 362 860,00 6 729 900,00 6 729 900,00
7022 Coupes de bois 8 500,00 6 000,00 6 000,00
70311 Concessions dans les cimetières 85 000,00 75 000,00 75 000,00
70323 Redevances d'occup. dom. publ. communal 796 670,00 1 008 100,00 1 008 100,00
70328 Autres droits de station. et location 20 000,00 19 400,00 19 400,00
70388 Autres redevances et recettes diverses 109 000,00 113 000,00 113 000,00
7062 Redev. et droits des services - cultur. 615 000,00 715 000,00 715 000,00
70631 Redev. et droits des services - sportif 611 000,00 612 000,00 612 000,00
7066 Redev. et droits des services - social 1 435 000,00 1 410 000,00 1 410 000,00
7067 Redev. et droits des services- péri-sco. 980 600,00 1 009 490,00 1 009 490,00
70688 Autres prestations de services 315,00 320,00 320,00
7083 Locations diverses 27 000,00 33 000,00 33 000,00
70846 Au gfp de rattachement 180 855,00 329 600,00 329 600,00
70848 Aux autres organismes 42 000,00 44 290,00 44 290,00
70872 Par les budgets annexes 174 000,00 177 000,00 177 000,00
70875 Par les communes membre du gfp 17 000,00 18 000,00 18 000,00
70876 Par le gfp de rattachement 568 230,00 499 200,00 499 200,00
70878 Par d'autres redevables 675 090,00 642 400,00 642 400,00
7088 Autres produits d'activités annexes 17 600,00 18 100,00 18 100,00
73 Impôts et taxes 41 862 130,00 42 979 660,00 42 979 660,00
73111 Taxes foncières et d' habitation 27 882 310,00 28 802 000,00 28 802 000,00
7321 Attribution de compensation 9 531 360,00 9 531 360,00 9 531 360,00
7322 Dotation de solidarite commnautaire 1 565 960,00 1 550 300,00 1 550 300,00
7325 Fonds péréq ressources interco &commun. 150 000,00 500 000,00 500 000,00
7344 Taxe sur les déchets stockés 70 000,00 66 000,00 66 000,00
7351 Taxe sur l'électricité 1 123 500,00 1 200 000,00 1 200 000,00
7363 Impôt sur les spectacles 59 000,00 50 000,00 50 000,00
7368 Taxe locale sur la publicité extérieure 180 000,00 180 000,00 180 000,00
7381 Taxe addit. aux droits de mutation ... 1 300 000,00 1 100 000,00 1 100 000,00
74 Dotations et participations 28 954 080,00 29 615 310,00 29 615 310,00
7411 Dotation forfaitaire 15 975 000,00 15 550 000,00 15 550 000,00
74123 Dotat. de solidarité urbaine 4 355 000,00 5 320 000,00 5 320 000,00
74127 Dotation nationale de péréquation 1 000 000,00 1 000 000,00 1 000 000,00
7413 D.g.f. des permanents syndicaux 66 000,00 66 000,00 66 000,00
745 Dotation spéciale au titre instituteurs 14 000,00 10 000,00 10 000,00
746 Dotation générale de décentralisation 156 300,00 153 800,00 153 800,00
74712 Emplois d'avenir 130 090,00 130 090,00
74718 Autres 643 080,00 551 540,00 551 540,00
7472 Régions 36 000,00 46 000,00 46 000,00
7473 Départements 276 200,00 271 380,00 271 380,00
74748 Autres communes 22 000,00 14 630,00 14 630,00
74751 Gfp de rattachement 39 200,00 22 100,00 22 100,00
7478 Autres organismes 4 086 200,00 4 399 110,00 4 399 110,00
7482 Compens. perte de taxe addit. droits mut 4 000,00 2 000,00 2 000,00
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III - VOTE DU BUDGET IIISECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES A2
Chap/
art
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748314 Dotation unique compens. spéc. taxe prof 457 740,00 340 470,00 340 470,00
74832 Attributions fonds départ. taxe profess. 60 000,00 6 000,00 6 000,00
74834 Etat - compens.exon. des taxes foncières 294 350,00 257 810,00 257 810,00
74835 Etat - compens.exon. des taxes d'habita. 1 439 590,00 1 445 140,00 1 445 140,00
7484 Dotation de recensement 14 040,00 13 860,00 13 860,00
7488 Autres attributions et participations 15 380,00 15 380,00 15 380,00
75 Autres produits de gestion courante 1 154 000,00 1 221 300,00 1 221 300,00
752 Revenus des immeubles 852 000,00 905 000,00 905 000,00
757 Excédents reversés par fermiers & conc. 270 000,00 282 500,00 282 500,00
758 Produits divers de gestion courante 32 000,00 33 800,00 33 800,00
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES(a) = 70+73+74+75+013 78 370 850,00 80 580 350,00 80 580 350,00
76 Produits financiers (b) 41 800,00 33 850,00 33 850,00
7688 Autres produits financiers 41 550,00 33 600,00 33 600,00
7621 Intérêts encaissés à l'échéance 250,00 250,00 250,00
7622 Intérêts - Rattachement des ICNE
Calcul du 7622
Montant des ICNE de l'exercice=
Montant de l'exercice N-1=
77 Produits exceptionnels (c) 124 950,00 65 150,00 65 150,00
7713 Libéralités reçues 150,00 150,00 150,00
7714 Recouvr. créances admises en non valeur 100,00
7718 Autres prod. except. sur opé. de gestion 200,00
7788 Produits exceptionnels divers 124 500,00 65 000,00 65 000,00
78 Reprises sur provisions (d)
TOTAL RECETTES REELLES = a+b+c+d 78 537 600,00 80 679 350,00 80 679 350,00
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections258 000,00 428 800,00 428 800,00
722 Immobilisations corporelles 100 000,00 100 000,00 100 000,00
791 Transferts de charges de fonctionnement 158 000,00 328 800,00 328 800,00
043 Opé. d'ordre à l'intérieur de la sect. de fonct.
60315 Variation des stocks des terrains à aménager
7133 Variation des en-cours de production de biens
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 258 000,00 428 800,00 428 800,00
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENTDE L'EXERCICE (=Total des opérations réelles et ordres) 78 795 600,00 81 108 150,00 81 108 150,00
+RESTES A REALISER N-1
+R002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
=TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 81 108 150,00
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SECTION D' INVESTISSEMENT
III - VOTE DU BUDGET IIISECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES B1
Chap/
art
010 Stocks
20 Immobilisations incorporelles (sauf opérations et 204) 280 300,00 490 160,00 490 160,00
202 Frais études&modif.documents d'urbanisme 500,00
2031 Frais d'études 164 800,00 234 360,00 234 360,00
2051 Concessions et droits similaires 115 000,00 255 800,00 255 800,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opérations) 2 031 540,00 1 517 905,00 1 517 905,00
204111 Biens mobiliers, matériel et études 40 000,00 75 000,00 75 000,00
2041512 Bâtiments et installations 769 380,00 350 000,00 350 000,00
2041582 Bâtiments et installations 657 160,00 624 155,00 624 155,00
20421 Biens mobiliers, matériel et études 15 000,00 18 750,00 18 750,00
20422 Bâtiments et installations 550 000,00 450 000,00 450 000,00
21 Immobilisations corporelles (hors opérations) 1 774 030,00 3 591 395,00 3 591 395,00
2111 Terrains nus 95 000,00 20 000,00 20 000,00
2128 Autres agencements et aménagements 4 000,00 4 000,00 4 000,00
21312 Bâtiments scolaires 336 000,00 336 000,00
21318 Autres bâtiments publics 339 500,00 1 487 200,00 1 487 200,00
2138 Autres constructions 7 000,00 100 000,00 100 000,00
2152 Installations de voirie 10 000,00 40 000,00 40 000,00
21571 Matériel roulant 135 000,00 135 000,00 135 000,00
21578 Autre matériel et outillage de voirie 19 200,00
2158 Autres 169 900,00 119 600,00 119 600,00
2162 Fonds anciens des bibliothèques & musées 30 000,00 27 000,00 27 000,00
2168 Autres 3 000,00 3 000,00
2182 Matériel de transport 95 000,00 200 000,00 200 000,00
2183 Matériel de bureau et informatique 198 000,00 237 000,00 237 000,00
2184 Mobilier 150 960,00 314 900,00 314 900,00
2188 Autres 520 470,00 567 695,00 567 695,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opérations)
23 Immobilisations en cours (hors opération) 13 589 600,00 9 934 670,00 9 934 670,00
2312 Terrains 2 460 050,00 1 412 940,00 1 412 940,00
2313 Constructions 8 423 050,00 6 403 230,00 6 403 230,00
2315 Instal., matériel & outillage techniques 2 542 500,00 1 948 500,00 1 948 500,00
2316 Restau. des collections et oeuvres d'art 164 000,00 165 000,00 165 000,00
2318 Autres immobilisations corporelles 5 000,00 5 000,00
Total des opérations
Total des dépenses d'équipement 17 675 470,00 15 534 130,00 15 534 130,00
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SECTION D' INVESTISSEMENT
III - VOTE DU BUDGET IIISECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES B1
Chap/
art
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées 8 044 000,00 8 033 000,00 8 033 000,00
1641 Emprunts en euros 6 841 100,00 6 689 400,00 6 689 400,00
16441 Opérations afférentes à l'emprunt 1 185 400,00 1 325 100,00 1 325 100,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 14 000,00 15 000,00 15 000,00
16818 Autres prêteurs 3 500,00 3 500,00 3 500,00
18 Compte de liaison : affectation à
26 Participations et créances rattachées à des particip.
27 Autres immobilisations financières 21 000,00
275 Dépôts et cautionnements versés 21 000,00
020 Dépenses imprévues
Total des dépenses financières 8 065 000,00 8 033 000,00 8 033 000,00
45…1.. Opé. pour compte de tiers n°…(1 ligne par opé.)
458103 Amenagt av. chomedey vanier grand troyes 1 350 000,00 3 330 000,00 3 330 000,00
458105 Piste cyclable axe bas trevois 622 000,00 622 000,00
458106 Piste cyclable quai la fontaine 113 000,00 113 000,00
Total des dépenses d'opérations pour compte de tiers 1 350 000,00 4 065 000,00 4 065 000,00
TOTAL DES DEPENSES REELLES 27 090 470,00 27 632 130,00 27 632 130,00
040 Opérations d'ordre transfert entre sections 258 000,00 428 800,00 428 800,00
Reprises sur autofinancement antérieur
Charges transférées 258 000,00 428 800,00 428 800,00
2312 Terrains 50 000,00 50 000,00 50 000,00
2313 Constructions 50 000,00 50 000,00 50 000,00
4818 Charges à étaler 158 000,00 328 800,00 328 800,00
041 Opérations patrimoniales 4 777 240,00
16449 Op. aff. option tirage ligne trésorerie 4 777 240,00
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 5 035 240,00 428 800,00 428 800,00
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENTDE L'EXERCICE (=Total des opérations réelles et d'ordre) 32 125 710,00 28 060 930,00 28 060 930,00
+RESTES A REALISER N-1
+D001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE
=TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 28 060 930,00
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III - VOTE DU BUDGET IIISECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2
Chap/
art
010 Stocks
13 Subventions d'investissement 6 052 470,00 3 969 830,00 3 969 830,00
1321 Etat et établissements nationaux 2 097 800,00 1 390 370,00 1 390 370,00
1322 Régions 431 830,00 565 605,00 565 605,00
1323 Départements 907 180,00 267 470,00 267 470,00
13251 Gfp de rattachement 605 320,00 278 210,00 278 210,00
1327 Budget communautaire & fonds structurels 334 000,00 100 675,00 100 675,00
1328 Autres 676 340,00 367 500,00 367 500,00
1342 Amendes de police 1 000 000,00 1 000 000,00 1 000 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées 7 014 000,00 7 015 000,00 7 015 000,00
1641 Emprunts en euros 7 000 000,00 7 000 000,00 7 000 000,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 14 000,00 15 000,00 15 000,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
Total des recettes d'équipement 13 066 470,00 10 984 830,00 10 984 830,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 2 523 000,00 2 550 000,00 2 550 000,00
10222 F.c.t.v.a. 2 200 000,00 2 100 000,00 2 100 000,00
10223 T.l.e. 323 000,00 450 000,00 450 000,00
1021 Dotation
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés
138 Autres subventions d'investiss. non transférables
18 Compte de liaison : affectation à
26 Participations et créances rattachées à des particip.
27 Autres immobilisations financières 204 080,00 189 300,00 189 300,00
275 Dépôts et cautionnements versés 21 000,00
276348 Autres communes 183 080,00 189 300,00 189 300,00
024 Produits des cessions d'immobilisation 1 100 000,00 1 014 300,00 1 014 300,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 1 100 000,00 1 014 300,00 1 014 300,00
Total des recettes financières 3 827 080,00 3 753 600,00 3 753 600,00
45…2.. Opé. pour compte de tiers n°…(1 ligne par opé.)
458203 Amenagt av. chomedey vanier grand troyes 1 350 000,00 3 330 000,00 3 330 000,00
458205 Piste cyclable axe bas trevois 622 000,00 622 000,00
458206 Piste cyclable quai la fontaine 113 000,00 113 000,00
Total des recettes d'opérations pour compte de tiers 1 350 000,00 4 065 000,00 4 065 000,00
TOTAL DES RECETTES REELLES 18 243 550,00 18 803 430,00 18 803 430,00
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III - VOTE DU BUDGET IIISECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2
Chap/
art
021 Virement de la section de fonctionnement 6 930 440,00 6 524 300,00 6 524 300,00
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections 2 174 480,00 2 733 200,00 2 733 200,00
2802 Amortis.frais études&modif.doc.urbanisme 22 740,00 21 400,00 21 400,00
28031 Amortissement des frais d'études 40 400,00 4 200,00 4 200,00
28033 Amortissement des frais d'insertion 130,00
2804111 Biens mobiliers, matériel et études 25 000,00 25 000,00
2804132 Bâtiments et installations 7 950,00 7 900,00 7 900,00
28041511 Biens mobiliers, matériel et études 40 600,00 40 600,00
28041512 Bâtiments et installations 1 420,00 14 700,00 14 700,00
28041582 Bâtiments et installations 113 300,00 172 800,00 172 800,00
2804172 Bâtiments et installations 990,00 900,00 900,00
280421 Biens mobiliers, matériel et études 254 400,00 254 400,00
280422 Bâtiments et installations 367 320,00 164 100,00 164 100,00
2804412 Bâtiments et installations 3 880,00 3 800,00 3 800,00
2804422 Bâtiments et installations 11 730,00 200,00 200,00
2805 Concessions, brevets, licences, ... 146 330,00
28051 Concessions et droits similaires 204 200,00 204 200,00
28152 Installations de voirie 11 190,00 12 200,00 12 200,00
281571 Matériel roulant 450,00 400,00 400,00
281578 Autre materiel et outillage de voirie 33 910,00 34 500,00 34 500,00
28158 Autres instal.,matériel, outillage tech. 147 730,00 208 500,00 208 500,00
28181 Instal. géné., agenc. et aménag. divers 800,00 800,00 800,00
28182 Matériel de transport 285 800,00 268 700,00 268 700,00
28183 Matériel de bureau et informatique 200 370,00 209 700,00 209 700,00
28184 Mobilier 265 580,00 279 100,00 279 100,00
28188 Autres immobilisations corporelles 359 460,00 605 100,00 605 100,00
4818 Charges à étaler 153 000,00 200 000,00 200 000,00
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LASECTION DE FONCTIONNEMENT 9 104 920,00 9 257 500,00 9 257 500,00
041 Opérations patrimoniales 4 777 240,00
16449 Op. aff. option tirage ligne trésorerie 4 777 240,00
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 13 882 160,00 9 257 500,00 9 257 500,00
32 125 710,00 28 060 930,00 28 060 930,00
+RESTES A REALISER N-1
+
R001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE=
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 28 060 930,00
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE (= Total des opérations réelles et ordres)
LibelléPropositions
nouvellesVote
Pour mémoire budget primitif
précédent
page 23
Ville de Troyes - Budget Principal Budget Primitif 2014
1
III - VOTE DU BUDGET IIIDETAIL DES CHAPITRES D'OPERATIONS D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : LIBELLE :
POUR INFORMATION
Art. LibelléRéalisations cumulées au
1/1/N
Restes à réaliser N-1
Propositions nouvelles
Vote Montant
a b b
DEPENSES20 Immobilisations incorporelles
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affect.
23 Immobilisations en cours
RECETTES (répartition) Restes à réaliser N-1 Recettes de l'exercice
(Pour information)
c d
TOTAL RECETTES AFFECTEES
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
Autres
Besoin de financement = (a+b) - (c+d)
Excédent de financement = (c+d) - (a+b)
page 25
Ville de Troyes - Budget Principal Budget Primitif 2014
1
BUDGETS ANNEXES
page 27
1
PATRIMOINE INDUSTRIEL
page 29
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET IISECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES A2
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap LibelléPour mémoire budget primitif
précédent
Restes à réaliser N-1
Propositions nouvelles VOTE
TOTAL (=RAR + Prop.
nouvelles)
011 Charges à caractère général 17 600,00 16 800,00 16 800,00 16 800,00
012 Charges de personnel et frais assimilés
014 Atténuations de produits
65 Autres charges de gestion courante
656 Frais de fonct. Des groupes d'élus
Total des dépenses de gestion courante 17 600,00 16 800,00 16 800,00 16 800,00
66 Charges financières 5 370,00 3 140,00 3 140,00 3 140,00
67 Charges exceptionnelles
68 Dotations aux provisions
022 Dépenses imprévues
Total des dépenses réelles de fonctionnement 22 970,00 19 940,00 19 940,00 19 940,0023 080,00 23 080,00 23 080,00
023 Virement à la section d'investissement 11 000,00 11 000,00 11 000,00
042 Opé. d'ordre de transferts entre sections 61 770,00 32 700,00 32 700,00 32 700,00
043 Opé. d'ordre à l 'intérieur de la sect. fonct.
Total des dépenses d'ordre de fonctionnement 61 770,00 43 700,00 43 700,00 43 700,00
TOTAL 84 740,00 63 640,00 63 640,00 63 640,00
+D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
=TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEEES 63 640,00
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap LibelléPour mémoire budget primitif
précédent
Restes à réaliser N-1
Propositions nouvelles VOTE
TOTAL (=RAR + Prop.
nouvelles)
70 Produits des services, du domaine et ventes. 25 000,00 25 000,00 25 000,00 25 000,00
73 Impôts et taxes
74 Dotations et participations
75 Autres produits de gestion courante 30 000,00 30 000,00 30 000,00 30 000,00
013 Atténuation de charges
Total des recettes de gestion courante 55 000,00 55 000,00 55 000,00 55 000,00
76 Produits financiers
77 Produits exceptionnels 9 440,00 8 640,00 8 640,00 8 640,00
78
Total des recettes réelles de fonctionnement 64 440,00 63 640,00 63 640,00 63 640,00
042 Opé. d'ordre de transferts entre sections 20 300,00
043 Opé. d'ordre à l'intérieur de la sect. fonct.
Total des recettes d'ordre de fonctionnement 20 300,00
TOTAL 84 740,00 63 640,00 63 640,00 63 640,00
+R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
=TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEEES 63 640,00
Pour information :
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNELDEGAGE AU PROFIT DE LA SECTION 43 700,00
D'INVESTISSEMENT
Reprises sur amortissements et provisions
page 30
Ville de Troyes - Budget Annexe - Patrimoine Industriel Budget Primitif 2014
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET IISECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES A3
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
Chap LibelléPour mémoire budget primitif
précédent
Restes à réaliser N-1
Propositions nouvelles VOTE
TOTAL (=RAR + Prop.
nouvelles)20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées21 Immobilisations corporelles22 Immobilisations reçues en affectation23 Immobilisations en cours
Total des dépenses d'équipement
10 Dotations, fonds divers et réserves13 Subventions d'investissement16 Emprunts et dettes assimilées 43 470,00 45 700,00 45 700,00 45 700,0018 Compte de liaison : affectation …26 Particip., créances rattachées à des particip.27 Autres immobilisations financières
020 Dépenses imprévues Total des dépenses financières 43 470,00 45 700,00 45 700,00 45 700,0045X-1 Total des opé. Pour compte de tiers
Total des dépenses réelles d'investissement 43 470,00 45 700,00 45 700,00 45 700,002 000,00 2 000,00 2 000,00
040 Opé. d'ordre de transferts entre sections 20 300,00041 Opérations patrimoniales
Total des dépenses d'ordre d'investissement 20 300,00
TOTAL 63 770,00 45 700,00 45 700,00 45 700,00
+D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE
=TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEEES 45 700,00
RECETTES D'INVESTISSEMENT
Chap LibelléPour mémoire budget primitif
précédent
Restes à réaliser N-1
Propositions nouvelles VOTE
TOTAL (=RAR + Prop.
nouvelles)13 Subventions d'investissement16 Emprunts et dettes assimilées 2 000,00 2 000,00 2 000,00 2 000,0020 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées21 Immobilisations corporelles22 Immobilisations reçues en affectation23 Immobilisations en cours
Total des recettes d'équipement 2 000,00 2 000,00 2 000,00 2 000,0010 Dot.,fonds divers et réserves (hors 1068)
1068 Excédents de fonct. Capitalisés138 Autres sub. d' invest. non transf.18 Compte de liaison : affectation à …26 Particip., créances rattachées à des particip.27 Autres immobilisations financières
024 Produits des cessions d'immobilisations Total des recettes financières
45X-2 Total des opé. pour le compte de tiers Total des recettes réelles d'investissement 2 000,00 2 000,00 2 000,00 2 000,00
021 Virement de la section de fonctionnement 11 000,00 11 000,00 11 000,00040 Opé. d'ordre de transferts entre sections 61 770,00 32 700,00 32 700,00 32 700,00041 Opérations patrimoniales
Total des recettes d'ordre d'investissement 61 770,00 43 700,00 43 700,00 43 700,00
TOTAL 63 770,00 45 700,00 45 700,00 45 700,00
+R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE
=TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEEES 45 700,00
Pour information :
Il s'agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres AUTOFINANCEMENT PREVISIONNELcorrespondant à l'excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les DEGAGE PAR LA SECTION DE 43 700,00dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à financer le remboursement du FONCTIONNEMENT (II)capital de la dette et les nouveaux investissements de la commune ou de l'établissement.
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Ville de Troyes - Budget Annexe - Patrimoine Industriel Budget Primitif 2014
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET IIBALANCE GENERALE DU BUDGET B1
1 - DEPENSES (du présent budget + Restes à réaliser)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles Opérations d'ordre TOTAL
011 Charges à caractère général 16 800,00 16 800,00
012 Charges de personnel et frais assimilés
014 Atténuation de produits
60 Achats et variations de stocks
65 Autres charges de gestion courante
656 Frais de fonctionnement des groupes d'élus
66 Charges financières 3 140,00 3 140,00
67 Charges exceptionnelles
68 Dotation aux amortissements et provisions 32 700,00 32 700,00
71 Production stockée (ou déstockage)
022 Dépenses imprévues
023 Virement à la section d'investissement 11 000,00 11 000,00
Dépenses de fonctionnement - Total 19 940,00 43 700,00 63 640,00
+D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
=TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 63 640,00
INVESTISSEMENTOpérations réelles
(1)Opérations d'ordre (2)
TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
15 Provisions pour risques et charges
16 Remboursement d'emprunt (sauf 1688 non budgétaire) 45 700,00 45 700,00
18 Compte de liaison : affectation
Total des opérations d'équipement
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipements versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
26 Participations et créances rattachées à des participations
27 Autres immobilisations financières
28 Amortissements des immobilisations (reprises)
29 Provisions pour dépréciation des immobilisations
39 Provisions pour dépréciation des stocks et en-cours
45X-1 Total des opérations pour compte de tiers
481 Charges à répartir sur plusieurs exercices
49 Provisions pour dépréciation des comptes de tiers
59 Provisions pour dépréciation des comptes financiers
010 Stocks
020 Dépenses imprévues
Dépenses d'investissement - Total 45 700,00 45 700,00
+D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE
=TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 45 700,00
page 32
Ville de Troyes - Budget Annexe - Patrimoine Industriel Budget Primitif 2014
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET IIBALANCE GENERALE DU BUDGET B2
2 - RECETTES (du présent budget + Restes à réaliser)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles Opérations d'ordre TOTAL
013 Atténuation de charges
60 Achats et variation des stocks
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses 25 000,00 25 000,00
71 Production stockée (ou déstockage)
72 Travaux en régie
73 Impôts et taxes
74 Dotations et participations
75 Autres produits de gestion courante 30 000,00 30 000,00
76 Produits financiers
77 Produits exceptionnels 8 640,00 8 640,00
78 Reprises sur amortissements et provisions
79 Transferts de charges
Recettes de fonctionnement - Total 63 640,00 63 640,00
+R 002 RESULTAT REPORTE 0U ANTICIPE
=TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 63 640,00
INVESTISSEMENT Opérations réelles Opérations d'ordre TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068)
13 Subventions d'investissement
15 Provisions pour risques et charges
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 2 000,00 2 000,00
18 Compte de liaison : affectation
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipements versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
26 Participations et créances rattachées à des participations
27 Autres immobilisations financières
28 Amortissements des immobilisations 32 700,00 32 700,00
29 Provisions pour dépréciation des immobilisations
39 Provisions pour dépréciation des stocks et en-cours
45X-2 Opérations pour compte de tiers
481 Charges à répartir sur plusieurs exercices
49 Provisions pour dépréciation des comptes de tiers
59 Provisions pour dépréciation des comptes financiers
010 Stocks
021 Virement de la section de fonctionnement 11 000,00 11 000,00
024 Produit des cessions d'immobilisations
Recettes d'investissement - Total 2 000,00 43 700,00 45 700,00
+R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE
+
AFFECTATION AU COMPTE 1068
=TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 45 700,00
page 33
Ville de Troyes - Budget Annexe - Patrimoine Industriel Budget Primitif 2014
BUDGET ANNEXE - OPERATIONS ET SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DEPENSES
Chap/ Pour mémoire Propositions
art Libellé rappel du budget nouvelles Voteprécédent
011 Charges à caractère général 17 600,00 16 800,00 16 800,00
60628 Autres fournitures non stockées 600,00 300,00 300,00
60632 Fournitures de petit équipement 1 000,00 500,00 500,00
61522 Bâtiments 3 000,00 3 000,00 3 000,00
63512 Taxes foncières 13 000,00 13 000,00 13 000,00
012 Charges de personnel et frais assimilés
014 Aténuations de produits
65 Autres charges de gestion courante
66 Charges financières 5 370,00 3 140,00 3 140,00
66111 Intérêts réglés à l'échéance 5 370,00 3 140,00 3 140,00
67 Charges exceptionnelles
68 Dotations aux amortissements
022 Dépenses imprévues
TOTAL DES OPERATIONS REELLES 22 970,00 19 940,00 19 940,00
023 Virement à la section d'investissement 11 000,00 11 000,00
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections 61 770,00 32 700,00 32 700,00
6811 Dotat. aux amort. immos incorp. et corp. 61 770,00 32 700,00 32 700,00
043 Opérations d'ordre à l'intérieur de la sect° de fonct.
TOTAL DES OPERATIONS D'ORDRE 61 770,00 43 700,00 43 700,00
(=prélèvement issu de la section de fonctionnement au
profit de la section d'investissement)
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
DE L'EXERCICE (=total des opérations réelles et d'ordre) 84 740,00 63 640,00 63 640,00
RESTES A REALISER N-1
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 63 640,00
page 34
Ville de Troyes - Budget Annexe - Patrimoine Industriel Budget Primitif 2014
BUDGET ANNEXE - OPERATIONS ET SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA
SECTION DE FONCTIONNEMENT - RECETTES
Chap/ Pour mémoire Propositions
art Libellé rappel du budget nouvelles Voteprécédent
013 Atténuation de charges
70 Produits des services, du domaine et ventes. 25 000,00 25 000,00 25 000,00
70878 Par d'autres redevables 25 000,00 25 000,00 25 000,00
74 Dotations et participations
75 Autres produits de gestion courante 30 000,00 30 000,00 30 000,00
752 Revenus des immeubles 30 000,00 30 000,00 30 000,00
76 Produits financiers
77 Produits exceptionnels 9 440,00 8 640,00 8 640,00
7788 Produits exceptionnels divers 9 440,00 8 640,00 8 640,00
78 Reprises sur provisions
TOTAL DES RECETTES REELLES 64 440,00 63 640,00 63 640,00
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections 20 300,00
722 Immobilisations corporelles 20 300,00
043 Opérations d'ordre à l'intérieur de la sect° de fonct.
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 20 300,00
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT
DE L'EXERCICE (=total des opérations réelles et d'ordre) 84 740,00 63 640,00 63 640,00
RESTES A REALISER N-1
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 63 640,00
page 35
Ville de Troyes - Budget Annexe - Patrimoine Industriel Budget Primitif 2014
BUDGET ANNEXE - OPERATIONS ET SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA
SECTION D'INVESTISSEMENT - DEPENSES
Chap/ Pour mémoire Propositions
art Libellé rappel du budget nouvelles Voteprécédent
010 Stocks
20 Immob. incorporelles (sauf opérations et 204)
204 Subventions d'équip. versées (sauf opérat°)
21 Immobilisations corporelles (sauf opérations)
22 Immob. reçues en affectat° (sauf opérat°)
23 Immobilisations en cours (sauf opérations)
Opérations d'équipement
Total des dépenses d'équipement
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'équipement
16 Emprunts et dettes assimilées 43 470,00 45 700,00 45 700,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 2 000,00 2 000,00 2 000,00
168748 Autres communes 41 470,00 43 700,00 43 700,00
26 Participat° et créances rattach. à des participat°
27 Autres immobilisations financières
020 Dépenses imprévues
Total des dépenses financières 43 470,00 45 700,00 45 700,00
45…1.. Total des opé. pr compte de tiers(1 lig. par opé.)
TOTAL DES DEPENSES REELLES 43 470,00 45 700,00 45 700,00
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections (7) 20 300,00
2313 Constructions 20 300,00
041 Opérations patrimoniales
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 20 300,00
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT
DE L'EXERCICE (=total des opérations réelles et d'ordre) 63 770,00 45 700,00 45 700,00
RESTES A REALISER N-1
D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 45 700,00
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Ville de Troyes - Budget Annexe - Patrimoine Industriel Budget Primitif 2014
BUDGET ANNEXE - OPERATIONS ET SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA
SECTION D'INVESTISSEMENT - RECETTES
Chap/ Pour mémoire Propositions
art Libellé rappel du budget nouvelles Voteprécédent
010 Stocks
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées 2 000,00 2 000,00 2 000,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 2 000,00 2 000,00 2 000,00
20 Immobilisations incorporelles
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
Total des recettes d'équipement 2 000,00 2 000,00 2 000,00
10 Dotations, fonds divers et réserves
26 Participations et créances rattachées à des particip.
27 Autres immobilisations financières
024 Produits des cessions d'immobilisation
Total des recettes financières
45…2.. Total des opé. pr compte de tiers (1 lig. par opé.)
TOTAL DES OPERATIONS REELLES 2 000,00 2 000,00 2 000,00
021 Virement à la section d'investissement 11 000,00 11 000,00
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections 61 770,00 32 700,00 32 700,00
28132 Immeubles de rapport 29 150,00
28232 Immeubles de rapport 32 620,00 32 700,00 32 700,00TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT 61 770,00 43 700,00 43 700,00
041 Opérations patrimoniales
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 61 770,00 43 700,00 43 700,00
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENTDE L'EXERCICE (=total des opérations réelles et d'ordre) 63 770,00 45 700,00 45 700,00
RESTES A REALISER N-1
R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 45 700,00
page 37
Ville de Troyes - Budget Annexe - Patrimoine Industriel Budget Primitif 2014
1
STATIONNEMENT PAYANT
page 39
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET IISECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES A2
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap LibelléPour mémoire budget primitif
précédent
Restes à réaliser N-1
Propositions nouvelles VOTE
TOTAL (=RAR + Prop.
nouvelles)
011 Charges à caractère général 1 099 400,00 1 205 050,00 1 205 050,00 1 205 050,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 312 910,00 321 860,00 321 860,00 321 860,00
014 Atténuations de produits 725 000,00 737 500,00 737 500,00 737 500,00
65 Autres charges de gestion courante
656 Frais de fonct. Des groupes d'élus
Total des dépenses de gestion courante 2 137 310,00 2 264 410,00 2 264 410,00 2 264 410,00
66 Charges financières 246 100,00 228 000,00 228 000,00 228 000,00
67 Charges exceptionnelles 9 000,00 9 000,00 9 000,00
68 Dotations aux provisions
022 Dépenses imprévues
Total des dépenses réelles de fonctionnement 2 383 410,00 2 501 410,00 2 501 410,00 2 501 410,002 738 410,00 2 738 410,00 2 738 410,00
023 Virement à la section d'investissement 514 010,00 452 390,00 452 390,00 452 390,00
042 Opé. d'ordre de transferts entre sections 2 580,00 6 500,00 6 500,00 6 500,00
043 Opé. d'ordre à l 'intérieur de la sect. fonct.
Total des dépenses d'ordre de fonctionnement 516 590,00 458 890,00 458 890,00 458 890,00
TOTAL 2 900 000,00 2 960 300,00 2 960 300,00 2 960 300,00
+D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
=TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEEES 2 960 300,00
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap LibelléPour mémoire budget primitif
précédent
Restes à réaliser N-1
Propositions nouvelles VOTE
TOTAL (=RAR + Prop.
nouvelles)
70 Produits des services, du domaine et ventes. 2 900 000,00 2 960 300,00 2 960 300,00 2 960 300,00
73 Impôts et taxes
74 Dotations et participations
75 Autres produits de gestion courante
013 Atténuation de charges
Total des recettes de gestion courante 2 900 000,00 2 960 300,00 2 960 300,00 2 960 300,00
76 Produits financiers
77 Produits exceptionnels
78
Total des recettes réelles de fonctionnement 2 900 000,00 2 960 300,00 2 960 300,00 2 960 300,00
042 Opé. d'ordre de transferts entre sections
043 Opé. d'ordre à l'intérieur de la sect. fonct.
Total des recettes d'ordre de fonctionnement
TOTAL 2 900 000,00 2 960 300,00 2 960 300,00 2 960 300,00
+R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
=TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEEES 2 960 300,00
Pour information :
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNELDEGAGE AU PROFIT DE LA SECTION 458 890,00
D'INVESTISSEMENT
Reprises sur amortissements et provisions
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Ville de Troyes - Budget Annexe - Stationnement Payant Budget Primitif 2014
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET IISECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES A3
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
Chap LibelléPour mémoire budget primitif
précédent
Restes à réaliser N-1
Propositions nouvelles VOTE
TOTAL(=RAR + Prop.
nouvelles)
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)204 Subventions d'équipement versées21 Immobilisations corporelles 11 200,00 184 620,00 184 620,00 184 620,0022 Immobilisations reçues en affectation23 Immobilisations en cours 246 000,00
Total des opérations d'équipement Total des dépenses d'équipement 257 200,00 184 620,00 184 620,00 184 620,00
10 Dotations, fonds divers et réserves13 Subventions d'investissement16 Emprunts et dettes assimilées 316 730,00 332 270,00 332 270,00 332 270,0018 Compte de liaison : affectation …26 Particip., créances rattachées à des particip.27 Autres immobilisations financières
020 Dépenses imprévues Total des dépenses financières 316 730,00 332 270,00 332 270,00 332 270,0045X-1 Total des opé. Pour compte de tiers
Total des dépenses réelles d'investissement 573 930,00 516 890,00 516 890,00 516 890,0058 000,00 58 000,00 58 000,00
040 Opé. d'ordre de transferts entre sections041 Opérations patrimoniales
Total des dépenses d'ordre d'investissement
TOTAL 573 930,00 516 890,00 516 890,00 516 890,00
+D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE
=TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEEES 516 890,00
RECETTES D'INVESTISSEMENT
Chap LibelléPour mémoire budget primitif
précédent
Restes à réaliser N-1
Propositions nouvelles VOTE
TOTAL (=RAR + Prop.
nouvelles)010 Stocks (6)13 Subventions d'investissement 53 340,00 50 000,00 50 000,00 50 000,0016 Emprunts et dettes assimilées 4 000,00 8 000,00 8 000,00 8 000,0020 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées21 Immobilisations corporelles22 Immobilisations reçues en affectation23 Immobilisations en cours
Total des recettes d'équipement 57 340,00 58 000,00 58 000,00 58 000,0010 Dot.,fonds divers et réserves (hors 1068)
1068 Excédents de fonct. Capitalisés138 Autres sub. d' invest. non transf.18 Compte de liaison : affectation à …26 Particip., créances rattachées à des particip.27 Autres immobilisations financières
024 Produits des cessions d'immobilisations Total des recettes financières
45X-2 Total des opé. pour le compte de tiers Total des recettes réelles d'investissement 57 340,00 58 000,00 58 000,00 58 000,00
021 Virement de la section de fonctionnement (5) 514 010,00 452 390,00 452 390,00 452 390,00040 Opé. d'ordre de transferts entre sections (5) 2 580,00 6 500,00 6 500,00 6 500,00041 Opérations patrimoniales
Total des recettes d'ordre d'investissement 516 590,00 458 890,00 458 890,00 458 890,00
TOTAL 573 930,00 516 890,00 516 890,00 516 890,00
+R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE
=TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEEES 516 890,00
Pour information :
Il s'agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres AUTOFINANCEMENT PREVISIONNELcorrespondant à l'excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les DEGAGE PAR LA SECTION DE 458 890,00dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à financer le remboursement du FONCTIONNEMENT (II)capital de la dette et les nouveaux investissements de la commune ou de l'établissement.
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Ville de Troyes - Budget Annexe - Stationnement Payant Budget Primitif 2014
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET IIBALANCE GENERALE DU BUDGET B1
1 - DEPENSES (du présent budget + Restes à réaliser)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles Opérations d'ordre TOTAL
011 Charges à caractère général 1 205 050,00 1 205 050,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 321 860,00 321 860,00
014 Atténuation de produits 737 500,00 737 500,00
60 Achats et variations de stocks
65 Autres charges de gestion courante
656 Frais de fonctionnement des groupes d'élus
66 Charges financières 228 000,00 228 000,00
67 Charges exceptionnelles 9 000,00 9 000,00
68 Dotation aux amortissements et provisions 6 500,00 6 500,00
71 Production stockée (ou déstockage)
022 Dépenses imprévues
023 Virement à la section d'investissement 452 390,00 452 390,00
Dépenses de fonctionnement - Total 2 501 410,00 458 890,00 2 960 300,00
+D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
=TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 2 960 300,00
INVESTISSEMENT Opérations réelles Opérations d'ordre TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
15 Provisions pour risques et charges
16 Remboursement d'emprunt (sauf 1688 non budgétaire) 332 270,00 332 270,00
18 Compte de liaison : affectation
Total des opérations d'équipement
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipements versées
21 Immobilisations corporelles 184 620,00 184 620,00
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
26 Participations et créances rattachées à des participations
27 Autres immobilisations financières
28 Amortissements des immobilisations (reprises)
29 Provisions pour dépréciation des immobilisations
39 Provisions pour dépréciation des stocks et en-cours
45X-1 Total des opérations pour compte de tiers
481 Charges à répartir sur plusieurs exercices
49 Provisions pour dépréciation des comptes de tiers
59 Provisions pour dépréciation des comptes financiers
010 Stocks
020 Dépenses imprévues
Dépenses d'investissement - Total 516 890,00 516 890,00
+D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE
=TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 516 890,00
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Ville de Troyes - Budget Annexe - Stationnement Payant Budget Primitif 2014
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET IIBALANCE GENERALE DU BUDGET B2
2 - RECETTES (du présent budget + Restes à réaliser)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles Opérations d'ordre TOTAL
013 Atténuation de charges
60 Achats et variation des stocks
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses 2 960 300,00 2 960 300,00
71 Production stockée (ou déstockage)
72 Travaux en régie
73 Impôts et taxes
74 Dotations et participations
75 Autres produits de gestion courante
76 Produits financiers
77 Produits exceptionnels
78 Reprises sur amortissements et provisions
79 Transferts de charges
Recettes de fonctionnement - Total 2 960 300,00 2 960 300,00
+R 002 RESULTAT REPORTE 0U ANTICIPE
=TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 2 960 300,00
INVESTISSEMENT Opérations réelles Opérations d'ordre TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068)
13 Subventions d'investissement 50 000,00 50 000,00
15 Provisions pour risques et charges
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 8 000,00 8 000,00
18 Compte de liaison : affectation
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipements versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
26 Participations et créances rattachées à des participations
27 Autres immobilisations financières
28 Amortissements des immobilisations 6 500,00 6 500,00
29 Provisions pour dépréciation des immobilisations
39 Provisions pour dépréciation des stocks et en-cours
45X-2 Opérations pour compte de tiers
481 Charges à répartir sur plusieurs exercices
49 Provisions pour dépréciation des comptes de tiers
59 Provisions pour dépréciation des comptes financiers
010 Stocks
021 Virement de la section de fonctionnement 452 390,00 452 390,00
024 Produit des cessions d'immobilisations
Recettes d'investissement - Total 58 000,00 458 890,00 516 890,00
+R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE
+
AFFECTATION AU COMPTE 1068
=TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 516 890,00
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Ville de Troyes - Budget Annexe - Stationnement Payant Budget Primitif 2014
BUDGET ANNEXE - OPERATIONS ET SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DEPENSES
Chap/ Pour mémoire Propositions
art Libellé rappel du budget nouvelles Voteprécédent
011 Charges à caractère général 1 099 400,00 1 205 050,00 1 205 050,00
60632 Fournitures de petit équipement 2 000,00
60636 Vêtements de travail 4 500,00 4 300,00 4 300,00
6064 Fournitures administratives 600,00 600,00 600,00
611 Contrats de prestations de services 780 000,00 900 000,00 900 000,00
6231 Annonces et insertions 1 000,00
6236 Catalogues et imprimés 7 000,00 5 000,00 5 000,00
627 Services bancaires et assimilés 31 000,00 20 000,00 20 000,00
62871 A la collectivité de rattachement 174 000,00 177 650,00 177 650,00
6288 Autres 4 000,00
63512 Taxes foncières 95 300,00 97 500,00 97 500,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 312 910,00 321 860,00 321 860,00
6331 Versements de transport 1 880,00 2 280,00 2 280,00
6332 Cotisations versées au f.n.a.l. 890,00 1 150,00 1 150,00
6336 Cotis. au centre nat. de gest. fonc. pub 1 790,00 2 280,00 2 280,00
64111 Rémunération principale 163 890,00
64112 Nbi, supp fam. et indemnité de résidence 10 050,00
64118 Autres indemnités 35 350,00
64131 Rémunération 17 570,00 226 720,00 226 720,00
6451 Cotisations à l'u.r.s.s.a.f. 32 940,00 67 260,00 67 260,00
6453 Cotisations aux caisses de retraite 46 680,00 7 660,00 7 660,00
6454 Cotisations aux a.s.s.e.d.i.c. 1 120,00 14 510,00 14 510,00
6458 Cotisations aux autres organis. sociaux 750,00
014 Aténuations de produits 725 000,00 737 500,00 737 500,00
739113 Reversements conventionnels de fiscalité 725 000,00 737 500,00 737 500,00
65 Autres charges de gestion courante
66 Charges financières 246 100,00 228 000,00 228 000,00
66111 Intérêts réglés à l'échéance 246 100,00 228 000,00 228 000,00
67 Charges exceptionnelles 9 000,00 9 000,00
673 Titres annulés (exercices antérieurs) 9 000,00 9 000,00
68 Dotations aux amortissements
022 Dépenses imprévues
TOTAL DES OPERATIONS REELLES 2 383 410,00 2 501 410,00 2 501 410,00
023 Virement à la section d'investissement 514 010,00 452 390,00 452 390,00
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections 2 580,00 6 500,00 6 500,00
6811 Dotat. aux amort. immos incorp. et corp. 2 580,00 6 500,00 6 500,00
043 Opérations d'ordre à l'intérieur de la sect° de fonct.
TOTAL DES OPERATIONS D'ORDRE 516 590,00 458 890,00 458 890,00
(=prélèvement issu de la section de fonctionnement au
profit de la section d'investissement)
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
DE L'EXERCICE (=total des opérations réelles et d'ordre) 2 900 000,00 2 960 300,00 2 960 300,00
RESTES A REALISER N-1
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 2 960 300,00
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Ville de Troyes - Budget Annexe - Stationnement Payant Budget Primitif 2014
BUDGET ANNEXE - OPERATIONS ET SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA
SECTION DE FONCTIONNEMENT - RECETTES
Chap/ Pour mémoire Propositions
art Libellé rappel du budget nouvelles Voteprécédent
013 Atténuation de charges
70 Produits des services, du domaine et ventes. 2 900 000,00 2 960 300,00 2 960 300,00
70321 Droits de station. & locat. - voie publ. 2 900 000,00 2 950 000,00 2 950 000,00
70323 Redevances d'occup. dom. publ. communal 10 300,00 10 300,00
74 Dotations et participations
75 Autres produits de gestion courante
76 Produits financiers
77 Produits exceptionnels
78 Reprises sur provisions
TOTAL DES RECETTES REELLES 2 900 000,00 2 960 300,00 2 960 300,00
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections
043 Opérations d'ordre à l'intérieur de la sect° de fonct.
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT
DE L'EXERCICE (=total des opérations réelles et d'ordre) 2 900 000,00 2 960 300,00 2 960 300,00
RESTES A REALISER N-1
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 2 960 300,00
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Ville de Troyes - Budget Annexe - Stationnement Payant Budget Primitif 2014
BUDGET ANNEXE - OPERATIONS ET SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA
SECTION D'INVESTISSEMENT - DEPENSES
Chap/ Pour mémoire Propositions
art Libellé rappel du budget nouvelles Voteprécédent
20 Immob. incorporelles (sauf opérations et 204)
204 Subventions d'équip. versées (sauf opérat°)
21 Immobilisations corporelles (sauf opérations) 11 200,00 184 620,00 184 620,00
2184 Mobilier 184 620,00 184 620,00
2188 Autres 11 200,00
22 Immob. reçues en affectat° (sauf opérat°)
23 Immobilisations en cours (sauf opérations) 246 000,00
2313 Constructions 246 000,00
Opérations d'équipement
Total des dépenses d'équipement 257 200,00 184 620,00 184 620,00
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'équipement
16 Emprunts et dettes assimilées 316 730,00 332 270,00 332 270,00
1641 Emprunts en euros 171 110,00 178 660,00 178 660,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 4 000,00 8 000,00 8 000,00
168748 Autres communes 141 620,00 145 610,00 145 610,00
26 Participat° et créances rattach. à des participat°
27 Autres immobilisations financières
020 Dépenses imprévues
Total des dépenses financières 316 730,00 332 270,00 332 270,00
45…1.. Total des opé. pr compte de tiers(1 lig. par opé.)
TOTAL DES DEPENSES REELLES 573 930,00 516 890,00 516 890,00
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections
041 Opérations patrimoniales
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT
DE L'EXERCICE (=total des opérations réelles et d'ordre) 573 930,00 516 890,00 516 890,00
RESTES A REALISER N-1
D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 516 890,00
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Ville de Troyes - Budget Annexe - Stationnement Payant Budget Primitif 2014
BUDGET ANNEXE - OPERATIONS ET SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA
SECTION D'INVESTISSEMENT - RECETTES
Chap/ Pour mémoire Propositions
art Libellé rappel du budget nouvelles Voteprécédent
13 Subventions d'investissement 53 340,00 50 000,00 50 000,00
1321 Etat et établissements nationaux 3 340,00
1345 Part. pour non réal. d'aires de station. 50 000,00 50 000,00 50 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées 4 000,00 8 000,00 8 000,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 4 000,00 8 000,00 8 000,00
20 Immobilisations incorporelles
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
Total des recettes d'équipement 57 340,00 58 000,00 58 000,00
10 Dotations, fonds divers et réserves
26 Participations et créances rattachées à des particip.
27 Autres immobilisations financières
024 Produits des cessions d'immobilisation
Total des recettes financières
45…2.. Total des opé. pr compte de tiers (1 lig. par opé.)
TOTAL DES OPERATIONS REELLES 57 340,00 58 000,00 58 000,00
021 Virement à la section d'investissement 514 010,00 452 390,00 452 390,00
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections 2 580,00 6 500,00 6 500,00
28031 Amortissement des frais d'études 3 900,00 3 900,00
28152 Installations de voirie 140,00
281538 Autres réseaux 350,00
28184 Mobilier 880,00 1 400,00 1 400,00
28188 Autres immobilisations corporelles 1 210,00 1 200,00 1 200,00TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT 516 590,00 458 890,00 458 890,00
041 Opérations patrimoniales
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 516 590,00 458 890,00 458 890,00
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENTDE L'EXERCICE (=total des opérations réelles et d'ordre) 573 930,00 516 890,00 516 890,00
RESTES A REALISER N-1
R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 516 890,00
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Ville de Troyes - Budget Annexe - Stationnement Payant Budget Primitif 2014
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ANNEXES
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Ville de Troyes - Annexes Budget Primitif 2014
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A - ELEMENTS DU BILAN
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A3 - AMORTISSEMENTS - METHODES UTILISEES
PROCEDURE CHOIX DU CONSEIL MUNICIPAL Délibération
AMORTISSEMENT Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu devaleur s'amortissent sur un an (article R 2321-1 du CGCT)500 euros décembre 2008
Biens ou catégories de biens amortis : Durée :
202 - Frais d'étude, d'élaboration, de modifications et de révision des documents d'urbanisme 5 ans décembre 20082031 - Frais d'études, de recherche et de développement 5 ans décembre 20082033 - Frais d'insertion 5 ans décembre 2008204111 - Subventions d'équipement versées - Etat - biens mobiliers, matériel et études 5 ans juillet 2012204112 - Subventions d'équipement versées - Etat - bâtiments et installations 15 ans juillet 2012204121 - Subventions d'équipement versées - Régions - biens mobiliers, matériel et études 5 ans juillet 2012204122 - Subventions d'équipement versées - Régions - bâtiments et installations 15 ans juillet 2012204131 - Subventions d'équipement versées - Départements - biens mobiliers, matériel et études 5 ans juillet 2012204132 - Subventions d'équipement versées - Départements - bâtiments et installations 15 ans juillet 20122041411 - Subventions d'équipement versées - Communes du GFP - biens mobiliers, matériel et études 5 ans juillet 20122041412 - Subventions d'équipement versées - Communes du GFP - bâtiments et installations 15 ans juillet 20122041481 - Subventions d'équipement versées - Autres communes - biens mobiliers, matériel et études 5 ans juillet 20122041482 - Subventions d'équipement versées - Autres communes - bâtiments et installations 15 ans juillet 20122041511 - Subventions d'équipement versées - GFP de rattachement - biens mobiliers, matériel et études 5 ans juillet 20122041512 - Subventions d'équipement versées - GFP de rattachement - bâtiments et installations 15 ans juillet 20122041581 - Subventions d'équipement versées - Autres groupements - biens mobiliers, matériel et études 5 ans juillet 20122041582 - Subventions d'équipement versées - Autres groupements - bâtiments et installations 15 ans juillet 2012204171 - Subventions d'équipement versées - Autres établ. publics locaux - biens mobiliers, matériel et études 5 ans juillet 2012204172 - Subventions d'équipement versées - Autres établ. publics locaux - bâtiments et installations 15 ans juillet 201220421 - Subventions d'équipement versées aux personnes de droit privé - biens mobiliers, matériel et études 5 ans juillet 201220422 - Subventions d'équipement versées aux personnes de droit privé - bâtiments et installations 15 ans juillet 2012204411 - Subventions d'équipement en nature aux organismes publics - biens mobiliers, matériel et études 5 ans juillet 2012204412 - Subventions d'équipement en nature aux organismes publics - bâtiments et installations 15 ans juillet 2012204421 - Subventions d'équipement en nature aux personnes de droit privé - biens mobiliers, matériel et études 5 ans juillet 2012204422 - Subventions d'équipement en nature aux personnes de droit privé - bâtiments et installations 15 ans juillet 20122051 - Logiciels 3 ans décembre 2008208 - Autres immobilisations incorporelles 5 ans décembre 20082152 - Installations de voirie 10 ans décembre 200821538 - Autres réseaux 10 ans décembre 200821571 - matériel roulant 10 ans décembre 200821578 - Autre matériel et outillage de voirie 10 ans décembre 20082158 - Autres installations techniques, matériel et outillage technique 10 ans décembre 20082181 - Installations générales, agencements et aménagements divers 15 ans décembre 20082182 - Matériel de transport .dont le poids total en charge n'excède pas 3,5 tonnes 7 ans décembre 2008 .dont le poids total en charge est supérieur à 3,5 tonnes 10 ans décembre 20082183 - Matériel de bureau et matériel informatique 5 ans décembre 20082184 - Mobilier 10 ans décembre 20082188 - Autres immobilisations corporelles 10 ans décembre 2008
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILANMETHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS
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Ville de Troyes - Annexes Budget Primitif 2014
IV - ANNEXES IVELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - DEPENSES A6.1
A6.1 - DETAIL DES DEPENSESArt. Pour mémoire
Budget précédent Restes à réaliser Crédits votés
DEPENSES TOTALES (I) = A+B+C+D 8 481 000,00 8 790 600,00
HORS CHARGES TRANSFEREES (II) = A+B+C 8 223 000,00 8 361 800,00
16Emprunts et dettes assimilées hors 16449 et 166 (A) 8 044 000,00 8 033 000,00
163 Emprunts obligataires
1641 Emprunts en euros 6 841 100,00 6 689 400,00
1643 Emprunts en devises
16441 Opérations afférentes à l'emprunt 1 185 400,00 1 325 100,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 14 000,00 15 000,00
16818 Autres prêteurs 3 500,00 3 500,00
Autres dépenses financières (sous-total) (B) 21 000,00
10 Reversement de dotations et fonds divers
13 Remboursement de subventions
26 Participations et créances rattachées
261 Titres de participation
266 Autres formes de participation
27 Autres immobilisations financières 21 000,00
271 Acquisition de titres immobilisés (droits de propriété)
272 Acquisition de titres immobilisés (droits de créances)
274 Prêts accordés
275 Dépôts et cautionnements versés 21 000,00
020 Dépenses imprévues
Transferts entre sections = C+ D 416 000,00 757 600,00
Reprises sur autofinancement antérieur (C) 158 000,00 328 800,00
15 Sur provisions pour risques et charges
10 Sur apports, dotations et réserves
139 Subv.d'invest. reprises au c/résultat
.9 Sur provisions pour dépr. d……………..
Autres opérations 158 000,00 328 800,00
4818 Charges à étaler 158 000,00 328 800,00
Charges transférées (D) = E + F + G 258 000,0 428 800,00
Travaux en régie ( E ) 100 000,00 100 000,00
2312 Terrains 50 000,00 50 000,00
2313 Constructions 50 000,00 50 000,00
Charge à répartir sur plusieurs exercices (F) 158 000,00 328 800,00
4818 Charges à étaler 158 000,00 328 800,00
Stocks et en-cours (G)
Op. de l'exercice Solde d'exécution CUMUL
Dépenses I D001 IV
8 790 600,00 8 790 600,00
Libellé
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Ville de Troyes - Annexes Budget Primitif 2014
IV - ANNEXES IVELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - RECETTES A6.2
A6.2 - DETAIL DES RECETTESPour mémoire
Crédits votés
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a+b+c+d 12 727 920,00 12 821 800,00
Ressources propres externes (a) 2 523 000,00 2 550 000,00
10222 FCTVA 2 200 000,00 2 100 000,00
10223 TLE 323 000,00 450 000,00
10224 Versement au titre du P.L.D.
10225 Participation pour dépassement du COS.
10228 Autres fonds globalisés
Autres recettes financières (b) 1 100 000,00 1 014 300,00
138 Autres subv. d'invest. Non transf.
261 Titres de participation
274 Remboursement de prêts
024 Produits des cessions 1 100 000,00 1 014 300,00
Transferts entre sections ( c ) 2 174 480,00 2 733 200,00
2802 Amortis.frais études&modif.doc.urbanisme 22 740,00 21 400,00
28031 Amortissement des frais d'études 40 400,00 4 200,00
28033 Amortissement des frais d'insertion 130,00
2804111Biens mobiliers, matériel et études 25 000,00
2804132Bâtiments et installations 7 950,00 7 900,00
2804151Biens mobiliers, matériel et études 40 600,00
2804151Bâtiments et installations 1 420,00 14 700,00
2804158Bâtiments et installations 113 300,00 172 800,00
2804172Bâtiments et installations 990,00 900,00
280421 Biens mobiliers, matériel et études 254 400,00
280422 Bâtiments et installations 367 320,00 164 100,00
2804412Bâtiments et installations 3 880,00 3 800,00
2804422Bâtiments et installations 11 730,00 200,00
2805 Concessions, brevets, licences, ... 146 330,00
28051 Concessions et droits similaires 204 200,00
28152 Installations de voirie 11 190,00 12 200,00
281571 Matériel roulant 450,00 400,00
281578 Autre materiel et outillage de voirie 33 910,00 34 500,00
28158 Autres instal.,matériel, outillage tech. 147 730,00 208 500,00
28181 Instal. géné., agenc. et aménag. divers 800,00 800,00
28182 Matériel de transport 285 800,00 268 700,00
28183 Matériel de bureau et informatique 200 370,00 209 700,00
28184 Mobilier 265 580,00 279 100,00
28188 Autres immobilisations corporelles 359 460,00 605 100,00
4818 Charges à étaler 153 000,00 200 000,00
021 Virement de la section de fonctionnement (d) 6 930 440,00 6 524 300,00
Op. de l'exercice Solde d'exécution Affectation c/1068 CUMUL
Recettes III R001 R1068 V
12 821 800,00 12 821 800,00
Déficit Excédent
(I)-(III) (III)-(I)
Solde des op. financières 4 031 200,00
Montant
Dépenses financières (IV) IV 8 790 600,00
Recettes financières (V) V 12 821 800,00
Solde (recettes - dépenses) VI = V - IV 4 031 200,00
Solde net hors créances sur autres collectivités publiques VI - c/2763 - D 3 602 400,00
(c/2763) et charges transférées (D)
Budget précédent Restes à réaliserArt. Libellé
page 93
Ville de Troyes - Annexes Budget Primitif 2014
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILANETAT DES CHARGES TRANSFEREES A8
A8 - ETAT DES CHARGES TRANSFEREES
Nature de la dépense transférée Montant de Montant amorti Montant de Exercice Durée de Date de la la dépense au titre des la dotation aux Solde (1)
Libellé Compte l'étalement délibération transférée au des exercices amortissements de
compte 481 précédents l'exercice (c/6812)
(I) (II) (III)
2010 Frais d'étude 617 5 ans 12.07.2012 120 892,12 96 714,48 24 177,64 0,00
2011 Frais d'étude 617 5 ans 12.07.2012 177 501,70 104 482,35 36 509,67 36 509,68
2012 Frais d'étude 617 5 ans 12.07.2012 128 785,16 50 179,16 26 202,00 52 404,00
2013 Frais d'étude 617 5 ans 12.07.2012 236 710,46* 32 403,29* 51 076,79* 153 230,38*
Sous-totaux 663 889,44 283 779,28 137 966,10 242 144,06
2014 Frais d'étude 617 5 ans 12.07.2012 453 990,00 0,00 90 798,00 363 192,00
TOTAUX 1 117 879,44 283 779,28 228 764,10 605 336,06
* Situation arrêtée au 23/12/2013.(1) Correspond au montant de la charge restant à amortir = I - (II+III)
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Ville de Troyes - Annexes Budget Primitif 2014
IV - ANNEXES IVELEMENTS DU BILAN
DETAIL DES OPERATIONS SOUS MANDAT ET OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS A9
454 - TRAVAUX EFFECTUES D' OFFICE POUR LE COMPTE DE TIERS
Date de la délibération : 20/11/2008
Intitulé de l' opération N° : 5 Travaux pour tiers 41 rue du Général De GaulleRECETTES 454205
DEPENSESPour mémoire réalisations
cumulées de l'opération avant l'étape budgétaire
Restes à réaliser
N-1
Exercice 2014
RECETTESPour mémoire réalisations
cumulées de l'opération avant l'étape budgétaire
Restes à réaliser
N-1
Exercice 2014
- Financement par le mandant et par d'autres
tiers
Financement par le mandataire
Financ. par empr. à la charge du tiers
(contrepartie D 2763)
Date de la délibération : 16/12/2010
Intitulé de l' opération N° : 6 Travaux pour tiers 41bis et 45 rue du Général De GaulleRECETTES 454206
DEPENSESPour mémoire réalisations
cumulées de l'opération avant l'étape budgétaire
Restes à réaliser
N-1
Exercice 2014
RECETTESPour mémoire réalisations
cumulées de l'opération avant l'étape budgétaire
Restes à réaliser
N-1
Exercice 2014
- Financement par le mandant et par d'autres
tiers
Financement par le mandataire
Financ. par empr. à la charge du tiers
(contrepartie D 2763)
Date de la délibération : 29/09/2011
Intitulé de l' opération N° : 7 Travaux pour tiers 29 rue JeannetteRECETTES 454207
DEPENSESPour mémoire réalisations
cumulées de l'opération avant l'étape budgétaire
Restes à réaliser
N-1
Exercice 2014
RECETTESPour mémoire réalisations
cumulées de l'opération avant l'étape budgétaire
Restes à réaliser
N-1
Exercice 2014
- Financement par le mandant et par d'autres
tiers
Financement par le mandataire
Financ. par empr. à la charge du tiers
(contrepartie D 2763)
DEPENSES 454106
8 503,56 8 503,56
DEPENSES 454105
3 829,59 3 829,59
DEPENSES 454107
2 320,242 320,24
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Ville de Troyes - Annexes Budget Primitif 2014
IV - ANNEXES IVELEMENTS DU BILAN
DETAIL DES OPERATIONS SOUS MANDAT ET OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS A9
458 - OPERATIONS SOUS MANDAT
Date de la délibération : 27/09/2002 ; 21/11/2002 ; 20/11/2003
Intitulé de l' opération N° : 1 Stade de l' Aube - Tribune d' honneur - mandat C.A.T.RECETTES 458201
DEPENSESPour mémoire réalisations
cumulées de l'opération avant l'étape budgétaire
Restes à réaliser
N-1
Exercice 2014
RECETTESPour mémoire réalisations
cumulées de l'opération avant l'étape budgétaire
Restes à réaliser
N-1
Exercice 2014
- Financement par le mandant et par d'autres
tiers15 076 385,38
Financement par le mandataire
Financ. par empr. à la charge du tiers
(contrepartie D 2763)
Date de la délibération : 31/01/2011
Intitulé de l' opération N° : 3 Aménagement Chomedey / VanierRECETTES 458203
DEPENSESPour mémoire réalisations
cumulées de l'opération avant l'étape budgétaire
Restes à réaliser
N-1
Exercice 2014
RECETTESPour mémoire réalisations
cumulées de l'opération avant l'étape budgétaire
Restes à réaliser
N-1
Exercice 2014
322 509,28- Financement par le
mandant et par d'autres tiers
4 043 268,92
Financement par le mandataire
Financ. par empr. à la charge du tiers
(contrepartie D 2763)
Date de la délibération : 23/01/2014
Intitulé de l' opération N° : 5 Piste cyclable axe Bas TrévoisRECETTES 458205
DEPENSESPour mémoire réalisations
cumulées de l'opération avant l'étape budgétaire
Restes à réaliser
N-1
Exercice 2014
RECETTESPour mémoire réalisations
cumulées de l'opération avant l'étape budgétaire
Restes à réaliser
N-1
Exercice 2014
622 000,00
- Financement par le mandant et par d'autres
tiers 622 000,00Financement par le
mandataireFinanc. par empr. à la
charge du tiers (contrepartie D 2763)
Date de la délibération : 23/01/2014
Intitulé de l' opération N° : 6 Piste cyclable quai La FontaineRECETTES 458206
DEPENSESPour mémoire réalisations
cumulées de l'opération avant l'étape budgétaire
Restes à réaliser
N-1
Exercice 2014
RECETTESPour mémoire réalisations
cumulées de l'opération avant l'étape budgétaire
Restes à réaliser
N-1
Exercice 2014
113 000,00
- Financement par le mandant et par d'autres
tiers 113 000,00Financement par le
mandataireFinanc. par empr. à la
charge du tiers (contrepartie D 2763)
DEPENSES 458103
4 217 990,72 497 231,08
DEPENSES 458101
15 097 682,69
DEPENSES 458105
DEPENSES 458106
page 97
Ville de Troyes - Annexes Budget Primitif 2014
B - ENGAGEMENTS HORS BILAN
page 99
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page 104
Ville de Troyes - Annexes Budget Primitif 2014
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page 105
Ville de Troyes - Annexes Budget Primitif 2014
IV – ANNEXE IV
B1.2
Calcul du ratio de l'article L.2252-1 du CGCT Valeur
A - Total des annuités déjà garanties à échoir dans l'exercice (1)
B - Total des premières annuités entières des nouvelles garanties de l'exercice (1)
C - Annuités nette de la dette de l'exercice (2)
D - Provisions pour garanties d'emprunts
Total des annuités d'emprunts garantis sur l'exercice (I = A + B + C - D)
Recettes réelles de fonctionnement (II)
Part des garanties d'emprunt accordées au titre de l'exercice en % (I/II) (3)
(1) Hors opérations visées par l'article L2252-2 du CGCT
L'annuité des garanties d'emprunts exclut:
- les opérations de construction, acquisition, amélioration de logements réalisées par les organismes d'HLM ou les SEML
- Pour les mêmes opérations bénéficiant d'une subvention de l'Etat ou réalisées avec le bénéfice de prêts aidés par l'Etat, ou adossées en tout ou partie à des
ressources défiscalisées
- Les opérations réalisées en application du plan départemental pour le logement des personnes défavorisées mentionné à l'article 2 de la loi du 31 mai 1990.
(2) Définition de l'article D.1511-30 du CGCT (Au cas présent, annuités de la dette du budget principal déduction de la dette des budgets annexes auprès du budget principal)
(3) les garanties d'emprunt accordées au titre d'un exercice ne doivent pas représenter plus de 50% des recettes réelles de fonctionnement de ce même exercice.
ENGAGEMENTS HORS BILAN - CALCUL DU RATIO D'ENDETTEMENT
12,12%
80 679 350,00
9 775 662,14
0,00
9 523 513,37
0,00
252 148,77
page 106
Ville de Troyes - Annexes Budget Primitif 2014
IVB3
Chapitres Articles Libellé de l'article FEDERDons et legs grevés
d'une affectationBudget Principal
Amendes de police
Recettes
13 1342 Produit des amendes de police 1 000 000,00
Dépenses
23 2315 Travaux de voirie 1 000 000,00
Impôts sur les spectacles
Recettes
73 7363 Impôts sur les spectacles 50 000,00
Dépenses
014 7396 Reversement sur l'impôt sur les 16 700,00
spectacles
ETATS DES RECETTES GREVEES D'UNE AFFECTATION SPECIALEIV - ANNEXES
page 107
Ville de Troyes - Annexes Budget Primitif 2014
C - AUTRES ELEMENTS D'INFORMATION
page 109
IV
GRADE CATEGORIE EFFECTIF BUDGETAIRE EFFECTIF POURVU Dont TEMPS NON
COMPLET
DIRECTEUR GENERAL A 1 1DIRECTEUR GENERAL ADJOINT A 3 2
Total 4 3
GRADE CATEGORIE EFFECTIF BUDGETAIRE EFFECTIF POURVU Dont TEMPS NON
COMPLET
ADMINISTRATEUR A 0 0DIRECTEUR A 6 6ATTACHE PRINCIPAL A 16 15ATTACHE A 30 28REDACTEUR PRINCIPAL 1ère Cl. B 15 14REDACTEUR PRINCIPAL 2ème Cl. B 12 12REDACTEUR B 31 29ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL 1ère Cl. C 10 10ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL 2ème Cl. C 11 11ADJOINT ADMINISTRATIF 1ère Cl. C 39 38ADJOINT ADMINISTRATIF 2ème Cl. C 69 69 1
Total 239 232 1
GRADE CATEGORIE EFFECTIF BUDGETAIRE EFFECTIF POURVU Dont TEMPS NON
COMPLET
INGENIEUR PRINCIPAL A 11 11INGENIEUR A 13 13TECHNICIEN PRINCIPAL 2ème Cl. B 13 13TECHNICIEN PRINCIPAL 1ère Cl. B 15 15TECHNICIEN B 14 12AGENT DE MAITRISE PRINCIPAL C 15 15AGENT DE MAITRISE C 19 19ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL 1ère Cl. C 47 46ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL 2ème Cl. C 45 45ADJOINT TECHNIQUE 1ère Cl. C 47 44ADJOINT TECHNIQUE 2ème Cl. C 170 159 3
Total 409 392 3
FILIERE TECHNIQUE
FILIERE ADMINISTRATIVE
EMPLOIS STATUTAIRES
EMPLOIS FONCTIONNELS
IV - ANNEXESAUTRES ELEMENTS D'INFORMATION
C1ETAT DU PERSONNEL AU 01.01.2014
page 110
Ville de Troyes - Annexes Budget Primitif 2014
IV
GRADE CATEGORIE EFFECTIF BUDGETAIRE EFFECTIF POURVU Dont TEMPS NON
COMPLET
CONSERVATEUR DU PATRIMOINE CHEF A 3 3CONSERVATEUR DU PATRIMOINE A 3 2ATTACHE CONSERVATION PATRIMOINE A 4 3ASSISTANT CONSERVATION PRINCIPAL 1ère Cl. B 1 1ADJOINT DU PATRIMOINE PRINCIPAL 1ère Cl. C 3 3ADJOINT DU PATRIMOINE PRINCIPAL 2ème Cl. C 1 1ADJOINT DU PATRIMOINE 1ère Cl. C 6 6ADJOINT DU PATRIMOINE 2ème Cl. C 14 14PROFESSEUR ENSEIGNEMENT Hors Cl. A 8 8PROFESSEUR ENSEIGNEMENT Cl. Normale A 18 14 4ASSISTANT ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL 1ère Cl. B 14 13 2ASSISTANT ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL 2ème Cl. B 3 3
Total 78 71 6
GRADE CATEGORIE EFFECTIF BUDGETAIRE EFFECTIF POURVU Dont TEMPS NON
COMPLET
ANIMATEUR PRINCIPAL 1ère Cl. B 1 1ANIMATEUR PRINCIPAL 2ème Cl. B 1 1ANIMATEUR B 7 7ADJOINT ANIMATION 1ère Cl. C 4 4ADJOINT ANIMATION 2ème Cl. C 22 22
Total 35 35 0
GRADE CATEGORIE EFFECTIF BUDGETAIRE EFFECTIF POURVU Dont TEMPS NON
COMPLET
CHEF DE SERVICE DE POLICE MUNICIPALE PRINCIPAL 1ère Cl. B 1 1CHEF POLICE MUNICIPALE C 1 1BRIGADIER CHEF PRINCIPAL C 7 7BRIGADIER C 7 7GARDIEN DE POLICE C 16 15
Total 32 31 0
FILIERE SECURITE
FILIERE CULTURELLE
FILIERE ANIMATION
IV - ANNEXESAUTRES ELEMENTS D'INFORMATION
C1ETAT DU PERSONNEL AU 01.01.2014
page 111
Ville de Troyes - Annexes Budget Primitif 2014
IV
GRADE CATEGORIE EFFECTIF BUDGETAIRE EFFECTIF POURVU Dont TEMPS NON
COMPLET
EDUCATEUR PRINCIPAL ACT.PHYS.ET SPORTIVES 1ère Cl. B 8 8EDUCATEUR PRINCIPAL ACT.PHYS.ET SPORTIVES 2ème Cl. B 3 3EDUCATEUR ACT.PHYS.ET SPORTIVES B 10 9OPERATEUR ACT. PHYS. ET SPORTIVES C 2 2
Total 23 22 0
GRADE CATEGORIE EFFECTIF BUDGETAIRE EFFECTIF POURVU Dont TEMPS NON
COMPLETPUERICULTRICE CADRE DE SANTE A 1 1PUERICULTRICE Cl. Supérieure A 5 5PUERICULTRICE Cl. Normale A 1 0PSYCHOLOGUE Hors Cl. A 2 2INFIRMIER CADRE DE SANTE A 1 1INFIRMIER Cl. Normale A 1 1MONITEUR EDUCATEUR ET INTERVENANT FAMILIAL B 1 1EDUCATEUR PRINCIPAL DE JEUNES ENFANTS B 6 6EDUCATEUR DE JEUNES ENFANTS B 16 15ASSISTANT SOCIO EDUCATIF PRINCIPAL B 2 2ASSISTANT SOCIO EDUCATIF B 1 1AUXILIAIRE DE PUERICULTURE PRINCIPAL 1ère Cl. C 6 6AUXILIAIRE DE PUERICULTURE PRINCIPAL 2ème Cl. C 16 16AUXILIAIRE DE PUERICULTURE 1ère Cl. C 63 59AGENT SPECIALISE ECOLES MAT. PRINCIPAL 1ère Cl. C 2 2AGENT SPECIALISE ECOLES MAT. PRINCIPAL 2ème Cl. C 10 10AGENT SPECIALISE ECOLES MAT. 1ère Cl. C 66 62Total 200 190 0
GRADE CATEGORIE EFFECTIF BUDGETAIRE EFFECTIF POURVU Dont TEMPS NON
COMPLET
ADMINISTRATIFATTACHE DE PRESSE B 1 0
INFORMATIQUECHEF D EXPLOITATION INFORMATIQUE A 1 1
Total 2 1 0
IV - ANNEXESAUTRES ELEMENTS D'INFORMATION
C1ETAT DU PERSONNEL AU 01.01.2014
GRADES OU EMPLOIS NON CITES
FILIERE SOCIALE
FILIERE SPORTIVE
page 112
Ville de Troyes - Annexes Budget Primitif 2014
IV
AGENTS NON TITULAIRES EFFECTIF BUDGETAIRE
SECTEUR GRADE CATEGORIE EFFECTIF BUDGETAIRE
EFFECTIF POURVU
Dont TEMPS NON
COMPLETIND BRUT CONTRAT
Administratif DIRECTEUR : COORDONATEUR DU PLAN DE MODERNISATION DES SERVICES A 1 1 985 Art. 3-5 Loi du 26 janvier 1984 CDIDIRECTEUR : ADMINISTRATEUR CHARGE DU DEVELOPPEMENT CULTUREL A 1 1 1 985 Art. 3-3 Loi du 26 janvier 1984 DIRECTEUR DE CABINET A 1 1 1 Art. 110 Loi du 26 janvier 1984COLLABORATEUR DE CABINET A 1 1 1015 Art. 110 Loi du 26 janvier 1984COLLABORATEUR DE CABINET A 1 0 Art. 110 Loi du 26 janvier 1984ATTACHE PRINCIPAL : RESPONSABLE DE LA COMMUNICATION ET DU DEVELOPPEMENT DES PARTENARIATS A 1 1 821 Art. 3-3 Loi du 26 janvier 1984
ATTACHE : RESPONSABLE DE REDACTION A 1 1 703 Art. 3-2 Loi du 26 janvier 1984ATTACHE : DIRECTEUR PREVENTION ENFANCE FAMILLE A 1 1 703 Art. 3-3 Loi du 26 janvier 1984ATTACHE : JURISTE A 1 1 379 Art. 3-2 Loi du 26 janvier 1984ATTACHE : CHARGE DE MISSION APPUI RESSOURCES A 1 1 379 Art. 3-2 Loi du 26 janvier 1984
ATTACHE : CHARGE DE LA GESTION DU DOMAINE PUBLIC EN MATIERE D'EVENEMENTIEL A 1 1 588 Art. 3-5 Loi du 26 janvier 1984 CDI
ATTACHE : ATTACHE DE PRESSE DIRECTEUR DE LA COMMUNICATION A 1 1 703 Art. 3-5 Loi du 26 janvier 1984 CDIATTACHE : CHARGE DE PROJETS EN AMENAGEMENT ET URBANISME A 1 1 379 Art. 3-2 Loi du 26 janvier 1984ATTACHE : CHARGE DE MISSION EVENEMENTIELS VIE ETUDIANTE A 1 1 588 Art. 3-3 Loi du 26 janvier 1984ATTACHE : CHEF DE SERVICE ET MANAGER DU CENTRE VILLE A 1 1 759 Art. 3-3 Loi du 26 janvier 1984ATTACHE : ASSISTANT MANAGER DU COMMERCE DE VILLE A 1 1 379 Art. 3-2 Loi du 26 janvier 1984ATTACHE : COORDONATEUR DU SECTEUR PREVENTION A 1 1 625 Loi 2012-347 du 12 mars 2012 CDIATTACHE : COORDINATRICE DE QUARTIER A 1 1 625 Art. L1224-3 du code du travail CDIREDACTEUR : ASSISTANTE DE DIRECTION ET BUDGET B 1 1 418 Art. 3-2 Loi du 26 janvier 1984REDACTEUR : CHEF DE PROJETS B 1 1 1 457 Art. 3-2 Loi du 26 janvier 1984REDACTEUR : COLLABORATEUR GROUPES POLITIQUES B 3 3 3 347 Art. 3-4 Loi du 26 janvier 1984 REDACTEUR : ANIMATEUR DE L'ACTION CULTURELLE DU CONSERVATOIRE B 1 1 393 Art. L1224-3 du code du travail CDIREDACTEUR : ASSISTANT DE GESTION PATRIMONIALE B 1 1 374 Art. 3-2 Loi du 26 janvier 1984AGENT COMPTABLE DES CENTRES SOCIAUX C 1 1 389
ADJOINT ADMNISTRATIF 2ème Cl.: ASSISTANT GESTION ADMINISTRATIVE ET FINANCIERE C 1 1 337 Art. L1224-3 du code du travail CDI
Technique INGENIEUR PRINCIPAL : DIRECTEUR SYSTEMES INFORMATION A 1 1 864 Art. 3-5 Loi du 26 janvier 1984 CDIINGENIEUR PRINCIPAL : DIRECTEUR DU PROJET DE REGULATION AUTOMATIQUE DE LA CIRCULATION A 1 1 541 Art. 3-3 Loi du 26 janvier 1984
INGENIEUR : CHEF DE PROJET FONCTIONNEL A 1 1 621 Art. 3-3 Loi du 26 janvier 1984 INGENIEUR : CHARGE MISSION ENERGIE A 1 1 540 Art. 3-5 Loi du 26 janvier 1984 CDIINGENIEUR : RESPONSABLE DU SERVICE TRAVAUX BATIMENTS A 1 1 668 Art. 3-3 Loi du 26 janvier 1984 INGENIEUR : CHARGE DE MISSION AGENDA 21 A 1 1 379 Art. 3-2 Loi du 26 janvier 1984INGENIEUR : CHARGE D'ETUDES A 1 1 458 Art. 3-3 Loi du 26 janvier 1984TECHNICIEN PRINCIPAL 2ème Cl. : TECHNICIEN DE MAINTENANCE ET SURVEILLANCE DE TRAVAUX EN BATIMENTS B 1 1 397 Art. 3-2 Loi du 26 janvier 1984
TECHNCIEN PRINCIPAL 2ème Cl. : CONDUCTEUR DE TRAVAUX SUR DOMAINE PUBLIC B 1 1 350 Art. 3-2 Loi du 26 janvier 1984TECHNICIEN : SURVEILLANT DE TRAVAUX B 1 1 359 Art. 3-2 Loi du 26 janvier 1984TECHNICIEN : SURVEILLANT DE TRAVAUX B 1 1 393 Art. 3-2 Loi du 26 janvier 1984AGENT DES EQUIPEMENTS SPORTIFS C 1 1 446 Art. 9 Loi 2001.2 du 3 janvier 2001 CDIRESPONSABLE DE SECTEUR DE BALAYAGE C 1 1 318 Art. L1224-3 du code du travail CDI
Culturel DIRECTEUR ETABLISSEMENT DE 2ème CATEGORIE A 1 1 830 Art. 3-3 Loi du 26 janvier 1984ASSISTANT DE CONSERVATION B 1 1 325 Art. 3-2 Loi du 26 janvier 1984MUSICIEN CHEF ORCHESTRE A 1 1 583 Art. 3-5 Loi du 26 janvier 1984 CDIPROFESSEUR ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE Cl. Normale A 1 1 1 633 Loi 2012-347 du 12 mars 2012 CDI
PROFESSEUR ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE Cl. Normale A 1 1 1 433 Loi 2012-347 du 12 mars 2012 CDI
ASSISTANT ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL 1ère Cl. B 4 4 363 Art. 3-2 Loi du 26 janvier 1984
ASSISTANT ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL 2ème Cl. B 1 1 1 367 Loi 2012-347 du 12 mars 2012 CDIINTERVENANT PRINCIPAL A 1 1 1 433 Art. 136 Loi du 26 janvier 1984 AGENT D'ACCUEIL ET DE SURVEILLANCE DES MUSEES C 1 1 337 Art. L1224-3 du code du travail CDI
Médico-Social ATSEM 1ère Cl. C 1 1 298 Art. 3-2 Loi du 26 janvier 1984ATSEM 1ère Cl. C 1 1 298 Loi 2012-347 du 12 mars 2012 CDIASSISTANTES MATERNELLES 22 21 Loi 2005-706 du 27 juin 2005AUXILIAIRE DE PUERICULTURE DE 1ère Cl. C 1 1 303 Art. 3-2 Loi du 26 janvier 1984MEDECIN 2ème Cl. A 1 1 270 Art. 136 Loi du 26 janvier 1984 MEDECIN Hors Cl. A 1 1 1015 Art. 3-3 Loi du 26 janvier 1984
Animation ANIMATEUR : DIRECTEUR ACM B 1 1 333 Art. L1224-3 du code du travail CDIANIMATEUR : DIRECTEUR ACM B 1 1 325 Art. L1224-3 du code du travail CDIANIMATEUR : ANIMATRICE EN CHARGE D'UNE MAISON DES AINES B 1 1 325 Art. L1224-3 du code du travail CDIADJOINT D'ANIMATION 2ème Cl. : ANIMATEUR ACM C 1 1 1 297 Art. L1224-3 du code du travail CDI ADJOINT D'ANIMATION 2ème Cl. : ADULTE RELAIS C 3 3 297 CDIMONITEUR ADJOINT D'ANIMATION C 1 1 299 Art. L1224-3 du code du travail CDI
Sportif EDUCATEUR DES APS B 2 2 325 Art. 3-2 Loi du 26 janvier 1984EDUCATEUR SPORTIF B 1 1 418 Art. L1224-3 du code du travail CDITOTAL 90 88 11
SECTEUR GRADE CATEGORIE EFFECTIF BUDGETAIRE
EFFECTIF POURVU
Dont TEMPS NON
COMPLETIND BRUT CONTRAT
Médico-social ASSISTANTE MATERNELLE 1 0 Art. 3 Loi du 26 janvier 1984ATSEM 1ère cl. C 1 1 298AUXILIAIRE DE PUERICULTURE 1ère Cl. C 6 3 298 Art. 3 Loi du 26 janvier 1984
Administratif ADJOINT ADMINISTRATIF 2ème Cl. C 2 2 297 Art. 3 Loi du 26 janvier 1984ADJOINT ADMINISTRATIF 2ème Cl. C 1 1 298 Art. 3 Loi du 26 janvier 1985
Technique ADJOINT TECHNIQUE 2ème Cl. C 10 7 1 297 Art. 3 Loi du 26 janvier 1984ADJOINT TECHNIQUE 2ème Cl. C 1 0 298 Art. 3 Loi du 26 janvier 1984ADJOINT TECHNIQUE 2ème Cl. C 2 1 299 Art. 3 Loi du 26 janvier 1985ADJOINT TECHNIQUE 2ème Cl. C 1 0 303 Art. 3 Loi du 26 janvier 1985
Culturel ASSISTANT ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL 1ère Cl. B 3 2 3 363 Art. 3 Loi du 26 janvier 1984Médico-social AUXILIAIRE DE PUERICULTURE 1ère Cl. C 4 4 298 Art. 3-1 Loi du 26 janvier 1984Administratif ADJOINT ADMINISTRATIF 2ème Cl. C 3 2 297 Art. 3-1 Loi du 26 janvier 1984Technique ADJOINT TECHNIQUE 2ème Cl. C 17 17 3 297 Art. 3-1 Loi du 26 janvier 1984
Culturel ADJOINT DU PATRIMOINE 2ème Cl. C 3 3 297 Art. 3-1 Loi du 26 janvier 1984TOTAL 55 43 7
C1
IV - ANNEXESAUTRES ELEMENTS D'INFORMATION
ETAT DU PERSONNEL AU 01.01.2014
AGENTS NON TITULAIRES RECRUTES EN BESOIN OCCASSIONNEL/SAISONNIER ET SOUS CONTRAT DE REMPLACEMENT
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Ville de Troyes - Annexes Budget Primitif 2014
IV
FILIERES EFFECTIF BUDGETAIRE
EFFECTIF POURVU
TEMPS NON COMPLET
FILIERE ADMINISTRATIVE 239 232 1
FILIERE TECHNIQUE 409 392 3
FILIERE CULTURELLE 78 71 6
FILIERE ANIMATION 35 35 0
FILIERE SECURITE 32 31 0
FILIERE SPORTIVE 23 22 0
FILIERE SANITAIRE ET SOCIALE 200 190 0
GRADES OU EMPLOIS NON CITES 2 1 0
TOTAL 1018 974 10
TOTAL 4 3 0
TOTAL 90 88 11
TOTAL DE L'EFFECTIF BUDGETAIRE 1112 1065 21
TOTAL 55 43 7
CONTRAT ACCOMPAGNEMENT DANS L'EMPLOI 7 7 7CONTRAT EMPLOI AVENIR 10 6TOTAL 17 13 7
TOTAL DE L'EFFECTIF GENERAL 1184 1121 35
PERSONNELS SUR EMPLOIS FONCTIONNELS
PERSONNELS NON TITULAIRES RECRUTES SUR POSTES PERMANENTS
PERSONNELS NON TITULAIRES RECRUTES SOUS BESOIN OCCASSIONNEL/SAISONNIER ET SOUS CONTRAT DE REMPLACEMENT
PERSONNELS NON TITULAIRES DE DROIT PRIVE
RECAPITULATIF
IV - ANNEXESAUTRES ELEMENTS D'INFORMATION
ETAT DU PERSONNEL AU 01.01.2014C1
PERSONNELS STAGIAIRES ET TITULAIRES
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Ville de Troyes - Annexes Budget Primitif 2014
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Ville de Troyes - Annexes Budget Primitif 2014
IV - ANNEXES IVAUTRES ELEMENTS D'INFORMATION
LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT C3.1LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES PAR LA COMMUNE C3.2
LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN B.A. C3.3LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN B.A. C3.4
C3.1 - LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHERE LA COMMUNE
DESIGNATION DES ORGANISMESMONTANT
DU FINANCEMENT
Etablissements publics de coopération intercommunale
SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE DE L'AUBE
C3.2 - LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES PAR LA COMMUNE
Nature de l'activité (SPIC/SPA) TVA (oui/non)
Maison du Boulanger - Centre Culturel
C3.3 - LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE
N° et date délibération
Nature de l'activité (SPIC/SPA) TVA (oui/non)
ouioui
C3.4 - LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BA - Sans objet
GRAND TROYES - Communauté d'agglomération
Centre Sanitaire Social et Pédagogique de Chanteloup
Au prorata des travaux engagés
SPA NON
Etablissement
Centre Municipal d'Action Sociale SPA
Patrimoine industriel SPA1997 5 du 20.03.1997
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU VILLAGE VACANCES DE LAMOURA
Au prorata du nombre de lits dont disposent les communes membres
Pour la Ville de Troyes : 174/959
EtablissementDate
de création
Stationnement payant SPA2003 14 du 17.10.2002
NON
OUISPA
MODE DE FINANCEMENT
Financement par FPU
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Ville de Troyes - Annexes Budget Primitif 2014
D - DECISION EN MATIERE DES TAUX
DE CONTRIBUTIONS DIRECTES
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IV - ANNEXES IVDECISIONS EN MATIERE DE TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES D1
D1 - TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTESLibellés Bases notifiées Variation des Taux appliqués Variation de Produit voté par Variation du
(si connues à la bases (N-1) par décision du taux/N-1 le conseil produit/N-1 *date de vote) (%) conseil municipal (%) municipal (%)
TAXE D'HABITATION …………… …………… % 18,15% 0,00% 13 040 884 + 2,15%TFPB …………… …………… % 24,36% 0,00% 15 726 995 + 1,90%TFPNB …………… …………… % 17,45% 0,00% 34 121 + 0,90%C.F.E …………… …………… % - -
TOTAL …………… ……….….… % 28 802 000 + 2,01%* Réf N-1: Tableau-affiche 1288 M de 2013
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Ville de Troyes - Annexes Budget Primitif 2014
IV - ANNEXES IV
ARRETE - SIGNATURES D2
D2 - ARRETE - SIGNATURES
Nombre de membres en exercice ……………
Nombre de membres présents …..…………..
Nombre de suffrages exprimés ………………
VOTES : Pour …………………………
Contre ……………………….
Abstentions …………………
Date de convocation :
Présenté par le Maire,
A TROYES, le
Le Maire,
François BAROIN
Délibéré par le Conseil Municipal réuni en session le
A TROYES, leLes membres du Conseil Municipal,
Certifié exécutoire par le Maire, compte tenu de la réception en Préfecture, leet de la publication le
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