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Conférence de territoire 75présentation calendrier PRS
•15 septembre 2011
2
les composantes du Projet Régional de Santé (PRS)
Recueil des avis Recueil des propositions
MEDICO SOCIALORGANISATION DES SOINS
PREVENTION
SCHEMAS
CS de la CRSA
CT
CS de la CRSA
URPSCC
Prévention
PSRS
CP de la CRSA Conseil de surveillance CT
PROGRAMMES
Programmes territoriaux + CLS
CT
PRIAC
CC MS
Programmes pluriannuel de
gestion du risque
Comm Rég GDR
CP : commission permanenteCS : commission spécialiséeCC : commission de coordinationCT : conférence de territoire
CC MS
CS de la CRSA
Pdt des Conseils généraux
PRSPRS
Programme télémédecine
Prog. Régional d’Accès à la prévention et aux
Soins
3
Les 8 principes d’actions du PSRS
• La prévention est préférable au soin
• La réduction des inégalités sociales et territoriales de santé passe par une mobilisation de tous les acteurs
• La protection de la population impose une vigilance renforcée face aux risques sanitaires
• La structuration de l’offre de santé doit être réellement subordonnée aux besoins
• La cohérence des parcours de santé des usagers requiert une approche intégrée entre prévention, soin et prise en charge médico-sociale
• L’amélioration de l’efficience et la garantie de la qualité des prises en charge vont de pair
• Une démocratie sanitaire effective passe par le développement de l’observation et de l’information en santé
• La créativité des acteurs locaux est un levier majeur du changement
4
Le calendrier du PRS Document de travail
SchémasRégionaux
15 1er 15
Juillet Nov.Juin
2012Janv. Fév. Oct.Sept.AoûtMaiAvrilMars Déc.Nov. Déc.
2011
Oct.
PSRS
Schéma de Prévention
Volet Ambulatoire
Programmes
Expérimentations volet ambulatoire
Concert.pour avis
officiel
Arrêté du DGPRS
SchémasProgram
mes
15
PRIAC
Programme Télémédecine
PRGDR
PRIACConcertation
(CCMS)
Cahier de charges PDSA
Schéma cible PDS-ES
Volet Etablissements de santé
Expérimentations SROMS
Expérimentations Schéma de prévention
Expérimentations Programme de télémédecine
Arrêté du DG PSRS
Volet Soins aux détenus
Volet Biologie médicale
Volet Bucco-dentaire
Schéma d’Organisation médico sociale
Schéma d’Organisation des soins :
Juillet Août Sept.
Validation Comex
15
Concertation non-officielle
Concertation officielle
Concertation officielle Arrêté
du DGArrêté du DG
Expérimentations PDS-ES
Expérimentations Volet Biologie médicale
Expérimentations Volet Soins détenus
Expérimentations Volet Bucco-dentaire
Concertation PSRS
PRAPS
Concert.officielle
Arrêté du DG
Validationofficielle
CNSACNSA
Concertation non officielle
Concertation non officielle
31 1er
5
Date d'envoi
pour avis non-
officiel
Recueil d'avis non -
officiel
Date d'envoi
pour avis
officiel
Recueil d'avis officiel
Arrêté du DG
ARS
CRSA
Conferences
des
territoires
Commissi
on coordination Prevention
Commissi
on coordination Méd-soc
Commission
régionale GDR
URPSPréfets
Conseil Général
CODAMUPS
Conseils
depart de
l'ordre des
médecins
Comission paritaire régional
e
Assemblée
plénière
Cs Prévention
Cs Offre
des soin
s
CS
Med-soc
CS usagés
Schémas régionaux
SCHEMA DE PREVENTION
15-nov-11
15-févr-12
01-oct-12
01-déc-12
15-déc-12 X X X
SCHEMA MEDICOSOCIAL
31-oct-11
15-févr-12
01-oct-12
01-déc-12
15-déc-12 X X X X
SROS: 15-déc-
12 X X X
Volet hospitalier * 01-oct-
1201-déc-
1215-déc-
12
PDS-ES15-oct-
1115-
févr-1201-oct-
1201-déc-
1215-déc-
12 X X X
Volet ambulatoire15-oct-
1115-
févr-1201-oct-
1201-déc-
1215-déc-
12 X X proposit°
Volet bucco-dentaire
15-nov-11
15-févr-12
01-oct-12
01-déc-12
15-déc-12 X X X X
Volet Biologie médicale
31-oct-11
15-févr-12
01-oct-12
01-déc-12
15-déc-12 X X
Volet Soins aux détenus
15-nov-11
15-févr-12
01-oct-12
01-déc-12
15-déc-12 X X X X
PDS-A 15-oct-
1115-déc-
1130-
déc-11 X X X X X
Programmes Régionaux
PRIAC 15-sept-
1115-
nov-1101-
déc-11 X
PRAPS 15-déc-
12 ? ? ?
GDR 01-déc-
11Pas
d'avis30-déc-
11 X
Télé-médecine 15-déc-
12 ? ? ? ?
PRS : proposition du chemin critique de consultations officielles et non officiellesPRS : proposition du chemin critique de consultations officielles et non officielles
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