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TROUSSE POUR LLABORATION DUN SYSTME OU DUN CADRE DE GESTION ENVIRONNEMENTALE POUR LES MINISTRES ET ORGANISMES GOUVERNEMENTAUX
Dtermination des aspects environnementaux lis aux ACTIVITS COMMUNES aux organisations
Activits communes
Tran
spor
t du
pers
onne
l
(1) Se rfrer au tableau des critres de cotation(2) Somme des colonnes : ampleur, dure/frquence et sensibilit(3) Cochez ici les aspects environnementaux que vous jugez significatifs la suite de l'exercice de cotation prcdent.
Activ
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adm
inis
trat
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Secteur d'activit
Dplacements d'affaires (Taxi, autobus, train, avion, vhicule lou, vhicule de l'organisation ou vhicule personnel)
Dplacements personnels (Trajet domicile-travail : autobus, train, vhicule lou, vhicule de l'organisation ou vhicule personnel)
Dplacement de travail (Utilisation d'un vhicule dans l'exercice de ses fonctions) Entretien du parc automobile (remplacement de pneus et pices)
Utilisation de papier/cartons : achat, impression, distribution et archivage
Utilisation des TIC (technologies de l'information et des communications) : ordinateurs, tlphones, cellulaires, agendas lectroniques, projecteurs, etc.(Achat ou remplacement)
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Dtermination des aspects environnementaux lis aux ACTIVITS COMMUNES aux organisations
Principaux aspects environnementaux
(2) Somme des colonnes : ampleur, dure/frquence et sensibilit(3) Cochez ici les aspects environnementaux que vous jugez significatifs la suite de l'exercice de cotation prcdent.
Consommation de carburant mission de gaz effet de serre Rejet de polluants dans l'air
mission de gaz effet de serre et de polluants dans l'atmosphre Production de dchets Consommation de carburant Consommation d'eau (lavage des vhicules) Dversement d'hydrocarbures (huiles, graisses, essence, etc.)
Consommation de ressources naturelles Rejet de dchets (papier/carton usag)
Consommation d'nergie Production de rsidus domestiques dangereux (ex. : batteries) mission de gaz effet de serre et de polluants dans l'atmosphre
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Dtermination des aspects environnementaux lis aux ACTIVITS COMMUNES aux organisations
Principaux aspects environnementaux
(2) Somme des colonnes : ampleur, dure/frquence et sensibilit(3) Cochez ici les aspects environnementaux que vous jugez significatifs la suite de l'exercice de cotation prcdent.
Principaux impacts environnementaux
Principaux engagements et conformit rglementaire
Consommation de carburant mission de gaz effet de serre Rejet de polluants dans l'air
puisement des ressources naturelles non renouvelables Contribution au rchauffement climatiques Pollution de l'air
Politique qubcoise du transport collectif Plan d'action sur les changements climatiques Politique administrative pour un gouvernement coresponsable Stratgie nergtique du Qubec
mission de gaz effet de serre et de polluants dans l'atmosphre Production de dchets Consommation de carburant Consommation d'eau (lavage des vhicules) Dversement d'hydrocarbures (huiles, graisses, essence, etc.)
puisement des ressources naturelles non renouvelables Contribution au rchauffement plantaire et la pollution atmosphrique Pollution du sol Pollution de l'eau Augmentation du volume de dchets liminer Contribution l'engorgement des sites d'enfouissement
Plan d'action sur les changements climatiques Politique administrative pour un gouvernement coresponsable Stratgie nergtique du Qubec Politique qubcoise de gestion des matires rsiduelles Loi sur la qualit de l'environnement Rglement sur les matires dangereuses
Consommation de ressources naturelles Rejet de dchets (papier/carton usag)
Augmentation du volume de dchets envoys l'incinration et dans les lieux d'enfouissement Pollution de l'eau Dgradation des paysages
Politique qubcoise de gestion des matires rsiduelles Politique administrative pour un gouvernement coresponsable Plan d'action sur les changements climatiques Stratgie nergtique du Qubec
Consommation d'nergie Production de rsidus domestiques dangereux (ex. : batteries) mission de gaz effet de serre et de polluants dans l'atmosphre
Augmentation du volume de dchets Contribution au rchauffement plantaire Pollution de l'air Pollution du sol et de l'eau puisement des ressources naturelles non renouvelables
Plan d'action sur les changements climatiques Politique qubcoise de gestion des matires rsiduelles Politique administrative pour un gouvernement coresponsable Stratgie nergtique du Qubec
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Principaux aspects environnementaux
(2) Somme des colonnes : ampleur, dure/frquence et sensibilit(3) Cochez ici les aspects environnementaux que vous jugez significatifs la suite de l'exercice de cotation prcdent.
Principaux impacts environnementaux
Principaux engagements et conformit rglementaire
Consommation de carburant mission de gaz effet de serre Rejet de polluants dans l'air
puisement des ressources naturelles non renouvelables Contribution au rchauffement climatiques Pollution de l'air
Politique qubcoise du transport collectif Plan d'action sur les changements climatiques Politique administrative pour un gouvernement coresponsable Stratgie nergtique du Qubec
mission de gaz effet de serre et de polluants dans l'atmosphre Production de dchets Consommation de carburant Consommation d'eau (lavage des vhicules) Dversement d'hydrocarbures (huiles, graisses, essence, etc.)
puisement des ressources naturelles non renouvelables Contribution au rchauffement plantaire et la pollution atmosphrique Pollution du sol Pollution de l'eau Augmentation du volume de dchets liminer Contribution l'engorgement des sites d'enfouissement
Plan d'action sur les changements climatiques Politique administrative pour un gouvernement coresponsable Stratgie nergtique du Qubec Politique qubcoise de gestion des matires rsiduelles Loi sur la qualit de l'environnement Rglement sur les matires dangereuses
Consommation de ressources naturelles Rejet de dchets (papier/carton usag)
Augmentation du volume de dchets envoys l'incinration et dans les lieux d'enfouissement Pollution de l'eau Dgradation des paysages
Politique qubcoise de gestion des matires rsiduelles Politique administrative pour un gouvernement coresponsable Plan d'action sur les changements climatiques Stratgie nergtique du Qubec
Consommation d'nergie Production de rsidus domestiques dangereux (ex. : batteries) mission de gaz effet de serre et de polluants dans l'atmosphre
Augmentation du volume de dchets Contribution au rchauffement plantaire Pollution de l'air Pollution du sol et de l'eau puisement des ressources naturelles non renouvelables
Plan d'action sur les changements climatiques Politique qubcoise de gestion des matires rsiduelles Politique administrative pour un gouvernement coresponsable Stratgie nergtique du Qubec
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Dtermination des aspects environnementaux lis aux ACTIVITS COMMUNES aux organisations
Principaux aspects environnementaux
(2) Somme des colonnes : ampleur, dure/frquence et sensibilit(3) Cochez ici les aspects environnementaux que vous jugez significatifs la suite de l'exercice de cotation prcdent.
Principaux impacts environnementaux
Principaux engagements et conformit rglementaire
Consommation de carburant mission de gaz effet de serre Rejet de polluants dans l'air
puisement des ressources naturelles non renouvelables Contribution au rchauffement climatiques Pollution de l'air
Politique qubcoise du transport collectif Plan d'action sur les changements climatiques Politique administrative pour un gouvernement coresponsable Stratgie nergtique du Qubec
mission de gaz effet de serre et de polluants dans l'atmosphre Production de dchets Consommation de carburant Consommation d'eau (lavage des vhicules) Dversement d'hydrocarbures (huiles, graisses, essence, etc.)
puisement des ressources naturelles non renouvelables Contribution au rchauffement plantaire et la pollution atmosphrique Pollution du sol Pollution de l'eau Augmentation du volume de dchets liminer Contribution l'engorgement des sites d'enfouissement
Plan d'action sur les changements climatiques Politique administrative pour un gouvernement coresponsable Stratgie nergtique du Qubec Politique qubcoise de gestion des matires rsiduelles Loi sur la qualit de l'environnement Rglement sur les matires dangereuses
Consommation de ressources naturelles Rejet de dchets (papier/carton usag)
Augmentation du volume de dchets envoys l'incinration et dans les lieux d'enfouissement Pollution de l'eau Dgradation des paysages
Politique qubcoise de gestion des matires rsiduelles Politique administrative pour un gouvernement coresponsable Plan d'action sur les changements climatiques Stratgie nergtique du Qubec
Consommation d'nergie Production de rsidus domestiques dangereux (ex. : batteries) mission de gaz effet de serre et de polluants dans l'atmosphre
Augmentation du volume de dchets Contribution au rchauffement plantaire Pollution de l'air Pollution du sol et de l'eau puisement des ressources naturelles non renouvelables
Plan d'action sur les changements climatiques Politique qubcoise de gestion des matires rsiduelles Politique administrative pour un gouvernement coresponsable Stratgie nergtique du Qubec
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Principaux aspects environnementaux
(2) Somme des colonnes : ampleur, dure/frquence et sensibilit(3) Cochez ici les aspects environnementaux que vous jugez significatifs la suite de l'exercice de cotation prcdent.
Principaux impacts environnementaux
Principaux engagements et conformit rglementaire
Consommation de carburant mission de gaz effet de serre Rejet de polluants dans l'air
puisement des ressources naturelles non renouvelables Contribution au rchauffement climatiques Pollution de l'air
Politique qubcoise du transport collectif Plan d'action sur les changements climatiques Politique administrative pour un gouvernement coresponsable Stratgie nergtique du Qubec
mission de gaz effet de serre et de polluants dans l'atmosphre Production de dchets Consommation de carburant Consommation d'eau (lavage des vhicules) Dversement d'hydrocarbures (huiles, graisses, essence, etc.)
puisement des ressources naturelles non renouvelables Contribution au rchauffement plantaire et la pollution atmosphrique Pollution du sol Pollution de l'eau Augmentation du volume de dchets liminer Contribution l'engorgement des sites d'enfouissement
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Consommation de ressources naturelles Rejet de dchets (papier/carton usag)
Augmentation du volume de dchets envoys l'incinration et dans les lieux d'enfouissement Pollution de l'eau Dgradation des paysages
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Consommation d'nergie Production de rsidus domestiques dangereux (ex. : batteries) mission de gaz effet de serre et de polluants dans l'atmosphre
Augmentation du volume de dchets Contribution au rchauffement plantaire Pollution de l'air Pollution du sol et de l'eau puisement des ressources naturelles non renouvelables
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Dtermination des aspects environnementaux lis aux ACTIVITS COMMUNES aux organisations
Principaux aspects environnementaux
(2) Somme des colonnes : ampleur, dure/frquence et sensibilit(3) Cochez ici les aspects environnementaux que vous jugez significatifs la suite de l'exercice de cotation prcdent.
Principaux impacts environnementaux
Principaux engagements et conformit rglementaire
Consommation de carburant mission de gaz effet de serre Rejet de polluants dans l'air
puisement des ressources naturelles non renouvelables Contribution au rchauffement climatiques Pollution de l'air
Politique qubcoise du transport collectif Plan d'action sur les changements climatiques Politique administrative pour un gouvernement coresponsable Stratgie nergtique du Qubec
mission de gaz effet de serre et de polluants dans l'atmosphre Production de dchets Consommation de carburant Consommation d'eau (lavage des vhicules) Dversement d'hydrocarbures (huiles, graisses, essence, etc.)
puisement des ressources naturelles non renouvelables Contribution au rchauffement plantaire et la pollution atmosphrique Pollution du sol Pollution de l'eau Augmentation du volume de dchets liminer Contribution l'engorgement des sites d'enfouissement
Plan d'action sur les changements climatiques Politique administrative pour un gouvernement coresponsable Stratgie nergtique du Qubec Politique qubcoise de gestion des matires rsiduelles Loi sur la qualit de l'environnement Rglement sur les matires dangereuses
Consommation de ressources naturelles Rejet de dchets (papier/carton usag)
Augmentation du volume de dchets envoys l'incinration et dans les lieux d'enfouissement Pollution de l'eau Dgradation des paysages
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Consommation d'nergie Production de rsidus domestiques dangereux (ex. : batteries) mission de gaz effet de serre et de polluants dans l'atmosphre
Augmentation du volume de dchets Contribution au rchauffement plantaire Pollution de l'air Pollution du sol et de l'eau puisement des ressources naturelles non renouvelables
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Sens
ibili
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Principaux aspects environnementaux
(2) Somme des colonnes : ampleur, dure/frquence et sensibilit(3) Cochez ici les aspects environnementaux que vous jugez significatifs la suite de l'exercice de cotation prcdent.
Principaux impacts environnementaux
Principaux engagements et conformit rglementaire
Consommation de carburant mission de gaz effet de serre Rejet de polluants dans l'air
puisement des ressources naturelles non renouvelables Contribution au rchauffement climatiques Pollution de l'air
Politique qubcoise du transport collectif Plan d'action sur les changements climatiques Politique administrative pour un gouvernement coresponsable Stratgie nergtique du Qubec
mission de gaz effet de serre et de polluants dans l'atmosphre Production de dchets Consommation de carburant Consommation d'eau (lavage des vhicules) Dversement d'hydrocarbures (huiles, graisses, essence, etc.)
puisement des ressources naturelles non renouvelables Contribution au rchauffement plantaire et la pollution atmosphrique Pollution du sol Pollution de l'eau Augmentation du volume de dchets liminer Contribution l'engorgement des sites d'enfouissement
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Consommation de ressources naturelles Rejet de dchets (papier/carton usag)
Augmentation du volume de dchets envoys l'incinration et dans les lieux d'enfouissement Pollution de l'eau Dgradation des paysages
Politique qubcoise de gestion des matires rsiduelles Politique administrative pour un gouvernement coresponsable Plan d'action sur les changements climatiques Stratgie nergtique du Qubec
Consommation d'nergie Production de rsidus domestiques dangereux (ex. : batteries) mission de gaz effet de serre et de polluants dans l'atmosphre
Augmentation du volume de dchets Contribution au rchauffement plantaire Pollution de l'air Pollution du sol et de l'eau puisement des ressources naturelles non renouvelables
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Cotation des aspects environnementaux (1)
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Dtermination des aspects environnementaux lis aux ACTIVITS COMMUNES aux organisations
Principaux aspects environnementaux
(2) Somme des colonnes : ampleur, dure/frquence et sensibilit(3) Cochez ici les aspects environnementaux que vous jugez significatifs la suite de l'exercice de cotation prcdent.
Principaux impacts environnementaux
Principaux engagements et conformit rglementaire
Consommation de carburant mission de gaz effet de serre Rejet de polluants dans l'air
puisement des ressources naturelles non renouvelables Contribution au rchauffement climatiques Pollution de l'air
Politique qubcoise du transport collectif Plan d'action sur les changements climatiques Politique administrative pour un gouvernement coresponsable Stratgie nergtique du Qubec
mission de gaz effet de serre et de polluants dans l'atmosphre Production de dchets Consommation de carburant Consommation d'eau (lavage des vhicules) Dversement d'hydrocarbures (huiles, graisses, essence, etc.)
puisement des ressources naturelles non renouvelables Contribution au rchauffement plantaire et la pollution atmosphrique Pollution du sol Pollution de l'eau Augmentation du volume de dchets liminer Contribution l'engorgement des sites d'enfouissement
Plan d'action sur les changements climatiques Politique administrative pour un gouvernement coresponsable Stratgie nergtique du Qubec Politique qubcoise de gestion des matires rsiduelles Loi sur la qualit de l'environnement Rglement sur les matires dangereuses
Consommation de ressources naturelles Rejet de dchets (papier/carton usag)
Augmentation du volume de dchets envoys l'incinration et dans les lieux d'enfouissement Pollution de l'eau Dgradation des paysages
Politique qubcoise de gestion des matires rsiduelles Politique administrative pour un gouvernement coresponsable Plan d'action sur les changements climatiques Stratgie nergtique du Qubec
Consommation d'nergie Production de rsidus domestiques dangereux (ex. : batteries) mission de gaz effet de serre et de polluants dans l'atmosphre
Augmentation du volume de dchets Contribution au rchauffement plantaire Pollution de l'air Pollution du sol et de l'eau puisement des ressources naturelles non renouvelables
Plan d'action sur les changements climatiques Politique qubcoise de gestion des matires rsiduelles Politique administrative pour un gouvernement coresponsable Stratgie nergtique du Qubec
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Cotation des aspects environnementaux (1)
AES
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Activits communesSecteur d'activitAc
tivit
s ad
min
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ativ
es
Gestion documentaire
Util
isat
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des
espa
ces
Entretien des btiments
Consommation d'eau
clairage, climatisation, chauffage
Achat et remplacement de matriel de bureau (Exemples : crayons, feutres, classeurs et autres accessoires)
Activ
its
adm
inis
trat
ives
(sui
te)
Activits sociales et rencontres professionnelles (dners, pauses du personnel au bureau, runions, vnements, etc.)
Ameublement et amnagement des locaux : (Exemples: amnagement/dmolition de pices fermes, meubles, paravent)
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Principaux aspects environnementaux
Production de dchets Rejet de polluants
Occupation des espaces Consommation d'nergie mission de gaz effet de serre et de polluants dans l'atmosphre Rejet de dchets (papier/carton usag) Risque d'incendie
Production de matires rsiduelles (emballages, papiers et rsidus alimentaires) Consommation d'eau Consommation d'nergie mission de gaz effet de serre
Consommation d'eau potable Augmentation du volume des rejets des eaux uses
Consommation d'nergie mission de gaz effet de serre Gnration de rsidus domestiques dangereux (RDD) Production de dchets
mission de COV (peintures, arosols, etc.) mission de poussires Production de dchets
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Principaux aspects environnementaux Principaux impacts environnementauxPrincipaux engagements
et conformit rglementaire
Production de dchets Rejet de polluants
Augmentation du volume de dchets envoys l'limination Pollution du sol Pollution de l'eau
Politique qubcoise de gestion des matires rsiduelles Politique administrative pour un gouvernement coresponsable
Occupation des espaces Consommation d'nergie mission de gaz effet de serre et de polluants dans l'atmosphre Rejet de dchets (papier/carton usag) Risque d'incendie
Augmentation du volume de dchets envoys l'limination Contribution au rchauffement plantaire Pollution de l'air Pollution de l'eau
Politique qubcoise de gestion des matires rsiduelles Politique administrative pour un gouvernement coresponsable
Production de matires rsiduelles (emballages, papiers et rsidus alimentaires) Consommation d'eau Consommation d'nergie mission de gaz effet de serre
Augmentation du volume de dchets envoys l'limination Contribution au rchauffement plantaire Pollution de l'air
Politique qubcoise de gestion des matires rsiduelles Politique administrative pour un gouvernement coresponsable Plan d'action sur les changements climatiques Stratgie nergtique du Qubec
Pollution de l'air Pollution du sol Pollution de l'eau Augmentation du volume de dchets envoys l'limination
Politique qubcoise sur la gestion des matires rsiduelles Rglement sur les matires dangereuses Politique administrative pour un gouvernement coresponsable
Consommation d'eau potable Augmentation du volume des rejets des eaux uses Pollution de l'eau
Politique nationale de l'eau Politique administrative pour un gouvernement coresponsable
Consommation d'nergie mission de gaz effet de serre Gnration de rsidus domestiques dangereux (RDD) Production de dchets
Contribution au rchauffement climatique Augmentation du volume de dchets l'limination Pollution du sol Pollution de l'eau
Plan d'action sur les changements climatiques Stratgie nergtique du Qubec Politique administrative pour un gouvernement coresponsable
mission de COV (peintures, arosols, etc.) mission de poussires Production de dchets
Pollution de l'air Augmentation du volume de dchets l'limination
Loi sur la qualit de l'environnement Politique administrative pour un gouvernement coresponsable
Cotation des aspects environnementaux (1)
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Principaux aspects environnementaux Principaux impacts environnementauxPrincipaux engagements
et conformit rglementaire
Production de dchets Rejet de polluants
Augmentation du volume de dchets envoys l'limination Pollution du sol Pollution de l'eau
Politique qubcoise de gestion des matires rsiduelles Politique administrative pour un gouvernement coresponsable
Occupation des espaces Consommation d'nergie mission de gaz effet de serre et de polluants dans l'atmosphre Rejet de dchets (papier/carton usag) Risque d'incendie
Augmentation du volume de dchets envoys l'limination Contribution au rchauffement plantaire Pollution de l'air Pollution de l'eau
Politique qubcoise de gestion des matires rsiduelles Politique administrative pour un gouvernement coresponsable
Production de matires rsiduelles (emballages, papiers et rsidus alimentaires) Consommation d'eau Consommation d'nergie mission de gaz effet de serre
Augmentation du volume de dchets envoys l'limination Contribution au rchauffement plantaire Pollution de l'air
Politique qubcoise de gestion des matires rsiduelles Politique administrative pour un gouvernement coresponsable Plan d'action sur les changements climatiques Stratgie nergtique du Qubec
Pollution de l'air Pollution du sol Pollution de l'eau Augmentation du volume de dchets envoys l'limination
Politique qubcoise sur la gestion des matires rsiduelles Rglement sur les matires dangereuses Politique administrative pour un gouvernement coresponsable
Consommation d'eau potable Augmentation du volume des rejets des eaux uses Pollution de l'eau
Politique nationale de l'eau Politique administrative pour un gouvernement coresponsable
Consommation d'nergie mission de gaz effet de serre Gnration de rsidus domestiques dangereux (RDD) Production de dchets
Contribution au rchauffement climatique Augmentation du volume de dchets l'limination Pollution du sol Pollution de l'eau
Plan d'action sur les changements climatiques Stratgie nergtique du Qubec Politique administrative pour un gouvernement coresponsable
mission de COV (peintures, arosols, etc.) mission de poussires Production de dchets
Pollution de l'air Augmentation du volume de dchets l'limination
Loi sur la qualit de l'environnement Politique administrative pour un gouvernement coresponsable
Cotation des aspects environnementaux (1)
Description sommaire de votre activit
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Principaux aspects environnementaux Principaux impacts environnementauxPrincipaux engagements
et conformit rglementaire
Production de dchets Rejet de polluants
Augmentation du volume de dchets envoys l'limination Pollution du sol Pollution de l'eau
Politique qubcoise de gestion des matires rsiduelles Politique administrative pour un gouvernement coresponsable
Occupation des espaces Consommation d'nergie mission de gaz effet de serre et de polluants dans l'atmosphre Rejet de dchets (papier/carton usag) Risque d'incendie
Augmentation du volume de dchets envoys l'limination Contribution au rchauffement plantaire Pollution de l'air Pollution de l'eau
Politique qubcoise de gestion des matires rsiduelles Politique administrative pour un gouvernement coresponsable
Production de matires rsiduelles (emballages, papiers et rsidus alimentaires) Consommation d'eau Consommation d'nergie mission de gaz effet de serre
Augmentation du volume de dchets envoys l'limination Contribution au rchauffement plantaire Pollution de l'air
Politique qubcoise de gestion des matires rsiduelles Politique administrative pour un gouvernement coresponsable Plan d'action sur les changements climatiques Stratgie nergtique du Qubec
Pollution de l'air Pollution du sol Pollution de l'eau Augmentation du volume de dchets envoys l'limination
Politique qubcoise sur la gestion des matires rsiduelles Rglement sur les matires dangereuses Politique administrative pour un gouvernement coresponsable
Consommation d'eau potable Augmentation du volume des rejets des eaux uses Pollution de l'eau
Politique nationale de l'eau Politique administrative pour un gouvernement coresponsable
Consommation d'nergie mission de gaz effet de serre Gnration de rsidus domestiques dangereux (RDD) Production de dchets
Contribution au rchauffement climatique Augmentation du volume de dchets l'limination Pollution du sol Pollution de l'eau
Plan d'action sur les changements climatiques Stratgie nergtique du Qubec Politique administrative pour un gouvernement coresponsable
mission de COV (peintures, arosols, etc.) mission de poussires Production de dchets
Pollution de l'air Augmentation du volume de dchets l'limination
Loi sur la qualit de l'environnement Politique administrative pour un gouvernement coresponsable
Cotation des aspects environnementaux (1)
Ampl
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Principaux aspects environnementaux Principaux impacts environnementauxPrincipaux engagements
et conformit rglementaire
Production de dchets Rejet de polluants
Augmentation du volume de dchets envoys l'limination Pollution du sol Pollution de l'eau
Politique qubcoise de gestion des matires rsiduelles Politique administrative pour un gouvernement coresponsable
Occupation des espaces Consommation d'nergie mission de gaz effet de serre et de polluants dans l'atmosphre Rejet de dchets (papier/carton usag) Risque d'incendie
Augmentation du volume de dchets envoys l'limination Contribution au rchauffement plantaire Pollution de l'air Pollution de l'eau
Politique qubcoise de gestion des matires rsiduelles Politique administrative pour un gouvernement coresponsable
Production de matires rsiduelles (emballages, papiers et rsidus alimentaires) Consommation d'eau Consommation d'nergie mission de gaz effet de serre
Augmentation du volume de dchets envoys l'limination Contribution au rchauffement plantaire Pollution de l'air
Politique qubcoise de gestion des matires rsiduelles Politique administrative pour un gouvernement coresponsable Plan d'action sur les changements climatiques Stratgie nergtique du Qubec
Pollution de l'air Pollution du sol Pollution de l'eau Augmentation du volume de dchets envoys l'limination
Politique qubcoise sur la gestion des matires rsiduelles Rglement sur les matires dangereuses Politique administrative pour un gouvernement coresponsable
Consommation d'eau potable Augmentation du volume des rejets des eaux uses Pollution de l'eau
Politique nationale de l'eau Politique administrative pour un gouvernement coresponsable
Consommation d'nergie mission de gaz effet de serre Gnration de rsidus domestiques dangereux (RDD) Production de dchets
Contribution au rchauffement climatique Augmentation du volume de dchets l'limination Pollution du sol Pollution de l'eau
Plan d'action sur les changements climatiques Stratgie nergtique du Qubec Politique administrative pour un gouvernement coresponsable
mission de COV (peintures, arosols, etc.) mission de poussires Production de dchets
Pollution de l'air Augmentation du volume de dchets l'limination
Loi sur la qualit de l'environnement Politique administrative pour un gouvernement coresponsable
Cotation des aspects environnementaux (1)
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Principaux aspects environnementaux Principaux impacts environnementauxPrincipaux engagements
et conformit rglementaire
Production de dchets Rejet de polluants
Augmentation du volume de dchets envoys l'limination Pollution du sol Pollution de l'eau
Politique qubcoise de gestion des matires rsiduelles Politique administrative pour un gouvernement coresponsable
Occupation des espaces Consommation d'nergie mission de gaz effet de serre et de polluants dans l'atmosphre Rejet de dchets (papier/carton usag) Risque d'incendie
Augmentation du volume de dchets envoys l'limination Contribution au rchauffement plantaire Pollution de l'air Pollution de l'eau
Politique qubcoise de gestion des matires rsiduelles Politique administrative pour un gouvernement coresponsable
Production de matires rsiduelles (emballages, papiers et rsidus alimentaires) Consommation d'eau Consommation d'nergie mission de gaz effet de serre
Augmentation du volume de dchets envoys l'limination Contribution au rchauffement plantaire Pollution de l'air
Politique qubcoise de gestion des matires rsiduelles Politique administrative pour un gouvernement coresponsable Plan d'action sur les changements climatiques Stratgie nergtique du Qubec
Pollution de l'air Pollution du sol Pollution de l'eau Augmentation du volume de dchets envoys l'limination
Politique qubcoise sur la gestion des matires rsiduelles Rglement sur les matires dangereuses Politique administrative pour un gouvernement coresponsable
Consommation d'eau potable Augmentation du volume des rejets des eaux uses Pollution de l'eau
Politique nationale de l'eau Politique administrative pour un gouvernement coresponsable
Consommation d'nergie mission de gaz effet de serre Gnration de rsidus domestiques dangereux (RDD) Production de dchets
Contribution au rchauffement climatique Augmentation du volume de dchets l'limination Pollution du sol Pollution de l'eau
Plan d'action sur les changements climatiques Stratgie nergtique du Qubec Politique administrative pour un gouvernement coresponsable
mission de COV (peintures, arosols, etc.) mission de poussires Production de dchets
Pollution de l'air Augmentation du volume de dchets l'limination
Loi sur la qualit de l'environnement Politique administrative pour un gouvernement coresponsable
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Principaux aspects environnementaux Principaux impacts environnementauxPrincipaux engagements
et conformit rglementaire
Production de dchets Rejet de polluants
Augmentation du volume de dchets envoys l'limination Pollution du sol Pollution de l'eau
Politique qubcoise de gestion des matires rsiduelles Politique administrative pour un gouvernement coresponsable
Occupation des espaces Consommation d'nergie mission de gaz effet de serre et de polluants dans l'atmosphre Rejet de dchets (papier/carton usag) Risque d'incendie
Augmentation du volume de dchets envoys l'limination Contribution au rchauffement plantaire Pollution de l'air Pollution de l'eau
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Production de matires rsiduelles (emballages, papiers et rsidus alimentaires) Consommation d'eau Consommation d'nergie mission de gaz effet de serre
Augmentation du volume de dchets envoys l'limination Contribution au rchauffement plantaire Pollution de l'air
Politique qubcoise de gestion des matires rsiduelles Politique administrative pour un gouvernement coresponsable Plan d'action sur les changements climatiques Stratgie nergtique du Qubec
Pollution de l'air Pollution du sol Pollution de l'eau Augmentation du volume de dchets envoys l'limination
Politique qubcoise sur la gestion des matires rsiduelles Rglement sur les matires dangereuses Politique administrative pour un gouvernement coresponsable
Consommation d'eau potable Augmentation du volume des rejets des eaux uses Pollution de l'eau
Politique nationale de l'eau Politique administrative pour un gouvernement coresponsable
Consommation d'nergie mission de gaz effet de serre Gnration de rsidus domestiques dangereux (RDD) Production de dchets
Contribution au rchauffement climatique Augmentation du volume de dchets l'limination Pollution du sol Pollution de l'eau
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mission de COV (peintures, arosols, etc.) mission de poussires Production de dchets
Pollution de l'air Augmentation du volume de dchets l'limination
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Principaux aspects environnementaux Principaux impacts environnementauxPrincipaux engagements
et conformit rglementaire
Production de dchets Rejet de polluants
Augmentation du volume de dchets envoys l'limination Pollution du sol Pollution de l'eau
Politique qubcoise de gestion des matires rsiduelles Politique administrative pour un gouvernement coresponsable
Occupation des espaces Consommation d'nergie mission de gaz effet de serre et de polluants dans l'atmosphre Rejet de dchets (papier/carton usag) Risque d'incendie
Augmentation du volume de dchets envoys l'limination Contribution au rchauffement plantaire Pollution de l'air Pollution de l'eau
Politique qubcoise de gestion des matires rsiduelles Politique administrative pour un gouvernement coresponsable
Production de matires rsiduelles (emballages, papiers et rsidus alimentaires) Consommation d'eau Consommation d'nergie mission de gaz effet de serre
Augmentation du volume de dchets envoys l'limination Contribution au rchauffement plantaire Pollution de l'air
Politique qubcoise de gestion des matires rsiduelles Politique administrative pour un gouvernement coresponsable Plan d'action sur les changements climatiques Stratgie nergtique du Qubec
Pollution de l'air Pollution du sol Pollution de l'eau Augmentation du volume de dchets envoys l'limination
Politique qubcoise sur la gestion des matires rsiduelles Rglement sur les matires dangereuses Politique administrative pour un gouvernement coresponsable
Consommation d'eau potable Augmentation du volume des rejets des eaux uses Pollution de l'eau
Politique nationale de l'eau Politique administrative pour un gouvernement coresponsable
Consommation d'nergie mission de gaz effet de serre Gnration de rsidus domestiques dangereux (RDD) Production de dchets
Contribution au rchauffement climatique Augmentation du volume de dchets l'limination Pollution du sol Pollution de l'eau
Plan d'action sur les changements climatiques Stratgie nergtique du Qubec Politique administrative pour un gouvernement coresponsable
mission de COV (peintures, arosols, etc.) mission de poussires Production de dchets
Pollution de l'air Augmentation du volume de dchets l'limination
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TROUSSE POUR LLABORATION DUN SYSTME OU DUN CADRE DE GESTION ENVIRONNEMENTALE POUR LES MINISTRES ET ORGANISMES GOUVERNEMENTAUX
Dtermination des aspects environnementaux lis aux ACTIVITS SPCIFIQUES certaines organisations
Activits spcifiques
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Secteur d'activit
Principaux aspects environnementaux
Principaux impacts environnementaux
Principaux engagements et conformit rglementaire Description sommaire de
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Gestion d'une flotte importante de vhicules lgers ou lourds Gestion de vhicules hors normes (aquatiques, tout-terrains, etc.)
Consommation de carburant mission de gaz effet de serre et de polluants (COV, NOx, etc.) dans l'atmosphre Bruit Dversement accidentel d'hydrocarbures Rejet d'eaux uses Production de dchets dangereux
puisement des ressources naturelles non renouvelables Contribution au rchauffement plantaire Pollution de l'air Pollution de l'eau Nuisance sonore Augmentation du volume de dchets
Rglement sur les normes environnementales applicables aux vhicules lourds Politique administrative pour un gouvernement coresponsable Plan d'action sur les changements climatiques Stratgie nergtique du Qubec
Dplacements nombreux l'tranger
Consommation d'nergie mission de gaz effet de serre et de polluants dans l'atmosphre
Pollution de l'air Contribution au rchauffement plantaire puisement des ressources naturelles non renouvelables
Plan d'action sur les changements climatiques Stratgie nergtique du Qubec Politique administrative pour un gouvernement coresponsable
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Activits spcifiques
Cotation des aspects environnementaux (1)
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d'activitPrincipaux aspects environnementaux
Principaux impacts environnementaux
Principaux engagements et conformit rglementaire Description sommaire de
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Activ
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Gestion de laboratoire
Gestion d'tablissements d'enseignement (salles de cours, parcelles exprimentales, espaces de stockage de produits et autres zones d'activits)
Consommation d'nergie Production de matires rsiduelles Usage de produits phytosanitaires mission de gaz effet de serre et de polluants dans l'atmosphre
puisement des ressources naturelles non renouvelables Contribution au rchauffement plantaire Pollution de l'air Pollution de l'eau Augmentation du volume de dchets
Politique qubcoise de gestion des matires rsiduelles Plan d'action sur les changements climatiques Stratgie nergtique du Qubec Politique administrative pour un gouvernement coresponsable
Consommation d'eau Consommation d'nergie Production de dchets Risque de dversement ou de fuite de produits chimiques dangereux dans l'environnement Risque d'explosion et d'incendie (rejet de gaz de protection)
puisement des ressources naturelles non renouvelables Contribution au rchauffement plantaire Pollution du sol Pollution de l'air Pollution de l'eau Augmentation du volume de dchets
Rglement sur les matires dangereuses Plan d'action sur les changements climatiques Stratgie nergtique du Qubec Politique administrative pour un gouvernement coresponsable Politique qubcoise de gestion des matires rsiduelles
Gestion d'un parc lectronique important (centre de donnes, tlcommunication, serveur, etc.)
Production de dchets dangereux Consommation d'nergie mission de gaz effet de serre Risque d'incendie (rejet de gaz de protection)
Contribution au rchauffement plantaire Pollution du sol Pollution de l'air Pollution de l'eau Augmentation du volume de dchets
Rglement sur les matires dangereuses Plan d'action sur les changements climatiques Stratgie nergtique du Qubec Politique administrative pour un gouvernement coresponsable
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Activits spcifiques
Cotation des aspects environnementaux (1)
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(3)Secteur
d'activitPrincipaux aspects environnementaux
Principaux impacts environnementaux
Principaux engagements et conformit rglementaire Description sommaire de
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Construction et rnovation
Gestion de matires dangereuses (entreposage, utilisation et limination)
Risque d'explosion et d'incendie Dversement ou fuite dans l'environnement Production de dchets dangereux
Pollution du sol Pollution de l'air Pollution de l'eau Augmentation du volume de dchets
Politique administrative pour un gouvernement coresponsable Rglement sur les matires dangereuses Politique qubcoise de gestion des matires rsiduelles
Gestion d'expositions ou de grandes salles (muses, salles de congrs, etc.)
Production de matires rsiduelles (papiers, verre, plastique, mtal, rsidus alimentaires, etc.) Production de dchets ordinaires Production de dchets encombrants mission de gaz effet de serre et de polluants dans l'atmosphre
Augmentation du volume de dchets Pollution du sol Pollution de l'air Pollution de l'eau Contribution au rchauffement plantaire
Plan d'action sur les changements climatiques Politique administrative pour un gouvernement coresponsable Stratgie nergtique du Qubec Politique qubcoise de gestion des matires rsiduelles
Production de dchets ordinaires Production de dchets encombrants Production de dchets dangereux Consommation d'nergie mission de gaz effet de serre mission de particules dans l'air Consommation d'eau Bruit Poussires
Augmentation du volume de dchets Pollution du sol Pollution de l'air Pollution de l'eau Contribution au rchauffement plantaire Nuisance sonore
Politique qubcoise de gestion des matires rsiduelles Politique administrative pour un gouvernement coresponsable Rglement sur les matires dangereuses Plan d'action sur les changements climatiques Stratgie nergtique du Qubec
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Activits spcifiques
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(3)Secteur
d'activitPrincipaux aspects environnementaux
Principaux impacts environnementaux
Principaux engagements et conformit rglementaire Description sommaire de
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Entreposage de documents
Gestion et entretien d'espaces extrieurs
Modification de l'aspect naturel des milieux Consommation d'nergie Consommation d'eau mission de gaz effet de serre mission de polluants dans l'environnement mission de particules dans l'air Bruit Poussires
Augmentation du volume de dchets Pollution du sol Pollution de l'air Pollution de l'eau Contribution au rchauffement plantaire Nuisance sonore Dgradation de la qualit des paysages
Politique administrative pour un gouvernement coresponsable Politique nationale de l'eau Plan d'action sur les changements climatiques Stratgie nergtique du Qubec
Occupation d'espace Rejet de papiers et de cartons usags Risque d'incendie
Augmentation du volume de dchets Pollution de l'eau Pollution de l'air
Politique administrative pour un gouvernement coresponsable Politique qubcoise de gestion des matires rsiduelles
Gestion d'infrastructures (barrage, aroport, routes, etc.)
Production de dchets Consommation d'nergie Consommation d'eau mission de gaz effet de serre mission de polluants dans l'environnement (eau, air et sol) mission de particules dans l'air Bruit Poussires
Augmentation du volume de dchets Pollution du sol Pollution de l'air Pollution de l'eau Contribution au rchauffement plantaire Destruction des habitats et des cosystmes Dgradation du paysage Nuisance sonore Perturbation de la biodiversit puisement des ressources naturelles non renouvelables
Plan d'action sur les changements climatiques Stratgie nergtique du Qubec Politique nationale de l'eau Politique administrative pour un gouvernement coresponsable
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Activits spcifiques
Cotation des aspects environnementaux (1)
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n (2
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(3)Secteur
d'activitPrincipaux aspects environnementaux
Principaux impacts environnementaux
Principaux engagements et conformit rglementaire Description sommaire de
votre activit Dur
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Gestion de carcasses d'animaux, de poissons et de fruits de merGestion de djections animales
Rejet d'effluents organiques dans les eaux mission d'odeurs nausabondes
Pollution de l'eau Eutrophisation des milieux aquatiques (contamination par les algues) Nuisance olfactive
Politique nationale de l'eau Politique administrative pour un gouvernement coresponsable
(T) 18-19/06/201 2 3 ISO 14001 EM 17.04 (T) 14-15/05/201
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Activits communesActivits spcifiquesFeuil1
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