L'ETAT dans le Vaucluse - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS … · 2020. 12. 28. ·...

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VAUCLUSE

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS SPÉCIAL

N°84-2020-124

PUBLIÉ LE 28 DÉCEMBRE 2020

Sommaire

Préfecture de Vaucluse84-2020-12-23-002 - arrêté du 23 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 25 mai 2020 portant

ouverture et clôture de la chasse pour la campagne 2020-2021 dans le département de

Vaucluse (3 pages) Page 3

84-2020-12-28-006 - arrêté du 28 décembre 2020 fixant le fonctionnement et la

composition de la sous-commission départementale de sécurité et d'accessibilité de

Vaucluse (5 pages) Page 6

84-2020-12-28-001 - arrêté du 28 décembre 2020 fixant le fonctionnement et la

composition de la sous-commission départementale pour l'accessibilité des personnes

handicapées (4 pages) Page 11

84-2020-12-28-008 - arrêté du 28 décembre 2020 fixant le fonctionnement et la

composition de la sous-commission départementale pour l'homologation des enceintes

sportives (3 pages) Page 15

84-2020-12-28-003 - arrêté du 28 décembre 2020 fixant le fonctionnement et la

composition de la sous-commission départementale pour la sécurité contre les risques

d'incendie de forêt, lande, maquis et garrigue (3 pages) Page 18

84-2020-12-28-007 - arrêté du 28 décembre 2020 fixant le fonctionnement et la

composition de la sous-commission départementale pour la sécurité contre les risques

d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public et les immeubles de

grande hauteur (5 pages) Page 21

84-2020-12-28-005 - arrêté du 28 décembre 2020 fixant le fonctionnement et la

composition de la sous-commission départementale pour la sécurité des infrastructures et

des systèmes de transport (3 pages) Page 26

84-2020-12-28-004 - arrêté du 28 décembre 2020 fixant le fonctionnement et la

composition de la sous-commission départementale pour la sécurité des occupants des

terrains de camping et de stationnement de caravanes (3 pages) Page 29

84-2020-12-28-002 - arrêté du 28 décembre 2020 fixant le fonctionnement et la

composition de la sous-commission départementale pour la sécurité publique (4 pages) Page 32

84-2020-12-08-039 - arrêté interpréfectoral (84/04) du 08 décembre 2020 portant

renouvellement de la commission locale de l'eau chargée de la mise en oeuvre du schéma

d'aménagement et de gestion des eaux sur le bassin versant du Calavon (5 pages) Page 36

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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-23-002 - arrêté du 23 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 25 mai 2020 portant ouverture et clôture de la chasse pour lacampagne 2020-2021 dans le département de Vaucluse 3

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-23-002 - arrêté du 23 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 25 mai 2020 portant ouverture et clôture de la chasse pour lacampagne 2020-2021 dans le département de Vaucluse 4

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-23-002 - arrêté du 23 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 25 mai 2020 portant ouverture et clôture de la chasse pour lacampagne 2020-2021 dans le département de Vaucluse 5

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-28-006 - arrêté du 28 décembre 2020 fixant le fonctionnement et la composition de la sous-commission départementale desécurité et d'accessibilité de Vaucluse 6

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-28-006 - arrêté du 28 décembre 2020 fixant le fonctionnement et la composition de la sous-commission départementale desécurité et d'accessibilité de Vaucluse 7

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-28-006 - arrêté du 28 décembre 2020 fixant le fonctionnement et la composition de la sous-commission départementale desécurité et d'accessibilité de Vaucluse 8

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-28-006 - arrêté du 28 décembre 2020 fixant le fonctionnement et la composition de la sous-commission départementale desécurité et d'accessibilité de Vaucluse 9

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-28-006 - arrêté du 28 décembre 2020 fixant le fonctionnement et la composition de la sous-commission départementale desécurité et d'accessibilité de Vaucluse 10

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-28-001 - arrêté du 28 décembre 2020 fixant le fonctionnement et la composition de la sous-commission départementalepour l'accessibilité des personnes handicapées 11

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-28-001 - arrêté du 28 décembre 2020 fixant le fonctionnement et la composition de la sous-commission départementalepour l'accessibilité des personnes handicapées 12

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-28-001 - arrêté du 28 décembre 2020 fixant le fonctionnement et la composition de la sous-commission départementalepour l'accessibilité des personnes handicapées 13

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-28-001 - arrêté du 28 décembre 2020 fixant le fonctionnement et la composition de la sous-commission départementalepour l'accessibilité des personnes handicapées 14

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-28-008 - arrêté du 28 décembre 2020 fixant le fonctionnement et la composition de la sous-commission départementalepour l'homologation des enceintes sportives 15

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-28-008 - arrêté du 28 décembre 2020 fixant le fonctionnement et la composition de la sous-commission départementalepour l'homologation des enceintes sportives 16

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-28-008 - arrêté du 28 décembre 2020 fixant le fonctionnement et la composition de la sous-commission départementalepour l'homologation des enceintes sportives 17

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-28-003 - arrêté du 28 décembre 2020 fixant le fonctionnement et la composition de la sous-commission départementalepour la sécurité contre les risques d'incendie de forêt, lande, maquis et garrigue 18

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-28-003 - arrêté du 28 décembre 2020 fixant le fonctionnement et la composition de la sous-commission départementalepour la sécurité contre les risques d'incendie de forêt, lande, maquis et garrigue 19

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-28-003 - arrêté du 28 décembre 2020 fixant le fonctionnement et la composition de la sous-commission départementalepour la sécurité contre les risques d'incendie de forêt, lande, maquis et garrigue 20

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-28-007 - arrêté du 28 décembre 2020 fixant le fonctionnement et la composition de la sous-commission départementalepour la sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public et les immeubles de grande hauteur 21

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-28-007 - arrêté du 28 décembre 2020 fixant le fonctionnement et la composition de la sous-commission départementalepour la sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public et les immeubles de grande hauteur 22

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-28-007 - arrêté du 28 décembre 2020 fixant le fonctionnement et la composition de la sous-commission départementalepour la sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public et les immeubles de grande hauteur 23

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-28-007 - arrêté du 28 décembre 2020 fixant le fonctionnement et la composition de la sous-commission départementalepour la sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public et les immeubles de grande hauteur 24

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-28-007 - arrêté du 28 décembre 2020 fixant le fonctionnement et la composition de la sous-commission départementalepour la sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public et les immeubles de grande hauteur 25

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-28-005 - arrêté du 28 décembre 2020 fixant le fonctionnement et la composition de la sous-commission départementalepour la sécurité des infrastructures et des systèmes de transport 26

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-28-005 - arrêté du 28 décembre 2020 fixant le fonctionnement et la composition de la sous-commission départementalepour la sécurité des infrastructures et des systèmes de transport 27

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-28-005 - arrêté du 28 décembre 2020 fixant le fonctionnement et la composition de la sous-commission départementalepour la sécurité des infrastructures et des systèmes de transport 28

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-28-004 - arrêté du 28 décembre 2020 fixant le fonctionnement et la composition de la sous-commission départementalepour la sécurité des occupants des terrains de camping et de stationnement de caravanes 29

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-28-004 - arrêté du 28 décembre 2020 fixant le fonctionnement et la composition de la sous-commission départementalepour la sécurité des occupants des terrains de camping et de stationnement de caravanes 30

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-28-004 - arrêté du 28 décembre 2020 fixant le fonctionnement et la composition de la sous-commission départementalepour la sécurité des occupants des terrains de camping et de stationnement de caravanes 31

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-28-002 - arrêté du 28 décembre 2020 fixant le fonctionnement et la composition de la sous-commission départementalepour la sécurité publique 32

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-28-002 - arrêté du 28 décembre 2020 fixant le fonctionnement et la composition de la sous-commission départementalepour la sécurité publique 33

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-28-002 - arrêté du 28 décembre 2020 fixant le fonctionnement et la composition de la sous-commission départementalepour la sécurité publique 34

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-28-002 - arrêté du 28 décembre 2020 fixant le fonctionnement et la composition de la sous-commission départementalepour la sécurité publique 35

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-08-039 - arrêté interpréfectoral (84/04) du 08 décembre 2020 portant renouvellement de la commission locale de l'eauchargée de la mise en oeuvre du schéma d'aménagement et de gestion des eaux sur le bassin versant du Calavon 36

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-08-039 - arrêté interpréfectoral (84/04) du 08 décembre 2020 portant renouvellement de la commission locale de l'eauchargée de la mise en oeuvre du schéma d'aménagement et de gestion des eaux sur le bassin versant du Calavon 37

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-08-039 - arrêté interpréfectoral (84/04) du 08 décembre 2020 portant renouvellement de la commission locale de l'eauchargée de la mise en oeuvre du schéma d'aménagement et de gestion des eaux sur le bassin versant du Calavon 38

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-08-039 - arrêté interpréfectoral (84/04) du 08 décembre 2020 portant renouvellement de la commission locale de l'eauchargée de la mise en oeuvre du schéma d'aménagement et de gestion des eaux sur le bassin versant du Calavon 39

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-12-08-039 - arrêté interpréfectoral (84/04) du 08 décembre 2020 portant renouvellement de la commission locale de l'eauchargée de la mise en oeuvre du schéma d'aménagement et de gestion des eaux sur le bassin versant du Calavon 40