G.C.B.F.. REGLEMENTS Décembre 2007 Examen Côtier :

G.C.B.F.G.C.B.F.

REGLEMENTSREGLEMENTSDécembre 2007Décembre 2007

Examen Côtier :Examen Côtier :

Structure :Structure :

• MERMER– ConventionConvention de Londres 1972 (COLREG) de Londres 1972 (COLREG)

•Règlement International pour Prévenir les Règlement International pour Prévenir les Abordages en MerAbordages en Mer

– Règlements nationauxRèglements nationaux

• EAUX INTERIEURESEAUX INTERIEURES– CEVNI (ONU)CEVNI (ONU)– Règlements nationaux et locauxRèglements nationaux et locaux

Règlements en vigueur en Règlements en vigueur en Belgique : Belgique :

Règlements (examens):Règlements (examens):

• Règlement International pour Règlement International pour Prévenir les Abordages en Mer.Prévenir les Abordages en Mer.

• Règlement de Police et de Navigation Règlement de Police et de Navigation pour la Mer Territoriale Belge.pour la Mer Territoriale Belge.

• Règlement de Police et de Navigation Règlement de Police et de Navigation de l’Escaut Maritime Inférieur.de l’Escaut Maritime Inférieur.

REGLEMENT REGLEMENT INTERNATIONAL POUR INTERNATIONAL POUR

PREVENIR LES PREVENIR LES ABORDAGES EN MERABORDAGES EN MER

B -B -Règles de barre et de Règles de barre et de routeroute : :• Conduite des navires dans toutes les Conduite des navires dans toutes les

conditions de visibilitéconditions de visibilité

• Conduite des navires en vue les uns Conduite des navires en vue les uns des autresdes autres

• Conduite des navires par visibilité Conduite des navires par visibilité réduiteréduite

Conduite des navires dans Conduite des navires dans toutes les conditions de toutes les conditions de

visibilitévisibilité

Risque d’abordage : Risque d’abordage :

• Si le relèvement au compas d’un Si le relèvement au compas d’un navire qui s’approche ne change pasnavire qui s’approche ne change pas

(gisement constant)(gisement constant)

Risque d’abordage :Risque d’abordage :

Dispositif de séparation du Dispositif de séparation du trafic :trafic :

Conduite des navires en Conduite des navires en vue les uns des autresvue les uns des autres

Amures :Amures :

Navires à voile :Navires à voile :

Navire qui en rattrape un Navire qui en rattrape un autre :autre :

Navires à propulsion Navires à propulsion mécanique :mécanique :

Responsabilités réciproques Responsabilités réciproques des navires :des navires :

Navire qui n'est pas maître de sa manoeuvre

Navire a capacité de manœuvre restreinte

Navire handicapé par son tirant d'eau

Navire en train de pêcher

Navire à voile

Navire à propultion mécanique

Conduite des navires par Conduite des navires par visibilité réduitevisibilité réduite

D D – – Signaux sonores et Signaux sonores et lumineuxlumineux• Signaux de manoeuvre et Signaux de manoeuvre et

d’avertissementd’avertissement

• Signaux sonores par visibilité réduiteSignaux sonores par visibilité réduite

• Signaux de détresseSignaux de détresse

Signaux de manoeuvre et Signaux de manoeuvre et d’avertissement (R34):d’avertissement (R34):

Echo India

Sierra

Charlie

JuilletZoulou

Tango

Signaux sonores par Signaux sonores par visibilité réduite (R35):visibilité réduite (R35):

Tango

Mike

Delta

Bravo

Roméo

Hotel

Voilier :Voilier :

Signaux de Signaux de détresse : détresse :

TestTest A

TestTest C

TestTest A

TestTest B

TestTest B

TestTest

B

REGLEMENT DE POLICE REGLEMENT DE POLICE ET DE NAVIGATION ET DE NAVIGATION

POUR LA MER POUR LA MER TERRITORIALE BELGETERRITORIALE BELGE

Contenu :Contenu :

• Dispositions généralesDispositions générales

• Règles de navigationRègles de navigation– Dispositions généralesDispositions générales– Mouvements de navigationMouvements de navigation– Feux, Marques et SignauxFeux, Marques et Signaux

• Dispositions diversesDispositions diverses

• AnnexesAnnexes

Mer territoriale belge :Mer territoriale belge :

Signaux de trafic portuaire :Signaux de trafic portuaire :

REGLEMENT DE POLICE REGLEMENT DE POLICE ET DE NAVIGATION DE ET DE NAVIGATION DE L’ESCAUT MARITIME L’ESCAUT MARITIME

INFERIEURINFERIEUR

Règlement de navigation :Règlement de navigation :

• Dispositions généralesDispositions générales

• Règles de barre et de routeRègles de barre et de route– Conduite dans toutes les conditions de visibilitéConduite dans toutes les conditions de visibilité– Conduite des bateaux en vue les uns des Conduite des bateaux en vue les uns des

autresautres– Conduite des bateaux par visibilité réduiteConduite des bateaux par visibilité réduite

• Feux et marquesFeux et marques

• Signaux sonores et lumineuxSignaux sonores et lumineux

Art 6 - §4 1°Art 6 - §4 1°

Art 6 - §4 2°Art 6 - §4 2°

Art 6 - §4 3°Art 6 - §4 3°

Art 10 - § 1 & 2 Virer avec le Art 10 - § 1 & 2 Virer avec le courantcourant

Art 10 - § 3 Virer à contre Art 10 - § 3 Virer à contre courantcourant

Art 24 RemorquageArt 24 Remorquage REgl Intl ESCAUT

Art 27 §2 Capacité de manœuvre Art 27 §2 Capacité de manœuvre restreinte restreinte

Ch IV - Signaux sonores et Ch IV - Signaux sonores et lumineuxlumineux

Ch V - art 39 Convois Ch V - art 39 Convois poussés poussés

Dispositions de police :Dispositions de police :

• Dispositions généralesDispositions générales

• Dispositions concernant la navigationDispositions concernant la navigation

• Dispositions diversesDispositions diverses

• Annexes : Matières dangereusesAnnexes : Matières dangereuses

Art 34 - Matières Art 34 - Matières dangereuses dangereuses

Bateau de Mer

Art 34 - Matières Art 34 - Matières dangereuses dangereuses

Bateau Fluvial

Art 40 – Injonction de Art 40 – Injonction de fonctionnairesfonctionnaires

Veille radio obligatoire :Veille radio obligatoire :

Ou télécharger les Ou télécharger les règlements ? règlements ? • Belgique :Belgique :

http://www.mobilit.fgov.be/fr/index.htmhttp://www.mobilit.fgov.be/fr/index.htm• Pays-Bas :Pays-Bas :

– http://www.overheid.nl/http://www.overheid.nl/• France :France :

– http://www.mer.equipement.gouv.fr/securite/0http://www.mer.equipement.gouv.fr/securite/01_reglementation/03_textes_navires/index.htm1_reglementation/03_textes_navires/index.htm

• Voies d’eau intérieuresVoies d’eau intérieures– http://www.unece.org/trans/doc/finaldocs/sc3/Thttp://www.unece.org/trans/doc/finaldocs/sc3/T

RANS-SC3-115r2f.pdfRANS-SC3-115r2f.pdf

Informations Informations complémentaires :complémentaires :

Téléchargement : règlements, cours et info Téléchargement : règlements, cours et info

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FINFIN